Bonjour,
je poste mon 1er message à se jour, j'ai redéposé un dossier de surendettement..
Nous avons eu moratoire en en 2009
puis un plan sur 10 ans en 2010
j'ai déposé le dossier le 20 juillet
j'ai reçu la recevabilité et l'orientation PRP le 18 aout . Courrier datant du 13 aout.
Aujourd'hui j'ai reçu en réponse a mon mail concernant l'avis de taxe d'habitation ce mail.
La procédure de rétablissement personnel entraine l'effacement de toutes les dettes non professionnelles des débiteurs à la date de l'homologation soit le 28/09/2015, à l'exception des dettes alimentaires, des réparations pécuniaires allouées aux victimes dans le cadre d'une condamnation pénale, des amendes et des dettes dont le prix a été payé au lieu et place des débiteurs par la caution ou le co-obligé, personnes physiques.
Que signifie l'homologation ?
Quand seront nous convoqué chez le juge ?
je suis apeuré par tous ça.. Même si c'est pas le 1er dépot je ne comprend se nouveau fonctionnement.
merci à vous pour le temps que vous m'accordez.
Manoé
Bonjour manoe,
Tout d'abord bbbo pour votre PRP qui est une très bonne nouvelle pour vous.
Par contre, il y a un souci avec votre citation qui est illisible...
Quelle est exactement votre question ?
Citation de: BRUYERE le 07 Octobre 2015 à 17:20
Par contre, il y a un souci avec votre citation qui est illisible...
Quelle est exactement votre question ?
message rendu beaucoup plus clair ;)
bonjour Manoé,
la PRP
sans liquidation judiciaire ne nécessite pas un passage au tribunal
la BDF demande au juge de donner force executoire à l'effacement de vos dettes ...
dans le courrier des impôts, il est noté que le juge a homologué (donc confirmé) le plan BDF avec effacements de vos dettes le 28/09/2015 >:D
Vous n'avez pas reçu de courrier de la BDF depuis cette date ?
Citation de: Smilysoul le 07 Octobre 2015 à 17:32
Citation de: BRUYERE le 07 Octobre 2015 à 17:20
Par contre, il y a un souci avec votre citation qui est illisible...
Quelle est exactement votre question ?
message beaucoup plus clair ;)
Un vrai magicien ce Smily !!!
merci pour la visibilité !! ;)
Citation de: Smilysoul le 07 Octobre 2015 à 17:32
dans le courrier des impôts, il est noté que le juge a homologué (donc confirmé) le plan BDF avec effacements de vos dettes le 28/09/2015 ::)
Je déplace donc votre fil dans la bonne section et rajoute la date au calendrier
merci de vous réponse
j'ai eu la banque de France entre temps.. Donc la en fait ils ont homologué un RED.. Si les créanciers sont pas d'accord je serais convoqué.
A c jour toujours pas reçu le recommandée.
Je trouve trés dur une PRP .. J'ai l'impression d'être une incapable
merci
De quel cication parlez vous bruyere ?
la citation dont parlait Bruyère sont les phrases ''en bleu'' dans votre 1er message qui étaient illisibles..
effectivement un créancier peut encore contester l'effacement de sa dette, il a 15 jours pour cela (faut rajouter 15 jours pour la récupération d'un AR) donc pour vous le 28/10 xxl! xxl! xxl!
et prenez cette PRP comme une chance ... beaucoup de membres du forum aimeraient avoir une PRP ;)
Pourquoi un mail aux impôts ?
Vous avez reçu une nouvelle taxe d'habitation, ou il s'agit d'une TH figurant dans le dossier ?
Si je comprends bien, la PRP n'est pas encore homologuée. La commission a recommandé cette mesure qui doit encore être homologuée par le juge.
j'attend le courrier toujours pas reçu..
j'ai écris a la banque de France car lors du dépot j'ai anticipé la taxe d'habitation. et donnant celle de 2014 comme on me l'a demandé.
Donc a réception de cette nouvelle vu que le montant est en baisse., j'ai recontacté la BDF.
la trésorerie de ma commune ne l'a pas déclarer vu qu'elle n'etait pas édité... donc pas encore une dette.. m'ont il dit hier.
