Bonjour
J ai deposé un premier dossier de surendettement il y a un peu plus de 2 ans ,
on m a laissé un delai moratoire de 2 ans pour me debarasser d un credit immobilier que je venais de contracter avec mon ex compagne,
entre temps elle a repris le credit exclusivement a son nom,
j ai redeposé un dossier jugé recevable avec un orientation vers un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,
2 mois plus tard j ai recu la décision de la commission du rétablissement personnel sans liquidation judiciaire, sachant que mes creances sont composées de plusieurs credits et d une dette importante de loyers chez un ancien bailleur,
j aimerais savoir quels recours ont les creanciers contre cette decision et si les recours sont frequents?
Merci d avance de vos reponses et retours d experiences.
Bonjour,
Pourriez vous nous donner toutes les dates exactes de votre actuelle procédure ?
les recours ne sont pas systématiques ;)
Bonjour !
Citation de: BRUYERE le 22 Mars 2024 à 11:18les recours ne sont pas systématiques ;)
Et sont même très rares ! ;)
Petite question, dont la réponse pourrait intéresser d'autres personnes : comment a-t-elle repris le crédit exclusivement a son nom ?
Bonjour ,désolé je ne voyais pas vos reponses ,j ai redeposé un dossier en novembre 2023,jugé recevable le 04/01/2023,orientation RP le 14/03/2023,j attends les eventuels recours ou la confirmation par la commission de la mesure.
Quant a mon ex ,elle a reussi a convaincre la société de credit de notre maison qu elle pouvait assumer seule le credit avec ses revenus mais il a fallu une procedure devant notaire couteuse pour elle ,environ 8000 euros,elle acquiert en quelques sorte sa propre maison,c etait ca ou devoir la vendre ce qui etait assez injuste pour elle puisqu elle n avait rien a voir dans mes dettes.
Citation de: Benos4577 le 02 Avril 2024 à 10:55il a fallu une procedure devant notaire couteuse pour elle ,environ 8000 euros
Savez-vous exactement laquelle ?
Ca commence à sentir bon, pour l'absence de recours ! ;)
Il faudra que je lui demande mais je sais qu il a fallut que je me désolidarise du pret,puis d autres etapes,je lui poserai la question
Cette periode de possibilité de recours parait particulièrement longue ,normal elle est decisive pour sortir de la galere,je suis salarié a temps plein,il n y a pas eu de contestation de la recevabilité, je n ai aucun bien a vendre,j espere que ca va passer pour etre enfin serein de ce côté
Il ne vous reste plus très longtemps à attendre ! ;)
La procedure pour que l un des conjoints puissent reprendre le bien s appelle un desolidarisation,mais bien sur il est possible lorsque le credit immobilier est tout recent et qu il n y a rien a récupérer sur le bien,car autrement ils seront obligés de vendre pour récupérer et rembourser avec sa part,dans mon cas le credit datait de 2 ans donc le capital etait intacte,je n ai rien recuperer dessus.
Merci pour la réponse ! ;)
Votre ex ne vous a donc rien payé ?
Exactement, elle a deja eu du mal a reunir la somme pour le notaire!! Eux sont vraiment les grands gagnants de toutes ces transactions.
bbbo bbbo bbbo aussi à vous de ne pas lui avoir cherché des poux sur la tête ! ;)
Je vais essayer de me pencher un peu mieux sur la question la semaine prochaine...
Bonjour j ai une petite question, d après votre expérience, arrive t il qu un creancier attende les derniers jours pour formuler un recours??
Citation de: Benos4577 le 12 Avril 2024 à 16:37arrive t il qu un creancier attende les derniers jours pour formuler un recours??
Malheureusement, oui ! :-\
Mais les recours sont rares ! :D
Bon ben,plus qu a patienter encore 3 semaines pour etre vraiment fixé, obligé d en passer par la,pour le moment ca tient.
Heu... pourquoi 2 semaines ? ? ? :o ???
