dépôt de dossier gros surendettement pas très optimiste mais c'est fait

Démarré par Ninanani, 24 Janvier 2021 à 17:46

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Événements liés

Ninanani

#125
Bonjour

Désoler j'ai juste un peu dur a tout assimiler..

Donc si j'ai bien compris si j'accepte les engagement je rembourse 360euros a l'amiable , ajouter  a ca  les autres créancier avec titre exécutoire pourront prendre ma Qs de 230euros a se partager entre eux donc au final je pourrai être a 590euros par mois ! C'est pas du tout possible ce montant ,  d'ou mon ultime question l'engagement SYNERG es t'il important a faire ou pas je gagne quoi de concret a accepter ? 



Puis je avoir une saisie salaire et une saisie compte bancaire en meme temps ?

- Si c'est non quoi qu'il arrive on me prendrai max 230euros 

-Si oui se serai catastrophique et comment faire pour qu'il ne dépasse pas 230euros avec saisie salaire et saisie compte bancaire cumuler ? Enfin si c'est possible

bisane

Citation de: Ninanani le 12 Août 2021 à 08:44Puis je avoir une saisie salaire et une saisie compte bancaire en meme temps ?
Ca peut arriver, mais c'est rare, et il y a moyen de se défendre.
Cette question n'est pas d'une urgence absolue ! ;)

Si vous êtes l'objet de saisies, il faudra bien évidemment cesser les paiements "amiables" !
Mais vous n'en êtes pas là.

L'engagement avec Syner présente un seul intérêt : celui de prouver à la BDF que vous avez réussi à négocier un réaménagement et que vous vous y êtes tenu, donc votre bonne foi.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#127
Ok mais pour ma bonne foi j'ai déjà le réaménagement du CMB ! C'est quand même mieux les deux ? Ou un seul c'est suffisant pour l'effort vu ma CR négative ?

bisane

Vous vous en référez toujours à votre CR, alors que la référence, désormais, puisque vous êtes irrecevable, est votre QS.
Je crois que vous n'arrivez pas non plus à réaliser qu'une irrecevabilité prononcée par le juge acquiert "force de la chose jugée", ce qui rend la possibilité d'une recevabilité, alors que vos revenus ont diminué du fait de votre choix, assez improbable, sauf si vous démontrez des efforts de remboursement conséquents, et sur une certaine durée.

Je crois par ailleurs que vous ne réalisez pas que les procédures que pourraient mener vos créanciers, IP ou assignations, n'ont rien à voir avec le surendettement.
Vous serez quoi qu'il en soit condamné à payer ! Quant aux modalités, elles dépendront des mesures d'exécution (saisies) que vos créanciers, munis d'un titre exécutoire, mettront en oeuvre ou pas.
Mais, d'ici là, vous avez quelques mois devant vous....
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#129
Bonjour a tous

Je viens un peu aux nouvelles et avec quelques interrogations et questions...

J'ai cagnotter un peu mais la je peux plus et le seul arrangement a l'amiable c'est 100euros avec cred muni

L'arrangement de COFI a 260euros par mois je n'ai finalement pas accepter car j'ai les impôt qui sont tomber au meme moment et qui ont augmenter je dois payer 155euros pendant 5mois a partir de fin septembre donc les 250 de CoFI impossible pour moi, pour l'instant COFI sont conciliant il m'on dit il faut que je re dépose rapidement a ma 1ere fiche de paie éventuellement et depuis pas de nouvelles...

