Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => avant le dépôt d'un dossier de surendettement => Lettres de saisine à corriger => Discussion démarrée par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 13:34

Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 13:34
Madame, Monsieur,
 
 Par la présente, je sollicite le bénéfice de la procédure de traitement des situations de surendettement mentionnée aux articles L. 331-1 et suivants du Code de la consommation.
 
 En effet, je me trouve actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à mes dettes.

Je vis actuellement en concubinage et j'ai un enfant. Nous sommes en cours de séparation avec un bien immobilier que nous souhaitons vendre. Je suis assistante maternelle depuis 4 ans.
 
 J'ai contracté, au fil de ces 3 dernières années, de nombreux crédits pour palier à mon addiction aux jeux. Le rachat de crédit en commun de novembre 2023 a été mis en place afin de regrouper toutes mes dettes. Mais l'addiction a été trop forte et j'ai repris tous les crédits que je pouvais et j'en ai contracté beaucoup d'autres. Etant assistante maternelle, je prenais plus de contrat pour pouvoir rembourser et mon conjoint, gagnant bien sa vie, m'aidait également.
 
 Depuis notre décision de séparation, le 15 mars 2025, le lendemain de mon premier rendez-vous au CICAT ou cela faisait un mois que je ne n'avais pas jouer, j'ai recraqué.

Constatant que je ne pourrai plus désormais honorer mes dettes toute seule. J'ai pris la décision de prendre rendez-vous chez le médecin qui m'a mis en arrêt le 20 mars et mes employeurs sont en train de me licencier se rendant compte que je me retrouve dans l'incapacité de m'occuper correctement de leurs enfants. J'ai arrêté de jouer le 26 mars et repris un rendez vous chez mon médecin traitant dès le lendemain pour demander une hospitalisation à l'hopital Marmottan de Paris.  J'ai fait ma demande le soir même.
En accord avec le père de mon fils, c'est à moi que sera accordé la garde.
A ce jour je suis à découvert autorisé sur mes trois comptes et a plus de 6000 euros de credits differés sur notre compte en commun, j'ai révoqué tous mes credits le 28 Mars 2025 sauf ceux effectués sur notre compte en commun. J'ai ouvert un compte sain afin d'y verser mes indemnités journalières dont je ne connais pas encore le montant et de pouvoir ainsi payer mes factures ainsi que mon crédit immobilier.
Je n'ai, à ce jour aucun impayé.
 
 Je ne pourrai pas me sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.
 Je m'en remets donc à votre bienveillance afin de m'aider à trouver une solution qui corresponde à ma situation actuelle
 Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.
 
 Je vous remercie de votre attention et je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.



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Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 13:39
Bonjour à tous je me lance dans ma lettre de saisine pour savoir si je dois attendre et apporter plus de précision car moi aussi je suis dans le flou vu ma situation

Ps : je n'arrive pas à mettre le lien de mon sujet de départ


encore merci pour tout ce que vous faites 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 31 Mars 2025 à 18:44
Citation de: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 13:34L. 331-1 et suivants
L 711-1

C'était quoi, ce rendez-vous au CICAT ?

Citation de: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 13:39Ps : je n'arrive pas à mettre le lien de mon sujet de départ
Fait !  ;)



Madame, Monsieur,
 
 Par la présente, je sollicite le bénéfice de la procédure de traitement des situations de surendettement mentionnée aux articles L. 711-1 et suivants du Code de la consommation.
 
 En effet, je me trouve actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à mes dettes.
Je vis actuellement en concubinage et nous avons un enfant de xx ans. Nous sommes en cours de séparation avec un bien immobilier que nous souhaitons vendre. Je suis assistante maternelle depuis 4 ans.
En accord avec le père de mon fils, c'est à moi qu'en incombera la garde.
 
