Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 19:03

Titre: fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 19:03
Recevabillité le 16/09/2014 avec orientation vers un réaménagement des dettes.
TGI le 27/05/2015 capacité retenue 179 € sur 96 mois.
Au pôle emploi mais trouve des missions d'intérim pour faire durer ses droits.
Merci de me mettre le tableau à remplir.


D'avance je vous en remercie.


Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Caren le 08 Septembre 2017 à 19:11
Tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)

TGI de mai 2015, ça correspond à quoi exactement ?
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 19:17
Son  dossier de surendettement est passé devant le juge pour homologation des mesures recommandées
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Caren le 08 Septembre 2017 à 19:21
Ok, ce devait être au TI alors...
Calendrier mis à jour !  ;)
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 20:03
Donc j'ai rempli le tableau à ce jour ATD de 1 780 € prélevé sur pole emploi soit 200 $ par mois. J'ai contacté les impôts, une dame du surendettement impôts doit me recontacter lundi matin. Car j'ai proposé à mon fils de payer l'atd. Il m'a dit non. Par contre, j'ai versé de l'argent en espèce sur son compte pour éviter des impayés sur son plan.
A l'époque ou il a fait son dossier, il était hébergé, ne payait pas de TH, ni d'internet.
Aujourd'hui il vit en co-location. Sa coloc est au minima socio. Le reste à devoir je vous le communique dans les plus brefs délais.
Il se peut que sa mission actuelle intérimaire aboutisse à un CDI. A voir dans 10 jours. Il lui reste 145 jours de droits à pôle emploi qui sont reculés dès qu'il exerce un emploi.


Voilà, si vous avez besoin d'autres renseignements n'hésitez pas à me demander. Et encore merci de votre soutien et de vos conseils.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 20:56
Il verse 5 € par mois à une association je ne sais pas si il faut l'indiquer
Merci encore à vous
Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Septembre 2017 à 21:17
Les Impots 2013 figuraient dans l'état détaillé des dettes, mais le tgi ne les a pas prise en compte dans son homologation. Pourquoi je ne sais pas.
À ce jour il doit :
Impots 2013 1704 €
Impôt 2014 387 €
Impots 2016 429 €
Th 2015 14 €
Soit un total de 2290 €
Il va voir une assistante sociale lundi pour savoir si il peut avoir de l'aide?
Il ne veut pas que je lui avancé de l'argent pour régler ses arrières d'impôts
.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 08 Septembre 2017 à 21:45
Il faudrait peut être dire à votre fils que ls impots c'est la priorite des priorites et que eux ne l'oublieront pas.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Caren le 09 Septembre 2017 à 00:12
Dans le tableau, il manque toutes les dettes dont les impôts !
Et pourriez-vous indiquer en B24 la CR actuellement retenue ?

Au vu de la date de dépôt du dossier, que les impôts 2013 fassent partie de l'état détaillé des dettes, ça ok !
Qu'ils n'aient pas été ensuite pris en compte au final, c'est une autre histoire...

Par contre, tous les impôts suivants faisaient partie des charges courantes et donc à payer !

Est-il à jour de la TH 2016, de la TH 2017 et de l'IR 2017 ?
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 09 Septembre 2017 à 06:11
Ils n'ont pas droit aux aides au logement, les colocs ?
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 07:10
Non ils n'y on pas droit, c'est un meublé.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 07:29
C'est exact il doit pour le 15/9/17 429 € impôt 2017 et la th 2017 800 €. Je ne sais pas comment il va faire ? La saisie maximum est de 200 € par mois.
Je l'ai eu en ligne, lundi il va voir l'assistante sociale. Soit il paye les impôts soit il ne règle pas en totalité sont loyer, mais il préfère régler le loyer pour ne pas mettre en difficulté sa colocataire. Lundi une dame du surendettement des Impots doit me contacter. Je vais voir avec elle si il y a un moyen de faire un échéancier (je n'y crois pas trop) mais on ne sait jamais. Par contre si son emploi est confirmé dans 10 jours il aura un meilleur salaire et donc aura une capacité plus forte pour tôt régler. Pour le moment on ne sait pas. J'ai oublié de note il donne 50 € à sa coloc pour la nourriture, je ne sais où les mettre dans le tableau. Je vais y ajouter son reste dû pour les créances.
Cdt
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 09 Septembre 2017 à 07:46
Citation de: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 07:10
Non ils n'y on pas droit, c'est un meublé.
Ben on peut bénéficier d'allocations même dans un meublé !  :P


Tu n'a pas répondu très précisément aux questions de Caren (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=25388.msg828879#msg828879)...


Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 08:37
Non il n'est pas à jour des impots il  doit en tout avec les impots 2017 3505 €. Il n'a réglé aucun impôts. Je sais cela est regrettable. Raison pour laquelle il m'a contacté. Mais je ne vois pas trop ce que je peux faire. Lui avancer ce n'est pas une bonne idée. Quand aux allocations ils font fait la demande et la CAF leur ont dit qu'il dépassait le plafond (?) Car le loyer est 600 € et le hors charge est de 400 €. Et que les allocations sont calculées sur le loyer H.C..
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 09 Septembre 2017 à 08:58
Ils ont fait une demande séparément ?

Je crois qu'il va falloir redéposer un dossier... qu'il va falloir argumenter, en faisant un point préis de l'évolution des revenus depuis la mise en place du plan !
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 09:10
Justement c'est pour ce la qu'il a sollicité mon aide, car il est dépassé par les évènements. Je ne sais pas par où commencer. Si il redépose son dossier peut être irrecevable étant donné qu il n'a pas payé ses impots ? Si je n'avais pas mis d'argent sur son compte, ses céanciers n'auraient pas été payé.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 09 Septembre 2017 à 09:23
Pour l'instant la seule solution est qu'il redepose et qu'il argumente sur sa lettre de saisine (nouvelles charges.....).
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 10:26
Bonjour à tous et à toutes,
Merci de vos réponses. Mon garçon va déposer le dossier BDF dimanche soir dans la BAL, je suis en train de préparer la lettre de saisine, que je vous soumettrai. Je crois qu'il y a urgence et pas d'autres solutions.
Merci à vous
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 15:14
J'ai fait une mauvaise manip j'ai enlevé le tableau, je vais le refaire. Pour info, le juge n'a pas retenu la dette de 1 704 euro des impôts. Par contre il a fait plusieurs règlements au impôts. Echéancier qu'il n'a pas pu tenir etc...... Il va joindre au dossier bdf une attestation de sa coloc que c'est lui seul qui règle la th et la facture internet et edf, étant donné qu'elle est au minima social. Le dossier est pratiquement bouclé. Il a pu aller chez un copain télécharger le dossier et faire toutes les copies. Voilà, je vous tiens au courant du suivi et merci encore, en espérant qu'il ne sera pas irrecevable.


Cdt
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 09 Septembre 2017 à 17:20
Citation de: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 15:14Il va joindre au dossier bdf une attestation de sa coloc que c'est lui seul qui règle la th et la facture internet et edf, étant donné qu'elle est au minima social.
Je persiste : ça ne tient pas la route, ça !  :P
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 11 Septembre 2017 à 12:40
Bonjour à tous et à toutes,


J'ai eu le service recouvrement impôts, qui doivent m'envoyer sa situation administrative de tout ce qu'il doit.
Je vous tiens informé de la suite.


Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 11 Septembre 2017 à 12:41
Et je rempli le tableau début de soirée, avec les bons chiffres.


Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 12 Septembre 2017 à 15:13
J'ai eu le service recouvrement des impôts voila ce qu'il doit à l'heure d'aujourd'hui :
IR 14 387 €
IR 17 429 €
IR 13 1 460 €


Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 12 Septembre 2017 à 15:28
Il a contacté par mail les impôts leur demandant de régler ces dettes sur 24 mois. Il attend leur retour. Je vous tiens informé


Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 12 Septembre 2017 à 15:51
Il a eu un retour défavorable. Donc, les saisies sur son pôle emploi sont d'un maximum de combien ?


Merci de vos réponses.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 12 Septembre 2017 à 17:58
Bonjour à tous et à toutes,
Mon fils vient de récupérer un ordinateur. Comment doit il faire pour se connecter en sachant qu'il n'a pas de profil, doit il en créer un et ensuite vous le fusionnerez avec son pseudo ?
Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 12 Septembre 2017 à 18:34
Oui à la dernière question.
Mais il poursuivra sur ce fil, sans qu'il y ait lieu de fusionner quoi que ce soit...

Tu a s donné toi-même la réponse à la question sur le maxi de la saisie, me semble-t-il :
Citation de: emeric32 le 09 Septembre 2017 à 07:29La saisie maximum est de 200 € par mois.

Mais il ne pourra plus honorer son plan, si ?


