Bonsoir à tous !
Encore une nouvelle personne qui cumule les dettes parmi vous...
En effet, à peine 30 ans, je me retrouve avec une belle liste de dettes :
- près de 8000 euros que me réclame la CAF
- près de 400 euros que me réclame l'état pour une taxe de quand j'étais auto-entrepreneur
- près de 1600 euros pour un iMac acheté en paiement 3 fois comme outil de travail (plus de nouvelles pour le moment...)
Et je pense en oublier... donc dans les 10 000 euros au total.
La dette de la CAF concerne une fraude, mais fraude parce que je ne gagnais pas assez de revenus et ce de manière ultra aléatoire. C'est à dire, un mois je pouvais gagner 2 à 4000 euros, et plusieurs mois derrière presque rien, je ne déclarais donc rien car je savais que si je déclarais autant, ils allaient m'enlever le RSA durant le trimestre suivant, sans parler de ma mère que j'aidais tant bien que mal car dans une situation tout aussi préoccupante et alarmante (voire davantage).
Décision de leur part, 2 ans de RSA à rembourser, je viens de trouver un emploi en CDI, et on me colle ça sur le dos... si bien que tous mes projets (appartement, je vis encore avec ma famille, permis, etc...), TER-MI-NÉ !
J'avais rédigé un courrier au tribunal administratif afin de faire entendre ma cause, aucun retour de leur part, la procédure était déjà enclenchée et continuait, jusqu'à ce qu'un huissier prenne le relais.
Idem, en parallèle de mon emploi, j'ai trouvé une formation auprès de la CNAM pour devenir développeur informatique, formation payante et pas qu'un peu même si c'est déductible des impôts, j'ai l'impression que je vais devoir également m'asseoir dessus.
En somme, j'obtiens un nouvel emploi avec un CDI, je me dis que je vais enfin pouvoir faire plein de projets, mais tout me tombe dessus en chaîne depuis ces derniers mois !
Dernier courrier reçu, un avis d'opposition pour les 8000 euros que je dois au Trésor Public, je me sens aussi perdu que dépassé, que me conseilleriez-vous de faire à ce stade ?
Merci d'avance pour vos réponses !
Rourou
Bonjour Rourou,
Vous allez trouver ici aide et (je l'espère..) réconfort ;)
Voici en premier lieu un message d'accueil qui va vous donner des conseils ainsi qu'un tableau à remplir et à insérer dans votre premier message : cela nous permettra de vous conseiller efficacement et en particulier de voir le dépôt d'un dossier BDF serait la bonne réponse à vos problèmes..Il vous protègerait en tous cas des mesures exécutoires du type de celles des impôts ..
Bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)
2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !
prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.
Voir également les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)
et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
-> l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
-> ou autre association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
les 8000 € c'est les impôts ou la caf pour la dette trop perçu de rsa ?
Pardon de ne pas le faire réconfortant, mais
1/ si vous étiez auto entrepreneur et qu'il vous reste une dette pro, vous n'êtes pas éligible à la procédure de surendettement des particuliers, il vous faut déposer une demande de liquidation de l'auto entreprise auprès du tribunal de commerce ou du tgi selon la nature de l'activité
2/ avec une dette caf de fraude au rsa vous avez d'excellentes chances d'être irrecevable en cas de dépôt bdf, et si par hasard vous étiez recevable la caf ne va pas se priver de déposer un recours contre la recevabilité
3/ si vous avez une saisie sur salaire ça n'est pas très agréable mais vous y survivrez vu que vous n'avez que 30 ans et pas 100000 E de dettes
'
Bonjour,
Citation de: Rourou le 30 Mai 2017 à 22:07
un mois je pouvais gagner 2 à 4000 euros, et plusieurs mois derrière presque rien
C'était de quel ordre le "presque rien" ?
C'est toujours désagréable quand les choses vous "tombent" dessus, mais vous deviez un peu vous douter que ça arriverait tôt ou tard, non ?
Je rajoute au 2/ de Feuf ceci :
Citation de: bisane le 12 Décembre 2015 à 20:17Sauf accord du créancier, sont exclues de toute remise, de tout rééchelonnement ou effacement :
[...]
