Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 17:41

Titre: impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 17:41
Bonjour,

un dépôt de dossier à été effectué en 2013 et recevable ,nous avons reçu un premier tableau avec des mensualité trop importante nous avons fait appel,un nouveau plan nous à été "imposé" avec des mensualitées toujours trop importante. Le plan a commençé en novembre 2015,nous tenons ric rac ce plan et hop taxe d'habitation qui tombe et ils ne veulent pas nous accorder un échéancier. Que faire ? nous ne pouvons pas réglé le plan imposé et la taxe d'habitation. Qu'elle est notre solution ?

d'avance merci
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: BRUYERE le 20 Janvier 2016 à 17:51
Bonjour,

Votre plan vient donc tout juste de commencer après plusieurs mois de procédure ..

Comment se fait-il que n'ayez rien pu mettre de côté durant tous ces mois ? ni anticipé le paiement de cet impôt ? Vous n'étiez pas mensualisé ?

Excusez-moi pour ces questions qui vont peut-être vous heurter..  mais au stade où vous êtes , donc juste au démarrage du plan, il semble difficile d'envisager un redépôt sans justifier d'un changement de situation.. il nous faut donc anticiper toutes les questions que ne manquerait pas de vous poser une BDF si redépôt..

Pourriez-vous remplir le tableau suivant et l'insérer dans votre premier message : cela nous donnera une vue exacte de votre situation
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 17:58
durant cette période nous avons rembourssé d'autre dette qui ne figuraient pas de le plan (une erreur nous aurions du tout mettre) Pour l'impôts nous avons beneficié d'un echelonnement l'année passé mais nous n'avions pas pensé que le trésors public ne nous echelonnerais pas cette année et les année a venir du plan.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: BRUYERE le 20 Janvier 2016 à 18:03
Citation de: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 17:58
Pour l'impôts nous avons beneficié d'un echelonnement l'année passé mais nous n'avions pas pensé que le trésors public ne nous echelonnerais pas cette année et les année a venir du plan.

>:( >:( >:( >:( >:( >:(

C'est effectivement à vous de demande la mensualisation.. En cours de plan, c'est indispensable ..

On attend votre tableau pour avancer 
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 18:08
le tableau est rempli je fais quoi ?
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 18:08


Bonsoir, quelle nature sont les dettes que vous avez remboursé, et quel est leur montant ?


vous n'avez donc pas tout déclaré dans le plan, il était donc impossible que celui-ci fonctionne.
Vous ne pouvez pas redéposer votre dossier serait irrémédiablement irrecevable pour mauvaise foi et créances non déclarées.
Un plan ne peut fonctionner que si TOUTES vos créances sont incluses , de plus vous avez privilégiez des créances hors plan, hors il est interdit de favoriser un seul de vos créanciers.
De plus le créancier prioritaire dans tout dossier est le Trésor public....
Cela dit tout n'est pas perdu ,Il va falloir essayer d'obtenir des échéanciers avec tous vos créanciers car le plan va être déclaré caduc vous ne serez donc plus protégés.
Vous pourrez envisager un redépot quand votre endettement aura diminué de façon significative
Vraiment dommage que vous ayez omis certaines créances et que vous les ayez réglés en priorité.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 18:17
le probléme c'est que je n'en savait rien j'ai même réglé des creancé qui sont egalement dans le plan,personne ne vous explique quoi que ce soit !!! le juge quand j'ai fait appel me demande pourquoi je veux le faire modifier,je lui ai repondu qu'il y a des sommes qui sont déjà rembourssé ,et il m'a repondu ce que vous avez ecrit " vous avez pas le droit ect...." oui mais c'etait avant qu'il fallait me le dire ,j'ai changé trois fois d'interlocuteur a la BDF et personne ne connaissé le dossier
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 18:23
pouvez vous npous dire de quelle nature son les dettes hors plan que vous avez remboursé et le montant de chacune.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: BRUYERE le 20 Janvier 2016 à 18:23
Citation de: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 18:08
le tableau est rempli je fais quoi ?

insérez-le dans votre premier message en utilisant "modifier" puis en cliquant sur "fichiers joints"
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 18:29
j'ai rembourssé mon proprietaire 2850 €,une facture d'eau 480€,mes parents 1600€,un credit a 7lm 1100e  et divers retard de cantine,garderie etc.... 500€
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 18:37
pour quelle raison vous n'avez pas tout déclaré.

