Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => questions diverses autour du surendettement et autres litiges => Discussion démarrée par: valeriecarlos le 06 Janvier 2015 à 22:18

Titre: est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 06 Janvier 2015 à 22:18
bonsoir a tous , je vais essayer d'etre bref mais claire. ;) voila en sept 2010 nous avons déposé un dossier de surendettement recevable par la bdf,la societe de credit que j appellerai les rats on fait un recours.

Bref de procédure en procédure nous en sommes arriver à une saisie immobiliére; notre avocat à fait un recours et de la , la juge nous a donner 24 mois en payant une somme mensuel aux rats et a la fin de se delais nous devions solder le credit.

En octobre 2014 nous avons trouvé des acheteurs pour notre maison,la juge à autorisé la vente (celle-ci n avait pas accepter la vente amiable) et depuis la signature de la vente on est dans l'attente.

Je demande a notre avocat quelle est la procedure a suivre , il me repond que l'on doit s'accquitter de la levéé d hypotheque, que les rats envoie le reste du , que sa peu etre long :-\ je tiens a précisé que nous avons un avocat qui sait encaisser les chéques,a part sa il faut pas trop lui en demandé >:( est ce que quelqu un peu eventuellement me dire ce qui va se passer ---!!! merci beaucoup a tous
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: feufolette le 06 Janvier 2015 à 22:48
pour les détails techniques on verra plus tard...


vous dites que la vente est signée, vous aviez déjà quitté la maison et trouvé à vous reloger, ou vous êtes en cours de relogement, ou  ?
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: BRUYERE le 06 Janvier 2015 à 23:00
Bonsoir valérie,

une fois la vente effective, vous restera-t-il un reliquat ?

vous allez avoir d'autres réponses ;) ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 11:15
bonjour, oui nous etions reloger et oui il restera de l'argent.  bbbo
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 07 Janvier 2015 à 11:32
Bonjour

à quelle date êtes vous passés chez le notaire, c'est avec lui qu'il faut demander les délais

normalement ça ne devrait pas prendre longtemps, il rembourse le créancier, fait la levée d'hypothèque mais doit vous verser au moins une estimation

et conserver quelques fonds pour payer la levée d'hypothèque

n'hésitez pas à le relancer
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 11:39
nous avons signé la vente le 15 octobre 2014,mais d'apres notre avocat la vente de notre maison est geléé le temps que la levéé d hypotheque se fasse. en plus il ya aussi hypotheque sur la societe de credit ou nous avions fait un rachat de credit en 2006.en ce qui concerne l'argent de la maison il est toujours a la caisse des depot puisque c'est eu qui vont solder les rats. c'est les nouvelles que l'on au jour d'aujourd hui. merci. :-\
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 07 Janvier 2015 à 12:06
je pense qu'il faut adresser un  RAR à votre notaire pour qu'il procéde  au règlement

les rats ont dû envoyer au notaire un état de votre compte, ensuite il peut faire le calcul des montants dûs pour les hypothèques


est ce que votre rachat de crédit va être soldé?
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: ombrelle69 le 07 Janvier 2015 à 13:08
J'ai aussi vendu dans le cadre d'un dossier BDF et le notaire a payé les rats. Il s'est occupé des levées d'hypothèques mais il m'a versé très rapidement un premier virement puisqu'il me restait aussi de l'argent après la vente.

Je pense que le vôtre pourrait procéder pareillement même s'il conserve une somme pour les levées d'hypothèques en cours.

