Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => procédure en cours au 01/01/2018 => phase de recommandations : mesures imposées et/ou recommandées => Discussion démarrée par: Vava59 le 23 Juin 2016 à 16:46

Titre: Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 23 Juin 2016 à 16:46
Bonjour à tous et d'abord merci pour ce forum .

J'ai déposer un dossier en banque de France en novembre2015 celui ci a été jugé  irecevable pour mauvaises foi et avoir fait des crédits sans réel intention de remboursé  ???   j ai donc déposé un recours auprès du juge et je vient de recevoir  le jugement : dossier recevable  bbbo bbbo en effet j'ai toujours essayer de rembourser le plus que je pouvais à mes creanciers,donc maintenant ma question est de savoir ce qu il va se passer j'ai une capacité  de remboursement de 297 eur et un max de saisie de 502 eur.je vous remercie d'avance :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 23 Juin 2016 à 16:50
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

C'est effectivement une excellente nouvelle !!

Le dossier va maintenant repartir à la BDF  pour l'établissement d'un plan de remboursement : cela devrait prendre environ 2 mois.

Vous êtes recevable donc vous ne payez plus rien à aucun créancier !! essayez de mettre de côté le montant de votre CR

Pourriez-vous nous préciser les dates exactes de votre procédure ?

Et je déplace votre fil dans une section bien plus sympathique :D
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: bisane le 23 Juin 2016 à 17:38
 bbbo bbbo bbbo

  Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ? (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)

C'est la CR de 297 € qui sera retenue.
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vicky le 23 Juin 2016 à 18:31
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: biquette59 le 24 Juin 2016 à 19:48
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 16:50
Bonjour à tous

Alors je ai déposer mon dossier le 9 novembre 2015 le 27 janvier 2016  irrecevable recours fait auprès du juge le lendemain passage devant le juge le 12 mai et dossier recevable par le juge le 9 juin capacité retenue 279,17 maximum legal 506,24
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 26 Juin 2016 à 16:54
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:01
Merci agathe ;)

Donc maintenant ?
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 26 Juin 2016 à 17:15
Citation de: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:01
Donc maintenant ?

Relisez nos posts précédents ;)

Citation de: bisane le 23 Juin 2016 à 17:38
  Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ? (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)

C'est la CR de 297 € qui sera retenue.


Citation de: BRUYERE le 23 Juin 2016 à 16:50
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Le dossier va maintenant repartir à la BDF  pour l'établissement d'un plan de remboursement : cela devrait prendre environ 2 mois.
Vous êtes recevable donc vous ne payez plus rien à aucun créancier !! essayez de mettre de côté le montant de votre CR

Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:19
Merci ;)

Et si par exemple un ou plusieurs font recours sur le plan car même avec un plan de 8 ans je suis très loin du remboursement  de mes dettes qui sont de 95000 euros
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Smilysoul le 26 Juin 2016 à 17:23
profitez de votre recevabilité  ;)
Citation de: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:19
Et si par exemple un ou plusieurs font recours sur le plan car même avec un plan de 8 ans je suis très loin du remboursement  de mes dettes qui sont de 95000 euros
il y aura effacement du restant de vos dettes à l'issue de votre plan ...
et si recours d'un créancier, on verra et on restera à vos côtés  ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 26 Juin 2016 à 17:29
Citation de: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:19
Et si par exemple un ou plusieurs font recours sur le plan car même avec un plan de 8 ans je suis très loin du remboursement  de mes dettes qui sont de 95000 euros

Un recours de ce type ne porterait que sur les modalités du plan et non plus sur votre recevabilité.. Beaucoup moins ennuyeux, donc..  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:48
Merci pour vos réponses rapide sa fait du bien d' être entourée je demandais sa car  comme la plupart des personnes nous avons mentie pour avoir les crédits  :-\ et j ai une peur bleu que si le plan n'abouti pas que le juge regarde au contrats et qu'il remarque nos mensonges >:( et de ce fait annuler la recevabilité  malgré  qui nous la accordé
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: bisane le 26 Juin 2016 à 18:59
Votre priorité actuelle est d'épargner votre CR !
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 26 Juin 2016 à 19:30
Citation de: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:48
et j ai une peur bleu que si le plan n'abouti pas que le juge regarde au contrats et qu'il remarque nos mensonges >:( et de ce fait annuler la recevabilité  malgré  qui nous la accordé

S'il avait dû en arriver là, cela aurait été fait au moment de l'examen du recours..  ;) Vous pouvez vraiment vous rassurer  ;) ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 21:15
Citation de: bisane le 26 Juin 2016 à 18:59
Votre priorité actuelle est d'épargner votre CR !