Victime d'une addiction aux jeux sévère, j'ai contracté, au fil de ces 3 dernières années, de (trop) nombreux crédits, dans l'espoir sans cesse renouvelé de gagner gros et de pouvoir rembourser mes dettes.
Le rachat de crédits effectué avec mon conjoint en novembre 2023 a été mis en place afin de regrouper toutes mes dettes. Mais l'addiction a été trop forte et j'ai repris tous les crédits que je pouvais et j'en ai contracté beaucoup d'autres.
Etant assistante maternelle, je prenais plus de contrats pour pouvoir rembourser et mon conjoint, gagnant bien sa vie, m'aidait également.
 
 Depuis notre décision de séparation, le 15 mars 2025, le lendemain de mon premier rendez-vous au CICAT ou cela faisait un mois que je ne n'avais pas joué, j'ai recraqué.

Prenant enfin la mesure de de la gravité de ma situation, et réalisant que je ne pourrai plus désormais honorer mes dettes toute seule, j'ai pris la décision de prendre rendez-vous chez le médecin qui m'a mis en arrêt le 20 mars et mes employeurs sont en train de me licencier, se rendant compte que je me retrouve dans l'incapacité de m'occuper correctement de leurs enfants.
J'ai arrêté de jouer le 26 mars et repris un rendez vous chez mon médecin traitant dès le lendemain pour demander une hospitalisation à l'hôpital Marmottan de Paris.  J'ai fait ma demande le soir même.

A ce jour je suis à découvert autorisé sur mes trois comptes et a plus de 6000 euros de débits différés sur notre compte en commun.
J'ai révoqué toutes les autorisations de prélèvements de mes crédits le 28 Mars 2025, sauf ceux effectués sur notre compte en commun, afin de ne pas aggraver ma situation.
J'ai ouvert un compte sain afin d'y verser mes indemnités journalières dont je ne connais pas encore le montant et de pouvoir ainsi payer mes factures ainsi que mon crédit immobilier.
Je n'ai, à ce jour aucun impayé, mais mes dettes s'élèvent à 106 000 € hors crédits commun, pour des mensualités de 2 231 €, lesquelles dépassent le montant de mes revenus avant mon arrêt (2 000 €).
 
 Je ne pourrai pas me sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.
 Je m'en remets donc à votre bienveillance afin de m'aider à trouver une solution qui corresponde à ma situation actuelle
 Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.
 
 Je vous remercie de votre attention et je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 19:47
Merci bisane 

Le cicat c'est le rdv que j'avais pris suite à mes 13000 euros de carte du mois de février c'est aussi nommé csapa je crois.

Pour mes revenus en tant qu'assistante maternelle j'étais à 3000 euros. J'ai mis 2000 pour une estimation en arrêt mais je ne sais toujours pas combien je vais toucher 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 31 Mars 2025 à 20:40
Citation de: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 19:47Le cicat c'est le rdv que j'avais pris suite à mes 13000 euros de carte du mois de février c'est aussi nommé csapa je crois.
Ces 2 "organismes" n'ont rien à voir l'un avec l'autre...

Citation de: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 19:47Pour mes revenus en tant qu'assistante maternelle j'étais à 3000 euros.
C'est cela qu'il faut préciser dans la lettre.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 20:52
Le CICAT, association gestionnaire, dispose d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) toute addiction, tout public, généraliste et départemental.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: Tefou17 le 31 Mars 2025 à 21:37
Pour connaitre environ votre indemnite cpam

Salaire journalier de base: salaire brut des 3 derniers mois avant arret / 91.25 

De ce résultat vous prenez 50% ca sera votre brut ijss ( maxi 41.47€)

Puis au bout de 8 jours vous pourrez avoir un complément ircem.

Exemple votre brut 2500€/mois

(2500 X3)/91.25  = 82.20€
50% de 82.20 = 41 10 € brut par jours avec 3 jours de carences il faudra enlever 6.7% de charge.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 21:48

Lorsque je corrige ma lettre il faut que je la remette au début ou je refais un copier coller dans le fil?
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 21:49
Citation de: Tefou17 le 31 Mars 2025 à 21:37Pour connaitre environ votre indemnite cpam

Merci tefou
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 01 Avril 2025 à 07:04
Citation de: MARCIA72 le 31 Mars 2025 à 21:48Lorsque je corrige ma lettre il faut que je la remette au début ou je refais un copier coller dans le fil?
Vous rédigez un nouveau message...

