Bonjour à tous,
Cela fait un moment que je viens consulter ce forum sans jamais me décider à participer. Aujourd'hui, je me lance...
Nous avons déposé un dossier de surendettement à la BDF mi avril et hier un gestionnaire nous informe que le dossier va être jugé irrecevable car mon compagnon et moi même sommes autoentrepreneurs.
Suite à nos pertes d'emploi respectif, nous avons décidé de crée notre propre entreprise en 2011. Lui dans le commerce et moi dans l'artisanat. Le délai pour obtenir mon agrément a été très long et je peux vraiment travailler que depuis mars 2012.
Entre temps, les retards dans nos mensualités et nos charge(//)s se sont accumulés. Je vous joins le tableau pour mieux comprendre la situation.
Aujourd'hui, je viens demander conseiller pour savoir ce que je peux faire face à l'irrecevabilité.
Merci d'avance
Bonjour,
Effectivement le statut d'auto entrepreneur ne donne pas accès au surendettement
Ne pouvez pas arrêter au moins une des activités?
Bonjour et bienvenue
Sinon ne pouvez vous pas vous mettre en EIRL ?
Merci pour réponse.
Nous avons tout investi dans ces activités s'arreter ne va qu'empirer la situation. On se demande s'il ne faut pas plutôt changer de statut.
Je ne connais pas le statut EIRL. Je vais tout de suite me renseigner. On nous a conseillé le SAS...
Oui la seule solution pour vous est de changer de statut ;)
Kitsumy je vous mets un peu de lecture ;)
bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en violet pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)
2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !
prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.
Voir également les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)
et pour terminer
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
bonjour
il faut modifier le tableau car le prêt immo apparait dans loyer et dans crédits
il faut l'enlever de la case loyer ;)
La taxe foncière il faut la diviser par 12 dans votre tableau ;)
Vous ne mentionnez pas de revenus???? ni le montant des prêts
difficile de vous dire ce qu'on peut penser de votre situation ;) ;)
Citation de: Kitsumy le 04 Mai 2012 à 10:03Nous avons tout investi dans ces activités
C'est à dire ?
Entreprise individuelle et surendettement personnel (auto-entrepreneur & EIRL) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3791.0)
J'ai modifié le tableau.
Merci pour vos réponses... cela fait un bien fou de savoir que vous vous interessez à mon cas.
Mon compagnon est en fin des droits chômage depuis 2010. Son droit RSA a été supprimé lors de la création d'un société de transport en janvier 2010. Faute de trésorerie, la société à été cessation d'activité en avril 2011. Il s'est mis en autoentrepreneur pour sa nouvelle activité en juin 2011 mais il ne se dégage pas encore de salaire.
Pour ma part, j'ai été licencié en avril 2012 et je suis artisan autoentrepreneur depuis juillet de la même année. j'ai perçu l'ACRE du pôle emploi, d'un montant de 5200€ ce qui correpond à 6 mois d'indemnité chômage pour la création de mon entreprise. Ce montant est versé tous les 6 mois pendant 1 an. En février dernier, j'ai perçu le même montant. Ceci m'a permis de m'équiper pour ma nouvelle activité. Je suis dans un domaine porteur mais très gourmand en investissement. Malheuresement pour moi, la délivrance de mon agrément ministériel à pris plus de temps que nécessaire et j'ai pu réellement commencer à excercer qu'en mars 2012. J'ai déjà une quinzaine de clients...
Je suis optimiste pour la suite mais il me faut juste du temps d'assainir la situation d'où la nécessité de la saisie de la commission de surendettement puisque pour l'instant, nous n'avons aucun revenu.
Votre licenciement, c'est avril 2011, plutôt non?
Pouvez vous répondre à la question de Bisane ;)
Citation de: bisane le 05 Mai 2012 à 09:23
Citation de: Kitsumy le 04 Mai 2012 à 10:03Nous avons tout investi dans ces activités
C'est à dire ?