Oui bien sur que je vais l'épargner
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 26 Juin 2016 à 21:21
 bbbo
Citation de: BRUYERE le 26 Juin 2016 à 19:30
Citation de: Vava59 le 26 Juin 2016 à 17:48
et j ai une peur bleu que si le plan n'abouti pas que le juge regarde au contrats et qu'il remarque nos mensonges >:( et de ce fait annuler la recevabilité  malgré  qui nous la accordé

S'il avait dû en arriver là, cela aurait été fait au moment de l'examen du recours..  ;) Vous pouvez vraiment vous rassurer  ;) ;)

bbbo >:D  ouf merci vous me rassurer  ;) je vous tient au courant  de la suite je ne vous quitte pas  tout les soirs je lie tout les post ; merci beaucoup  et bonne soirée au forum  :-* :-* :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 29 Juin 2016 à 13:55
Bonjour

Je vient de recevoir un courrier de la bdf en me disant que le juge avait donner une suite favorable à mon recour et que je devais maintenant leur remettre les document suivant

Fiche de salaire les 3 dernières
Charges du loyer
Impôt sur le revenue

J avais déjà remis ces documents quand j'ai déposer mon dossier ???
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 29 Juin 2016 à 14:12
Oui mais il faut que le gestionnaire actualise tout pour que votre plan soit correct, dépêchez vous de tout envoyer.
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 29 Juin 2016 à 14:31
A ok merci  :-*

Je me dépêche donc de tout renvoyer des demain
Merci encore ,je vous tiendrais informer de la suite  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 29 Juin 2016 à 14:35
Rien qui va plus mal, rassurez-vous  ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 29 Juin 2016 à 17:05
Citation de: BRUYERE le 29 Juin 2016 à 14:35
Rien qui va plus mal, rassurez-vous  ;)

Merci ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 30 Juin 2016 à 18:33
Bonsoir

Voilà les documents demandés sont partie au courier, savait vous combien de temps faut il pour avoir une proposition de plan ::)

Merci
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 30 Juin 2016 à 18:35
Environ deux mois.
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 30 Juin 2016 à 18:43
Citation de: agathe le 30 Juin 2016 à 18:35
Environ deux mois.

Merci  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 30 Juin 2016 à 19:19
Profitez de ce délai pour faire gonfler la cagnotte  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 23 Juillet 2016 à 22:51
Bonsoir ;)

Un petit coucou au passage  ou je lis tout les jours les post du forum  ;)
Pour moi je suis en entente pour l'état détailler de mes crédits
Je vous souhaite une bonne nuit  :-* :-* :-*
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: bisane le 24 Juillet 2016 à 08:53
Citation de: Vava59 le 23 Juillet 2016 à 22:51Pour moi je suis en entente pour l'état détailler de mes crédits
Ca ne saurait tarder !
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 24 Juillet 2016 à 09:07
Votre dossier avance normalement, vous pouvez souffler ;) ;) ;)
Titre: Re : Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 24 Juillet 2016 à 21:04
Citation de: bisane le 24 Juillet 2016 à 08:53
Citation de: Vava59 le 23 Juillet 2016 à 22:51Pour moi je suis en entente pour l'état détailler de mes crédits
Ca ne saurait tarder !

