bonjour a tous
je suis nouvelle sur ce forum et j'ai un peu de mal à m'orienter
désolée pour le MP à Bisane ce n'était pas mon intention
donc voilà je suis en surendettement depuis 5 ans 3e dossier jugé irrecevable par le jex "mauvaise foi caractérisée "
depuis courriers aux créanciers avec règlements suivants mes possibilités mais ce n'est jamais assez et je reçois
tous les jours coups de téléphone et courriers menaçants
je ne sais plus quoi faire
merci de votre aide à l'avance
Explications (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=10651.msg360965#msg360965)
Compléments (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=10651.msg434205#msg434205)
bienvenue idc je vous ai créé votre fil ;)
pourriez vous nous remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0) et le joindre à votre 1er post afin que l'on vous guide au mieux ;)
et si vous pouviez nous faire un résumé de votre histoire.
bienvenue IDC je vous donne un peu de lecture ...
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3286.msg66116#msg66116
Bonjour Idc,
On va essayer de vous aider du mieux possible.
Essayez de remplir le tableau et de détailler un peu plus votre parcours pour qu'on puisse vous répondre au mieux.
Blindez vous contre les appels, le plus efficace étant de ne pas y répondre ;) mais ce n'est pas toujours facile.
Sur quels éléments se base le Jex pour dire qu'il y a "mauvaise foi caractérisée" ?
Bienvenue et courage ;)
Citation de: idc le 04 Septembre 2012 à 14:463e dossier jugé irrecevable par le jex "mauvaise foi caractérisée "
Qu'avez-vous fait pour que le juge prenne cette décision ?
Remplissage de tableau urgent...
mais vous faites comment depuis 5 ans? ::)
Oui, tableau urgent!!!!!!
ne répondez plus au téléphone, il faut filtrer les appels, et si ca continu vous pouvez porter plainte pour harcèlement auprès du procureur
courage on va vous aidez
j'ai reçu en courrier simple un avis de dépôt acte à l'étude me signifiant une "Signification de l'injonction de payer (1411 NCPC)
je ne suis pas encore aller la chercher et je voudrais savoir ce que je dois faire je suis complétement perdue je n'y comprends rien
pouvez vous me dire ce que je dois faire et si je dois formuler une opposition
elle date du 19/09/12et je l'ai reçu le 20/09/12
merci
J'ai regroupé vos messages ;)
Il faut rester sur ce fil pour vos questions, c'est mieux pour vous aider ;)
Pouvez vous repondre aux questions plus haut?
l'Ip concerne quels types de crédits?
c'est un credit revolving
pour le tableau je suis en train de le faire et de le terminer
pour la mauvaise foi , pendant l'etude dez notre dossier de surrendettement , mon mari à perdu un de ses frères et nous avons eu un petit heritage (16 000 euros) la banque s'est empresséde le faire savoir à la bdf malgré une somme attribué aux crezanciers on nous a rejeté parceque nous avions utilisé cette argent pour nos dépenses courantes comme des loyers que nous avions bien du mal à payer ce qui est toujours le cas
je vous en dirai plus sur mas situation des demain
encore merci
que dit exactement cette signification?
Avez vous copie de la requête et de l'ordonnance?
J'ai l'impression que ce n'est que la signification et non l'Ip.....
Si c'est le cas et qu'elle date du 19/09, il ne faut pas tarder à aller la chercher :P
Par ailleurs, sans tableau....pas facile de vous aider au delà de cette injonction de payer...... ;)
On va de plus en pus avoir besoin du tableau....
Citation de: zorah0412 le 12 Octobre 2012 à 19:51
J'ai l'impression que ce n'est que la signification et non l'Ip.....
Si c'est le cas et qu'elle date du 19/09, il ne faut pas tarder à aller la chercher :P
ben voui !Histoire de voir ce qu'a dit le juge et s'il faut envisager opposition ;)
Oui mais il nous faudrait l'IP de l'huissier....ça commence à urger là.... :P :P :P :P
La simple signification ne donne rien..... :P
Il faut aller chercher l'IP chez l'huissier avec la signification et faire oppo après.......
Parfois, l'huissier met une copie de l'IP avec sa signification :P :P
Quoiqu'il en soit sans la somme de la requête et celle de l'ordonnance, impossible de savoir pour l'opposition ;)
Citation de: Comailles le 13 Octobre 2012 à 22:26
Parfois, l'huissier met une copie de l'IP avec sa signification :P :P
Quoiqu'il en soit sans la somme de la requête et celle de l'ordonnance, impossible de savoir pour l'opposition ;)
Oui, tu as raison COMM!
perso, ça ne m'est jamais arrivée......;
D'ou l'urgence vu la date là!
