Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => dossier de surendettement recevable => mesure(s) imposée(s) avec ou sans effacement partiel => Discussion démarrée par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 12:16

Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 12:16
Bonjour
Je vient vers vous pour me renseigné sur mon dossier en cours
La banque de france a accpeter mon dossier de surendettement en recevabilité. 
Mais je pense que les créanciers vont faire appel de cette decision vu que les dernier credit contracté sont avec des faux bultin de salaire en effet jai souscrit 3 credit avec deq faux en 2018 tandit que je suis au chomage depuis 2017. Mon dossier a etait déclaré recevable le 26 juin jai eu le gestionnaire de mon dossier bdf qui est au courant des faux il ma dit qu'il ya de forte chance que mon dossier finisse devant le juge si un créancier conteste pensez vous pouvoir m'aider a le defendre devant lz juge .
Precision je suis addict au jeu en ligne je me fait suivre et je me suis fait interdire de jeu ... merci d'avance
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 07 Juillet 2019 à 12:50
Merci d'avoir posté sur le forum ! ;)


Attendez déjà les 30 jours (15 + 15) de recours... Il n'est pas du tout certain qu'il y en aura ! ;)



 
Citation de: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 12:16pensez vous pouvoir m'aider a le defendre devant lz juge . 
Si cela s'avère nécessaire, oui, bien sûr !


Avez-vous vraiment cessé de jouer ?


Je vous joins le message d'accueil. Le tableau demandé va nous être indispensable...

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - Pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

Prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Le premier message que vous avez posté a permis de créer un fil de discussion qui vous est propre et sur lequel vous devrez désormais rester pour soumettre toutes vos questions (sauf exceptions que nous vous indiquerons le cas échéant).
Nous vous conseillons de mettre votre fil dans vos favoris pour y accéder facilement

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à gauche de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (https://www.cresusalsace.org/ou-nous-trouver.html)
-> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 13:44
Oui jai cesser meme si c pas facile tout les jours .
Jai repris un emplois de 3 mois en cdd et jai une promesse d embauche en septembre  .
Je suis suivie pour mon addiction et suivie aussi par une assistante sociale pour la gestion de budgets jai signé avec elle un contrat dun ans avec un rdv mensuelle minimum . Mon gestionnaire banque de france a etait a l'écoute et tres compréhensible.  Quand jai monter mon dossier j'avait signaler mon probleme de jeu et jai fourni les documents des mes demarche pour me faire soigner ( addiction est une saloperie de maladie diffcille de sen deffaire et impossible seul pour infos ) . Mais je n avait pas signaler les faux mais jai envoyer un mail une fois le dossier a etait considérer comme recevable et jai appeller aussi pour lui expliquer de vive voix que ca me bouffer de l'intérieur.  Il ma dit de me rapeller a partir du 19 il aura des nouvelles des creancier . Mais je pense quil y'aura des recours des creancier et ca me fait flipper car devant un juge c difficile a deffendre . Je ne c pas si ya deja eu un cas similaire sur le forum mais jen dors plus
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 13:48
Et jai pas compris les 15 jours pour contester la recevabilité du dossier qui se transforme en 30 ? La si mon dossier a etait declarer recevable le 26 les creancier on jusqu'à quand pour faire un recour pour la recevabilité merci en tout cas pour votre boulot
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Juillet 2019 à 14:39
15 jour, mais vous oubliez les délais courriers allé et retour, ce n'est pas 15 jour de calendrier.
Vous serez sûr le 26 Juillet seulement (n'oubliez pas la période ce sont les congés)
quant au cas d' addiction aux jeux, malheureusement en ce moment il y en a beaucoup



Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 15:30
Ce qu'il m'inquiète c les faux bultin de salaire ce ne c pas comment on peut se défendre devant un juge
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Smilysoul le 07 Juillet 2019 à 16:10
nous avons tous plus ou moins menti sur notre situation pour obtenir un prêt, pour le moment patienter jusqu'au 26 juillet date limite pour un éventuel recours  ;)

et merci de prendre le temps de remplir ce tableau (http://xn--tableau%20rsumant%20la%20situation%20financire-69do) et de l'insérer dans votre premier message
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 16:16
Daccor je remplirai au plus vite apparamant ça ne fonctionne pas sur un tel il va falloir que je me connecte sur mon PC merci encore pour tout et il suffit de patienter maintenant
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 16:23
Citation de: Smilysoul le 07 Juillet 2019 à 16:10nous avons tous plus ou moins menti sur notre situation pour obtenir un prêt, pour le moment patienter jusqu'au 26 juillet date limite pour un éventuel recours  ;)