Entreprise individuelle et surendettement personnel (auto-entrepreneur & EIRL) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3791.0)
et à cette question ;)
Citation de: catsen le 04 Mai 2012 à 09:57
Ne pouvez pas arrêter au moins une des activités?
;)
Oui en effet, mon licenciement date d'avril 2011.
Oui, mon compagnon peut en effet arreter son activité. mais est-ce suffisant pour être recevable?
Je voulais dire que j'ai investi une bonne partie de mes idemnités dans la formation (886€), les équipements (693€), les produits (1700€), la publicité (270€), l'assurance (405€).
Et vous pouvez vous changer le statut de votre entreprise?
Oui, je suis prete à changer de statut. De toute façon, je ne pense pas avoir trop le choix. Après avoir lu le lien sur l'EIRL, je me dis c'est peut être la solution même si il y a des contraintes. Jusqu'ici, on m'a conseillé le statut SAS.
Qu'en pensez vous? Si l'un de nous cesse son activité, sera t-il suffisant pour la recevabilité du dossier?
Je dois avouer que je peu de personnes dans mon entourage sont au courant de notre situation même si je n'en ai pas honte. Je considère cela comme un incident de parcours et je suis convaincue qu'il doit y avoir une solution pour ne pas tout perdre. C'est pourquoi je vous sollicite pour des conseils.
Encore merci d'être là. bbbo
Sauf que le SAS vous ferme tout autant l'accès à la procédure de surendettement...
L'EIRL est plus contraignante au niveau des déclarations et de la compta, mais vous permet de poursuivre votre parcours sans vous priver de la procédure...
Un de vous 2 peut déposer seul, si c'est trop compliqué... mais du coup, ça complique le dossier ! ;) Et la "gestion" qui va derrière...
Citation de: bisane le 06 Mai 2012 à 12:11
Un de vous 2 peut déposer seul, si c'est trop compliqué... mais du coup, ça complique le dossier ! ;) Et la "gestion" qui va derrière...
Oui, cela compliquera beaucoup les choses :-\
Il est préférable de déposer à deux surtout si vous êtes "co-emprunteurs" des créances ;)
Bonjour à tous,
sans surprise, nous avons reçu l'avis d'irrecevabilité de la comission au motif: personne bénéficiant d'une procédure collective. Je ne sais pas trop ce que cela veut dire.
La question que je me pose est de savoir si je change de statut, est-il préférable que je fasse un recours dans les 15jours ou alors passé ce délai dois-je saisir la comission à nouveau et tout recommencer?
Merci pour vos réponses
Votre statut ne vous permettait pas d'accéder à la commission.
Faire un recours si vous gardez le même statut ne sera pas très utile.
J'alerte l'équipe. ;)
Il va falloir redéposer...
Vous confimez mon intuition. Je m'occupe du changement de statut et je vais redéposer un dossier tout neuf. J'ai contacté l'association cresus. Je vous tiens au courant.
Mille merci! bbbo
Je partage la réponse de cresus:
Si vos dettes ne sont pas des dettes professionnelles, mais uniquement personnelles, et si elles datent d'avant la création de votre auto-entreprise, vous pouvez contester la décision de la Banque de France en précisant clairement cela. Dans le cas contraire, il faut prendre contact avec le tribunal de commerce. Pour que la banque de France puisse traiter votre dossier, il faut être radié du registre du commerce depuis plus d'un an.
Est-ce que cela signifie que même si je change mon statut, nous devons patienter un an avant de redéposer le dossier? Mon compagnon est à la chambre de commerce et moi à la chambre des métiers.
De l'expérience que nous avons sur le forum, pas de délai pour se radier, et pas non plus pour déposer.
J'appelle Ber à l'aide !
Le délai d'un an n'existe plus, depuis le dernière loi relative au "redressement des entreprises" (je ne garantit pas l'intitulé).
