Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: sandrac le 12 Février 2013 à 17:12

Titre: tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 12 Février 2013 à 17:12
Bonjour,
il y a 8 ans de ça nous nous sommes fait arnaqué lors de l'achat d'un terrain qui devait nous permettre de construire une maison , en gros lors des fondation on découvre une marre comblée de tonne de déchets toxique et polluant coût de la dé pollution estimé a 200000 euros. procédure judiciaire pour faire annuler la vente nous gagnons les vendeurs font appel et gagne a leur tour, avec indemnité. cette achat et les frais de justice nous laisse dans un véritable désastre financier pourtant nous achetons une maison en 2006 (on rembourse 630 euros)équivalent voir moins qu'un loyer pour une famille de 5. Bref à l'issus de la décision d'appel acculé je me résous à déposer un dossier BF, accepté. Le plan proposé est refusé par les anciens vendeurs du terrain (tous les autres créanciers acceptent), donc convocation au tribunal, dans le même temps la mairie du lieu d'achat du terrain suite a nos articles dans la presse propose de racheter le dit terrain mais 25000 euros or nous devons 45000 euros à la banque pour le crédit terrain et 12000 euros aux anciens vendeurs. Il est convenu avec la juge que la vente doit servir a rembourser les anciens vendeurs en priorité et le reste de la somme sera englober dans l élaboration d un nouveau plan.
Le notaire nous apprend que le terrain est hypothéqué et la banque n'étant pas remboursé refuse la levée, donc la situation est bloquée. Nouveau rebondissement la banque accepte si elle touche les 25000 euros avec reconnaissance de dette de la différence aux tx d'intérêt d'achat et avec un remboursement dès la vente du terrain.
Malgré la vente du terrain nous restons endetté donc on a vraiment besoin d'un coup de pousse, je ne sais pas si je dois accepter cela car la juge nous avait dit tout autre chose. Du coup en plus on favorise un créancier et on a pas le droit? Et on peut pas s'engager à rembourser ce nouveau crédit dès la vente on attend un plan de la juge!!!Voilà je suis perdue je ne sais pas quoi faire on voit la juge à la fin du mois elle comptait sur la vente du terrain comment va telle prendre le fait que ce ne soit toujours pas fait? Faisons nous bien d'attendre de connaitre son point de vue? J'ai besoin de votre aide vraiment!!!8 ans c'est long et j'ai l'impression que ça finira jamais.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: Persévérance le 12 Février 2013 à 17:33
Bonjour et bienvenue,

Votre situation est un peu complexe donc je signale votre message et d'autres réponses vont arriver  ;)

Donc là vous êtes en attente de la décision du juge concernant la recevabilité de votre dossier ? ???
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 12 Février 2013 à 18:25
bonsoir
en fait le dossier a été juger recevable par bf quand le plan est tombé les anciens vendeurs qui font parti des créanciers ont refusé donc on passe devant jex qui estime notre situation effectivement délicate mais comme le terrain doit être vendu suspension de décision jusqu'à la vente mais à la condition d'utiliser la vente pour d'abord rembourser les vendeurs car ils ont un "titre" et la différence aurait servit a rembourser un peu tout le monde puis la juge aurait proposé un nouveau plan mais avec ce que nous demande la banque ou nous avons fait le prêt pour le terrain nous sommes complètement perdu on ne sait plus quoi faire d'autant que cela ne résous pas tout nos problème bien loin de là.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 12 Février 2013 à 18:53
Bonsoir,

j'essaie de comprendre à quelle étape vous en êtes

1) recevable

2) recours

3) JEX  à quelle date et quel jugement?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 12 Février 2013 à 18:54
et si vous pouvez nous communiquer les dates précises de ces 3 points ça sera parfait
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 12 Février 2013 à 19:34
La banque vous a fait cette "proposition" par écrit ?
Si oui... la juge tranchera !
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Février 2013 à 10:13
bonjour, alors le dossier a été recevable le 15/09/2011, dossier amiable "réaménagement des dettes". 16/04/2012 proposition d un plan de remboursement refus d un créancier donc jex le 29/08/2012 décision reçu "le juge surseoit à statuer le temps que le situation de mme c évolue selon ses prévisions et que la vente du terrain se réalise."Je suis à mi temps cdd et je devais passer cdi plein temps j ai mon cdi mais encore à mi temps je devrais être plein temps courant avril enfin j espère!!!. Nouvelle convocation le 21/02/2013 car tout aurait du etre réglé (vente et travail). En fait on ne veut pas prendre la décision de céder à la banque qui nous harcèle et puis cela nous semble pas correct vis a vis des autres créanciers enfin si cette vende annule notre demande BF ou rend le dossier irrecevable alors là on est vraiment très très mal je ne sais pas comment on fera en sachant que la juge souhaitait un plan sur une seule année (BF proposait 3 ans), en 1 an je ne sais déca pas comment on pourra solder nos dettes! ???
En fait je ne sais pas trop quoi penser avec mon mari on essaye de tenir le coup mais franchement c'est dur.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Février 2013 à 10:15
oui la proposition de la banque est faite par écrit, j espère juste qu'on ne va pas tout perdre encore plus que ce que nous avons déja perdu avec cette histoire
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 13 Février 2013 à 10:25
Citation de: sandrac le 13 Février 2013 à 10:15
oui la proposition de la banque est faite par écrit, j espère juste qu'on ne va pas tout perdre encore plus que ce que nous avons déja perdu avec cette histoire
Faites suivre une copie au juge, en précisant bien les références de votre dossier !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Février 2013 à 13:50
j ai envoyé les doc à la personne responsable de notre dossier bf et elle m'a répondu qu'elle faisait suivre au tribunal. Mais ce genre de cas c'est t il déja produit sur le nombre de gens qui vous écrive? savez vous ce que l on risque dans notre situation? En tout cas merci pour vos réponses elles me confirment au moins qu'il faut mieux attendre la décision de la juge et que nous avons bien fait de ne pas donner notre accord à la banque.
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 13 Février 2013 à 15:13
Citation de: sandrac le 13 Février 2013 à 13:50
j ai envoyé les doc à la personne responsable de notre dossier bf et elle m'a répondu qu'elle faisait suivre au tribunal. Mais ce genre de cas c'est t il déja produit sur le nombre de gens qui vous écrive? savez vous ce que l on risque dans notre situation? En tout cas merci pour vos réponses elles me confirment au moins qu'il faut mieux attendre la décision de la juge et que nous avons bien fait de ne pas donner notre accord à la banque.


On ne peut pas se mettre à la place des juges ;)
mais vous faites tout bien! en suivant les conseils de bisane! ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Février 2013 à 16:01
nous n'avons plu qu'a attendre le 21 mais c'est la boule au ventre qu'on se présentera a l'audience je souhaite juste voir le bout du tunnel qu'une solution soit donné pour pouvoir recommencer à vivre car depuis plus de 8 ans on est dans la survit les 3 enfants subissent notre stress et les coups qu'on accumule mais je pense qu'il est vraiment temps de voir la fin de toute cette histoire achat du terrain et remboursement échelonné des crédits et une vie juste normal!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 13 Février 2013 à 20:46
Je crois qu'il est important que vous fassiez entendre le contenu de votre dernier message au juge !  ;)

En insistant sur le fait que vous avez fait, vous, tout ce qui était en votre pouvoir !
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 16 Février 2013 à 20:12
on va le faire d'autant que j'ai envoyé un courrier chaque fois que nous avions des nouvelles bon j 'espère juste que tout va bien se passer . Vendre ce terrain de m.....c'est inespéré pour nous car il ne vaut rien on reste débiteur encore d'une grosse partie mais c'est un pas encore faut il savoir ce que nous devons réponde à la banque car celle ci n'est pas très conciliante!mais vos messages m'ont confirmé que j avais bien fait de ne pas prendre de décisions et d'attendre le 21 et cela m'a déja enlevé un sacré poigt ensuite et bien nous verrons. Si c'est la même juge elle était dégouté de ce qui nous était arrivé car notre endettement n'est pas dut a une mauvaise gestion du budget du coup c'est positif pour nous après on verra.....ce qui est sur c'est que je viendrais vous tenir au courant  du résultat. xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: Comailles le 16 Février 2013 à 20:23
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 16 Février 2013 à 20:24
je regardais la discussion consernant les personne responsable de notre dossier BF pour notre part nous n'avons aucun retour ou du type "vos litiges avec vos créanciers ne regarde que vous" du coup nous étions et sommes perdu face a notre situation qui est effectivement compliqué d'ou ma démarche d'écrire sur votre furum avoirs des réponses etre rassuré savoir quoi faire ou non connaitre les droits des créanciers. J'aurais aimé que notre gestionnaire nous aide un peu plus mais meme pour la vente du terrain mla seule réponse fut je transmet au tribunal!!!c'est comme mem beaucoup de stress tout ça............................
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: Astian le 21 Février 2013 à 06:28
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Famille Astian
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: kilt 78 le 21 Février 2013 à 06:35
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                                                                                  xxl! xxl! Kilt.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: engel70 le 21 Février 2013 à 06:36
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Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 21 Février 2013 à 06:38
Courage pour aujourd'hui, en espérant que vous serez pleinement entendus !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: CLO75 le 21 Février 2013 à 09:57
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Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 21 Février 2013 à 10:26
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Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 21 Février 2013 à 12:24
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Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 22 Février 2013 à 20:55
merci a tous pour vos  xxl! malheureusement la confrontation c'est très mal passée. En gros la juge avant de statuer attendais la vente du terrain et mon embauche en temps plein mais pas de vente ni plein temps! pas de temps plein car le funé n'est pas encore finit et surtout pas de vente car pour avoir une vente il faut que la banque lève l hypothèque sauf qu'elle refuse si on ne signe pas une reconnaissance de dette avec des mensualités imposé sur le restant  du crédit. Donc on arrive pas très alaise devant la juge qui commence d'emblée a nous dire qu'elle comprend pas pourquoi pas de vente !!!!je lui parle de mon courrier mais elle dit qu'elle impose la vente je lui dis mais on veux vendre aussi mais la banque nous demande de remplir le doc suivant (la reconnaissance de dette)elle sort de ses gongs et nous dit que c'est elle qui décide que ce doc est illégal qu'il faut surtout pas signer et que la banque a pas le choix c'est une décision de justice...............bref résultat des courses on dit qu'il faut vendre mais c'est pas nous qui vouons pas c'est la banque et puis surtout malgré cette histoire on a acheté une maison et jusqu'à maintenant on nous parlait pas de la vendre et bien là si elle a dit qu'elle allait étudié la chose et qu'il fallait envisager la vente!!!alors là pour nous c'est la douche froide. On a rien demandé on a pas des tonne de crédit notre seul tord fut d'acheter un terrain pour faire construire une maison et ce terrain était inconstructible pollué dé-pollution estimé a 200000 euros c'est pas rien!!!!!!!!!!!!!et on perd en justice pas d'annulation de vente des frais d'avocats énormes des dommages et intérêts pour les vendeurs on a laisser dans cette histoire beaucoup autant en argent que psychologiquement . vendre la maison si on a pas le choix on le fera même si ça nous crève le coeur car dans cette histoire on aura tout perdu mais la vente du terrain et de la maison ne couvre pas la totalité des crédits alors ça veut dire qu'on va perdre la maison et continué a payer des crédits sur des choses qu'on ne possède plus? Qu'allons nous devenir il nous faudra trouver une location et continuer à payer des  crédits liés à la maison et au terrain??c'est au delà de l'entendement pour nous on est vraiment mal au bout de 9 ans c'est ainsi!!!!on perd tout et pour rien je comprend plus et la juge nous dit bon courage à la fin de l entretien mais bon courage de qui si on perd tout????????????????????comment continué a se battre ma boss devant ma mine déconfite m'a écrit une promesse de plein temps pour avril et les heures non fait je lui devrais elle veut m'aider .je suis perdu d'autant q'arnaud a tel au notaire pour dire qu'il fallait vendre et la notaire a dit que si la banque ne lève pas hypothèque pas de vente............alors je fais quoi????????????????????sérieusement on est à bout on perd tout et l horizon est pas plus clair quoi faire qu'est ce que le vente va apporter si la vente ne permet pas de rembourser tous les crédits?décision final le 11/04/2013 j'attends vos réponses car franchement ça va pas du tout vous savez cette histoire est passée dans les médias et pourtant rien n'a bougé. si la vente terrain et maison entraine un effacement dettes se sera dure mais on repartira de 0 cette histoire derrière nous mais je sais pas si c'est ça qu'elle va faire.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: Comailles le 22 Février 2013 à 21:00
Pas de panique ;)