JE VOUS ENVOIE LE TABLEAU DEMANDE C EST UN 1ER JET J AI MIS BEAUCOUP DE TEMPS A LE FAIRE
SI CELA N EST PAS CLAIR DITES LE MOI
JE LE REPRENDRAI POUR APPORTER PLUS DE PRÉCISIONS
MERCI BEAUCOUP
J'ai regroupé vos messages ;)
Il est vide votre tableau, il n'y a que les revenus ;)
IDC,
merci d'écrire en minuscules ;)
Vous avez l'IP signée d'un juge dans votre courrier ou pas?
desolé pour le tableau je recommence
pour l IP
c est marqué comme ceci
signification d'une ordonnance d'injonction de payer
date
noms prenoms
a la demande de : creancier
je vous signifie et vous laisse copie :
d'une ordonnance d'injonction de payer rendue par M le Pdt di TI de C......... le 25 juillet 2012
Dont les references sont:
]Nous vous enjoignons de payer:
causes de la créance
injonction de payer
frais
cout du present acte
dr 8
TOTAL
EN 1er page
je vous informe que je suis rendu le 18 septembre 2012 à l'adresse ci dessous
afin de vous signifier une SIGNIFICATION DE L'INJONCTION DE PAYER (1411NCPC)
en votre absence la copie de cet acte à été déposée à votre intention en notre étude
SCP .................
Elle doit être retirée dans les plus brefs délais par vous même etc............
le jour ou il dit être venu chez moi , j'étaie chez moi toute la journée mais je n'ai vu personne
et peut être cela n'a pas grande importance mais le nom de famille est mal orthographié
non, pas de signature d'un juge dans le courrier
C'est bien ce que je pensais...l'IP n'est pas dedans...... :P
Il faut aller la chercher chez l'huissier!
allez y le plus rapidement possible avec cette signification et une pièce d'identité...il vous remettrons l'IP! ;)
Zorah a raison ;)
Allez vite chercher cette IP chez l'huissier ;)
IDC,
je viens de remonter votre fil.......
je suis dans votre situation donc je connais un peu...saud que je n'ai qu'un seul dossier recevable sur recours ;)
Il va falloir être plus réactif ........ ;) ou bien les IP vont se succéder vitesse grand V :P
je remarque que nous avons posé pas mal de questions auxquelles nous n'avez pas répondu......
Essayez de prendre le temps et de bien nous expliquer la situation ;)
Pourquoi 3 dossiers irrecevables...comment avez vous tenu jusqu'ici, etc...mais l'urgence là:
allez chercher cette IP lundi ou mardi ;)
Et remplissez correctement le tableau, dans lequel ne figurent toujours que les revenus...
bonjour,
je viens d'aller chercher l'ip j'ai parler avec la personne qui est chargé du dossier
elle m'a dit que le juge avait déclaré la somme à payer
qu'elle ne pouvait pas accepter mes paiements de 15 euros au vu de l'état de la créance (6117euros)
qu'elle attendait des justificatifs des mes ressources et de mes charges
que je pouvais faire opposition si je n'était pas d'accord sur le montant réclamé et que c'était à mes risques et périls si le juge décidait d'une mauvaise foi j'aurai en plus des dommages et intérêts
date de la requête 08/06/2012
date de dépôt 19/06/2012
9167,41 en principal
4, 57 au titre des frais accessoire
ordonnance d'injonction de payer
enjoignons à M et Me de payer à créancier
6117 euros
4, 37 au titre des frais accessoires
ainsi que les dépens
et rejetons la requête de surplus
ce n'est pas 3 dossier irrecevable mais un seul , le dernier par contre depuis 2007, date du 1er dépôt nous avons eu un plan de rbt que nous avons suivi à la lettre pendant 18 mois ensuite nous avons redéposé parce que cela était trop dur et la nous avons bénéficié d'un moratoire d'une année et à la fin de cette année nous avons redéposé en 2011 qui à été déclaré recevable en Mars 2011 avec un plan de rbt pas adapté à notre situation nous avons donc fait un recours avec pièces justificatives a l'appui
entre temps héritage (16000 euros) plein de factures qui s'accumule une voiture a faire reparer et notre banque qui s'empresse d'avertir la bdf du dépôt du chèque avant même que nous ayons pu le faire
de la j'ai demander ll'autorisation d'utiliser l'argent pour pouvoir regler toutes ces factures(loyer, impots, trop percu de caf, rappel d'eau, ) ainsi que les reparations du vehicule, au gestionnaire de la bdf , ce qu'elle a accepter après envoi des factures correspondantes
suite a cela le 14 juiillet nous avons recu la notification de cloture du dossier pour irrecevabilité de la bdf
sans plus d'explication
nous avons fait quand meme le recours et sommes passé devant le jex en fevrier 2012 qui a rendu notre dossier irrecevale en date du 05 juin 2012 nous en avons ete avisé le 26 juin
et depuis on bataille avec peu d'info et beaucoup de desespoir
merci de ce que vous ferai pour nous
Bonjour,
Il faut vraiment remplir votre tableau de façon précise pour qu'on puisse vous aider au mieux.
pour le tableau j'ai fais une mauvaise manip donc il faut que je recommance je vous fais ca ce soir ou demain
merci
Ok ;)
Et j'ai signalé votre message pour l'IP ;)
Elle concerne quel type de crédit, cette IP ?