A la base ma question a ce mail était donc puis je commencé à la regler ou fait elle partie du plan ? avez vous tenu compte de ma déclaration ou de la leur??
Ceux à quoi le conseillé BDF a répondu à répondu la prp entraine l'effacement de toute les dettes non pro à la date de l'homologation du 28/09/2015...
voila du cou inquiéte j'ai osé vous écrire et j'ai aussi ecrit à la BDF pour qu'il m'explique
je pense bien que d'un coté une chance la PRP mais d'un autre je trouve cela honteux.. enfin c'est comme ça.
Je me réconforte en me disant que je pourrais emmener peut être mes enfants à la piscine .. ou au booliwg..
don si je résume .. la c'est une confirmation de la proposition reçu en même temps que la recevabilité.. maintenant j'attend le courrier..
les creanciers ont 15jr pour refusé.. si pas de refus le prochain courrier c'est la fin ??
Si y a refus le prochain courrier est le refus ? la convocation ??
Merci beaucoup
Citation de: Smilysoul le 07 Octobre 2015 à 17:32
Citation de: BRUYERE le 07 Octobre 2015 à 17:20
Par contre, il y a un souci avec votre citation qui est illisible...
Quelle est exactement votre question ?
message rendu beaucoup plus clair ;)
bonjour Manoé,
la PRP sans liquidation judiciaire ne nécessite pas un passage au tribunal
la BDF demande au juge de donner force executoire à l'effacement de vos dettes ...
dans le courrier des impôts, il est noté que le juge a homologué (donc confirmé) le plan BDF avec effacements de vos dettes le 28/09/2015 >:D
Vous n'avez pas reçu de courrier de la BDF depuis cette date ?
non en courrier j'ai eu la preuve de dépot le 22 juillet, la recevabilité et orientation prp le 18aout courrier du 13 aout.. et se mail.. rien depuis
il va etre trop tard pour integrer la taxe d'habitation, il serait necessaire de téléphoner à la BDF pour savoir à quel stade en est votre dossier, peut etre ont il eu le retour d'homologation de chez le juge.
ils m'ont rien dit de plus.. Par contre vu que malgré plusieurs avertissement et un contacte régulier..
le centre des impot ma demandé de tenter la disgrace partielle ou total si elle n'est pas incluse..
aprés cela ne me gene pas de la payer e plusieurs u contraire ca sera toujours ça de pas effacé..
ce que je ne comprennais pas c'etait l'homologation.. ce que a signifiais .. j'ai cru que c'etait la fin..
bonsoir
toujours pas reçu pour courrier pour l'homologation ...
je peu pas vous en dire plus.. c'est l'homologation de la BDF aprés la recevabilité et l'orientation PRP
merci
La TH peut être intégrée, puisque même si elle n'était pas éditée au moment de la recevabilité, elle était bien connue des impôts.
Pour la procédure, je crois que vous confondez...
1/ la BDF a orienté votre dossier vers une PRP
2/ elle a ensuite recommandé cette mesure
3/ qui est encore en attente d'homologation par le juge, ce qui peut prendre quelques mois !
Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) # faillite personnelle, faillite civile (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2954.0)
bonjour
merci bisane oui je pense que le prochain courrier est la recommandation non l'homologation.
et si les creanciers ne s'y oppose pas on devra attendre la validation. s'il si oppose (j'en suis sur) on aura donc la convocation chez le juge..
Pourtant je croyais qu'il ne pouvais plus refusé l'orientation ?
j'attend le courrier avec impatience pour savoir se qui est compté.. A ma connaissance tous les créanciers n'ont pas donner le vrai montant.. Notamment les impôts .... et la Banque postal il se renvois la balle de service en service et a resultat personne ne sais ....
donc j'ai hâte de voir
merci encore à tous d'avoir pris le temps de me répondre
Les créanciers ne peuvent plus s'opposer à l'orientation, mais ils peuvent faire recours contre les recommandations.
Quant aux montants... toutes les dettes antérieures à l'homologation seront effacées, donc... vous vous en moquez un peu !
Sauf pour les impôts !