Il faut attendre la décision du juge ;)
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 22 Février 2013 à 22:21
Citation de: sandrac le 22 Février 2013 à 20:55je lui parle de mon courrier mais elle dit qu'elle impose la vente je lui dis mais on veux vendre aussi mais la banque nous demande de remplir le doc suivant (la reconnaissance de dette)elle sort de ses gongs et nous dit que c'est elle qui décide que ce doc est illégal qu'il faut surtout pas signer et que la banque a pas le choix c'est une décision de justice...............
Là, je crois qu'elle n'était pas en colère contre vous, mais bien contre la banque !  :P


Laissez lui le temps de digérer sa colère, et attendez sa décision !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 24 Février 2013 à 18:12
Oui on n'a plus qu'a attendre mais en gros on a 174000 euros de dettes si vente maison et terrain 120000+25000=145000 donc reste 29000 euros de dette. Donc ça remboursera pas tout du coup vous qui avez habitude comment les choses se passent si on doit perdre notre bien? faudra t il continuer à rembourser les 29000 euros de dettes qui courront toujours? ou y aura t il un effacement de dette? si la juge exige la vente avons nous un délai pour vendre et se reloger? Je pense que ça nous pend on nez et en fait je vous demande cela pour me préparer psychologiquement. Même si c'est dur si on doit vendre la maison mais qu'ensuite toute cette histoire est derrière nous et qu'on repart à 0 et bien j'y arriverais ???  mais si perdre tout et continuer à payer les crédit (29000 qui reste du terrain) cela va etre beaucoup plus dur...J ai besoin de vos réponses pour comprendre comment les choses risques de se passer. d'avance merci
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 24 Février 2013 à 19:13
Si jamais la vente est demandée, vous disposerez d'un délai pour le faire.

En tout état de cause, soit vous aurez un plan, qui respectera votre capacité financière.
Si le plan + la vente ne soldent pas tout, le reste sera effacé.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 24 Février 2013 à 19:24
merci de votre réponse bah on est pas sortie de cette histoire pas du tout..............
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 24 Février 2013 à 21:11
Attendez la réponse, et d'ici là cagnottez au maximum de vos possibilités !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 25 Février 2013 à 18:36
depuis que tout est bloqué c'est ce que je fais je met de coté sauf depuis décembre avec les fêtes et des soucis voitures médecins ect......j ai pas pu mais j'essaye de le faire m^me si du coup j'ai le moral dans les chaussettes j'arrive pas à me faire à l idée que même la vente de la maison ne nous empêchera pas de continuer a payer les dettes qui reste lié a cette arnaque qui nous bouffe la vie depuis tant d'année! Je sais qu'il faut attendre la décision mais j ai une boule au ventre c'est terrible c'est bête de s'attacher au matériel mais c'est la symbolique de ce toit qui nous a tenu debout le fait de ce dire que cette histoire nous avait pas mis plus bas que terre qu'on arrivait a avoir un projet de vie. La je me rends compte que toute cette bataille n aura servit à rien du tout, c'est comme si tout ce par quoi on est passé n'a servit a rien on perd encore et toujours quoi qu'on fasse. Pourtant aucun créanciers n'avaient a se plaindre avant de déposer notre dossier bf aucune échéance en retard..........non c'est pas facile et il faut encore attendre.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 25 Février 2013 à 18:47
Sandrac!
rien n'est encore statué! ;)
Et il vous reste des solutions! Pas évidentes, j'en conviens, mais elles sont tout de même là! ;)
Cagnottez! ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;)


xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 27 Février 2013 à 16:07
nous sommes représenté par des avocats réglés par notre assurance bah c'est pas terrible d'abord on a jamais le même interlocuteur! puis pour faire suite a notre rencontre avec madame la juge la notaire ayant bien entendu la demande de vendre nous avait donc dit que la banque tant qu'elle bloque la levé d hypothèque elle ne pouvait rien faire. La juge en colère après le courrier que la banque voulait qu'on signe avait demandé aux avocats de remonter les bretelles à la banque. Bref ce matin la notaire nous tèl car elle c'est mis en relation avec le cabinet d'avocat et on lui a dit que si pas de vente c'est de notre faute car on veut pas signer le papier de reconnaissance de dette avec recalcule d'un nouvel emprunt pour le restant dut :o >:( Mais de qui se moque t on,?????enfin mince à la fin on nous a certifié que ce doc n'est pas légal et qu'il fallait surtout pas le signer et là l'avocate dit tout le contraire au notaire????ya de quoi perdre les pédales :-\  encore plus franchement j en ai marre..........................
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 27 Février 2013 à 16:16
vous pouviez choisir votre avocat même avec la protection juridique, est ce que votre protection juridique vous demande si votre affaire se déroule bien?  vous pouvez peut être les appeler et leur dire tout ça


n'écoutez que ce que vous a dit la juge, résistez à la pression
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 27 Février 2013 à 16:52
 grrr grrr grrr grrr
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 27 Février 2013 à 17:08
je n avais pas pensé a rappeler ma protection juridique pour expliquer comment les choses se passent c'est une très bonne idée!! mais sérieusement c'est incroyable comme situation  que cherche t ils? je reste borné a ce qu'a dit la juge car elle était vraiment pas contente de la banque mais c'est comme même le boulot des avocats de faire respecté sa volonté et pas de raconter des bêtises pareil d'autant que celle qui était avec nous nous a bien dit surtout vous signé rien. L autre avocate que la notaire a eu avait déjà dit a mon mari qu'on pouvait signer le doc de la banque qu'il faudra en assumer les conséquences mais que c'était légal!!!!!autant vous dire que déjà a ce moment son discours me semblait bizard . là j attends mon mari qui était dans une colère noire au boulot suite a l appel du notaire et qui doit tenter de joindre cette avocate pour lui demander si elle connaissait notre dossier et savoir a quoi elle joue et aussi si on pouvait garder un seul référent pour cette histoire car rabâcher cette histoire a chaque interlocuteur c'est très ch....demain si j ai 5 min je vais effectivement contacter la protection juridique c'est une très bonne idée! Je sais pas si c'est aussi compliqué pour tous les dossiers de surendettement mais entre les jugements pour le terrain et le stress lié et maintenant le dossier bf et toutes les pression et double bind c'est nerveusement difficile!! ???
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 27 Février 2013 à 18:51
bon bah on a pas réussit a joindre qui que se soit je vous dirais demain
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 27 Février 2013 à 19:29
 xxl! xxl! xxl! xxl!

En tout cas, le contact avec l'assistance juridique elle-même semble effectivement s'imposer !

