Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => dossier de surendettement recevable => Discussion démarrée par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 00:05

Titre: Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 00:05
Bonsoir à tous et à toutes,
Je viens vers vous ce jour car nous avons quelques incertitudes concernant la marche à suivre avec un litige que nous avons avec le plus gros de nos créanciers je m'explique.
Nous avons contracter un rachat de crédit en 2014 (rachat déclaré dans notre dossier de surendettement déclaré recevable le 20/02) que nous avons géré plutôt bien jusqu'en 2017 où nous avons obtenu une mutation professionnelle qui nous a emmené jusqu'en Guyane Française nous sommes arrivé en pleine période de grève bref je ne rentre pas dans les détails. Pendant la préparation du déménagement mon mari s'est replongé dans notre contrat de rachat de crédit et il a découvert l'utilisation de la mention du cr&dit du lion soit que « 3-a. Dans le cadre de la présente offre de contrat de crédit, il est conventionnellement précisé que tous les délais sont calculés sur la base de mois de trente (30) jours et d'années de trois cent soixante (360) jours. » . Nous avons donc envoyé une première lettre AR pour signalé à notre créanciers ce qui pourrait être une erreur de fond du contrat, délais de réponse de 30 jours a largement été dépassé car en réponse de retour le service juridique nous a répondu par lettre automatique que le contrat était en règle sur la base du savant calcul qui prouve que le taux est correcte. Hors mon mari a creusé beaucoup plus il s'avère que les mensualités de crédits on augmentés après chaque demande de report de paiement qui sont au nombre de 3 sur notre tableau d'amortissement nous remarquons les trois paliers et les trois mensualités reportés en fin de crédit ce qui modifie grandement le crédit étant donné que si nous faisons le calcul du taux utilisé sur notre contrat nous dépasserions le taux de référence. Il n'est aucunement spécifié sur les documents signés que les mensualités allaient être modifiées. Troisième point il y a une absence de taux de période. Precision nous avons saisi le médiateur ASF qui devait nous rendre une réponse depuis le 27/02/2018.
J'en viens donc à ma question :
- Est ce que nous devons faire une demande de vérification de créances en sachant que le taux Lombard est surtout traité sur le fond. (Nous avons fournis les documents du litige en cours dans notre dossier BDF)
Ou devons nous saisir un avocat indépendant qui attaquera au TGI de Melun en sachant que nous aurons une décision de justice dans 24 à 36 mois Max. Qu'en pensez vous? Merci de votre aide. Cordialement. Babylea973.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 11 Mars 2018 à 07:01
Bonjour !

Je ne comprends pas bien l'histoire des reports, mais en effet, le taux Lombard est illégal : TEG calculé sur la base de l'année civile et non 360 jours (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14350.0)

Vous avez donc en effet tout intérêt à demander une vérification de créances. Celle-ci ne vaudra que pour la procédure de surendettement.
Donc pour répondre à la dernière question, il faudrait en savoir un peu plus sur votre situation. Saisir le TGI ne serait utile que si vous pensez qu'à un moment ou à un autre vous risqueriez de sortir de la procédure.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 11:41
Bonjour Bisane et merci de votre réponse. Quels sont les éléments supplémentaires que vous souhaiteriez connaître ?
Pour ce qui est des reports il y a également litige en effet suite à trois report de mensualités celle ci se sont retrouvées en fin de contrat ce qui est normal mais après chaque report les mensualités ont été augmentées comme une modulation le créancier soutien que c'est la règle alors que dans le contrat il est stipulé noir sur blanc que cela n'impacte pas les échéances (cf. Tableau d'amortissement joint).
Toujours sur ce même contrat nous soupçonnons un taux usuaire car les frais lié au courtage n'ont pas été inclus dans le calcul du TEG à l'époque. Si cela s'avere exact nous passerions d'un taux de 10,20% à environ 15% (taux légal du 1er trimestre 2014 10,52%). Je tiens à vous informer que ce n'est pas un prêt immobilier mais un simple rachat de crédit.
P.S. : nous avons quelques problèmes internet actuellement du coup il y a des coupures régulières de longues durée ce qui peut empêcher les chargements de documents.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 11 Mars 2018 à 12:03
Je n'arrive à télécharger aucun des documents...