Mon plus gros montant chez BFaime avec deux credit, eux m'on tout fait en courrier menace déchéance de terme ect le dossier prêt a être envoyer cher l'huissier pour demander titre exécutoire il m'on appeler fait le point sur mes revenus charges ect il on un peu compris la situation il m'on dit eux aussi il faut re déposer il n'y a pas d'autre options , on m'as dit on vous laisse 6mois on met le dossier en pause pour que vous puissiez re déposer on vous rappel dans 6 mois

Pour les autres des courriers des appels par ci par la sinon pas de nouvelles

Ma conjointe et moi On a fait le point un peu , ma baisse de salaire les impôts le reste a vivre tout ça c'est super chaud

En prenant les calcul de la BDF en déduisant toutes nos charges et en plus sans prendre toutes les facture en compte je suis déjà théoriquement a -170euros de CR et ma quotité saisissable 240euros

Si je prend en compte toutes nos facture charges Il nous reste a peine 600euros pour vivre a 3 soit moin que le minimum vitale pour une personne

Ma conjointe es en redressement judiciaire avec son travail son salaire de 800 euros ne bougera pas il a été fixer donc pas de perspective de son coté et moi a l'époque qui touchait 2000euros puis 1750 et maintenant 1500euros c'est compliquer.

Vous ne pensez pas avant que sa se dégrade fortement je ne peux vraiment pas re déposer ? avec comme argument : baisse de salaire, augmentation des impots, arrangement a l'amiable avec ceux qui on fait recours , des créanciers me laisse délai de paiement pour re déposer , que si on continu comme ça on va se créer de nouvelles dettes et découvert car vivre a 3 avec moins que le minimum vitale pour une personne c'est impossible

A la fin septembre j'aurai rembourser 613euros depuis l'irrecevabilité soit 205 par mois si on fait une moyenne sa peut paraitre peu pour vous mais avec 0euros a la fin du mois c'est une montagne pour nous...

Enfin voila je reviens vers vous car c'est compliquer mais voila je vous laisse évaluer la situation et me dire ce que vous pensez on essai de tenir mais sa va s'empirer sous peu

J'entend la décision du juge il y a 3mois ect mais je demande juste d'être objectif il y a trop d'événement qui vont me provoquer de nouvelles dettes sous peu alors qu'a l'instant T on n'as pas de découvert ni de nouvelles dette , une préconisation PRP veut tout dire sur la situation.

Je veux pas savoir qui a raison de déposer maintenant ou attendre ect mais juste je sent de nouvelles dettes arrivées donc j'ai juste besoin d'aide rapidement et comme j'aime bien ce forum vos visions et tout je me tourne desesperement vers vous...


Enfin voila merci

bisane

Tout vous a déjà été dit...
Votre changement de situation (qui, par ailleurs, je le répète, est volontaire), ne change rien aux motifs de votre irrecevabilité.

Quant aux impôts, vous auriez sans doute pu anticiper leur augmentation, laquelle, de toute évidence, ne sera pas durable.

Tout ceci étant dit, vous ne semblez pas prêt à "tenir le coup" et revenez sans cesse sur ce redépôt.
Faites le donc, et j'espère que tous mes pronostics se verront contredits ! xxl! xxl! xxl!
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Ninanani

#131
Tres bien mais au moin soyez objective quand vous me dites vous n'êtes pas prêt a tenir !

Je vous dis c'est limite on a 400euros pour vivre 2 adultes 1 enfant factures l'essence pour aller travailler se nourrir ect ect on arrive vite fait a zero donc évidement je parle sans cesse de re depot on fait comment pour vivre avec zero euros ? On arrive a zero avec les factures charges ect ect sans rien faire a coter alors imaginer avec des mensualités de crédits

Vous croyez s'est une question d'être prêt ou pas la vraiment ?
Je demande des infos car je sens que je vais être a découvert et repartir dans plus de problèmes c'est tout , si vous voyez pas d'issue maintenant bas ok merci quand meme

bisane

Heu... je ne suis pas responsable de votre situation et ne vois pas ce qui vous autorise à m'agresser...