Si ça ne marche pas, on fera un RAR commun à l'assistance, au notaire et à la banque, avec copie au juge.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 28 Février 2013 à 10:00
Bon et bien voilà les dernières nouvelles d abord pour notre assurance et bien on peut choisir un nw avocat mais les frais ne seront pas tous couverts car il faut un partenariat avec l assurance, autant dire qe financièrement cela ne va pas le faire car o. A deja une expérience des tarifs du baro et ça nous a déjà pas mal mis dans la difficulté. Ensuite mari a joind l avocate et la c est le pompons alors oui on doit pas signer le papier de la banque de par notre dossier bf car sinon on perd notre droit au dossier bf mais la juge n a pas le droit d imposer la levé d hypothèque a la banque !!!en conclusion on peut rien faire le terrain de m.... Qui a ete a l origine de toute cette histoire ne peux être vendu mais notre maison qui elle n est pas hypothéquépeut l être !!!la c est le pompon je ne sais plus quoi faire on va finir mal je tiens plus Arnaud non plus les antidépresseurs vont pas suffir sur ce coup là!:
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 28 Février 2013 à 11:04
Je reviens dans la journée pour un RAR !  :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 28 Février 2013 à 12:34
bisane je ne sais pas ce qu'est un RAR mais je vous fait confiance de mon coté je rentre juste du travail ou j ai pas été très productible en raisons des dernières nw.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 28 Février 2013 à 16:32
Je viens de passer mon ap midi a lire les différents post et je sais ce que veut dire RAR!!! je n avais pas compris l 'abréviation désolée! J'ai retourné la situation dans tous les sens et je ne vois effectivement pas comment sortir de cet impasse j ai vu vos exemples de courriers ils sont vraiment percutants et concis!!cela ne peux que aider les gens comme nous face a des situations délicates. Demain soir nous rencontrons la maire de notre commune pour la tenir au courant de la situation car s'il nous faut vendre la maison il faudra son aide pour trouver un logement social et aussi parce qu on a du mal a resté inactif! par contre je ne comprend pas pourquoi la juge nous a certifié que l on devait vendre le terrain et que la banque avait pas le choix et que l'avocate et la notaire nous répondent qu'elle n'a aucune autorité pour obligé la banque à levé d'hypothèque du coup je tourne notre confrontation en boucle dans ma tête et je sais pas trop quoi faire de plus.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 03 Mars 2013 à 23:17
Désolée... je vous ai zappée...  >:( >:( >:(
Si je ne reviens pas demain matin, vous avez l'autorisation de me faire un MP plein de  grrr grrr grrr et de  ccbat ccbat ccbat
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Mars 2013 à 08:06
en RAR, en précisant "copie à" l'autre partie, au notaire et à la banque


Madame, Monsieur;

Nous avons déposé un dossier de surendettement qui a abouti à l'élaboration de mesures recommandées par la commission le XX/XX/2012.
Ces mesures recommandées préconisent la vente du terrain sis à XXXX.
Elles retiennent, dans l'état des créances arrêté le XX/XX/XXXX, une dette de XXXX € pour la société XXXXX.

Ayant fort heureusement trouvé un acquéreur pour ce terrain, nous avons signé un acte sous seing privé le XX/XX/XXXX, pour une vente au prix de XXXX €.

Cependant, la banque refuse de lever l'hypothèque liée au prêt références complètes, au motif que nous refusons de signer une reconnaissance de dette d'une montant de XXXX €, somme qui ne figure nullement dans notre plan de désendettement.
Or la loi nous interdit la signature d'un tel document, puisque le code de la consommation, en son article L 331-3-1, précise que la décision de recevabilité emporte  interdiction pour le débiteur de faire tout acte qui aggraverait son insolvabilité, d'une part. D'autre part, il est indiqué en son article L 331-7 que les mesures recommandées s'imposent aux parties.

Nous vous demandons en conséquence, et conformément à ce que prévoit notre plan, que la somme retenue dans ce dernier soit payée à la société XXXX, qui devra en conséquence lever l'hypothèque attaché au prêt ci-dessus référencé.

Vous souhaitant parfaite réception de la présente, nous vous prions....

Copie à :
- Mme le juge d'instance
- notaire / banque
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Mars 2013 à 14:53
merci merci merci,,courrier taper et envoyés a qui de droit!!c'est bon d'avoir de vrai réponses et du concret nous verrons la suite mais merci pour ce courrier vous imaginez pas ce que cela représente de ne pas se sentir seul :D cela redonne le sourire d'avoir une action à faire pour se faire entendre et espérons qu'enfin on nous entende.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 04 Mars 2013 à 14:58
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Mars 2013 à 17:10
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 04 Mars 2013 à 17:22
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Mars 2013 à 18:41
vous savez quoi je vais aussi me mettre à  xxl! xxl! xxl!  et me dire que le positif est devant nous et le négatif derrière je  xxl! de toute mes forces et j espère que ce courrier va nous aider en tout cas au moins il montre a la juge que l on veut absolument vendre et à la banque qu'on veut pas etre pri pour des pigeons!!!!après on verra car ils ont déja eu la notaire et le maire (de la commune qui veut racheter se terrain) et ils ont été obtus même avec eux pour ne pas dire "abject" terme employé par ses deux derniers!!!!bien sur dès que j ai du nouveau je reviens vous dire.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: lilinne le 05 Mars 2013 à 09:01
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 12 Mars 2013 à 09:08
Bonjour a tous ma boss vient de me faire une promesse d embauche pour le 1 avril 2013 qe j envoie a la juge en espérant qe cela va nous aider a garder la maison sinon la banque a bien reçu mon courrier j ai eu l accusé reception mais tt le monde fait le mort avocat notaire banque
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 12 Mars 2013 à 14:58
Citation de: sandrac le 12 Mars 2013 à 09:08
ma boss vient de me faire une promesse d embauche pour le 1 avril 2013

bbbo bbbo  en espérant que cette bonne nouvelle sera suivie par d'autres ... ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 12 Mars 2013 à 16:27
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 12 Mars 2013 à 20:18
En voilà une nouvelle qu'elle est bonne !!!!  bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Mars 2013 à 16:55
merci a vous tous!!en fait j avais signé mon cdi en février mais 19h semaine et là je passe plein temps en début de mois prochain c'est une des choses que la juge attendais alors oui je pense que c'est très bien!!!!!toujours pas de nouvelle pour le reste j aime pas trop attendre!!!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: engel70 le 13 Mars 2013 à 19:58
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 13 Mars 2013 à 22:02
Citation de: sandrac le 13 Mars 2013 à 16:55j aime pas trop attendre!!!!
... et il n'y a que vous !  >:D >:D >:D
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 14 Mars 2013 à 17:15
 xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 25 Mars 2013 à 20:20
Toujours aucune nouvelle!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: kilt 78 le 11 Avril 2013 à 06:23
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!


                                                                                                xxl! xxl! Kilt.
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 11 Avril 2013 à 07:11
Citation de: sandrac le 25 Mars 2013 à 20:20
Toujours aucune nouvelle!!
Vous allez en avoir bientôt !

xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: engel70 le 11 Avril 2013 à 07:11
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: celtic le 11 Avril 2013 à 08:13
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 11 Avril 2013 à 08:45
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: CLO75 le 11 Avril 2013 à 10:44
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 11 Avril 2013 à 14:49
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Avril 2013 à 11:48
Bonjour a tous. Nous venons de recevoir ce jour la reponse du tribunal la decision esr reporté au 22 mai pour les motifs suivants: llein tps pour moi et vente du terrain et contestation des anciens vendeurs du terrain qui réclame leur argent.  Donc j ai jusqu'au 22 mai pour faire céder la banque il est noté qe le prix de la vente va a la banque et q celle ci doit fournir a la juge et a nous la somme restant dût pour l inclure dans le plan !j espère q ils vont céder et qe l on pourra vendre dans les tps la juge ne parle pas de la vente de la maison juste de mon plein tps et de la vente du terrain comme 2 élément modifiant la situation.est ce bon signe ? Des lundi j envoie c courrier au notaire chargé de la vente et a la banque et j essaye de trouver une date de signature de vente avant le 22 et je croise les doigts.  Si vous avez des conseils a me donner je suis toute ouïe!!merci a tous d avoir pensé a nous le 11 avril !!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Avril 2013 à 11:53
Par contre nous sommes le 13 et je suis toujours a mi temps ma patronne dis qe mes heures non faite devront etre récup et qu elle revient pas sur sa décision mais je suis pas tranquil j attend mon premier salaire plein temps alors qe j ai pas fais plus d heures je trouve ca très bisard?!il manquerait plus qu il y ai un soucis de ce côté!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 13 Avril 2013 à 12:23
alors on  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!  pour  tout çà !!

Et je rajoute la date à votre calendrier .. ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Avril 2013 à 12:51
Sur le courrier il est marqué réouverture des débats ca veut dire quoi ?
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 13 Avril 2013 à 13:40
Citation de: sandrac le 13 Avril 2013 à 12:51
Sur le courrier il est marqué réouverture des débats ca veut dire quoi ?


ça veut juste dire, comme vous dites dans votre post précédent, que "la reponse du tribunal est reporté au 22 mai" pour les motifs que vous indiquez.
Titre: Re : Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 14 Avril 2013 à 13:29
Citation de: zorah0412 le 13 Avril 2013 à 13:40ça veut juste dire, comme vous dites dans votre post précédent, que "la reponse du tribunal est reporté au 22 mai" pour les motifs que vous indiquez.
NON !
Une réouverture des débats, c'est en général une nouvelle audience avec demande de pièces justificatives.


Je ne comprends pas du tout l'histoire de votre temps plein !
Vous seriez embauchée (en ayant donc signé un contrat) et n'auriez pas effectué les horaires prévus ?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 14 Avril 2013 à 18:24
je suis en cdi 19h semaine suite a l audience avec la juge qui ne c'est pas bien passé ma patronne m'a proposé de faire un courrier pour la juge par lequel je serai à plein temps à compter du 1 avril 2013. Donc je pensais faire un plein temps et pourtant je n ai pas changé mon nombre d heures ma patronne attend l ouverture d un nouveau funérarium pour me passer à plein temps et me dit que les heures payées non faites seront a rattraper par la suite. pour ma tranquillité d'esprit j'aurais préféré augmenté mes heures de suite mais elle ne veut pas, du coup j attend mon premier salaire pour être sur qu'elle va bien me régler plein tps. je ne suis pas sereine du tout je me dis qu'elle aurait mieux fait de pas faire la lettre pour la juge car si maintenant elle revient sur sa décision je vais passer pour une guignolle face à la juge!!!
j ai envoyé la décision du tribunal à la banque et j espère que cela va suffit pour qu'il lève l hypothèque et que nous puissions vendre d'ici le 22 mai. donc réouverture des débats veut dire qu'il faut que je ramène mon dossier et que c'est comme ci on recommençait au début? c'est ça, ? donc la recevabilité du dossier peut être remise en question? Et si elle accepte le surendettement elle mettra un plan en route c'est bien ça? et une fois le plan accepté c'est à moi de faire toutes les démarches pour que les créanciers soit de nouveau réglé?
je suis novice et perdu je n'ai pas d'assistante sociale pour m'aider à comprendre.....
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 14 Avril 2013 à 19:51
Vous n'avez pas signé un nouveau contrat ?  :o ???

