Fin des mesures imposées

[AIMERY75]

Bonjour à tous et à toutes

Mon plan vient de ce terminer après les 24 mois des mesures imposées et la vente d'un bien immobilier, il a été difficile de comprendre le compte rendu du tribunal.

Malgré tous ces efforts, les sommes récoltées ne suffisent pas à rembourser la totalité des créances. J'ai donc redéposé un nouveau dossier mais à la lecture du compte rendu du TI, j'avais compris que tout s'arrêter et que tout s'effacer si je respecter mon jugement.

Quelqu'un pourrait il m'aider à comprendre, mon compte rendu et le tableau arrêté pat le TI ??

Car déjà les créanciers, se manifestent pour réclamer le reste à devoir !!!

Merci pour votre aide

[Ulysse2013]

Bonjour et bienvenue sur le forum!

D'après ce que vous écrivez, vous avez bénéficié d'un moratoire ou plan provisoire dans l'attente de la vente de votre bien. Auquel cas, un redépôt est indispensable. 

Vous parlez aussi de jugement et de tribunal, ce qui indiquerait  qu'il y a eu contestation à un moment de votre dossier. 

Pourriez-vous nous donner les grandes dates de votre dossier (dépôt, mesures, passage au tribunal, délibéré)?

À quel date avez-vous redéposé? Le jugement dont vous parlez fait-il suite à ce redépôt ?

[bisane]

Bonjour !

Quelqu'un pourrait il m'aider à comprendre, mon compte rendu et le tableau arrêté pat le TI ??

Oui !
Vous pouvez joindre les documents anonymisés ici, ou nous les envoyer sur le mail du forum.

[AIMERY75]

Merci pour votre accueil sur sur forum !!!

Je débute sur votre forum et je n'arrive pas à trouver le mail du forum, ce serait plus de vous envoyer le jugement afin de vous rendre compte de la situation et pour votre analyse.


Bien à vous,

[Ulysse2013]

Vous ne le trouvez pas car nous le communiquons en mp, ce que je vous fais de suite

[bisane]

Document bien reçu !
Pas trop l'énergie d'approfondir, là, mais si le plan a été parfaitement respecté et que vous avez redéposé, il n'y a plus qu'à attendre la décision de la BDF, qui vous proposera un plan pour apurer le restant de vos dettes.
Mais c'est normal que les créanciers vous relancent, dans la mesure où ils ne sont pas informés de votre nouveau dépôt. Si vous êtes trop inquiet, vous pouvez le faire.
Le plan, en tout cas, ne prévoyait aucun effacement !

[bisane]

Lu intégralement...
Cette phrase a peut-être fait naître chez vous une trompeuse illusion :
L'effacement du solde restant dû des créances non acquittées en fin de plan, s'il est respecté, sera ordonné, le cas échéant.
Or tout est dans "le cas échéant" !

[AIMERY75]

Merci pour votre retour et votre analyse, bon il n'y a plus qu'à attendre !!!!

Dernier dépôt de dossier le 29/10, j'ai déjà été contacté par une personne de la BDF de Bordeaux alors que mon dossier a été déposé dans le 92 , un peut un panique et stressé quand à l'orientation de mon dossier.

"mais pourquoi vous redeposez me demande cette personne, votre jugement est clair, vous avez vendu votre maison et vous avez honoré votre plan de 24 mois".... Si même la BDF doute de leurs procédures !!!!

C'est inquiétant !!!!

A suivre

[bisane]

A suivre

En effet !