Objective, j'essaie de l'être, justement, le plus possible, pour vous donner tous les éléments vous permettant de prendre une décision en toute connaissance de cause.
La décision, quant à elle, vous incombe à vous seul.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

Si mon message pour vous c'est de l'agression bas il y a un soucis car je ne me permettrai pas d'agresser une personne que je ne connais pas

Donc désoler si vous vous êtes sentie agresser

Juste le vous n'êtes pas prêt a tenir je trouve cela un peu déplacer dans la mesure ou je vous dis on termine le mois avec 0 comment pourrai je tenir sans argent ? 

Ceci étant dit merci pour vos réponses desoler et bonne soirée a vous

Ninanani

Avec du recul et re lecture désolé si vous avez sentie de l'agression c'était pas voulu , on es parfois frustré , bonne soirée et merci

Ninanani

bonjour tout le monde

je reviens avec quelques nouvelles, une situation compliquée et une irrececabilité voila ce qu'etait mon quotidien, je vous demandais conseil chose que vous avez fait a merveille et je souligne encore la richesse d'information que contient ce forum, mais voila vous m'avez donner votre avis de ne pas re déposer que c'était un paris risqué avec peu de chance d'aboutir.

j'ai étudier regarder le forum les citations d'autres cas comme le mien ect et j'ai rediger un courrier me mettant en tete de re déposer , j'ai mis un mois a le rediger tout en gerant avec les creanciers tant bien que mal.

Prenant surement de gros risques j'ai re deposer un dossier de surendettement il y a environs 15jours soit 4mois apres ma precendente irrecevabilité du juge, en ce jour je reçoit un reccomander de la banque de france :

JE SUIS RECEVABLE avec cette fois vraiment 0 euros de capacité de remboursement et orientation vers un retablissement personnel sans liquidation judiciaire !!!!! j'ai suivis mon instinct et voila...

je ne sais pas comment se passe la suite si je peut encore etre irrecevable pour la meme raison precedente c'est a dire mauvaise fois mais bon je suis recevable et voila , 

j'ai joint ma lettre de redepot au 1er post pour que vous voyez comment je me suis debrouiller et ce que j'ai ecrit
je ne sais pas si j'ai eu de la chance vu le cour temps entre les deux dossier mais j'ai qu'une chose a dire ne jamais perdre espoir!!!! pour l'instant je savour cette recevabilité et on verra la suite.

BISANE j'ai pu paraitre sur les nerfs precedement mais rien contre vous encore une fois je ne comprenais juste pas tout ou du moin j'acceptais pas le precedent échec quoi qu'il en soit sans ce forum je ne serai pas a ce stade ,

j'ai prit un risque a re deposer j'ai travailler mon courrier et je suis recevable je suis fier de moi et en meme temps j'apprend de mes erreurs

merci la team nous restons connecté xxl!

noirkate

Bravo, et on croise les doigts pour qu'il n'y ait aucun recours ...
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

Ulysse2013

D'abord : bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo . Et aussi:  xxl! xxl! xxl! xxl!  xxl! . On va espérer qu'il n'y ait pas de recours mais au moins pourrez-vous respirer un peu...
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#140
Bonjour a tous

Tout cette histoire de surendettement me fatigue tellement que je n'avais plus la force psycologique d'écrire ou de parler de toutes ces histoires, soit c'est le destin soit il y a quelqu'un dans ce monde qui ne voulais pas et ne veut pas que je m'en sorte aussi facilement.

Pour resumer :

    1 er dossier revevable par la comission - recours d'un creancier pour mauvaise fois - irrecevable par le juge pour mauvaise fois


    2eme dossier recevable par la comission pour element nouveau a ma situation donc l'autorite de la chose jugée ne s'applique pas - recour de deux créanciers  avec motif autorité chose jugé - et la le sketch commence : le juge dit que mon dossier es recevable mais qu'il le met irrecevable car il es infondé mes documents fournis n'étaient pas assez explicite et précis pour lui , la grande blague !!!! Même un enfant de 5 ans avec tous mes documents validerai mon dossier


