Bonjour,
J'ai renouvelé mon dossier de surendettement et viens de recevoir un avis de Recevabilité et d'orientation vers une PRP sans liquidation judiciaire.
je me pose une question concernant le dépôt de garantie de deux mois qui a été conservé (depuis presque trois ans) par le bailleur et qui n'a pas été déduit de ma dette locative, alors même qu'aucun état des lieux de sortie n'a été effectué, et puisse donc imputer des frais de remise en état de l'appartement.
j'ai trouvé un article datant de 2013 sur ce sujet, et j'aimerais savoir ce qu'il en est aujourd'hui ?
Et s'il convient que je fasse une demande de restitution de ce dépôt de garantie (environ 2000€) ?
"QUID DU DÉPÔT DE GARANTIE EN CAS DE SURENDETTEMENT ?"
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12705.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12705.0)
vous pouvez toujours demander à ma connaissance pas de changement.
Bonjour !
Pourquoi n'y a-t-il pas eu d'état des lieux sortant ?
Cette somme devrait en tout cas en effet vous être remboursée...
Figure-t-elle dans l'état de vos dettes ?
Une procédure d'expulsion était en cours, ils ont du penser qu'un état des lieux était inutile.
De toute façon, l'appartement était impeccable quand je suis parti.
en effet, Le dépôt de garantie n'est pas mentionné dans l'état des dettes.
je trouve pas mal d'infos contradictoires au sujet de la réclamation de ce dépot de garantie :
des sites considèrent que ce dépôt peut être récupéré par le bailleur en cas de dette.
j'ai trouvé cela comme détails :
" il convient de préciser que la restitution du dépôt de garantie ne vaut pas nécessairement quitus au locataire de toutes sommes dues au bailleur au titre de la relation locative (Cass 3ème civ 18 juin 2002 : JurisData n°2002-014943)."
Que dit le jugement d'expulsion ?
C'était il y a plus de 3 ans ! je n'ai plus du tout ça en tête.
rien de particulier selon l'Adil que j'avais contacté.
Ben il faudrait tout de même le retrouver ! :P
Car il peut préciser que la caution est laissée à la jouissance de votre proprio...
Citation de: bisane le 18 Juillet 2015 à 16:35
Ben il faudrait tout de même le retrouver ! :P
Car il peut préciser que la caution est laissée à la jouissance de votre proprio...
Aucune mention de la caution dans le jugement d'expulsion.
Concernant la caution dans le bilan comptable de la dette :
La caution (1470€) est mentionnée à la fois dans la colonne des sommes dues,
et la colonne des sommes versées.
Ce n'est pas très clair pour moi, La caution doit elle faire partie des sommes dues dans le calcul de ma dette ?
est-il encore légitime de réclamer cette caution ? ???
P.S. : Cela fait presque trois ans maintenant que j'ai quitté cet appartement, jusqu'à quand puis-je réclamer cette caution ?
Pourrais-je demander des pénalités de retard ?
Vous pouvez nous envoyer le jugement ?
Malheureusement je n'ai pas d'imprimante/scanner.
J'ai bien relu le jugement. la caution n'est à aucun moment mentionnée.
Vous dîtes qu'elle est mentionnée dans le décompte...
Dans le décompte fourni par le bailleur.
Le jugement d'expulsion s'est borné à reprendre la somme totale de la dette, somme totale qui avait été validée par mon aide juridictionnelle lors d'un recours précédent.
Vous souhaitez voir le bilan détaillé de la dette c'est cela ?
j'ai pu photographier la 1ère page du bilan de la dette qui reprend le "dépot de garantie" dans la 1ère ligne :
http://s27.postimg.org/o1wx3uuz7/IMG_20150721_092144.jpg (http://s27.postimg.org/o1wx3uuz7/IMG_20150721_092144.jpg)
cette somme est donc bien considérée comme un débit, et elle est également prise en compte comme un crédit (5ème colonne) en raison du chèque de caution versé.
(http://postimg.org/image/8t6zq31an/)
Cela fera trois ans dans deux jours que j'aurais remis les clés de l'appartement, il me semble que l'on a "seulement" trois années pour réclamer la caution ?
Mais est-ce à partir des deux mois de délais autorisé par la loi au bailleur que démarre cette période de trois ans ?
La photo est assez illisible...
De ce que je comprends, la caution a été déduite de la dette, et ne rentre pas dans la PRP.
http://www.conso.net/sites/default/files/conseil_381_013-depot_de_garantie_%28j129%29.pdf
voir page 2 le dépôt de garantie peut être conservé en cas d'impayé de loyer
Citation de: bisane le 22 Juillet 2015 à 08:21
De ce que je comprends, la caution a été déduite de la dette, et ne rentre pas dans la PRP.
la caution a été déduite de la dette, mais également ajouté à la dette ! (3ème colonne), elle fait partie du crédit et du débit.
on ne peut donc pas dire qu'elle a été déduite.
