bonjour a tous,tout d abord bravo pour ce forum.
je ne sais pas si je poste au bon endroit mais j ai besoin besoin de vos lumières.
voila ma situation; je m appelle meline je suis mariée et j ai 4 enfants. en 2012 j ai depose un dossier de surendettement juge recevable par la banque de france , mais un créancier a émis un recours . je suis passee devant le juge et le juge a juge notre dossier irrecevable.
les injonction de payer se sont ensuite enchaînées.
nous avons obtenus des délais de paiement pour toutes les injonctions de payer. mais aujourd'hui j ai 3 injonctions de payer pour lesquels le délai de paiement se termine en aout 2016. malheureusement le solde qui doit être régler avec la derniere mensualité je ne l aurait pas en aout.
pouvez vous me dire ce qui va se passer pour nous , si nous ne payons pas le solde en aout
merci par avance
bonne journée
Bonjour, Meli !
Il y a plusieurs possibilités :
1/ les huissiers sortent la grosse artillerie des saisies
2/ ils négocient avec vous un nouvel échéancier
3/ vous tentez de déposer un nouveau dossier
On ne peut bien sûr pas vraiment préjuger de l'option 1/ ou 2/, mais nous pourrions émettre des probabilités si nous en savions un peu plus :
a/ avez-vous des biens ?
b/ combien des dettes ont-elles été jugées ?
c/ pour nous faire une idée de votre balance revenus/charges, ce serait bien que vous remplissiez ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0)
merci pour votre réponse.
alors la deuxième option l huissier m a répondu ' madame respectez le jugement j attends votre règlement pour le 20 aout'
et pour le redepot, vous pensez que ça peut passer , il nous restera 4500 euros de dettes ?
je pense donc que ça sera une saisie, mais comment ça va se passer?
alors oui nous avons une maison , j ai eu 6 injonctions de payer pour un montant de 25000 euros. et il nous reste juste les 4500 euros a rembourser
j ai pas réussi a remplir le tableau , je ferais ça tout a l heure.
pour information, je ne travail pas je touche 1035 euros de caf, mon mari touche 1940 euros, et avons 800 euros de charges fixe et 790 euros d échéancier avec l huissier.
bonne journée
voila pour ma situation
Merci de remplir le tableau demandé par Bisane ;) : il nous est indispensable pour vous renseigner efficacement
Quel était le motif de l'irrecevabilité ?
Votre endettement ayant bien diminué, un redépôt aurait peut-être des chances de passer : dans tous les cas, vous ne risquez rien à le tenter ;)
J'étais dans votre cas pour plusieurs dossiers jugés et les huissiers ont accepté de nouvelles mensualités à condition qu'elles soient plus importantes. Pour certains dossiers j'ai augmenté de 100 euros pour d'autres 150 euros. N'hésitez pas à les appeler ou d'aller les voir et faites des propositions.
Si la dette restante est vraiment de 4 500 €, vous ne risquez pas grand chose ! ;)
En attente du tableau pour y voir plus clair et établir une stratégie.
merci pour vos réponses.j ai rempli le tableau
bisane, pourquoi vous dites qu ont ne risque pas grand chose? moi ce qui me fait peur c est que l huissier saisisse tout l argent de mon compte et que je ne puisse pas assurer mes charges fixes.
therese, j ai essaye de négocier avec l huissier' mais il m a dit qu il attendait mon règlement pour le 20 aout
bruyère,pour le redepot, n ayant plus que 4500 euros a rembourser, j ai peur que le juge nous dise qu ont est pas Surendetter
le motif de l irrecevabilité était mauvaise fois
merci a tous
Mauvaise foi pour quelle raison ?
Quelle était la CR retenue par la commission ?
Combien avez-vous versé mensuellement aux huissiers jusqu'ici ?
alors la mauvaise fois c était pour endettement excessif
la capacite de remboursement en 2012 était de 1041 euros.
j ai rembourse aux huissiers entre 1200 et 790 euros par mois.
au fur et a mesure que nous mettions de l argent de cote nous avons solder les crédits pour lesquels nous arrivions a échéances des délais de paiement.
aujourd'hui il nous en reste 2 a solder pour un montant qui s élèvera au mois d aout a 4500 euros environs
comment va se passer la saisie?