Pour l'audience, vous avez bien compris.

Le juge devrait en effet vous faire un nouveau plan.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: CLO75 le 14 Avril 2013 à 20:08
Ce qui serait bien c'est que vous ayez un avenant à votre  contrat en CDI  pour le passage au plein temps à compter du 1/4 ; après avec votre patronne c'est de la cuisine interne .... :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 15 Avril 2013 à 09:45
Non pas d avenant juste un promesse écrite!!!!!cela fait 2 semaines q je la relance mais elle me répond rien ou on verra !!!!c particulier comme même! J vais chercher a relancer encore pour la banque c pareil il faut q les choses bougent je veux vraiment pouvoir recommencer a payer mes dettes qe les chosee soient carrées et ferme savoir ou on va une fois pour toute. J espére qe comme il est noté que le terrain doit être vendu qe le prix de la vente revient a la banque que celle ci devra déduire cette somme du prêt et faire parvenir le montant restant dût au tribunal, la banque va acceptée de lever l hypotheqe!
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 15 Avril 2013 à 10:04
Citation de: sandrac le 15 Avril 2013 à 09:45J espére qe comme il est noté que le terrain doit être vendu qe le prix de la vente revient a la banque que celle ci devra déduire cette somme du prêt et faire parvenir le montant restant dût au tribunal, la banque va acceptée de lever l hypotheqe!
xxl! xxl! xxl! xxl!


Merci d'éviter le style trop sms !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 15 Avril 2013 à 13:15
Pardon je vais faire attention
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 06 Mai 2013 à 09:48
Bonjour! J ai signé vendredi mon avenant plein temps !!!!donc je suis soulagé deplus si tout se passe bien le 15 mai nous sommes convoqué a la mairie de b. Pour signer la vente du terrain!!!donc le 22 mai je pourrai attester de le vente du terrain et de mon plein temps comme le demandait la juge !!!!croisons les doigts mais les choses bougent enfin !!!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: lilinne le 06 Mai 2013 à 11:39
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 06 Mai 2013 à 11:47
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: Phoenix62 le 06 Mai 2013 à 11:50
Bonnes nouvelles tout ça, ça devrait aller  xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 06 Mai 2013 à 13:35
Pattes et oreilles croisées jusqu'à décisions finales !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 06 Mai 2013 à 13:44
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 07 Mai 2013 à 00:03
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: engel70 le 22 Mai 2013 à 07:12
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: kilt 78 le 22 Mai 2013 à 07:15
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!


                                                                                                 xxl! xxl! Kilt.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 22 Mai 2013 à 07:49
J'espère que tout ira bien aujourd'hui, et qu'une décision va enfin être prise !  ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: celtic le 22 Mai 2013 à 07:50
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 22 Mai 2013 à 09:56
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: CLO75 le 22 Mai 2013 à 13:09
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 23 Mai 2013 à 20:14
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 02 Juin 2013 à 19:49
le 27 juin nous aurons la décision finale de la juge notre terrain est vendu et moi en cdi plein temps donc xxl! et on attend!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 02 Juin 2013 à 19:51
une fois que la juge aura fait son plan de remboursement c'est a moi de faire de faire les démarches pour que ce que nous devons soit remboursé par virement?et ce dès la réponse? en fait comment les choses se déroulent suite a la décision de la juge?

Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 02 Juin 2013 à 20:18
vous aurez un plan et la BDF indiquera les sommes à verser à chaque créancier en fonction de palier
et vous aurez la date de mise en application du plan, ex 31/05 premiers paiements en juin
si les créanciers ne vous contactent pas faites le au moment de la réception de la date de la mise en application  :-* :-* :-* :-*

vous nous dites pour le juge  xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 15 Juin 2013 à 15:18
bonjour à tous, je n'ai toujours pas de réponse mais j ai une question qui me tourne en tête depuis un moment et j'espère que quelqu'un saura me répondre. Voilà pour le moment tous nos crédits sont gelés dans l'attente de la réponse du jex cependant nous avons continué de régler les assurance souscrite lors du prêt maison et prêt terrain, car on nous a dit que ceci était obligatoire. Lorsque le juge mettra son plan en place elle décide des créanciers à rembourser mais devront nous continuer à rembourser ces assurances qui représente plus de 100 euros par mois?
si vous avez la réponse merci beaucoup.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 15 Juin 2013 à 15:22
pour les assurances immo et les crédits importants cela est mieux de les garder, elles sont hors échéance ou incluse dans l'échéance ? :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 16 Juin 2013 à 11:52
elles sont hors échéances nous avons celle pour la maison et celle pour le terrain pollué que nous venons de vendre. Mais il s'agit d'une belle somme, en fait j ai super peur de pas arriver a boucler mes fin de mois avec le plan plus les jours passent plus je stress du coup je suis sur les comptes non stop et j essaye de tout budgétiser et voir les postes de dépenses que l on peut réduire mais le problème c'est que je ne vois pas comment faire encore mieux. si ces assurances pouvait être englobée dans ce que nous devons rembourser dans le plan j aurai une marge de plus de 100 euros ce qui représente une bonne semaine de course pour 5. Je sais que je dois être patiente le 27 je saurai mais voilà on arrive au terme d'une histoire longue et compliquée du coup j ai du mal a me détendre!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 16 Juin 2013 à 11:54
Vous pouvez en tout cas résilier celle concernant le terrain, me semble-t-il...
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 16 Juin 2013 à 14:36
j'ai deux gros créanciers, la maison et un rachat. J'ai gardé les assurances hors échéances et cela fait environ 100 euros par mois
je dirais comme Bisane gardez la maison enlevez le terrain il peut pas lui arriver grand chose  ;D ;D
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 16 Juin 2013 à 20:14
Citation de: nounours le 16 Juin 2013 à 14:36enlevez le terrain il peut pas lui arriver grand chose  ;D ;D
Ben... surtout qu'il est vendu, le terrain !  :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 17 Juin 2013 à 12:49
Je vais voir avec la banque pour stopper cette assurance celle du terrain, mais j ai déjà demandé et on m a repondu que c était obligatoire et lié au crédit et comme le terrain est vendu mais pas au prix d achat bien en dessous je leur dois encore de l argent. Je vais comme même retenter le coup. Merci
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 17 Juin 2013 à 12:52
il faut faire attention entre les assurances dites obligatoires par les créanciers, et qui ne le sont pas vraiment et celles qui réellement obligatoires selon la loi

elle conditionne l'attribution du crédit mais pas forcément obligatoire

:-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 17 Juin 2013 à 16:20
Et procédez par RAR plutôt qu'en direct !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 18 Juin 2013 à 15:34
d accord je fais ça et je vous tien au courant au plus tard le 27 juin pour vous donner la décision du jex.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 27 Juin 2013 à 06:49
Pattes et oreilles croisées !
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: CLO75 le 27 Juin 2013 à 11:01
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 27 Juin 2013 à 12:00
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 27 Juin 2013 à 14:07
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Juillet 2013 à 10:46
bonjour à tous je viens de recevoir la décision du jex qui propose un plan sur 143 mois au terme duquel tout sera remboursé maison compris par contre les sommes à rendre sont conséquente. 1081 euros par mois je me dit que si la juge a décidé cela c'est que ça doit être faisable après et bien je cogite toujours pour réduire certain poste de dépense car j ai peur de pas y arriver. maintenant que j ai ce courrier dois je commencer à rembourser dès ce mois ci les créanciers? j essaye de joindre notre avocat mais c'est encore le grand absent de l histoire!si je comprend bien le plan au terme des 60 premier mois tous nos crédit sont réglés sauf la maison le terrain de 60 à 143 mois c'est le terrain et la maison que l on paye. il est noté "monsieur madame .....régleront leur dette selon les modalité déterminées dans les conditions du plan annexé à compter du premier jour du mois suivant la signification du présent jugement et pour une durée de 143 mois"donc j en déduit que nous devons mettre en place ce plan à compter d'août 2013? est ce bien cela?
merci de vos réponses
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Juillet 2013 à 10:50
nous reçevons le courrier aujourd'hui il est noté qu'il est envoyé en rlr-ar le 01/07/2013 mais il est aussi noté que le dossier est notifié au 27/ juin 2013 voilà pourquoi je ne sais pas à partir de quelle date on doit partir!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Juillet 2013 à 13:41
excusez moi je reviens de nouveau vers vous car les gens me font remarquer qu'un plan sur 12 ans c'est super long et pas très courant est ce vrai? par contre cela veut dire aussi que durant 12 ans les voitures ont intérret de pas nous lâcher ce qui nous fait un peu peur avec 2 voitures à plus de 200000 km!!!!en fait je suis toujours aussi perdu malgré ce plan qui fait resurgir de nouvelles questions!!et si notre situation s'améliore (on peut rêver) peut on stopper le dossier de surendettement?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: el0w le 03 Juillet 2013 à 13:47
Un plan peut excéder les 8 ans quand c'est pour rembourser votre crédit immobilier, car au bout des 60 premiers mois vous ne rembourserez plus que votre prêt immobilier

concernant le démarche du plan il me semble que vous allez recevoir un plan définitif de la part de la banque de france. Essayez de vous faire confirmer l'information par votre gestionnaire
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 03 Juillet 2013 à 14:52
en fait votre plan  n'est pas sur 143 mois mais 60 mois,

60 mois pour rembourser les crédits et du 61ème au 143 pour l'immobilier et à mon avis aux conditions initialement prévues pour ce prêt immobilier

le crédit immobilier est le seul qui peut dépasser 8 ans donc logique
dans 60 mois si pas d'incidents vous reviendrez à une situation normale et défichés
là c'est la décision du juge, le jugement
vous allez recevoir de la part de la BDF la validation du plan et dedans sera indiqué une date de mise en place
ex : mise en place le 31 juillet
vous paierez le mois d'après
dans notre exemple ;: le 01/08
En cas de doute demandez à votre conseiller  et surtout si pas de courrier
vous ne l'avez reçu que le 01/07 vous ne pouvez payer le 01/07
mais c'est une bonne nouvelle
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 03 Juillet 2013 à 15:02
je rajoute la date au calendrier  ;)
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 03 Juillet 2013 à 15:33
Citation de: el0w le 03 Juillet 2013 à 13:47


concernant le démarche du plan il me semble que vous allez recevoir un plan définitif de la part de la banque de france. Essayez de vous faire confirmer l'information par votre gestionnaire

quand on passe en mesures recommandées le plan est établi par le juge ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 03 Juillet 2013 à 16:12
Ce n'est pas si long que çà  : au bout de 60 mois (donc juste 5 ans.. pas si mal  ;) ;) ) vous n'avez plus que votre prêt immo...