3° Les dettes ayant pour origine des manœuvres frauduleuses commises au préjudice des organismes de protection sociale [...](article L 333-1 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=7698CA9BF922E8BFACDD527E99623BE1.tpdila18v_1?idArticle=LEGIARTI000025014742&cidTexte=LEGITEXT000006069565&dateTexte=20150701) L 711-4 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=05D791B01B903EC7F97C1DCBFD41EB32.tpdila18v_1?idArticle=LEGIARTI000034073077&cidTexte=LEGITEXT000006069565&categorieLien=id&dateTexte=))
De quand datent ces dettes ?
@BRUYERE : Merci pour toutes ces informations, je lirai tout cela ce soir en rentrant :)
@feufolette : 8000e équivaux au trop perçu
1. Ca n'est pas une dette liée à mon auto-entreprise qui est fermée depuis 2 ans
2. C'est ce que j'ai cru comprendre effectivement, encore une superbe nouvelle !
3. Je n'ai pour le moment aucune saisie sur salaire, je tente surtout de découvrir les leviers afin d'éviter tous les désagréments liés à une telle dette comme par exemple, être fiché, saisie sur salaire, etc...
@Caren : Cela allait de quelques centaines d'euros à rien du tout
@bisane : Je m'en doutais bien évidemment mais le temps passe tellement vite... :(
Pour le 1) de Feufolette, je pense qu'elle faisait plutôt écho aux 400 euros que vous évoquez.
Être fiché FICP ne serait pas le pire, sauf à vouloir souscrire d'autres crédits, et vous l'êtes peut-être déjà d'ailleurs.
Et pourriez-vous remplir le tableau du message d'accueil mis par Bruyère, pour se faire une idée de votre situation et de quand datent les dettes, comme le demande Bisane ?
Essayez de deposer un dossiér, pas sûr que vous soyez reçevable.
Difficile de ne pas avoir quelques désagréments vu votre manque d'anticipation.
La dette CAF date de quand exactement ? Aviez-vous essayé de mettre en place auprès d'eux d'un échéancier ? Vous avez saisi le Tribunal administratif quand ?
Bonsoir à tous,
Merci pour toutes vos réponses, mon cas continue son cheminement et j'en suis désormais à l'étape où je dois dans un premier temps payer une somme de 200 euros minimum le mois prochain pour "prouver ma bonne foi" mais en revanche après ils me réclament la totalité de la somme en une fois et m'obligent à faire un crédit.
Ont-ils le droit ??
Percevez-vous encore des allocations ?
Ce serait sympa de répondre à nos questions avant d'en poser d'autres... :P
Citation de: Rourou le 25 Juin 2017 à 17:07
mon cas continue son cheminement
L'ennui, c'est que nous, on l'a pas votre cheminement ! On ne sait pas où vous en êtes !
Prouver sa bonne foi, qui ne durerait qu'un mois pour ensuite se faire demander la totalité de la somme, quitte à en passer par un crédit, cela semble surtout ne leur prouver rien du tout !
C'est qui "ils" ? La CAF, l'État ou l'organisme de crédit pour le Mac ? L'un ou l'autre, ce n'est pas tout à fait la même chose...
@agathe : Dossier refusé par le tribunal administratif car c'est de la fraude et ils estiment que ma situation permet de rembourser une telle somme
@CHATEL : La dette date de cette année et concerne une fraude d'il y a quelques années, navré de n'être plus précis il me faudrait retrouver tous les papiers. Je suis actuellement en contact avec un huissier de justice qui s'occupe de gérer mon dossier et qui me dit qu'un échéancier n'est pas possible, que le Trésor Public me réclame la totalité de la somme en une seule fois, ce que je trouve assez gros / surprenant.
@bisane : Je ne perçois plus rien du tout. Oui désolé, je viens de rectifier le tir... ;)
@Caren : J'ai rempli le fichier .xls comme demandé, tu devrais avoir davantage d'informations, de quelles autres infos avez-vous besoin sinon ?
Autrement, actuellement comme indiqué juste au-dessus, je traite désormais avec un huissier de justice.
Bah, j'ai aussi trouvé la demande très surprenante, immédiatement je me suis demandé "mais, comment font les personnes ayant une situation plus compliqué que la mienne ?". J'ai préféré faire profil bas par téléphone et me renseigner.
Pour le moment, seul le Trésor Public (pour les 8000 euros) me somme de régler ma dette.
Rourou si votre dette principale est due à une fraude vous avez tres peu de chance d'avoir un dossiér reçevable.
il serait préférable de voir directement avec le TResor public pour mettre en place un échéancier.