et merci de prendre le temps de remplir ce tableau (http://xn--tableau%20rsumant%20la%20situation%20financire-69do) et de l'insérer dans votre premier message

le lien fournis ne fonctionne pas pour remplir le tableau je suis sur mac
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 17:07
re bonjour jai rempli le tableau mais impossbile de l envoyer trop grand une astuce ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Juillet 2019 à 17:11
vous risquez un recours du créancier où vous avez fourni un faux bulletin de salaire, encore faut il qu'il s'en aperçoive avec le salaire porté sur la recevabilité.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 17:16
Ils on indiquer sur le courrier que j'était au chomage depuis 2017 et jai souscrits des credit en 2018
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 17:18
Juste envie de me préparer a ce que mon dossier passe devant le juge vu les circonstances je ne voit pas comment un juge puisse accpeter un dossier avec des faux documents je c pas si ya deja eu des antécédent ici sur le forum
Titre: Peur recour créancier
Posté par: gavroche le 07 Juillet 2019 à 17:25
Bonjour, 
Il est inutile de vous torturer l'esprit , ce qui est fait est fait vous n'y pouvez rien changer .
Rien ne dit qu'il va y avoir un recours .
Donc évitez de trop y penser  ;)
Bonne fin de journée 
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Juillet 2019 à 17:27
bien sur qu'il y a déjà eu des dossiers avec de faux documents, s'ils sont détectés au niveau de la Commission le dossier est irrecevable il vus reste donc à faire recours.
il va falloir blinder votre défense (a quoi ces crédits ont servis si c'est pour jouer expliquer que vous êtes suivi et surtout le justifier)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Smilysoul le 07 Juillet 2019 à 17:38
désolé mon lien ne fonctionnait pas  >:(

Tableau résumant la situation financière ;) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)

@ Agathe pour le moment le dossier est recevable donc  xxl! xxl! xxl! pour qu'il n'y ait pas de recours ...
Si éventuellement il y en aurait un ... on avisera  ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Juillet 2019 à 17:47
effectivement je n'avais pas retenu cela, fixée sur la fraudes des faux bulletins, c'est déjà énorme de passer en recevabilité, attendons voir s'il y a contestations 
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 18:30
Jai rempli le tableau mais ne peut pas l'envoyé  fichier trop gros
Citation de: Smilysoul le 07 Juillet 2019 à 17:38désolé mon lien ne fonctionnait pas  >:(

Tableau résumant la situation financière ;) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)

@ Agathe pour le moment le dossier est recevable donc  xxl! xxl! xxl! pour qu'il n'y ait pas de recours ...
Si éventuellement il y en aurait un ... on avisera  ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 18:37
On avisera quand le delai sera depasser mais si jai bien suivi si ya recours c mort au niveau du juge . Je vous tient au courant quand jaurai un retour .
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Juillet 2019 à 20:59
pas plus mort au niveau du juge qu'il aurait pu l'être au niveau de la Commission.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 07 Juillet 2019 à 21:07
Citation de: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 18:37On avisera quand le delai sera depasser mais si jai bien suivi si ya recours c mort au niveau du juge . Je vous tient au courant quand jaurai un retour .
Vous nous avez donc très mal compris. Si recours il y a, il faudra soigneusement préparer votre défense et l'on vous y aidera.

Vous n'êtes ni le premier, ni le dernier à avoir falsifié des documents pour obtenir un prêt de plus. Ca pourrait certe vous mettre maintenant dans une posture délicate mais rien ne serait perdu d'avance.

Attendez la fin du mois aussi sereinement que possible...
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 21:50
Citation de: Ulysse2013 le 07 Juillet 2019 à 21:07
Citation de: Simple76 le 07 Juillet 2019 à 18:37On avisera quand le delai sera depasser mais si jai bien suivi si ya recours c mort au niveau du juge . Je vous tient au courant quand jaurai un retour .
Vous nous avez donc très mal compris. Si recours il y a, il faudra soigneusement préparer votre défense et l'on vous y aidera.

Vous n'êtes ni le premier, ni le dernier à avoir falsifié des documents pour obtenir un prêt de plus. Ca pourrait certe vous mettre maintenant dans une posture délicate mais rien ne serait perdu d'avance.