C'est quoi qui pose problème avec eux ?
lors de mon dépot j'ai déclaré la taxe d'habitation et un découvert
quand j'ai reçu la recevabilité et l'orientation ta Taxe habitation était présente mais plus le découvert...
il devait déclarer avant le fin septembre les montants et les impôts on pas déclare la taxe d'habitation et je pense que ma banque n'a pas déclaré le découvert..
par contre, ma banque devait re contacté la banque de France.. les impôts aussi .. Mais l'homologation est faite.. Sinon les impôts m'ont proposé de far un courrier pour une demande de grâce..
J'ai hate de voir le courrier afin de savoir les changements entre ma déclaration et celle des créanciers..
C'est la taxe d'habitation de cette année qu'ils n'ont pas déclarée?
C'était un peu juste, non ?
Bonjour Bisane
nous avons enfin reçu le courrier qui est bien la recommandation et non l'homologation.. la je repaire mieux les étapes.
Du cou, la taxe d'habitation est déclaré mais le montant est celui de l'an passé et cet année nous avons droit à une baisse..
et le montant de découvert a été augmenter de 75 euro par rapport à la feuille que j'ai en ma possession. doit je contesté ?
De même que la dette de cantine.. qui est alimentaire nous somme en cours de reglement le montant n'est donc as réactualisé.
Bien cordialement
Je crains qu'il ne faille réactualiser la TH... avec celle de l'an dernier mais aussi celle de cette année !
Si la dette de cantine est déclarée, cessez de la régler. Elle n'est pas considérée comme une dette alimentaire.
bonjour,
je fais ecrire ma lettre pour le montant de la TH.. celle de l'an passé est réglé.. c'est celle de cette année.. c'est notre nouvelle dette.
Pour la cantine, et pour savoir si je devait ou non payé et si je devait ou non contésté j'ai ecris à mon conseillé la TH et montant de la banque jaune..
Réponse : Votre dossier sera transmis au juge dans 15jr vous pourrez lui stipuler ces éléments.. mdr
je dirais réponse clair..
La cantine j'ai pas le choix.. je souhaite reprendre un emploi vu qu'on s'oriente vers une PRP, je peu reprendre un emploi.. Je m'explique je vais gagné 150euro de moins en travaillant qu'en restant chez moi en congé parental mai la j'etouffe..
Par contre je suis sélective poste qui me plaie le plus et CDI... sinon je patiente.. je ne perdrais pas de l'argent pour rien.. Mais des postes comme je veu reste rare donc j'ai postuler.. La cantine prend mes enfants que si je regle j'ai pas d'autre choix...
merci de vos conseil
Citation de: manoé le 27 Octobre 2015 à 19:55La cantine prend mes enfants que si je regle j'ai pas d'autre choix...
Vous avez une preuve, de ça ?
A l'inscription, ils m'ont dit on ne peu pas les acceuillir vu les retards ... ça vous mettra plus dans l'embara voila
Sauf que c'est parfaitement illégal...
Il s'agit d'une gestion municipale ?
depuis peu c'est gérer en effet par la mairie, ais tous ça n'a pas changer même sous l'associatif y avais inégalité.
quand j'ai demandé à la Banque de France, il ne l'ont pas dit non, ne regler pas .. même la il m'ont juste dit de stipuler au juge..
Du cou je suis a faire courrier avec le bon montant.
on paye maintenant au tésors public la cantine..
mais il ont été jusqu'a la demande au l'employeur ...
Malheureusement on vite catalogué et on perd confiance aussi en nos compétences et nos rêves ... surendetté bon à rien ... même a ma reprise d'étude pour les stages ça m'a bloqué..
et les nouvelles réformes n'aident en rien pour ma part.. je cumulais en m'occupant d'enfants/adulte handicapé à leur domicile.. mais dans 1 ans il faudra isofix pour les transport d'enfants... Donc pour ma part contrat en moins... c'est un peu une chaine sans faim....
Demandez un écrit confirmant ces propos.
j'en aurai 1 mais quand juin maintenant .. s'il refuse toujours
apres pourquoi la banque de france ne nous a jamais dis de stoppé ?
Alors que j'ai demandé à chaque fois si on faisait bien.
Du cou la les mail, je les ai gardé...