Mais, qu'entendez-vous par "dossier irrecevable" exactement ? Une remise de dette ? Si tel est le cas, ça je le sais bien, je l'ai lu dans un article qu'à partir du moment où il s'agissait d'une fraude, une remise de dette ne pouvait plus par défaut être obtenue.
Concernant l'échéancier, l'huissier de justice m'a clairement fait comprendre que cela ne serait possible et j'ai un sérieux doute quant à cette affirmation...
Un dossier irreçevable est un dossiér auquel la loi du surendettement ne peut s'appliquer.
Cela voudrait-il donc dire qu'effectivement, je ne puisse établir d'échéancier ? ???
Citation de: Rourou le 26 Juin 2017 à 21:15
J'ai rempli le fichier .xls comme demandé
Ok, mais vous avez dû le perdre en cours de route ! :P
Citation
tu devrais avoir davantage d'informations
Effectivement, il y en a plus ! ;D
Citation
de quelles autres infos avez-vous besoin sinon ?
Oh ben, merci, mais ça ira comme ça ! Ah si, juste peut-être savoir où vous en êtes des tablettes de chocolat ? ::)
Bon, en résumé, votre tableau ressemble davantage à un programme de perte de poids qu'à un budget de diminution des dettes ! :D
Précisions...
Citation de: bisane le 09 Mai 2017 à 14:39Sauf accord du créancier, sont exclues de toute remise, de tout rééchelonnement ou effacement :
1° Les dettes alimentaires ;
2° Les réparations pécuniaires allouées aux victimes dans le cadre d'une condamnation pénale ;
3° Les dettes ayant pour origine des manœuvres frauduleuses commises au préjudice des organismes de protection sociale énumérés à l'article L. 114-12 du code de la sécurité sociale (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000006741027&dateTexte=&categorieLien=cid) ;
4° (abrogé).
L'origine frauduleuse de la dette est établie soit par une décision de justice, soit par une sanction prononcée par un organisme de sécurité sociale dans les conditions prévues aux articles L. 114-17 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000006741034&dateTexte=&categorieLien=cid) et L. 114-17-1 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&idArticle=LEGIARTI000031668165&dateTexte=&categorieLien=cid) du code de la sécurité sociale.
@Caren : oh désolé, c'était ma diète actuelle, toutes mes excuses encore j'ai rectifié cela :)
Hmmmm... donc je suis obligé de souscrire à un crédit, c'est juste incroyable !
Et si je ne trouve aucun établissement qui daigne accepter ma demande de crédit, je fais comment ? Je suis consterné :O
Ce serait bien que vous mettiez les dettes, dans le tableau ! :P
C'est quoi les 3 charges "autres" ?
Le principe du trésor public est assez simple : il peut éventuellement accepter un échéancier, voire une remise gracieuse, lorsque l'on en fait la demande quand on a pas encore eu de retard. Si tel n'est pas le cas, le montant global est immédiatement exigible, avec les pénalités qui vont bien avec. >:(
Pour autant, comme le disait régulièrement un des fondateurs du forum, on ne peut pas tondre un oeuf. Et ça, cher trésor le sait aussi !
Il peut cependant se livrer à des saisies, qui, dans votre cas, pourraient s'élever à environ 212 €...
Le dossier pourrait être irrecevable pour mauvaise foi, à cause de la fraude.
Par ailleurs, la dette PE étant exclue de tout réaménagement, je ne vois pas trop quel plan pourrait vous proposer la BDF...
Dans votre 1er message, vous dites habité dans votre famille. Du coup, cela donne-t-il vraiment lieu à toutes les charges que vous indiquez dans le tableau ?
@bisane : Les 3 charges "autres" correspondent à ma cotisation mensuelle auprès de la Jeune Chambre Economique, salle de sport et coiffeur, j'ai jugé bon de les incorporer dans le tableau, non ?
En effet, ma dette provenant d'une fraude, je ne vois pas non plus quelle solution s'offre à moi si ce n'est prendre un crédit... mais je ne cesse de me demander tout de même ce que je vais bien pouvoir faire si aucun organisme n'accepte ma demande de crédit, vraiment !