Attendez la fin du mois aussi sereinement que possible...


MERCIII JE REVIENDRAI VERS VOUS MERCI POUR L'ÉCOUTE
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 08 Juillet 2019 à 08:55
Si le fichier du tableau est trop "lourd", c'est que vous ne l'enregistrez pas au bon format. Il faut conserver le format xls.


N'oubliez pas que les recours sont rares ! ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 08 Juillet 2019 à 09:48
Bonjour
Je le renseigne au format number je suis sur
un vieu mac
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 08 Juillet 2019 à 20:15
Citation de: bisane le 12 Novembre 2010 à 10:47Puis Enregistrer et là, dans la fenêtre qui s'ouvre, en bas, il suffit tout simplement de cocher Enregistrer la copie comme, et de sélectionner Document Excel (c'est le choix par défaut de toute façon), puis Enregistrer.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 17 Juillet 2019 à 10:05
Bonjour à tous je reviens vers vous je viens de raccrocher avec la Banque de France le délai Max qui sont accordés pour le recous vu la réception des recommandée  est au 19 juillet et pour linstant aucun recour en cours  c sur la bonne voie je revient vers vous dici la
Titre: Peur recour créancier
Posté par: BRUYERE le 17 Juillet 2019 à 11:37
çà commence en effet à sentir bon ...Plus que quelques jours à patienter  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 17 Juillet 2019 à 11:54
Citation de: BRUYERE le 17 Juillet 2019 à 11:37çà commence en effet à sentir bon ...Plus que quelques jours à patienter  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Hate vriment hate
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Smilysoul le 17 Juillet 2019 à 16:12
Recevabilité 26 juin ... donc avec le délai des AR (15 jours) ... recours maxi au 26 juillet  ;)

xxl! xxl! xxl!
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 17 Juillet 2019 à 16:41
Citation de: Smilysoul le 17 Juillet 2019 à 16:12Recevabilité 26 juin ... donc avec le délai des AR (15 jours) ... recours maxi au 26 juillet  ;)

xxl! xxl! xxl!
Jai toujour pas compris le retour des ar mon conseiller bande de france ma dit que si au 19 ya pas de recours c tout bon
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 17 Juillet 2019 à 17:06
fiez vous à la date donnée par votre conseiller BDF, c'est lui qui à l'habitude des dates de retour et quand il estime que les réponses sont hors délai.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 17 Juillet 2019 à 17:26
Je vous tient informé de toute facon et sincèrement je suis tomber sur un mec en or niveau bdf
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 17 Juillet 2019 à 18:52
c'est très sécurisant.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 19 Juillet 2019 à 11:36
Bonjour voilà je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles je viens de raccrocher avec la Banque de France et aucun recours n'a été déposé il reste seulement un créancier qui n'est pas hors délai qui est Paypal et apparemment paypal ne fais jamais de recours il y a reçu le recommandé le 1er juillet donc on va dire que ça sent bon maintenant il faut attendre que le plan d'effacement de dette soit mis en place et ça me fait pas peur du tout vu qu'ils peuvent pas contesté pour mauvaise foi merci à tous de votre soutien et je reviendrai vers vous pour plus d'infos
Titre: Peur recour créancier
Posté par: BRUYERE le 19 Juillet 2019 à 12:11
Citation de: Simple76 le 19 Juillet 2019 à 11:36je viens de raccrocher avec la Banque de France et aucun recours n'a été déposé il reste seulement un créancier qui n'est pas hors délai qui est Paypal et apparemment paypal ne fais jamais de recours il y a reçu le recommandé le 1er juillet donc on va dire que ça sent bon
Très bonne nouvelle effectivement !! Plus qu' à attendre tranquillement la suite de la procédure ..
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 19 Juillet 2019 à 12:25
Citation de: Simple76 le 19 Juillet 2019 à 11:36ça me fait pas peur du tout vu qu'ils peuvent pas contesté pour mauvaise foi merci à tous de votre soutien et je reviendrai vers vous pour plus d'infos
Une étape à la fois ;)

