Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => redépôt => Discussion démarrée par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 09:40

Titre: Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 09:40
Bonjour,
Nous sommes actuellement en surendettement et remboursont notre plan à la lettre depuis Novembre 2013, jusqu'à Novembre 2019.
Depuis 1 semaine, le ciel nous est tombé sur la tête car nous venons d'apprendre que mon mari est gravement malade (Cancer) il va devoir s'arrêter 4 mois minimum, ce qui veut dire qu'il va perdre du salaire, et beaucoup de frais de santé à avancer.
J'aimerais également être à ses côtés pendant cette dure épreuve, j'ai posé dans un premier temps 10 jours de congés payés (n'ayant pas droit à plus), mon employeur pourrait m'accorder plus mais sans solde, sauf qu'avec notre plan à rembourser je ne sais pas comment faire.
Comment pourrions nous faire?  :-\
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: catsen le 13 Janvier 2015 à 09:51
Bonjour,

il va falloir redéposer si vous avez une baisse de revenus, par contre un congé sans solde de votre part ne pourra pas être pris en compte >:( >:(


vous travaillez dans quel environnement (privé, public, convention??)  il me semble qu'il existe quelque chose avec une participation  de la caf  mais ce n'est pas très long
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 09:57
bonjour et merci pour votre réponse.

Je travaille dans une entreprise privé de 20 salariés, et notre convention collective est : commerce de gros.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 13 Janvier 2015 à 10:46
Bonjour,
De quoi est composé le salaire de votre mari, sauf à avoir beaucoup de primes il ne va pas y avoir grand changement.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 10:57
Un fixe, et une prime vers Juin sur le résultat de l'entreprise. Mais là il sera en arrêt donc il n'aura rien surement.
Il a un véhicule de fonction qui lui sera repris au delà de 30 jours d'arrêt, et surtout la CPAM ne va couvrir qu'environ 80% de son salaire pendant son arrêt maladie, et encore il me semble que ça chute passé un certain délai ?

Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 13 Janvier 2015 à 11:02
Il faut faire un dossier ARMEL vu la nature de sa maladie et il percevra son salaire sans les primes et ce pendant trois ans si cela est nécessaire, de plus vous avez sûrement des assurances qui sont encore en place.
Ne vous précipitez pas à redeposer, votre situation financière ne devrait pas beaucoup changer.
Par contre il est urgent de faire le dossier ARMEL.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 11:08
Je ne connais pas ? Vous auriez un lien où je pourrais récolter toutes les infos nécessaire ?

Merci beaucoup.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 13 Janvier 2015 à 11:38
Au niveau des frais médicaux, rapprochez vous rapidement de la CPAM : il devrait passer en ALD et être pris à 100 %..

J'ai eu le cas récemment pour une personne proche et tout était pris en charge..mais il y a bien sûr  >:( pas mal de paperasse

Nous sommes de tout coeur avec vous  :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: catsen le 13 Janvier 2015 à 11:38
qu'est ce qu'il a comme prévoyance c'est ça qui assure le maintien de salaire

la CPAM c'est 50 %
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 13 Janvier 2015 à 11:51
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-medicale/vous-etes-en-arret-de-travail-pour-maladie/salarie-vos-indemnites-journalieres.php
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: bisane le 13 Janvier 2015 à 12:26
Je crains que le dispositif ARMEL ne vous concerne pas...
Et contrairement à ce que vous dîtes, Agathe, bien sûr qu'il peut y avoir une perte de revenus conséquente.

Quant à un dispositif particulier pour les "accompagnants", je ne crois pas qu'il existe quoi que ce soit, sinon la possibilité pour des collègues de faire cadeau de certains de leurs jours de congés.
Quant à prendre un congé sans solde, surendettement ou pas, cela semble très risqué...


Courage à vous !