Lisez bien le post de Nounours pour la mise en place du plan et privilégiez autant que possible les virements.. ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 03 Juillet 2013 à 17:18
Heu.... c'est Catsen qui a bon, hein ?
Mesures recommandées établies par le juge et immédiatement exécutoires, donc début du plan en août !
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: nounours le 03 Juillet 2013 à 19:08
me suis donc trompée
pas de case BDF
mais mon exemple du coup est bon
paiement en aout

on cite le juge
à compter du premier jour du mois suivant la signification du présent jugement . Il vous a été signifié aujourd'hui
reçu en juillet paiement en aout
et méa culpa :-* :-* :-* :-* :-* :-*

Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Juillet 2013 à 21:15
merci merci pour toutes ses réponses donc c'est bien ce que je pensais c'est en aout bon du coup j 'ai le temps de me retourner pour organiser les virements automatiques!c'est comme même pas très clair de ^parler de 143 mois du coût j'ai envoyé un mail a la gestionnaire BF qui s'occupait de nous avant de passer devant jex histoire de bien tout comprendre et commettre aucune erreur. oui 5 ans c'est peu pour rembourser tous les crédits même s'il reste le crédit maison et le crédit terrain c'est déja mieux je pense!!!dans nos rêves les plus fou on voudrait surtout boucler le crédit terrain pollué qui nous met dans cette situation et passer enfin à autre chose. après et bien il va falloir trouver les bonne solutions pour surtout assurer ce plan, le fait d'avoir eu les crédits gelé nous a permis de pas mal mettre de coté et j e suis contente !!que de bon conseils sur votre site pour les gens comme nous qui dépose un dossier seul sans aide d une assistante sociale c'est pas toujours facile de savoir quoi faire, alors merci beaucoup à tous cela nous a vraiment aidé et continu a nous aider à tout comprendre et faire les choses bien!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Juillet 2013 à 22:53
Je ne pense pas que ce soit un problème, les 143 mensualités, si elles correspondent bien à votre crédit immo !  ;)


On n'a toujours pas votre tableau ?  :o ???
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Juillet 2013 à 09:16
bonjour, je n'arrive pas à compléter le tableau!!je ne dois pas être très douée. Nous avons reçu le plan du jex je pensais que tout était finit et bien figurez vous que pas du tout!!En l'étudient il se trouve que les sommes à rembourser ne correspondent à rien !!!!pour mon prêt pour le terrain par exemple je dois en gros 14700 euros  si je suis son plan je donnerai plus de 20000 euros (en sachant que ce ne sont pas les intérêts car il ni en a pas), je dois 11500 euros en gros pour les vendeurs du terrain et 1400  à leur avocat elle dit que je dois 12900 +1400!!!!!mon autorisation de découvert de 1200 euros est considéré comme un prêt et je dois la rembourser un des prêts a été zappé il apparait nul part alors que dans le premier plan bf il est bien noté!!!!Donc j envoie un recommandé au tribunal à la juge pour lui expliquer les soucis, sans nouvelle de sa part je téléphone au tribunal et là le greffier me dit oui il y a sans doute une erreur mais je ne peux rien dire et la juge ne modifiera rien!!!!!!!!!!!!!!!!!!!donc moi je fais quoi?????il faut que je rembourse plus que ce que je dois??Ce n'est pas possible de voir ça rien ne se passe comme il faut!!son plan est super mal foutu en fonction de qui le lit on a plusieurs solutions de remboursement! les banquiers avocats se creusent les neurones pour comprendre comment le lire, même la secrétaire de la bf que j ai joint affolée m'a dit que oui il y avait des erreur mais comme c'est la décision de la juge on ne peu rien faire!!donc je dépose un dossier bf et au lieu de nous aider cela nous met encore plus dans la mouise une banque est oubliée 1700 euros qui s'envole pour eux!!et d'autre créanciers vont toucher jusqu'à 5800 euros de plus que ce que je leur doit!!!!!!!!!!!!!!
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 13 Juillet 2013 à 09:40
Citation de: sandrac le 13 Juillet 2013 à 09:16
bonjour, je n'arrive pas à compléter le tableau!!je ne dois pas être très douée.
Pourquoi ?


Vous n'avez pas de touche de retour à la ligne ?  >:D


C'est normal que le découvert soit considéré comme un crédit.

Que disait précisément le jugement pour le terrain ?


S'il y a vraiment de grosses erreurs, il faut faire une demande de rectification d'erreur matérielle... mais c'est à manipuler avec précaution...
Vous pouvez nous faire suivre ce jugement ?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 13 Juillet 2013 à 10:00
je ne trouve pas le tableau je vais sur les liens mais rien ne se passe donc peut être que je me trompe de poste mais j ai tenté plusieurs fois sans succès je veux bien vous faire suivre le jugement le tout est de me dire comment faire (je suis désolée mais je ne suis pas très douée en informatique). il y a comme même de belle boulette sur le plan concernent la banque pour le terrain je les ai appelé hier et la banquière à reconnu l'erreur et m'a dit de me tranquilliser car il n'aurait pas le droit de prendre plus que la somme réelle dût pour exemple cette différence fait que ce crédit est remboursé sur 9 ans (ensuivant les sommes imposées par la juge) au lieu des 12 ans préconisés! Pour les vendeurs du terrain et leur avocat je vais joindre l avocat dès lundi pour lui demander comment on fait si comme la banque il tien compte de la somme réellement dut ou s'il se fit à la somme erronée de la juge, pour l'autre banque qui perd un prêt dans cette histoire je rencontre le banquier mercredi et je vais faire le point avec eux. Pourquoi doit t on rembourser un découvert ? en fait si on l avait toujours oui mais vu que tout fut gelé je l'ai comblé depuis longtemps. Dites moi comment faire pour vous faire parvenir le jugement et remplir le tableau svp et je m 'exécuterai rapidement.
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 14 Juillet 2013 à 18:16
Citation de: sandrac le 13 Juillet 2013 à 10:00Dites moi comment faire pour vous faire parvenir le jugement et remplir le tableau svp et je m 'exécuterai rapidement.



Tableau à télécharger tout en bas de ce message (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051).
Mail du forum en MP pour le jugement?


Quant à la touche de retour à la ligne...  :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 15 Juillet 2013 à 20:19
bonsoir j ai tenté de remplir le tableau je l ai mis en fichier joint et je vous ai répondu en mp pour vous fournir les tableaux je ne sais pas si vous allez pouvoir nous aider à lire ce plan car avocats assurance banque tout le monde le lit a sa sauce et rien n'ai cohérent!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 15 Juillet 2013 à 20:23
par contre la capacité de remboursement que le tableau donne et celle par la juge est très différente puisqu'elle a calculé que notre capacité de remboursement est 1081.96
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 16 Juillet 2013 à 07:39
Citation de: sandrac le 15 Juillet 2013 à 20:23
par contre la capacité de remboursement que le tableau donne et celle par la juge est très différente puisqu'elle a calculé que notre capacité de remboursement est 1081.96
Pas vraiment, en fait, si vous regardez l'onglet "tableau principal"...


Ce que je comprends :
- les 58 1er mois, vous versez 301 € à CRCAM et 100 au CIF + ce qui est indiqué dans le tableau
- le 59ème, respectivement 810 et 200 + ce qui est indiqué dans le tableau
- ensuite 905 et 175
- mensualités finales pour le solde : 888 et 167


Le CIF serait en effet payé au total environ 20 000 €....
Difficile de se faire une idée sans le jugement, et surtout avec le calcul des intérêts !  :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: catsen le 03 Septembre 2013 à 14:34
Sandrac dis qu'il n'y a pas d'intérêt sur ce prêt, c'est peut être un taux 0


avez vous eu des nouvelles informations?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Octobre 2013 à 10:22
bonjour,
je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles donc il s'agit bien d'un plan sur 12 ans et la juge a bien fait une erreur mais refuse de modifier son plan!!en gros elle a bien zappé un prêt je suis allée voir la banque concernée pour le signaler ils ne feront pas appel car ils estiment que ce qui nous est arrivé et mis dans cette situation n'est pas notre faute de plus ma façon de gérer mon budget durant les 8 ans de procédures (qui ont suivit l'arnaque), est pour eux un exemple parlant "d'une bonne gestion". Donc pour notre banque cet oublie restera tel quel. Par contre la juge à commis une grosse erreur pour le créancier avec lequel nous avions acheté notre cher terrain pollué! 5800 euros de plus que ce qu'on leur doit réellement!! Pour une fois cette banque reconnait bien cette erreur elle attendait d'être payé de la vente du terrain pour déduire ce montant de la somme dut et nous faire un courrier ou il serait indiqué la différence avec les calculs de la juge.
J attends toujours ce courrier, ensuite et bien je ne sais pas trop si nous pourrons faire appel de la décision? Pour la banque elle me dit qu'elle ne peut pas prélever plus que la somme réelle dut donc que les mensualités seront stoppées dès que la somme sera atteinte et ce même si la juge avait prévu plus de mensualités.
Je sais pas si je suis très clair dans mes explications car c'est compliqué de résumer la situation. En tout cas dès aout j ai commencé à payer tous les créanciers comme le voulait le jugement.
La conseillère BF qui s'occupe de notre dossier nous a même contacté et contacté le greffier pour signaler l'erreur mais nous sommes devant un mur oui il y a une erreur et non je ne referais pas le plan! Voici la réponse téléphonique obtenu avec ordre de ne pas insister!!donc voilà ou nous ne sommes.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Octobre 2013 à 10:42
je voulais aussi vous demander de m'orienté sur les bons post pour m'aider a rester dans les clous au niveau budget car cet été 350 euros de frais de garde des 3 enfants etc.....et tout est tombé en septembre et ce mois ci et bien nouvelles dépense du type 3 ième part impôt poubelle, ramonage.....bref je veux pas trop rentrer dans détail car je pense pas être au bon post pour se sujet mais j aurais voulu des aides pour voir comment faire mieux avec se genre de dépenses qui ont du mal a passer (déjà obligé de prendre dans les économies). je fouine sur les forums mais j ai pas encore trouvé les réponses à mes questions. :-\
merci .
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 03 Octobre 2013 à 11:39
Sandra, par pitié, pourriez-vous revenir à la ligne de temps en temps...