Soufflez et profitez de l'été.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 13 Août 2019 à 13:05
Bonjour je reviens vers vous comme promis alors mon dossier n'a pas eu de recours par rapport à tous les créanciers donc c'est déjà un combat de gagner mon conseiller m'a dit que normalement pour le plan d'effacement de dette il y a pas de souci comme je n'ai pas de bien particulier en tout cas je vous remercie pour tous vos conseils et continuez votre travail super pour aider les gens merci à tous
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 13 Août 2019 à 13:25
Votre courrier de recevabilité mentionnait up' orientation RP sans LJ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 13 Août 2019 à 17:23
Rp
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 13 Août 2019 à 17:24
Oui rp sans lj
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 13 Août 2019 à 18:45
Patientez. Tout ça suit son cours tranquillement. 
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 01 Mars 2020 à 10:02
Bonjour je reviens vers vous après c mois d'absence
J'ai rendez-vous le 16 mars devant le juge car un créancier à contester effacement de dette un créancier sur 10 la raison qui l'a donné situations évolutif j'aurais besoin de vous pour préparer mon audience devant le juge sachant que ma situation à peine changé toujours Pôle emploi mais mes droits ont diminué je suis passée de 1350 à 1100 € de salaire et les factures n'ont pas changé je suis jamais passer devant un juge j'aurais besoin de conseils merci d'avance pour votre aide
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:08
Il n'y a pas beaucoup de temps mais le forum vous aidera. 

Il faudrait ébaucher votre argumentaire, qui devrait être assez simple car si la situation a évolué, c'est plutôt à la baisse. 

Et gardez en tête que le juge suit le plus souvent la BDF. 
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Smilysoul le 01 Mars 2020 à 19:09
Va falloir être réactif !  ;)

Contestation des mesures imposées et/ou recommandées - questionnaire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14782.msg547985#msg547985)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:10
Le recours est-il contre la recevabilité ou contre la mesure de RP?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:12
Citation de: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:10Le recours est-il contre la recevabilité ou contre la mesure de RP?
Oups. Me suis répondu.  À quelle date aviez-vous reçu la mesure de RP?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Smilysoul le 01 Mars 2020 à 19:15
Citation de: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:10Le recours est-il contre la recevabilité ou contre la mesure de RP?
contre la RP car Simple76 est recevable depuis juin 2019  ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:18
Citation de: Smilysoul le 01 Mars 2020 à 19:15
Citation de: Ulysse2013 le 01 Mars 2020 à 19:10Le recours est-il contre la recevabilité ou contre la mesure de RP?
contre la RP car Simple76 est recevable depuis juin 2019  ;)
Yep. J'ai vu ça après  ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 02 Mars 2020 à 07:10
Je crois qu'il n' y a pas grand chose à ajouter... Il faudra apporter vos justificatifs de revenus.
Au pire, le juge pourra décider d'un moratoire.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Mars 2020 à 17:16
La. Rp
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 07 Mars 2020 à 17:18
Ya un seul créancier sur les 10 qui a fait appel pour un de 20000 et la total des dette 72000
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 07 Mars 2020 à 17:38
Ce qui ne change rien...


La question est plutôt de savoir si vous êtes effectivement dans une "situation irrémédiablement compromise", compte tenu de votre situation professionnelle, de votre âge et de vos revenus, actuels ou potentiels.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 07 Mars 2020 à 17:39
Peu importe qu'il n'y ai  qu'un, ou plusieurs il y a appel, de plus il est dans les montants très significatifs par rapport a votre endettement. A vous de vous défendre,
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 08 Mars 2020 à 11:58
Je vais présenter mes salaire qui on diminuer et mon âge 42 ans et un enfant à charge je vais défendre ma position j'ai déjà fait des copie de mes ressources et mes charge que le juge doit déjà avoir car rien à changer
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 08 Mars 2020 à 18:50
Pourquoi vos salaires ont-ils diminué ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 12 Mars 2020 à 17:22
Mon salaire à diminuer car recharge des droit pôle emplois
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 12 Mars 2020 à 17:23
Et j'ai eu que des cdd court theme avec complement pole emplois
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 12 Mars 2020 à 17:25
Et j'ai oublier de préciser que le créancier qui a fait appel à l'effacement le crédit est en commun avec mon ex et elle n'a pas monter de dossier de sont côté
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 12 Mars 2020 à 18:24
Votre ex épouse n'étant pas protegee elle va etre poursuivie pour le paiement total de ce pret
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 12 Mars 2020 à 18:46
Citation de: agathe le 12 Mars 2020 à 18:24Votre ex épouse n'étant pas protegee elle va etre poursuivie pour le paiement total de ce pret
Un petit peut-être ou sans doute, serait le bienvenu... et peu importe pour simple.


