Bonjour à tous j'explique rapidement mon sujet je suis désolé d'avance si je ne suis pas au bonne endroit .
Voilà il y a un mois j'ai reçu un appel d'un huissier qui me dit que je dois 5800e à NC ce que je répond qu'il fait partie de mon plan de surendettement qui datte de 2017 elle me répond envoyer moi le tableau par mail et puis plus rien. Hier ce même huissier m'appelle et me dit que mon plan est caduc car prélèvement toujours en retard et des mensualités pas toujours honorer je dit donner moi les dates elle me répond je ne les ai pas mais faut payer.
J'appelle de suite NC qui me dit que j'ai systématiquement des retard hors mes relevés de compte montre bien que mes échéance sont tous prélevé le 4 de chaque mois. Après quelques vérification il s'avère que j'ai 1 payement qui n'est pas passé 1 seul depuis 2017 en juin 2022 ce qui rend mon plan caduc hors selon mon contrat il stipule que ils doivent m'envoyer une mise en demeure à la quel je dois répondre dans les 15 jours le huissier me dit que elle a envoyé le 5 janvier mais je n'ai rien reçu. Je suis totalement perdu je ne sais plus quoi faire si quelqu'un peux m'aider svp merci à tous bonne journée
Votre précédent fil est ici : Envoie dossier de surrendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=24089.0)
Vous ne vous étiez pas aperçue de cet impayé ? ? ? :o ???
Régularisez au plus vite cet "impayé" et continuez à payer régulièrement.
Y avait-il eu un jugement, sur cette dette ?
Si en septembre il m'ont appelé et j'ai dit que au mois d'octobre je réglerai la mensualités en retard. Mais ma femme est tombé gravement malade et sa m'est complètement sortie de la tête et si j'auvais reçu la lettre de mise en demeure biensur que j'aurai payer mais la sa met complètement sortie de la tête.
Oui elle est juger sur mon dossier de surendettement mais aucune trace de caducité du plan.
Et la hier le huissier me dit que les prélèvements son arrêté à partir de 5 février 2023 mais je ne suis pas dupe j'enverrai un chèque chaque mois pour pas qu'ils utilisent sa contre moi à la fin du plan
J'espère que votre femme va mieux... ;)
Je ne vous demande pas si cette dette figure à votre plan, mais si elle a fait l'objet d'un jugement au tribunal.
Il vaudrait mieux régler par virement que par chèque.
Oui grâce à dieu elle a subit une opération et elle vas de mieux en mieux merci.
Non justement quand je demande à l'huissier de m'envoyer le jugement qui rend mon plan caduc elle me dit "moi je suis quoi " il n'y a pas besoin de jugement
Vous ne comprenez pas ce que je vous demande... Il n'y a pas besoin de jugement pour déclarer la caducité d'un plan.
Je vous demande si cette dette, en tant que telle et hors procédure de surendettement, a fait l'objet d'une jugement (injonction de payer ou assignation).
Tant mieux pour votre mère ! ;)
Non non il n'y a pas eu de jugement du tout la le huissier ma juste dit que il a envoyé la mise en demeure de payer en RAC que je n'ai jamais reçu et elle me dit maintenant faut payer
Ha je viens de comprendre dsl écoutez je ne me rappelle plus je sais juste que elle était chez NC mais je me rappelle pas avoir eu un courrier avec injonction ou assignation
Une IP ou une assignation sont remis par un huissier...
La caducité va donc avoir du mal à être prouvée.
Donc continuez à payer normalement, et régularisez le retard.
Mais je me répète : il faut procéder par virements.
En faite dans mon jugement de surendettement il y a une close si je respecte pas mon plan j'ai une mise en demeure et si je paye pas dans les 15j mon plan est caduc ils se sont servi de sa contre moi hors je n'ai jamais reçu cette demeure de payer selon le huissier elle a été envoyé le 5 janvier
Peu importe : suivez mes conseils ! ;)
Cette clause figure dans tous les plans de surendettement.
Comment puis je avoir leurs RIB car ils fonctionnent par prélèvement chaque mois
Je vous envoie celui que nous avons en MP...