Je recois le jugement et le sketch recommence : la date mentionner de ma recevabiliter es pas la bonne , il es indiquer que c'est moi qui ai fait et demander recour incohérence total car se sont les creancier , il es indiquer ensuite que je suis opposé a un seul créancier or il sont au nombre de deux a avoir fait le recours, il devait y avoir debat contradictoire j'ai tout fait en RAR la partie adverse mentionner sur le jugement ne m'as rien envoyer donc le debat contradictoire n'es pas conforme , le juge mentionne que je n'ai pas joint de justificatif de ressource de l'annee anterieure au dossier or ma feuille d'impot es presente et qui correspond a l'annee anterieure , il dit que j'ai rien donner pour demontrer l'element nouveau or l'element nouveau c'est ma mutation professionelle et baisse de salaire j'ai joint les fiche de paie de mon nouvel et ancien employeur donc avec mon dossier il es parfaitement clair et facile de valider l'élément nouveau intervenus donc a partir de la il y a un problème.

De la je pete un plomb je vais au tribunal je demande a etre recu car mon jugement es surréaliste , une personne viens me voir et ne comprend pas elle meme le jugement ( alors que c'est cette personne qui a rédiger le jugement !!!! )  mais qu'on ne peut pas revenir sur un jugement il me dit que la cour d'appel es possible mais c'est long donc le mieux c'est de re deposer immédiatement que j'explique la situation a la commission ect  que c'est lui qui gere tous les dossiers qu'il reconnais des erreurs évidentes qu'il ne sait pas pourquoi mon dossier es pas arriver ici directement ect ect et apres j'ai appris que c'etait le greffier qui m'avais reçu.

Pour moi il y a un truc qui cloche et qui c'est passer le juge a prit parti et n'as pas regarder mes documents c'est pas possible , je décide de prendre un avocat il me dit c'est bizarre cette histoire dans un premier il va aller au tribunal voir mon dossier si il es bien complet, il revient et me dit mon dossier es bien present et complet et qu'on lui a donner comme raison que mon dossier etait mal organiser en gros trop de taf pour le juge et qu'il s'es pas donner la peine ( apparement un juge sévère ) mais ça c'est pas mon problème l'impartialité c'est pour tout le monde !!! c'est grave de dire Ça !!! il me dit on re dépose immediatement un dossier de surendettement ( ce que j'ai faut en ligne 24h après l'irrecevabilité) et en parrallele on demande la cour de cassation pour ce dossier car vos documents présents suffisent largement.

Pour l'instant on attend le retour de l'aide juridictionnelle de la cour de cassation savoir qu'elle pourcentage d'aide je peux avoir et leur avis si mon dossier peur être casser mais au vu de tout ce qui s'est passer il y a de l'optimisme.

Et la le sketch continu : franchement je vous le dit on on ne la pas vu venir... j'avais tout expliquer lors de mon re dépôt et la commission vient de me redonner la recevabilité de mon 3 eme dossier c'est bien beau mais je crois plus en rien la banque de France me donne recevabilité 3 fois de suite et je me fait tout le temps avoir la j'en ai marre qu'il se démerde je suis souler . Mon avocat m'as dit si il y a recours j'en fait mon affaire même avec mon avocat j'ai pas de réaction je suis souler.

J'ai fait appel a un avocat pour le surendettement et cet avocat m'as mit en contact avec un autre qui es agréer pour les pourvois en cassation et qui es au bareau de paris

Donc pour résumer 3eme dossier recevable ( merci quand même a la commission qui reste impartial et font leur travail ) et cour de cassation en attente pour le 2eme dossier de surendettement

bisane

Vous étiez un peu prévenu de ce qui risquait de se passer... :-\

@ suivre, donc, pour l'éventuelle cassation, mais il faut un dossier sans faille, pour le 2ème dossier, et d'éventuels (probables) recours pour le 3ème. xxl! xxl! xxl!

Avec quelques dates, cela nous permettrait de mieux suivre votre parcours... ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#142
Ah mais j'ai pas de problèmes avec ce qui pouvais arriver ou pas ca on en es tous conscient.