On n'en est pas encore à la saisie...
Là, vous remboursez 100 € par mois, ce qui devrait vous permettre de cagnotter environ 600 € par mois d'ici août.
Avez-vous épargné quelque chose auparavant ?
oui nous épargnons tout les mois mais la nous n avons plus rien car solder tout les autres dossiers.
effectivement nous mettons 1000 euros de cotes, mais nous avons calculer jusque au mois d aout, c est pour cela que je dis qu il restera 4500 euros.
mais ont ne peut épargner plus, c est pour cela que je suis inquiete car, ont vis avec le minimum pour rembourser tout depuis des mois mais la ont ne peut plus
Vos chiffres ne concordent pas avec le tableau...
Je ne comprends pas ce qui ne concorde pas.......
c est pas grave......merci quand meme
Dans votre tableau, il vous reste à devoir 5 400 € et non 4 500 €...
Même en versant 100 € par mois d'ici août, vous ne réduiriez pas votre dette de 900 €.
Si vous mettiez, comme vous le dîtes, 1 000 € de côté d'ici août, vous seriez en mesure de régulariser le solde, non ?
ah daccord en fait, je me suis trompee dans le tableau, j ai déduis les sommes qu ont aura de cote d ici aout....
Pouvez-vous le remplir très précisément avec les sommes dues à ce jour ?
bonjour,
daccord, je vais refaire le tableau aujourd hui
bonne journée
voila j ai refait le tableau avec les sommes du a ce jour;
Ce qui fait tout de même beaucoup plus que 4 500 € restant à devoir...
Je crois que vous n'avez pas d'autre choix que de tenter de négocier avec chaque créancier le maintien des mensualités actuelles, qui correspondent à votre capacité de remboursement, en indiquant que si la quotité saisissable était appliquée elle ne serait que de 260 €
En aout, àvec ce qu on met de côté il ne restera que 4500 voir 4900 euros.
Pour les dossiers cre.....ly......
Les autres seront rembourses
Vous pensez que je peux négocier directement àvec le créancier?
Et si il refuse ?
Ils pourront saisir la maison?
Citation de: MELI le 19 Mars 2016 à 13:29
bisane, pourquoi vous dites qu ont ne risque pas grand chose? moi ce qui me fait peur c est que l huissier saisisse tout l argent de mon compte et que je ne puisse pas assurer mes charges fixes.
il ne le peut que si vous le laissez faire : sur la caf et le salaire tout n'est pas saisissable alors le banquier doit sur demande vous remettre à disposition la partie non saisissable.
par ailleurs à la première saisie vous pouvez assigner au juge de l'exécution pour demander un délai supplémentaire
Ah daccord! Merci pour ces précisions.
Ca me rassure un peu.
Vous avez combien, de côté ?
Alors aujourd hui , avec les crédits rembourses en février, il nous reste de cote 2850 euros. Dont 1800 euros qui vont rembourser le dossier fr.....ce dont le délai de paiement se termine ce mois ci.
ensuite nous mettons 1000 euros de cote donc 1000 euros en avril mai juin juillet aout ce qui fera 6050 euros en aout. Mais pas assez pour les 3 derniers dossiers.
celui de fr ......ce se terminant en septembre sera solder
Ca vous permet tout de même de mettre un bon petit pactole sur la table pour négocier la suite ! ;)
oui mais l huissier ne veut aucune négociation
IL veut le total pour le 20 aout
je vais faire un courrier aux créanciers pour négocier .......ont verra bien
par contre, je viens de recevoir une signification d ordonnance disjonction de payer de mo.....q, ont devait 3000 mais le juge a rendu ordonnance 624 euros
ma question; je n ai rien régler a mo......q depuis janvier 2014, l ordonnance rendue le 29 septembre 2015 et signifiee le 23 mars 2016
ce dossier est il forclos?
dois je y faire opposition?
merci par avance pour vos réponses
Le dossier n'est pas forclos, puisque l'ordonnance a été rendue moins de 24 mois après le 1er impayé.
