Bonjour , voila depuis jeudi j'ai reçu par lettre AR de la part de la banque CE pour le pret immobilier la caducité de plan, alors oui javais reçu la 1ére lettre de mise en demeure, mais voila avec trois enfants pas toujours évident de tout gérer, alors je viens sur ce forum qui a l'air très bien pour trouver des solutions.
Alors voila dossier mis en place depuis 2007, souvent des irrégularités surtout au niveau de la CE car obligation de faire virement sur leur compte, mais toujours arriver a régler, je les ai joint jeudi par telephone et m'ont dit que la procedure etait lancée même en voulant régularisé.
Voila jai appele la BDF et mon assitante sociale qui me disent toute deux de redeposer, mais jai plusieurs questions :
1 Si je regularise peut on demander juste la continuité du plan
2 Que va t il se passer par la suite, quel courrier vais-je recevoir
3 Les autres creanciers vont-ils etre au courant
Et puis pleins d'autre mais la ma puce 6 mois aujourd'hui se reveil, franchement c'est dure car on commencer a souffler et la je ne dort plus a nouveau, jai rdv demain avec un ecrivain public
D'avance merci a l'attention que vous porterez a ma demande, a très vite
Bonjour Yolande,
Vous avez combien de mensualités en retard ? pour quel montant ?
Y a-t-il une raison particulière pour que ce plan soit devenu vraiment difficile à suivre ? à vous lire, un redépôt semble effectivement urgent mais pour vous aider vraiment efficacement, merci de remplir le tableau ci dessous et de le joindre à votre premier message.
Mentionnez bien vos revenus, vos charges fixes, tous vos crédits, le montant de la mensualité BdF ainsi que les retards.
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
1°) Avec quel argent arriveriez-vous à régulariser ?
2°) Si vous redéposez, la procédure sera la même que la première fois : dossier complet avec lettre de saisine expliquant vos difficultés, traitement du dossier dans les 3 mois et passage en commission.
3°) Si vous continuez à les régler régulièrement, les autres créanciers ne seront avertis que lors de la recevabilité .
Si la mise en demeure est faite votre plan est caduque, vous n'avez pas d'autre solution que de redeposer tres rapidement.
Ce n'est plus régler le retard qui vous est demandé mais le solde complet de votre crédit immobilier.
Suivez les conseils qui vous sont donnés avant de voir les huissiers arriver à votre porte.
Le forum sera la pour vous aider.
Oui justement aghatte jai bien compris tout ca, mais c'est la le souci personne nul part ne precise la suite, jaimerai reelement une explication claire, oui il demande la somme complete que ce passe t -il ensuite car la sur le courrier il parle juste de reglement immediat par les voies appropries, et c'est la ou je suis vraiment dans le flou car meme que je redepose le dossier ou pas que risque t-on dans ces deux cas de figure ?
Bruyere je vai faire ca rapidement, alors nous avons un peu de sous de cote mais justement je voulais regulariser, mais pas eu le temps et surtout ne penser pas a une situation aussi grave, en gros nous avons mille euros de retard sur 3 mois avec celui en cours, doit je faire le reglement tout de meme ? Ou garder pour la suite si-je puis dire ?
Et sinon nous pensions oui je sais je vais le dire quand meme a un rachat de credit ? Mais deja est ce possible suite a un plan caduc justement ? Car situation financiere bien mieux mais faut vraiment peser le pour et le contre ?
Si vous pouvez régler la totalité de la somme due (le solde restant du du crédit immobilier), vous risquez la saisie de votre bien.
Si vous Deposez rapidement vous serez protégée des saisies des la recevabilite.
Personne ne vous conseillera le rachat de credit.
Quand à l'argent de côté pour l'instant gardez le.
Citation de: Yolande 10 le 19 Octobre 2015 à 18:05
Et sinon nous pensions oui je sais je vais le dire quand meme a un rachat de credit ?
Surtout pas !! >:( >:( outre que vous ne trouveriez probablement aucun organisme dans votre cas.. cela ne ferait qu'aggraver votre situation..
Un redépôt serait bien préférable.. Il est à craindre qu'il ne soit trop tard pour une régularisation si la caducité a bien été prononcée.. >:(
Merci en tout cas de vos reponse rapide, je me sens moins seul d'un cou, alors par contre je comprend pas si admettons je peu rembourser '(si je gagne au loto , lol) le reste de la somme on peut tout de meme me saisir mon bien ?
Si vous payez, on ne vous saisira pas... mais le créancier est en droit de saisir la justice pour obtenir un titre exécutoire, qui peut aboutir à une saisie.