En l'occurrence vous m'aviez seulement prévenu que le 2eme dépôt aurai de forte chances d'être irrecevable par la commission en déposant aussi tōt et que vous préconisiez d'attendre au moins 1 ans avant de re déposer donc la ou je ne suis pas forcement d'accord avec vos propos c'est quand vous dites vous étiez prévenu de comment cela aller se passer ! Vous ne pouvez pas dire cela alors que vous pensiez fortement que j'allais être irrecevable par la commission de surendettement .

Et pour répondre non je ne savais pas que ça allais se passer comme ça et me faire lésé comme cela par un juge car ne serait ce qu'avec les fiches de paies de mon nouvel et ancien employeur qui se suivent ou il y a une différence de 500 euros si avec ca  le juge dit que il n'y a pas de documents montrant l'élément nouveau faut arrêter de prendre les gens pour des imbéciles.

Attention je ne dis pas que vous savez tout ou que je met en cause votre jugement et vos conseils , personne ne peut prédire l'avenir et vous m'avez été d'une grande aide ici

Après chance ou pas on ne sauras jamais , j'ai re déposer 2 mois après et j'ai ete recevable, j'étais pas serein de l'issue mais j'étais convaincu qu'un élément nouveau reste un élément nouveau et il s'est avéré que mon choix fut légitime car en vérité la loi c'est la loi quand il y a un élément nouveau qui modifie la situation après une irrecevabilité pour mauvaise fois on es recevable si l'élément nouveau es démontrer donc pourquoi perdre du temps a faire des remboursement alors qu'on a pas d'argent et qu'un motif de re dépôt légitime es présent, être de bonne fois en faisant des remboursements pour un meilleur dossier ? En vérité je ne penses pas qu'il aille aussi loin dans leur réflexion quand il s'agit de la loi et encore plus quand il s'agit d'éléments nouveaux . Si il y a bien une chose que j'ai compris avec le tribunal c'est qu'il sont pas la pour ecouter votre histoire mais juste suivre des textes de lois donc dans certains cas et surtout dans le mien quand il s'agit d'élément nouveau sa sert a rien de perdre du temps a rembourser d'ailleurs j'avais rien rembourser et il se sont même pas attarder de savoir si j'avais rembourser quelque chose ou pas pour être recevable, donc tout ça pour aider la communauté et vous apportez des détails sur mon expérience pour que vous ayez une vision élargie en fonction des cas de chacun et ne pas faire des remboursements aux créanciers un motif qui fait que l'on va être plus recevable ou non, dans certains cas oui mais il ne faut pas en faire une généralité 

Mais la l'irrecevabilité c'est juste la manière et le déroulement c'est injuste, quand on es irrecevable pour mauvaise fois c'est un fait il n'y a rien a dire par contre quand vous avez juste a apporter des document montrant l'élément nouveau intervenu dans votre vie pour avoir derrière un effacement totale que vous le fait et qu'on vous dit monsieur vous êtes recevable mais vos documents me conviennent pas donc irrecevabilité alors que tous les documents sont exactement les memes qui ont valus recevabilité par la commission de surendettement et qu'en plus on a d'innombrable erreur sur le jugement la nan désoler sa ne passe pas pour moi on es au delà de l'injustice le juge a prit partis fin de l'histoire

Pour la cour de cassation ce n'est pas un caprice ou autre il y a clairement des motifs pour casser le jugement maintenant mon avocat m'as dit l'aide juridictionnelle nous le diras si il y a de bon motif pour lancer la procédure ou pas si il y a motif on y vas si il n'y en a pas pour eux on le fera pas mon avocat m'as dit qu'il ne perd pas de temps a faire des pourvois en cassation s'il n'y a pas de quoi le gagner, il ne prendras pas mon argent pour rien , la on attend juste le retour mais en revenant du tribunal et en ayant vues mes documents il es plutôt optimiste il ne comprend pas l'issue de mon jugement , il m'as un peu aiguiller sur les motifs : dénaturation des élément et document de la cause et que le juge a violer par fausse interprétation l'article numeros...ect ect

