Bonjour,
Pour ma part j'ai des questions au sujet de la commission de surendettement.
Je m'expliquer mon ex a fait un dossier de surendettement sauf que celui-ci à mentit sur toute sa déclaration.
Que va t'il se passer si la Banque de France s'en aperçois?
Merci et belle journée à vous
Etoilefilante
Bonjour !
Ce n'est pas vraiment une question sur la commission...
Comment savez-vous que votre ex a menti sur sa situation ?
En quoi cela vous concerne-t-il ?
Le risque est en tout cas que son dossier soit irrecevable.
Bonjour
Car dans le cadre de la procédure de divorce il a fournit son dossier de surendettement et j'ai pu constater que ce qu'il avait déclarer était complètement faux.
Voilà comment je le sais ;)
Etoilefilante
Sur quels points aurait-il menti ?
Si cela concerne des aspects fiscaux ou patrimoniaux, sachez qu'un représentant des impôts siège à la commission ..
Votre ex court en effet un gros risque d'irrecevabilité s'il n'est pas sincère dans ses déclarations .. >:(
Il est noté que son dossier est recevable.
Il a fait ca pour obtenir un logement social plus rapidement sachant qu'il a la jouissance de notre maison ordonnée par la juge aux affaires familiales.
Sur les impôts car tout a été réglé que ça soit l'impôt sur le revenu ou la taxe foncière.
Puis il y déclare des frais exorbitant presque 300€ de garde alors que l'enfant n'est pas scolarisé et il n'y a pas de crèche ni assistante maternelle.
Voila
Citation de: etoilefilante le 25 Janvier 2016 à 14:57
Puis il y déclare des frais exorbitant presque 300 de garde alors que l'enfant n'est pas scolarisé et il n'y a pas de crèche ni assistante maternelle.
Les BDF demandent des justificatifs pur ce genre de frais ..
Je ne comprends pas votre phrase sur les impôts ?? s'ils sont payés où est le problème ??
Plus généralement, qu'est-ce qui vous ennuie dans le fait qu'il soit recevable ? il a eu un plan ou un effacement ?
Ce n'est pas le faite qu'il dépose un dossier qui m'embete.
C'est le faite qu'il y déclare des choses fausses notamment les impots sur ses revenus ont été réglé en sa totalité et il le met dedans comme pour la taxe foncière ou celle-ci a été réglé en totalité et également inclus dedans.
Citation de: etoilefilante le 25 Janvier 2016 à 15:14
C'est le faite qu'il y déclare des choses fausses notamment les impots sur ses revenus ont été réglé en sa totalité et il le met dedans comme pour la taxe foncière ou celle-ci a été réglé en totalité et également inclus dedans.
Quel intérêt de déclarer comme dettes des impôts déjà payés ? ???
Encore une fois, les impôts siègent à la Commission BDF..
Citation de: BRUYERE le 25 Janvier 2016 à 16:54
Citation de: etoilefilante le 25 Janvier 2016 à 15:14
C'est le faite qu'il y déclare des choses fausses notamment les impots sur ses revenus ont été réglé en sa totalité et il le met dedans comme pour la taxe foncière ou celle-ci a été réglé en totalité et également inclus dedans.
Quel intérêt de déclarer comme dettes des impôts déjà payés ? ???
Encore une fois, les impôts siègent à la Commission BDF..
Et ne seraient pas retenus dans le dossier, puisque les impôts vont actualiser leurs créances...
Ils ont été payés par qui, les impôts ?
Votre problème réside plus dans le divorce que le dossier de surendettement, si je comprends bien...
Citation de: etoilefilante le 25 Janvier 2016 à 15:14
Ce n'est pas le faite qu'il dépose un dossier qui m'embete.
C'est le faite qu'il y déclare des choses fausses notamment les impots sur ses revenus ont été réglé en sa totalité et il le met dedans comme pour la taxe foncière ou celle-ci a été réglé en totalité et également inclus dedans.