Votre précédent fil est là : Dépôt dossier effectué, mais très paniquée  (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=11480.msg377438#msg377438)
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 13 Janvier 2015 à 14:05
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-medicale/vous-etes-en-arret-de-travail-pour-maladie/salarie-vos-indemnites-journalieres.php
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 13 Janvier 2015 à 14:20
c'est quoi exactement le dispositif ARMEL?
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 13 Janvier 2015 à 14:22
Le dispositif armelle est un dispositif lié aux ALD, il permet de conserver son salaire pendant 3 années pendant que les arrêts sont lies à la maladie reconnue.
Titre: Re : Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: bisane le 13 Janvier 2015 à 18:31
Citation de: agathe le 13 Janvier 2015 à 14:05
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-medicale/vous-etes-en-arret-de-travail-pour-maladie/salarie-vos-indemnites-journalieres.php (http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-medicale/vous-etes-en-arret-de-travail-pour-maladie/salarie-vos-indemnites-journalieres.php)
Agathe, vous l'aviez déjà mis ce lien... il ne parle que d'indemnités journalières de 50 %, comme l'a dit Catsen...  :P


Je persiste à penser que le dispositif que vous évoquez est bien particulier. Je n'ai en tout cas trouvé qu'un lien y faisant allusion... émanant de la BDF et concernant ses salariés !


Cela ne se passe pas ainsi dans le privé !
A voir avec la convention collective et, comme le dit aussi Sen, la prévoyance de l'entreprise elle-même.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade et je perds mon travail..
Posté par: Cassina le 19 Mai 2015 à 11:14
Bonjour

je viens vous donner des nouvelles, même si elles ne sont pas glorieuse, malgré l'arrêt maladie de mon mari qui a duré 3 mois, avec des galères financières (la CPAM a mis 3 mois pour nous valider le dossier de 100%) donc je vous raconte pas les avances de frais qu'on a du faire.........

Bref, aujourd'hui il a tenu à reprendre le travail, car passé 3 mois il perdait 50% du salaire... il ne va pas forcément mieux, mais nous sommes pris à la gorge.

De mon côté, mauvaise nouvelle également, je perds mon travail (rupture conventionnelle) officiellement le 9 juin.

J'ai appelé notre conseiller Banque de France qui m'a dit de redeposer un dossier.

Hier notre banque a rejeté 3 prélèvements de créancier (il nous reste -8€ sur le compte... nous ne pouvons même plus faire les courses pour manger).

J'ai plein de questions (forcément je suis en panique) est-ce que notre cas va être pris au sérieux ? est-ce que la rupture conventionelle et la perte de mon emploi jouera en notre faveur pour recalculer les échéances et refaire le plan ?

Je n'en dors plus la nuit, je suis épuisée. Entre mon mari malade le pauvre, et moi maintenant je vois tout en noir ces temps ci.

Merci pour votre aide...
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 19 Mai 2015 à 11:23
Bonjour Cassina,

Désolée pour cette nouvelle mauvaise nouvelle  >:( Que s'est-il passé exactement pour que ce soit une rupture conventionnelle ?

Il vous faut effectivement redéposer en urgence ..et vu le contexte, ne vous faites pas de soucis inutiles pour la recevabilité, vous en avez déjà assez par ailleurs  >:( >:(..et vous avez toutes les justifications pour un redépôt.

Ne tardez surtout pas

courage pour tout !!



Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 19 Mai 2015 à 11:27
Beaucoup de conflits avec mon employeur. Pression psychologique tous les jours, tellement que je ne tenais plus, je suis suivi par un psy...
Je me suis absentée 15 jours pour soutenir mon mari malade, 15 jours sans solde, accordé par mon employeur, ... depuis il m'a fait la misère.

Fin Avril il m'a proposé soit le licenciement pour faute (alors que je n'ai pas commise de faute) ou une rupture conventionnelle...... j'ai choisi la rupture car sinon j'allais perdre 9 ans de prime d'ancienneté avec le licenciement pour faute. 9 ans que j'étais dans cette boîte et on me jette comme un mouchoir.

Je fais que pleurer, et j'ai du mal à respirer tellement ça m'angoisse.

La première fois j'ai retiré le dossier auprès d'une association, mais elle ne me réponds pas depuis 24h.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 19 Mai 2015 à 11:29
Écrivez à la BDF en demandant un dossier il sera envoyé à réception, et évidemment il faut re déposer votre cas sera pris au sérieux (joindre les arrêts de maladie et avis du psy),
Ne perdez pas espoir rien n'est perdu.
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 19 Mai 2015 à 11:30
Citation de: Cassina le 19 Mai 2015 à 11:27
La première fois j'ai retiré le dossier auprès d'une association, mais elle ne me réponds pas depuis 24h.

Vous pouvez vous procurer un dossier auprès de la BdF ou le télécharger sur leur site. ;)

Et je vous déplace dans une section plus appropriée



Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 19 Mai 2015 à 21:39
Merci pour vos réponses.