Actuellement, quelle est votre situation professionnelle ?
Citation de: Simple76 le 12 Mars 2020 à 17:23Et j'ai eu que des cdd court theme avec complement pole emplois
Depuis quand ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 12 Mars 2020 à 19:48
Je dois donc mentir, je dis la verite si le creancuer fait son travail elle va etre poursuivie
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 13 Mars 2020 à 07:25
....................
Titre: Peur recour créancier
Posté par: couac40 le 13 Mars 2020 à 16:13
Citation de: agathe le 12 Mars 2020 à 19:48Je dois donc mentir, je dis la verite si le creancuer fait son travail elle va etre poursuivie

poursuivie peut être, encore faudrait il qu'elle soit rattrapée....

si le dernier impayé du prêt remonte à plus de 2 ans, comme elle n'a pas signé le plan bdf, le report du délai de forclusion ne trouve pas à s'appliquer à son encontre et elle n'est tenu d'aucun paiement sauf à se laisser impressionner par un charognard téléphonico-aboyeur (40% d'infractions constatées par la dgccrf en 2018 et un nombre de pv conséquents)

 
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 15 Mars 2020 à 08:01
Citation de: bisane le 12 Mars 2020 à 18:46Actuellement, quelle est votre situation professionnelle ?
CitationEt j'ai eu que des cdd court theme avec complement pole emplois
Depuis quand ?
Vous ne m'avez pas répondu, mais ce sont des questions que le juge vous posera !
J'espère que vous êtes prêt pour cette audience ! xxl! xxl! xxl!
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 16 Mars 2020 à 07:00
Il semble que les tribunaux aussi soient contraints à repousser nombre d'audiences. Renseignez-vous avant de vous y rendre ! ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 23 Avril 2020 à 12:36
Bonjour oui mon audience a était annuler donc je ne c pas quand je passerai devant le juge
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 08:58
Bonjour à vous
Jai eu mon rdv devant le juge mais il n'es c'est rien passer vu que le créancier ne c pas présenté donc le juge a prononcer une caducité pouvez vous m en dire plus sur ça....
Apparamant il doit envoyer un courier au créancier pour lui notifier mais combien de temp à le créancier pour répondre à la notification merci d'avance
Titre: Peur recour créancier
Posté par: agathe le 28 Mai 2020 à 09:49
Ne s'étant pas présenté la créance due ce créancier est écartée  des sommes dues, votre dossier va donc pouvoir continuer, votre gestionnaire va élaborer la RP.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 10:03
Citation de: agathe le 28 Mai 2020 à 09:49Ne s'étant pas présenté la créance due ce créancier est écartée  des sommes dues, votre dossier va donc pouvoir continuer, votre gestionnaire va élaborer la RP.
La secrétaire ne m'a pas dit cela elle m'a dit que le créancier va recevoir un courier comme quoi le dossier et caduc et que si il se manifeste pas dans un délai elle a pas pu me le dire le délai et dossier continuera sont cours
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 10:05
C pour ça que je comprend pas tout ça le truc de caduc plus délai ect ect
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 18:08
Rebonjour donc je ne c pas sur quel pied danser
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 28 Mai 2020 à 18:24
Citation de: Simple76 le 28 Mai 2020 à 18:08Rebonjour donc je ne c pas sur quel pied danser
Ce qu'on peut comprendre après cette réponse pour le moins fantasque !!! :o :o :o ??? ??? ???

Citation de: agathe le 28 Mai 2020 à 09:49Ne s'étant pas présenté la créance due ce créancier est écartée  des sommes dues, votre dossier va donc pouvoir continuer, votre gestionnaire va élaborer la RP


Quand et comment avez-vous été convoqué à cette audience ?
Elle a eu lieu quand ?


