Bonjour !
longtemps que je ne n'ai pas posté, vouci donc les dernières nouvelles.
après un 1er dépot jugé recevable par la banque de France , mais irrecevable par le juge le 14 mai 2013
suite à un re cours de la sté mèmèreconcon
Nous avons décidé un an après de déposer un 2ème dossier. effectivement la plupart de nos dettes sont devenues exigible dans leur totalité et , ironie du de la chose c''est l'huissier en charge du dossier de la mèmèreconconqui nous a encouragé a déposé un 2ème dossier.
recevabilité du 2ème dossier par la banque de France le 15 avril 2014;
lamèmèconcon a redéposé un recours contre la recevabilité, 2ème passage devant le juge et........
pour rassurée toutes les personnes qui passe devant le juge , nous nous sommes trouvés face à une juge très humaine, qui a été à notre écoute, qui a aucun moment ne nous a fait culpabilisé, on lui a expliqué notre situation , elle nous écouté et nous en sommes sortis sereins.
Elle nous a dit qu'elle prendrait sa décision le 15 septembre, le 16 est arrivé pas de réponse , le doute s'est vraiment installé et...... aujourd'hui lettre recommandé, croyez moi j'angoissais vraiment de l'ouvrir et cette lettre bous informe que le tribunal rejette la contestation formée par la mèmèreconcon et confirme la recevabilité de notre dossier bbbo bbbo bbbo bbbo
il est précisé dans la lettre que la décision n'est pas susceptible d'appel mais peut-être frappée d'un pourvoi en cassation dans les deux mois.
j'ose espérer que la mèmèreconcon n'ira pas jusque l ::)
bbbo bbbo bbbo bbbo
Je vous change de section et ajoute la date...
Quel le motif de la recevabilité ?
Qu'avez-vous fait depuis la 1ère irrecevabilité ?
Votre précédent fil est là :
Batman recours creancier 18/03/2013 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=11470.0)
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour ces bonnes nouvelles !!
Les probabilités de pourvoi en cassation d'un créancier sont proches du néant ;) ;)
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
comme quoi, il peut y avoir des huissiers et des juges humains! ;)
Il ne faut pas généraliser!
Bravo!
Citation de: bisane le 09 Octobre 2014 à 13:39
bbbo bbbo bbbo bbbo
Je vous change de section et ajoute la date...
Quel le motif de la recevabilité ?
Qu'avez-vous fait depuis la 1ère irrecevabilité ?
Votre précédent fil est là :
Batman recours creancier 18/03/2013 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=11470.0)
ce que nous avons fait depuis la 1ère irrecevabilité, nous avons réglé nos dettes fiscales, notre découverts bancaire qui était à l'époque de 1500 euros, et toutes nos dette d'assurances.
nous avons également réglé notre retard de 400 euros chez sf1koko ce qui nous a permis de reprendre les prélèvements sans passer par le service contentieux.
nous avons également trouvé une entente avec le service contentieux de finalquo
par contre pour les autres crèdits difficile de trouver un terrain d'entente,
les dettes ont été rendues exigible dans leur totalité, nous avons réussi à négocier, avec l'huissier en charge du dossier franfranfifi, un échéancier que nous avons respecter.
quand à ctlm et fa7 cela a été très difficile à négocier, plusieurs huissier ont été en charge du dossier nous ne savions même pas auquel nous adresser pour trouver une solution. du coup je crois que notre véhicule a été mis en gage.
quand au rachat de prêt de franceconmersur aucun dialogue possible ace eux, ils refusaient en bloc toutes les propositions qu'on pouvait leur faire. du coup , comme je l'ai dit plus haut , l'huissier en charge de leur dossier nous a conseillé de refaire un dossier de surendettement.
quand au motif de recevabilité pour résumé et faire court , il est écrit : "que depuis le dépôt du 1er dossier nous avions régularisé notre découvert, nos dettes d'assurances ainsi que notre dette fiscale.que 4 crédits, sur les 6 que nous avons, sont devenus exigibles et que, d'après l'état descriptif de notre situation, notre capacité de remboursement , bien qu'en légère hausse, ne nous permet donc pas de faire face aux dettes exigibles à échoir et que par conséquent nous apparaissons bien comme "surendetté" et non plus seulement comme "endettés"au vu des éléments sus-visés il y a lieu de déclarer le demande de Mr et Mme Batman, recevable au bénéfice de la procédure de traitement des situations de surendettement .../... et confirme la décision rendue le 15/04/2014 par la commission de surendettement." si vous saviez comme ça a été jubilatoire quand j'ai compris que nous avions gagné contre cette société qui nous pourrit la vie depuis bientôt 2 ans . en tout cas pour une fois je remercie vraiment l'huissier qui nous a conseillé de refaire la démarche , car je ne sais pas si nous aurions osé faire un 2ème dépôt tout juste un an après la 1ère demande. reste plus qu'à attendre le plan en croisant les doigts pour que laffrancomersu ne vienne pas encore une fois nous mettre des bâtons dans les roues ::)
Vous avez en tout cas fait tout ce qu'il fallait ! bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
quelques nouvelles :
reçu aujourd'hui un courrier de la BDF pour nous informé que la commission a constaté qu'aucun accord amiable n'a pu être conclu avec les créanciers pour le motif suivant
Franfifi et CA conconsurmemere finance : absence de réponse
nous disposons donc d'un délai de 15 jours pour demander à la commission de poursuivre le dossier en utilisant les mesures imposées ou recommandées :
bien évidement nous allons faire cette demande.
