Bonjour,
Mon mari et moi sommes séparés. Nous sommes mariés, sans contrat, sous le régime de la communauté réduite aux acquêts.
Je m'apprête à déposer un dossier du surendettement auprès de la Banque de France.
Ma question concerne les crédits souscrit par Monsieur uniquement (= signés uniquement par lui, je ne suis pas co-emprunteur) pendant le mariage. Ces crédits ayant été souscrits pour les besoins du ménage. La Banque de France me dit que si je ne suis pas co-emprunteur, il n'est pas utile de les faire figurer au dossier. Cependant, et par souci d'honnêteté, il me semble qu'étant mariés au moment de la souscription, même si je ne suis pas co-emprunteur, je suis solidaire au titre de la solidarité entre époux.
Donc : est-ce que je mets ces crédits ou pas dans le dossier?
J'ai la même question pour des dettes amicales (avec reconnaissance de dette signé par Monsieur uniquement) : dettes contractées auprès de ses propres amis/famille pour les besoins du ménage. Les prêts ont été faits à Monsieur uniquement (reconnaissance de dette signée par lui seulement)
Merci d'avance pour votre éclairage!
Cette histoire est la suite de celle-ci : avant de déposer un dossier (https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=1655.0)
Edité par bisane le 29/04/2019
Bonjour orophée,
C'est tout à votre honneur que de vouloir ainsi être partie prenante de ces dettes.. ;)
Toutefois, dans le cadre d'un dossier BDF, je vous confirme que si les crédits sont au seul nom de Monsieur et que vous n'avez rien signé, vous n'avez pas à les faire figurer dans votre propre dossier..
Si votre ex se retrouve à son tour en difficulté, à lui de déposer à son nom un dossier qui reprendra alors l'ensemble de ses propres dettes... ;)
Je ne suis pas tout à fait d'accord, Bruy...
En effet, l'article 220 du code civil (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006422807&cidTexte=LEGITEXT000006070721) dispose que :
Chacun des époux a pouvoir pour passer seul les contrats qui ont pour objet l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants : toute dette ainsi contractée par l'un oblige l'autre solidairement.
Après... c'est vous qui voyez ! :P
Merci de vos réponses...
Pour être plus précise, la Banque de France m'a dit qu'effectivement il existait une solidarité entre époux, mais qu'il était rare qu'on réclame à l'époux non co-emprunteur le remboursement, et que donc je ne prenais quasiment aucun risque à ne pas faire figurer les crédits au nom de Monsieur uniquement dans le dossier.
C'est exact.
Mr a les moyens de tout rembourser ?
Après, c'est une question d'éthique personnelle...
Il gagne plus de trois fois mon salaire. Et il finira sa carrière avec un salaire plus que confortable. Et quand il aura fini de travailler, il aura une retraite tout aussi confortable.
Oui, c'est une question d'éthique... Je vais réfléchir...
Bonne réflexion ! ;)
Mais si ça ne le met pas en péril...
Bonjour,
J'ai déposé un dossier, je suis en attente de la réponse concernant la recevabilité.
J'ai appris hier que je faisais l'objet d'une opposition administrative (dette cantine) et la Trésorerie est venue "se servir" directement auprès de la Caf, sachant que ce sont pour l'instant les seules ressources dont je dispose.
Ma question : une recevabilité arrête-t-elle la saisie?
Bonjour,
Merci de toujours poster sur votre fil c'est plus facile pour vous répondre .. ;)
Oui la recevabilité suspend les saisies et toutes les mesures exécutoires
A quelle date avez-vous déposé le dossier ?
Oups, pardon d'avoir ouvert un nouveau fil... Et merci de votre réponse!
J'ai déposé le 29 janvier.
Mais je m'aperçois au vu de cette opposition, que j'ai minoré (involontairement) le montant de cette dette. Puis-je rectifier (tout de suite? après la recevabilité?)
Citation de: orophée le 31 Mars 2016 à 16:45
Mais je m'aperçois au vu de cette opposition, que j'ai minoré (involontairement) le montant de cette dette. Puis-je rectifier (tout de suite? après la recevabilité?)
Avisez en immédiatement votre gestionnaire, ainsi que de la saisie; votre dossier ne devrait plus tarder à passer en commission
Citation de: BRUYERE le 31 Mars 2016 à 16:05
Bonjour,
Merci de toujours poster sur votre fil c'est plus facile pour vous répondre .. ;)
Oui la recevabilité suspend les saisies et toutes les mesures exécutoires
A quelle date avez-vous déposé le dossier ?