Ok pour le CICAT : ça oit être une appellation "locale"...
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 01 Avril 2025 à 10:34
Madame, Monsieur,
  
  Par la présente, je sollicite le bénéfice de la procédure de traitement des situations de surendettement mentionnée aux articles L. 711-1 et suivants du Code de la consommation.
  
  En effet, je me trouve actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à mes dettes.
 Je vis actuellement en concubinage et nous avons un enfant de 6 ans. Nous sommes en cours de séparation avec un bien immobilier que nous souhaitons vendre. Je suis assistante maternelle agrée à mon domicile depuis 4 ans ce qui implique que je perds également mon agrément donc mon emploi.
 En accord avec le père de mon fils, c'est à moi qu'en incombera la garde.
  
 Victime d'une addiction aux jeux sévère, j'ai contracté, au fil de ces 3 dernières années, de (trop) nombreux crédits, dans l'espoir sans cesse renouvelé de gagner gros et de pouvoir rembourser mes dettes.
 Le rachat de crédits effectué avec mon conjoint en novembre 2023 a été mis en place afin de regrouper toutes mes dettes. Mais l'addiction a été trop forte et j'ai repris tous les crédits que je pouvais et j'en ai contracté beaucoup d'autres.
 Etant assistante maternelle, je prenais plus de contrats pour pouvoir rembourser et mon conjoint, gagnant bien sa vie, m'aidait également.
  
  Depuis notre décision de séparation, le 15 mars 2025, le lendemain de mon premier rendez-vous au CICAT ou cela faisait un mois que je ne n'avais pas joué, j'ai recraqué.
 
 Prenant enfin la mesure de de la gravité de ma situation, et réalisant que je ne pourrai plus désormais honorer mes dettes toute seule, j'ai pris la décision de prendre rendez-vous chez le médecin qui m'a mis en arrêt le 20 mars et mes employeurs sont en train de me licencier( 3 l'ont déjà fait), se rendant compte que je me retrouve dans l'incapacité de m'occuper correctement de leurs enfants.


 J'ai arrêté de jouer le 26 mars et repris un rendez-vous chez mon médecin traitant dès le lendemain pour demander une hospitalisation à l'hôpital Marmottan de Paris.  J'ai fait ma demande le soir même.
 
 Début Mars, avant l'annonce de notre séparation, mon conjoint avait déjà demandé de l'argent à son frère (140000 euros) et fait un prêt de 40000 euros à son nom propre nom afin de ne pas être à découvert et que les débits différés passent sur notre compte en commun.  A ce jour je suis à découvert autorisé sur mes trois comptes et a plus de 6000 euros de débits différés sur notre compte en commun. Ne voulant pas mettre mon conjoint encore plus dans l'embarras, celui-ci va être régularisé grâce à mon conjoint et j'ai également demandé à mon banquier ( qui est au courant de la situation) de clôturer mon compte pel ainsi que celui de mon fils ( en accord avec son père) .


 J'ai révoqué toutes les autorisations de prélèvements de mes crédits le 28 Mars 2025, sauf ceux effectués sur notre compte en commun, afin de ne pas aggraver ma situation.
 J'ai ouvert un compte sain afin d'y verser mes indemnités journalières dont je ne connais pas encore le montant et de pouvoir ainsi payer mes factures ainsi que mon crédit immobilier.
 Je n'ai, à ce jour aucun impayé, mais mes dettes s'élèvent à 106 000 € hors crédits commun, pour des mensualités de 2 231 €. Ayant beaucoup de contrats, je gagnais un peu plus de 3000 euros mais au vu de mon arrêt et des licenciement, je suis dans l'incapacité d'honorer mes dettes.
  