Si le créancier ne s'est pas présenté et n'a fourni aucun écrit, sa demande est caduque, donc le RP devrait être prononcé, point !
A moins que le juge ne vous ai dit autre chose...
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 18:31
Je me suis pas présenté aussi car j'ai reçu la convocation hier et le passage devant le juge c'était le 26 mais en appellant ce matin la dame de la banque de France m'a juste dit que le juge a mis le dossier en caduc et que il notifie au créancier et que le créancier peut demander une autre audience mais elle n'a pas pu me dire le délai qu'il avait
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 18:32
Et convoqué par courier simple
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 28 Mai 2020 à 18:39
C'est très très curieux, ce que vous racontez ! :P
Quel est le contenu exact du courrier que vous avez reçu ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 18:54
Juste que je suis convoquer à l'audience le 26 mai à 10heure suite au recours du créancier et que je doit ramener tout document justifiant mes revenu des 6 dernier mois plus caf si ya et indemnités sécurité social.
Rien de plus.
C la même convocation avant le confinement
Et quand j'ai appller le numéro figurant sur la convocation je suis tomber sur une dame qui m'a expliquer que comme le créancier ne c pas manifesté le juge a trancher pour un caduc et qu'il notifi au créancier et que le créancier a un délai pour répondre à cette notification voilà les infos que j'ai pu avoir
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 28 Mai 2020 à 20:54
Très, très étonnant, que cela n'ait pas été fait en RAR ! :P :P :P
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 28 Mai 2020 à 21:00
Non pas rar
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 29 Mai 2020 à 07:11
Ne reste plus qu'à attendre prudemment la suite... :P
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 27 Juin 2020 à 08:07
Bonjour je reviens vers vous je pense pour des bonnes nouvelles donc j'ai appelé au tribunal pour savoir si le relevé de caducité a été fait par le créancier et m'envoyer un mail comme quoi le créancier n'a pas relever la caducité donc on ne dossier suit son cours numéro diriger vers la Banque de France pouvez pouvez-vous m'en dire plus par rapport à ça les délais d'attente exetera exetera
Merci d'avance
Titre: Peur recour créancier
Posté par: noirkate le 27 Juin 2020 à 09:26
Déjà en temps normal, nous ne pouvons donner les délais de la banque de France, qui sont aussi différents suivant les départements .

Donc en cette période de crise sanitaire, on peut hélas encore moins vous répondre !

Tentez un appel à votre gestionnaire ..
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 24 Août 2020 à 14:22
Bonjour je revient vers vous malheureusement même le délais passer le créancier qui avait fait appel à lever la caducité en retard mais vu le condition du covid le juge a acorder donc passage devant le tribunal le 8 septembre... Donc la contestation des mesures va êtres juger au tribunal. Lettre reçu aujourd'hui par le créancier.. 
La contestation porte sur : dans ces condition et au moment même où il souscrivait la majorité de ces crédit Mr....... A nécessairement eu conscience d'aggraver son endettement en sachant pertinament qu'il ne pourrai pas faire face à l'ensemble des ses obligations de remboursement en sus des ses charge incompréhensibles avec ses seuls revenue
La démonstration de sa mauvaise fois est établie par cette aggravation délibéré de son endettement 
Par ces motivé 
Qu'il infirme les mesures recommandé vers un rétablissement personnel par la commission de Seine maritime 
Qu'il prononcé à la d'échéance au benifice de la procédure de surendettement en raison de labsence de bonne foi du débiteur 
À defaut qu'il renvoie le dossier à la commission de la banque de france afin que soit mis en place un moratoire de 24 mois et un réexamen de la situation du client au terme du délai... 
Voilà je vous est tout j'aurai besoin de conseil pour le passage devant le juge sachant que la raison qui avait était donner pour la contestation à la base c'était changement de situation 
Merci d'avance
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 24 Août 2020 à 15:13
>:( >:( >:(  Ce n'est pas une bonne nouvelle mais ce n'est pas non plus une catastrophe.

Il va falloir produire votre argumentaire rapidement, par contre. Vous pouvez ouvrir un nouveau fil ici: https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=59.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=59.0) et nous vous aiderons.
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 24 Août 2020 à 15:31
Ouvrir un nouveau post que doit je dire.... Dans le nouveau poste svp
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 24 Août 2020 à 15:41
Citation de: Simple76 le 24 Août 2020 à 15:31Ouvrir un nouveau post que doit je dire.... Dans le nouveau poste svp
Il faut expliquer au juge pourquoi vous n'êtes pas de mauvaise foi. Commencez à ecrire vos arguments et on vous aidera à mettre de l'ordre dans tout ça... ;)