Je ne me rappelle plus... Vous aviez demandé une rectification d'erreur matérielle ?


gestion du budget (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=12.0)
Il va surtout apprendre à lisser vos dépenses sur 12 mois...
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 03 Octobre 2013 à 13:35
bonjour bisane, heu...je vais faire attention.
Nous avons envoyé un RA à la juge pour expliquer le soucis que pose son plan.
La seule réponse fut téléphonique par le biais de la greffière (celle que j ai indiqué dans mon précédent post).
Pour le moment nous n'avons rien fait de plus si ce n'est contacter la banque pour qu'elle nous fasse ce courrier ou elle reconnait que la juge c'est trompée.
pour le second sujet j ai bien vu le tableau pour gérer sur 12 mois mais toutes mes dépenses (edf eau ....) sont mensualisées depuis longtemps.
Mon soucis c'est quand il y a des imprévus je ne sais pas trop comment faire mieux dans la gestion du compte.

Titre: Re : negociations remboursement anticipé
Posté par: sandrac le 03 Octobre 2013 à 16:29
bonjour,
Si j ai bien suivit si par exemple mon mari ou moi ont a une augmentation il faudra le signaler? et à qui a la JEX ou à la BF?
Bah en tout cas j'avais pas pensé à ça j ai bien fait de lire cette discussion!
En fait par ex moi je suis au smic donc tous les ans normalement j ai une mini augmentation (ça fait pas un an donc je sais pas encore). Il faudra que je le déclare?
Titre: Re : Re : negociations remboursement anticipé
Posté par: nounours le 03 Octobre 2013 à 16:41
non une augmentation règlementaire du SMIC n'est pas à déclarer, la BDF le sait

c'est lorsqu'il  y a une augmentation conséquente qui peut changer la Capacité de Remboursement qu'il vaut mieux le dire au cas où et pour assurer la suite

et si avec un plan, il faut le dire à la BDF :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: feufolette le 03 Octobre 2013 à 16:55
Citation de: bisane le 14 Juillet 2013 à 18:16
Quant à la touche de retour à la ligne...  :P
ça marche pas toujours  ;D ;D
  Perso je les fais et mon message se trouve recompacté après envoi; donc je suis obligée de revenir le modifier pour aérer les lignes; en deuxième jet ça fonctionne.  Pas trouvé d'explication  ::)
Titre: Re : Re : negociations remboursement anticipé
Posté par: sandrac le 03 Octobre 2013 à 17:20
ok!  ::) bon bah moi j 'espère qu'en 12 ans de plan je sais pas moi gagner au loto ou autre.......(déjà faudrait jouer c'est pas notre cas trop terre à terre)!!!
en tout cas une augmentation significatives dans les revenus est quelque chose de super et si en plus cela permet de rembourser encore plus vite les dettes alors que demander de plus!
Je prends note de ceci c'est logique! ça ne nous concerne pas pour le moment mais qui c'est?!
Titre: Re : Re : negociations remboursement anticipé
Posté par: nounours le 03 Octobre 2013 à 20:04
oui et pour les questions on peut vous aider

d'accord avec vous, une augmentation cela veut dire un remboursement plus rapide c'est mieux :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 03 Octobre 2013 à 21:12
Merci de rester sur votre fil pour poser VOS questions !
Messages regroupés...


Et merci pour l'effort de retour à la ligne...


Je réitère ma question...
Quel RAR avez-vous fait au tribunal ?
Avez-vous demandé une rectification d'erreur matérielle ?


Vous ne pouvez en aucun cas avoir un plan sur 12 ans !!!!  :o :o :o ??? ??? ???
Citation de: sandrac le 03 Octobre 2013 à 17:20j 'espère qu'en 12 ans de plan
Citation de: sandrac le 03 Octobre 2013 à 10:22donc il s'agit bien d'un plan sur 12 ans


Pour le lissage du budget, les impôts (pour lesquels vous devriez vous mensualiser), ramonage, et autres entretiens courants (prévoir un budget véhicule), sont des dépenses prévisibles !  ;)

Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Octobre 2013 à 09:32
bonjour
bisane désolée mais j avais posé la question sur un autre poste car elle était pas dans le sujet que j avais créer, du coup je vais là aussi faire attention!

le RA expliquait à la juge son erreur mais je n'ai pas écrit textuellement "recours pour erreur matérielle"donc je pense que cela n'a pas de valeur.

notre avocat nous a dit  que comme sont plan était incompréhensible il fallait le lire comme ça nous arrangeait et pas payer 2 créanciers et ainsi ne pas payer plus que ce que nous devons!

il va de soit que je n'ai pas écouter cet avis mais je me suis fiée a l'avis de notre conseillère BF et à la greffière. Qui ont constaté l'erreur mais qui m'ont dit que c'était comme ça!
En gros on attend le courrier de la banque qui confirme que si nous suivons le plan il y aura un trop perçu pour ensuite chercher une solution pour régulariser le plan. Pas sur les mensualités mais la longueur du plan.

Il s'agit bel et bien d'un plan sur 12 ans
mois 1 à 58 ont rembourse nos créanciers
mois 59 ont finit de rembourser sauf la maison et le terrain.
mois 60 à 143 ont rembourse maison et terrain pollué (qu'on a plus).
durant les 143 mois la valeur de remboursement des créanciers restent la même c'est à dire selon BF capacité de remboursement 1170 (je me rappel plus le chiffre exact). donc pendant 143 mois c'est cette sommes que l'on rembourse.
j'espère être clair (pas sur).

il me semble que je vous avais fait parvenir la décision de la juge? avec le tableau!!
Pour la gestion du budget tout est mensualisé mais si soucis voiture ou frais de garde plus important on sort des clou, donc si je comprend bien il faut style prévoir 50 euros /mois à mettre de coté en cas de soucis? sauf que ça va être dur!

Mais bon je me plains pas on va bien y arriver! Par contre j aimerais bien ne pas payer plus que ce que je dois!!!
Pour finir tous nos créanciers sont remboursé a taux 0
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Octobre 2013 à 09:41
En fait pour le moment on a rien fait car comme vous l'avez soulignez l'erreur matérielle est a manipuler avec prudence!!Je me dis que si la banque m'envoie bien ce courrier et bien cela prouvera notre bonne foi!!!
Après j espère qu'il ne sera pas trop tard pour faire un recours! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Octobre 2013 à 14:47
Une demande de rectification d'erreur matérielle n'est pas un recours... c'est une correction d'écriture...
Je ne comprends pas que votre avocat n'en ait pas pris l'initiative...

Oui, oui, on a votre plan...
Mais en fait il y a une reprise des mensualités contractuelles à l'issue du plan lui-même...
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Octobre 2013 à 15:31

???  je ne comprends pas votre message bisane.
"reprises des mensualités contractuelles..."

La greffière (suite à notre courrier et nos appels téléphonique et l appui de notre conseillère BF) à demandé "une correction d'écriture" qui a été refusé par la juge.

Du coup on ne sait pas trop quoi faire pour se faire entendre et surtout honnêtement j'ai pas envie que cette histoire ce retourne contre nous une nouvelle fois!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Octobre 2013 à 18:45
Vous pouvez nous faire suivre TOUS vos échanges de courriers ?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Octobre 2013 à 19:40
je n'ai plus de trace de ce courrier j ai regardé sur me clef USB sauvegarde, je n'ai rien (mon ordi a dut être réparé tous les fichiers étant supprimés j avais fait une sauvegarde mais je ne trouve plus cette lettre grrr .


Je vais rechercher dimanche version papier (mais je n'ai rien trouvé non plus pour le moment)!bisane je ne comprends pas votre avant dernier post pourriez vous m expliquer?


Je parle d'un seul courrier car nous n'avons jamais eu de réponse écrite du tribunal
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 04 Octobre 2013 à 20:12
Je ne retrouve pas cette lettre je suis dégoûtée je garde tout..............Mon mari me dit que nous n'avons pas parlé de "faute matérielle", mais nous avons expliqué que son plan pour tel créancier (en plus celui le plus chiant et qui est lié à l arnaque subit) n'était pas correct! >:(


J avoue aussi que mon mari c'est fâché contre le greffier lorsque celui ci a dit "oui il y a sans doute un soucis mais la juge ne fera rien"


bon je l'ai rappelé ensuite pour tassé les choses et trouver une solution mais rien à faire de ce coté...


Je suis désolés et j en suis malade de pas retrouver ce courrier.................sincèrement désolée! ---!!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 04 Octobre 2013 à 20:23
Calmez vous !  ;)
Passez une bonne soirée, une bonne nuit, un bon WE... et on verra bien !