Tu n'as pas mis le retard de TH dans le tableau.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 12 Septembre 2017 à 19:22
POR l'instant il n'a pas de retard de th mais c'est pour novembre ou octobre 2017 les 800 € en plus j'ai oublié de rajoute les frais de transport 30 € par mois. Demain il a un entretien avec la rh peut-être une bonne nouvelle pour lui. Et merci encore de vos réponses
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 13 Septembre 2017 à 07:57
 xxl! xxl! xxl! xxl! pour l'entretien RH !
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 13 Septembre 2017 à 20:54
Comme il n'a pas de permis le poste ne lui a pas été donné. IL postera fin de semaine sur le fofo.
Merci


Titre: Re : fils emeric32
Posté par: didiriusse le 17 Septembre 2017 à 19:59
 Bonjour je voulais remercier à tous ceux avoir donner de votre temps.
A ce jour j'ai n'ai pas encore reçus mes indemnités de pole emploie ils doivent être traiter informatiquement depuis l'envoie de mon bulletin de salaire par Manpower. Qui a été transmis les treize septembres. Sur mes allocations chômage j'ai déjà été prélever de deux cent euros. Pour une atd de 387 euros. Normalement je serais prélevée de 187 euros.
Le 24 septembre je suis prélevée de mes impôts sur le revenu de 429 euros. Pour l'instant j'hésite d'honorer complètement ce montant total, j'aimerai les payer en deux fois.
Je en cours de négociation avec le centre des impôts pour un impôt sur le revenu d'un montant 1460 euros. Je vais essayer de mettre un plant pour payer en plusieurs fois un montant maximum de 120 euros.
Fin décembre ma taxe habitation qui voisine entre 700 et 800 euros. 
Je vous tiens informez quand j'ai bien reçu sur mes indemnités du pole emploie et ainsi que ma négociation avec le centre des impôts.
Merci pour vos conseilles et de votre attention bienveillante.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 17 Septembre 2017 à 20:55
Bonjour et bienvenu, fils d'Emeric !  ;)

Si le tableau inséré dans le 1er message du fil est exact, votre "plan" ne tient pas du tout... à moins que vous n'ayez une épargne.
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 17 Septembre 2017 à 20:57
Citation de: bisane le 17 Septembre 2017 à 20:55
Bonjour et bienvenu, fils d'Emeric !  ;)
Sauf que vous n'êtes pas tout à fait nouveau...
dossier de surrendetement + tip impot 2015 + tip impot 2014 déclarer doss endet (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=22958.0)


On s'embrouille, non ?
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: didiriusse le 18 Septembre 2017 à 20:48
 Oui bonjour l'année dernière j'avais déjà fait appelle à vous. Entre temps j'avais déjà mis en place un remboursement par mois pour les impôts. Mais entretemps j'ai dut faire face une saisie de salaire par les impôts sur mes indemnités de pole emploie. Après avoir fait part à maman c'est elle qui as reposter un message pour moi ne connaissant plus mon identifient que j'avais utilisé en ce temps et me procure d'un nouvelle ordinateur. Très chère bisane j'ai un compte épargne qui n'a que 7 euros.
Merci pour vos réponses et de votre sollicitude.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 18 Septembre 2017 à 20:52
Il faut donc déposer un nouveau dossier, mais il va falloir soigner la lettre de saisine !  :-\
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: didiriusse le 24 Septembre 2017 à 20:42
Bonsoir à tous,
Navrée de vous répondre que maintenant, je suis épris dans mon esprit à deux pensée.
Je me questionne entre l'accalmie et une certaine passibilité avec le trésor publique gagnant que 120+60  en début de mois d'intérim avec primes et etc.... et j'ai reçu du pole emploie le 21/09/2017  950 euros net. C'est adt de 387 était les 10% qui devait me supprimer des mes impôts sur le revenu si je respectais mon accord sauf accord verbale avec mon négociateur. Qui ne m'a pas fait donner un respect à c'est accord vocale. Rien prouver dans échanges de mail. Négociation sur l'import déclarer sur mon premier banque de France l'information informatique du trésor publique. Bientôt administrativement préparé-vous à entendre qu'on ne peut rien négocier informatiquement c'est impossible. N'ayant pas une adresse fixe à.à.
En gros dois-je refaire un dossier de banque de France avec c'est risque ?
Essayer de trouver un accord avec les impôts qui ne peuvent pas me prélever de plus 200 et 300 euros par mois. Ne serait pas une solution ?
Merci à tous de votre attention.
Cordialement ,
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 24 Septembre 2017 à 21:01
Il serait beaucoup plus simple et préférable de faire un nouveau dossiér.
Faites vous aider pour la lettre de saisine.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: didiriusse le 25 Septembre 2017 à 00:58
 Étant exposer quotidiennement derrière un écrans me permet être toujours bronzer sur le visage. Mais je ne suis pas forcement sur le forum et plateforme ou l'instantané doit être fausse dans notre temps est aussi sa vertu. Même tous le bien que me dit ma très chère et douce maman. Même si avec le temps je ne suis pas forcément plus limpides dans mes actions. Merci à tous j'ai bien pris note la peur de l'inconnue fais toujours peur sans la découverte de cette liberté de ce qu'on ne connait pas. Mais l'échec dure et il peut être présent quand t'on le côtoie au quotidien qu'on aimera que celle-ci soit inexistante.
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 25 Septembre 2017 à 08:08
Citation de: didiriusse le 24 Septembre 2017 à 20:42Essayer de trouver un accord avec les impôts qui ne peuvent pas me prélever de plus 200 et 300 euros par mois. Ne serait pas une solution ?
Un accord sur quoi ? Sur le montant de l'ATD ? Ben non...
Et, avec les chiffres que vous avancez, ces 2 ou 300 € vous empêcheraient de respecter votre plan.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 07 Octobre 2017 à 11:44
Bonjour à tous et à toutes,