Citation de: catsen le 22 Juillet 2015 à 10:01
http://www.conso.net/sites/default/files/conseil_381_013-depot_de_garantie_%28j129%29.pdf (http://www.conso.net/sites/default/files/conseil_381_013-depot_de_garantie_%28j129%29.pdf)
voir page 2 le dépôt de garantie peut être conservé en cas d'impayé de loyer
en effet.
cette fiche de l'INC est elle fondée sur la loi ? a t-elle valeur de loi ?
celà vaut loi lisez le lien suivant
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31269.xhtml#N10123
Merci pour toutes ces précisions, et à tous les intervenants qui m'ont ici apportés leur aide.
Cordialement.
Vous avez eu un jugement d'expulsion, qui vous a, je suppose, condamné à payer une certaine somme.
Vous avez semble-t-il quitté ce logement.
A votre départ, le bailleur a conservé le dépôt de garantie, en remboursement très partiel de sa créance.
Je ne vois pas ce que vous pourriez réclamer...
Relisez le lien "QUID DU DÉPÔT DE GARANTIE EN CAS DE SURENDETTEMENT ?" fourni dans le 1er commentaire de ce sujet :
"En cas de PRP : les dettes sont effacées. Concernant la restitution ou non du dépôt de garantie, i l convient de vérifier si, au moment du calcul de la dette, a été prise en compte ou non le montant du dépôt de garantie. Si le bailleur n'a pas déduit le montant du dépôt de garantie et que la dette est effacée; il devrait normalement rendre le dépôt au locataire.
Toutefois, il appartient aux juges d'interpréter souverainement les faits, ainsi le bailleur pourrait-il être autorisé par le juge à conserver le dépôt de garantie au titre de dédommagement. Mais à l'heure actuelle aucune décision de justice n'a été rendu sur ce sujet"
et comme il se trouve que le dépot de garantie n'a pas été pris en compte dans le calcul de ma dette ...
De combien était le montant de votre retard de loyer exact et de combien est l'effacement que vous avez obtenu.
11.000€ de dettes. Je viens de recevoir, après renouvellement de mon dossier, un avis de Recevabilité et d'orientation vers une PRP sans liquidation judiciaire.
vous ne savez donc pas à ce stade de la procèdure lea somme que va déclarer votre bailleur, il serait bon d'attendre et de ne pas penser procédure, l'effacement sera de toute manière très conséquent.
Non. J'ai déjà indiqué que c'était un renouvellement de dossier de surendettement ... cela fait donc longtemps que la somme demandée a été validée, et corrigée !
Une PRP sans liquidation judiciaire entraîne l'effacement de toutes les dettes non professionnelles de l'intéressé une fois validation par le juge.
La fiche de l'INC a répondu à ma question.
Sauf que ça peut difficilement être rétroactif ! ;)
Et, comme le dit Agathe, ce sera au juge d'en juger...
bonjour,
J'ai depuis trois ans un dossier de surendettement.
Suite à la mise en place de "frais de tenue de compte" par ma banque, plus 30€ par an tout de même !, plus un coût élevé d'une carte Electron (32€) (et un euro pour chaque retrait dans un guichet d'une autre banque ...) je souhaiterais savoir s'il m'est possible, s'il est autorisé de changer de banque, notamment une banque en ligne ?
Merci de rester sur votre fil pour toutes vos questions.
Messages regroupés.
Si vous n'êtes pas FCC, rien ne vous empêche de changer de banque.
Les banques en ligne ont souvent des conditions de revenus, mais vous pouvez tester.
Où en êtes-vous du dossier ?
Bonjour,
Après un moratoire de deux ans, le tribunal a finalement décidé le 21 janvier 2016 de donner force exécutoire à la recommandation de la commission de la BdF pour un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire. Ma dette concernait des dettes locatives auprès d'un particulier. Je n'ai pas d'autre créancier.
je pensais donc que cette longue procédure était terminée, excepté une inscription au fichier du code de la consommation pour cinq années.
Mais je viens de recevoir aujourd'hui un courrier d'huissier, mandaté par la M***F, société d'assurance, me demandant de régler ces impayés de loyers, par chèque, mandat ou carte bancaire ! :D
Ils m'écrivent :
"Je suis chargé par M*C*F, scté dassurance de recouvrer la somme de ***** Euros correspondant à vos impayés de loyers.
J'attends le réglement par retour du courrier."
Et c'est tout ! :-*
c'est un peu gros leur histoire ! et que vient faire cette société d'assurance dans cette procédure ?
je réponds ou j'attends la suite, s'il y en a une ?