Le temps du dépôt, du passage en commission... je ne sais pas du tout comment ça va se passer et comment on va faire car certains prélèvement vont etre sûrement rejeté début juin car je vais perdre 500euros tous les mois. (Le chômage me couvre à hauteur de 1000€) et je ne vais le toucher qu'à partir de mi juin...

Début juin tout le salaire de mon mari va être imputé par les prélèvements en cours des créanciers, du coup on aura plus d'argent pour les autres charges (loyer edf téléphone assurance) et pour manger.... Je ne sais pas comment faire, il me reste peu de jours pour trouver une solution. Si on nous coupe l'électricité ou l'eau ou le téléphone.... pfff 

Et puis mon mari et son cancer, comme si ça suffisait pas...


Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: agathe le 19 Mai 2015 à 22:18
Effectivement ce n'est pas facile, on va réflechir avec vous c qu'il serait bon de faire, ayez confiance.

Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: DoJoMi le 20 Mai 2015 à 03:44
A tout hasard, vous avez encore vos assurance sur vos crédit (chômage/maladie) ou elle ont été révoquée ?
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: catsen le 20 Mai 2015 à 07:58
attention vous êtes fragilisée n'acceptez pas n'importe quoi de votre employeur

un licenciement pour faute ne supprime pas forcément les indemnités de licenciement, faites vous accompagner aux entretiens
http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/589-licenciement-pour-faute-procedure

aviez vous un document écrit qui vous autorisait à prendre ces jours non rémunérés?

prenez contact rapidement avec l'inspection du travail et pole emploi

je recherche l'aide à laquelle vous pouvez avoir droit pour l'absence, effectivement il y a une aide mais seulement pour aider les personnes en fin de vie >:(
par contre vous auriez certainement pu demander un arrêt maladie ;)



Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 20 Mai 2015 à 09:52
Bonjour !

Les assurances ont été révoquees...

Pour les jours pris sans solde oui acceptés par l'employeur (feuille de congés signées à l'époque).

La rupture conventionnelle est déjà signée, départ officiel le 9 juin.
Titre: Re : Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: bisane le 21 Mai 2015 à 08:02
Citation de: catsen le 20 Mai 2015 à 07:58par contre vous auriez certainement pu demander un arrêt maladie ;)
On ne "demande" pas un arrêt maladie !  :P :P :P :P


Révoquez les prélèvements de vos crédits, déposez rapidement un dossier, et informez vos fournisseurs de services si vous craignez qu'il y ait des retards.



Et, malgré tout ça, joyeux anniversaire !  ;)
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 21 Mai 2015 à 14:22
merci pour mon anniversaire, cette année pas de cadeaux, pas de repas, pas de fête... gloups! mais bon c'est la vie!


Je récupère le dossier pour un nouveau dépot demain matin, j'ai réussi à joindre l'association qui m'avait déjà aidé lors du 1er dépot.


Par contre il y a deux points qui m'inquiètent vraiment pour la "future" recevabilité.

1- J'ai une vieille voiture qui m'a causé QUE des ennuis durant ces 2 années de surendettement, des frais énormes... bref, on est arrivé à un point où je devais 2500€ environ à mon garagiste pour effectuer toutes les réparations. (Pas de réparations, voiture en panne, pas de boulot... bref un cercle vicieux). Courant Septembre 2014, j'appelle donc l'association qui nous a aidée, et elle me conseille d'essayer de négocier un prêt à 0% avec mon employeur pour réparer ma voiture, car aucune banque ne pourra de toute façon nous aider. Ce que j'ai donc fait.

2- J'ai donc quitté mon travail par rupture conventionnelle... et je lis très souvent sur le net depuis lundi, que c'est un motif d'irrecevabilité... Je ne pouvais pas rester plus longtemps dans ce job que j'occupais depuis 9 ans, je subissais vraiment trop de pression professionnelle mais aussi personnelle. Je suis suivi par un psy depuis 2 mois à cause de tout ça. Et lui aussi m'a encouragé dans le sens d'un départ de cette entreprise.

Voilà donc j'ai peur que ces deux points là soient négatifs pour notre dossier... le prêt employeur sera soldé dans 15j (ils vont le déduire de mon solde de tout compte). Mais même...

Mon départ officiel est le 9juin au soir (là je suis en congés payés) et du coup après m'être rendu chez Pole Emploi, je ne peux pas anticiper mon inscription, je dois attendre le 10 juin minium... Et je pense que pour mon dossier l'inscription au chômage sera un document très important.