Et il m'avait dit on joue sur les deux tableau on re dépose un dossier de surendettement également qui a la surprise generale es recevable , on le sait tous il y aura recours et il va sans occuper

3 fois recevable en un an c'est surréaliste Mais je ne crois plus en rien donc j'attend et on verras bien , je m'ettais déjà fait une raison que tous les créanciers se partage ma quotité saisissable max de 255euros ce qui en soit es gérable pour moi après pour tout ce qui es de se défendre si il prenais sur mon compte en même temps je me serai defendu étant donner que la ou il y a mon salaire il n'y a rien d'autre

Mais la voila a me donner recevabilter et irrecevabilité deux fois de suite et une 3eme recevable a jouer au ping pong sa m'as souler

Je suis responsable de tout très bien j'assume c'est clair mais un moment faut se positionner et pas jouer avec les gens

Mise a part ça je viens de temps en temps ici vous êtes toujours au top c'est bien ce que vous faite

Dates :

Irrecevabilité 2eme dépôt : 28/01/22
Depot 3eme dossier : 01/02/22
Recevabilité 3eme depot : 28/03/22

bisane

#143
Citation de: Ninanani le 07 Avril 2022 à 08:32aurai de forte chances d'être irrecevable par la commission en déposant aussi tōt
Non, non, pas uniquement par la commission... :P
Citation de: bisane le 04 Août 2021 à 08:20Et, quand bien même la commission, omettant la force de la cause jugée, déclarerait votre dossier recevable, je vois mal comment le CMB ne déposerait pas un recours.
Etablir une stratégie, ce n'est pas jouer un seul coup...

J'avais aussi précisé que le changement de situation, en tant que tel, ne suffirait pas :
Citation de: bisane le 04 Août 2021 à 08:20Ce n'est pas sur cela que le juge a statué.
Il a statué, lui, sur les raisons de votre surendettement, qui, elles, n'ont pas changé.
Le 2° juge a semble-t-il fait de même, en dehors des "erreurs" que vous soulevez.
Pour qu'elles soient recevables en cassation, il faut que ce soient vraiment elles qui aient motivé le jugement.
Je suis par ailleurs étonnée que toutes les parties adverses ne vous aient rien envoyé du tout. Mais, surtout, que vous ne l'ayez pas signalé !
Quoi qu'il en soit, ils n'ont sans doute pas, eux, contesté le changement de situation, mais bel et bien votre bonne foi, qui avait déjà été mise en cause, et c'est à cela que le juge était tenu de répondre.
Mais pour vraiment discuter de la chose, il faudrait avoir le jugement en mains.

Votre raisonnement concernant les remboursements ne tient pas, car vous opérez un renversement de son principe ! :P
Il se serait agi d'un élément nouveau, constitutif de votre bonne foi, si vous en aviez apporté la preuve, en particulier en diminuant le nombre de vos crédits.
Il se serait alors agi d'une "valeur ajoutée".

Les dates ont été ajoutées à votre calendrier.

Et xxl! xxl! xxl!  pour la suite ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#144
Je n'ai rien dit ou pu dire pour les parties adverses et leur dossier a m'envoyer car c'était en débat contradictoire sans audience au tribunal juste dossier a envoyer au tribunal et partie adverse avant une date limite moi j'ai respecter eux non , et ça quand j'ai parler avec le greffier je lui ai dit c'est pas normal il a pas su quoi répondre enfin bref 

J'entend vos explications sauf que je vous le redis le juge a écrit sur le jugement que m'as demande es RECEVABLE par mes explications mais INFONDE car il n'y pas de documents qui prouvent mes explications ni ressources ni baisse de ressource donc je reste IRRECEVABLE pour lui

Ce qui es totalement absurde cela veut dite Qu'il n'y a aucuns documents , mes avocats ont eu la meme réaction.

