Bonjour à Tous
j'ai eu une saisie attribution sur mon compte bancaire que je vais contester suite a une cession de créance à DeSO.
Dans se contrat de cession tout est vendu par lot et tout les sommes sont masquer aucune valeur faciale.
Merci de me donner votre avis et conseil
Bonjour Toni,
Je signale votre question à l'équipe et vous allez avoir des réponses
Quelques premières questions pour "débroussailler" :
- Y a-t-il eu une décision de justice concernant cette dette ?
- Depuis quand ne la payez-vous plus ?
- Avez-vous d'autres dettes et avez-vous envisagé le dépôt d'un dossier BDF ?
bonjour,
ESt ce que ce sont des dettes privées ou commerciales?
Citation de: BRUYERE le 01 Juin 2016 à 11:01
Bonjour Toni,
Je signale votre question à l'équipe et vous allez avoir des réponses
Quelques premières questions pour "débroussailler" :
- Y a-t-il eu une décision de justice concernant cette dette ?
- Depuis quand ne la payez-vous plus ?
- Avez-vous d'autres dettes et avez-vous envisagé le dépôt d'un dossier BDF ?
Bonjour BRUYERE
Y a-t-il eu une décision de justice concernant cette dette ? == oui
Depuis quand ne la payez-vous plus ?=== une sacré histoire
décision de justice en 2002 arrangement avec l'huissier que je paye tout les mois puis en 2005 liquidation de la boite ou je boss
je préviens l'huissier que je ne serais pas payer du a la liquidation les jour passe et le liquidateur me contact pour me dire que a la date du xxxx une somme seras versé .
Donc je prévient l'huissier que a la date du xxx je pourrais lui versé des €€€ se jour la j'aurais du me taper la tete contre les mur.
Car il a vite fait de saisir le compte a cette date je vais le voir pour savoir pourquoi il a fait sa que sa m'avais fait des frais de banque il me répond qu'il a renvoyer le dossier , donc je contact le géant VERT pour avoir des info il m'envoit bouller .
Donc plus de nouvelle depuis 2005 et la DéSO arrive avec sont contrat de cession de créances.
merci d'avance pour vos réponse
Citation de: catsen le 01 Juin 2016 à 11:16
bonjour,
ESt ce que ce sont des dettes privées ou commerciales?
Bonjour catsen
Géant VERT je pense commerciale
Non privee, est ce votre seule dette ?
Citation de: agathe le 01 Juin 2016 à 11:46
Non privee, est ce votre seule dette ?
Bonjour agathe non j'ai autre que je fini de payer en AOUT bbbo
Citation de: toni le 01 Juin 2016 à 10:51
j'ai eu une saisie attribution sur mon compte bancaire que je vais contester suite a une cession de créance à DeSO.
Dans se contrat de cession tout est vendu par lot et tout les sommes sont masquer aucune valeur faciale.
ils vous ont donc communiqué le contrat de cession?
Citation de: feufolette le 01 Juin 2016 à 12:40
Citation de: toni le 01 Juin 2016 à 10:51
j'ai eu une saisie attribution sur mon compte bancaire que je vais contester suite a une cession de créance à DeSO.
Dans se contrat de cession tout est vendu par lot et tout les sommes sont masquer aucune valeur faciale.
ils vous ont donc communiqué le contrat de cession?
Bonjour feufolette
se contrat date de 2011 je l'est eu avec les papier le l'huissier que cet jour si
Bonjour
La dénonciation de cette saisie vous a t-elle été signifiée ?
Citation de: CHATEL le 01 Juin 2016 à 14:23
Bonjour
La dénonciation de cette saisie vous a t-elle été signifiée ?
Bonjour CHATEL oui elle me la été faite
Il semble que vous ayez tout intérêt à la contester...
Citation de: bisane le 01 Juin 2016 à 15:39
Il semble que vous ayez tout intérêt à la contester...
Bonjour bisane
oui c'est se que je compte faire
j'ai lu se post https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2419.0
encore merci pour vos réponce
attention au délai : un mois à compter de la dénonciation pour saisir le jex.
Savez vous combien vous devez et les sommes qui ont été réglées.
Citation de: jacques123 le 02 Juin 2016 à 13:20
Savez vous combien vous devez et les sommes qui ont été réglées.
Bonjour
non je ne cet pas se qui a été payé l'ancien huissier ne ma rien donner sur l'état du dossier
je cherche un model de lettre de contestation pour le JEX merci d'avance
je suis obliger de passer par un huissier pour contester ou je peux le faire moi meme ???
vous pouvez rédiger l'assignation au jex vous m^me, mais vous êtes obligé de la faire signifier par huissier au créancier saisissant.
Et il vous faut une date d'audience, donc la première à chose à faire c'est de téléphoner au greffe du TGI en expliquant la situation pour avoir une date d'audience.
Fô faire les choses vite mais pas dans la précipitation...
Si on pouvait saisir le jex par LRAR ça aiderait le débiteur à se défendre, mais ce n'est pas la volonté des instances diverses et variées
Citationhuissier au créancier saisissant
l'huissier qui a saisie ou DéSO ?
CitationSi on pouvait saisir le jex par LRAR ça aiderait le débiteur à se défendre, mais ce n'est pas la volonté des instances diverses et variées
Désoler je ne comprend pas
Hello
En fait, vous devez, une fois l'assignation rédigée sur laquelle vous aurez reporté la date d'audience qui vous aura été donnée par le Greffe du JEX, transmettre cette assignation à un Huissier territorialement compétent pour qu'il la signifie à votre créancier. En clair, si le créancier a son siège social à Lyon, vous demanderez à un Huissier de Lyon de signifier cette assignation.