Fil  de préparation de l'audience: https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=30606.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=30606.0)
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 24 Août 2020 à 15:44
OK je vais essayer
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 24 Août 2020 à 16:55
J'ai modifié le titre de votre autre fil pour plus de clarté. ;)
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: bisane le 08 Septembre 2020 à 07:54
Pattes et oreilles croisées !
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 08 Septembre 2020 à 11:07
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 12:45
Bonjour merci a vous je pense joindre un courrier en plus pour expliqué mon parcours médical et suivi... 
Merci encor et oui je croise tout ce que je peut aussi
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: agathe le 10 Septembre 2020 à 12:54
Oui joignez un justificatif pour les frais médicaux a votre charge
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 13:04
J'ai rdv avec ma psychologue le 14 septembre elle me fera une attestation.... J'ai suivie aussi une un psycatre de l'hôpital pendant quelque moi j'ai même était hospitaliser une nuit...
Et j'ai était suivie par un organisme spécial addiction nautilia de mars 2019 à août 2019 j'ai une attestation.. J'ai rassembler toute mes ordinance avec mkn traitement antidépresseur de l'année en cours.. 
Et mes 6 mois de relever de banque sont clean.. Et j'ai pas eu de frais à ma charge vu que c une psychologue de l'hôpital..
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 13:21
Javait une question pourquoi le juge me demande mes relever de compte il peut les consulter directement non ??
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 10 Septembre 2020 à 13:27
Citation de: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 13:21Javait une question pourquoi le juge me demande mes relever de compte il peut les consulter directement non ??
Comment?
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 13:36
Citation de: Ulysse2013 le 10 Septembre 2020 à 13:27
Citation de: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 13:21Javait une question pourquoi le juge me demande mes relever de compte il peut les consulter directement non ??
Comment?
Je penser que les juges banques de France avait accès à nos compte en banque....
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: noirkate le 10 Septembre 2020 à 14:12
le juge ne dépend pas de la Banque de France !!! Et encore heureux !

Vous devez donc lui apporter ce qu'il vous demande
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: agathe le 10 Septembre 2020 à 14:18
La Banque de France n'a aucun juge qui travaille chez elle, et elle n'a aucun accès à  vos comptes.
N'oubliez pas le surendetrement n'est qu'une procédure déclarative.
Titre: Re : Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 10 Septembre 2020 à 14:59
D'accord merci pour la réponse
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 13:48
Bonjour à vous tous je viens de recevoir la décision du juge par rapport à mon dossier c'est un peu du charabia pour moi je n'arrive pas à trop à comprendre c'est positif ou négatif je sais pas comment joindre le fichier si je dois masquer des choses sur la décision par exemple le créancier mon non je peux le transmettre à un admin merci d'avance
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 20 Novembre 2020 à 14:06
Envoyez nous le jugement par mail, sans rien masquer. Je vous envoie notre adresse en mp ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 14:25
Merci
Mail envoyé merci encor
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 20 Novembre 2020 à 18:30
C'est dommage que vous ne nous ayez pas envoyé l'intégralité du jugement : ça nous aurait permis de mieux comprendre la décision ! :P

Le juge refuse le RP et renvoie votre dossier à la BDF pour qu'elle élabore des mesures : soit un plan, soit un moratoire de 2 ans.
La recevabilité n'est pas remise en cause ! bbbo bbbo bbbo
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:34
Il yavait 13 page 😭😭 un plan pas possible je pense.. Vu qu'il a fait lui même les calcule sur 1300 de mensualité je n'est qu une capacité de 100 euros pour les remboursement.. 
Je pense plus à un moratoire vu que je pense que le juge veut s assurer que je traite bien mon addiction au jeu et que je m'enfonce pas encor plus..
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:39
Est ce que la banque de France peut quand même maintenir la rp ou non ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 20 Novembre 2020 à 19:43
Citation de: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:39Est ce que la banque de France peut quand même maintenir la rp ou non ?
Non. La BDF suivra le juge. Et s'orientera possiblement vers un moratoire qui vous donnera au moins une chance de refaire surface sur tous les plans. 

Mais voyez vraiment l'aspect positif. Vous êtes recevable, protégé et que votre situation ne soit pas irrémédiablement compromise, c'est vraiment une bonne nouvelle  bbbo
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:46
Je ne sais pas trop si c une bonne nouvelle mais déjà c sur que je suis protéger. 
Si il oriente vers un moratoire après les deux que se passe til ? Va falloir que je refasse un dossier banque de france si ma situation professionnelle n'a pas évoluer ?
Je dit ça car je ne toucherai plus jamais le salaire que javait avant...
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 22:37
Et j'ai aussi une lettre qui m'explique que je peut faire appel à la décision du juge je pense que ce n'est pas judicieux de faire appel pour la rp
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 21 Novembre 2020 à 07:43
Citation de: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:34Il yavait 13 page 😭😭
Et alors ? :o ???