Si l'auto entrepreneur est radié et s'il n'y a que des dettes personnelles, j'ai vu plusieurs jugements où je juge rendait le dossier recevable.
De plus, les tribunaux de commerce n'aiment pas beaucoup s'embêter avec ce genre d'affaires!
Dans votre cas, argumentez devant le juge en justifiant bien que vos dettes ne sont en aucun cas dues à votre activité professionnelle.
Nous sommes donc d'accord !
Merci, Ber !
Voici les dernières nouvelles:
J'ai été reçu cet après midi par les membres de l'antenne local de Cresus ( très sympa d'ailleurs). Ils me conseillent:
1) de ne pas changer de statut car il faut 1an de délai après la radiation pour pouvoir redéposer un dossier. Ils ne doivent pas être au courant du décret sur le redressement ???
2) de faire appel en expliquant dans la lettre qu'il s'agit dans mon cas de dettes personnelles bien antérieures à la création de nos entreprises. Ils disent qu'avec les dates de souscription des crédits et la date de création de nos structures, cela est facile à démontrer.
Peut être faut il que je fasse appel de l'irrécevabilité et en même temps entamer la procédure de changement de statut. J'ai contacté hier la chambre des métiers et je vais commencer la démarche de changement de statut. Je pense opter pour le SAS. Je pourrai être gérante et salarié en même temps. Qu'en pensez vous?
Merci d'avance
1/ je persiste et signe : d'autres l'ont fait sur le forum
2/ je trouve ce conseil curieux... et vous risquez de perdre beaucoup de temps...
Arrêt Cour de Cassation-Surendettement d'un gérant de SARL (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=167.0)
Bisane, si j''ai bien compris, je me radie et je redépose un dossier tout neuf???
Berlefebvre conseil d'argumenter devant le juge... donc de faire appel de la décision.
J'avoue que je suis un peu perdue. J'ai jusqu'au 30 mai pour faire appel. Aidez moi s'il vous plait.
Bonsoir,
le conseil de Berl et de Bisane est le même:
1° Vous radiez du statut d'auto entrepreneur
2° Faire le recours afin d'expliquer la situation au juge.
Ok merci, je m'en occupe.
Dans les modèles de lettre de recours sur le site, je ne vois pâs qu'il faut préciser les raisons pour les quelles je dépose un recours. Est-ce que je ne dois pas expliquer les raisons pour lesquelle je fais recours?
Je fais partie la lettre damin matin.
Encore merci ;)
Non pas d'explication dans la lettre de demande de recours ;)
Il faudra par contre préparer un argumentaire pour le passage devant le juge ;)
Bonjour à tous,
Je viens vous donner quelques nouvelles.
J'ai fait recours du jugement d'irrecevabilité et je suis convoquée devant le juge début octobre.
Entre temps, j'ai trouvé un travail à mi temps: tous les charges et crédits ont été payés ce mois ci (sauf 2 mensualités de crédit revolving et ils ne sont vraiment, vraiment pas contents).
J'ai tout de même reçu une visite d'huissier aujourd'hui pour les retards du crédit immobilier. On me reclame la totalité de la somme due... ;D.
Je vais donc prendre contacte avec la banque par courrier en réexpliquant la situation. Je pense aussi prendre un avocat, à mon avis il me sera plus qu'utile.
Bref, ça a été une dure journée mais je garde la peche.
Merci pour votre écoute.
Avez vous une protection juridique?
bbbo bbbo pour le boulot ;)
Un avocat pour quoi ?
avez vous changé le statut de vos entreprises?
Je répondre dans l'ordre.
Non, je n'ai plus de protection juridique. Nous nous sommes radiés de l'auto-entreprenariat. Nous n'avons pas pris un autre statut pour l'instant. C'est en cours...Nous pensons prendre un avocat pour ses conseils avisés en vue de l'audience devant le juge.
Je ne crois pas qu'un avocat soit nécessaire...
