Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => procédure en cours au 01/01/2018 => Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) => Discussion démarrée par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 13:05

Titre: recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 13:05
bonjour a tous j'avis une question car j'ai fais un dossier de surendettement le 10/10/2015 reçus recevable 24/10/2015 avec demande de la bdf d'un orientation vers une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire et la il y a eu un recour que je vient de recevoir ce matin et c est pas la dette la plus chére que se passe t'il maintenant pour moi car je ne sais pas ce que va faire que se passe t'il aprés merci pour votre aide  ???
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 13:23
j'avais une question car mon  mari a une saisie sur salaire depuis avril 20015  et j'ai eu un créancier il non rien toucher depuis un an  alors que pour nous il prenne 900e par mois sur le salaire de mon mari plus primes total 8500 e j'ai appeler plusieurs fois le tribunal pour savoir combien est la dette elle a pas bouger d'un centimes je leur est demander pour mon surendettement octobre 20015 et la surprise toujours la meme somme quand j'appel le tribunal  elle veux jamais rien me dire et elle  m'envoit  des situations  et je ne voit pas l'argent saisie je suis perdu car du coup mes créanciers ne sont pas payer comment savoir ou est cette argent
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 14:00
Bonjour sandy,

J'ai regroupé vos messages pour plus de commodité et déplacé votre post dans la bonne section.

Il nous faudrait quelques précisions supplémentaires : à quelle date a été fait le recours ? savez-vous exactement ce que le créancier conteste ?

Pour la saisie, comme je suppose que la dette était dans votre dossier, elle a dû être interrompue depuis le date de la recevabilité. Donc, il est normal que vos créancier ne soient plus payés depuis octobre.

Pour le reste de la somme, vous avez dû recevoir un jugement du tribunal avec les sommes retenues, non ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 14:10
alors pour la date du recours 2 decembre 2015 et créancier mon ancier ancier ancier bailleur a qui on devait 12000e en 2007 et la 3800 moin la saisie de mon marie qui n'a toujours pas éte payer
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 14:11
depuis avril les sommes saisie du tribunal non pas étè verser aux créanciers
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 14:21
Citation de: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 14:10
la 3800 moin la saisie de mon marie qui n'a toujours pas éte payer

Pourriez-vous nous expliquer un peu plus ce problème de saisie auquel je ne comprends pas grand chose, désolée .. >:(

Votre mari a-t-il eu oui ou non une retenue sur salaire ? à la suite d'une décision de justice ?
Si oui, à partir de quelle date ? pour quel montant ? jusqu'à quand ?

D'après la date du recours, c'est au principe de la PRP que s'oppose votre bailleur  : il doit estimer que vous avez une Capacité de Remboursement (=CR)  qui vous permettrait de le rembourser...

Pour le moment, vous n'avez rien d'autre à faire qu'à attendre la convocation pour le tribunal : vous devrez y aller avec vos justificatifs de revenus et de charges pour démontrer au juge que vous ne pouvez rien rembourser.

Selon les régions, le délai de convocation devant le juge peut prendre pas mal de temps : durant tout ce temps, vous restez protégés par la recevabilité et ne risquez si saisies, ni expulsion..
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 14 Décembre 2015 à 14:22
Y a-t-il plusieurs créanciers sur la saisie ?
Comment pouvez-vous bénéficier d'une PRP avec une quotité saisissable de 900 euros ?
Avez-vous reçu l'état détaillé des dettes ? Quel est le montant qui y figure concernant cette dette ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 14:25
Pourriez-vous remplir ce tableau et l'insérer dans votre premier message ? Cela nous permettrait de mieux vous conseiller

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 17:22
je vous met mon tableau remplis et je vous expliquerais mieux la situation
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 17:28
Fils fusionnés.
Enregistrez votre fil dans vos favoris pour le retrouver facilement

Et on attend donc le tableau rempli ;)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 17:30
bonjour je joins mon Tableau de surendettement
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 17:47
c'est fais
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 17:51
je vous le met
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 18:15
Citation de: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 17:47
c'est fais

Désolée, il n'apparait pas dans votre premier message  >:(
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 18:17
Fils fusionnés : merci de rester sur votre fil pour poster  ;)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 14 Décembre 2015 à 18:25
Il ne faut mettre que des chiffres dans le tableau.
Il n'est pas possible que vous ayez plus de charges que de revenus.
Pourquoi 4 adultes au foyer ?
Combien avez-vous d'enfants ?
Que signifient les chiffres que vous avez mis lignes 65 à 70 ?