Mais au préalable, prenez contact avec le Greffe pour obtenir cette date, puis avant son envoi à un Huissier, faites nous passer votre projet d'assignation afin que l'on puisse vérifier sa validité.
Ce que Feuf voulait vous dire
Citation de: feufolette le 03 Juin 2016 à 12:00Si on pouvait saisir le jex par LRAR ça aiderait le débiteur à se défendre, mais ce n'est pas la volonté des instances diverses et variées
C'est que tout simplement le JEX n'est saisissable que par voie d'assignation, ce qui entraîne des frais à tout le moins de signification, lorsqu'on la rédige soit-même, voire en plus des frais d'avocat dès lors que l'on le charge de rédiger cet acte et l'audience y afférente, frais qui pourraient être épargnés aux débiteurs si cette saisine pouvait avoir lieu par lettre recommandée ;)
Et demandez en parallèle un décompte détaillé de la dette !
Contestation d'une saisie auprès du juge de l'exécution (TGI) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=19649.0)
Bonsoir à tous
donc je suis aller voir un huissier et des et la réponce est la meme " on peux mais on fait pas sa voir avocat "
parcontre j'ai vue que un a ticket sur un truc la saissie a était faite hors département je me pose des question
Comment ça, la saisie a été faite hors département ? :o ???
Citation de: toni le 03 Juin 2016 à 20:05" on peux mais on fait pas sa voir avocat "
C'est ce que vous ont dit Feuf et Chatel : soit vous faites rédiger l'assignation par un avocat, soit vous la rédigez vous-même, et je vous ai donné un modèle.
En répétant que pour la faire signifier
il faut contacter un huissier du département du créancier.
Sachez par ailleurs que, quoi qu'il en soit, le jugement reste valable.
Que contesteriez-vous ?
Du peu que nous savons, il conviendrait surtout d'obtenir des délais de paiements.
... et de demander un décompte précis des sommes payées et dues (pardon de me répéter).
CitationComment ça, la saisie a été faite hors département ? :o ???
Bonjour oui hors de mon département
CitationQue contesteriez-vous ?
Si je peux le faire pour dans cette affaire Code civil - Article 1699
Re,
je vient de me rendre compte après des lecture ici et la que que ma femme na pas eu la denonciation de saisie car elle a été faite sur son compte bancaire
au plaisir de vous lire
Ce serait bien que vous vous montriez un peu plus précis...
Qu'est-ce qui a été fait hors département ? Je doute qu'il s'agisse de la saisie et de sa signification.
L'article 1699 du code civil est ici inopérant, puisque le créancier, ou son racheteur, est en possession d'un titre exécutoire.
L'huissier dispose de 8 jours pour informer de la saisie.
Citation de: toni le 04 Juin 2016 à 13:16
je vient de me rendre compte après des lecture ici et la que que ma femme na pas eu la denonciation de saisie car elle a été faite sur son compte bancaire
Si la saisie a eu lieu sur son compte bancaire à elle, c'est à elle de contester la saisie. Et elle devrait avoir la dénonciation de la saisie, et le pv de saisie attribution.
C'est sur le pv qu'est mentionné le nom et l'adresse de l'huissier qui se présente à la banque, et il doit être compétent territorialement par rapport à l'emplacement géographique de la banque. Et l'huissier parisien de DéSOlation peut très bien envoyer son confrère de Nantes dans une banque de la région nantaise.
Sur les docs types en pièce jointe, c'est sur la page 2 qu'il faut lire les coordonnées de l'huissier et voir si c'est ok.
Citation de: bisane le 04 Juin 2016 à 17:52
Ce serait bien que vous vous montriez un peu plus précis...
Désoler bisane
Re ,
La saisie à été faite a BORDEAUX a la banque du lion par un huissier de bordeaux , nous on est dans l'aude a carcassonne et cet un huissier d'ici qui ma donner le papier
le titulaire du compte est ma femme " se n'est pas un compte goint " la denonciation de saisie a été fait a moi mais pas a ma femme titulaire du compte saisie.
désoler si je ne suis pas claire dans mes poste
encore merci a tous pour vos réponse
Un huissier de Bordeaux qui n'est pas votre lieu de residence a transmis le dossier à un huissier de votre département ce qui est parfaitement legal
Aviez vous un pret commun chez le creancier qui vous poursuit ?
Citation de: agathe le 04 Juin 2016 à 20:59
Un huissier de Bordeaux qui n'est pas votre lieu de residence a transmis le dossier à un huissier de votre département ce qui est parfaitement legal
Aviez vous un pret commun chez le creancier qui vous poursuit ?
Bonsoir agathe
il ne lui a pas donner le dossier juste de me donner les document se n'est pas celui de carcassonne qui a fait la saisie
et pour le pret il est pas en commun
c'est un racheteur de créances qui poursuit, sur la base d'un titre exécutoire obtenu il y a longtemps par le créancier d'origine.
M'est avais aussi que c'est le racheteur qui a diligenté les deux huissiers en parallèle
Si le prêt initial était au seul nom de Monsieur, il ne devrait pas pouvoir saisir Madame, sauf à avoir obtenu un jugement qui les condamne solidairement tous les deux motif article 220 du code civil.
Il faut que vous ressortiez des oubliettes absolument tout ce que vous avez comme document, depuis le début.