Tout d'abord effectivement la Direction Général des Finances Publiques - DGFIP - siègent en commission de surendettement.
Par ailleurs les impôts constituent une charge dans le cadre du dossier de surendettement, qui vient modifier le Reste à Vivre. Cette charge "fixe"est en effet prévisible, connue. Par ailleurs je tiens à vous signaler que désormais, sur le site www.impots.gouv.fr, les organismes sociaux peuvent vérifier en direct la véracité des informations fournies à partir de la copie de l'avis d'imposition. La BDF aura donc toute latitude d'apprécier la véracité des informations fournies.
Quant aux comptes que vous avez à régler avec votre ex, faites le en privé avec lui, dans le cadre de la procédure de divorce. Cette agora n'est pas un tribunal et n'a pas vocation à le devenir, ni à prendre partie pour tel ou telle dans ce type d'affaire.
Astian : je ne suis pas là pour régler mes comptes mais posé des questions. Comment Mr peut me demander de régler la moitié de la taxe foncière si il met celle-ci dans son dossier BDF? Et moi personne ne peut me répondre j'ai contacter par tel et par mail la BDF et je n'ai toujours pas de réponse d'où mes questions!
Je le savais pour les organisme sociaux et je trouve ça très bien.
Merci de vos réponses
Mr peut vous demander de régler la moitié de la TF, car son paiement vous incombe solidairement avec lui tant que vous restez propriétaire.
Par ailleurs, comme déjà dit, les sommes seront actualisées.
Enfin, il semble y avoir une petite incompréhension de la procédure de votre part : inscrire une dette dans un dossier de surendettement n'implique pas qu'elle ne soit plus due !
Bisane :
Enfin, il semble y avoir une petite incompréhension de la procédure de votre part : inscrire une dette dans un dossier de surendettement n'implique pas qu'elle ne soit plus due !
Je le sais sauf qu'elle n'est plus due a partir du moment ou elle a été réglé en sa totalité.
Citation de: etoilefilante le 26 Janvier 2016 à 13:38
Je le sais sauf qu'elle n'est plus due a partir du moment ou elle a été réglé en sa totalité.
Donc on en revient à la question : où est le problème ?
Citation de: BRUYERE le 26 Janvier 2016 à 13:58
Citation de: etoilefilante le 26 Janvier 2016 à 13:38
Je le sais sauf qu'elle n'est plus due a partir du moment ou elle a été réglé en sa totalité.
Donc on en revient à la question : où est le problème ?
Le problème c'est que cette créance n'est plus due (vu que régler en sa totalité ) mais qu'elle est quand même prise en compte par la BDF.
Donc comment faire il ne peut pas me demander de régler la moitié si il a mit la totalité de cette somme dans son dossier?
Le fait de la prendre en compte ne signifie nullement que a BDF va l'effacer ou lui rembourser...
Pour essayer de vous faire comprendre la procédure :
- soit un impôt n'a pu être payé au moment du dépôt du dossier : il est repris dans le dossier BDF comme une dette et si un plan de redressement est établi, il sera remboursé dans le cadre de ce plan.. ce qui ne dispensera pas le débiteur de le payer régulièrement les années suivantes en même temps que ses mensualités de remboursement
- soit le débiteur (votre ex) ne doit rien aux impôts car tout a été réglé : il doit quand même mentionner dans son dossier le montant exigible afin que la BDF tienne compte de cette charge dans l'établissement des mensualités du plan à venir..
Dans tous les cas de figure, dans le cadre d'un plan, on doit continuer à payer tous ses impôts ..Je vous en parle en connaissance de cause ;D
Donc, si votre ex a bien réglé la taxe foncière, peu importe que cette somme figure ou non dans le dossier BDF, tant que vous serez co propriétaire de cette maison, vous lui devrez la moitié de cette somme..