Merci de joindre le tableau corrigé à votre 1er message.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:28
j'ai mis mon tableau

Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:33
pouvez vous retrouvez mon tableau que j'ai mis dans un nouveau message je suis vraiment desoler mais j'ai un peux de mal je suis novice aprés promis je vous embete plus merci ::)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:35
nous sommes 4 donc deux enfants
agées de 14 an et 10 ans

Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:38
pourquoi pas possibled'avoir plus de charge que de revenu  malheureusement je vous est mis tout ce qui rentre et sort voila pourquoi dans mon dossier il est ecrit que nous sommes a -404.65e  e par mois c'est pour  cela que la bdf demande un procedur de retablissement personnel
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 14 Décembre 2015 à 18:38
corrigez votre tableau, il faut 2 dans adulte et deux dans enfants, supprimez tous les autres chiffres.
Madame a un emploi et pas de revenu ?
mettez comme demandé votre tableau dans le 1er message
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:40
Citation de: bisane le 14 Décembre 2015 à 18:25
Il ne faut mettre que des chiffres dans le tableau.
Il n'est pas possible que vous ayez plus de charges que de revenus.
Pourquoi 4 adultes au foyer ?
Combien avez-vous d'enfants ?
Que signifient les chiffres que vous avez mis lignes 65 à 70 ?


Merci de joindre le tableau corrigé à votre 1er message.




si depuis que je ne travail plus nous avons plus de charge que de revenus car deja un gros loyer
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 14 Décembre 2015 à 18:42
corrigez aussi en sans emploi.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:42
je vais faire ça le corriger et le mettre au premier message merci pour vos réponses
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:45
mais vous avez pu voir en globale les rentrées et sortie d'argent moin 900e de saisie c'est trés trés trés dur
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 18:51
Depuis votre recevabilité, vous ne devriez plus avoir de saisie   >:( >:(
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 14 Décembre 2015 à 18:56
si vous ne changez pas la façon de gérer votre budget la PEP ne solutionnera pas tout puisque tout les mois vous serez en négatif à hauteur de 500 euros.
vous avez un loyer trop cher, beaucoup de dépenses que vous ne pouvez pas supporter ; canal plus, internet et téléphone '(il existe des offres couplées tr_s bon marché) la mutuelle pour chien est un luxe, de même que l'alarme, qui pour l'instant vous grève votre budget.
Pourquoi des frais de garde ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 18:57
de la ligne 65 a 70 ce sont les crédits
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 14 Décembre 2015 à 19:01
mettez les noms des établissements
les retards de charge ne sont pas a mettre avec les crédits.
Avez vous mis le salaire de votre mari avec les primes lissées sur l'année.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:01
oui je veux l'arreter mais il ne veulent pas la mutuelle pour chien arreter j'ai pris rendez  avec ma banquiére le 29 decembre pour annuler les prélevement qui sont de trop je cherche en meme temps du travail car c'est a cause de cela la descente au enfer car avec mon boulot et mon salaire on survivait
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:03
je croyais quond avait pas le droit de mettre le nom c'est pour ca j'ai habitude d'aller sur docti et c'est interdit
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 19:03
Vous avez mis oui sur la ligne du rachat de crédit mais sans les chiffres  >:( il faudrait modifier çà aussi
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:21
agathe ce sont les frais par mois pour mon fils de 10 ans cantine plus mercredi
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:22
je sais que mon loyer et trop cher nous avons fais une demande de logement social mais on est pas prioritaire on nous a dit donc chaque année je refait le dossier
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:23
j'ai perdu mon travail en septembre
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 14 Décembre 2015 à 19:25
Citation de: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 18:51
Depuis votre recevabilité, vous ne devriez plus avoir de saisie   >:( >:(

D'où provient-elle ?


Pour les lignes 65 à 70 les chiffres ne sont pas dans les bonnes colonnes.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:31
il été pas gros déja mais c'etais mieux que rien plus la saisie de mon mari c'etais la cata et la descente aux enfer et surendettement j'ai un rendez vous pour du travail j' attend la réponse ca me fera 450e par mois c'est pas un gros contrat mais je vais essayer de cumuler plusieurs travaux
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 14 Décembre 2015 à 19:32
Vous n'avez pas répondu aux différentes questions concernant la saisie ..

