Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => problèmes en cours de plan et menaces de caducité => Discussion démarrée par: Fanny577 le 27 Juin 2021 à 20:00

Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 27 Juin 2021 à 20:00
Bonsoir,
en 2012 j'ai déposé un dossier en BDF bref erreur de jeunesse qui a fait que je me suis retrouvé endetté...
sur un crédit à la banque m'a mère était CO emprunteur...mon plan c'est mis en place en 2013 la même année que celui de ma maman qui c'est retrouvé en BDF du à son conjoint..
j'avais un plan de remboursement sur 8ans il fini en septembre enfin...j'ai toujours respectée mon plan...
ma mère c'est retrouvé avec mon crédit aussi sur son plan il a commencé en 2014
des 2016 la mensualité qu'elle devait payer de mon crédit dont je lui virer la mensualité tout les mois ce n'était pas à elle de payer pour moi...c'est suspendue. 
Du jours au lendemain la banque a arrêter de prélever chez ma mère...nous avons envoyé plusieurs mail à sa conseillère de l'époque...mail gardé heureusement...qu'elle nous disait que les mensualités étaient bien prélever mais sur un autre compte bancaire mais elle devait confondre avec les mensualités que moi je payais je ne sais pas si je mz fais bien comprendre...
on a envoyé plusieurs mails insisté...les mensualités n'ont jamais repris.. étant à 2 mois de la fin de mon plan...ma mère a reçu un recommandé en disant que depuis 2016 elle ne paie plus son plan et demande le remboursement...
que faire je ne comprends pas...ce n'est pas à ma mère de payer...je devais avoir un effacement de dette à la fin...
cela ne me dérange pas de payer la mensualité qui était prélevé chez ma mère...mais d apres ce que j'ai compris ils demandent le retard...est ce qu ils sont dans leur droit ??
Ma mère a reçu le recommandé hier je souhaitais faire un recommandé en réponse avec les capture des mails mais auriez vous des articles de lois qui peut nous sauver ???
J'ai vraiment peur de ce que sa peut donner surtout par rapport à ma maman...merci et désolé pour le roman ...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 27 Juin 2021 à 20:42
Bonjour, Fanny ! ;)
La prochaine fois que vous écrivez un "roman", merci de faire quelques retours à la ligne...

Si je comprends bien, votre mère a bénéficié d'un plan intégrant un crédit qu'elle avait souscrit pour vous.
Les prélèvements ont cessé en 2016.

3 questions pour commencer :
1/ cette dette figurait-elle dans votre propre plan ?
2/ avez-vous, l'un et l'autre, respecté vos plans respectifs ?
3/ quand devaient commencer, dans le plan, les remboursements pour ce crédit ?
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 27 Juin 2021 à 21:35
Ma mère est co emprunteur sur ce crédit...

En 2012 dépôt de dossier BDF pour moi mise en place du plan 2013 sur 8ans...

En 2013 dépôt pour ma mère mon crédit y apparaît vu qu elle est CO emprunteur... elle commence à payer en 2014...

En 2016 du jours au lendemain la banque ne prélevé plus les mensualités du plan de la BDF de ma mère après plusieurs relance sa conseillère lui dit que les mensualités du crédit sont prélevés sur un autre compte que le sien...

Mais c'était mon plan de la BDF à moi...on a relancé plusieurs fois...sans aucune remise en place de mes mensualités...

Chez moi cela a bien toujours était prélevé...chez ma mère pendant 2ans puis plus rien...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 28 Juin 2021 à 06:58
Vous avez dû embrouiller le créancier, avec vos 2 plans ! :P 

Votre mère ne risque plus rien, si les impayés datent de 2016. Il y a forclusion.
Quant à vous, continuez à payer vos mensualités scrupuleusement. N'envoyez surtout pas de recommandé.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 07:17
Oui oui je paie correctement j'ai fini dans 2 mois alors pas de soucis. 

Ma mère ne doit pas répondre pour prévenir qu'il y a forclusion ? Ils ne peuvent pas mettre son plan caduc ? 

Il y a t il un article de loi ou quelque chose qui dit cela concernant la forclusion ? J'ai cherché un peu sur le net mais tout me paraît complexe...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 11:13
Citation de: bisane le 28 Juin 2021 à 06:58Vous avez dû embrouiller le créancier, avec vos 2 plans ! :P

Votre mère ne risque plus rien, si les impayés datent de 2016. Il y a forclusion.
Quant à vous, continuez à payer vos mensualités scrupuleusement. N'envoyez surtout pas de recommandé.
Sur le courrier de que ma mère a reçu il est stipuler qu'elle n à pas resté son plan depuis juillet 2016 donc concernant cette dette que par conséquent elle avait 15 jours pour régulariser son retard qu à défaut ils seront contraints de constater la caducité du plan...