L'ordinateur a des problèmes  ??? [size=78%], raison pour laquelle, je viens vous donner des nouvelles, qui sont bonnes, il a un cdd de 6 mois qui se concrétisera (je lui souhaite) vers un CDI. Il a pris contact avec les impôts afin de mettre un échéancier en place. Aujourd'hui il est à jour de ses charges, à part les impôts ou un échéancier est en cours de négociation. Et merci à tous et à toutes.[/size]
Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 07 Octobre 2017 à 15:18
didi aurait pu venir par lui-même, non?

xxl! xxl! xxl! pour le boulot et l'échéancier !
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 25 Mars 2018 à 12:01
Bjr je vous donne des new :
Mon fils est revenu sur paris depuis 10 jours. La bonne nouvelle il signe un cdi lundi. Il loge chez nous en attendant que ça situation s'améliore (3 ou 4 mois) afin de fournir ces bulletins de salaire pour avoir un Apt. Ensuite prendre contact avec les impôts pour faire changement d'adresse et régulariser sa dette qui est de :
Ir 2017 sur 2016 : 472 €
Ir 2015 sur 2014 : 227,12 €
Ir 2014 sur 2013 : 1 460 €
Soit un total de 2159,12.
Nous allons déclarer sa nouvelle adresse au Impots dès qu'il aura signé son Cdi, soit lundi. Ensuite pensez-vous que sa dette fiscale sera sur le 78 ou bien restera sur le 33 ? Prendre contact avec eux afin de faire un échéancier. Qu'en pensez vous ? Et l'urgence ce sont les soins dentaires. Nous avons fait la demande de changement d'adresse pour la carte vitale, dans le meilleur des cas dans 15 jours il aura sa nouvelle carte. Et avec son Cdi il aura une mutuelle et la il pourra commencer ses soins. Pour son plan il n'a pas de retard. Le tableau sera rempli dès que nous saurons combien il percevra de salaire.
Merci d'avoir été à ôter écoute et je vous tiens informé de l'évolution de la situation.
Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 25 Mars 2018 à 14:58
Rebonjour
En regardant ses comptes on s'aperçoit qu'il c'est engagé pour un an avec saf pour une box. C'était pour une future location qui ne c'est pas faite car son hébergeur a de gros pb psychiatrique. Au bout de 2 jours elle l'a mise à la porte. Raison de son retour à pâtis. Ma question peut il arrêter cet abonnement en sachant qu'il était hébergé au moment de la souscription ?
Merci de vos réponses
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 25 Mars 2018 à 20:49
EM, ce serait plutôt à ton fils de poster, non ?


Les retards d'impôts sont postérieurs au plan ?