Si vous pouviez être plus explicite sur ce sujet, on avancerait plus vite  ;) ;)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:33
pour novembre si il nous on saisie car l'employeur la reçus trop tard le 2 decembre donc pour l'instant toujours saisie j'éspere en décembre on ne le sera plus
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:35
alors oui saisie toujours en cours  les saisies on commencer depuis avril 2015  sur le salaire de mon marie entre 800 et 1000 e par le tribunal de lonjumeau je ne voit plus les autres questions
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:40
les saisie et pour deux créanciers  mon ancien ancien bailleur((3830) et sogessur gros rachats de credit (29000e) et je me demandais pourquoi au mois de novembre la dette reste la meme pour les deux créanciers  quand le tribunal va payer les céanciers
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:47
donc bisane a partir du mois prochain plus de saisie sur le salaire de mon mari si j'ai bien compris et surtout l"éspere de tout coeur  ::)  car mon mari et payer par le tresor public une vrai galére si vous saviez et encore y a des mois ou comme le nombre d'enfants n'etais pas écrit sur sont salaire  il on compter homme seul il a eu un tout tout tout petit salaire car en plus il a avait une prime  et comme ca éte fais ils non jamais voulu nous rembourser un fois payer c'est trop tard comme il lui on dit
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 19:52
nous sommes une famille poissarde on connais bien maintenant une anedocte en rentant au lycée mon fils a payer ça cantine deviner qui est le seule enfants a qui le chéque a éte perdu sur 800 éleves bbbo mon fils pareil pour ça  demande d'aide au repas quel dossier manquais c'etais celui de mon fils
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: Comailles le 14 Décembre 2015 à 19:54
Sandy,

Relisez l'intégralité de votre fil de discussion afin de voir les questions.

Et corrigez votre tableau et insérez le dans votre premier message que l'on puisse vous répondre efficacement.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 14 Décembre 2015 à 19:55
Le greffe ne fait une répartition que quelquefois dans l'année (maxi tous les 6 mois). Il ne semble pas anormal que les créanciers n'aient pas été payés.

La somme saisie me semble énorme par rapport aux revenus...

Si vous avez perdu votre emploi en septembre, vous ne percevez pas d'allocations chômage ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 20:38
non car c'etais un cdd
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 14 Décembre 2015 à 20:43
non il a un salaire de 2230e  homme seule combien on t'il de droit de prendre au moin 800 min voir plus car au début des saisie il éte compter comme seul
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 14 Décembre 2015 à 20:56
pour une personne seule le montant de la saisie peut aller jusqu'à 911 euros plus le 13 ème mois ou prime.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: feufolette le 15 Décembre 2015 à 01:00
Citation de: agathe le 14 Décembre 2015 à 20:56
pour une personne seule le montant de la saisie peut aller jusqu'à 911 euros plus le 13 ème mois ou prime.


calcul exact mais fait avec un salaire de 2230.


il serait plus juste de dire que le montant de la saisie pour un créancier "ordinaire" est de 478 plus la totalité de la partie du salaire qui dépasse 1797,50 


Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 15 Décembre 2015 à 07:36
Le tableau forum donne un montant de 603.27 €, alors que là (http://rfpaye.grouperf.com/calcul/index.php?salaire=2250&charge=3&fichier=saisie_sur_salaires) ou ici (http://revuefiduciaire.grouperf.com/calcul/index.php?salaire=2250&charge=3&fichier=saisie_sur_salaires), on trouve 696.17 €...
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: feufolette le 15 Décembre 2015 à 09:56
pour 3 personnes à charge et une rémunération de 2250...
les calculateurs en ligne sont mis à jour en permanence, et impactés non seulement par la parution annuelle des tranches du barème, mais aussi du montant du rsa pour une personne seule, qui détermine la fraction absolument insaisissable
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 18 Décembre 2015 à 17:39
ils sont arreter la saisie car je vient de voir 820e sur sont compte ce qui correspond a la saisie trop contente  bbbo
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 18 Décembre 2015 à 18:06
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: Vicky le 18 Décembre 2015 à 18:39
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 18 Décembre 2015 à 18:41
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo  je suis vraiment contente et je me dit avec un dossier de surendettement  on se sent aider epauler mon dieu que ca fais du bien
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: Vicky le 18 Décembre 2015 à 18:47
Tout à fait,
je me souviens avoir ressenti la même chose que vous  ;)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 16:40
j'avais une petite question je suis en train de préparer ma défense car un créancier a fais un recour a un rpr  vous dit de prouvez que les choses que le créancier ecrit sont fausse mais comment ce defendre sur des chose fausse comme  mes parents on des bien immobiliers et de l 'argent comment le prouvez je ne les voit plus depuis 4 ans par contre il  dit etre faucher j'ai vu qu il plusieurs sociétes  dois je montrer les papiers de ses sociétès merci
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 15 Février 2016 à 16:55
Bienvenue, pourriez vous nous donner plus renseignements et le motif exact du recours ainsi que de quel Créancier il s'agit
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: CHATEL le 15 Février 2016 à 17:21
et de préciser la date à laquelle vous êtes convoquée.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 15 Février 2016 à 17:49
Bonjour sandy,

Merci de rester sur votre fil pour poster, sinon on ne va plus rien comprendre ..

Messages fusionnés... ;)

Merci de répondre aux questions d'Agathe et de Chatel..