Si je puis me permettre, vous cherchez des poils sur les oeufs, non ?
De ce que je comprends, les impôts ont été réglés par votre ex...
Vous lui devez la moitié de la TF, puisque vous êtes en quelque sorte co-propriétaire.
Que vous importe que cette "dette" (je ne suis pas certaine que vous ayez bien lu et interprété le dossier...) figure ou non dans son dossier de surendettement ?
Merci Bruyere pour vos réponses donc si je comprends bien vu que Mr a mit la TF dans son dossier de surendettement moi je deviens son créancier?
BISANE non je ne cherche pas des poils sur les oeufs j'essaie juste de comprends car tout ca c'est nouveau pour moi mais je vous remercie de vos réponses.
Si ma compréhension est bonne, vous ne pouvez pas être créancière, puisque vous n'avez rien payé !
C'est vous qui lui devez de l'argent, puisque vous êtes tenue solidairement à payer la TF !
Bisane : ah bon??? comment est-ce que je lui régle cette somme s'il l'a mise dans son dossier de surendettement? Pour moi elle n'est pas due :-\ je n'y comprends rien!
Citation de: etoilefilante le 27 Janvier 2016 à 08:56
Bisane : ah bon??? comment est-ce que je lui régle cette somme s'il l'a mise dans son dossier de surendettement? Pour moi elle n'est pas due :-\ je n'y comprends rien!
Avez-vous vraiment lu attentivement nos réponses ?
Que cette taxe soit ou non dans son dossier , à partir du moment où votre ex l' a réglé, vous lui êtes redevable de la moitié..
Le dossier BDF n'a rien à voir là dedans
bruyere oui je viens de lire et oui je comprends un peu mieux. merci vous
Bonjour à toutes et tous,
J'aimerai savoir comment l'on peut passé d'un dépôt de dossier de surendettement avec un réaménagement de dette et au second dépôt par un effacement de dette en sachant qu'il y a eu une augmentation de salaire?
Bien à vous
Etoile
Messages regroupés...
Et votre pseudo semble vous aller comme un gant ! ;D
Voilà une bien curieuse question... que j'avoue ne pas bien comprendre...
Pourriez-vous vous montrer plus explicite ?
Bonjour Bisane ;)
Je vais essayer d'être explicite bisane ;D
1er dépôt la commission stature sur un réaménagement de dette en 2015 avec un salaire de 1490€ sur 13 mois
Second dépôt de dossier la commission statue pour un effacement de dette en 2017 salaire 1727€ sur 13 mois.
Sachant qu'une maisons a été vendu entre ses deux dépôts de dossier
Etoile
Vous dîtes, pour le 1er dossier, "réaménagement de dettes". Avec une mensualité, ou il s'est agi d'un moratoire ?
Quelle est la CR (capacité de remboursement) retenue par la BDF ?
Bonjour,
Citation de: bisane le 18 Août 2018 à 17:49Vous dîtes, pour le 1er dossier, "réaménagement de dettes". Avec une mensualité, ou il s'est agi d'un moratoire ?
Quelle est la CR (capacité de remboursement) retenue par la BDF ?
Pour le 1er dépôt il y avait un moratoire de 24 mois, la maison a été vendue 16 mois plus tard, la mensualité a été mise 80€/mois minimum et 275€/mois maxi la BFD laisse a disposition la somme de... ce n'est pas noté sur le document.
Pour le 2ème - 250.00€/mois et maxi + 368.68 et la BDF minimum légal a laisser a disposition est de 1265.32€ et mensualité 0€
A bientôt
Etoile
Donc, si je comprends bien, une CR à 0 €.
Donc un moratoire suivi d'un RP. Rien de bien surprenant là-dedans.
C'est quoi qui vous gêne ?
Bonjour,
Et bien comment est-ce que c'est possible?
Avec un revenu de 1700.00/mois
sans votre tableau impossible de vous répondre.