Le délai s'arrête demain. Même en comptant les délais de courrier, ça ne fait pas 3 semaines de plus ! :P
Vous ne devriez pas tarder à recevoir la confirmation, au contraire ! ;)
Le dernier creancier a récupéré son courrier le 21 donc au moins 2 semaines, et je dis 3 pour etre vraiment tranquille en cas de retard postal.
Citation de: Benos4577 le 13 Avril 2024 à 09:13Le dernier creancier a récupéré son courrier le 21
Comment savez-vous cela ? ? ? :o ???
Il n'a quand-même que jusqu'au 21 pour déposer un éventuel recours.
Il suffit d appeler le 3414 avec son numéro de dossier et le service vous renseigne sur l avancée du dossier et renseigne sur les dates de receptions des courriers au creancier etc,le dernier creancier a jusque fin de semaine prochaine pour deposer ou envoyer un recours,avec les delai postaux on compte 1 semaine de plus,mais tant qu il n y a pas confirmation par le courrier de la banque de France ,rien n est officiel
Citation de: Benos4577 le 13 Avril 2024 à 11:21et renseigne sur les dates de receptions des courriers au creancier etc
Ah bon ?!
Oui bien sur,après c est une plate-forme nationale donc le professionnalisme et les connaissances de l agent qui vous reponds sont parfois aleatoires,mais en général ils sont assez compréhensifs et donnent les details qu il y a dans le dossier.
Je n'avais jamais entendu dire qu'ils donnaient ce genre de détail... ;)
Ca permets de suivre son dossier presque au quotidien, en essayant de pas trop les harceler non plus😄
Et heureusement que tout le monde ne fait pas comme vous, car ils cesseraient de répondre ! ;D
Franchement je les appelle 2 fois par semaine en moyenne ,ca prends moins de 3 mns en general,et juste durant les temps de recours,ils ont du monde car c est souvent des personnes différentes qui s en occupent,ils ne traitent pas que le surendettement mais d autres services de la banque de France apparemment,avec mon premier dossier j avais le numero direct de ma gestionnaire ce qui etait vraiment pratique mais j ai changé de département entre temps et je ne peux plus l avoir il faut appeler ce numero,d un sens c est mieux,c est un service dedié aux appels,ils ne vont pas se plaindre,ce qui est assez pratique pour les usagers.
Citation de: Benos4577 le 14 Avril 2024 à 07:51je les appelle 2 fois par semaine en moyenne
Multiplié par les quelques 120 000 dossiers, ça ferait quand-même 240000 appels par semaine ! ;D
Heureusement que tous le monde ne le fais pas car j aurais du mal a suivre mon dossier😁,meme si le calcul n est pas exactement celui ci puisque tous le monde n a pas le mois de recours au meme moment etc,et c est vrai que ca ne change pas grand chose au final d attendre patiemment les delais,mais l anxiété et la curiosité est la durant cette periode donc....
Ma réponse était bien évidemment caricaturale et un peu provocatrice ! ;)
Par ailleurs, je ne suis pas très certaine que ce suivi au jour le jour ait pour effet de vous rassurer... :P
Messieurs dames,bonjour je vous tiens un peu au courant de l avancée de mon dossier,pas de recours a l horizon , j ai eu hier mon ancienne gestionnaire qui a été tres sympa et a jeté un coup d œil a mon dossier, elle m a dit qu a ce stade je pouvais considérer qu il n y auras pas de recours de creanciers,et j ai appelé le 3414 cet après-midi, je suis tombé sur une conseillère qui ne pas rassuré en me disant qu elle avait eu le matin même un dossier ou un creancier a posé un recours le dernier jour du delai donc vraiment rien n est jamais sûr, je reste positif, bientôt la délivrance j espere.....je vous souhaite un bon week-end a tous.