Un peu contradictoire, ça :
Citation de: Yolande 10 le 19 Octobre 2015 à 18:05situation financiere bien mieux
... et vous ne parvenez pas à régler vos échéances ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
Vous aimez jouer avec le feu ?
Si vous avez une cagnotte, utilisez-la pour régulariser au plus vite les retards !
Si vous redéposez, ce sera un argument en votre faveur.
bonjour,
avez vous eu une diminution de revenus?
Ou la bien contradictoire tout ca, alors dans le cas ou je reverse le retard je le fait directement suŕ le compte ?
Donc je sais que je repose la question mais a quel genre de courrier doit je mattendre et dans combien de temps, alors jai bien compris il faut redeposer un dossier au plus vite,mais combien de temps grand max car plein de truc a gerrer et plein de questions ce bouscule dans ma tête, oui jai vraiment joué avec le feu et je men mort les doigts je men veu cest terrible ^^^^ ^^^^
A oui et le tableau je trouve pas lappli car je suis sur tablette, je verrai sur ordi demain et cela va me permettre de resortir tout mes documents pour preparer le dossier...
Catsen toujours a peu pre pareil depuis 2007, mais trois enfants
La prochaine étape peut être une convocation au tribunal.
Pour quelles raisons êtes vous réticente à l'idée de redeposer un dossier ?
pour votre dossier c'est actuellement votre priorite,faites vous aider si besoin est. Pourquoi devez vous gèrer plein de choses avant de le constituer..
Citation de: bisane le 19 Octobre 2015 à 19:11
Si vous avez une cagnotte, utilisez-la pour régulariser au plus vite les retards !
Si vous redéposez, ce sera un argument en votre faveur.
L'article R. 334-3 du Code de la consommation prévoit que « le plan conventionnel de redressement mentionne qu'il est de plein droit caduc quinze jours après une mise en demeure restée infructueuse, adressée au débiteur d'avoir à exécuter ses obligations, sans préjudice des facultés prévues aux articles R. 331-10, R. 331-11-1, R. 331-11-2 et R. 331-12 ».
Après une mise en demeure restée sans réponse, vu que le plan conventionnel de redressement a une nature contractuelle, la caducité s'opère de plein droit sans qu'il y ait lieu de faire constater l'inexécution du plan conventionnel de redressement par le juge (Civile 2 7 juillet 2005 : JurisData n° 2005-029347) ou par la Commission de surendettement.
Le simple fait que le débiteur ne respecte pas les conditions du plan suffit à rendre le plan caduc.
http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/respect-plan-conventionnel-surendettement-pouvoirs-9624.htm#.ViVHAiuHY4k (http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/respect-plan-conventionnel-surendettement-pouvoirs-9624.htm#.ViVHAiuHY4k)
CitationCatsen toujours a peu pre pareil depuis 2007, mais trois enfants
Si votre situation familiale a changé ??? , un nouveau dossier peut se justifier .
Je vai mal dormir ! Alors non je crois que je nai plus le choix , je ne peu plus me permettre detre reticente je pense, non je voulai sortir du fait detre encore une fois de plus fiche et tout le reste, javai meme droit a un decouvert, on avait juste je pense besoin de souffler un peu, on voulait meme prendre credit pour voitures et travaux mais voila tout ca tombe a leau a cause de ma negligence.
Mais bon c come ca, oui pas mal de choses a gerer avec trois petits loups en plus en vacances , bon je sai pas comment faire ni par ou commencer je suis perdu, le tribunal jespere pas pour tout de suite franchement je suis toute retournee, alors si je remonte un dossier ca arrêtera leur procedure ou quoi c la je suis vraiment perdu, faudra t il preciser que le plan est caduc que peut faire le juge ? Tout ce bouscule dans ma tete desoler !
Prenez le temps de relire tranquillement toutes nos réponses..
Première chose à faire : redéposer un dossier tout en continuant à régler tous les créanciers..
Vous n'êtes pas encore au tribunal, rassurez-vous ;)
Nous attendons votre tableau, mais je suis très étonnée par cette remarque :
Citation de: Yolande 10 le 19 Octobre 2015 à 23:29
on voulait meme prendre credit pour voitures et travaux
Ne voyez aucun jugement de ma part, mais envisager déjà de nouveaux crédits sans être sortis du plan, c'est très inquiétant >:(..il semble quand même y avoir un problème de gestion quelque part..
N'hésitez pas à demander aide et conseils à une Conseillère en Economie Sociale et Familiale (CEFS) cela pourrait vous être bien utile ;)
il est sur quelle durée votre plan ? 10 ans ?