Citation de: emeric32 le 25 Mars 2018 à 14:58Raison de son retour à pâtis
Je ne sais pas qui a des problèmes, mais il avait 15 jours pour se dédire de son contrat.
Après, tout dépend des conditions de ce dernier.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 27 Mars 2018 à 21:44
Bsr je squatte chez ma mère et cela n'est pas facile. Dans leur quotidien je suis là mais je suis un boulet. Je vais trouver un aorte hébergeur. Je suis une source de conflit alors quemoi même je suis perdu
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Flechette le 27 Mars 2018 à 21:54
J'ai du récuperer mes enfants qui n'arrivaient plus à joindre les deux bouts et leur permettre de s'équilibrer au niveau financier et je ne les ai jamais considérés comme des boulets
Bien au contraire ,j'étais rassuré de les savoir ainsi avec un toit sur la tête et à l'abri
Ils savent qu'il y aura toujours une place pour eux

Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 27 Mars 2018 à 22:09
Merci d'enlever ce fil
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: Caren le 27 Mars 2018 à 22:58
Citation de: emeric32 le 27 Mars 2018 à 21:44
Bsr je squatte chez ma mère
Ce serait pas mal pour que tout le monde s'y retrouve au mieux que chacun poste sous son propre pseudo :
Mr le fils sous didiriusse et Mme sa mère sous emeric32.
Parce que sinon, cela devient vite une source de confusion...
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 28 Mars 2018 à 06:09
Citation de: emeric32 le 27 Mars 2018 à 22:09
Merci d'enlever ce fil
charte éthique - précisions sur la "propriété" des messages (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=15.msg45534#msg45534)
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 29 Mars 2018 à 20:45
Mon garçon est en soin intensif suite à une prise de médicament.et d'autres chose  Hier il doit rester 48 heures . Je culpabilise. Je ne sais pas quoi faire.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 29 Mars 2018 à 20:48
L'entourer au mieux !  ;)

De tout coeur avec vous tous !
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 29 Mars 2018 à 21:22

De tout cœur avec vous dans cette épreuve.

Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Caren le 29 Mars 2018 à 21:27
Pas de mot... mais avec vous !  ;)
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Smilysoul le 30 Mars 2018 à 17:36
De tout coeur avec toi !  :P
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 04 Avril 2018 à 19:55
Je vouq remercie de votre soutier? Je suis déprimé mais je vais m'en sortir. Après avoir fait peur à ma famille. Je sais qu'elle tiens à moi. Jr me suis imposé dan leur vie. Ma maman ma imposer de faire piscine Et de faire un point budget. Jr vu rmerci
Cdt
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 18 Avril 2018 à 21:29
Bonjour
Je poste pour vous donner des nouvelles :
chambre 478 €/mois à partir du 25/04/18 16 m2 mais un coin pour me poser. Ma mère c'est portée caution, sinon je n'avais pas accès. Dossier pour logement social fait mais il faut attendre.
j'ai commencé aujourd'hui mon nouveau taf. Période d'essai. Si cela se concrétise un salaire me permettreit de régler mes dettes d'impôts. Une demande de remise a été demandée car atd mais je n'y crois pas trop. J'ai eu accès au vestiaire cela m'a permis d'avoir des tenues propres. Et j'ai un soutien psychologique. Je tiens à remercier toute votre gentillesse et souhaiter moi bonne chance. D'avoir un chez moi même petit va me permettre de me reconstruire. Je vais habiter à 5 mn de ma famille et je prends les repas avec eu. Pour remonter il me faut 6 mois. Je vous soumettrai mon tableau dès que possible. Un grand merci à ce forum d'exister
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 18 Avril 2018 à 21:44
Courage pour votre nouvelle vie.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 19 Avril 2018 à 07:07
 xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: noirkate le 19 Avril 2018 à 07:35
 bbbo bbbo bbbo   une vilaine page se tourne ..en route pour une vie meilleure
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: didiriusse le 06 Mai 2018 à 12:57
Bonjour à tous et à toutes et merci encore de votre soutien. Je me permets de vous soumettre un courrier que j'adresse au conciliateur des impôts afin d'obtenir un échéancier et arrêter l'atd. Merci encore de votre bienveillance.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 06 Mai 2018 à 16:27
Merci de votre attention suite à latd j'ai eu 130 euro de frais sur mon compte bancaire car manque de provisions je l'ai indiqué sur mon courrier
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 06 Mai 2018 à 21:13
Vous l'avez adressé le courrier, ou pas encore ?

Je l'ai dit à votre mère, mais je le redis : il faut éviter d'utiliser un style télégraphique pour les courriers officiels.
Il convient aussi de se montrer compréhensible.