Vous confirmez donc mon hypothèse ! :P
Citation de: bisane le 14 Avril 2024 à 20:33je ne suis pas très certaine que ce suivi au jour le jour ait pour effet de vous rassurer... :P
Le délai est théoriquement dépassé, et même votre gestionnaire n'a pas réussi à vous rassurer ! ;)
Bisane vous etes la sage de ce forum donc forcément vos hypothèses se verifient🙂🙂,en fait pour le creancier qui a récupéré son courrier le 21/03 c est aujourd'hui le dernier jour pour le delai donc je serai sur courant semaine prochaine et plus encore avec le courrier officiel, je vous souhaite un bon week-end
Citation de: Benos4577 le 19 Avril 2024 à 21:08donc forcément vos hypothèses se verifient
Pas toujours... ;D
Citation de: Benos4577 le 19 Avril 2024 à 21:08pour le creancier qui a récupéré son courrier le 21/03 c est aujourd'hui le dernier jour pour le delai donc je serai sur courant semaine prochaine
Si vous poussez votre hypothèse jusqu'au bout, en effet.
Quel type de créancier a retiré son courrier le 21/03 ?
C est le bailleur social,la société hlm ,en général ils n attendent pas le dernier jour je pense.....
J'étais un peu étonnée qu'il n'ait pas reçu l'info par voie électronique... :P
Citation de: Benos4577 le 20 Avril 2024 à 09:29en général ils n attendent pas le dernier jour je pense.....
Je pense aussi qu'ils ont plutôt tendance à faire des réponses immédiates, dans de tels cas ! ;)
Sauf si le courrier doit traverser plusieurs services... :-\
Mais je crois que vous pouvez respirer ! ;)
Et, au pire, vous bénéficieriez d'un moratoire...
Je pense aussi qu ils peuvent faire des recours lorsque le litige concerne un locataire qui occupe l appartement dont le loyer est impayé.
Un moratoire je ne pense pas,il n y a pas vraiment de possibilité d evolution de ma situation, je suis assez serein,plus que quelques jours et ce sera fini je pense.
Citation de: Benos4577 le 20 Avril 2024 à 10:46Je pense aussi qu ils peuvent faire des recours lorsque le litige concerne un locataire qui occupe l appartement dont le loyer est impayé.
Je ne crois pas que ce raisonnement se tienne... ;)
Je ne me suis pas bien exprimé, je n aurais pas du dire"qu ils peuvent" mais qu ils sont plus motivés a etre proceduriers lorsque le locataire indelicat habite toujours leur appartement.
Vous vous étiez parfaitement exprimé ! ;)
Si un locataire qui a des impayés de loyer est admis à la procédure de surendettement, il a doublement intérêt à respecter le paiement de ces derniers : la menace d'expulsion et le traitement de son surendettement.
Je ne crois donc pas qu'un bailleur ait plus intérêt à contester une mesure concernant un locataire indélicat qui serait resté dans les lieux, qu'un locataire tout aussi indélicat qui les aurait quittés.
Pardon pour les termes, mais je reprends les vôtres... :-\
Il faut appeler un chat un chat ;D
Meme si c est la dureté de la situation qui nous mene a ses indelicatesses,en espérant qu ca nous servent de lecon!!
Bonsoir bisane,j ai eu ma gestionnaire cet après-midi et elle m a confirmé qu il n y a pas de recours contre mon RP ,elle attends quelques jours pour etre sur et en l etat elle ferait partir mon courrier fin de semaine prochaine, je vois le bout du tunnel!!!
Bonjour a tous,j aimerais savoir si a votre connaissance il y a des obligations pour les particuliers ayant bénéficié d un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire ??
A part le fait d etre au ficp durant 5 ans.
Pourquoi donc avez-vous ouvert un nouveau sujet pour poser cette question ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
Une fois le RP confirmé, il n'y a pas d'obligation particulière, non... sauf si la BDF recommande un suivi budgétaire.
IL vaut mieux cependant essayer d'éviter de créer de nouvelles dettes ! ;)
Bonjour bisane,chat échaudé craint l eau froide, je vais eviter les dettes et les emprunts😁😁,bien que comme beaucoup de gens je m inquiète un peu de rester en location et si je dois attendre 5 ans pour investir dans une petite residence principale,ca me fera 54 ans,c est un peu tard......
Parce que vous pensez pouvoir investir d'ici 5 ans ? :o ???