Je suis perdue  ???
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 21 Mai 2015 à 14:30
Bonjour Cassina,

Pour le point 1, si le prêt est soldé, vous n'aurez donc pas de dette supplémentaire...

Pour le point 2, prévoyez de fournir un certificat médical prouvant ainsi que vous n'aviez guère d'autre choix.. >:(
Pour l'inscription, à préciser dans votre dossier et à faire parvenir dès réception...

Courage.. pas de raison de vous mettre autant de pression  ;) ;) ;)
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 21 Mai 2015 à 16:01
Ça tombe bien, j'ai rdv avec le Psy la semaine prochaine pour faire le point.

Et si par le grand des "bonheur ! " je retrouve du travail pendant la mise en place du dossier etc etc ça fais tout tomber à l'eau ? Ou ils continuent de tout recalculer ?

(J'ai un entretien lundi matin....)
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 21 Mai 2015 à 16:03
Citation de: Cassina le 21 Mai 2015 à 16:01
Et si par le grand des "bonheur ! " je retrouve du travail pendant la mise en place du dossier etc etc ça fais tout tomber à l'eau ? Ou ils continuent de tout recalculer ?

(J'ai un entretien lundi matin....)

Vous en informerez la BdF qui en tiendra compte pour l'élaboration du plan ..
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 21 Mai 2015 à 16:07
D'accord, dans tous les cas, ils reprendront tout à zéro en fait, suspension des prélèvements, passage en commission, calculs des échéances etc etc... ?
Et si changements pendant ces étapes là, tout sera fait en fonction en fait.

Mais si par exemple avec le travail que je retrouve, on ne perds plus d'argent, du coup ils feront une irrecevabilité ou ils m'informeront qu'ils maintiennent le plan déjà établi au préalable ?
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: BRUYERE le 21 Mai 2015 à 16:16
Quand on redépose oui, toute la procédure repart à l'identique avec un nouveau dossier.

Le fait de retrouver du travail ne vous rendrait certainement pas irrecevable ;), bien au contraire ... Dans ce cas, votre salaire serait pris en compte pour déterminer une nouvelle capacité de remboursement qui tiendra compte également de la situation de votre mari. ,
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 21 Mai 2015 à 17:24
Super, merci beaucoup !
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 21 Mai 2015 à 17:59
Je ne me rappelle plus si je peux révoquer es prélèvements dès maintenant, ou s'il faut attendre le courrier de la Banque de France qui confirme avoir reçu notre dossier ?
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Persévérance le 21 Mai 2015 à 18:12
Vous pouvez révoquer maintenant  ;)
Titre: Re : Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Smilysoul le 21 Mai 2015 à 18:13
Citation de: Cassina le 21 Mai 2015 à 17:59
Je ne me rappelle plus s'il faut révoquer les prélèvements dès maintenant, ou s'il faut attendre le courrier de la Banque de France qui confirme avoir reçu notre dossier ?
même procédure que lors d'un premier dépôt, révocation des prélèvements et mensualités de contact en attendant la décision de la BDF  ;)
Titre: Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Cassina le 22 Mai 2015 à 17:15
Dernière question après je ne vous embête plus,
Ce mois ci 3 prélèvements ont été rejeté, ca rends le plan actuel caduc direct ? Ou je peux régler le créancier par chèque virement ou cb immédiatement ?
J'aimerais repartir avec un nouveau plan et être clean avec tout le monde.
Titre: Re : Re : Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: bisane le 23 Mai 2015 à 08:03
Citation de: Smilysoul le 21 Mai 2015 à 18:13révocation des prélèvements et mensualités de contact en attendant la décision de la BDF  ;)
Non, pas de mensualités de contact !
Ca va tout compliquer !  :P :P :P



Si vous pouvez régulariser les échéances impayées, faites le !  ;)



Si vous ne pouvez pas redéposer dans la semaine, prenez la précaution d'informer la BDF de votre situation.
Titre: Re : Re : Re : Re : Plan en cours depuis 1 ans, mon mari tombe malade que faire ?
Posté par: Smilysoul le 23 Mai 2015 à 11:03
Citation de: bisane le 23 Mai 2015 à 08:03
Non, pas de mensualités de contact !
Ca va tout compliquer !  :P :P :P
oups désolé  ;)