Le juge a déjà nettement allégé la note...
Pour le dossier, je crains que ce ne soit pas aussi simple que vous le dîtes...
Que vous a reproché le juge, et que lui avez-vous répondu ?
il nous a reproché d'avoir utilisé la somme de l'heritage pour nos charges courantes et de ne pas avoir regle nos crzeanciers
or nous lui avons bien repondu que une somme avait ete attribué à chacun des creanciers et qu'effectivement nous avions bien utilisé cette somme pour regler toutes les factures
elle nous a demande des justificatifs que nous avons fourni sauf les relevé des creanciers que nous n'avions pas
elle nous a dit que nous lui fassions parvenir ce que l'on avait
ce qu'on a fait
et voila le resultat nous somme de mauvaises foi et sans possibilité de nous defendre
pour le tableau je le fais de nouveau et en ce qui concerne l'ip c est un credit revolving
Sur la somme totale (16000€ je crois), vous avez versé combien aux créanciers ?
Il date de quand, ce revolving ?
Les réserves ont-elles été augmentées ?
environ 3500 euros lors d'un premier versement reparti sur chacun d'eux et après 10 euros ts les mois jusqu'à juillet de cet année et depuis 15 EUROS jusqu'à aujourd'hui(hui
il date de 2004 et les réserves ont été augmenté en 2006 je suis en train de rechercher tous les relevé afin de faire un tableau le plus precis c'est long donc je vous demande un peu de patience !
merci encore
je vous envoie le tableau (je croise les doigts!)
je voudrais savoir egalement si cela est possible de poprter plainte pour harcelement telephonique au domicile sur le lieu de travail de mon mari ainsi que sur le portable de mon fils et chez un voisin
si oui comment fait on
merci encore
Ok pour le tableau, il faudrait juste supprimer la case alimentation ;)
Pour la plainte, un peu de lecture ici (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1728.0) (suivez bien les liens indiqués dans les billets).
Bonjour,
Pouvez vous nous dire ce qu'à écrit exactement le juge pour l'irrecevabilité?
Pour le tableau:
Pourquoi 4 adultes?
A quoi correspondent les 400 € de charges?
De combien était la CR retenue par la BDF?
Merci de le corriger et de l'inserer dans votre premier message ;)
Les 16 000€ comment ont ils été dépensés exactement avant le passage devant le Jex ?
Factures, combien ?
Créanciers Combien?
Citation de: idc le 17 Octobre 2012 à 19:08
environ 3500 euros lors d'un premier versement reparti sur chacun d'eux
Comment ça, "sur chacun d'eux" ?
je renvoie le tableau corrigé
nous avons 3 enfants agés de 24 20 et 10 ans
voilà pourquoi j'ai indiqué 4 adultes
pour les autres questions je reponds demain
Ils n'ont aucun revenu, vos enfants adultes ?
désolé pour le retard dans mes réponses
en ce qui concerne mes enfants adultes ils sont salariés tous les 2 mais un au smic en CDI et qui cherche un appartement avec sa compagne et mon autre garçon est en CDD jusqu'à la fin de l'année ensuite de nouveau chômage
par ailleurs les créanciers(16 créances au total) ont eu tous une somme que je pensais équitable c est a dire environ 250 EUROS chacun
enfin j'ai fait un courrier à un créancier qui nous harcelait (domicile, lieu de travail, et portable d'un de mes fils) et surprise il nous propose aujourd'hui une réduction de notre dette de 50% si l'on paye tout de suite ainsi notre dette sera soldée !
je me demande ce que je dois lui répondre en sachant que je n'ai pas cette somme et que je vais lui envoyer de nouveau 15 euros pour les 3 dossiers que j'ai chez lui
pour les autres questions je vous explique en détail la semaine prochaine
merci beaucoup et encore mes excuses pour les retards
C'est vous qui voyez, mais on va avoir du mal à avancer, comme ça...
je viens vous donner les renseignements que vous m'avez demandé:
voici ce que le juge à écrit pour l'irrecevabilité
il résulte des pièces produites par les débiteurs qu'ils perçoivent des revenus à hauteur de 2475 euros comprenant le salaire de l'époux, la pension d'invalidité de l'épouse et les prestations familiales. il apparait en outre au regard de ces pièces qu'il ne perçoivent plus d'APL, leur ressources ,étant ainsi amputées de la somme de 142 Euros.