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 18:43
parceque je voulais tout rembourssé le plus vite possible ,nous sommes dans cette situation car j'ai une maladie qui fait que je ne travaille plus d'equipe de nuit et autres prime mon salaire a baissé de 300/350€ sans compter que j'ai eu deux période de 6 mois d'arret qui nous on fait sombré avant cela jamais de découvert et un simple credit voiture ,mais aprés vous un credit pour payer toute vos mensualité pour ne surtout pas avoir de retard car la cpam si vous etes en maladie se fiche de vos mensualitées et vous pair quand bon lui semble,alors vous en faite un autre etc....
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: bisane le 20 Janvier 2016 à 18:49
Il est trop tard pour parler das causes de votre surendettement...
Il va falloir essayer de négocier un échéancier avec les impôts et vous serrer la ceinture.

Que vous n'ayez pas déclaré des dettes dans le dossier ne tient certainement pas au manque d'informations données par la BDF, mais bien à votre bon vouloir.
Si par ailleurs, vous avez soldé des dettes qui figurent dans le plan, vous auriez pu épargner les mensualités non payées depuis le début du plan.

Prenez rapidement contact avec les impôts, car ils peuvent rapidement lancer des saisies, ce qui rendrait inévitablement votre plan caduc !
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: bisane le 20 Janvier 2016 à 18:51
Merci de mettre les mensualités retenues par la BDF en colonne C, dans votre tableau, ainsi que de renseigner la case B 22.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 20:56
le manque d'information nous l'avons sinon qu'elle intérêt a commencé de rembourssé avant le plan ?je n'en n'avais aucun en ce qui concerne le trésor public j'ai déjà fait une demande d'echeancier qui ma ete refusé et en suite j'ai re fait une demande a l'administrateur qui lui aussi ma egalement repondu de façon négative.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:13
il faut lire en entier les courriers que vous adresse la BDF, rien n'est caché et si vous aviez des problèmes aussi bien la BDF qu'une assistante sociale que Crésus ou autre organisme était prèt à vous expliquez.
Qui voulez vous qui donne un ordre de mensualisation de vos impôts à part vous ?
La BDF prévoit un remboursement mensualisé pour de nombreuses charges c'est à vous de vous mensualiser ou a mettre de coté chaque mois les sommes correspondantes.
Qu'avez vous donc règlé avant le plan ?

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:15
Avec quoi avez vous règlé vos créances hors plan.

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:28
effectivement rien n'est caché et des plans de surendettement j'en fait toutes les semaines qu'elle con je suis de n'avoir rien compris !!! assistance social mdrrr mais vous vivez ou vous ? quand je l'ai contacté l'assistante sociale du service public ou celle de la cpam mon dit "mais Mr des dossiers bcp plus urgent que le votre et je pense que votre cas peux attendre !!!" et oui sa c la realité ,aprés vous me dite de mettre de coté !!! effectivement a la fin du mois il me reste environ 500€ et je me dis "mais que que faire je les places ou je les dépenses !!!" avant le debut du plan je payé tout mes frais fixe nous allions faire les courses et dés que je pouvais je faisais un vrmt ou un retrait et un paiment en espece. Depuis le début du plan a chaque vrmt la banque me préléve 3.75€ et tout les mois elle me préléve egalement 21.30€ d'assurance !!! normal je n'ai plus de découvert comment continué a me prendre des agios !!!
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:31
j'ai rembourssé 7 creanciér 2 du plan qui devrait etre a réglé fin 2016 et 5 qui n'etait pas au plan ,entre autre des petites sommes que le banquier ma conseillé de réglé avant la mise en place du plan,aujourd'hui je peux suivre le plan ,mon probleme n'est pas de savoir ce que j'aui rembourssé avant ou pas ,mon probléme est que la bdf n'avait pas prie en compte ma baisse de salaire ,la mensualité de mes impots 2016 (debut fevrier ) et que ce mois ci je dois sortir 750€ d'impot .
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:34
Si vous voulez de l'aide et des réponses il va falloir changer de ton ce n'est pas celui du forum.
Vous êtes comme des milliers de surendettes rien ne vous empêche de vous documenter et de vous faire aider si vous avez des problèmes.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:35
Vous mélangez tout il est évident que si vous avez réglé des créances en TOTALITE avant la mise en place du plan elles n'ont pas à y figurer, donc on en parle pas.