mais bon....... la conconsurmémérefinance, commence à sérieusement nous taper sur les nerfs, ils ne veulent vraiment faire aucune concession. et dire que s'ils avaient été OK dès la 1ère demande , nous aurions certainement commencé à les rembourser depuis un moment. je ne vois vraiment pas ce qu'ils ont à gagner à nous mettre les bâtons dans les roues à ce point là ??? ??? ???
Point positif = cagnottage ! ;)
effectivement , c'est un point positif, même si nous n'avons pas réussi à épargner autant qu'on aurait voulu, mais bon......
ppppffff !!!!! 2014 année poisse avec les voitures de nos enfants ( grosses pannes, choc arrière pour l'Aînée résultat voiture à la casse car réparation plus coûteuse que la valeur de la voiture donc voiture à racheter pas très cher mais bon...c'est de l'argent en moins à épargner )
nos enfants sont en interim et ne travaillent pas tout le temps, l'aîné n'a même plus droits aux assédiç. on doit assumer pour lui .
mais bon...on arrive à épargner quand même un peu....
dans notre malheur on a eu de la chance que les problèmes voitures arrivent quand nous n'avions rien à rembourser sinon, ç'aurait été marche à pied pour les enfants :-\ on a quand même garder tout les justificatifs aux cas où....
après 2 mois d'absence me voici de retour pour vous donner des nouvelles, j'aimerais à travers ces nouvelles redonné espoirs à tout ceux qui n'y croient plus.
suite à notre demande de poursuivre notre dossier en utilisant les mesures imposées, nous avons reçu le 20/01/2015 un courrier de la banque de France nous informant des mesures en sachant que les créanciers disposaient d'un délai de 15 jours pour contester les dites mesures, n'ayant à ce jour aucune nouvelle nous supposons qu'aucun des créanciers n'a contesté les mesures imposées.
en fait la banque de France nous a vraiment allégé nos mensualités en imposant un plan sur 8 ans et en réduisant les taux d'intérêts de TOUT les crédits à 0.96%
le 1er mois nous aurons une mensualité de 1494,00 ( 400 euros le découvert bancaire et 1094 euros impôts locaux )
du 2ème au 40ème mois nous s nous aurons des remboursements mensuelle de 933.96 euros
et du 41 ème au 96 ème mois de 662.58
en sachant que le CR retenu par la BDF au départ était de 1761 euros( ce qui nous affolait vraiment ) , on s'en tire vraiment bien .
on ose pas trop crier victoire tant qu'on a pas la signature définitives de tout les créanciers, mais on espère que cette fois on tient le bon bout xxl!
ça m'a l'air d'être tout bon ;)
xxl! xxl! xxl! xxl!
étant toujours sans réponse je me suis permis d'appeler la banque de France qui m' a répondu qu'ils étaient toujours dans l'attente d'un accusé réception d'un créancier, sans vouloir me dire de quel créancier il s'agissait........
que c'est long cette attente , nous aimerions vraiment que tout soit signé et que nous commencions au plus vite à rembourser nos dettes selon le plan établit.
est-ce possible qu'un créancier ne soit pas d'accord et que le plan devienne caduque et notre recevabilité remise en cause ? ??? ???
je me posais plus toutes ces questions, mais là....je commence à sérieusement douter en me disant que c'était trop beau que ça se passe aussi bien ::) [size=78%] [/size]
votre recevabilité ne peut être remise en cause ;)
patience patience ;)
... et cagnottage !
eh oui le point positif c'est le cagnotage .
et effectivement la personne que j'aie eu au telephone m'a dit que la recevabilité ne pouvait pas être remise en cause.
mais bon... je me pose pleins de question du fait qu'un créancier n'a toujours pas envoyé l'accusé réception, peut il refuser le recommandations imposées et si c'est le cas , quelle conséquence pour nous ?
Le délai est passe, la BDF à envoyé un courrier en AR une recherche est faite auprès de la poste par la BDF.
qu'est ce que vous entendez par là ? pourquoi est ce que la BDF ne m'en a pas parlé quand je les ait appelé ? ça arrive souvent ce genre de chose ?
Ça arrive c'est pour cela qu'à été mis en place un système avec la poste. Ils n'ont obligation à communiquer les façons de travailler, puisque de toute manière tout va rentrer dans l'ordre.
merci pour l'explication. ça me rassure. si je comprend bien j'ai plus qu'à attendre que la BDF reçoive l'accusé réception de ce fameux créancier.