Donc aujourd'hui j'ai effectué le virement à Neuilly PasContent pour la mensualité en retard de juin j'ai aussi le huissier qui m'envoie un mail pour me dire de payer au plus vite et ma envoyer la lettre de mise en demeure que sois disant neuilly m'aurait envoyé au mois de septembre hors je les ai appelés en septembre pour rattraper mon retard et avant fait la demande de payer en octobre mon retard de juin. C'est la que j'ai fait l'erreur d'oublier malheureusement je m'en veux mais bon à voir la suite
Bonjour Aujourd'hui réception d'un jolie courrier de huissier sois disant 2eme relance qui me met la pression pour payer sinon tout les frais seront à ma charge et tout
Il ne faut pas vous contenter de payer la mensualité de juin, mais régler désormais régulièrement ce qui est prévu au plan !
Bonjour c'est ce que j'ai fait j'ai réglé le mois de juin et la j'attends le 5 voir si il ont vraiment arrêter les prélèvements si il s'avère qu'il ont arrêté je ferait un virement permanent jusqu'à la fin du plan
Parfait ! ;)
Ils ont déclaré la caducité du plan, mais vous dîtes ne pas avoir reçu leur courrier... et ils auront bien du mal à prouver le contraire ! >:D
S'ils veulent récupérer la totalité des sommes dues, comme l'huissier va insister pour le faire, il faudra qu'ils aillent au tribunal, où ils ont fort peu de chances d'obtenir gain de cause.
Il y a donc fort peu de risques qu'ils le fassent ! ;D
Il ne vous reste donc plus qu'à rassembler vos forces pour résister à la pression (n'hésitez pas à venir nous tenir informés) et à ne surtout pas rater une seule échéance !
Au pire, si cela devait devenir intenable, vous seriez toujours à temps de redéposer.
Je me permets de répéter ce que je vous ai dit en MP : notez bien les références du contrat dans vos virements !
Bonjour
Je leurs ai dit que j'avais pas reçu de lettre elle ma dit la lettre à été envoyé en septembre j'ai dit mais donner moi l'avis de réception elle ma dit pas besoin si vous allez pas cherchez vos recommandé ce n'est pas de notre faute. Alors que pas du tout j'habite dans un lycée et il se peux que un courrier s'égare mais ils veulent rien savoir. Et ils ont bien arrêté les prélèvements.
Je me fait assister par UFC que choisir et il a apeller le huissier qui lui a dit que la décision de justice date de septembre or octobre novembre décembre janvier NC à continué les prélèvements et le huissier dit non c'est moi qui vire chaque mois l'argent et ce n'est pas vrais j'ai les attestations de toute façon et comment une décision de justice arrive au mois de septembre et le huissier prend contact avec moi au mois de janvier ? Je comprend plus rien
Quelle décision de justice ? ? ? :o ???
Le plan caduc pardon je me perd avec tout sa
MISE EN DEMEURe DE PAYER
Morsieur,
Nous n'avons pas requ le règlement que vous deviez efe ctuer ch aque moe confomément au plan établi
dans le ca dre de la loi traitant le surendettement
Nous vous mettons en demeure de régularis er ce retard sous 15 jours.
A défaut vote plan de réaménagement deviendra caduc de plein droit et nous demanderons votre
condamnaton au tribun al compétent.
Prenez s ans tar der contact avec nous : télé phoner au numéro ci-dessus pour nous faire connaitre vos
intentions.
Veuillez agré er nos s alutatiors distinguées
Le Directeur de IActiité Surendettement
Voilà la lettre qui a rendu mon plan caduc
Et si elle n'était pas en RAR, ils ne pourront pas prouver que vous l'avez reçue ! >:D
Faites ce que je vous ai indiqué...
Bonjour je vous recontact aujourd'hui car j'en peux plus le huissier me harcele tout les jour pour que je paye je dit que je paye ma mensualité est réglé elle me dit non vous avez plus a payer sa maintenant faut trouver une solution ou je vous envoie les huissier de votre région j'ai dit c'est une menace elle me dit oui de la part de votre créancier ont vous lâche pas
Eh bien, laissez-les ne pas vous lâcher... :P
Pour le moment, ce ne sont que des menaces.
Bonjour à vous j'espère vous vous portez bien ? Aujourd'hui nouvelle appel de l'huissier qui me dit que NC a envoyé une requête et que un huissier de mon département vas venir me saisir . Ils ont le droit de faire sa même si mon plan est caduc il faut pas une décision du tribunal et attendre la fin du plan ?
Il ne peut pas y avoir de saisie sans décision de justice.
Et pour qu'il y ait une décision de justice, il faudrait déjà qu'ils saisissent le tribunal.
Et si jamais ils le font, il faudrait encore qu'ils obtiennent gain de cause.