Déjà, pour en savoir un peu plus sur votre situation, ce serait bien de remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0).
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 12:08
Ok j'essai de vous remettre les documents dès que j'arrive à télécharger!
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 12:35
Voici les documents je me suis permis de modifier la capacité de remboursement BDF car ma femme ne travaillant pas la conseillère l'a mise à ma charge.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 11 Mars 2018 à 13:38
Docs enlevés car contenant des infos confidentielles...
Le tableau est à enregistrer en xls et à joindre à votre 1er message.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 11 Mars 2018 à 15:05
 Documents modifié je profite d'un petit créneaux sans panne d'internet pour vous les remettre j'espere que c'est la bonne. Tenez moi au courant merci. Bon dimanche.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 12 Mars 2018 à 07:01
Je ne sais pas ce que vous avez trafiqué avec le tableau, mais il est proprement illisible...
Il sera à joindre à votre 1er message.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 12 Mars 2018 à 21:11
Bonsoir Bisane,
Eh bien je ne sais pas car quand je clique dessus je vois bien un tableau je ne sais pas ce qu'il se passe... je le remet dans le premier tableau. Le tableau a été refait et placé dans le premier message. Désolé pour le problème de tableau mais pour moi il était bon. 😉
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: CcileV le 12 Mars 2018 à 21:47
Celui qui est dans le 1er msg est toujours dans un format bizarre. C'est peut-être parce qu'il est en xlsx et non xls.
Pouvez-vous l'enregistrer sous format .xls et le recharger svp?
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: CcileV le 12 Mars 2018 à 21:50
C'est tout le formatage qui a sauté visiblement...
Avez-vous modifié quelque chose ?
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 12 Mars 2018 à 22:43
Ben j'ai re téléchargé le fichier sur ma tablette de la pomme qui a pour application Numbers une fois téléchargé j'ai un message d'erreur de type : « cette feuille de calcul peut s'afficher différemment sur votre appareil iOS. La protection des feuilles par mot de passe a été supprimée. La police Berlin sans FB est manquante. La police Cambria est manquante. »
Ensuite le document se charge et je rentre les infos comme expliqué dans la notice. Ensuite je fais un partage dans lequel on me propose de modifier le document en pdf, Excel etc j'appui sur Excel je l'enregistre dans mes fichiers i..d et je l'insère dans mon premier message. Et moi quand je clique dessus j'ai pas de soucis. Je viens de convertir les fichiers de .xlsx en .xls dite moi si sa marche svp merci
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: agathe le 12 Mars 2018 à 23:02
Pour moi le tableau est bon.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 12 Mars 2018 à 23:05
Ok merci
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 13 Mars 2018 à 07:31
Ah ben oui, c'est beaucoup mieux comme ça !!!  ;)

C'est quoi, "assainissement" ?
La CR retenue me paraît faible... mais tant mieux pour vous !  ;)
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 13 Mars 2018 à 09:54
Bonjour l'assainissement c'est la taxe pour les eaux usée.
La CR retenue est faible car comme je vous le disais sur le fil des messages ma femme ne travaillant pas la conseillère l'a mise à ma charge.
La conseillère nous a également dit qu'une partie de mes primes (environ 24000€ sur 36 mois si je ne me trompe pas) seraient utilisées pour le plan.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: agathe le 13 Mars 2018 à 11:12

effectivement le montant des primes,sera à affecter à vos créanciers .
votre plan peut comporter des paiements apériodiques qui auront lieu quand vous percevrez ces primes. Dans ce cas vous aurez une CR qui peut être faible mais des mois où s'additionneront votre CR et un versement supplémentaire.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 13 Mars 2018 à 11:41
Bonjour Agathe qu'appelez vous apériodique ?
Pour ce qui en est de mon litige je suis entrain de préparer ma lettre pour la vérification de créance. Je ferais une lettre succincte mais je me pose la question de savoir si je dois détaillé les multiples problématiques du dossier ou juste un listing sans rentrer dans les détails en sachant que le juges risques fortement de me demander des preuves évidentes.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: agathe le 13 Mars 2018 à 12:37
apériodique veut dire pas de mensualité mais une somme les mois ou vous percevez les primes.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 13 Mars 2018 à 19:26
Listez, mais joignez les preuves de vos dires.
Le juge pourra, en effet, vous demander des infos supplémentaires.
Mais c'est surtout pour l'audience qu'il faudra préparer cela. Pour le moment, il faut surtout souligner ce que vous contestez.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 04 Avril 2018 à 16:58
Bonjour à tous et à toutes,
Nous souhaiterions avoir vos avis. Nous devons demander une vérification de créance comme dis dans les messages précédents mais pour cela nous devons attendre l'état détaillé des créances qui doit nous être envoyé par la BDF.
Cependant une question se pose doit on refusé le plan définitif qui nous sera envoyé ou est ce que nous pouvons demander la vérification que sur un créancier?
Merci de votre aide. Babylea973
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 04 Avril 2018 à 19:41
La vérification est à demander dès réception de l'état détaillé des dettes.
La procédure est alors interrompue.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 05 Avril 2018 à 22:03
Ok merci Bisane
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 01:48
Bonjour à toutes et à tous,


Je suis désolé de ne pas être revenu vers vous mais nos emplois du temps à ma femme (accompagnement piscine avec l'ecole des enfants  et formation professionnelle) et moi pas mal chargé (fonctionnaire MI) du coup le temps me manque.

Suite à notre recevabilité du 20/02/2018 nous avons reçu notre était détaillé des dettes toutes les sommes étaient ok sauf pour notre principal créancier (CGG Fin) qui nous a déclaré 57000€ du, pas de montant de capital initial, un TAEG différent que celui du contrat de l'epoque, pas de montant impayés déclaré (certainement suite à la déchéance des termes qui est intervenue 1 mois après le dépôt BDF).

