Bonjour
Tout d'abord je remercie toute l'équipe pour les efforts qui font dans ce forum .
Depuis quelques mois j'essaye de créer un compte sur le forum , mais ca ne marchait pas .
Du coup j'ai dû me contenter de lire les différentes situations exposer sur le forum pour :
- Constituer un dossier de surendettement (octobre 2021)
- Réception de recevabilité avec PRP sans LJ ( Novembre 2021)
- Recours Créancier pour mauvaise foi : So*co (Novembre 2021)
- Beaucoup de lecture sur ce forum en attendant la convocation au tribunal
- Convocation Tribunal 23 mai 2022
- Délibéré 27 juin 2022
- Je suis aller chercher le jugement au tribunal aujourd'hui (28 Juin 2022)
voici le jugement :
- Déclare la SA CA CO* FI* recevable mais mal fondée en son recours contre la décision de la commission de surendettement des particuliers .
- Déclare Monsieur ... (moi) recevable a bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers
- Revoie le dossier devant la commission de surendettement
- Déboute la SA CA CO* FI* de ses demande .
Si j'ai bien compris ça sent bon pour moi ?
Que ce passe t-il maintenant ?
Bonjour, et bienvenue !
Il y avait en effet un problème avec les inscriptions (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=32207.0) : désolée... :-\
Et j'ai déplacé votre sujet dans la bonne section. ;)
Cela signifie en effet que le recours est rejeté et que votre dossier est recevable ! bbbo bbbo bbbo
Votre dossier retourne donc à la BDF, et reprend son cours normal : Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)?
Sans doute avec une MI de RP (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=26272.0), à moins que votre situation n'ait changé depuis la recevabilité..
Auriez-vous l'amabilité de nous faire suivre ce jugement ?
Bonjour
Je m'exuse pour cette absence .
Comme indiqué sur mon dernier message , ma recevabilité a ete confirmé par le juge et je suis enfin sur BODACC depuis quelques jours . J'ai plus que a attendre quelques semaines avant de recevoir la fameuse lettre finale. (Toutes ces infos je les ai grace aux différents discussions sur le forum)
Merci encore une fois pour ce que vous faites .
Ce pendant j'ai une question sur un sujet que j'ai lu dans l'un des sujet .
J'ai lu que avec la recevabilité, j'ai le droit de resilier mon abonnement téléphonique.
Mais que se passe t-il si avec 'abonnement j'avais pris un Smartphone avec une facilité de paiement sur 24 mois?
J'avais payer 180€ a l'achat du mobile + 8€ tous les mois.
Merci d'avance
Citation de: bisane le 28 Juin 2022 à 19:53Auriez-vous l'amabilité de nous faire suivre ce jugement ?
Il faudrait voir si vous pouvez acheter le téléphone...
Je sais que si je paie les 8€ X le nombre des mois restants , oui je fni de payer le téléphone et il sera complètement a moi
Je voulais dire que pour éventuellement résilier, il faudrait que vous puissiez acheter le téléphone...
D'accord
Merci
Bonjour
Je reviens vers vous encore une fois , car moi qui croyait que j en avais terminé une fois pour toute. J'ai eu la surprise de recevoir une recommandé avec une convocation au Tribunal.
Je resume la chronologie des événements :
- Octobre 2021 : depot de dossier de surendettement a la Banque de France
- 8 Novembre Recevabilité
- 25 Novembre recours d'un des creancier contre la Recevabilité (So...co)
- 23 Mai passage au Tribunal
- 28 Juin : rejet de demande du Crancier et Confirmation de Recevabilité.
- 6 Septembre Affichage sur Bodacc
- 6 Novembre fin d'affichages sur Bodacc
- Aujourd'hui (9 Novembre) je recoi une convocation au Tribunal le 11 Janvier car un creancier a Contesté la recommandation de la PRP . Et surprise c'est toujours le meme : CA Cos... Fi...CE .
Motif : "Situation Evolutive"
Je suis perdue.