Bref ! La saisie est encore très très très loin ! >:D
Merci beaucoup pour vos informations précieuses. Heureusement vous êtes là sinon ont se ferai manger tout cru merci
Citation de: Titi68 le 28 Février 2023 à 19:41sinon ont se ferai manger tout cru
Et c'est bien ce qu'ils cherchent ! :P
Bonjour je reviens vers vous aujourd'hui car NC est revenu à la charge avec un autre commissaire de justice qui me demande toujours la même sommes alors que depuis des mois je continue à payer malgré qu'il ont arrêté le prélèvement. Es que je dois m'inquiète surtout que l'échéance en retard et je parle bien de 1 échéance elle a été réglé.
Merci de votre réponse cordialement
Qu'ils aient changé de commissaire de justice ne change rien à la problématique ! ;)
Bonjour ,
Déjà je voudrai vous souhaiter une excellente année à tous ainsi que mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je viens vers vous aujourd'hui car aujourd'hui j'ai contacté NC pour savoir combien de temps il me reste à payé normalement février 2025 mais je voulais être sur . Elle me dit mais votre dossier est caduc depuis janvier 2023 je leurs explique donc que je continue à payé malgré que eux ont stopper tout prélèvement. Elle me dit que tout est reversé à l'huissier. J'ai dit OK mais pourquoi en janvier mon plan est devenu caduc alors que en juin de cette même année j'ai reçu un effacement de dette pour NC en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau. En plus elle me dit ont vous a envoyé une lettre en recommandé j'ai répondu que non jai jamais reçu de lettre.Elle me dit ont a fait une enquête vous avez déménagé entre temps j'ai répondu j'ai jamais déménagé je suis toujours au même endroit. Et elle me répond débrouiller vous avec le huissier. Je suis à 1 ans d'avoir terminé avec tout sa et recommencer ma nouvelle vie ils peuvent pas me faire sa alors que j'ai eu une mensualités de retard que j'ai biensur régulariser depuis.
Es que c'est une pression qu'ils essaient de me mettre ou je suis vraiment dans l'obligation de tout rembourser ?
Vous reposez éternellement la même question, alors qu'on y a déjà répondu 100 fois... :P
Continuez à verser vos mensualités comme vous l'avez fait jusqu'ici et
ne les appelez pas !!! !!-!! !!-!! !!-!!
Ce ne sert à rien d'autre qu'à vous mettre la pression et vous embrouiller davantage.
Et vous conduire à dire des âneries telles que celle-ci :
Citation de: Titi68 le 10 Janvier 2024 à 16:41en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau.
Citation de: Titi68 le 10 Janvier 2024 à 16:41J'ai dit OK mais pourquoi en janvier mon plan est devenu caduc alors que en juin de cette même année j'ai reçu un effacement de dette pour NC en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau.
dans ma jeunesse c'était le cas pour les plans de redressement judiciaires des entreprises, en matière de plan de surendettement des particuliers je ne sais point et j'en doute. Si cétait le cas, effectivement le fait qu'il vous ait envoyé l'effacement pour un dossier apporterait la preuve que le plan n'était pas caduc. Et si ce n'est pas le cas, ça prouve qu'ils ont votre adresse et qu'ils doivent vous apporter la preuve de l'envoi du recommandé AR
S'ils ne se contentent plus de ce que vous leur versez, ils demanderont un titre éxécutoire et s'ils en avaient déjà un demanderont à l'huissier de faire une saisie.
A ce moment là vous pourrez passer par la case tribunal pour
1/ les obliger à fournir l'original de l'accusé de réception et du bordereau d'envoi du courrier par lequel ils ont dénoncé votre plan
2/contester ce qui est contestable sur le montant de la dette par rapport au contrat de prêt ou à son déroulement s'il n'y avait pas de titre exécutoire
3/pour demander des délais complémentaires (maximum 2 ans)
Par définition, si un plan est caduc, c'est l'ensemble qui l'est... :P
Dans la pratique, et de l'expérience du forum, comme aucune annonce n'est faite de cette caducité, les autres créanciers ne sont pas informés, et le plan suit son cours.
D'ailleurs, dans le cas présent, Neuilly a bel et bien poursuivi le recouvrement d'autres dettes inscrites dans ce même plan ! ;D
Mais quand je parle d'ânerie, c'est dans le fait de le leur avoir dit, ce qui pourrait avoir pour effet de leur mettre la puce à l'oreille et de, justement, appliquer cette caducité supposément acquise, aux autres dettes en leur possession ! !!-!! !!-!! !!-!!