Bonjour à toutes et tous,
Tout d'abord, merci du fond du coeur d'exister, car avant de finalement me décider de poster, j'ai lu attentivement un nombre incalculable de posts sur votre forum et je peux vous dire que j'y vois quand même bien plus clair (je crois) sur certains domaines (recevabilité, recours et jugement notamment), mais il me reste quelques points à approfondir.
J'espère avoir posté dans le bon fil, sinon je ne doute pas que vous me transfériez au bon endroit !
Je résume mon cas :
- En 2017, j'ai commencé à vouloir m'inscire sur les sites de paris sportifs en ligne et c'est là que les ennuis ont commencé car au début je gagnais un petit peu et à un moment donné j'ai parié une somme un peu plus conséquente et c'est là que j'ai commencé à faire mon premier crédit à la consommation auprès de ma banque.
- Au fur et à mesure des années, j'ai continué à jouer, je gagnais, je perdais et ainsi de suite et puis l'envie de refaire des crédits a continué, toujours auprès de ma banque et ensuite auprès des organismes de crédits classiques.
- Je suis locataire, j'ai 34 ans, vivant seul, pour un loyer de 649€ / mois (CC) et je gagne actuellement environ 2337€ / mois (revenu imposable 2024).
- Est-ce que la Banque de France prend en compte le revenu net imposable de la fin d'année avec déductions des frais réels de 10% puis un lissage sur 12 mois afin de calculer la CR ?
- J'ai actuellement (ATTENTION CELA VA VOUS PIQUER LES YEUX), environ 5000€ de dettes à rembourser chaque mois, pour un total de 150 000€ sur plusieurs organismes (10 en tout).
- Vous allez vous dire, mais comment fait-il ?! Et bien justement voilà, jusque-là cela tenait en souscrivant à chaque fois un nouveau crédit mais là ce n'est plus possible. J'ai été obligé de révoquer les derniers prélevements de Novembre 2025 auprès de ma banque, tout en informant les créanciers via des LRAR selon vos merveilleux conseils.
- J'ai ouvert un compte sain chez Nickel et toutes mes charges courantes et mon salaire y ont été transférées par mes soins (je n'ai aucun retard de loyer, ni même de mensualités sur mes charges, ni même sur ma LOA).
- D'ailleurs en parlant de LOA, je continue à payer les mensualités et je n'ai jamais eu de soucis avec l'organisme, j'espère que je n'aurais pas à rendre mon véhicule, vous en pensez quoi ?
- Cette spirale infernale des paris sportifs dure donc depuis plus de 8 ans (j'ai arrêté de parier début Novembre 2025 mais mon dernier crédit date de début Octobre 2025) et je me suis enfin décidé à déposer un dossier de surendettement le 19 Novembre 2025 et ce dernier a été déclaré RECEVABLE le 09 Décembre 2025.
- Je me suis désinscris de toutes les applications de jeux en ligne et j'ai même demandé une interdiction volontaire de jeu auprès de l'ANJ, que j'ai reçue il y a peu.
- J'ai reçu un courrier de ma banque principale le 12 décembre pour me signaler que mon dossier avait été jugé recevable et j'ai aussi reçu des courriers provenant des services contentieux des différents organismes auxquels j'ai des crédits en cours.
- N'ayant pas encore reçue la lettre de recevabilité de la Banque de France et l'état des dettes, je me suis permis de les appeler aujourd'hui et ils ont été surpris de savoir que la lettre en LRAR n'était pas encore arrivée. Ils ont néanmoins vu qu'elle était effectivement toujours en cours d'acheminement et ils l'ont rééditée au cas où.
- C'est à ce moment là que la Banque de France m'a signalé que des mesures imposées avaient été choisies et que SOF**** avait fait un recours, c'est pourquoi j'allais recevoir une convocation pour une audience devant le Tribunal Judiciaire mais qu'il n'y avait pas de motif sur la demande de recours, vous trouvez cela normal ?
- Je viens de faire ma lettre que j'enverrais au Juge lorsque j'aurais reçu ma convocation et tous les documents liés à l'avancement de mon dossier.
Je ne connais pas encore le détails des MI de la Banque de France, ni même ma capacité de remboursement même si j'ai commencé à la calculer via le tableau que vous mettez à disposition via un autre post (entre 650 et 700€ normalement si j'ai bien tout calculé).
Ma question est : si mon CR est de 660€ mais que le nécéssaire en CR sur 84 mois est plus elevé (environ 1700€), comment vont-il procèder ? De toute façon je suis conscient qu'il faut que j'attende la LRAR de la Banque de France pour me pencher sur la question.
De plus, concernant le jugement, j'ai lu certains posts mentionnant le fait que la séance ne durerait pas forcément longtemps et que généralement le créancier n'était pas là physiquement, d'autres personnes ont-ils eu ce cas ?
J'ai aussi lu que les recours sont assez rares, donc dois-je m'inquièter de celui de SOF**** ?
Il n'y a pour le moment pas d'autres recours et la Banque de France m'a dit que les 15 jours (30 d'après vous et les délais postaux) vont bientôt être terminés.
Concernant l'audience, j'ai encore une fois lu les posts qui en parlent mais je voulais avoir vos avis, dois-je rappeler ce que j'ai écris dans la lettre lors de mon auditoire ? Sur quels arguements dois-je me baser pour me défendre sur les accusations potentielles de SOF**** ?
Voilà, je pense avoir fait le tour de mon cas, j'espère que mes premières démarches, que j'établis depuis le début tout seul, sont bonnes et qu'une recevabilité définitive me sera accordée.
Merci d'avoir pris le temps de me lire et merci pour vos réponses et vos éclaircissements,
Alexis
Bonjour !