Apparemment d'après mes recherches et ce que j'en ai compris, la décision de recevabilité du dossier de surendettement permet de suspendre toutes les saisies et mesures exécutoires sauf les mesures d'exécution relatives à des dettes alimentaires... Hors, dette de cantine = dette d'aliments... Donc prestations sociales saisissables (c'est l'une des rares dettes pour laquelle elles le sont).
J'ai averti mon gestionnaire on verra bien!
Non, non !
Les dettes alimentaires concernées par les non suspension concernent uniquement l'obligation alimentaire envers ses ascendants ou descendants, pas du tout les dettes de cantine !
D'accord, bien noté!
J'ai trouvé ça :
"Au sens de l'article L. 333-1 du code de la consommation, ne constituent pas des dettes alimentaires du débiteur surendetté les dettes à l'égard d'une collectivité publique pour des créances portant sur des frais de restauration scolaire, d'accueil périscolaire ou de centre de loisirs." (Avis n° 0070013P du 8 octobre 2007 Cour de Cassation)
Je crois qu'il y a une différence entre le débiteur "lambda" et le débiteur surendetté (avec dossier recevable).
Citation de: orophée le 04 Avril 2016 à 21:36Je crois qu'il y a une différence entre le débiteur "lambda" et le débiteur surendetté (avec dossier recevable).
Ben la suspension des mesures d'exécution ne concerne que le débiteur surendetté ! :P
Bonjour,
Je reviens aujourd'hui vers vous pour une question...
Entre le moment où j'ai déposé à la BdF et le moment où j'ai reçu la notification de recevabilité, de nouvelles dettes (charges courantes : un prélèvement EDF rejeté, un loyer, etc. ...) se sont constituées et ne figurent donc pas dans le dossier qui a été déclaré recevable.
Que dois-je faire? Puis-je demander à les inclure? La suspension des poursuites ne concerne-t-elle que les dettes qui sont dans le dossier?
Citation de: orophée le 22 Avril 2016 à 20:13
j'ai reçu la notification de recevabilité,
Bonsoir Orophée,
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité !
Pouvez-vous nous donner la date exacte de votre recevabilité ,
Je vous déplace dans la section des recevables !
;)
Bonjour Biquette59! Oui c'est une excellente nouvelle!
Recevabilité le 30/03/2016!
J'ai ajouté la date de votre recevabilité à votre calendrier ! ;)
Je vous mets un peu de lecture concernant la suite de la procédure, cliquez sur le lien ci-dessous :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0
;)
Contactez très rapidement votre gestionnaire afin de voir s'il est possible de rajouter ces dettes à votre dossier xxl! xxl!
Oui la suspension des poursuites pour l'instant ne concerne que les dettes que vous avez declare, c'est pour cela qu'il ne faut pas en oublier.
Et j'en ai oublié de vous féliciter pour la recevabilité !! bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité !
Bonjour,
Je reviens vers vous : malgré un courrier en RAR au Trésor Public (avec copie de la notification de recevabilité BdF) et un courrier à la CAF, j'ai toujours une OAD sur mes allocations familiales. Je ne sais plus que faire... Donc ce mois-ci encore une saisie...
Vous n'avez eu aucune réponse ?
Vous avez vu avec la mairie ?
Non, je n'ai eu aucune réponse... Ce n'est plus la mairie qui gère mais le Trésor Public (la mairie a transféré au Trésor pour recouvrement)
Vous avez écrit quand et pour dire quoi ?
J'ai écrit à la CAF pour contester cette OAD. J'ai écrit que la dette était incluse dans le dossier du surendettement déposé auprès de la BdF, que le dossier avait été déclaré recevable, et que cette recevabilité suspendait et interdisait les mesures d'exécution, dont l'OAD. J'ai cité l'avis de la Cour de Cassation sur les dettes alimentaires, qui rappelle qu'un dette de cantine n'en fait pas partie.
Le Trésor public, je m'étais déplacée et fait jeter... J'ai senti que la personne au guichet ne voulait rien entendre, donc j'ai contesté par courrier uniquement sur la forme (car je n'avais pas reçu de notification d'OAD) pensant que la BdF se chargerait de les mettre au courant de la recevabilité et ferait suspendre les poursuites.
Tout ça début avril... Peut-être n'ont-ils pas eu le temps de traiter mes courriers et stopper les poursuites? Ça m'étonne car le Trésor public est en général très réactif.
Vous l'avez aussi fait en RAR le courrier au trésor ?
Oui en RAR
Vous voulez qu'on en refasse une ?
J'en ai refait une!
Par contre, je m'aperçois que j'avais tout faux pour les amendes. Je les avais déclarées dans le dossier mais il semblerait qu'elles ne rentrent pas dans la procédure?