Disons pouvoir payer un petit credit plutot qu un loyer de 700 euros,qui me permets certes d avoir un toit sur la tete mais au moment de la retraite les revenus baissent et il est moins aisé de pouvoir louer,etre condamner a vivre en hlm vu a quelle vitesse peut se degrader un quartier ce n est pas tres rassurant.
Un "petit" crédit pour avoir un toit sur la tête, c'est quelque peu illusoire, non ?
Et accéder à la propriété sans aucun apport relève de la gageure.
Vous disposez donc de 5 ans pour cagnotter un peu... à condition que votre situation s'améliore, parce qu'avez une CR à 0 €, ça va être compliqué...
Je voulais dire une petite mensualité de credit(entre 500 et 700 euros),
c est vrai qu aujourd'hui les banques demande un apport ,ca n est plus comme avant la crise avec mon ex compagne nous n avions pas vraiment d apport et nous avons fait construire,
avec un effacement de dettes je retrouve ma capacité d emprunt mais un fichage l empeche pendant 5 ans.
il va falloir se debrouiller pour mettre 100 euros de coté tous les mois pendant 5 ans,
ca fera deja un petit quelque chose,ma CR retenue etait de 44 euros il me semble.
Citation de: Benos4577 le 01 Mai 2024 à 17:45avec un effacement de dettes je retrouve ma capacité d emprunt
Je ne sais pas si vous prenez vraiment la mesure de l'incongruité de cette affirmation ! :P
Citation de: Benos4577 le 01 Mai 2024 à 17:45ma CR retenue etait de 44 euros il me semble.
? ? ? :o ???
Ce n'est pas comme si cela datait de 10 ans...
Citation de: Benos4577 le 01 Mai 2024 à 17:45il va falloir se debrouiller pour mettre 100 euros de coté tous les mois pendant 5 ans,ca fera deja un petit quelque chose
Ca fera même 6 000 €, peut-être de quoi payer les frais de notaire...
On est loin d'avoir tous les détails de votre dossier, mais il y était aussi question de dettes envers un bailleur social.
La priorité serait donc avant tout de ne pas contracter de nouvelles dettes ! ;)
Meme si ce n est pas le but recherché,et que ca peut vous paraitre incongru, la conséquence du retablissement personnel sans liquidation est de redonner au particuler une capacité d emprunt,qu il avait perdue car largement dépassé lorsqu il etait couvert de credits et de dettes,il est bien sur fiché ficp pendant 5 ans,mais tout un chacun utilise cette capacité pour contracter un credit a bon escient pour sa residence principale ou autre,je pense que le fait d etre passer par cette mauvaise situation et d avoir cette "chance" qu offre la banque de france et les tribunaux ne doit pas nous empêcher comme tout un chacun de penser a des projets tant que ceux ci sont realisables en se maintenant loin des dettes irreflechies.
le but du RP est de vous permettre de rédémarrer une vie où vos ressources vous permettent de payer vos charges et d'assurer le quotidien (nourriture vêtements) de votre famille sans difficulté, certainement pas de vous redonner une capacité d'emprunt.
Ceci dit cela ne vous empêche certes pas de songer à devenir propriétaire un jour, même si rembourser un prêt immo est aussi difficile que payer un loyer quand on est à la retraite, et qu'un ou plusieurs de vos voisins peuvent vendre leur maison à des malotrus ou un promoteur immobilier qui vous plantera une résidence qui dégradera le quartier....
Et fin 2022 il y avait 2 423000 personnes qui demandaient à "être condamnées" à un logement HLM ::) ::)
https://www.union-habitat.org/le-nombre-de-demandeurs-de-logements-sociaux-atteint-un-record-fin-2022
J ai bien dit plus haut que ce n etait pas le but recherché mais une conséquence du RP sans liquidation, bien sur qu il y a beaucoup de mal logé qui attendent un hlm ,mais beaucoup sont dans un environnement qui n est pas acceuillant,j ai vecu longtemps en hlm donc je sais de quoi je parle,rare sont les gens qui y restent longtemps sauf les personnes qui y sont contraintes,dès que les gens peuvent acceder a la propriété ils fuient certains quartiers,ils preferent payer un credit et etre dans un endroit plus calme meme si l on ne se rends pas compte des frais que demande une propriété (travaux,entretien,impots foncier....)c est un choix qu il fait assumer.