Selon l'état descriptif établi par la commission ,leurs charges s'élèvent à 2203 euros.
il apparait ainsi que malgré la suppression de l'APL, Monsieur et Madame C étaient en mesure de faire face aux charges courantes
dans ces conditions, il apparait que Monsieur et Madame C, en affectant la somme reçue dans le cadre d'une succession aux dépenses courantes, se sont volontairement soustraits à l'exécution de leurs engagements à l'égard de leur créanciers .
leur mauvaise foi est ainsi caractérisée
Monsieur et madame C seront donc déclares irrecevable au bénéfice du traitement de leur situation de surendettement
par ces motifs : le juge de l'exécution déclare recevable mais mal fondé le recours formé par M et Me
déclare M et Me irrecevable au bénéfice du traitement de leur situation de surendettement
renvoie le dossier à la commission de surendettement pour qu'il y soit clôturé
dit que le jugement sera notifié aux parties par lettre recommandée avec a;r
LAISSE à chaque partie la charge de ses propres dépens
j'ai supposé que la BDF avait estimé la CR a 200 euros (revenus-charges) j'essaie donc d'envoyer 15 euros à chacun (16 créances X 15euros)
par contre dans le détail du jugement il nous a été reproché d'avoir menti et de n'avoir pas produit les pièces justificatives des sommes payés aux créanciers
que sur une somme de 14000 euros après avoir fait réparer le véhicule (3500 euros) un trop perçu de la CAF (1400 euros) une somme de 9100 euros a été affecté aux charges courantes
sur ces 9100 euros nous avons payé 3500 euros à nos créanciers , nos impôts sur le revenu pour une somme de 460 euros des loyers dont un avec un rappel d'eau s'élevant à 400 euros et enfin notre quotte part des impôts du défunt
actuellement nous avons beaucoup de difficultés a régler notre loyer et à nous nourrir ......
pour terminer j'ai fais les courriers a certains créanciers qui nous harcèlent et je viens de recevoir 3 courriers d'un créanciers me proposant de réduire ma dette de la moitié et que si je paye avant le 13/11 mon dossier sera soldé
que dois je faire (sachant que je n'ai pas les sommes) et comment leur répondre?
merci de ce que vous ferez pour nous et mille excuses pour ne pas répondre tout de suite
je suis actuellement souffrante et je cours les médecins
merci encore
au moment de l'héritage vous aviez donc un plan de surendettement
Vous n'arriviez pas à le tenir?
Citation de: idc le 04 Novembre 2012 à 19:08il résulte des pièces produites par les débiteurs qu'ils perçoivent des revenus à hauteur de 2475 euros
[...]
Selon l'état descriptif établi par la commission ,leurs charges s'élèvent à 2203 euros.
Heu... vous ne vous êtes trompée sur aucune de ces 2 sommes ?
non je ne me suis pas trompée c 'est bien ce qui est indiquée sur le jugement
au moment de l'héritage notre dossier était à l'étude et contrairement à ce qui est indiqué sur le jugement il avait été déclaré recevable en date du 15 mars 2011 , avec une mensualité de rbt retenue par la commission de 958,09 euros a réception du courrier nous avons constaté qu'il y avait une erreur dans le calcul des revenus nous avons donc fait un recours en apportant les pièces justificatives , ensuite est venu s'ajouter des modifications dans nos charges puisque nous avions de nouveau des impôts à payer, plus d'apl
la gestionnaire à fait de nouveaux calculs et les créanciers ont tardé à répondre
entretemps le 12 avril 2011, nous avons eu l'héritage que nous avons déposé sur notre compte bancaire et de la la banque s'est empressé d'appeler la bdf pour leur dire qu'un chèque avait été déposé sur notre compte
je précise aussi que nous avions bénéficie d'un moratoire d'une année qui prenait fin en avril 2011
C'est pourquoi en janvier 2011 nous avons redéposé un dossier qui à été déclaré recevable comme je l'ai expliqué plus haut
Ce serait bien que vous mettiez votre tableau dans le 1er message de votre fil...
Pouvez-vous détailler précisément ce que vous avez fait de cet héritage ?
je vous envoie le tableau demandé et je remets le 1er tableau sur mon 1er message
merci
Citation de: bisane le 06 Novembre 2012 à 07:01
Pouvez-vous détailler précisément ce que vous avez fait de cet héritage ?
et ça, c'est très important aussi car c'est un peu le noeud du problème ;)
je vous renvoie le 1er tableau
je renvoie le tableau demandé avec les précisions des dépenses de l'héritage
merci
désolée, je ne peux pas ouvrir...
On va attendre d'autres avis ;)
L'héritage a donc été utilisé pour régulariser les charges courantes, le retard de charges et 500€ pour remplacer de l'électroménager ;)
Sauf les réparations voiture... très élevées !