En revanche, il semble que la déchéance du droit aux intérêts ait été prononcée.
Y a-t-il quelque chose d'indiqué à ce propos ?
Vous n'avez pas trop intérêt à faire opposition.
Prenez les devants pour les négociations avec les créanciers.
Dans les jugements de mes autre dossiers il apparait que pour la forclusion il prenne en compte la date de signification de l ordonnance
En fesant quelques recherches sur internet je suis tombée sur un poste ou tu dis aussi que c est la date de signification de l ordonnance
donc le premier impayé date de Janvier 2014 et signification 23 mars 2016
"L'âne a un certain art pour trouver ce qu'il ne cherche pas... et à ne pas trouver ce qu'il cherche ! >:D
Embêtant pour ce qu'il cherche, mais cela lui permet de rapporter de bonnes nouvelles inattendues ! bbbo bbbo bbbo
Découverte récente, donc, surtout pour ceux qui se posent la question de la forclusion avant de re-déposer (ils se reconnaîtront...) : la date butoir de celle-ci est celle :
- de la date de délivrance d'une assignation
- de la date de signification d'une IP
Pourquoi l'âne est content ?
Parce que pour ceux qui calculent à un ou deux mois près, ça peut tout changer !
En effet, les clignotants évoqués par Feufolette ont quelques chances de s'allumer trop tard, car :
- une requête en IP est rapide à lancer
- le tribunal met plus ou moins longtemps à la traiter (même si en principe c'est rapide)
- la signification est rarement immédiate
Et alors ?
Ben alors :
l'action en paiement ne peut être tenue pour engagée au sens de l'article L. 311-37 du code de la consommation par la présentation d'une requête en injonction de payer mais seulement par la signification au débiteur de l'ordonnance lui enjoignant de payer
Cour de cassation - chambre civile 1 - 13 février 2007 - 05-19969
l'action ne peut être tenue pour engagée devant le tribunal d'instance par la présentation d'une requête en injonction de payer et qu'elle est irrecevable lorsque, comme en l'espèce, plus de deux ans se sont écoulés entre le dépassement du découvert manifestant la défaillance de l'emprunteur et la signification de l'ordonnance portant injonction de payer
Cour de cassation - chambre civile 1 - 11 février 2010 - 08-19802
L'histoire ne dit pas si la signification en question doit être faite à personne, mais voilà qui peut en tout état de cause donner un peu de marge ! ;) "
c'est bien la date de signification qui compte. Si dernier paiement en janvier 2014 l'ip aurait dû être signifiée vant en janvier 2016.
signifié en mars...
ils ont six mois pour signifier une ip, ils l'avaient depuis le 29 septembre 2015 elle devait être signifiée avant le 29 mars 2016 faute de quoi elle n'était plus valide. Ils ont pensé à ça mais se sont troués par rapport au reste.
alors opposition
bing ...
pour compléter, peu importe le mode de signification pour la forclusion, que ce soit en dépôt étude ou à personne.
le mode n'aura d'incidence que sur le délai d'opposition
;D ah merci merci!!!!!
un soucis en moins
la signification m a était remise en main propre donc c est bien un mois pour l opposition?
oui , mais ça sert à rien d'attendre le dernier jour ;)
oui oui c sur! mais c juste pour être sur ;D
Plantage complet de l'âne, et tant mieux pour vous ! bbbo bbbo bbbo
bon voila opposition faite
je prends un avocat ou je peux me défendre seule d après vous? j ai les relevés de compte du crédit renouvelable les lettres d impayés
je dois faire un argumentaire?
merci par avance pour vos réponses
Citation de: MELI le 25 Mars 2016 à 12:26
bon voila opposition faite
je prends un avocat ou je peux me défendre seule d après vous? j ai les relevés de compte du crédit renouvelable les lettres d impayés
je dois faire un argumentaire?