Une annonce à mon nom est parue le 16 mars au BODACC. Elle précise que "Les déclarations de tierce opposition devront être adressées au greffe du tribunal d'Instance de Paris 19ème dans un délai de deux mois à compter de la date de la présente publication".
Cela signifie donc que ma PRP a été "Homologué" par le JEX ?
Dans ce cas j'aurais du poster mon message dans la sous section : PRP homologuée par le JEX (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=69.0)
bonjour
j'ai fusionné vos messages ;)
je signale votre question à l'équipe
et effectivement je vous change de section ;)
Votre PRP a bien été homologuée le 21 janvier 2016 et l'inscription au BODACC faite le 16 mars.
A compter de l'inscription au BODACC les créanciers qui n'auraient pas été déclarés dans le plan ont 2 mois pour se faire connaître.
Les impayés réclamés étaient-ils ou non dans votre dossier ?
Je ne savais pas que les sociétés d 'assurance agissaient en tant qu'agents de recouvrement..
Citation de: BRUYERE le 14 Mai 2016 à 08:46Les impayés réclamés étaient-ils ou non dans votre dossier ?
Citation de: Teddy le 13 Mai 2016 à 22:42Ma dette concernait des dettes locatives auprès d'un particulier.
Envoyez copie du jugement à l'assureur..
Citation de: BRUYERE le 14 Mai 2016 à 08:46
A compter de l'inscription au BODACC les créanciers qui n'auraient pas été déclarés dans le plan ont 2 mois pour se faire connaître.
Les impayés réclamés étaient-ils ou non dans votre dossier ?
Je n'avais pas d'autre créancier et aucune autre dette.
Oui. Le cabinet d'huissier me réclame une somme (il ne fournit aucun détail) qui correspond à ma dette dans mon dossier de surendettement.
En reprenant mon dossier de surendettement, je constate qu'ils ont simplement majoré d'environ 700€ cette dette.
Citation de: BRUYERE le 14 Mai 2016 à 08:46
Je ne savais pas que les sociétés d 'assurance agissaient en tant qu'agents de recouvrement..
Je suppose que le propriétaire de l'appartement que j'ai occupé (ma dette est locative) devait avoir une assurance habitation avec une aide juridique ?
Citation de: bisane le 14 Mai 2016 à 09:05
Envoyez copie du jugement à l'assureur..
Le courrier provient d'un cabinet d'huissier, il ne mentionne que le nom de l'assureur, aucune d'adresse.
Ce cabinet d'huissier est situé à Bordeaux ! or j'habite Paris !
parce que c'est l'huissier chargé du recouvrement amiable pour cette société d'assurance, comme cela peut être celui délégué par credireche intrusion justiciable jjcoffe recccocache aimeSéesse cabinetSans40 et j'en passe
c'était une assurance loyers impayés, elle a payé au propriétaire ce que devait le locataire, et se retourne ensuite contre le locataire pour obtenir remboursement de ce qu'elle a payé au proprio, ça n'a rien à voir avec une protection juridique ou une cotisation d'assurance.
si la dette était dans le plan, elle ne peut plus en obtenir paiement. Vous pouvez envoyer la copie du jugement à l'huissier en lui confirmant votre refus de paiement et en lui demandant d'en informer son mandant, si vous n'avez pas les coordonnées de l'assureur.
Ce qui n'est pas très logique si la dette était dans le plan ?
Citation de: feufolette le 14 Mai 2016 à 18:17
si la dette était dans le plan, elle ne peut plus en obtenir paiement. Vous pouvez envoyer la copie du jugement à l'huissier en lui confirmant votre refus de paiement et en lui demandant d'en informer son mandant, si vous n'avez pas les coordonnées de l'assureur.
Ce qui n'est pas très logique si la dette était dans le plan ?
je n'ai jamais entendu parler de cette assureur jusqu'à maintenant.
je n'ai eu affaire qu'à l'agence immobilière qui gérait le bien du propriétaire.
comme je n'ai qu'une seule dette, pour un seul créancier, et que la somme demandée correspond à celle présente sur mon plan de surrendettement à 700€ près (sur plus de 10.000€ de dette), je ne vois pas ce que ce serait d'autre que la dette du plan.
Et c'est maintenant qu'ils se réveillent ? ... Est-ce un ultime bluff ?
A part me demander de payer une somme d'impayés de loyers leur courrier ne mentionne rien d'autre :
"
Je suis chargé par M*C*F, scté dassurance de recouvrer la somme de ***** Euros correspondant à vos impayés de loyers. J'attends le réglement par retour du courrier." et ils me proposent ensuite de régler ces impayés par chèque, mandat ou carte bancaire ! Et c'est tout ! pas d'autres infos. c'est un peu curieux.