Les notaires aiment bien garder l'argent. Ma vente a eu lieu en 2012 et j'ai encore un solde créditeur à ce jour chez le notaire pour "paraît-il" une dernière hypothèque à lever.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 13:35
le notaire me dit qu il n'a pas l'argent celui ci est toujours a la caisse des dépots? et notre avocat nous à dit que s'etait l'avocat des rats qui devait prendre contact avec eu pour soldé le pret? je ne sais plus ou on en est
:-\
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 07 Janvier 2015 à 15:19
bien sur que si il a l'argent le montant de la vente doit être arrivé chez lui le jour de la signature définitive

demandez lui un décompte, par écrit si vous avez son mail sinon en rar


Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: agathe le 07 Janvier 2015 à 15:37
Il faut que l'argent suffise pour lever les deux hypothèques êtes vous sur que la vente couvre en totalité.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 07 Janvier 2015 à 15:49
donc le prêt immo et le rachat   car il faut pouvoir lever les 2 hypothèques
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 17:21
oui normalement sa couvre . nous avions acheter la maison 37000e il nous reste a ce jour 13000e a rembouser ,notre rachat de credit etait de 57000e nous ne savons pas a ce jour combien on leur doit . entre les ineterets de retard et les pénalité on ne sait pas et le notaire me confirme que c est la caisse des dépot qui a l'argent car c'est une vente sur saisie immobiliere,meme si le juge a donner son accord.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: agathe le 07 Janvier 2015 à 18:38
Il est donc normal que ce soit la caisse de dépôts qui détiennent les fonds puisque c'est une vente sur saisie.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 07 Janvier 2015 à 18:44
J'ai alerté notre "pro" de l'immobilier.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 19:05
merci beaucoup  a tous de vous penchéz sur notre probléme; je tiens aussi a m'excusé pour les fautes d'orthographes :-\
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: BRUYERE le 07 Janvier 2015 à 19:36
Citation de: valeriecarlos le 07 Janvier 2015 à 19:05
merci beaucoup  a tous de vous penchéz sur notre probléme; je tiens aussi a m'excusé pour les fautes d'orthographes :-\

Ne vous inquiétez pas pour çà  ;) ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: jacques123 le 08 Janvier 2015 à 11:41
Il s'agit d'une vente amiable sur autorisation judiciaire et le JEX constatera la vente effective lors du rappel de l'affaire.
Les fonds sont obligatoirement consignés à la Caisse des Dépôts.
Pour déconsigner les fonds, il faut la décision de justice qui arrêtera l'état de répartition des créanciers.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 08 Janvier 2015 à 13:21
bonjour nous sommes passer devant le juge 9/12/2014 et a rendu son jugement l7/12/2014,pour confirmer que la vente s'etait bien  dérouler a ses conditions( au prix qu elle avait défini,) donc la il faudra que l'on repasse devant le juge si j'ai bien compris? mon avocat nous en a pas parler elle nous a juste dit que l'on devra payer les hypotheques avant de pouvoir toucher le reste de l'argent de la vente; merci
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: jacques123 le 09 Janvier 2015 à 11:09
Ce n'est pas à vous de payer les hypothèques, c'est le notaire qui s'en chargera.
Voyez avec lui pour la déconsignation des fonds.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 10 Janvier 2015 à 14:35
bonjour a tous j ai eu mon avocat au télephone hier , et ma répondu que de toute façon l'argent de la maison etait geléé!!!!!!! comme au jour d aujourdh ui nous continuons a payer les creancier en plus du loyer ,niveau budget c est super sérré donc j'ai demandé a mon avocat de lui payer ses honoraires qui se montent a 360e fin janvier celle ci ma repondu que en attendant elle s'occperait des clients qui la paye et que nous on attendra.  :-\ je sais que tout travaille merite salaire mais bon jusqu a maintenant on la toujours réglé ,on a juste demandé un delais . ma question est peut elle bloquer la procédurecomme elle me la laisser entendre? merci
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 10 Janvier 2015 à 15:39
quelle est la mission de votre avocate? vous a t elle fait un devis?


Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 10 Janvier 2015 à 18:57
jacques vous dit que c'est au notaire de régler les hypothèques...
C'est quoi qui coince ?
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 10 Janvier 2015 à 19:03
non pas de devis. sa fonction ete de nous defendre contre les rats et essayer de négocier avec eux  au mieix pour eviter la saisie immobiliere EN faisant repousser a chaque fois lors des audiences.comme on a vendu la maison, jusqu'a quelle point on a encore besoin d'elle? :-\ ne peut on pas continuer qu' avec le notaire? comme on a pas encore payer ses derniers honoraires elle ne veut pas nous dire la suite des evenement. nous avons des versions differente entre elle et le notaire que doit on faire ?  :-\
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 10 Janvier 2015 à 19:06
désolé bisane j ai posté au moment ou je recevais votre message. justement on ne sais pas ce qui coince comme je le signalé sur le message le notaire nous dit qu il faut attendre que l'avocat des rats prenne contact avec eux pour savoir le solde du ,et notre avocat nous dit qu il faut attendre que la lévéé d hypotheque se fasse :o on ne comprend plus rien
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 10 Janvier 2015 à 22:47
J'ai un peu de mal à suivre...
Mais la 1ère étape semble être la levée des hypothèques, et il faut donc que votre notaire prenne contact avec les créanciers.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 12 Janvier 2015 à 11:50
bonjour tout le monde ;D nous voyons notre notaire cette apres midi pour demander des explications. je vous tiens au courant ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: BRUYERE le 12 Janvier 2015 à 11:54
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Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 12 Janvier 2015 à 12:19
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: jacques123 le 12 Janvier 2015 à 12:28
Votre avocat se fiche un peu de votre situation tant qu'elle n'a pas été payée (heureusement que tous les avocats ne sont pas comme ça) mais en tout état de cause ce n'est pas l'avocat qui bloque (je ne vois pas comment).
Les fonds de la vente transitant par le notaire, il doit attendre l'état des dettes.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 12 Janvier 2015 à 18:25
bonsoir, j'ai donc eu des nouvelles de mon avocat bbbo qui me transmet par mail qu elle attend que le service de la publicité fonciere lui transmette les frais de publication  qui apparement  seront a notre charge :o (la demande a ete faite le 17/12/2014)et donc tant que sa n est pas fait le reste est bloqué(le notaire ne peu pas demandé les soldes du des rats).l'Avocate a fini son mail en me disant que j etais bien exigeante sur les diligences des autres. >:( merci a tous
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 12 Janvier 2015 à 21:06
Peut-être un peu pressée par rapport à leurs délais ?  ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 12 Janvier 2015 à 21:38
il est vrai qu on aimerait que sa se termine ,mais bon on va etre patiens ;) c est que on comprend pas toujours le fonctionnement ,on nous dit qu il faut attendre la levée d hypotheque et d'autre que la levée ne peut pas se faire tant qu on a pas soldé les rats,alors bien sur ça énerve mais je vais pas me plaindre on arrive au bout du tunel on est plus a quelque mois pret. nous avons perdu notre maison dans cette histoire  ^^^^ et au jour d aujourd hui on voudrais essayer de tourner la page méme si il y aura toujours des traces dans notre coeur.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 12 Janvier 2015 à 22:39
On comprend, hein ?
Mais les délais légaux ne sont pas les mêmes que ceux du coeur...

Reste qu'il n'y avait pas forcément lieu d'accuser qui que ce soit.  ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 14 Janvier 2015 à 22:23
bonsoir j ai juste une petite question pour eclaircir la situation,ne doit on pas remboursé les creanciers avant de faire la levée d hypotheque?oui bisane vous avez raison la colére ma surement aveuglé ;D mais c est tellement long et compliqué.qu o se demande si on nous met pas des battons dans les roues. je sais pas si les personnes dans cette situation de surendettement on le meme sentiment que nous mais on a l'impression que tout le monde essai de nous enterré plutot que de nous aider ???
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 14 Janvier 2015 à 22:26
Bien sûr qu'il faut avoir payé pour lever les hypothèques !
Mais les fonds sont disponibles du jour au lendemain.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: catsen le 15 Janvier 2015 à 08:51
il faut que les bénéficiaires des hypothèques aient envoyé leur décompte à votre notaire