Tout à fait c'est indispensable pour la suite du dossier.
ouf ! courrier reçu hier :
" Nous vous informons qu'aucune contestation des mesures imposées n'ayant été formée dans le délais prévu ou accepté par le juge, les mesures imposées par la commission entrent en application le 30/04/2015
pour la mise en place de ces mesures nous vous inviton,s a contacter vos différents créanciers afin de définir avec eux les modalités pratiques. "
Je ne savais pas que c'était à nous de contacter les créanciers, mais bon...nous allons le faire dès demain. si je comprends bien la 1ère échéance se fera le 30 avril .
Vous avez bien compris ! bbbo bbbo bbbo
Normalement, les créanciers entrent aussi en contact avec vous.
Privilégiez les virements dans la mesure du possible.
Citation de: batman le 10 Mars 2015 à 22:31
Je ne savais pas que c'était à nous de contacter les créanciers, mais bon...nous allons le faire dès demain. si je comprends bien la 1ère échéance se fera le 30 avril .
oui prenez contact avec vos créanciers ;)
et les échéances à compter du 30 avril donc devraient débuter au cours du mois de mai ;)
bbbo pour cette bonne nouvelle
Je déplace donc (et j'espère définitivement) votre fil ;)
Calendrier mis à jour
j'espere aussi que c'est définitivement , en tout cas on va tout faire pour :-)
un 1er créancier m'a contacté ce matin 1er prélèvement le 1er juin
j'ai aussi pris rendez-vous avec la banque pour le découvert de 400 euros, il faut aussi que je contacty les impots le prélevement du mois de mai ne concerne que la banque et le trésors public . ey au mois de juin ce sera le tour des autres créanciers.
vraiment soulagé que tout se concrétise.
même si je je n'ai pas vraiment brillé par ma présence merci à l'ensemble du forum c'est en venant ici que nous avons décidé de franchir le pas pour la 1ère dépose.
Quand au 2ème dépot, une fois n'est pas coutume nous devons vraiment une fière chandelle à l'huissier en charge du dossier "con...merFrance" qui nous a encouragé à faire ce 2ème dépot.
ironie du sort quand on sait que c'est cette même "con...merfrance" qui nous a mis des bâtons dans les roues depuis le 1er dépots et qui refusait toutes les propositions de remboursement amiable qui leur était proposé. ils n'ont même pas fait l'effort de venir au tribunal pour leur 2ème contestation, ni même de répondre au plan proposé par la BDF une fois que le juge a eu accepté notre recevabilité.d'ou les mesures imposées.
j'espère que notre cas redonnera espoirs à tout ceux qui viennent ici sur le forum et qui n'y croient plus.
rien n'est jamais perdu, il faut se battre jusqu'au bout et surtout ne pas se laisser impressionner par les "méchants "créanciers ;) et une dernière chose, les huissiers de justice ne sont pas tous là pour nous enfoncer. nous avons eu la chance de tomber sur un huissier humain, qui au lieu de nous mettre le couteau sous la gorge, à preferé nous conseiller pour que l'on s'en sorte le mieux possible et que l'on gagne notre bataille contre le créancier qui l'avait mandaté
Ce serait sympa que vous fassiez un petit résumé dans la section témoignages (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=32.0) ! ;)
oui bien sur pas de soucis. je m'y colle dès que possible. ce ne sera peut-être pas avant demain matin. mais je le ferais,et si mon témoignage peut redonner espoirs ce sera avec plaisir :-)
Bonne mise en place Batman bbbo bbbo bbbo bbbo
Bonne continuation pour la suite ;)
Kilt.
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Bon déroulement pour votre plan bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
merci pour les encouragements ;)
j'espère que tout va se passer comme on l'espère xxl! Ce 1er mois sera le plus difficile à gèrer puisque 1400 euros vont nous être prelevé( ( 400 euros pour le découvert bancaire et 1000 euros pour les impôts locaux de l'an dernier) et......aaaarrrggghhh la machine à laver le linge est entrain de nous laisser tomber, va falloir que l'on envisage un investissement ça tombe toujours quad il faut pas ce genre de chose ::)
j'ai honte, j'avais promis de faire un témoignage sur le topic réservé à cet effet et j'ai quelque peu oublié :-[
Citation de: batman le 30 Avril 2015 à 22:59
j'avais promis de faire un témoignage sur le topic réservé à cet effet et j'ai quelque peu oublié :-[
il n'est pas trop tard ;)
C'est quoi qui lâche, sur la machine ?
J'espère que vous avez cagnotté.. ;)
il existe aussi des lieux comme "envie" qui sont des magasins d'électroménager solidaire
http://www.envie.org/index.php?option=com_content&view=article&id=157&Itemid=225 (http://www.envie.org/index.php?option=com_content&view=article&id=157&Itemid=225)