Vous mentionnez les loyers 2 fois. Vous pouvez expliquer pourquoi ?
Votre situation ne laisse guère de marge de manoeuvre...
Il me semble qu'il y a 2 options possible :
- vous continuez comme maintenant
- vous ne continuez à rembourser que les 58,61 et 66 en négociant le montant des mensualités
J'ai mis le tableau concernant l'héritage dans ce message (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=10651.msg360965#msg360965), pour qu'on puisse le retrouver facilement, et ce serait bien que vous mettiez celui de votre situation dans le 1er message de votre fil.
un loyer avec le rappel d'eau et les autres normal à 900 euros
je précise que les dépenses pour la voiture le loyer le trop perçu de la caf etc ont été autorisé par la bdf et ensuite on nous accuse de mauvaise foi alors qu'on ne s'est pas servi de cet héritage pour se payer des vacances ou vivre comme des riches mais bien pour se mettre à jour des charges comme la bdf le recommande !
en ce qui concerne les options proposées que voulez vous dire ?
enfin devons nous redeposer un dossier à la bdf
pour terminer je réessaye de renvoyer mon tableau sur le 1er fil
merci pour tout
je suppose que ce sont les lignes du tableau dont vous voulez parlez 58 61 66 ca correspond aux prêt classique
comment dois je négocier et pour les révolvings je fais quoi ?
dernière précision pour le salaire de monsieur il est inclus une prime exceptionnelle pour 35 ans de présence dans l'entreprise
cette année elle n'existe pas donc moins de ressources par mois
je vous envoie aussi un tableau que j'avais fait pour les créanciers afin d'apprécier la situation réelle chaque mois hors imprévu !
Citation de: bisane le 10 Novembre 2012 à 07:28ce serait bien que vous mettiez celui de votre situation dans le 1er message de votre fil.
Le loyer apparaît 2 fois dans votre tableau concernant l'héritage...
j'ai modifié les cases loyers nous avons payé un loyer en avril 2011 avec le rappel d'eau et ensuite au moins 5 loyers à plus de 800 euros chacun
pour le tableau je l'ai fait comme vous me l'avez demandé , je ne sais pas si la manip a fonctionné
je suis un peu "bête" pour ce genre de chose !
sinon encore une question, j'ai un créancier qui me réclame des justificatifs de mes ressources ainsi que les charges dois-je lui fournir
merci
Essayez, pour le moment, de ne rien lui fournir (il a votre dossier BDF) mais de vous en tenir à VOTRE proposition.
merci pour vos réponses
de nouveau je reviens avec des questions
j'ai reçu ce matin en lettre simple un avis de dépôt d'un acte à l'étude pour une assignation
je vais aller le chercher dès lundi mais avant pouvez me dire ce que je dois faire
cela concerne un prêt revolving de 2004
merci encore
Il faudra préparer cette audience et vous y rendre :-\
pourrez vous m'aider a préparez cette audience et enfin pouvez vous me réexpliquer ce qu'est la forclusion
merci
petit rappel concernant la forclusion :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4755.msg108532#msg108532
tenez nous au courant de la date de l'audience
l'équipe du forum vous aidera à la préparer ... ;)
Allez chercher cette assignation et donnez nous la date d'audience la plus vite possible ;)
Vous avez une assistance juridique, ou pas ?
je vais chercher cette assignation dès lundi, je ne peux pas y aller avant . par contre dans le courrier que je viens de recevoir la date est indiquée c'est le 22 janvier 2013 à 9h30 au tribunal d'instance
pensez vous aussi que je doive me mettre en rapport avec l'assistance juridique de mon assurance habitation ou l'association crésus
merci
OUI! ;)
Et date ajoutée au calendrier ..
dès demain je contacte l'assistance juridique et ,l'assoc par contre je ne comprends toujours pas la forclusion dans mon cas que faut il que je regarde dans le contrat de prêt je vous remercie encore de m'aider
Il faut regarder :
- le 1er impayé depuis votre dernier plan
- s'il y a eu des augmentations du prêt accordé sans nouveau contrat
Bonsoir,
je reviens vers vous pour vous informer de la suite des événements : retrait de l'acte à l'étude la semaine dernière
rdv avec un juriste de l'assistance juridique de mon assurance habitation le 11/12
enfin ce mois ci je ne vais pas pouvoir envoyer un règlement a chacun des créanciers de toute façon pour ce qu'ils en tiennent compte mais quand même je fais l'effort
donc ce mois ci pas possible qu va t-il se passer?
je vais aussi bien réétudier le dossier pour lequel j'ai reçu l'assignation et merci encore
et j'oubliai, j'ai contacté l'assoc crésus sans succès il ne me rappelle jamais
Pourquoi ne pouvez-vous pas, ce mois-ci ?