Rien de "curieux" dans ce que vous avancez, sinon que visiblement cette assurance n'a pas été informée...
Envoyez copie du jugement à l'huissier.
Que dois-je dire afin de détailler un peu ma réponse à l'huissier ?
Je lui indique que ces impayés ont fait l'objet d'un dossier de surrendettement à la banque de France ? et qu'une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciare a été approuvé par le tribunal le 21 janvier 2016 avec force exécutoire (avec une copie du jugement). Et donc que la demande de leur mandateur est irrecevable, en leur demandant de faire suivre ces informations à leur mandateur ? ???
Dois-je envoyer ce courrier par recommandé avec AR. ?
Pas la peine de rentrer dans de grandes explications : l'huissier sait ce qu'est une PRP !
J'ai envoyé mon courrier recommandé hier.
Aujourd'hui je reçois un nouveau courrier de l'huissier daté du 12 mai, seulement deux jours après leur 1er courrier !, qui contient juste cette phrase :
"Veuillez m'appeler d'urgence au : XXXXXXXX"
!
Surtout ne rien faire....
Bonsoir à tous,
Je reviens vers vous après deux années de passées car il y a du nouveau.
Un huissier qui ne s'embarrasse pas de scrupules manifestement.
Je résume :
Début 2016 le JEX prononce un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire pour ma dette dette locative envers un cabinet immobilier.
Quelques mois plus tard un cabinet d'huissier inconnu m'envoie un courrier me demandant de régler cette même dette mais pour le compte d'un grand groupe d'assurance Français. Je leurs envoie la décision du JEX, et plus de nouvelle de leur part jusqu'au mois dernier.
En effet, deux ans plus tard, il m'envoie exactement le même courrier, même somme et même mandataire !
Je leurs envoie alors le même courrier en recommandé avec AR qu'il y a deux ans avec une photocopie du jugement. En leurs demandant de ne plus me contacter sous peine de dépôt de plainte pour harcèlement.
Je m'attendais donc à ne plus avoir de nouvelles comme il y a deux ans, mais voilà que je reçois à nouveau un courrier simple me proposant un échéancier pour régler ma dette ! comme si de rien n'était. ::)
Comment me conseillez-vous de réagir maintenant face à ce genre d'huissier ?
(PS : Dites moi si je continue sur ce fil ou si je dois créer un nouveau sujet ?)
Bonsoir,
Citation de: Teddy le 15 Avril 2018 à 21:57(PS : Dites moi si je continue sur ce fil ou si je dois créer un nouveau sujet ?)
Vous avez posté sur votre fil c'est ce qu'il fallait faire ;)
Citation de: Teddy le 15 Avril 2018 à 21:57Je m'attendais donc à ne plus avoir de nouvelles comme il y a deux ans, mais voilà que je reçois à nouveau un courrier simple me proposant un échéancier pour régler ma dette ! comme si de rien n'était. ::) Comment me conseillez-vous de réagir maintenant face à ce genre d'huissier ?
C'est le même huissier ?
Il faut renvoyer la copie du jugement en LRAR je pense mais vous allez avoir d'autres avis.
Citation de: CcileV le 15 Avril 2018 à 22:19
C'est le même huissier ?
Il faut renvoyer la copie du jugement en LRAR je pense mais vous allez avoir d'autres avis.
même huissier.
Comme je l'ai déjà indiqué, j'ai déjà envoyé par LRAR une copie du jugement il y a 3 semaines (comme il y a deux ans ...) mais ils m'ont envoyé un échéancier comme si de rien n'était.
>:( >:( >:( >:(
Le moins qu'on puisse dire, c'est qu'ils ont de la suite dans les idées ! :P
Je crois que vous n'avez plus rien à faire qu'à classer.
S'ils continuent, il faudra vraiment les menacer de poursuites pour harcèlement, et tentative d'escroquerie et d'extorsion de fonds.
Dans mon courrier leurs fournissant (à nouveau) le jugement je les menaçais déjà de porter plainte s'ils continuaient, et ils m'ont quand même envoyé un nouveau courrier ...
On ne peut donc rien faire concrètement si un huissier ne respecte pas un jugement et harcèle quelqu'un ?
En plus ils font cela deux ans après le jugement eux ...
Ben... Portez plainte ! :P
Vous pouvez aussi informer la chambre départementale et la chambre nationale des huissiers.
Ce sont des officiers ministériels nommés par le Garde des Sceaux et ils ont des comptes à rendre.
Citation de: CcileV le 16 Avril 2018 à 19:03
Vous pouvez aussi informer la chambre départementale et la chambre nationale des huissiers.
Ce sont des officiers ministériels nommés par le Garde des Sceaux et ils ont des comptes à rendre.
merci pour ces informations.