Courrier envoyé la banque de france m'a dit que vers le 20/11 le dossier partait chez le juge.
Affaire à suivre
Citation de: manoé le 08 Novembre 2015 à 07:32
apres pourquoi la banque de france ne nous a jamais dis de stoppé ?
C'est écrit dans le dossier de recevabilité...
bonjour,
désolé javais perdu l'accès..
Du cou, j'ai repris du poil de la bête.. ( Merci le psy .. et oui je vis vraiment pas bien l'effacement)
don j'ai été au impôt car sur le courrier d'orientation est bien noté restaurant scolaire et non plus trésors public car restaurent scolaire en charge par la mairie... Du cou, je paye plus cette dette, la personne des impôts me la elle aussi stipulé vu que c'est bien écrits noir sur blanc.
EDF a déclarer plus.. Je les contacté ils m'ont dit autant repartir correctement à zéro donc ils ont déclarer même la facture édité fin Aout.
J'ai bien gardé l'échéancier mis en place pour la facture déclaré en plus et la 2ieme facture de fin septembre que nous avons réglé, pour la convocation chez le juge..
je suis prête aussi a défendre devant celui le pourquoi j'ai réglé 2 mois de plus la cantine ... (refus de prendre mes enfants et surtout employeur potentiel à la fin du congé parental..il cherche tous les an des animateurs à la mairie)
Maintenant cela m'inquiète aussi ..
au bout de combien de temps est on convoqué ?
Peut il refusé la recevabilité car on a payé la cantine ?
je vous remercie vraiment du temps accordé
Si le juge revient sur l recevabilité parce que vous avez payé en partie la cantine, on lance un mouvement pour envahir votre tribunal ! >:D
Quant à la mairie... c'est une autre question...
Les délais sont très variables en fonction des tribunaux et des moments.
Avez-vous signalé tous les changements à votre gestionnaire ?
bonjour Bisane
pour commencer je vous remercie à nouveau.
Oui le gestionnaire est au courant c'est seul réponse sont vous verrez cela avec le juge.
Nous avons par AR demandé de mettre a jours la taxe d'habitation et Une étude sur le découvert qui a augmenter de 150 euro sur un compte clôturer... La banque à contacter un organisme de recouvrement après la recevabilité pour le montant déclaré..
Puis par mail pour la cantine. Pour edf, non car je n'ai pas de preuve écrire vu qu'on avait accord de paiement en 4 fois à se jour. c'est en telephonant pour effectuer mon paiement qu'ils m'ont avertie qu'il avait déclaré tous à la banque de france.
le dossier dois etre partie chez le juge fin de semaine... j'attend donc pour le moment de savoir qui a refusé et pourquoi ..
et la fameuse convocation...
et si j'ai tous compris il faudra j'attende apres le courrier de la decision du juge
merci beaucoup
Pour le découvert, vous pouvez laisser tomber... il sera effacé comme le reste !
bonjour,
le dossier est passé devant le juge le 17 décembre nous avons donc reçut l'homologation le 26 janvier
nous sommes inscrit au boodac jusqu'à 17juin et des créancier oublié peuvent se magnifesté jusqu'au 17 mars (y en a pas )
Nous avons un fichage pendants 5 ans soit jusqu'au 18 décembre 2020 et nous pourrons envisagé des projets après cette dates..
quand je dis projet j parle bien sur immobilier si le marché reste comme actuellement car un mensualité d'achat serait en dessous du prix de la location taxe foncière comprise
voila pour les news donc pour le moment c'est essaie d'économie et du coup reprise d'étude pour mois
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Une nouvelle vie s'ouvre à vous !!!!
Et je déplace votre fil ;)
Une histoire qui se finit bien ! ;)
vous allez rire on a mis de coté 80 euro j'en ai pleuré mdr c'est con mais qu'elle bonheur
j'ai prévu d'emmener mes enfants dormir 1 nuits dans un camping
mais objectif 1 mettre assez de coté pour acheté un voiture et oui elles ont 275.000km et 360.000 anticipons anticipons !!!!
je suis remotiver à bloque et fini la culpabilité avançons avançons
Bonne route à vous !!! ;)
C'est le cas de le dire ! ;D