Ca aurait été mieux avec, mais on fera sans !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 09:38
merci bisane,
Mais je sais que c'est plus facile de nous aider quand vous avez toutes les infos!!!
Lundi je rappel la banque pour savoir ou en est le courrier!!et je vous tiens au courant.
bon week end à tous pour moi se sera ce soir!!!!! :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 10:57
olalala je viens de lire sur un post qu'il fallait déclarer les tickets resto??? On m'a jamais rien demandé!!!sur le bulletin de salaire de mon mari (Arnaud) ils sont indiqués vu qu'on en paie une partie!

du coup là toute suite j ai des sueurs froide..........j'ai tout monté toute seule alors j ai fait au mieux c'est pas possible je sais pas comment faire.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 05 Octobre 2013 à 11:31
Vous avez un certain art pour vous faire peur !!!!

Cela n'a aucune importance !  :P
C'est à la BDF d'en tenir compte dans ses calculs... ou pas !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 11:48
 ;D MERCI!!! c'est juste que j ai peur de mal faire..............je me soigne pour ça ::)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 05 Octobre 2013 à 12:48
j'ai jamais déclaré mes tickets resto ni ma complémentaire.....
Ils s'en chargent car ça apparait sur les bulletins de salaires!


pas d'inquiétude!  :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 14:07
Ouffffffff il est vrai que je me fais peur seule!!
Le reste à vivre est mini mais suffisant je dis ça car j étais sur un post ou le témoignage faisait peur! En fait il ne faut pas tout lire certain post sont flippants!!!!
Vous finirez par voir que j ai toujours peur de mal faire car on a eu beaucoup de coup dur surtout celui du terrain qui va nous suivre 12 ans depuis et bien je suis devenu un peux beaucoup angoissée!!!!
Et tant que le litige avec le plan n aura pas trouvé une solution j aurai du mal à être ZEN.........
Pas beaucoup de sommeil ça n aide pas non plus mais je refuse de reprendre des médocs c'est bon 8 ans sous anti-dépresseur. Un mal de chien pour les arrêter, (en même temps j ai tout stoppé d un coup) donc je préfère trouver ici de quoi me désangoisser  ;) !!!!



Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 05 Octobre 2013 à 14:13
Citation de: sandrac le 05 Octobre 2013 à 14:07
Ouffffffff il est vrai que je me fais peur seule!!
Le reste à vivre est mini mais suffisant je dis ça car j étais sur un post ou le témoignage faisait peur! En fait il ne faut pas tout lire certain post sont flippants!!!!
Vous finirez par voir que j ai toujours peur de mal faire car on a eu beaucoup de coup dur surtout celui du terrain qui va nous suivre 12 ans depuis et bien je suis devenu un peux beaucoup angoissée!!!!
Et tant que le litige avec le plan n aura pas trouvé une solution j aurai du mal à être ZEN.........
Pas beaucoup de sommeil ça n aide pas non plus mais je refuse de reprendre des médocs c'est bon 8 ans sous anti-dépresseur. Un mal de chien pour les arrêter, (en même temps j ai tout stoppé d un coup) donc je préfère trouver ici de quoi me désangoisser  ;) !!!!


je fais pareil! bien que toujours sous traitement
je viens ici! ;)
C'est normal de douter de tout quand on est stressée ;)


:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 14:28
je pense qu'on recherche ici une écoute un partage et surtout rencontrer des gens qui ont un vécu similaire donc qui peuvent comprendre!!!!moi ça m évite aussi de parler que de ça à la maison et au contraire de parler d autre chose à mon mari....
Il est vrai aussi que suivre et monter un dossier BF c'est pas si simple et heureusement qu'on nous répond ici moi je n'ai que vous pour m'aider à comprendre !!
Après c'est au niveau du fonctionnement des posts que j ai du mal!!!je sais pas toujours ou je dois m exprimer bon ça devient comme même plus clair (sauf ce matin ou j avais besoin de lacher la vapeur........heureusement que j ai pas trop de boulot j aurais du mal aujourd hui)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 05 Octobre 2013 à 14:35
Ce forum est bien foutu car on y trouve tout!
les infos pour les dossiers et les fils pour parler ;)


Il m'aide aussi énormément et je me lâche fréquemment..... :D :D :D :D :D :D
au grand détriment des modos!!!  :D :D :D :D :D :D :D :D :D


T'inquiètes pas pour le fonctionnement des posts! ;)  D'autant que tu me parais bien maitriser ;)


:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 14:46
CitationT'inquiètes pas pour le fonctionnement des posts! (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys//default/wink.gif) 
D'autant que tu me parais bien maitriser (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys//default/wink.gif)

MERCI!!!!
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 05 Octobre 2013 à 14:53
Citation de: sandrac le 05 Octobre 2013 à 14:46
CitationT'inquiètes pas pour le fonctionnement des posts! (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys//default/wink.gif) 
D'autant que tu me parais bien maitriser (https://forum-entraide-surendettement.fr/Smileys//default/wink.gif)

MERCI!!!!
;)


:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 05 Octobre 2013 à 18:35
Vous avez encore votre avocat, ou pas ?

Vous nous prévenez si (et dès que) la banque vous répond ?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 20:49
bonsoir bisane


notre avocat nous l avons par le biais de notre assurance protection juridique pour eux le dossier est clos donc il faudra que je recontacte l assurance pour voir si elle est toujours ok pour que nous faisions de nouveau appel à cet avocat.


Et oui dès que j ai le courrier de la banque non seulement je vous le dis mais je le transcrirai pour connaitre votre opinion!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 05 Octobre 2013 à 21:22
je viens de relire une grosse partie des échanges oulala il y a eu du chemin e fait il nous reste une dernière ligne droite vivement la fin!!!!!!!!!!!!!!oui un dossier pour 12 ans mais au bout la fin d'une vie une page qui se tourne j aurai voulu plus vite mais on fait avec.............


on va bien y arriver quand même!!!!allez il faut régler cette erreur de 5800 euros et puis se battre 12 ans
bonne nuit à tous
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 05 Octobre 2013 à 22:25
Citation de: sandrac le 05 Octobre 2013 à 21:22on va bien y arriver quand même!!!!allez il faut régler cette erreur de 5800 euros et puis se battre 12 ans
Ben oui !!!

D'autant que : la vrai richesse est celle qui ne s'épuise pas !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 07 Octobre 2013 à 09:18
bonjour à tous,
Je vais reprendre le sujet de la messe ici car c'est vrai que j'étais or sujet :P sur l autre fil!!!On doit voir le prête samedi pour définir ce qui est possible.

Pour la famille c'est réglé on sera une 15zaines d adultes et chacun donne une participation (donc c'est bien).

C'est comme même bien d'avoir un projet positif dans tout ça!!
La banque est fermée aujourd 'hui !!!!donc demain j'appel pour voir où en est le courrier qu'ils nous ont promis. xxl! si j ai bien ce courrier par lequel il est dit que la juge c'est trompée je pense que cela va nous aider...........
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 07 Octobre 2013 à 09:29
Citation de: sandrac le 07 Octobre 2013 à 09:18si j ai bien ce courrier par lequel il est dit que la juge c'est trompée je pense que cela va nous aider...........
Oui !
Et c'est pour ça qu'on attend encore un peu...  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 07 Octobre 2013 à 09:42
Décidemment c'est mon jour j ai réussit à avoir la responsable de notre dossier à la banque!!!!!!!!!!

Donc elle attend notre prélèvement du 10/10/2013 pour remettre les comptes à "0" et envoyer un courrier avec la somme réelle dut avec un échéancier avec les mêmes mensualités décidées par la juge mais moins long (forcément vu qu'on leur doit moins que ce que la juge à compté).

Fin de semaine prochaine je devrais recevoir ce papier  xxl! j 'espère qu'il sera bien tourné comme ce qu'elle vient de me décrire!

Elle est toujours agacée quand je l appel.........Bon j avoue je lâche pas je sais que je l 'énerve mais si elle savait combien elle et sa banque me saoule aussi..........c'est vraiment le crédit que je voudrai clore le plus VITE pour plus en entendre parler.......
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 07 Octobre 2013 à 10:05
Je dois partir...

Vous me rappelez à l'ordre dans la soirée ?
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 07 Octobre 2013 à 10:09
oui mais là j ai plus qu'a attendre..........

bonne journée
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 07 Octobre 2013 à 17:47
J ai une question à vous poser le plan a commencé en Aout donc ça fait une mensualité pour Aout 1 pour septembre et 1 pour octobre.

J ai pu m'arranger pour mettre en place des virements automatiques pour les créanciers sauf pour les vendeurs du terrain, donc j 'ai envoyé leur règlement par chèque en Aout et septembre à leur avocat pour qu'il leur transmette et qu'il leur demande de me fournir les documents nécessaires pour mettre en place un virement automatique. (il ne nous ont jamais répondu voilà pourquoi je passe par leur avocat)

Aout septembre aucun des 2 chèques n'a été encaissé pourtant j'ai tél à l'avocat qui me dit les avoir bien eu, toujours aucune nouvelles pour mettre en place mon virement.
J ai renvoyé un chèque pour octobre en soulignant que les 2 précédents règlements n ont toujours pas été encaissé et je renouvelle ma demande de coordonné bancaire pour mettre en place un virement.

pour mes compte ça change rien puisque moi je déduis les versements c'est juste que pour la banque j ai plus que ce que j ai réellement.

Mais je devrais peut être contacter la conseillère BF pour expliquer la chose? D'autant que c'est eux qui avait refusé le plan et maintenant ils encaissent pas leur sous??? ???

Je passe par le biais de leur avocat car j ai pas confiance et je veux un virement car ya des traces c'est plus facile à justifier.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 07 Octobre 2013 à 17:59
j'ai ce problème avec un créancier aussi..... :P
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 07 Octobre 2013 à 18:07
La BDF ne se mêle pas de la mise en place du plan...
Mais vous pouvez lui signaler pour vous couvrir...