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:37
une baisse de salaire depuis quand et de combien, vous l'avez déclaré à la BDF à quelle date.

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:44
pour l'instant je n'ai pas plus de reponse ici qu'ailleur ,vous me faite juste la moral sa c bon j'ai mes parents,mes beau parents etc..... ils sent charge. J'ai trois questions :
que dois je faire ?- En fevrier je ne pourrais pas payer ma mensualité de plan et mes impots !!! qui dois je privilégier ?
                             - Si je paie mes impots ,mon plan sera caduc je risque quoi ?Si je privilégie le paiement du plan,les impots vont me faire une saisie sur salaire et donc le plan sera caduc ? Je risque quoi ? la même chose d'un sens ou l'autre ?
                             - Derniere questions que peuvent m'imposé les creanciers si le plan est caduc ?ou que peuvent il me saisir ?

merci
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:50
je ne vous fait pas la moral je vous dis juste les chausses trappe dans lesquels vous êtes tombé. si vous aviez joué le jeu vous auriez pu largement régler vos impots avec ce vous avez réglé hors plan ce n'est pas de la moral mais du factuel.


Que faire je ne sais pas il faudrait suivre votre plan sinon il sera caduc, et si vous ne réglez pas les impôts vous risquez l'ATD, ils sont prioritaires.
Vous avez fait des choix malheureux maintenant quel conseil peut on vous donner et qui fonctionne personnellement je n'en vois pas sauf peut être et ce n'est pas gagné d'essayer de demander à vos différents créanciers de repousser 2 mensualités en fin de plan.

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:51
je vous resume pendant la mise en place du plan environ 16mois j'ai réglé plusieurs creances ,j'aurais du placé de l'argent pour faire face par exemple au impots qui me tombe dessus.Je ne l'ai pas fait mais toutes les sommes et les creanciers sont rembourssé a 100% aujourd'hui,mon proprietaire figure toujours sur le plan en place alors que je ne lui dois plus rien,ainsi que la facture d'eau qui apparait sur le plan et qui est réglé.
en ce qui concerne mon salaire cela fait 9 mois environ un peu avant de passé devant le juge parce que j'avais refusé le plan,le juge avait un papier ecrit de mon propriétaire comme quoi je lui devais plus rien,ainsi que mes bulletin de paie.qq mois aprés le juge approuve la commissions et mets en place le plan quand même
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:54
aïe ,bon ben j'ai ete tres con sur ce coup ,pas facile de se tirer une balle dans le pied pfffffff
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:59
même si vous avez cru bien faire, vous n'aviez pas à privilégier des créanciers alors que votre dossier était en surendettement et en plus chez le juge c'est strictement interdit et écrit dans les courriers BDF, après c'est ingérable.
on ne peut pas reprendre sans arrèt les sommes dues, à un moment il faut bien que vos dettes soient stables.

il fallait dire au juge j'ai économisé tant c'est à votre disposition,  il aurait fait la répartition entre vos créanciers en privilégiant ceux qui devaient l'être il y a des ordres à respecter, c'est son travail.
si ces genres de règlements sont à proscrire c'est qu'on ne peut plus gérer après, il fallait au moins appeler La BDF pour savoir si vous pouviez le faire et comment elle vous l'aurez interdit.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 22:13
grrrrr qu'elle con mais qu'elle con, je vous assure que c'etait pour bien faire maintenant,je vais réécrire au tresor public demain matin et demandé un paiement en deux ou trois fois je verrais bien,sinon je verrais avec mes parents.

Je comprends ce que vous dite si je suis toujours aprés rembourssé je peux toujours contesté car le plan ne sera jamais bon c evident je ne voyais pas ça comme ça
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 22:20
redéposer ne va pas être évident il faudra tout justifier, j'espère que vous avez garder des traces.
Ce serait bien d'obtenir un paiement réparti pour vos impôts, vous pouvez vous faire aider mais il ne faudra pas prévoir de remboursement pendant toute la durée du plan.

Titre: Re : Re : impossible de suivre le plan
Posté par: feufolette le 20 Janvier 2016 à 23:09
Citation de: agathe le 20 Janvier 2016 à 21:34
Si vous voulez de l'aide et des réponses il va falloir changer de ton ce n'est pas celui du forum.
Vous êtes comme des milliers de surendettes rien ne vous empêche de vous documenter et de vous faire aider si vous avez des problèmes.