Je crains de ne jamais retenir votre pseudo ! ;D ;D ;D
Citation de: AlexHardstyle87 le 23 Décembre 2025 à 16:36Est-ce que la Banque de France prend en compte le revenu net imposable de la fin d'année avec déductions des frais réels de 10% puis un lissage sur 12 mois afin de calculer la CR ?
Elle prend en compte le revenu imposable.
Ca pique en effet les yeux, mais vous ne battez pas les records ! ;)
Cependant, si vous avez en effet parcouru nombre de posts, vous avez dû remarquer que nous demandons presque systématiquement de compléter ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0) et de le joindre au 1er message du fil, ce que je vous invite à faire.
xxl! xxl! xxl! pour la LOA !
Mais sans tableau, il est impossible de vous répondre...
Si c'est effectivement la recevabilité qui a été contestée (le délai semble très court), il faudra sans doute un peu plus qu'une simple lettre ! :P
Je vous invite à lire ce fil : recevabilité d'un dossier de surendettement contestée par un ou des créanciers (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2739.0)
Et, si vous souhaitez notre aide pour vous défendre, merci de suivre ces indications : Questionnaire à remplir si dossier irrecevable ou recours recevabilité (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14459.0)
MAIS !!!
Nous n'en sommes pas encore là, tant que vous n'avez reçu aucun courrier (votre adresse est-elle la bonne ?) !!!
Veillez d'ici là à épargner votre CR (capacité de remboursement) ! !!-!! !!-!! !!-!!
Merci bisane pour votre réponse !
Désolé pour le pseudo, il est en lien avec mon style musical préféré ;D
Pour le revenu imposable, je me suis basé sur mon avis d'impôts.
Je ne pense pas avoir envie de battre de records surtout vu le contexte mais j'apprécie votre second degrés :P
Oui pour le tableau, j'étais juste en train de le finir et je viens de le déposer dans mon premier post comme convenu.
De ce que m'as dit la Banque de France, un recours a été déposé par SOF***** sans pour autant me dire le motif et ni même si cela concerne la recevabilité ou la mise en place des MI (je me rend compte que je n'ai pas demandé en fait).
Plus qu'une simple lettre, c'est à dire ? Je suppose que je vais devoir amener les justificatifs de bonne foi et motiver le pourquoi je souhaite être recevable pour m'en sortir mais ça je viens de le mentionner dans la lettre.
J'ai déjà un peu parcouru le fil concernant les contestations des créanciers mais je vais continuer de peaufiner afin de voir les différents cas de figure.
Je n'avais pas vu le fil sur le questionnaire, je vais me pencher là-dessus, je vous remercie !
Pour l'adresse oui nous avons vérifié c'est bien la bonne et j'avais reçu la première attestation par courrier (mais pareil, en décalé de plusieurs jours). Après, l'agent de la Banque de France m'a bien dit qu'elle voyait les deux LRAR encore en cours d'acheminement donc c'est bizarre, peut-être qu'elles sont à la Poste et qu'un agent a oublié de laisser un avis de passage, étonnnant non ? J'irais peut-être voir à la Poste de mon quartier demain, qu'en pensez-vous ?
Epargner ? Comment presentez-vous la chose ?
Je n'ai en effet plus de livret et Nickel n'en propose pas (désolé, je ne pense pas saisir votre indication).
Après, peut-être que les MI proposent un effacement partiel ou total des dettes mais ça je ne le sais pas encore, je pense que c'est ce qui me sauverait le plus car d'après le tableau, ma CR nécéssaire en 84 mois est complètement dépassée. Il me faudrait beaucoup plus de mois pour tout rembourser alors que je suis locataire.
Merci pour vos nouveaux eclaircissements.
Alexis
Citation de: AlexHardstyle87 le 23 Décembre 2025 à 19:41Pour le revenu imposable, je me suis basé sur mon avis d'impôts.
Et pas sur le revenu fiscal de référence, car il ne s'agit pas de la même chose...
A ce stade, s'il y a un recours, il ne peut être que sur la recevabilité, puisqu'il n'y a pas encore de MI... :P
Citation de: AlexHardstyle87 le 23 Décembre 2025 à 19:41Epargner ? Comment presentez-vous la chose ?
Il n'y a aucune nécessité de disposer d'un compte épargne pour épargner ! ;D
L'idée est de cagnotter la CR retenue par la BDF (662 € selon le tableau) jusqu'à l'audience, si le recours contre la recevabilité se confirme.
Comment a-t-on pu vous accorder des crédits dont la mensualité dépasse 1 000 € ? ? ? :o ???
Oui j'ai bien pris le montant « revenu imposable » sur la feuille d'impôts et non le revenu fiscal de référence !
Alors pour CM et SOF, il s'agit de deux crédits renouvelables avec des tiroirs de crédit, j'ai juste cumulés les échéances mensuelles des tiroirs cumulés ;)
J'ai une autre question, j'ai résilié les assurances liées à mes crédits mais comme la dernière échéance n'a pas été payé pour l'ensemble, comment cela va t'il se passer ? Dois-je attendre un lien de paiement même en cours de dossier de surendettement ?
Si vous avez résilié les assurances, pourquoi vous demanderait-on d'en payer les cotisations mensuelles ? :o ???
Avant de les résilier, il y a une échéance de chaque crédit que j'ai révoqué auprès de ma banque donc je me dis que je serais redevable de toutes les assurances pour le mois de Novembre sachant que pour Décembre elles sont résiliées.
J'attends de recevoir tous les courriers mentionnés plus haut et je vous ferais un retour dès que possible.
Merci encore et passez de joyeuses fêtes !
Au vu de votre endettement, ces cotisations paraissent totalement subsidiaires, voire anecdotiques...
Je doute qu'un quelconque créancier vous demande quoi que ce soit à ce titre ! :P