demandez leur s'ils l'ont fait
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 15 Janvier 2015 à 18:30
bonsoir ,notre notaire a contacter l'avocat des rats pour qu ils envoient le solde du. donc on attend encore un peu ;) c est vrai que on galére depuis 3ans on est plus a quelques semaines :D si des personnes on perdu leur maison a cause du surendettement pourraient elles me dire comment elles ont surmonter sa . on a un peu de mal surtout mes enfants qui avaient ete élevé dans cette maison. peut on carresser l'espoir d'etre a nouveau propritaire ??? merci a tous
Titre: Re : Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 15 Janvier 2015 à 18:40
Citation de: valeriecarlos le 15 Janvier 2015 à 18:30peut on carresser l'espoir d'etre a nouveau propritaire ??? merci a tous
Ben cela dépendra de votre budget et de votre manière de le gérer...
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 04 Mars 2015 à 13:18
bonjour a tous,le 6 fevrier j ai reçu un courier de mon avocat comme quoi elle a deposer a la conservation des hypotheques la copie du jugement du 17/12/2014 aux fins de publication des hypotheques,il faut qu elle obtienne le jugement avec la mention de publication pour qu elle puisse demandé a la greffiere aupres du juge de l execution le certificat pour que les fond soit débloquer. est ce que quelqu un aurait une idee du temps qu il faut pour cette procedure merci a tous
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: yveline le 04 Mars 2015 à 13:26
bonjour,

Mois aussi j'ai été obligé de vendre ma maison à cause du surendettement, j'avoue que cela a été très dur, car c'est dans cette maison que mes 3 enfants ont grandi, cela a été très dur surtout pour eux, ils ont eu beaucoup de mal à digérer le fait que l'on est été obligé de vendre du fait certainement d'une mauvaise gestion, et des frais liés au fait d'être proprio.
les taxes d'habitation , foncière, refaire le chauffage central et les différents travaux
choses que nous n'avons plus maintenant que nous sommes locataires,
Mais ne plus être propriétaire on s'habitue et puis ce n'est pas plus mal d'être locataire, moins de soucis, ma maison était très grande et nous avions 6000 m2 de terrain, et avec l'âge nous n'aurions pas pu continuer à l'entretenir.
J'aurais bien sûre préféreré la vendre autrement et conserver le bénéfice de la vente mais c'est comme ça, les regrets ne servent à rien.
bon courage
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 04 Mars 2015 à 13:49
merci beaucoup pour ce petit mot sa reconforte un peu de savoir qu l on est pas seul, du courage il en faut ,notre probleme c est que nous avon vendu en octobre et nous n avons toujour pas toucher le peu qu il nous reste de cette vente nous continuons a payer les credit vu que les fond sont bloquer et les mensualites plus le loyer nous sommes toujours tres serres niveau budget on se demande quand sa va s arretter. merci et bon courage on s en sortira bbbo
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: yveline le 04 Mars 2015 à 13:54
oui on va s'en sortir, et chaque jour est une petite bataille de gagnée.
Un jour on pourra se faire à nouveau des petits plaisirs.... ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: lilinne le 04 Mars 2015 à 13:58
bonjour

j'ai aussi vendu ma maison et on se retrouve dans un appartement HLM  ;)

je ne regrette pas j'ai eu du mal au début mais mes enfants sont ravis  ;)

il y a du monde pour jouer des aires de jeux...

et au final on fait pas mal d'économies sur les factures  ;)

comment se fait il que le notaire ne vous ait pas payé?

c'est la somme bloquée pour la levée d'hypothèque ou la plus value sur la vente?

normalement le notaire e remboursé votre crédit immo

et il doit vous verser la différence  ???