Ou vousme rasurer bruyere merci, le plan je sais plus sur combien de temps demain je ressort tout ca mais oui il me semble, merci pour le conseil de la CEFS, ou les joindre je supose a la didams ? Et pour les credits je le redit on a besoin de changer de vehicule et de travaux car besoin de pousser les murs a fin damenager des chambres pour mes enfants.
Et oui je sais peut etre pas tres raisonable mais bon on ce dit ca va aller et pis au final mais bon tout ca on verra bien plus tard, bon ďemain rdv avec un ecrivain public qui a fait deja beaucoup de moratoir mais plan caduc il ne conais pas, mais doit ce renseigner, aller vainaller au lit avant que ma puce se reveil, et pis je reprend tout ca avec vous demain , je pense le mieux sera dit aller par étapes, merci
Si votre écrivain public ne connaît pas la caducité des plans, Celtic vous a donné les infos (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21125.msg737368#msg737368).
Mais il va surtout falloir expliquer, dans la lettre de saisine, pourquoi vous n'avez pas respecté le plan précédent !
avant de redéposer il vous faut préparer ce dossier en mettant toutes les chances de votre côté
et la plus importante serait une perte de revenus ou une augmentation des charges, voir un élément qui aurait pu vous faire perdre pied et ne plus arriver à suivre votre budget
expliquez nous ce qui s'est passé dans votre vie depuis 2007, il va falloir en tirer les meilleurs éléments sinon redéposer sans vraies raisons en vous mènera à rien sauf à être irrecevable directement
commencez pas demander un dossier à la banque de france
avoir un plan vous a peut être permis de conserver votre maison alors prenez le temps de vous calmer, de respirer et aussi de réfléchir qu'un plan de surendettement n'est pas établi pour continuer à vivre comme avant mais au contraire pour arriver à payer nos dettes et pour celà ça nécessite des sacrifices dont celui de ne plus faire de crédit et ne vivre qu'avec les moyens dont nous disposons
Merci une fois de plus, alors oui c est ce que je me dit, je viens de raccrocher au telehone avec mon AS , jai rdv avec elle lundi prochain ce qui va me permettre de bien preparerle dossier, et ce dossie
r va aussi nous permettre de remettre les choses a plats.
Alors en tres gros actuellement jai un bebe de 6 mois et grossesse difficile donc je me suis concentrer la dessus pendant un an et demi, avec deux ainee avant mon mari cest mis a mon son compte boite qui a couler, dailleur rdv tanto au tribunal pour cloture definitifs des comptes ^jespere^ donc par la suite un mois sans salaire, avant ça moi au chomage là et la caf qui tarde a faire mon dossier de conge parental...
Pis les aleas de la vie font que je me suis pas occupe de mes comptes donc on va relativiser et ce dire que ce n'est qun mauvais moment a passer, je reviens vers vous plus tard et vous ferai un exposer de ma vie des jen ai le temps, merci encore
Citation de: Yolande 10 le 20 Octobre 2015 à 12:04
Alors en tres gros actuellement jai un bebe de 6 mois et grossesse difficile donc je me suis concentrer la dessus pendant un an et demi, avec deux ainee avant mon mari cest mis a mon son compte boite qui a couler, dailleur rdv tanto au tribunal pour cloture definitifs des comptes ^jespere^ donc par la suite un mois sans salaire, avant ça moi au chomage là et la caf qui tarde a faire mon dossier de conge parental...
Ce sont donc tous ces évènements qu'il faudra mettre en avant dans votre lettre de saisine..
si vous souhaitez qu'on vous aide à la finaliser, vous pourrez la poster sur le fil dédié :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=67.0
D accord merci ;)
Bon RDV ! xxl! xxl! xxl! xxl!
Bon RDV ! ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Merci a tous ! ;)
A ce jour aucune nouvelle ni des creanciers ni de la BDF !
pourquoi des nouvelles de la BDF vous n'avez pas actuellement un dossier ouvert à la BDF.
Bon ben je suis pas plus avancée, a part quelques conseils pour me dire d'attendre si dès fois je peux m'arranger directement avec eux, mais bon a voir. On mavait aussi conseiller de demander un moratoir, la elle ma clairement dit que cetait en principe la BDF qui le metait en place...
Agathe si jai deja un dossier chez eux
voila par contre le programme pour le tableau il veut pas s'enregistrer ?
Citation de: Yolande 10 le 26 Octobre 2015 à 18:24
voila par contre le programme pour le tableau il veut pas s'enregistrer ?
C'est à dire ? :o ???