Une bonne chose de faite pour l'opposition. Recherchez également le contrat. Ensuite, c'est à vous de voir si vous pensez pouvoir défendre seule vos intérêts devant le Tribunal ou avec le soutien d'un Avocat. Préalablement, il faudrait que vous puissiez obtenir la communication des pièces qui ont justifié le dépôt de cette injonction de payer pour vous permettre, si tant est vous vous présentez seule, d'établir un argumentation au soutien de votre défense, pièces qui sont à réclamer auprès de l'Huissier qui vous a signifié cette IP, voire directement auprès du créancier.
De l'expérience du forum, il vaut mieux demander directement au créancier ou se rendre au greffe pour consultation.
C'est toujours plus confortable d'être représenté par un avocat... Bénéficiez-vous d'une protection juridique avec l'une de vos assurances ?
Ceci étant, pour dénoncer une forclusion avérée (qu'il faudra peut-être vérifier de près si vous avez fait des paiements partiels après la 1ère échéance impayée) n'est pas très difficile à défendre ! ;)
Bonjour tout le monde,
Je viens donner des nouvelles et j ai besoin de votre expérience.
Tout d abord pour l injonction de payer de monabanco, ils ne se sont pas présente à l audience , du coup le juge a rendu caduque l injonction de payer.
Par contre, comme je vous l avez dit quand j ai créer mon sujet,pour mes dossiers c......l'y...... . Le délai de paiement se termine demain .
J ai rembourse la totalité pour deux mais il me reste 4000 euros à rembourser sur le dernier et je n ai pas cette somme.
J ai contacter l huissier en juin pour lui proposer un versement de 500 euros par mois.
Le cabinet d huissier m a dit qu'elle transmettais au créancier
Aujourd'hui il n ont pas eu de réponse.
J ai donc verse 500 euros
Ma question est, si le créancier refuse, que se passe t il?
Les saisies vont commencer?
Merci par avance pour vos réponses
Merci de ne pas citer les créanciers en toutes lettres ! ;)
Je ne vois pas bien l'intérêt que pourrait avoir un créancier à lancer des saisies pour 4000 € qui devraient être soldés dans 8 mois...
Oups pardon pour le créancier , je n ai pas fait attention.
Je sais pas, mais je trouve bizarre que le créancier n est pas encore donner son accord.
En cas de saisie, je vais être prévenue avant?
Citation de: MELI le 19 Août 2016 à 22:42
Tout d abord pour l injonction de payer de monabanco, ils ne se sont pas présente à l audience , du coup le juge a rendu caduque l injonction de payer.
Vu qu'il y avait forclusion automatique parce que l'IP a été signifiée hors délai par l'huissier, ils n'allaient pas engager une procédure qui allait leur coûter 500 à 1200 euros pour ne rien leur rapporter.
oui c est ce qu on c est dit.
et après 4 ans de procédure, des années de stress, ont commence enfin a revivre un peu plus sereinement.
il nous reste juste un dossier cr.......l....... pour lequel je sais pas comment ça va se passer.
et un dossier qui se termine en avril prochain
le délai de paiement qui expire, c'est celui qui a été accordé par le juge suite à une procédure au TI ?
Oui c est bien le délai de 24 mois accorde par le juge. :s
bonjour tout le monde, et je vous souhaite mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année.
pour ma part, nous avons pratiquement fini de solder nos dossiers.
et j avais une petite question, et j aurais besoin de vos connaissances.
En aout dernier, le délai de paiement accorde par le juge c est termine, nous avons pu solder les dossiers, sauf un pour lequel, j ai négocier très difficilement avec l huissier. je lui verse 500 euros par mois
Malheureusement a partir de ce mois ci, je suis sans emploi, j ai donc demande a l huissier de décale les paiements que je lui faisait le 20 au 25, mais il refuse.
je serais dans l impossibilité de lui verse cette somme le 20, que risque t on? saisie? (reste du 3100 euros)
merci par avance
bonne journée
il y a un titre exécutoire, pour ce dossier, ou pas ?
c est quoi exactement titre exécutoire? c est marque sur le jugement?
j ai juste eu un jugement par lequel j avais un délai de paiement de 24 mois qui c est termine en aout
merci
je viens de regarder sur le jugement il est indique ' ordonne l exécution provisoire de la présente décision'
est ce que cela veut dire que c est un titre exécutoire?