Cela ne veut rien dire : logement SDF !
Ca, pas trop non plus :
Taxe d'habitation de 600 Euro que je suis seul à régler, car ma co-locataire étant au minima sociaux.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 06 Mai 2018 à 21:15
Non je n'ai pas encore adressé la lettre et je vais enlever les points cités
Merci
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 07 Mai 2018 à 08:23
Laissez moi le temps d'une lecture approfondie ce soir ou demain matin !  ;)
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Mai 2018 à 11:56
Bonjour à tous et à toutes.
Je suis confirmé dans mon emploi CDI, depuis aujourd'hui.
Je vous joins la lettre avec des modifications apportées suite au conseil de @bisane,
Merci à toute de l'équipe.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Ulysse2013 le 09 Mai 2018 à 13:08
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo  Pour cette TRÈS bonne nouvelle!!!
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: noirkate le 09 Mai 2018 à 13:53
 bbbo bbbo bbbo bbbo  pour le CDI ...Vous voyez le bout du tunnel !  Courage, la roue est en train de tourner !
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 09 Mai 2018 à 13:57
Je vous ai quelque peu oublié et m'en excuse...


bbbo bbbo bbbo pour le boulot !


Vous n'avez QUE l'impayé d'impôts cité dans ce courrier ?
Comment était formulée votre demande de délais de paiement ?


Que veut dire ceci ?
Rupture conventionnelle  avec 6000 Euro qui on permis de régler ma dette fiscale
Si la dette est réglée, il n'y a pas de raison que vous ayez un ATD.

Et cela ?
Dossier surendettement  et déclaration de la dette fiscale (pièce n° 1)
Si un plan est en cours, il n'y a pas de raison qu'il y ait un ATD...
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Mai 2018 à 17:03
Oui bonjour à tous et merci d vos encouragements
J'avais une grosse dette fiscale de 2011/2011 donc avec la rupture conventionnelle j'ai réglé ma dette fiscale.
DAns mon dossier de surendettement il n'ont pas tenu co'p de ma dette fiscale 2013, car la trésorerie a déclaré néant la. La créance. Et maintenant j'ai une atd sur cet impôts.  C'est la raison pour laquelle j'essaye d'obtenir un délai avec le conciliateur.
En espérant avoir été clair, chose qui n'est pas facile à comprendre'
En tout je joins 20 pièce justificative de 2013 à aujourd'hui
Merci
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 09 Mai 2018 à 21:21
@bisane voues êtes tellement sollicités pour les courriers. Je vais faire la demande au concialteur mais je sais que cela sera refusé. La bonne nouvelle un cdi un petit chez moi et mon plan Bdf respecte et mes impôts 2017 également. Paye 2ème tiers prélevé sur mon compte. Encore 'erci De votre soutien.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 10 Mai 2018 à 07:21
C'est à dire surtout qu'une demande a quelques chances d'obtenir une issue favorable si elle est clairement formulée, ce qui n'est pas du tout le cas !  :P
Je suis en effet pas mal sollicitée, mais je n'ai pas compris grand chose à votre courrier, alors j'imagine un conciliateur qui doit recevoir des dizaines de courriers par jour ! Quant aux 20 pièces justificatives...  :o :o :o

Je le ferais beaucoup plus simple et direct (à moduler, bien sûr) :


Rencontrant quelques difficultés financières, j'ai déposé un dossier de surendettement, déclaré recevable le 16.09.2014.
Alors que j'y avais déclaré mes impayés d'impôts sur les revenus de 2013 (pièce 1), la Trésorerie de Bordeaux ayant déclaré une créance de 0 € (pièce 2), celle-ci n'a pas été prise en compte dans les mesures imposées rendues exécutoires par le juge le 27.05.2018 (pièce 3).
J'ai de ce fait été l'objet d'un ATD sur mon compte bancaire n° 123456, détenu par la banque xxxxx, le xx.xx.2018, qui a engendré des frais de 130 € (pièce 4), ce qui a rendu ma situation financière, déjà précaire, encore plus fragile.
C'est pourquoi j'ai, dès le xx.04.2018, saisi par mail le comptable du Trésor (pièce 5), afin d'obtenir un échelonnement de ma dette. Ce courrier est resté sans réponse.

Mes revenus s'établissent désormais à xxxx € (CDI avec période d'essai depuis le 09.04.2018 - pièce 6), et mes charges incompressibles, comprenant les mensualités de mon plan de redressement, à 1236 €.
J'estime pourvoir apurer ma dette fiscale en xx mois, à raison de xxx € par mois et sollicite de votre bienveillance d'établir un échéancier sur ces bases.