Donc de dire qu'il n'y a pas de documents lier a la cause de ma recevabilité c'est violé par fausse interprétation l'article ect ect ( motif de cassation )  et ne pas tenir compte des documents alors qu'ils sont présent c'est dénaturé les document de la cause ( motif de cassation ) je vous résume en gros les dire des avocats enfin c'est quelque chose comme ca avec mes mots a moi

Ce que j'essai de vous expliquer c'est que tout le contexte cloche !!! Le greffier a reconnu des erreurs que mon dossier es passer par deux tribunal et que les erreur arrivent l'erreur etait humaine ect ect , toutes ces explications étaient bizarres soulevant qu'il y a eu un problème avec mon dossier, en me disant aussi que s'est lui qui gère les dossier qui arrive au tribunal , que je re fasse un dossier et qu'il l'enverras vers un autre juge moins sévère , C'est long toutes les explications du greffier mais en gros ses propos étaient troublant

Ensuite mon avocat es aller au tribunal pour voir si vraiment il n'y avait pas tous les documents comme la sous entendait le juge dans le jugement, au tribunal on lui a dis le contraire,qu' il y avait trop de document pour le juge donc que c'était mal organiser pour lui et il s'es pas prit la tête a tout regarder c'est un juge sévère qui suit sa ligne de conduite ect ect ect , désoler c'est pas normal

Son jugement N'as pas de rapport avec ma situation de surendettement qu'il pense qu'elle a changer ou pas changer juste une histoire de documents inexistant ( la blague !!! ), Le greffier lui même l'a reconnu des erreurs et m'as demander de re déposer , je veux bien mais a un moment sa devient étrange cette histoire

Mais moi je reste persuader que c'est un juge qui n'as pas voulu que je m'en sorte aussi rapidement c'est tout ( avis personnel )

Pour les remboursement c'est un avis personnel je m'y tient pour moi dans des cas sa n'as pas de sens après c'est qu'un avis  , et ma mutation professionnelle es bien un élément nouveau valider en élément recevable pour le juge mais le probleme apparemment les document sont inexistant...

Enfin bref de toute façon si les avocats sont optimiste pour une cassation s'est pas pour rien il attende le pourcentage de l'aide juridictionnelle et leur avis car il m'as expliquer que quand l'aide juridictionnelle prend en charge un dossier s'est qu'il voit aussi un moyen de casser le jugement

Bref c'est pas grave c'est la vie , la on joue sur les deux tableau et on verras bien c'est bon je me casse plus la tête

Un avocat gère le 3eme dossier qui es miraculeusement recevable et tant mieux et l'autre au barreaux de paris attend pour le pourvoi en cassation du 2eme dossier

Ah oui et aussi le greffier m'avait dit de re déposer et d'expliquer a la banque de France exactement ce que je viens de vous dire et que si la banque de France voulait des infos supplémentaire qu'il allait appeler le tribunal pour mon dossier.

Mes deux premiers dossier étaient recevable en 15jours la la banque de France a mis deux mois pour répondre de cette recevabilité donc a mon avis il sont partis se renseigner avant de statuer et malgré tout ce que je leur ai dit il m'on mit recevable donc moi je suis persuader qu'il y a eu quelque chose enfin bref je saurai jamais

Je suis tellement déconnecter et stoïque face a tout ça que je n'es plus aucunes émotion d'angoisse ou de peur ou d'attente, le tribunal m'as tellement dégoûter que la c'est bon Je laisse le karma se charger de la suite de ma vie

Merci tout le monde

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#146
Bonsoir tout le monde

- Alors pour le 2eme dossier de surendettement en cassation toujours pas de news toujours en étude mais bon le bureau de cassation me l'avait dit 5-6 mois d'attente