Citation de: MELI le 12 Janvier 2017 à 12:37
est ce que cela veut dire que c est un titre exécutoire?
oui c'est çà ;)
Combien vous reste-t-il à devoir ?
il reste 3100 euros
oulala, du coup ils vont débarquer :-\
et encore une petite question, ça se passe comment/? ils vont saisir les comptes des qu il y aura de l argent? ou c est les biens en premier?
c'est à leur convenance.
Si vous avez un véhicule susceptible d'être vendu pour plus de 4000 € c'est lui qui risque le plus, sauf si vous avez une activité professionnelle qui exige des déplacements avec votre véhicule perso.
De toute façon il faut attendre la première manoeuvre de saisie pour assigner le créancier auprès du juge de l'exécution en demande de délai (24 mois possibles).
Même si vous en avez déjà eu en première instance, votre perte d'emploi justifie une nouvelle demande, d'autant que l'huissier ne manifeste pas une grande souplesse. Si vous avez une trace écrite de son refus de décaler la date d'échéance ce serait bien.
Et si saisie à la banque, dès l'avis de la banque, courrier au banquier pour demander le déblocage des sommes insaisissables.
Oulala, Ca va devenir compliqué.
Oui j ai son refus par écrit.
J avais fait un courrier pour expliquer ma situation.
J ai eu en reponse par mail" j attends votre versement pour le 20 janvier"
Pour les voitures, ont a deux voitures qui valent même pas 1000 euros.
Je comprends pas pourquoi , il refusent, ont a toujours bien régler.
Pffff l annee commence bien
pourquoi ils refusent ? pour vous faire assez peur pour que vous alliez chercher de l'argent dans la famille ou chez vos amis pour être payés tout de suite (le créancier + eux)
Et parce qu'ils savent que le débiteur lambda n'y connait rien en droit de l'exécution forcée et n'opposera aucune résistance.
Vous pouvez tout de même continuer à verser 500 euros par mois ?
Oui ont Va continuer à verser 500 euros pour qu en mai ont soit tranquille mais je demande juste de payer le 25 plutôt que le 20 car le salaire de mon mari arrive le 25ET ils refusent grrrrr
Et bien vous payez le 25 , de toutes façons je vois pas trop ce qu'ils peuvent faire en 5 jours!!!! Pffff
Ah il s'y entendent en intimidations >:(
Bon courage
merci beaucoup!!!c est clair!!!! je comprends pas pourquoi ils sont aussi ferme.
j ai contacte l avocate qui a defendu mes dossiers, et elle m a dit la meme chose que vous, de les payer le 25,ils pourront pas dire qu ont est des mauvais payeurs.
mais bon les connaissant, je suis sur qu ils vont débarquer le 21.......
Citation de: MELI le 12 Janvier 2017 à 17:03mais bon les connaissant, je suis sur qu ils vont débarquer le 21.......
On peut ouvrir les paris, mais c'est peu probable... ;)
vous croyez? ils vont faire quoi alors? a mon avis ils vont pas me laisser payer le 25
Je doute fort qu'ils refusent un paiement ! ;D >:D
;D ;D oui je me doute, enfin ce que je veux dire, c est que si le 20 ils ont pas leur règlement, ils vont pas attendre le 25 sans rien faire lol
Mais que voulez vous qu'ils fassent !!!!!
Vous avez pas l'argent , vous avez pas l'argent point barre , ne vous mettez pas la rate au court bouillon ;)
Le 20 c'est vendredi , donc il se passera rien avant lundi et vous vous payez le mercredi .
Déjà pour faire une saisie de quoi que ce soit ça prend du temps alors dormez sur vos deux oreilles :D
Moi ça m'est arrivé d'avoir un retard de paiement et d'être menacée , il m'est jamais rien arrivé.
Bonne nuit
Merci pour votre soutien, Ca m à rassurée
Bonne journee
Je crois que c'est l'indien qui dit : la force du surendetté, c'est qu'il ne peut pas payer ! >:D
José disait quant à lui : on ne peut pas tondre un oeuf.
Et Feuf vous a indiqué la conduite à tenir si par extraordinaire il devait se passer quelque chose.