RDV noté au calendrier !
parce que je ne les ait pas je ne sais déjà pas comment je vais payer mon loyer et il faut encore manger
pour le contrat de prêt sur lequel porte l'assignation
j'ai l'historique du prêt il y a des demande de chèque mais sans nouveau contrat
le contrat initial est établi comme ceci : ouverture de compte M......L
je désire recevoir la somme de 3000 euros par virement
montant maxi de crédit autorisé 10000 euros
le 03/11/2004
au 02/12/04 virement de 3000
13/07/05 Message de renouvellement de contrat ?
21/09/05 achat sur opération spéciale pour un montant de 1900 euros
14/11/05 vous nous deviez au titre de votre compte M.....L 2543 ,08 E
14/11/05/ vous nous deviez au titre d'opérations spéciales 1900 euros
13/12/05 Prise en compte de votre utilisation speciale du 20/09 1900 E
13/12/05 Pénalité pour incident de paiement
19/12/05 réglement de 1960,20 + 4,82 annulation d'indemnité + mensualité de 160 euros
19/01/06 vous nous deviez 2415,84
14/02/06 demande de chèque de 2000 euros
14/02/06 vous nous deviez 4406, 08 E
14/12/06 vous nous deviez 3660,70
28/12/06 demande de chèque de 919 Euros
16/01/07 vous nous deviez 4552, 75
15/02/07 pause paiement accordée
14/03/07 Vous nous deviez 4582, 93
a cette date 1er depot du dossier de surendettement
au 14/09/07 mise en place du plan avec echaeance de 40 euros jusqu'au 05/08/09
redepot qui de bouche sur le moratoire d'un an
18/04/11 vous nous deviez 4349,22
26/01/11 redepot et mensualité mini depuis
Il faudrait vérifier que cette augmentation de 2005 ne donnerait pas lieu à forclusion...
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Famille Astian
Bon RDV !
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le rdv ,'a rien donné de bon
je ne peux pas bénéficié de l' assistance puisque nous sommes débiteurs de mauvaise foi!
elle m'a expédié vite fait bien fait en enfonçant le clou un peu plus
elle m'a simplement dit que je devais faire un dossier pour l'aide juridictionnelle et de prendre un avocat etant dans la mouise je ne sais pas comment je vais le payer! et enfin de demander un report pour l'assignation
malgré tout nous sommes allés ce matin chercher un dossier que je vais remplir et ramener rapidement
elle a quand même pris les copies que j'avais faites du dossier pour lequel on est assignés qu'elle va étudier j'aurais peut être des nouvelles à la saint glinglin!
que voulez vous que je vérifie exactement pour l'augmentation de 2005
MERCI !!!!!
Merci de mettre votre tableau dans le 1er message de votre fil... on perd un temps précieux !
Il faudrait l'historique complet de 2005
bonne année a tous et merci pour votre patience et dévouement
je reviens vers vous pour vous donner les dernières news
nous avons reçu l'attestation de dépôt de demande de l'aide juridictionnelle et nous sommes allés au TI afin de demander le renvoi de l'audience
samedi matin nous allons également à la consultation gratuite des avocats au TGI nous verrons bien
enfin la protection juridique de notre assurance nous demande de préciser notre demande j'ai l'impression que lors de mon rdv du 11/12 dernier elle n'a pas du comprendre ma demande initiale puisqu'elle s'est focalisé sur notre irrecevabilité et notre mauvaise foi
je vais donc leur fournir les éléments qu'il nous demandent
enfin j'avais tout tapé l'historique de 2005 comme vous me l'aviez demandé mais visiblement vous ne l'avez pas reçu je vais donc recommencé dès que possible
je l'ai scanné mais le fichier est trop gros je ne peux pas vous l'envoyer peut etre avez vous une solution pour que je puisse l'envoyé sans être obligé de le retapé
merci encore
Faites un copier/coller sur votre fil :P
bonne année, idc, :-* :-* bbbo bbbo
Vous l'avez fait manuellement, l'historique 2005 ?
je vous envoie l'historique 2005
et la suite
Visiblement, vous avez fait une demande d'utilisation spéciale, que vous avez aussitôt remboursé...
IDC, ce serait vraiment bien que vous nous fassiez un résumé clair de votre situation... ;)
Où en êtes vous?
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xxl! xxl! Kilt.
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J'espère que vous êtes prête...
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Famille Astian
désolée pour le retard dans les réponses
en ce qui concerne l'assignation nous avons eu une drôle de surprise
après avoir fait une demande d'aide juridictionnelle et demandé au greffe le renvoi de l'affaire nous sommes quand même allés à l'audience de mardi
après avoir attendu plus de 2 heurs qu'on nous appelle le juge nous a dit que le dossier était vide et que le créancier n'avait pas donné suite
qu'en pensez vous cela vous est il déjà arrivé et à quoi devons nous attendre maintenant pensez vous que cela était une menace de plus
pour répondre à bisane afin de clarifier la situation pour ce prêt je ne sais plus pourquoi ni comment j'ai remboursé cette utilisation spéciale çà date de 8 ans par contre il y eu une autre utilisation après sans nouveau contrat je vais essayer de vous envoyer la suite de l'historique
Elle en est où, la demande d'aide juridictionnelle ?