Ce que nous avons contesté bien évident avec les soucis qui sont apparues sur ce contrat depuis la signature. Nous avons déposé à la BDF la lettre de saisie du juge nous n'avons pour l'instant aucun retour de la BDF et du juge (dixit la conseillère le dossier devait repasser en commission et transférer au juge). Cela dit ma femme a eu un contact avec notre conseillère société géniale fin mars qui l'a avertie des mesures prises par la banque suite a la recevabilité du dossier qui est :

- plus de découvert autorisé (chose que nous savions déjà)
- modification des cartes bleues (chose que nous avions demandé immédiatement après la recevabilité sans leur dire pourquoi)
- et que si un chèque était présenté au débit supérieur à la somme du crédit il serait immédiatement refusé sans passer par le compte! Hors ont ils le droit de refuser immédiatement sans laisser le temps (loi Murcef) d'approvisionner le compte en question? Sans information préalable? Ok nous n'avons pas le droit au découvert donc à un crédit mais est ce bien légal? Dixit toujours ce même conseiller : « si un chèque vous ai refusé je serais contraint d'annuler votre chéquier ».
Après toutes les recherches effectuées sur internet je trouve rien sur des annulations éventuels de chéquier hormis pour mise en opposition de chèque volé ou perdu mais avec justificatif et/ou dépôt de plainte en cas de vol. C'est assez louche comme réaction bref on ne va pas lui en tenir rigueur l'agence est en travaux et le téléphone ne fonctionne jamais depuis que le compte est repassé à l'agence. Il a fallu 1 mois pour que ce même conseiller daigne nous donner un RDV (12h avant son départ en vacances).
Nous n'avons pas eu le temps de faire une ouverture de compte sain avant le dépôt de dossier BDF et en Guyane c'est un peu spécial car entre la banque jaune (entre le 1er et le 10 c'est la ruée vers l'or donc les opérations bancaires sont au minimum le matin, l'après-midi c'est pour les autres op), le crédit vert et le crédit mumu les banques sont assez limitées lol du coup pour un surendetté comme nous pas sur que l'on nous ouvre les bras...


Dès que nous avons un retour sur la vérification de créance nous reviendrons vers vous. Pour l'instant on continue de mettre de côté. Nous pensons déménager avant décembre prochain afin de baisser notre loyer, réduire les frais liés à la consommation d'essence de la voiture et sur les frais de cantine des enfants.
Bonne journée à tous. 
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 24 Mai 2018 à 06:14
Vous n'avez pas le temps de revenir sur le forum mais trouvez celui de faire des recherches sur un sujet un peu pointilleux et délicat...


A quelle date, l'état détaillé des dettes ?


La banque est parfaitement libre d'attribuer ou non un chéquier... et donc aussi d'en demander la restitution ! Ce n'est pas un droit, de détenir un chéquier.
Citation de: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 01:48il serait immédiatement refusé sans passer par le compte!
Qu'entendez-vous par là ?
Quoi qu'il en soit, votre compte DOIT fonctionner en positif, ce qui signifie aussi qu'il ne peut pas y avoir de frais de forçage.
Je pense que c'est cela que vous a expliqué le banquier.
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 10:52
Bonjour Bisane,
Oui je n'ai pas eu le temps depuis la dernière connexion soit le 04/04 et deuxièmement j'ai fais mes recherches le week-end dernier car depuis vendredi je suis de repos pour une semaine et pour le traitement des plaintes pour vol ou déclaration perte des papiers et moyen de paiement disons que c'est un peu mon job.
Pour la date de l'etat détaillé des dettes je n'ai pas le doc sous les yeux je vous réponds dans la matinée chez nous.
Pour ce qui est du reste je sais que les moyens de paiements ne nous appartiennent pas. Et par rapport à ce que j'ecris dans mon précédent message : « il serait immédiatement refusé sans passer par le compte » sous entend qu'il n'y aurait pas les fameux jours murcef.
Pour le fonctionnement en positif c'est le cas donc je ne m'affole pas  ;)
Merci de votre réponse.

Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 24 Mai 2018 à 19:11
Citation de: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 10:52Pour le fonctionnement en positif c'est le cas donc je ne m'affole pas  ;)
Alors pourquoi des questions sur des chèques impayés ?
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 20:57
Pour la date de l'etat détaillé des dettes c'est le 04/04/2018.
Et pourquoi une question sur des chèques impayés pour information personnel. Merci
Titre: Re : Dossier recevable au 20/02/2018 et litige avec l’un des créanciers avant dépôt
Posté par: bisane le 25 Mai 2018 à 07:28
Citation de: Babylea973 le 24 Mai 2018 à 20:57Et pourquoi une question sur des chèques impayés pour information personnel
Qui vous servirait à quoi ?
Vous pourriez aussi bien vous interroger sur le nom de la dernière néoplanète découverte...  :P