Je tombe de très haut .
Ce que j'ai oublié de préciser ce que la contestation (la lettre recommandée du Creancier qu'il a envoyé a la banque de France date du 8 septembre 2022
Bonjour,
Ne paniquez pas : votre recevabilité n'est pas remise en cause, ce que conteste ce créancier, c'est la réalité de votre situation financière : pour lui votre situation financière n'est pas définitivement compromise, vous avez (ou aurez, puisqu'il parle de "situation évolutive") des possibilités de remboursement.
C'est donc uniquement sur des éléments chiffrés et factuels que devra porter votre défense : revenus actuels (et éventuellement futurs) et charges.
Et du coup, fil déplacé
Du coup pour ma défense. Je devrais simplement apporter les pieces justificatifs de mes Revenus (Bulettin de Salaire et attestation de la CAF) et des mes charges (Loyers).
Ma situation financière n'a pas changé pedant toute la durée de la Procedure (peut etre quelques euros de différence sur la prestation de la CAF)
Je vous ai pas remercier pour votre retour et votre reponse
Merci :)
Citation de: AboutDeSouffle le 09 Novembre 2022 à 12:00Du coup pour ma défense. Je devrais simplement apporter les pieces justificatifs de mes Revenus (Bulettin de Salaire et attestation de la CAF) et des mes charges (Loyers).
Oui,mais aussi répondre à la raison invoquée par ce créancier : situation évolutive. Pourquoi pense-t-il cela : ?
C'est ce que je me pose comme question .
Pourquoi pense -il que ma situation peux évoluer.
Peut etre parceque j'ai que 33 ans ? Et io considère que je suis jeune et que dans les année a venir tout peux changer ?
Ou parceque ma femme s'occupe de les deux fille 2ans et 4 ans) actuellement et que dans quelques années elle reprendra une activité ?
Mon salaire n'a pas changé depuis 2019 .
Citation de: AboutDeSouffle le 09 Novembre 2022 à 12:26Peut etre parceque j'ai que 33 ans ? Et io considère que je suis jeune et que dans les année a venir tout peux changer ?
Ou parceque ma femme s'occupe de les deux fille 2ans et 4 ans) actuellement et que dans quelques années elle reprendra une activité ?
C'est effectivement assez probable..
Merci pour votre retour.
Que me conseillez vous svp pour cette convocation?
Quel argumentaire et quel documents?
A quelle date précisément la commission a-t-elle imposé le RP ?
Elle ne vous avait pas informé de ce recours ? ? ? :o ???
Madame travaillait-elle avant d'avoir vos enfants ?
Si vous souhaitez notre aide, merci de suivre ces indications : Contestation des mesures imposées et/ou recommandées - questionnaire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14782.0)
La RP a été imposé le 18 Aout .
Ma femme travaillait bien avant les enfants .
Suite a notre mariage , elle a quitter son travail a Paris et venu s'installer a Marseille . Et depuis elle n'as pas repris le travail.
Oui je souhaite avoir votre aide et je vais de suite sur le lien
Citation de: bisane le 09 Novembre 2022 à 19:55Elle ne vous avait pas informé de ce recours ? ? ? :o ???
Quelle est la profession de madame ?
Elle était vendeuse dans un magasin de vêtement .
(je vous ferai parvenir le tableau rempli dés que j'aurai un PC entre les mains :
En attendant je repond a la question concernant aux dates :
- 11 Octobre 2021 : Envoi de dossier de surendettement a la Banque de France
- 8 Novembre 2021 : Recevabilité
- 25 Novembre 2021 : recours d'un des créancier contre la Recevabilité (So...co) Il conteste ma Bonne foi .
- 23 Mai 2022 :passage au Tribunal . Grace aux Diffèrent sujet sur ce Forum , j'ai constitué un bon argumentaire et préparer tout les document nécessaires .
- 28 Juin : rejet de demande du Créancier et Confirmation de Recevabilité.