Oui j attend de toute façon je ne peut rien faire d 'autre ;D
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 24 Juillet 2016 à 21:05
Citation de: BRUYERE le 24 Juillet 2016 à 09:07
Votre dossier avance normalement, vous pouvez souffler ;) ;) ;)


Pour souffler je souffle et sa fait du bien   bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 25 Août 2016 à 14:02
Bonjour à tous  bbbo

Comment allez vous sous cette chaleur  ;Dmoi sa  peut aller  je vient de recevoir l état  d'etailler de mes dettes j'ai regarder et tous est correct donc je doit attendre  ::)ma chienne se fait opérer vendredi prochain d' une tumeur je m' inquiète énormément surtout que le veto à dit que cela va être délicat  :-\en plus de la note entre 300 et 350 euros au revoir la cagnotte mais ma chienne j y tient beaucoup.
Voilà pour les nouvelles j attend combien de temps encore sa j en sait pas ::)

Bisous à vous
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 25 Août 2016 à 15:35
Vous allez recevoir un plan définitif dans 1 mois, 1 mois et demi.
J'espère que tout se passera bien pour votre chienne, la cagnotte se sera apres.
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 25 Août 2016 à 15:47
Oui moi aussi je l'espère pour ma petite boule de poil  xxl!
Pour la proposition de plan on attendra alors ;D

Merci  ;)bise
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 25 Août 2016 à 15:59
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour l'opération ..

La procédure BDF se déroule par contre tout à fait normalement... ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 25 Août 2016 à 16:31
Citation de: BRUYERE le 25 Août 2016 à 15:59
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour l'opération ..

La procédure BDF se déroule par contre tout à fait normalement... ;)




Merci beaucoup :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 09 Septembre 2016 à 13:47
Bonjour à toutes

Je vient donner des news sa fait une semaine que ma chienne a été opérer on a eu très peur le veto lui a enlever une tumeur anal aussi gros  qu un pamplemousse :-\ elle se remet difficilement mais sa va aller et coût de l opération médocs et soins 467 euros
Quand à mon dossier pas de nouvelles j attend
Bonne après midi
:-* :-* :-*



Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 09 Septembre 2016 à 17:59
On espère qu'elle va vite récupérer ... xxl! xxl! xxl!

Vous ne devriez pas tarder à recevoir des nouvelles de la BDF ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: bisane le 09 Septembre 2016 à 18:27
Bon rétablissement à la toutoune !
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 10 Septembre 2016 à 09:35
Merci à vous  :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 18 Octobre 2016 à 15:10
Bonjour à tous :-*

Avant toute choses j'espère que vous aller bien  ;)
Je vient donner des news de mon dossier je viens de recevoir de la bdf un tableau avec plusieurs palier mais dans ce courrier la bdf à élaborées tout de suite les mesures recommandées il est écrit en grand que compte tenu la situation ne permettant pas de prévoir le remboursement  de la totalité  des dettes la commission a immédiatement  élaboré  des mesures recommandees :o ??? :o
Et aussi
Après avoir examiné  leur situation  familiale financière et recueilli les observations des parties la commission  prévoit l adoption des mesures en annexe à la présente motivation, celle ci étant subordonnées à l abstention par les débiteurs de effectuer des actes qui aggraveraient  leur endettement.
J' avoue de être un peu perdue j'ai 15 jours pour contester ces mesures par lettre recommandée  au tribunal et si je ne conteste pas le dossier seras transmis au juge afin qu'il donne force exécutoire à ces mesures ???il nest pas écrit que les creanciers ont eux aussi 15 jours j'y comprends rien pourriez vous me éclairez un peut svp
Je vous remercie  :::) ::) ::)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Smilysoul le 18 Octobre 2016 à 16:21
un peu de lecture ...

A propos des mesures imposées et/ou recommandées (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1436.msg26590#msg26590)

la commission de surendettement (BDF) peut désormais imposer et/ou recommander des mesures dès qu'elle pressent qu'un accord amiable ne pourra être trouvé

Les débiteurs comme les créanciers disposent alors de 30 jours pour formuler leurs observations

et je déplace votre fil dans la bonne section  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 18 Octobre 2016 à 17:00
Il vous convient le plan proposé ?
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 18 Octobre 2016 à 17:52
Citation de: BRUYERE le 18 Octobre 2016 à 17:00
Il vous convient le plan proposé ?