De plus je trouve que la mensualité d un credit est plus maitrisée que le montant du loyer,le mien par exemple augmente de 20 euros par an!! Imaginez dans 10 ans!! Et pire dans 20 ans!!
Je ne sais pas qui vous tentez de convaincre... :P
Je ne saurais dire mieux que ça :
Citation de: couac40 le 02 Mai 2024 à 02:14le but du RP est de vous permettre de rédémarrer une vie où vos ressources vous permettent de payer vos charges et d'assurer le quotidien (nourriture vêtements) de votre famille sans difficulté, certainement pas de vous redonner une capacité d'emprunt.
et ça :
Citation de: Benos4577 le 02 Mai 2024 à 02:44meme si l on ne se rends pas compte des frais que demande une propriété (travaux,entretien,impots foncier....)c est un choix qu il fait assumer.
... et est soumis à l'approbation des banquiers, FICP ou pas ! ;)
Vous êtes parfaitement libre de vos choix... pleinement assumés ! :D
Bonsoir bisane, je n essaie de convaincre personne,je livre simplement mon sentiment, je pense que l immense majorité des citoyens préfèrent etre propriétaires de leur habitation plutôt que locataires,quant a l approbation des banques disons qu avec un ficp c est un peu mission impossible😁😁😁
Citation de: Benos4577 le 02 Mai 2024 à 19:51disons qu avec un ficp c est un peu mission impossible😁😁😁
Détrompez vous !!!
Pour un crédit immobilier, c'est bien plus la capacité financière réelle et un éventuel apport qui font la différence !
Je vais deja profiter de cette opportunité de pouvoir vivre sans ces pesantes dettes et ,essayer d epargner ne serait ce qu un petit montant tous les mois et voir ce que nous reserve l avenir,nous vivons quand même une periode particulière, entre epidemie et retour de la guerre,inflation,nos modes de vies se degradent pour des raisons qui nous depassent,ce rétablissement personnel est un grand bol d oxygène,j ai lu beaucoup de temoignage et ressens comme beaucoup ce poids en moins sur les epaules,pas du tout pressé d endosser a nouveau une dette ou un credit😅😅😅.
Citation de: Benos4577 le 03 Mai 2024 à 05:51Je vais deja profiter de cette opportunité
C'est déjà énorme, en effet ! ;)
bbbo Bonjour a tous,je viens d avoir la banque de france qui m a annoncé que mon RP a été validé aujourd'hui, un parcours de 3 ans qui se termine bien,
un.parcours qui engendre un certain stress mais ca vaut vraiment le coup,
pour mon premier dossier j avais eu l aide de 2 bénévoles dans une maison de justice,je ne peux qu etre reconnaissant envers tous ces gens qui donnent de leur temps pour épauler lors de la constitution d un dossier,
je deteste tout ce qui est administratif (sans doute un peu le cas de beaucoup d hommes)et cette aide m a été précieuse,un grand merci à tous ceux qui aident a livrer ce combat.
bbbo bbbo bbbo bbbo
Citation de: Benos4577 le 07 Mai 2024 à 17:06un grand merci à tous ceux qui aident a livrer ce combat.
Essayez de vous éviter d'avoir à en livrer d'autres trop prochainement ! ;)
Je m y emploirai c est promis😉😉😉,vous avez assez de travail comme ca!!!
Pour moi, ça ne changerait pas vraiment grand chose...
Pour vous, en revanche... :P
Chat echaudé craint l eau froide,je vais vivre de façon sobre et eviter les credits,le seul par lequel je pourrais etre tenté est le credit immobilier mais je ne reunis vraiment pas les conditions pour y acceder,si je veux avoir une chance d y acceder j ai intérêt a garder ma capacité d emprunt totale,que la gestion de mon compte soit saine🙂🙂