pour la levée d'hypothèque ça dépend si le créancier a répondu au notaire

j'avais regroupé mes crédit dont l'immo et le notaire avait deux levées a faire

la première banque n'a pas encore répondu depuis juillet dernier je n'ai toujours pas récupéré ce qui est dû car ils prennent toujours plus que prévu comme quand on achète  ;D
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: yveline le 04 Mars 2015 à 14:27
pour moi, ma maison a  ete vendu le 17 novembre 2013, le pret ge a ete soldé mais il me restait 427€ à percevoir je les ai reçu en janvier 2015 ???????
mais non c'est pas long ........ >:(
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 04 Mars 2015 à 14:34
en faite si j ai bien compris mon avocat c est par rapport a la levee d hypotheque que sa traine un peu,comme je le dit plus haut c est les derniere nouvelles de mon avocat,elle attend le la mention de publication . pour pouvoir avoir le certificat du juge pour le deblocage des fonds. EN GROS TANT QUE SA N EST PAS FAIT LES FOND SONT BLOQUER A LA CAISSE DES DEPOT; je pense que des que tous sera réglé nous pourrons un peu plus nous projeter dans l avenir pour l'instant pour nous c est un echec total,je peut pad dire que je regrette ma maison vu que c et a cause d elle que nous sommes dans cette situation( travaux,impots,réparations urgente)mais aussi parce que on a pas assez refechit quand on a acheter cette maison .en esperant que les jours meilleure arrivent.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 04 Mars 2015 à 14:36
juste un detail ma maison a ete vendu sous l accord du juge ,on etait  en saisie immobiliere.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: yveline le 04 Mars 2015 à 14:39
moi j'ai eu un moratoire de 24 mois + 12 mois soit 36 mois pour vendre, demande expresse du juge
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 24 Mars 2015 à 13:25
 bonjour a tous je sais pas si je suis dans le bon fil mais je reviens vers vous.voila 6 mois que nous avons vendu notre maison nous etions en saisie immobiliere et la vente s est faite avec accord du juge. au jour d aujourd hui les pret ne sont toujours pas remboursee les avovcats se renvoie la balle et il y a toujours quelque chose qui bloque dernierement c est soit disant la CE ou nous avions notre pret immobilier qui n a pas envoyer un solde restant du en bon udiforme :-\ est ce que quelqu un aurait vecu la vente de sa maison dans ces conditions et nous dire comment et combien de temps a durer la procedure merci a tous
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 24 Mars 2015 à 19:39
Il en est en effet pour lesquels ça dure malheureusement longtemps !  :-\
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 25 Mars 2015 à 18:55
bonsoir , apparement effectivement d apres mon avocat sa peu durer des mois,le probleme en attendant il faut vivre,nous continuons a payer les creanciers et nous avons en plus le loyer,je veux pas rentrer dans les details mais ils nous restent 750e pour le mois a quatre dont deux ados.est ce que par hazard on ne peu pas demander un deblocage d une certaines sommes  a la caisse des depots et consignations.quelles solutions pour nous au secours ^^^^ on va quand meme pas refaire un dossier de surendettement. on ne sais plus quoi faire.merci de vos reponses ou simplement de votre soutien.
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 25 Mars 2015 à 19:23
C'est à voir avec votre avocat, ça...
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 25 Mars 2015 à 21:15
le probleme c est que mon avocat m a dit hier qu elle avait fini son travaille ,que maintenant s etait au creancier de reclamer leur du a la caisse des depots >:( je vous rappel que comme on avait demander des delais de paiement a celle ci elle ma dit hier que le travaille se ferait a la meme lenteur que nos paiement alors lui demander conseille me semble compromis ;)
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: bisane le 25 Mars 2015 à 21:20
Tentez de contacter la caisse des dépôts, mais je doute que ça ait une quelconque chance d'aboutir !  :P

Savez-vous si tout est en règle désormais ?
Titre: Re : est ce bientot la fin
Posté par: valeriecarlos le 25 Mars 2015 à 21:26
aucune idees pas de nouvelles de qui que se soit mon notaire a faxer les documents necessaire a l avocat de la partie adverse pour que justement tout soit debloquer et depuis 15 jours rien meme mon notaire n a aucune nouvelles !justement ma notaire m a conseiller d appeler la caisse des depots pour savoir comment se deroule ce genre de situation.