Oui il me convient très bien il est sur 84 mois et effacement  du reste à la fin cr 279 euro sur 88000eur les creanciers  vont sauter au plafond surtout qu'il y en a qui l ont rien du tout dettes effacer sa va pas être simple  :-\
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: bisane le 19 Octobre 2016 à 07:36
Vous êtes sure qu'il n'y a aucun remboursement prévu pour certains créanciers ?
Quoi qu'il en soit, ce n'est pas votre problème, si le plan vous convient, vous le rangez savamment et attendez la suite sagement...
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 19 Octobre 2016 à 13:43
Citation de: bisane le 19 Octobre 2016 à 07:36
Vous êtes sure qu'il n'y a aucun remboursement prévu pour certains créanciers ?
Quoi qu'il en soit, ce n'est pas votre problème, si le plan vous convient, vous le rangez savamment et attendez la suite sagement...



Coucou


Alors oui je en suis sur j'ai regarder plusieurs fois et certains creanciers ont rien la somme que je leurs doit reste la même après 84 mois puis après la fin du plan il reste zéro certaines dettes seront effacer enfin si il acceptent mais je n'y croit pas tellement  ::)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 19 Octobre 2016 à 14:10
C'est en tous cas un plan très favorable  ;) ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 19 Octobre 2016 à 14:34
Citation de: BRUYERE le 19 Octobre 2016 à 14:10
C'est en tous cas un plan très favorable  ;) ;)

Sa c est sur  bbbo bbbo ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 10 Novembre 2016 à 21:50
Bonsoir
Bisous à tous ,
Toujours pas de nouvelles croyez vous que cela va être encore long j aimerais bien commencer à payer mon plan  :-\
Bonne soiree :-* :-* :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 10 Novembre 2016 à 22:23
Attendez encore une semaine pour etre sure qu'il n'y a pas de recours, ensuite votre dossiér partira chez le jugés pour homologation puisque vous avez des effacements de dettes.
Soyez patiente et économisez.
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 10 Novembre 2016 à 22:59
Dans votre cas, pas de nouvelles = bonnes nouvelles ...

Continuez à faire grossir la cagnotte  ;)
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 11 Novembre 2016 à 14:41
Merci pour vos réponses  bbbo
Je vais attendre encore une semaine pour être sûr sa serais tellement super xxl!
Et si pas de recours combien de temps devrais je attendre pour commencer à payer je ne sait pas combien de temps dur l homologation au tribunal  ???
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 11 Novembre 2016 à 14:43
Le delai pour obtenir l'homologation dépend de l'engorgement de votre tribunal
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 11 Novembre 2016 à 21:23
Oui je me doute mais c'était pour avoir à peut près une idee ;)
Merci  :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: agathe le 11 Novembre 2016 à 21:24
Essayez d'appeler votre tribunal.
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 12 Novembre 2016 à 10:08
Merci ;)

Je vais attendre encore une semaine et puis après sa si pas de recours j appellerais
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 19 Novembre 2016 à 09:02
Bonjour

Bon voilà une semaine d' écoulée est tjrs pas de nouvelles donc je croit que c est bon il ne y a pas eu de recours j y croit pas  bbbo bbbo maintenant mon dossier si j'ai bien compris va partir au tribunal pour être homologuer et donc une fois fait je commencerais mon plan un beau cadeau de Noël car j'y croyais plus surtout que la bdf avais juger mon dossier irecevable :-\
Bon reste plus qu'à attendre maintenant  ;D
Bon week-end à vous et je vous tiendrais au courant des que j'ai des nouvelles
:-* :-* :-* :-*
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: BRUYERE le 19 Novembre 2016 à 09:14
Oui, vous devriez être tranquille maintenant  ;) ;)

Attendez tranquillement l'homologation par le tribunal, et continuez le cagnottage  ;)
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 19 Novembre 2016 à 09:18
Citation de: BRUYERE le 19 Novembre 2016 à 09:14
Oui, vous devriez être tranquille maintenant  ;) ;)

Attendez tranquillement l'homologation par le tribunal, et continuez le cagnottage  ;)


Merci  :-* oui mon petit cochons grossis  ;D
Titre: Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vicky le 19 Novembre 2016 à 10:24
Tout va bien et le petit cochon grossit, que demander de plus ?  bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Re : Recevabilité confirmer par le juge
Posté par: Vava59 le 19 Novembre 2016 à 10:31
Citation de: vicky le 19 Novembre 2016 à 10:24
Tout va bien et le petit cochon grossit, que demander de plus ?  bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo



Oui que demander de plus  bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

:-* :-* :-* :-* :-* :-*