Ne devrais je pas leur faire un courrier en expliquant que la dette est forclose peuvent ils réellement mettre le plan caduc ?

Merci
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Ulysse2013 le 28 Juin 2021 à 11:19
Je suis certaine que Bisane vous reviendra sur vos dernières questions mais en attendant, suivez scrupuleusement ses conseils et ne faites rien qui pourrait interrompre la forclusion!
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 11:47
Citation de: Ulysse2013 le 28 Juin 2021 à 11:19Je suis certaine que Bisane vous reviendra sur vos dernières questions mais en attendant, suivez scrupuleusement ses conseils et ne faites rien qui pourrait interrompre la forclusion!
Bonjour 

Oui oui j'attends une réponse avant de faire quoi  que ce soit...c'est surtout que j'ai peur que le plan de ma mère devient caduc et qu elle ce retrouve dans la m....

Merci
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 28 Juin 2021 à 18:02
Le plan ne sera caduc que pour ce créancier. Cela ne changera donc pas grand chose...

Et un peu de lecture : Crédit à la consommation, délai de forclusion et surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4755.0)
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 19:07
Citation de: bisane le 28 Juin 2021 à 18:02Le plan ne sera caduc que pour ce créancier. Cela ne changera donc pas grand chose...

Et un peu de lecture : Crédit à la consommation, délai de forclusion et surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4755.0)
Si le plan devient caduc pour ce créancier que ce passera t il ? 

Il ne faudrait pas alors essayer de trouver un arrangement en écrivant un courrier avec les mails échangés en 2016 avec ma conseillère qui était en place ( entre temps nouvelle conseillère) ?
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 28 Juin 2021 à 20:56
Citation de: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 19:07Si le plan devient caduc pour ce créancier que ce passera t il ?
Pas grand chose, puisque la dette est forclose...

Citation de: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 19:07Il ne faudrait pas alors essayer de trouver un arrangement en écrivant un courrier avec les mails échangés en 2016 avec ma conseillère qui était en place ( entre temps nouvelle conseillère) ?
Je ne sais plus comment le dire, mais la réponse est NON !!!

La seule issue pour le créancier serait d'aller en justice. Or il ne le peut pas, puisque la dette est forclose.
Le seul problème qu'il pourrait y avoir, ce serait un fichage tardif au FICP qui pourrait nuire à votre mère. Mais, si tel devait être le cas, revenez vers nous et on vous aidera à réagir.

Et je me répète : continuez, vous, à respecter scrupuleusement votre plan ! ;)
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Juin 2021 à 23:59

OK merci de vos réponses...je ne vais pas envoyer de courrier et attendre alors, merci pour ces renseignements et conseils 😊
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 29 Juin 2021 à 06:44
Et, surtout, résistez à la pression qu'ils vont sans doute vous mettre !
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 29 Juin 2021 à 09:28
Citation de: bisane le 29 Juin 2021 à 06:44Et, surtout, résistez à la pression qu'ils vont sans doute vous mettre !
OK merci je pense le plus dur sera de convaincre ma mère qu'ils ne peuvent rien faire...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: BRUYERE le 29 Juin 2021 à 11:33
Citation de: Fanny577 le 29 Juin 2021 à 09:28
Citation de: bisane le 29 Juin 2021 à 06:44Et, surtout, résistez à la pression qu'ils vont sans doute vous mettre !
OK merci je pense le plus dur sera de convaincre ma mère qu'ils ne peuvent rien faire...

Qu'elle n'hésite pas à venir sur ce forum si nécessaire
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 15:41
Bonjour

Je reviens vers vous...
Un nouveau courrier reçu ce jour pour ma maman...que suite au dernier courrier qui rappelait le non respect du plan que sans réponse de sa part il considère donc le plan caduc.
Qu'ils en informe la banque de France.
Que les conditions contractuelles du prêt litigieux reprendrons des le 30/09/2021.
En cas d impayés ils transmettrons le dossier au service contentieux pour le recouvrement 😬😬😬

Que faire ???

Merci de vos réponses.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 12 Juillet 2021 à 19:22
Citation de: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 15:41Que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys/default-sauv/huh.gif)
Ce qu'on vous dit message après message : classer.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 21:39
Citation de: bisane le 12 Juillet 2021 à 19:22
Citation de: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 15:41Que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys/default-sauv/huh.gif)
Ce qu'on vous dit message après message : classer.
Mais ils ne vont pas retirer le crédit dès le 30 septembre ?
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 13 Juillet 2021 à 07:40
Citation de: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 21:39Mais ils ne vont pas retirer le crédit dès le 30 septembre ?
Prélever, voulez-vous dire ?