 


le ton du forum, ce n'est pas à vous de le définir, m^me si vous semblez en avoir pris possession.




Pour le bien de tous,  vos réponses devraient se limiter à la seule chose que vous savez faire, à savoir l'analyse d'un tableau de situation et l'aide à la lettre de saisine.   Le reste relève de la désinformation.












Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 20 Janvier 2016 à 23:24
je ne réponds pas ce soir, vous aurez une réponse personnelle demain.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: BRUYERE le 20 Janvier 2016 à 23:39
Halte au feu si vous le voulez bien !! >:( >:( >:( 

On n'avance guère sur la situation de jphdrth.. et çà ne règle pas son problème actuel  >:( >:( >:( il aurait du.. il n'a pas fait... OK.. mais il croyait juste bien faire et se retrouve en grande difficulté  ..  >:(  >: et je pense qu'il se passerait bien de certaines considérations superflues ..

Merci pour lui  ;)

jph, la BDF n'avait pas à prendre en compte vos impôts 2016 dans la mesure où le plan était établi et où ils faisaient donc partie  de vos charges courantes .. Par contre, vous nous parlez de baisse de salaire : à quel moment exact  a-t-elle eu lieu ? le plan actuel n'en tient pas compte ?

De tout ce qui précède, je retire 2 pistes concrètes :
- si votre famille peut vous aider à régler vos impôts, ce serait la meilleure solution car cela ne remettrait donc pas en question le paiement de votre plan; par contre , ils risquent d'attendre un moment pour être remboursés.. >:(. et faites vous  mensualiser le plus vite possible
- vous pouvez aussi tenter de faire reporter en fin de plan 1 ou 2 mensualités : plus risqué car les créanciers ne sont pas du tout obligés de répondre favorablement...

Les impôts ne figurant pas sur votre plan ils ne peuvent pas directement le rendre caduc.. sauf que s'ils vous déclenchent un ATD ... vous n'aurez alors plus assez pour payer les créanciers..  >:( C'est assez  insoluble comme problème sauf si aide familiale ..

Il nous faudrait vraiment le tableau pour continuer à avancer avec vous  ;) ;)

Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 21 Janvier 2016 à 06:11
bonjour,

déjà merci de vous penchez sur mon probléme. Bruyere je me suis fait immediatement mensualisé suite a ce probleme ,je paie ma premiere mensualité en fevrier pour mes impots 2016,en ce qui concerne ce de 2015  effectivement qu'il ne pouvait pas faire parti de mon plan vu que je n'ai reçu la somme a payer en octobre et que mon plan a commencer en novembre,j'aurais du anticiper.
en ce qui concerne mon salaire j'ai eu une baisse en avril 2015 car je ne fais plus d'equipe de nuit.Pour etablir le plan la BDF a prie ma feuille d'imposition 2013 avec mon salaire 2012,hors a cette epoque j'avais interresement,panier de nuit,prime de production etc..... ce qui me faisait une moyenne mensuel a environ 1750/1800€ ,maintenant je suis a 1450€ max ,suite a ça ils m'ont baissé les mensualitées de mon 1 plan de 100€ !!! ce qui n'est pas proportionnelle.
Je touche 300€ de moins,s'ajoute ma mensualité d'impot,le fiuol (je suis mensualisé egalement et il avait augmenté en 2015 cela devrait aller mieux en 2016) le cr&dit patate me prends pleins de frais etc..... tout ça ne faisait pas partie des calculs de la bdf et le reste a  vivre en est donc drolement impacté.
pour le tableau il est en premiere page sur mon 1 message
Titre: Re : Re : impossible de suivre le plan
Posté par: bisane le 21 Janvier 2016 à 08:05
Citation de: jphdrth le 21 Janvier 2016 à 06:11pour le tableau il est en premiere page sur mon 1 message
Mais il n'est toujours pas complet...  :P
Citation de: bisane le 20 Janvier 2016 à 18:51
Merci de mettre les mensualités retenues par la BDF en colonne C, dans votre tableau, ainsi que de renseigner la case B 22.