Agathe, etoile ne poste pas pour son propre dossier de surendettement...
Vous n'avez pas vraiment répondu à ma question... :P
Bonjour,
Effectivement Bisane à raison Agathe je ne poste pas pour moi.
Par contre Bisane, je pense avoir répondu a votre question.
Ou peut etre que j'aurai du dire :
Ex 1700.00€/ mois + Prime pour l'Emploi de la CAF seul sans enfants à charge (hormis 1 week-end sur 2 et les vacances scolaires)
Moi 1450.00€/moi + Allocation Familiale de 129.00€ (3 enfants de 25 - 20 ans et 5 ans) qui vont se terminées en Mai 2019 et je dois régler 60.00€/mois sur 87 mois.
Ou est la logique de la Banque de France? Quel critères?
Etoile
vous oubliez les charges qui peuvent être très différentes (impôts pris au réel, frais de nourrice, de déplacement, mutuelle et toutes les charges classiques), versement d'une pension alimentaire.
Sans avoir tous les justificatifs dans les mains vous ne pouvez rien comparer, par contre les forfaits qui sont appliqués dans les deux cas sont les mêmes (en fonction du nbre de personnes au foyer)
Bonjour Agathe,
J'ai les informations concernant ses charges:
Salaire 1726.46€ + 45.00€ de PPE de la CAF
Loyer :340.00€
Electricité: 34.60€
Assurance V+H : 49.30€
Taxe d'habitation :35.00€
Mutuelle: 45€ et 15€ rembourser par son employeur
Tél : 19.99€
P.A : 300€
Courses 110.00€
Gasoil :140.00€
Avocat : 100.00€
Il a été déterminé par la Banque de France un reste à vivre de : 1265.35€.
les calculs ont été fait pour les deux personnes de la même façon, le gestionnaire rentre les chiffres figurants sur les justificatifs fournis, prend en compte le personnes au foyer et ensuite ce sont des programmes informatiques qui font les calculs de la même façon pour chaque dossier en appliquant des forfaits.
personne n'est privilégié.
Sauf que ça n'a pas été le cas de mon cote.
Je n'ai pas eu un effacement de dette pour ma part et je gagne moins que mon ex...
Donc ....
Je trouve également que le reste a vivre de Mr est énorme.
Bonjour etoile,
Pour nous permettre de pouvoir vous répondre précisément et avec objectivité, il faudrait nous communiquer pour tous les 2, le tableau ci dessous correctement rempli :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
Et encore, pas sûr que sans avoir tous les éléments des dossiers avec notamment les renseignements concernant les évolutions professionnelles prévisibles, nous puissions vraiment avoir une opinion fondée ..... >:(
Depuis le début, vous tenez à nous prendre à témoin de l'injustice que vous subiriez par rapport à votre ex.. mais nous ne sommes pas les bons interlocuteurs :
- si vous estimez que votre CR et votre reste à vivre ne sont pas à votre convenance, il vous faut refuser le projet de plan proposé, et saisir le JEX . Vous avez pour cela 30 jours à compter de la réception du projet de plan.
- si vous estimez que votre ex est toujours redevable envers vous au niveau financier, là encore seule la justice pourra intervenir : pour cela il vous faudra l'assigner en procédure civile..
En ce qui concerne son dossier BDF proprement dit, si vous faites partie de ses créanciers, vous pouvez faire un recours contre le plan proposé; sinon, vous n'avez aucun titre à intervenir...
Dans vos calculs, vous omettez assez allègrement les 300 € de PA, par lui versées et par vous perçues, non ?
Bonjour
Bruyère: Heu... :o je n'essaie pas de vous prendre en témoin en ce qui concerne "l'injustice" que je subirai.... c'est complètement faux j'essaie juste d'avoir des informations que visiblement personne ne souhaite me répondre.