  Je ne pourrai pas me sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.
  Je m'en remets donc à votre bienveillance afin de m'aider à trouver une solution qui corresponde à ma situation actuelle
  Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.
  
  Je vous remercie de votre attention et je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées

 
 
Je n'arrive pas du tout à tourner mes phrases correctement. J'aimerais vraiment expliquer ma détresse et ma prise de conscience. Et exprimer que je veux m'en sortir pour mon fils, pour son avenir. Mais je sais qu'il ne faut pas le faire.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 01 Avril 2025 à 10:48
J'aimerais également exprimer le fait que a deux, on pouvait rembourser même si c'était dur de mon coté on y arrivait et que j'ai creusé ma tombe en rejouant après notre séparation mais je ne voyais, a cet instant la, aucune autre issue. 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 01 Avril 2025 à 18:48
Une lettre de saisine se doit d'être relativement synthétique, et l'essentiel est dit dans celle-là ! ;)
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 01 Avril 2025 à 19:00
Citation de: bisane le 01 Avril 2025 à 18:48Une lettre de saisine se doit d'être relativement synthétique, et l'essentiel est dit dans celle-là ! ;)
Donc vous validez la dernière? Je ne change plus rien?
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 02 Avril 2025 à 06:58
Elle me paraît correcte...
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 09:40
Citation de: bisane le 02 Avril 2025 à 06:58Elle me paraît correcte...
Vous me faites paniquée vous m'avez dit que ce qui est important c'est la la de saisine et la vous me dites quelle vous paraît correcte donc je peux mieux faire 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: Barbie24 le 02 Avril 2025 à 09:44
Bonjour Marcia

ne paniquez pas si Bisane vous dit que c est correct c est que ça l'est  ;D

la lettre de saisine est importante en effet pour expliquer dans les grandes lignes les choses 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 09:48
Merci à tous mais c'est tellement important. Je ne sais pas comment faire si le dossier est irrecevable. J'ai tellement peur de plus pouvoir subvenir aux besoins de mon fils. Monter ce dossier provoque énormément de prise de conscience et d'émotion. 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: Barbie24 le 02 Avril 2025 à 10:47
On en est pas encore là  :P

et surtout il y a toujours des solutions
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 10:52
Merci à tous pour tout le temps que vous nous consacrez et en particulier à bisane qui me suit depuis le début et qui est d'une aide très précieuse. Sans vous tous j'aurai baissé les bras franchement. 
Et merci à tous les autres pour votre soutien et vos mots si réconfortant. 
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: BRUYERE le 02 Avril 2025 à 11:25
Citation de: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 09:40
Citation de: bisane le 02 Avril 2025 à 06:58Elle me paraît correcte...
Vous me faites paniquée vous m'avez dit que ce qui est important c'est la la de saisine et la vous me dites quelle vous paraît correcte donc je peux mieux faire
Vous pouvez faire confiance à Bisane : vu l'enjeu, aucune raison qu'elle laisse partir un courrier qui ne répondrait pas aux critères attendus de ce type de lettre..
Plus qu'à finaliser la paperasse et vous aurez déjà fait un grand pas !!  ;)
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 02 Avril 2025 à 18:39
Jamais je ne pourrai dire qu'une lettre est "parfaite" !

Vous avez oublié ceci...
Citation de: bisane le 01 Avril 2025 à 18:48Une lettre de saisine se doit d'être relativement synthétique, et l'essentiel est dit dans celle-là ! ;)
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 18:50
Je Ne remets pas du tout vos paroles en doute j'ai juste besoin d'être rassuré. Je voulais savoir si je que j'ai rajouté dans la lettre est " validée "par vous.
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: bisane le 02 Avril 2025 à 21:04
Oui !
Titre: lettre de saisine Marcia72 premier essai
Posté par: MARCIA72 le 02 Avril 2025 à 21:44
Citation de: bisane le 02 Avril 2025 à 21:04Oui !
Merci beaucoup beaucoup pour tout !!! Je finalise et j'envoie le dossier demain xxl!