- pour le 3eme dossier  il y a eu recours les deux même  pour pas changer mais comme tout le monde s'en doutais et comme d'habitude pas d'audience au tribunal mais en débat contradictoire le juge décidera en interne , donc avec l'avocat tout a été fait et envoyer ect ect et on a reçu le courrier du tribunal mon dossier passe le 30 SEPTEMBRE 2022...ça fait super long l'attente mais je crois c'est a cause des vacances judiciaire donc voila 4 mois d'attente

bisane

Citation de: Ninanani le 08 Juin 2022 à 22:34pour le 3eme dossier  il y a eu recours les deux même  pour pas changer
Ce qui était donc prévisible... :-\

Citation de: Ninanani le 08 Juin 2022 à 22:34je crois c'est a cause des vacances judiciaire
L'avantage, c'est que celles-ci sont valables pour tout, et qu'il n'y aura probablement pas d'obtention de titre exécutoire pendant ce délai, et que vous restez, malgré tout, protégé par la recevabilité. ;)

Quel élément nouveau votre avocat fait-il valoir depuis le 2° dossier ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Ninanani

#148
- Ba je savais très bien qu'il y aurai recours je ne suis pas étonner du tout je n'éprouve aucune emotion j'attend la fin de tout ça c'est tout

- Ba en gros sur le dernier jugement le tribunal a écris  dans le verdict que le recours de monsieur...était RECEVABLE mais INFONDE pour manque de documents comparatif donc qu'il es déclarer irrecevable

- En gros avec mes mots : mon avocat a chercher un point juridique qui en cassation passerai en plus de fondé pleinement avec des documents ma nouvelle situation , il a donner tous les documents de ma situation avant et apres mutation professionnel et baisse de salaire pour comparaison, il s'es basé sur le fait que la commission a de nouveau juger recevable mon dossier, qu'a présent la commission avait juger avec mes 3 derniers bulletins de salaire avec ma nouvelle paie car avant il en avait que 1 seul de mon nouvel emploi , que mes charges ont encore augmentés,  Que tous les documents de comparaison sont la donc que ce même tribunal qui avait déclarer et écris recevable mon changement de situation soit reconnu a présent comme FONDÉ , donc de me déclarer recevable au surendettement

- il n'y aurait selon lui pas de motif valable d'irrecevabilité de la part de ce même tribunal, étant donner que juridiquement le fait qu'il avait écrit recours recevable mais infondé de monsieur...et qu'a présent j'apporte pleinement son fondement , Il a préciser qu'avec le verdict RECEVABLE mais infondé cela aide grandement maintenant que tout es fondé et si ce même tribunal me jugeait irrecevable leur contradiction serai simple a casser en cassation. Enfin voila j'ai expliquer avec mes mots a moi


- Ce n'est pas un magicien rien es acquis rien n'est sur donc je ne suis ni pessimiste ni optimiste mais j'ai trouver ca super bien son travail contradictoire a l'avocat maintenant on verras dans 4 mois , si sa passe tant mieux et si cela passe pas et ben on avisera et comme le dit l'avocat les choses peuvent désagréable mais au final on ne peut pas vous prendre ce que vous n'avez pas et au delà de votre quotité saisissable 

Merci

Ps : la societe COF avait demander titre exécutoire pour environs 6000euros je crois, on avait contester il y avait audience mon avocat avait été , la societe COF personne n'es venu n'y donner de raison ils sont trop bizarre faire tout ca pour pas venir peut être pensait il pas que j'aurai contester , puis ce même tribunal a rendu caduc la demande de titre exécutoire a part eux il n'y avait rien eu d'autre pour l'instant


bisane

C'est un peu surprenant, ce que vous racontez...
Vous n'avez pas, vous, déposé de recours. Il ne peut donc pas être recevable ou irrecevable ! :P
Par ailleurs, la recevabilité d'un recours ne tient pas à son contenu, mais seulement au respect du formalisme, donc des délais, exigé.

Mais bonne chance à vous ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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