J'ai contacter la Banque de France et celle-ci ne répond pas a mes questions du faite d'un secret professionnel des dossier, ce que je peux comprendre, mon avocat est au abonné absent lorsque je lui fais pas de mes interrogations...donc logique pour moi que d'aller dans un forum et déposer mes questions... non????
Je n'ai pas de plan, je suis passé devant le JEX et j'ai fait appel de la décision... j'attends la convocation.
Pour l'assigner en procédure civile voyez vous je ne sais pas comment ça se passe ni comment le faire... j'ai au moins un début de réponse Merci !
Et comment est-ce que je peux faire un recours contre son plan?
Mais merci Bruyère de vos conseils .
Bisane: je n'omets pas la PA j'ai juste oublier de l'inscrire dans mon post désolé
Belle Soirée à vous et merci de vos réponses
A bientôt
Etoile
Heu... Il me semble qu'un petit changement de ton serait le bienvenu ! ;)
Citation de: etoilefilante le 23 Août 2018 à 17:46j'essaie juste d'avoir des informations que visiblement personne ne souhaite me répondre
C'est vrai que nous n'en sommes jamais qu'à une vingtaine de réponses, dans lesquelles on essaie de vous expliquer comment fonctionnent la BDF et ses forfaits.
On ne peut bien évidemment pas avoir de réponse circonstanciée sans avoir les dossiers sous les yeux et sans que vous répondiez à nos demandes, comme celle-ci :
Citation de: BRUYERE le 21 Août 2018 à 15:13il faudrait nous communiquer pour tous les 2, le tableau ci dessous correctement rempli : https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
C'est sûr que l'invective est toujours plus facile ! :P
Pardon : erreur de manipulation : j'ai posté avant d'avoir terminé de rédiger mon message...
Citation de: etoilefilante le 23 Août 2018 à 17:46Je n'ai pas de plan, je suis passé devant le JEX et j'ai fait appel de la décision... j'attends la convocation.
Et nous devrions le deviner ?
J'espère en tout cas que vous préparez soigneusement cette audience, sans nullement faire référence au sort réservé au dossier de votre ex, car un tel argument ne sera pas recevable par le juge.
Si l'un des co-emprunteurs estime payer plus que sa part, il peut en demander le remboursement à l'autre en l'assignant au tribunal.
Il faut alors bien sûr tout justifier et prouver.
Citation de: etoilefilante le 23 Août 2018 à 17:46Et comment est-ce que je peux faire un recours contre son plan?
Tout dépend si vous figurez parmi ses créanciers...
J'en termine : il y a aussi de nombreuses zones d'ombre dans ce que vous racontez, puisque nous ignorons tout du sort de votre bien immobilier commun, du stade de la procédure de divorce, et sans doute de nombreux autres menus détails... :P
Bonjour,
Bisane: De quel ton parlez-vous? Est-ce que j'ai été mal polie? Est-ce que j'ai manquer de respect à vous ou a qui que ce soit sur le forum?
- En ce qui concerne la "maison" j'ai répondu qu'elle avait été vendue au bout de 16 mois du moratoire de 24 mois que nous avait octroyer la Banque de France.
Belle journée
Etoile
Parfait...
Continuez à filer...
Je n'ai pas dit que vous vous étiez montrée impolie.
Je dis que vous vous plaignez que l'on ne vous réponde pas avec suffisamment de précision, alors que vous-même ne répondez pas à nos questions précisément.
Sachant qu'en plus il y a 2 dossiers en parallèle, ce qui ne simplifie pas la compréhension.
Alors, soit vous nous indiquez toutes les précisions concernant les 2 (voire 3) dossiers, soit vous nous mettez dans l'incapacité de vous conseiller, auquel des remarques telles que celles-ci semblent être pour le moins malvenues :
Citation de: etoilefilante le 23 Août 2018 à 17:46j'essaie juste d'avoir des informations que visiblement personne ne souhaite me répondre.