Si le recours est à votre encontre, les biens ou revenus de votre famille n'ont rien à y voir...
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 18:32
je doit passer le 16 mars 2016   :-\  pour ce qui est de ce qu il nos reproche
1/ toucher chomage plus rsa plus salaire
2/que je loue une chambre  a ma belle mere contre  partie de 300e
3/2 voitures pourrais etre vendu  pour  lui donner l'argent
4/il parle de mon chomage y'a 4 ans dit que je le touche encore
5/parent bien immobilier
6/il dit que que mon travail devrais etre augmenter a 35 hoo
7/il a du vendre sont apartement et sa voiture a cause de nous car il est devenu  trés pauvre et a cause de nous il a eu 35 cheques de rejeter et interdit banquaire
8/il dit que ca situation est dramatique
et que notre situation n'est pas compremise
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 18:35
comment prouver que tout çela est faux et qu'il n'est pas devenu pauvre a cause de nousj'ai retrouver deux sociétè a sont nom dois je indiquer ça au jex
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 18:36
je ne suis pas la pour le descendre mais il faut qu'il arret de raconter de tels mensonges  ???
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 18:41
j'ai oublier de vous dire que c'est mon ex ex bailleur (particulier)
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: agathe le 15 Février 2016 à 18:48
rien ne semble bien clair pourriez vous remplir le tableau demandé des le debut,  et le mettre a la fin de votre premier message,sinon ce que l'on vous dit peut n'avoir aucune valeur.
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: sandy91 le 15 Février 2016 à 19:04
je ne sais pas le faire je demanderais a mon mari de le faire  car sais compliquer pour moi
Titre: Re : Re : recour d'un dossier
Posté par: Comailles le 15 Février 2016 à 19:31
Citation de: sandy91 le 15 Février 2016 à 18:32
je doit passer le 16 mars 2016   :-\  pour ce qui est de ce qu il nos reproche
1/ toucher chomage plus rsa plus salaire
2/que je loue une chambre  a ma belle mere contre  partie de 300e
3/2 voitures pourrais etre vendu  pour  lui donner l'argent
4/il parle de mon chomage y'a 4 ans dit que je le touche encore
5/parent bien immobilier
6/il dit que que mon travail devrais etre augmenter a 35 hoo
7/il a du vendre sont apartement et sa voiture a cause de nous car il est devenu  trés pauvre et a cause de nous il a eu 35 cheques de rejeter et interdit banquaire
8/il dit que ca situation est dramatique
et que notre situation n'est pas compremise
Qu'est ce qui est faux dans tout cela ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 16 Mars 2016 à 07:16
J'espère que vous êtes prête !
xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 16 Mars 2016 à 09:26
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: Vicky le 16 Mars 2016 à 10:40
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: juste une petite question
Posté par: sandy91 le 22 Mai 2017 à 16:50
bonjour a toutes et tous juste une petite question j'ai eu un dossier de surendettement accepter en novembre 2015 (rpr) un créancier  a fais appel nous sommes passer devant le juge et reconnu de bonne fois ouffff  il a refait appel je vient d avoir le resulat reconnu de bonne fois je vient de voir sur mon papier qu 'il a 15 jours pour faire appel je ne comprend plus rien une personne gentille peux m'aider car ca va faire presque 2 ans et la je craqueeeeeeeeeeeeeeeee
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: bisane le 22 Mai 2017 à 17:26
J'ai regroupé vos messages.

Que s'est-il précisément passé depuis l'audience de mars 2016 ?
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: BRUYERE le 22 Mai 2017 à 18:13
Citation de: bisane le 22 Mai 2017 à 17:26
Que s'est-il précisément passé depuis l'audience de mars 2016 ?

Et merci de préciser les dates exactes de ces diverses procédures  ;)
Titre: je ne sais plus quoi faire
Posté par: sandy91 le 10 Août 2017 à 00:49
nous sommes passer 3 fois au tribunal car un créancier a fais appel de notre dossier rétablissement personnel  éffacement de dette le juge a chaque fois a debouté notre créancier ancien bailleur (particulier) somme du 12000e  il nous reste 900e a payer dessus et en appelant la tribunal il me dise dossier classer effacement de dette et la je vient de recevoir une convoction en 2019  pour appel pour contester un 3 eme fois l homologation du jex  ce n 'est pas au meme tribunal avez deja vu cela merci que doit je faire
Titre: Re : recour d'un dossier
Posté par: Caren le 10 Août 2017 à 01:33
J'ai fusionné votre message avec votre fil d'origine...

Pourriez-vous nous donner plus de détails afin de pouvoir s'y retrouver ?

Que s'est-il passé exactement depuis le 16 mars 2016, date du délibéré du recours de votre bailleur contre la PRP ?

Quelles sont les dates et les intitulés exacts des procédures qui ont suivi ?

Vous-même et votre conjoint, dans quelles situations êtes-vous actuellement ?