Je ne sais que vous répondre pour leur "absence"...
Il faudra en tout cas qu'ils reprennent tout à 0 !
apparemment ça passe en commission le 29 janvier pour l'aide juridictionnelle
on envisage de redéposer un dossier
qu'en pensez vous
pouvez vous me donner quelques conseils dans la façon de monter le dossier
merci à tous
Vous pouvez nous faire un résumé de la situation ?
depuis 18 mois on essaye d'envoyer entre 10 et 15 euros à chacun des creanciers
on est menacé harcelé et les interets et autre frais s'accumulent sur chaque créance
on souhaiterai prendre un appartement plus petit avec un loyer moins cher pour degager une somme de rbt plus importante
et à la rentrée j'envisage de prendre un emploi meme à mi temps parce que avec mes ennuis de santé un temps plein va etre difficlle l'ainé des garcons va surement quitter la maison cette année
Si je puis me permettre, il ne s'agit pas vraiment d'un résumé de votre situation et de votre parcours...
Vous pourriez remplir pour de bon ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0) et le mettre dans le 1er message de votre fil ?
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! bon courage
IDF, tu pourrais nous faire un petit résumé de ta situation...pas actuelle hein...mais depuis le dépôt du premier dossier ;)
Dans les grandes lignes!
J'avoue que je suis perdue dans le vue d'ensemble.... ;)
Je viens de recevoir cette gentille lettre simple je vous en envoie une copie j'aimerai leur faire un courrier en m'inspirant des différents modèle est ce que je peux citer les articles du code pénal qui sont mentionnés ou ne sont ils plus d'actualité
j'avoue que j'en ai ras la casquette et le moral est plutot en berne donc là il faut que je fasse quelque chose
Citation de: idc le 05 Février 2013 à 15:04
j'avoue que j'en ai ras la casquette et le moral est plutot en berne donc là il faut que je fasse quelque chose
Ben ce serait bien que vous commenciez par faire le résumé demandé... :P
Heu... vous avez joint un relevé de compte... Vous voulez qu'on en fasse quoi ? :o ???
Désolé mais je cafouille pas mal en ce moment
je reponds à vos questions ce week end j'aurai mis lescchoses au clair
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
courage! ;)
à ce WE, alors ! ;)
;) bon courage
je vous renvoie le tableau mis a jour à la date du 1er fevrier
J'ai regroupé vos messages :P
Pouvez vous mettre votre tableau dans votre premier message ;)
Il ne faut pas mettre l'age de vos enfants dans la case "nbre d'enfant à charge" sinon les calculs ne se font pas.
L'enfant de 25 ans est à votre charge ???
De plus, vous ne pouvez pas comptabiliser les enfants de 20 et 25 ans à la fois dans les adultes et les enfants ! :-\
bonjour, je recommence mon message puisqu'hier soir j'ai fais une mauvaise manip et tout est partit!
donc je disais que pour resumer ma situation :
03/2007 1er dépôt d'un dossier de surrendettement jugé recevable et rbt mis en place en Octobre 2007
suite a cela je suis tombé malade (depression) avec hospitalisation et en septembre 2007 licenciement ensuite longue maladie puis invalidité
nous avons remboursé tant bien que mal pendant 18 mois ( 700 Euros /mois)
08/2009 2e dépôt du dossier et mensualité de contact (4 euros)
03/2010 moratoire d'un an
03/2011 3e dépôt jugé recevable au 15/03 mais entretemps decés dans la famille et petit heritage
14/07/2011 dossier cloturé pour irrecevabilité et orienté vers le jex
21/02/2012 passage devant le jex
26/06/12 irrecevabilité confirmé par le jex pour mauvaise foi
depuis galère on essaye d'envoyer entre 10 et 15 euros à chacun bien souvent au détriment des charges prioritaires comme le loyer
harcelement courriers de menaces visite comme celle d'hier a laquelle je n'ai pas ouvert ma porte
j'ai modifié mon tableau comme vous me l'avez indiqué
mon fils de 25 ans va bientot quitter la maison pour s'installer en couple
le cadet est en cdd en contrat de 25 heures toujours sous notre toit
par contre le tableau je n'arrive pas à le mettre sur le 1er message
peut etre pouvez vous le faire car je ne suis vraiment pas doué !
merci et si vous avez d'autres questions je repondrai aujourd'hui
Je rajoute des questions pensez vous que vu l'ancienneté des credits obtenus y'en a qui date de 1998 est ce que le delai de forclusion ne pourrai pas etre appliqué
si c'est le cas comment proceder
on envisage maintenant de redeposer
est ce que je peux faire valoir que ma maladie est du a cette situation qui me plonge dans une profonde déprime dont je n'arrive pas à sortir j'ai le soutien du medecin qui me suit depuis 6 ans il pourrai faire les certificats qu'il convient
pensez vous que ca vaut le coup d'essayer
merci
Je pense que c'est un peu tôt pour redéposer ;)
Le médecin qui vous suit c'est un généraliste ou un psy ? Vous n'étiez pas déprimé avant, c'est la situation de puis 6 mois qui entraîne cette déprime, c'est ça ? Vous êtes arrêté ou pas ?