Si telle est la question, la 1ère à se poser est celle de savoir s'ils détiennent une autorisation pour ce faire.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 13 Juillet 2021 à 07:57
Citation de: bisane le 13 Juillet 2021 à 07:40
Citation de: Fanny577 le 12 Juillet 2021 à 21:39Mais ils ne vont pas retirer le crédit dès le 30 septembre ?
Prélever, voulez-vous dire ?

Si telle est la question, la 1ère à se poser est celle de savoir s'ils détiennent une autorisation pour ce faire.
Oui ils ont l aurisation de prélèvement vu qu'ils avaient en début de plan commencé à retirer puis c'est eux qui ont arrêté du jours au lendemain malgré les mails qu'on avait fait.
Et sachant que le prêt c'est la même banque où elle est actuellement elle n avait pas changer de banque a l'époque ayant garder sa carte bleu et tout aucun soucis.
Donc d apres leur courrier ils vont reprendre au 30/09 les prélèvements...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 13 Juillet 2021 à 08:14
Il faut donc révoquer le prélèvement en RAR : Révocation prélèvements créanciers - lettre type (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3942.0)

Dans votre cas, vous pouvez supprimer tout ce qui est en vert...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 13 Juillet 2021 à 09:51
Citation de: bisane le 13 Juillet 2021 à 08:14Il faut donc révoquer le prélèvement en RAR : Révocation prélèvements créanciers - lettre type (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3942.0)

Dans votre cas, vous pouvez supprimer tout ce qui est en vert...
OK merci je vais faire le courrier et l'envoyer cette semaine. Sont ils obligés de respecter ma demande de révocation ?
Je viens de regarder dans les mandats de prélèvement je ne les vois pas apparaître mais il n y a que mandat de prélèvement en cours/ nouveaux / bloqués et historisés...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: noirkate le 13 Juillet 2021 à 10:19
Le problème, c'est que c'est un crédit à la banque ...  Donc ils font ce qu'ils veulent ..Et c'est sans doute pourquoi vous ne voyez aucun mandat de prélèvement 

Il faudrait plutôt ouvrir un compte ailleurs et y transférer revenus et prélèvements ..
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 02 Décembre 2021 à 11:05
Bonjour je reviens vers vous suite au problème avec ma maman en co emprunteur mon plan c'est fini en septembre ils ont bien effacé le crédit il apparaît à 0 sur mon compte.
Or la banque continu à écrire des courriers à ce jour le service recouvrement à bloquée la carte bancaire à ma maman...je ne sais plus quoi faire 😬
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 02 Décembre 2021 à 18:44
Vous ne nous aviez pas dit que c'était la banque de votre mère qui était détentrice de ce crédit ! :P
Dans ce cas, il vaut mieux qu'elle ouvre un compte ailleurs !

bbbo bbbo bbbo  pour la fin de votre propre plan ! ;)
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 02 Décembre 2021 à 18:49
Nous sommes à la même banque.
Le crédit apparaît bien à 0 chez moi comme ma mère sauf que ma mère ils continuent à l harceler et la maintenant lui bloquer ses moyens de paiement.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 02 Décembre 2021 à 19:51
Il faut donc qu'elle ouvre un compte ailleurs !
Titre: Re : Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 17 Décembre 2021 à 13:31
Bonjour je reviens vers vous...c'est une histoire sans fin... ma maman a rdv le 22 décembre pour l'ouverture d'un compte ailleurs car sa carte toujours bloquée...mais la banque va t elle lui ouvrir un compte sachant que la banque ou il y a le crédit la ficher a nouveau au FCIP ?

D ailleurs moi ils continuent de m écrire que je leur doit des sous...le crédit devait être en effacement partiel...il apparaît bien à 0 sur mon compte mais ils s acharnent...et hier qu elle n a pas était ma surprise j'ai reçu un courrier qu'à la date de 14 décembre ils m'ont ficher à nouveau au FCIP...je ne sais vraiment pas quoi faire...avec mon mari on voulait acheter une maison l'année pro maintenant que notre situation va mieux qu il y a 8ans grave au plan, mais j'ai l'impression qu'on s'en sortira jamais...
Pour ma maman j'ai écris aux défenseurs des droits...
A l autorité de contrôle de contrôle prudentiel et de résolution...on attend...
Moi j'ai écris au médiateur...au service réclamation...car après qu'ils m harcèlent de courrier je m'en fou mais j'ai respecté mon plan à la lettre alors qu'ils me laissent tranquille au lieu de s acharner...
Mais si cela ne bouge pas savez vous ce que je peux faire concernant le fichage ? Car on est bien d'accord même si il y a un co emprunteur en litige j'ai tout respecté je ne devrais plus être ficher non ?