Que dois-je faire, sachant j'ai été orientée vers une PRP ?
Merci beaucoup pour vos conseils!
Les amendes ne sont jamais inclus dans la procédure de surendettement, au mieux du temps peut vous etre laissé pour les régler sî vous aviez un plan de remboursement.
Faisant l'objet d'une PRP toutes vos dettes vont etre effacees, il vous appartient de regler les amendes.
Citation de: orophée le 06 Mai 2016 à 17:30
J'en ai refait une!
Peut-être dommage que vous ne nous l'ayez pas soumise... mais xxl! xxl! xxl!
La voici :
"Madame......
................
................
Objet : Contestation opposition administrative
P.J : Copie de la notification de recevabilité de la Banque de France
Lettre envoyée en R.A.R
Trésorerie de ........
.........................
.........................
.................., le date
Madame, Monsieur,
Je fais l'objet d'une opposition administrative d'un montant de 868,11€.
C'est ainsi que ce mois-ci, 105,20€ ont été retenus des 1035€ de prestations familiales que je perçois mensuellement de la C.A.F du [Département].
Je vous informe que cette dette a été déclarée dans le dossier de surendettement que j'ai déposé à la Banque de France, et que mon dossier a été déclaré recevable le 30 mars 2016. Il m'est donc dorénavant fait interdiction de payer mes dettes. En outre, cette décision entraîne la suspension et l'interdiction des procédures d'exécution portant sur des dettes autres qu'alimentaires.
Par ailleurs, l'avis n° 0070013P du 8 octobre 2007 rendu par la Cour de Cassation stipule qu' « au sens de l'article L. 333-1 du code de la consommation, ne constituent pas des dettes alimentaires du débiteur surendetté les dettes à l'égard d'une collectivité publique pour des créances portant sur des frais de restauration scolaire, d'accueil périscolaire ou de centre de loisirs. »
Par conséquent, je vous saurais gré de bien vouloir annuler cette mesure et procéder à la restitution des sommes prélevées.
Recevez, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Signature
Copie à la Commission de surendettement du [Département]
Pour les amendes, j'ai contacté les trésoreries concernées et suis en train de faire des demandes de remises gracieuses... On verra bien!
Bonjour,
Je reviens vous demander des informations au sujet de mon dossier.
La Commission a déclaré mon dossier recevable et a proposé de l'orienter vers une P.R.P.
Un créancier conteste.
Je suis convoqué au tribunal d'instance prochainement.
Est-ce que vous pourriez me donner des informations sur la suite de la procédure (que va-t-il se passer, que risque-t-il de se passer, les délais etc. ...)?
Je compte me présenter avec un avocat (j'ai une assurance juridique) mais je n'en connais pas, et j'aimerais savoir si vous auriez des noms à me conseiller (en M.P)?
Quel est le creancier quî fait opposition ?
C'est mon propriétaire.
Quelle est la date exacte de l 'audience ?
Pour une contestation de PRP, l'important est de démontrer au juge, chiffres et preuves à l'appui, que vous êtes effectivement en situation "irrémédiablement compromise" et que vos revenus ne vous permettent aucun remboursement..
Pas trop sûr qu'il y ait besoin d'un avocat pour cela ..
Citation de: BRUYERE le 14 Mars 2017 à 16:47
Quelle est la date exacte de l 'audience ?
L'audience est fixée au 19 avril.
[/size]Citation de: BRUYERE le 14 Mars 2017 à 16:47Pour une contestation de PRP, l'important est de démontrer au juge, chiffres et preuves à l'appui, que vous êtes effectivement en situation "irrémédiablement compromise" et que vos revenus ne vous permettent aucun remboursement..
C'est effectivement le cas.
D'ailleurs, lorsque la Commission propose d'orienter le dossier vers une P.R.P, elle doit motiver sa décision, donc tout est dans le dossier.
Oui mais la celà va etre à vous de l'exposer au juge..
Je déplace donc votre fil...
Que conteste précisément le bailleur ?
Dans quel département êtes-vous ?
Merci Bisane d'avoir mis mon fil dans la bonne section.
Voici ce que le bailleur a écrit dans le courrier adressé au juge pour contester la proposition d'orientation vers une P.R.P :
"Madame X nous a jusqu'à présent fait patienter en nous affirmant qu'elle faisait le nécessaire avec son époux pour solutionner le problème d'impayé de loyer, nous lui avons octroyé un échéancier pour régulariser son retard, qu'elle ne respecte qu'en partie.