@Caren : Oui car il est inconcevable pour moi de me dire qu'à cause de cette dette, je ne puisse prendre mon propre appartement, alors j'anticipe
Citation de: bisane le 27 Juin 2017 à 07:00
Ce serait bien que vous mettiez les dettes, dans le tableau ! :P
Et anticipation ou pas, la Quotité Saisissable (QS) demeure à 212 €...
Citation de: Rourou le 27 Juin 2017 à 21:31
@bisane : Les 3 charges "autres" correspondent à ma cotisation mensuelle auprès de la Jeune Chambre Economique, salle de sport et coiffeur, j'ai jugé bon de les incorporer dans le tableau, non ?
j'ai l'impression de lire un commercial qui veut passer son dentier en frais professionnels lors de sa déclaration fiscale :D
et... ne vous vexez pas svp, c'est juste pour le fun
Citation de: Rourou le 27 Juin 2017 à 21:31je ne vois pas non plus quelle solution s'offre à moi si ce n'est prendre un crédit...
Je ne crois pas du tout que vous y ayez intérêt ! :P
A moins que vous soyez en possession d'une ferrari et d'un home cinéma 3D, qui seraient saisissables...
Mais, si Feuf le dit avec un certain humour, j'essaie de le faire plus pragmatique, car il me semble qu'il conviendrait que vous changiez de lorgnette.
Les
charges incompressibles portent bien leur nom : elles ne peuvent pas être diminuées. Celles que vous citez peuvent indéniablement l'être.
En tentant de préserver un minimum de
reste à vivre, vous avez accumulé "dans les" (selon vos propres termes) 10000 € de dettes... somme dont on peut penser que vous l'avez effectivement dépensée, soit environ 500 € par mois en plus de vos revenus réels.
Ces sommes ne sont pas à proprement parler des crédits, sauf celle affectée à l'achat du mac, mais vous avez bel et bien vécu
à crédit pendant cette période.
Alors, certes, ce qui vous arrive est un gros coup de bambou sur la tronche.
Mais cela peut également représenter une occasion de regarder les choses différemment et de réellement gérer votre budget, quel qu'il soit, et quelles que soient les frustrations que cela pourrait générer ! ;)
Essayez de saisir cette opportunité pour changer de prisme, et dans 4 ans vous partirez d'un bon pied et sur vos 2 jambes !
4 ans ou moins...
Dans votre tableau, vous avez indiqué un salaire de 1300 €. Vous dites aussi avoir des projets plein la tête. Mais avec un tel salaire et un logement que vous anticipez, ainsi que des charges incompressibles, à payer, les projets risquent fort de s'arrêter assez vite, passé le 5 du mois.
Pourquoi ne pas tout miser pour rembourser au plus vite vos dettes et ensuite pouvoir partir vraiment sur des projets tenant la route à long terme.
Par exemple : 10 000 € divisé par 500 € mensuels, et en 20 mois c'est réglé !
@feufolette : Aucun soucis, ça m'a fait sourire ;)
@bisane : J'entend parfaitement votre discours et point de vue, que je partage mais la question ne se pose pas dans le sens ou je suis visiblement obligé de souscrire à un crédit étant donné que je n'ai apparemment pas d'autres solutions
@Caren : Et donc je fais quoi, je reste chez maman encore 2 ans ?
Citation de: Rourou le 28 Juin 2017 à 21:50
Et donc je fais quoi, je reste chez maman encore 2 ans ?
Ben ça fait 2 de gagnés par rapport à Bisane ! :P
Sans rire, l'on comprend ô combien votre souhait d'émancipation et la solution, elle n'est pas toute trouvée bien sûr.
Mais, si l'on prend votre tableau, tel qu'il est rempli, avec votre salaire et une situation de logement anticipée, votre Capacité de Remboursement (CR) s'élève à 52 €.
Admettons que vous trouviez un crédit avec une mensualité de 52 €. Eh bien pour rembourser 10 000 €, il ne vous faudra pas moins de 16 ans, et encore c'est dans le cas d'un taux d'intérêt à 0 ! Autant vous dire que j'en frémis moi-même en l'écrivant ! :-\
Comprenez que l'on ne puisse pas vous dire de prendre un crédit avec une mensualité supérieure à votre CR ! Des mensualités supérieures à la CR, il y en a plein le forum !
C'est pourquoi l'idée serait de vous débarrasser au plus vite de vos dettes, sans crédit, et donc sans prendre d'appart' pour le moment...