Je crois que la proposition de Bruy, si elle est possible, est la seule issue immédiate.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 21 Janvier 2016 à 17:42
je ne vois pas ou je dois remplir autre chose
Titre: Re : Re : Re : impossible de suivre le plan
Posté par: Smilysoul le 21 Janvier 2016 à 17:48
Citation de: bisane le 20 Janvier 2016 à 18:51
Merci de mettre les mensualités retenues par la BDF en colonne C, dans votre tableau
;)
Titre: Re : Re : impossible de suivre le plan
Posté par: sophie33 le 21 Janvier 2016 à 22:50
Citation de: jphdrth le 20 Janvier 2016 à 21:28
effectivement rien n'est caché et des plans de surendettement j'en fait toutes les semaines qu'elle con je suis de n'avoir rien compris !!! assistance social mdrrr mais vous vivez ou vous ? quand je l'ai contacté l'assistante sociale du service public ou celle de la cpam mon dit "mais Mr des dossiers bcp plus urgent que le votre et je pense que votre cas peux attendre !!!" et oui sa c la realité ,aprés vous me dite de mettre de coté !!! effectivement a la fin du mois il me reste environ 500€ et je me dis "mais que que faire je les places ou je les dépenses !!!" avant le debut du plan je payé tout mes frais fixe nous allions faire les courses et dés que je pouvais je faisais un vrmt ou un retrait et un paiment en espece. Depuis le début du plan a chaque vrmt la banque me préléve 3.75€ et tout les mois elle me préléve egalement 21.30€ d'assurance !!! normal je n'ai plus de découvert comment continué a me prendre des agios !!!
pas possible d'avoir un compte moins onéreux?
pas possible d'avoir une avance sur salaire pour payer vote taxe d'habitation?

Titre: besion d'info
Posté par: jphdrth le 19 Mai 2016 à 20:27
Bonsoir,

Nous avons un plan de surendettement depuis 6 mois,nous ne pouvons tenir ce plan.La conseillère de la BDF nous demande de déposer un nouveau dossier,voici son message de ce jour :
Votre dossier s'est terminé avec l'homologation des mesures. Nous ne pouvons revoir les mensualités. Il vous appartient de déposer un nouveau dossier si nécessaire.
J'aimerais savoir ce qu'il faut que je fasse, je risque quoi si je ne peux tenir le plan en cour ? Je risque quoi de re faire un nouveau dossier ? Que risquent on si le nouveau dossier est refusé ?
Merci pour votre aide et vos conseilles

Jean Philippe

 
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: bisane le 19 Mai 2016 à 21:01
Messages regroupés !  :P

Je crains qu'il n'y ait pas grand chose de nouveau sous le soleil, ou en tout cas sous la grisaille...


Le risque est que votre dossier soit irrecevable, auquel cas il faudrait respecter le plan en cours
... et que vous agaciez inutilement la BDF !  :P


Vous pouvez nous faire un résumé de ce qui s'est passé depuis janvier et des démarches entreprises ?


Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 19 Mai 2016 à 21:13
Comme je leur avais dit ,les sommes retenue pour le calcul de mon salaire est nettement inferieur + une mensualité d'impot locaux a 95€ + ceux de 2015 a honore 205€ pendant 4 mois + des frais bancaire ,virement loyer + creanciers 3.75€ a chaque fois + 21.30€ d'assurance de plan bdf ??? + eau ect.....Le dossier a etait depose en 2013 avec des revenues 2012(nettement en baisse depuis ) et des frais fixe que nous ne connaissions pas car nous avons déménager en avril 2013
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: agathe le 19 Mai 2016 à 21:21
Faites vos calculs le plus proche du réel possible, vous verrez bien sî vous avez une baisse de ressources significative (tout est compte, primes, heures sup,intéressement) et comparez le total de vos charges il faut que la aussi l'augmentation soit pérenne et significative, apres vous verrez s'il faut redeposer.
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: jphdrth le 19 Mai 2016 à 21:24
merci beaucoup ,je ferais tout les calculs et je me rapproche de vous..........il y a une baisse significative j'en suis sur
Titre: Re : impossible de suivre le plan
Posté par: BRUYERE le 19 Mai 2016 à 22:52
Pourriez vous remplir (en le renommant à la date d'aujourd'hui) ) un nouveau tableau et l'insérer dans votre premier message avec vos charges et revenus bien à jour ainsi que toutes les mensualités du plan  ?

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051