J'ai peur de loupé cette 2è chance en fait. C'est pourquoi j'envisageai d'en prendre un... Et puis c'est aussi une façon pour moi de prendre un peu de distance par rapport à ma situation. Je me dis qu'il saura toujours mieux que moi quoi faire.
Bonjour,
J'ai reçu la visite d'un huissier qui m'a donné une "sommation de prendre connaissance du cahier des conditions de vente avec assignation pour l'audience d'orientation". Je suis convoquée en octobre. Que signifie cela exactement? Nous avons repris le paiement de mensualités depuis que j'ai retrouvé un petit boulot: 1024€/mois mais cela n'a pas l'air de calmer ma banque pour autant. Je panique...
Merci d'avance pour vos réponses et votre aide.
Vous êtes convoquée pour quoi en octobre
Pour la vente de votre bien immo ?
A quelle date précisément ?
Vous n'avez toujours pas de convocation pour le JEX ?
Début octobre, à la demande de crédit immo, nous sommes convoqués au tribunal de gde instance pour l'audience d'orientation"... et quelques jours après, nous allons devant le JEX.
Désolée, les dates sont le 4 pour l'audience d'orientation et le 9 devant le Jex
Vous en êtes où précisément du retard de paiement ?
Pour le prêt immo, le solde impayé réclamé est de 16772€ avec tous les frais.
Je ne sais pas trop comment aborder cet audience. Je suis perdue
Quelqu'un connait-il un avocat spécialisé en droit de la consommation et du surendettement dans la région de Toulouse?
Merci pour vos réponses
Merci de rester sur votre fil pour vos questions ;)
http://www.mts-avocat.net/
Merci beaucoup. Sans votre aide et les fils de discussion que j'ai trouvé sur ce cite, je serai sûrement en hôpital pstchiatrique à l'heure qu'il est. Avec vous, j'ai appris que je ne suis pas seule dans cette situation et qu'on arrive toujours à s'en sortir à condition de se battre.
Je vais contacter l'avocat aujourd'hui; il me sera utile pour l'audience d'orientation face au crédit immobilier qui veut vendre ma maison pour même pas la moitié de son prix d'achat...de quoi devenir vraiment folle!
Je vais pouvoir te parler de mon expérience car elle rejoint un peu la tienne
Quand j'ai fait mon premier dossier il y a 3 ans j'ai été devant le juge. C'est très impressionnant mais le juge et son assistante ne m'ont pas enfoncé, ils m'ont demandé de leurs décrire tous credits et de leurs expliqué +/- comment j'en étais arrivé là. Donc pendant 15 min j'ai parlé, par moment il me posait des questions mais toujours très calmement.
Je leur ai dit que mon statut d'auto entrepreneur avait posé problème à la BDF et que a part ma plus petite dette qui était professionnel tout le reste datait bien avant ce statut.
Sur le coup ils ne m'ont pas donné de réponse et l'attente du jugement a été de plus d'un an. Mais les deux personnes devant qui j'étais on vraiment été douce, compréhensive, attentives et elles n'ont pas cherché a m'enfoncer.
Je n'avais pas d'avocat, seul ma maman m'a accompagné pour me soutenir.
Le passage devant le juge c'est très dur moralement car on doit ressasser toute notre misère devant des inconnus mais j'ai été agréablement surprise de leur douceur face à ma détresse.
Bon courage ;)
Kit, vous en êtes où ?
On ne sait pas où vous en êtes, mais j'espère que vous êtes prête, et que tout se passera pour le mieux !
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Plein de :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Famille Astian
Bonjour à tous,
Merci pour votre soutien.
Malheureusement, je n'ai pas de bonnes nouvelles. La saisie immobilière a été validée par le tribunal. Je l'ai apprise hier. Il me reste la possibilité de faire appel... au plus tard lundi. Le 14 novembre, je vais connaitre la décision pour le recours de surendettement.