Merci

Titre: Re : Co emprunteur help
Posté par: bisane le 17 Décembre 2021 à 21:25

CitationCar on est bien d'accord même si il y a un co emprunteur en litige j'ai tout respecté je ne devrais plus être ficher non ?
Ils ne se sont sans doute pas posés la question... :P grrr 

Vous pouvez porter plainte pour fichage abusif (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?msg=789748).

Votre mère peut tenter d'expliquer sa situation.
Si on lui oppose vraiment un refus, il reste le bureau de tabac (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13685.0).
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 28 Décembre 2021 à 18:03
Bonjour 

Je reviens vers vous pour donner des nouvelles...alors effectivement la banque a refusé l'ouverture du compte à ma mère...
De mon côté j'ai déposé plainte auprès de la CNIL seulement hier avec les fêtes je ne voulais pas m embêter...
Du côté de ma mère on a saisie les défenseurs des droits, l ACPR, le service réclamation, le médiateur...tout les services qu'on pouvait...
La carte de ma maman est débloquée une petite victoire déjà 🎉 et ce jours je viens de voir que ni sur le compte à ma mère ni sur le mien n apparaît le crédit il a disparu 🤞🤞 je ne veux pas crier victoire trop vite pour cela mais j'ai bon espoir que tout rentre dans l'ordre.
Merci pour tous vos conseils sans quoi je pense on aurait déjà cédé à la pression merci beaucoup 🤩🤩
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 29 Décembre 2021 à 07:05
xxl! xxl! xxl!
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 26 Janvier 2022 à 14:44
Bonjour 

Bon comme je le pensais c'est une histoire sans fin...le crédit n'est pas réapparut..mais la directrice de la banque a appeler ma maman, qui dit qu'il faut reprendre un arrangement à l'amiable chose que je refuse bien sûr, mais donc elle insinu qu'ils vont lancer des démarches en justice qu'on sera à nouveau ficher moi je ne le suis plus ma maman si....elle me rappel demain.. je ne veux pas céder mais concrètement qu'est ce qu'ils peuvent faire ??
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 26 Janvier 2022 à 18:34

Citation de: Fanny577 le 26 Janvier 2022 à 14:44mais concrètement qu'est ce qu'ils peuvent faire ??
Rien...

A part re-ficher votre mère.
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 26 Janvier 2022 à 20:43

Citation de: bisane le 26 Janvier 2022 à 18:34
Citation de: Fanny577 le 26 Janvier 2022 à 14:44mais concrètement qu'est ce qu'ils peuvent faire ??
Rien...

A part re-ficher votre mère.
Ma mère est toujours ficher donc cela ne changerait pas et cela ne la dérange pas non plus pour le moment. 

On ne risque donc pas de ce retrouver au tribunal ? C'est juste une pression pour nous faire céder? On continu alors à ignorer ? 

Merci 
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 27 Janvier 2022 à 07:30
Vous continuez, encore et toujours, à ignorer...
S'ils vont au tribunal, le juge risque de leur rire au nez !
Titre: Co emprunteur help
Posté par: Fanny577 le 27 Janvier 2022 à 17:35

Citation de: bisane le 27 Janvier 2022 à 07:30Vous continuez, encore et toujours, à ignorer...
S'ils vont au tribunal, le juge risque de leur rire au nez !
Merci.

La directrice de la banque m a rappelé cette apres midi pour voir si j'acceptais un arrangement à l'amiable donc j'ai refusé j'ai dit que je suis allée au bout de mon plan que j'avais tout respecté elle me dit oui de mon côté mais que donc pour ma maman elle non je lui ai dit la dette est forclose elle me dit que non vu que même si ma maman n'a plus payé depuis 5ans vu que moi je payais encore il n y a pas de forclusion alors que c'était 2 plan différents sur le même crédit...bref on verra bien.. j'ai dit que je refusais elle a dit alors elle en informe le service contentieux et surendettement...on verra bien...si je dois payer je payerais ce n'est pas à ma maman de le faire...affaire à suivre...
Titre: Co emprunteur help
Posté par: bisane le 27 Janvier 2022 à 19:39
Ce n'est ni à vous nià votre mère de payer quoi que ce soit !
Qu'ils se soient emmêlés les pinceaux n'est pas votre affaire.