- 18 Aout 2022 : validation la PRP
- 6 Septembre 2022 : Affichage sur Bodacc
- 6 Novembre 2022: fin d'affichages sur Bodacc
- 09 Novembre 2022 : Réception convocation de Tribunal pour contestation de So..co (encore) . Objet de la Contestation : "Contestation des mesures de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire" . Motif : "Situation Evolutive" .
Cette contestation est daté daté du 2 septembre 2022 . Et ce qui est étonnant ce que j'ai pas était informé par la Banque de France .
Citation de: AboutDeSouffle le 10 Novembre 2022 à 08:50ce qui est étonnant ce que j'ai pas était informé par la Banque de France .
C'est en effet très étonnant !
Ecrivez un mail à votre gestionnaire pour lui faire part de votre étonnement...
PS : je me suis permis de compléter le titre de votre fil... :-\
Oui je vais écrire un mail a mon gestionnaire.
Merci :)
J'ai une petite question.
J'ai remarqué une petite erreur sur mon prenom dans le courrier qui a été envoyé par le creancier a la banque de france pour la contestaion. (Il manque une lettre)
Est ce que ce que cela peux annuler la contestaion ? 🤔
Citation de: AboutDeSouffle le 10 Novembre 2022 à 20:40Est ce que ce que cela peux annuler la contestaion ? 🤔
Ce serait trop beau ! :P
Mais vous pourrez le souligner. ;)
C'est fait pour le tableau , c'est envoyé .
En revanche j'ai envoyé un mail a mon gestionnaire Lundi matin , aucun retour .
Je viens d'avoir un retour de mon gestionnaire , qui m'informe que c'est plus la banque de france qui prend contacte avec moi mais le tribunal (chose qui est faites vu que je suis convoqué le 11 janvier).
Et lorsque je lui demande quels sont les différentes issue a cette audience , il me répond : "Je vous remercie de patienter, tout est possible au tribunal"
Je suis dans le flou total .
Que voulez-vous que vous réponde la BDF ? ? ? :o ???
Comme elle vous l'a indiqué, la décision appartient désormais au juge, et la BDF ne peut en aucun cas la prédire...
Citation de: AboutDeSouffle le 16 Novembre 2022 à 09:08C'est fait pour le tableau , c'est envoyé .
Sans tout à fait suivre mes indications : merci de le joindre à votre tout 1er message.
Quel est, dans le tableau, le créancier qui fait recours ?
Celui de la 2° voiture ?
Oui c'est celui de la 2ème voiture .
En réalité cette argent n'a jamais servi pour l'achat d'une voiture . Mais plutot de rembourser certains des creancier en retard et de rembourser en anticipé les crédits renouvelable.
Je ne pouvez pas faire de rachat de crédit. Je n'avais pas d'autre choix .
C'est peut etre a ce moment là qu il aurait fallu que je dépose un dossier au prêt de la banque de France. Mais j'ignorais complètement l'existance de procédure pour les particuliers.
C'est donc sous cet angle là qu'il va falloir préparer votre défense, car il est probable que le créancier, en plus de ce qui a déjà été dit, demande la restitution du véhicule...
A combien est évaluée l'autre voiture ?
Sachez que au mois de mai je suis passé devant le juge car ce même créancier avait contester ma bonne foi .
Et lors de cette audience , j'avais expliqué (avouer) avoir contracter ce crédit avec ce créancier pour pouvoir rembourser d'autre prêt et que le vehicule n'a pas était acheter .
J'avais également expliquer que même mon premier véhicule, j'était dans la nécessité de vendre pendant la période du Covid avec l'arrivé de ma deuxième fille prématuré et hospitalisée pendant quelques mois .
Citation de: AboutDeSouffle le 17 Novembre 2022 à 08:57Sachez que au mois de mai je suis passé devant le juge car ce même créancier avait contester ma bonne foi .
Oui, vous l'avez déjà dit... ;)
Vous n'avez donc plus aucun véhicule ?