Je vous fais donc un petit résumé du peu que je sais (mais je suis aussi aller rechercher des textes pour appuyer mes dires !  :P )... en rappelant que je ne comprends pas que votre avocat ne l'ait pas fait !
Mais je persiste aussi à dire qu'il vaut mieux attendre que la banque vous envoie ce courrier...


Erreur matérielle (http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/erreur.php) :
En ce qui concerne les jugements, c'est à la juridiction qui a statué qu'il incombe de réparer l'erreur matérielle qu'elle a commise.

Un peu indigeste, mais écrit d'une manière compréhensible par tout un chacun...
La rectification d'erreur matérielle (http://www.nbzineb.com/procedure-civile/la-rectification-derreur-materielle)
Les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, même passé en force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle à laquelle il est déféré, selon ce que le dossier révèle ou, à défaut, ce que la raison commande. Le juge est saisi par simple requête de l'une des parties, ou par requête commune

Il y a plusieurs situations où il s'agit d'erreur matérielle. Les plus courantes sont les suivantes :
- Faute de frappe
- Erreur de calcul


Je ne sais pas de quel ordre est celle qui vous affecte entre ces 2 possibilités, mais je persiste à dire qu'il faut demander cette rectification en bonne et due forme !
;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 08 Octobre 2013 à 11:16
bonjour bisane

Je viens d envoyer un mail informatif à la personne qui gère notre dossier à la BF. Au moins de ce coté je me couvre un peu.

Je vais attendre le courrier de la banque, quand je l aurai j'en ferais part sur mon fil et si vous voulez bien ensuite nous verrons comment faire pour effectivement faire une démarche pour erreur matérielle (dans notre cas il s'agit d'un pb de calcul elle ne tiens pas compte des 58 mensualités de 100 euros).

Une fois vu avec vous je verrais si on le droit d'être représenté par notre avocat( prise en charge par l assurance).
Par contre il va rien comprendre car pour lui il fallait donner 100 euros au mois 1 puis plus rien pendant 58 mois!!!!!!!!!ce qui n'est pas la bonne lecture du plan mais il restait borné nous soumettant de faire comme si on avait mal compris!!( quand on voit les conséquences du non respect d'un plan je me dis super comme avocat!!!!) >:(
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 08 Octobre 2013 à 12:58
Normalement, pour la demande de rectification, et surtout si la banque est d'accord, pas besoin d'avocat...
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 10 Octobre 2013 à 16:58
bonjour
J ai eu une réponse de la BF par rapport au fait que 1 des créanciers n'encaisse pas ses chèques il fallait en faire une photocopie et envoyer en RA pour chaque paiement car si le créancier décide de dire qu'il a rien reçu plan caduc!!!!!Alors on grappille de partout mais faut faire des RA à chaque envoie tout ça parce qu'ils répondent pas à ma demande de régler par virement!!!!!!!!!! grrr
Je m'inquiète pas trop car ce midi j ai reçu une lettre de leur avocat où il dit avoir reçu notre chèque mais qu'ils ont changé d avocat donc c'est pour ça que les chèques sont pas encaissés!!!
C'est eux qui nous ont mis dans la m.....et ils continuent de nous faire.......franchement ils sont pire que les banques (avec qi j ai pas de pb sauf celle du terrain)!!!!
vivement que tout ce règle !!!!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 19:11
Gardes bien le courrier de l'avocat! ;)


Pour ma part, j'ai envoyé mes chèque en A/R la première fois. Maintenant, je les envoie en courrier simple mais je fait une photocopie du chèque.


Je ne suis pas sûre que c'était une bonne idée d'envoyer le paiement à l'avocat..... ::)
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 10 Octobre 2013 à 19:46
Citation de: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 19:11Je ne suis pas sûre que c'était une bonne idée d'envoyer le paiement à l'avocat..... ::)
La question est surtout de savoir pourquoi à lui ?  :o ???
Titre: Re : Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 19:50
Citation de: bisane le 10 Octobre 2013 à 19:46
Citation de: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 19:11Je ne suis pas sûre que c'était une bonne idée d'envoyer le paiement à l'avocat..... ::)
La question est surtout de savoir pourquoi à lui ?  :o ???


euh, c'est ce que je disais non?  ???
Je ne saisis pas la subtilité là.......
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 10 Octobre 2013 à 21:18
Pour faire simple si ses particuliers ne nous avais pas vendu leur terrain pollué reconnu par tous et avaient repondu a nos demandes d annulation de vente nous n aurions pas eu 8 ans de procédures juridiques avec gain de cause jugement 1 et tout l inverse jugement 2

Deplus ce sont encore eu qui ont refusé le plan bf sans jamais se présenter devant la juge ni se faire représenter!!

Ils sont ignobles et j ai aucunes confiante refuse tout contact étant une fratrie de 3 a qui envoyer les règlements???

D ou la soluton d un avocat qui distribura leur dût!!!!
Mettre une famille dans la m.... Ils s en moque mon grand est atteint d autisme et je ne peux m empêcher de faire le parallèle car il a connu qe les tensions liées a cette histoire

Aujourd'hui je veux régler mon dût même si ça m écoeure et tenter de vivre et de faire vivre ma famille



Lancer sur ce sujet j ai dut mal je vous en demande pardon mais je pleur dès q on me parle de ça




Donc si je passe par leur avocat c qe j ai pas le choix en face de nous on a des gens exécrables qui refusent toute discussion et j ai plus envie de revenir vers eux
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 21:34
Je comprends bien sandrac.....
Mais on paye à un créancier ou un huissier.......rarement à un avocat.... ???


Je préfère l'avis des experts sur ce sujet ;)
Titre: Re : Re : Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 10 Octobre 2013 à 22:55
Citation de: zorah0412 le 10 Octobre 2013 à 19:50euh, c'est ce que je disais non?  ??? Je ne saisis pas la subtilité là.......
A ta façon, et avec les connaissances que tu as...  ;)


Sand, je crois que dans l'attente d'une "régularisation", vous devriez verser à la caisse des dépôts et consignations... en prévenant l'avocat...



Citation de: sandrac le 10 Octobre 2013 à 21:18mon grand est atteint d autisme et je ne peux m empêcher de faire le parallèle car il a connu qe les tensions liées a cette histoire
Si vous pensez à un processus de cause à effet, c'est sûr que non !  ;)
Que les circonstances n'aient pas contribué à une évolution favorable, ce n'est pas impossible... mais pas du tout certain !  :-\
En tout cas, ne vous rendez pas responsables de son "état" !  :P

Il a quel âge, et il en est où ?



Je réalise qu'on ne vous a pas changé de section...
Il est temps de le faire, ne serait-ce que pour conjurer le sort !  xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 11 Octobre 2013 à 09:35
bonjour,
Je ne savais même pas que ce système de paiement existait je trouve les coordonnées ou? il faut juste que je prévienne l avocat?

Je vais mettre ça en place sauf s'ils daignent répondre à ma demande pour effectuer des virements automatique (j en doute).

Pour mon grand il a fêté ses 10 ans en septembre, une prise en charge depuis ses 3 ans à permis d'évoluer TRES positivement et de rester dans une école classique. Aujourd' hui on parle de "trait autistiques" cela nécessite une aide pour accepter le contact et "l Autre".

Il a des amis et peux sembler comme tout le monde, mais il est aussi rapidement angoissé se refermant dans sa "bulle"pour le moment les tocs et l automutilation ont stoppés (plus ou moins).
Depuis qu'il sait que nous gardons la maison on le sent plus serein, le changement étant pour lui quelque chose qui reste très difficile.

La culpabilité je l'ai malgré moi comme la plupart des gens du forum (je pense). J'espérais offrir à mes enfants une autre vie moi même sortant d une famille ou à 9 ans j ai dut tout assumer. Donc je me suis battue pour faire des études et trouver une situation ..........

Notre tord fut de vouloir construire une maison et d acheter cet saleté de terrain!!!
Je sais qu'il me faut mettre un mouchoir dessus pour avancé, mais dès que je repense à cette histoire il y a tant de haine de colère d écœurement enfoui...........
Je prie pour que l erreur de 5800 euros (liée à l achat du terrain) et que le règlement aux vendeurs se passent dans de meilleur condition.
Du coup les choses seront clair et je pense que cela nous aidera à passer à autre chose.
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: biquette59 le 11 Octobre 2013 à 10:14
On va croiser pour que ça s'arrange, Sandrac !  :-* :-* :-* xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 11 Octobre 2013 à 10:39
merci biquette :-*
Titre: Re : Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: bisane le 11 Octobre 2013 à 20:17
Citation de: sandrac le 11 Octobre 2013 à 09:35Notre tord fut de vouloir construire une maison et d acheter cet saleté de terrain!!!
Ben... vous ne pouviez pas deviner, hein, pour le terrain !!!!  :P :P :P

Soyez fière de vos combats, et de ceux que vous mènerez, avec un peu plus de légèreté, j'espère, désormais !  ;)
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 14 Octobre 2013 à 14:13
Pas de nouvelle de la banque...........lave linge et sèche linge en panne ce week end aspirateur qui donne des signes de faiblesse du boulot par dessus la tête ........................
Bien fatigué!!!!
Merci pour vos message..........et oui on pouvait pas deviner et on peut que faire avec!!!!!

je xxl!  pour que les choses rentre dans l ordre
:-* à toutes

Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: BRUYERE le 23 Octobre 2013 à 18:30
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: zorah0412 le 23 Octobre 2013 à 21:28


sandrac! :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*


Le sèche linge, pas l'important...On peut toujours faire sans.......
par contre le lave linge..... embêtant  :P


xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : tribunal juge de l exécution quelle décision prendre?
Posté par: sandrac le 24 Octobre 2013 à 20:24
Bon bah nano a tout réparé a la gyver ça fonctionne donc c est bien sinon aucune nouvelle de la banque donc demain boulot ou pas je rappel sérieux ça me saoule je suis naze over bouquer je comprends pas pourquoi faut toujours toujours se battre !!!!bon je vous tiens au courant