Citation de: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:34un plan pas possible je pense..
Ben si ! Vous avez une CR de 100 €...

C'est l'instabilité de la situation qui a conduit la BDF à suggérer un RP.
Mais un moratoire est en effet également possible.


Citation de: Simple76 le 20 Novembre 2020 à 19:46Si il oriente vers un moratoire après les deux que se passe til ?
Il faudra redéposer, en effet.
Et, dès lors, soit il y aura un RP qui sera moins contestable, soit un plan pourra être établi, qui ne pourra pas durer plus de 5 ans.
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 21 Novembre 2020 à 08:10
D'accord et si je demande un plan avec les 100 euro de capacité  actuellement ne serai til pas judicieux de le faire ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 21 Novembre 2020 à 08:11
Je vous ferai transmettre le jugement en entier ce week end en les scanant
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Ulysse2013 le 21 Novembre 2020 à 09:18
Citation de: Simple76 le 21 Novembre 2020 à 08:10D'accord et si je demande un plan avec les 100 euro de capacité  actuellement ne serai til pas judicieux de le faire ?
Ce n'est pas à vous de demander un plan. Votre dossier retourne à la BDF et votre gestionnaire va élaborer de nouvelles mesures. Plan ou moratoire, vous verrez bien. 

Prochaine étape, la BDF va réactualiser les revenus et dettes. 
 
Essayez de mettre de côté votre CR chaque mois ;)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 24 Mars 2021 à 08:25
bonjour voila je revient vers vous car il ya du nouveau dans mon dossier 
un plan a était établie par la banque de france et comme les 3 derniers moi jai travailler plus que d habitude toujours en cdd signé a chaque fin de mois la banque de france a etablie un plan sur 7 ans mensualtite total de 414 euro donc je suis passer de 100 euro de capacite de remboursement a 414 mais c'etait exceptionnelle je ne c pas quoi faire ;;;; est ce que j'accpete le plan et si ma situation change je demande a la banque de france de revoir mon dossier ou c un nouveau dossier qui va etre reouvert et si faut que jattende pour un redepos ou bien je fait appel de la decision mais le delais me parrait cour car ca va faire deux ans un juin que jai deposer mon dossier 
merci encor pour le travail que vous faite et vos precieux conseil
Titre: Peur recour créancier
Posté par: noirkate le 24 Mars 2021 à 08:33
A quelle date a été établi ce plan ? Quand devez vous commencer à rembourser ?

Ces revenus "exceptionnels" sont ils toujours d'actualité ? Pourquoi pensez vous qu'ils pourraient baisser ? 

Tant que vous avez cette capacité de remboursement, la bdf ne changera rien .

Il faudra attendre une baisse de revenus pour redéposer
Titre: Peur recour créancier
Posté par: Simple76 le 24 Mars 2021 à 08:48
le plan nest pas encor valide il  a etait établie le 17 mars donc faut attendre le retour des créanciers non je nest pas encor commencer a rembourser il ya 8 palliers ;et la baisse de la capacité de remboursement va surment arriver car les 3 dernier mois javait 2 contrat cdd et je cumulé les heures et la je ne c meme pas si je v avoir un contrat pour le mois davril donc je passerai dun salaire de 1700 aevc prime dactivité et apl plus salaire a 1350 pole emplois prime activité plus apl ;
donc la question ce que je pensé c que jaccepte le plan et si voit que mes ressources baise et je ne peut pas payer je redepose un dossier ou c un signalement que je doit faire ?
Titre: Peur recour créancier
Posté par: noirkate le 24 Mars 2021 à 10:19
si votre salaire baisse, la prime d'activité devrait augmenter et peut être l apl aussi ..

Si vous acceptez le plan, et que vos revenus baissent de façon à ce que vous ne pouvez pas suivre le plan, il faudra redéposer ..

Et on n'a jamais eu votre tableau de situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
Titre: Peur recour créancier
Posté par: bisane le 24 Mars 2021 à 19:25
La BDF ne peut que se baser sur des données certaines... Ce sont donc les revenus actuels qui sont pris en compte... lesquels semblent avoir augmenté de 300 € depuis votre dernière intervention ! ;) bbbo
J'espère que vous avez cagnotté ces sommes depuis le 13 novembre ! xxl! xxl! xxl!

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