Espérant pouvoir compter sur votre compréhension, je vous prie d'agréer....
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 10 Mai 2018 à 08:59
Merci beaucoup. Oui courrier plus net clair.
Merci encore à vous et bonne journée
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Flechette le 10 Mai 2018 à 09:20
 bbbo pour la clarté du courrier ,Bisane


Si je peux me permettre un conseil ,j'ai eu aussi quelques différents avec les impôts,et désormais je me connecte sur mon compte internet ,sur leur messagerie


C 'est pratique,gratuit et rapide


on peut joindre les documents nécessaire en PJ (faire attention au format)


En plus ,un a un accusé de réception de suite


Leur prise en compte et réponse est aussi très rapide


J'ai obtenu par ce biais et sans prise de tête,j'ai obtenu l'entier dégrèvement de ma taxe d'habitation
Et sur les IR 2017,il me restait devoir 1400e ,j'ai reçu un échéancier de 50e sur 6 mois
Bien sur ,parce la situation est justifié ,mais mon changement de situation a été pris en compte bien mieux par le biais de la méssagerie


De même ,ayant  de gros  impayés  chez EDF,je suis passé par :


La Médiation du Groupe ENGIECourrier du Médiateur - TSA 27601 - 59973 TOURCOING Cedexwww.mediateur-engie.com (https://u1781443.ct.sendgrid.net/wf/click?upn=HSx7Bp3SJS-2Fu9fAqKAHsKl9T4TvJTv1Cy51BmwZkX9AaMddfnjskHPT1-2BlnQ3g19_tRf3qiqFWB3UmyMkmahQWqzEJ-2Fe668MMKUCuPzU86zZS-2F4sccLPIergM79yJI9nuEQI2N6lYkodQf-2BoteUbAPXiyG4zELwPVsXHuShqvaE5N8GEVbgcfYljX25Xc-2BMGQxYPP2aFQKg3xFW1ThYAoQbTJE245VNZ1bGxiEtJ-2FOIm3I4pFSm5QKKCGTSivY0MH18rmrXX9ErqaXzBPN1bYYl-2BfSn7Ov9FFL6mN6dJnPKnCCAtvHHSvggFwej4gDXOvfh8bcPs8xC8H3OCxZ3135EOM4XtrzCsmPZR43KUKE5YOF5wdmaqDEBcEby-2Bp-2BotGE3MCUMtdseCZY11Wkay9iIzXfiJU4rIf3NZe7vg2LDDh1PxrIAH3ZblU9BKvX-2Faf9x1Flo8mz7iktGvYhO8Klw-3D-3D)


J'ai eu une personne référente qui a négocié un échéancier à ma place


Résultat : 60 mensualités de 40e


Comme quoi ,il faut tenter ...


Si ces informations peuvent aider les forumeurs


Emeric et family, plein d'espoir pour que la situation s'arrange














Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 10 Mai 2018 à 11:50
Merci de tous ces conseils. Ma dette fiscale est 1900 € mes revenus 1600 € et mes charges 895 €. D'après vous quel échéancier puis je négocier ? Merci de vos réponses
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Flechette le 10 Mai 2018 à 13:10
En principe ,au départ d'une demande d'un échéancier ,lorsque la raison est justifiée bien sur ,sue le site ,il me semble qu'il n'y a que la possibilité de 3 fois
Ce qui n'apporte rien quand on ne peut pas payer

Mais ,d'ici la fin 2018  , il reste 7 mois


cela ferait  des mensualités de 271e ,à rajouter à vos charges de 895 e ,en tout 
1167e ,donc un reste à vivre de 433e


C'est tenable pour une personne seule ,mais plus d'extra :-)


Peut être avez vous droit à la Caf ,à une participation mutuelle ,transport ,au tarif sociaux ..... en plus car je ne sais pas de quoi se compse les 1600 e de ressources


Idem,comment se décompose votre dette de 1900 e ?


Taxe d'habitation -> pensez a demander son dégrèvement total ou partiel


Impot/revenus -> idem
Majorations -> idem et cela est plus facile à obtenir


Sait on jamais ,votre dette, à défaut d'une exonération accordée,votre dette peut se voir recalculée à la baisse


xxl!

Titre: Re : fils emeric32
Posté par: agathe le 10 Mai 2018 à 14:02

Flechette vous oubliez les mensualités du plan soit en tout 1236 euros et non 895 euros. il reste déjà peu pour vivre.

Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Flechette le 10 Mai 2018 à 14:19
Aie


Je pensais qu'elles étaient  déjà incluse dans les 895 e


Effectivement difficile de solder cette dette des impôts en plus du plan


C'est intenable


par contre ,je n'ai pas tout suivi ,mais ne peut il pas redéposer?


Ainsi ,les impôts seraient prioritaires et sa capacité de remboursement ne devrait guère  changer avec 1600e ?


mais je me trompe peut être ....







Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 10 Mai 2018 à 20:10
J'ai demandé un échéancier de 13 mois avec remboursement 150 euro car j'ai un th de Bordeaux de 600 € qui arrive en novembre.
Merci de tous ces conseils fléchette
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 06 Juin 2018 à 21:56
Bonsoir,
J'ai eu la réponse du conciliateur c'est niet il y aura saisi surmon salaire. D'après vous de combien peut être cette saisie ? En sachant que je gagne 1 600 € par mois. Les montants saisissables selon la réglementation en vigueur. Mais il me laisse une somme à caractère alimentaire? Ils ont voulu faire une saisie sur mon compte mais celui-ci n'était pas assez approvisionné donc 130 € de frais. Mais ils ont remboursé car ma mère a évoqué le droit au compte.
Merci d'avoir été à mon écoute.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: Flechette le 06 Juin 2018 à 22:02
Par le calcul des paliers de  chaque portion saissisable


La somme de 1320e  restera pour vous et la différence sera saisie jusqu'a reglement complet du montant de la dette
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 06 Juin 2018 à 22:40
Merci pour ses informations je leurs dois 1932 €
Titre: Re : Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 07 Juin 2018 à 07:55
Citation de: emeric32 le 06 Juin 2018 à 21:56Mais ils ont remboursé car ma mère a évoqué le droit au compte.
Pourriez-vous vous montrer plus précis ?


La quotité saisissable (QS) actuelle serait d'environ 150 €.
Il semble impossible dès lors de respecter le plan en plus.
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 07 Juin 2018 à 21:49
Boudoir,
Les 130€qui ont été prélevés pour frais de Atd ont été remboursés car il a été évoqué le droit au compte. Ils ont pris 1€ de frais. Et de faire un courrier à lAfub.
Sinon mon job se passe bien et je bénéficie de cours d'anglais, je me reconstruit. Merci de votre soutien
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 08 Juin 2018 à 06:43
Ca ne solutionne pas les mensualités que vous aurez à payer !  :-\


Citation de: emeric32 le 07 Juin 2018 à 21:49je me reconstruit
Tant mieux !  bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 08 Juin 2018 à 16:37
Bjr à tous et à toutes,
Malgré la réponse négative du conciliateur des impôts, la personne du recouvrement m'a fait la remise de 169 € (qui correspond aux majorations). Ce qui me reste à leur devoir la somme de 1573,13 €. Donc si je respecte un versement mensuel de 150 € je n'aurais pas dated ers mon nouvel employeur. C'est mieux que rien.
Merci d'avoir été à mon écoute
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 04 Juillet 2018 à 21:23
Bonjour
Je voulais vous informer que j'ai pu bénéficier de l'avance loca-pass soit la somme de 411€ remboursable dans 3 mois a 22 € par mois. Comme ça j'ai remboursé ma mère. Par contre la th est arrivée 347 € que j'ai payé pour éviter la majoration. Les impôts vont lancer  l'ATd malgré mes versements de 150 €. D'après vous dois-je informer mon employeur ? Décidément ils sont durs en négociation. Le conciliateur à refusé le délai de paiement en argumentant que des ménages plus endettés payaient leurs impôts......... xxl! xxl!  je suis écœuré
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 05 Juillet 2018 à 06:42
Ca servirait à quoi d'informer votre employeur ?
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: emeric32 le 05 Juillet 2018 à 07:44
Le prévenir car je viens juste d'être embauché et que cela est gênant. Ou bien je ne dis rien,
Titre: Re : fils emeric32
Posté par: bisane le 05 Juillet 2018 à 19:37
Pardon, hein, mais je reviens à ceci, qui me semble être la préoccupation majeure !
Citation de: bisane le 08 Juin 2018 à 06:43Ca ne solutionne pas les mensualités que vous aurez à payer !  :-\

Les employeurs sont "habitués" à être destinataires de saisies.