Non j'ai plus de véhicule.
Bonjour
Savez vous quels sont les différents issue possible a cette audience ?
Je pense au pire , éventuellement si le juge va dans le sens du créancier .
Citation de: AboutDeSouffle le 18 Novembre 2022 à 10:09Savez vous quels sont les différents issue possible a cette audience ?
Je pense au pire , éventuellement si le juge va dans le sens du créancier .
Votre recevabilité ayant déjà été confirmée par le juge, je ne pense pas que vous ayez quelque chose à redouter de ce côté là..
Ce qu'il peut arriver c'est que le juge revienne sur l'effacement total >:( ce qui arrive quand même rarement
Merci pour votre retour :)
Bonjour
Dans 3 semaines je passe devant le juge .
J'ai préparé les documents qui justifie mes ressources ( Bulletins de salaires , impôt , attestation de la CAF) et mes charges (Loyers , Factures ...)
En revanche j'ai aucune idée sur l'argumentaire que je peux préparer . Et surtout quoi dire .
Merci
Je crois que nous avons un peu fait le tour de la question...
Le créancier peut contester la MI de RP pour 2 raisons :
1/ la restitution du véhicule, qui n'est plus en votre possession : il faut donc en prouver la vente ;
2/ une possible amélioration de votre situation à moyen terme, et il faut donc justifier l'absence d'emploi de Mme.
Documents à apporter lors de votre passage devant le juge (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3206.0)
Le créancier ne vous a rien envoyé ?
Non Justement J'ai reçu de la part du Créancier .
C'est pour ca j'ai aucune idée sur quoi argumenter .
Citation de: bisane le 22 Décembre 2022 à 09:411/ la restitution du véhicule, qui n'est plus en votre possession : il faut donc en prouver la vente ;
C'est l'acte de vente que faudrai que j'apporte ?
Oui !
Daccord
Merci
Re-bonjour
je viens tout juste de recevoir la lettre de la part du créancier.
Celui-ci demande un moratoire de 24 mois, a fin de laisser le temps a mon épouse de retrouver un emploi .
Bingo ! J'ai gagné... ;)
C'est donc le juge qui tranchera...
Vous êtes prêt, pour cette audience ?
Bonjour
Bonne année :)
Je me sent pas vraiment prêt .
J'ai préparé un petit argumentaire et tout les justificatifs de ressources et charges .
De toute façon comme vous l'avez dit , C'est juge qui tranchera. Il a tout les éléments en main . Rien n'a évolué depuis Octobre 2021 lors de dépôt de dossier , ou depuis Mai 2022 lors l'audience de recevabilité .
Yapluk, alors ! ;)
Pattes et oreilles croisées ! ;)
xxl! xxl! xxl! xxl!
Bonjour
Je sort de l'audience .
Je pense que ca c'est plutôt bien passé .
Apres qu'on a mis a jour ma situation (revenus ect ... )
Il m'a dit que la contestation n'est pas cohérente et qu'il va la rejeté .
Délibéré le 1 mars
Plutôt positif donc !!! ;)
On continue à croiser ! ;)
Bonjour
J'ai une question svp .
Le 18 aout dernier , la banque de France avait prononcer le PRP pour moi . et mon nom a été affiché sur Bodacc du mois de septembre au mois de Novembre . une fois le délais des deux mois est passé et 3 jours après que le délais est passé , j'ai reçu la convocation du tribunal avec la contestation du créancier de la PRP ( le courrier du créancier envoyé a la banque de France datait du 2 septembre).
La question est : Est ce que le 1er mars quand le juge va donnée sa réponse et que c'est favorable . Est ce que mon nom sera afficher encire sur Bodacc et je devrai attendre encore deux mois ?
Merci
A priori, non !
Cette mesure est destinée à permettre à des créanciers qui ne figureraient pas dans le dossier de se manifester.
Dans la mesure où cette occasion leur a déjà été donnée, je ne vois pas de raison que l'opération soit renouvelée...