Le bailleur, que nous représentons, a subi un préjudice financier par le non-paiement du loyer et des charges dans sa totalité et cela déséquilibre sa situation financière, aujourd'hui un effacement de la créance aurait de lourdes conséquences pour lui aussi.
Néanmoins, conscient de la situation de Madame X, nous ne sommes pas opposés à lui octroyer de nouveau des délais et restons à la disposition de la Commission pour étudier ensemble les modalités."
Je suis dans le Val-de-Marne (94).
Pourriez-vous remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0) ?
La Commission a calculé une capacité de remboursement de -114€
Le tableau nous est indispensable pour pouvoir vous aider.
Citation de: orophée le 14 Mars 2017 à 21:20Je suis dans le Val-de-Marne (94).
J'ai oublié ça...
Comme Bruyère, je pense qu'un avocat n'est pas indispensable, mais je vous envoie des coordonnées en MP.
Je vous mets le tableau dès que j'ai fini de le remplir!
J'ai rempli la première partie du tableau mais pour la deuxième partie concernant les crédits le tableau de la Bdf mentionne :
montant impayé
montant exigible
Je n'avais pas tous les contrats (crédits souscrits il y a de nombreuses années et certains contrats perdus lors des mes déménagements successifs) et déchéance du terme depuis plusieurs années pour l'ensemble des crédits.
Au total, montant exigible : 78998,16€
Ce n'est pas important.
Mettez les différents credits.
Citation de: agathe le 16 Mars 2017 à 21:20
Mettez les différents credits.
et mettez dans le montant dû les sommes exigibles...
On est un peu restés en panne, mais xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Bonjour,
Je reviens donner des nouvelles...
- Dépôt du dossier : 29/01/2016
- Recevabilité : 30/03/2016
- Recommandation PRP sans LJ de la BdF : 12/05/2016
- Contestation d'un créancier : 23/05/2016
- Audience contestation créancier de la PRP sans LJ : 19/04/2017
Après plusieurs renvois, l'affaire a été retenue et plaidée le 05/10/2018
A l'audience, le créancier contestataire n'est pas représenté. Il a toutefois adressé un courrier pour se désister de son recours. Il précise que je respecte les délais de paiement qui m'ont été accordés par le Juge des référées du TI de...
(oui, parce qu'entre-temps, menacée d'expulsion, je suis passée devant le juge du tribunal d'instance, qui m' a octroyé un délai pour apurer ma dette locative)
Les autres créanciers n'ont pas comparu. Certains ont écrit pour actualiser leur créance sans formuler d'observations particulières sur la procédure de PRP sans LJ.
- Jugement : 16/11/2018
Le juge homologue la recommandation d'effacement des dettes.
Voilà, une page se tourne et c'est un nouveau départ...
Que voilà une belle conclusion à votre aventure! bbbo bbbo bbbo
Calendrier complété et fil déplacé une dernière fois.
Merci Ulysse! :D
Ce fût long, ardu et parfois douloureux... Je n'avais pas une seule procédure à gérer mais trois en même temps : mon divorce, le surendettement et l'expulsion; le tout, en même temps, sinon ce n'aurait pas été drôle, hein ;)
Que de nuits blanches à faire des photocopies, répondre aux sollicitations de mes avocats, etc. ....
Mais aujourd'hui, tout ça est derrière moi : l'effacement des dettes est homologué, le divorce prononcé, et je rembourse tranquillement ma dette locative. "Tranquillement", parce que j'ai repris mon activité professionnelle, je ne roule pas sur l'or, mais les factures sont payées, le frigo est plein... J'ai "appris à vivre", sans découvert, sans chéquier, sans crédit, et sans pouvoir me permettre d'être à sec à la fin du mois, car j'ai quatre petites bouches à nourrir (sans compter les imprévus ; une consultation chez le pédiatre à payer, des médicaments non remboursés qu'il faut payer, la voiture qui tombe en panne... Bref, il faut avoir une petite "cagnotte" de côté ;))
Il faut toujours garder espoir, et c'est le plus dur. Bon courage à ceux qui sont dedans, un jour cela a une fin.
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Très heureuse pour vous de cette conclusion.. et bonne continuation dans cette nouvelle vie que l'on vous souhaite apaisée et sereine ;)
Et du coup, et après réflexion, je vous déplace une dernière dernière fois, dans la section de la paix retrouvée ;) bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo et belle "nouvelle vie", un peu plus "au calme" ! ;)
Un grand merci aussi pour le MP que vous m'avez adressé, que je je peux reproduire ici, mais que je transmets à l'équipe, à propos des avocats. C'est très instructif et bon à savoir pour nous ! ;)