Tableau inséré dans votre 1er message (j'ai rectifié 4 adultes + 1 enfant)
Citation de: idc le 12 Février 2013 à 15:13
Je rajoute des questions pensez vous que vu l'ancienneté des credits obtenus y'en a qui date de 1998 est ce que le delai de forclusion ne pourrai pas etre appliqué
pour qu'il y ait forclusion ce n'est pas l'ancienneté de vos crédits qui est pris en compte ...
Il faut pour cela que vos crédits n'aient pas fait l'objet d'une
déclaration d'incident de paiement procédure judiciaire dans les deux ans qui ont suivi le premier incident de paiement non régularisé ...
Citation de: idc le 12 Février 2013 à 15:13est ce que je peux faire valoir que ma maladie est du a cette situation qui me plonge dans une profonde déprime dont je n'arrive pas à sortir
La BDF ne statue pas sur un état psychologique, mais sur des chiffres...
Au vu de votre tableau, et en ne tenant pas compte de vos 2 aînés qui ne peuvent plus être comptabilisés comme étant à votre charge, votre capacité de remboursement est de 500 €... or vous donnez beaucoup moins !
Par ailleurs, ces très faibles mensualités vous privent très inutilement d'un budget qui pourrait être mieux utilisé.
Il me semble que vous avez 2 possibilités :
- vous épargnez 500 € par mois, et vous laissez venir les procédures judiciaires, tout en cherchant un avocat
- vous tentez des négociations avec certains de vos créanciers, démarche longue et épuisante, qui risque d'aboutir au même résultat : des procédures judiciaires
Il ne servirait à rien de re-déposer un dossier maintenant... et sans doute pas avant au moins un an.
Le medecin qui me suit est un psy depuis ,maintenant 6 ans et mon etat dépresif est aggravé par la situation actuelle a savoir harcelement telephonique courrier menacant et viste à domicile et j'ai ete licencié ensuite longue maladie et maintenant invalidité
merci pou le deplacement du tableau
en ce qui concerne les 500 euros à mettre de côté je ne vois pas comment faire car j'ai un très gros loyer et il faut bien qu'on mange
Votre tableau est à jour ? Vous avez 150€ d'essence par mois + 85€ de frais de déplacement ? ???
Et je confirme, vous devriez pouvoir consacrer près de 500€ aux créanciers et il va falloir le faire si vous voulez pouvoir redéposer avec un "bon" dossier ;)
Citation de: bisane le 12 Février 2013 à 23:37votre capacité de remboursement est de 500 €...
Cette somme tient compte de vote loyer !
Mettez cette somme de côté chaque mois. C'est votre seule chance d'obtenir une recevabilité dans quelques mois ! ;)
si je comprends bien j'arrete d'envoyer mes 10 ou 15 euros ts les mois et je les mets de coté
je souligne aussi que ce quil rentre ts les mois au foyer est de 2000 euros net la rente de prevoance est ts les 3mois
je sais bien que le caclul se fait par 12 mois mais la realité du quotidien est bien celle là :2000 euros de ressources mensulles et 950 euros de loyer ce qui fait la moité des revenus
après il y a les impots et il faut manger s'habiller etc ...
donc les 500 ueros je ne sais pas ou je les trouve !
je dois etre nul en budget parce que je ne comprends pas comment faire
merci pour votree aide
La réalité, c'est que vos revenus sont de 2 800 € par mois... et que vous comptez 2 enfants à charge, qui ne peuvent plus l'être...
Ce qui est certain, c'est que les 190 € que vous versez mensuellement actuellement ne servent à rien...
Alors oui, je comprends mieux, si vous indiquez des enfants qui ne sont pas à charge dans le tableau, ça fausse tout ;)
Et donc je suis d'accord avec Bisane, vous devez pouvoir régler près de 500€ par mois aux créanciers (ou mettre cette somme de côté).
Même si la rente est versée que tous les 3 mois, la somme vous l'avez au final donc il faut bien évidemment la compter dans vos ressources ;)
Et il faut absolument pouvoir dégager cette somme si vous voulez pouvoir redéposer dans quelques temps ;)