Quoi qu'il en soit, après la décision du juge, le seul risque pour vous serait que le créancier fasse appel de la décision.
Merci pour votre reponse .
Quel sont les delais pour que le creancier fait appel?
Sous réserve, mais je crois que le délai est de 15 jours.
Citation de: bisane le 16 Janvier 2023 à 20:32Sous réserve, mais je crois que le délai est de 15 jours.
Que voulez-vous dire par "sous réserve" ?
Svp
Que je ne suis pas absolument sure de moi...
Cela sera indiqué dans le jugement.
Daccord
Merci pour votre retour
Pattes et oreilles croisées ! ;)
xxl! xxl! xxl!
Bonjour
Je suis toujours en attente du recommandé .
Je me suis déplacé au tribunal , mais ils voulaient pas me donner le petit beaucoup de papier .
Par contre je viens de jeter un œil sur Bodaac
Mon nom est de nouveau publier .
C'est plutôt positif .
Mais j'espérai éviter ces deux mois , étant donnée que j'étais déjà publier du mois de septembre au mois d'octobre .
S'il n'y a que la publication qui vous pose problème, vous feriez mieux de vous réjouir, puisque cela signifierait que le RP a été confirmé ! ;D
Bonjour
J'ai reçu "enfin" ce matin le recommandée du tribunal, le juge rejeté la contestation du créancier et confirme effectivement le RP .
Le créancier a un délais de 15 jour pour faire appel .
J'ai plus qu'a patienter .
j'espère que cette fois ci c'est la bonne .
bbbo bbbo bbbo
A ce stade, les risques d'appel de la part du créancier sont très proches du zéro ;)
Et fil redéplacé ;)
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Bonjour
je reviens vous donner un peu de nouvelles .
Depuis deux semaine (mardi 2 mai) , je ne suis plus afficher sur Bodacc .
J'attendais des nouvelles de la Banque de France , mais j'ai rien reçu .
Savez vous quel est la suite svp ?
Pourquoi des nouvelles de la BDF ? ? ? :o ???
Le juge a confirmé le RP : qu'attendez-vous de plus ?
Je devrais pas avoir un courrier de banque de France pour l'effacement des dettes?
Vous avez le courrier du juge...
Bonjour
Justement le courrier du juge rejette la demande de Sof... ou valide la PRP.
Sauf que surprise hier ( le 17 mai)
J'ai recu un courrier de l'un des creancier (La B...P...) , dans ce courrier il est ecrit :
"Nous recevons Copie du plan de surendettement approuvé le 01/03/2023 ( 1 mars c'était la date du deliberé)
A cettz date nos creance s'eleve a .....€ , interet du plan non compris.
Conformément à l'accord convenu, vous bénéficiez d'une periode moratoire de 24 mois au taux de 0.00%.
A l'issue de ce delai, vous devrez vous rapprocher de la Commission afin que votre dossier soit réexaminer ou à defaut, nous adresser vos propositions de règlement."
Je suis perdu . Sachant que comme je l'ai ai dit à part le courrier du juge , j'ai rien recu d'autre .
Et j'ai bien été annoncé sur Bodacc pendant 2 mois.
Vous pourriez nous faire parvenir ce jugement ?
Bonjour
Je vous fait parvenir le jugement quand je serai chez moi .
Mais juste une question , Si j'était annoncer sur Bodacc , ce que la RP a été confirmé ? Non ?
Je vous ai fait parvenir le jugements.
J été obligé de rogner les parties "unitil" , pour respecter la taille du fichier accepté.
Citation de: AboutDeSouffle le 19 Mai 2023 à 11:17Je vous ai fait parvenir le jugements.
Heu... où ça ? ? ? :o ???
Ok, il est sans ambiguïté ! ;)
Vous pouvez donc leur répondre en leur envoyant copie du jugement, et en leur signalant qu'ils commettent une erreur...
Merci pour votre retour