Avant tout cela, je me suis radiée de l'auto entreprenariat, j'ai mis la maison en vente ds plusieurs agences immo à 200000€ et j'ai eu une visite d'un potentiel acheteur. Or, la mise vente fixée par le tribunal est de 89000€. Je ne vais jamais pouvoir m'en sortir avec la différence à rembourser à ma banque. Je continue néanmoins mon travail à mi-temps et je suis dégoûtée car j'ai du arrêter mon activité d'auto entrepreneur juste au moment où cela commençait a bien fonctionné.
Inutile de vous dire que ce matin, je suis très abattue. Mais je vais faire appel de la décision avec l'aide de mon avocat . Je me laisse la matinée pour pleurer sur mon sort et je vais me mettre à explorer toutes les possibilités.
Même le ciel est dégoûte pour moi... il pleut. Début d'une triste journée...
:'(
J'espère que vous retrouverez un petit rayon de soleil dans la journée ! ;)
Il ne vous est même pas accordé un délai, pour la vente ?
Non pas de délai pour la vente mais j'ai fait appel de la décision.
Aujourd'hui, j'ai appris que mon appel pour le surendettement est toujours irrecevable. Au motif de mon ancien statut d'auto entrepreneur. Pourtant, il a été convenu que je n'ai aucune dette liée à mon activité professionnelle. Mais cela n'a pas joué en ma faveur. Ils me disent que je dois saisir le tribunal de commerce...
Je ne peux plus digérer tout ce qui m'arrive. Et je me pose la question à savoir si je dois me pendre maintenant ou attendre que la fin du monde le 22/12 fasse le boulot à ma place??? :'(
:-\ :-\ :-\ :-\
désolée!
Je n'y connais rien dans ce domaine mais je partage votre angoisse! :-* :-* :-* :-* :-*
Attendez plutôt le 22... >:D
Et pardon pour le cynisme... j'entends votre désarroi... :-\
Vous pouvez nous faire passer le jugement, pour qu'on évalue si ça vaut le coup de faire appel ?
Citation de: Kitsumy le 10 Novembre 2012 à 07:27
mon activité d'auto entrepreneur juste au moment où cela commençait a bien fonctionné.
si tu penses pouvoir relancer la machine, tu peux te réinscrire, sous forme d'EIRL pour préserver la séparation pro/perso
Snif! Il ne s'est absolument rien passé le 21.
Mais bon.... Je viens vous donner quelques news
Il y a1 semaine, j'ai déposé une demande de liquidation judiciaire auprès du tribunal de commerce. On verra ce que ça va donner. J'ai toujours des visites pour la maison mais rien de concluant pour l'instant. j'ai repris une recherche hyper active d'un vrai travail, j'ai même eu un entretien recemment avec un grand groupe international. Je croise les doigts. J'ai fait une demande de logement social et comme tout le monde j'attend.
Mais surtout, surtout, j'ai retrouvé la foi et la pêche. 2 choses qui m'ont térriblement manqué ces derniers mois. C'est pas rose tous les jours mais je ne me laisse plus abattre pas une situation qui me dépasse completement. Je me dis "ça y est, j'ai enfin touché le fond" Je ne peux que remonter maintenant.
Tout ça pour vous dire, à tous, de garder la peche en toutes circonstances et ne jamais se laisser abattre. Je vous souhaites d'excellentes fêtes de fin d'année. ;)
Contente que vous ayez retrouvé la pêche ! bbbo bbbo bbbo
Et xxl! xxl! xxl! pour le boulot !
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo xxl! xxl! xxl! xxl! pour le logement et tout le reste
merci à vous tous. heureusement que vous êtes là! :-*
bonjour je ne comprends pas
moi j'ai éte autoentrepreneur
et j'ai arréte mon statut avant le depot du dossier et cela a bien marche
En fait, je me suis radiée de ce statut entre la premiere demande à la BDF et l'appel de l'irrecevabilité. Je pense que c'était à ce niveau là que ça a coincé.