Dossier déposé, recevabilité BDF contestée / plus que 22 mois

Démarré par roadsign, 01 Juin 2010 à 12:16

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roadsign

ah oui en effet c'est trés bien,mais on ne parle pas de ce que j'ai versé depuis que nous avons déposé le dossier ? car depuis que la BDF a jugé recevable notre dossier et fixé la capacité de remboursement à 1490 euros, nous payons tous les mois chaque créancier pour essayer de prouver notre volonté de payer, la dette du c---l a baissé, s---o nous ne savons pas car nous n'avons pas reçu l'état de notre dette,ni ce qu'ils vont argumenter au juge
merci de ce que vous faites je regrette de ne pas etre venu vers vous plus tot vos conseils vont nous etre tres precieux

Creancier de surendettes

J'ai juste commencé ;) j'ai validé mon message pour ne pas risquer de perdre toutes mes modifs mais je continue avec le reste de vos paragraphes ils arrivent ;) c'est pour ça que j'avais dit que ce n'était que "le début"  ;) ;)
Catherine
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

Creancier de surendettes

Voilà je ne peux pas faire mieux pour l'instant.

Pour les dates des paiements (les 600€ et compagnie), vérifiez, comme vous ne précisiez pas, je ne suis pas certaine

Catherine
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

roadsign

ah ok merci catherine ! cette lettre me plait bien, elle résume trés bien notre situation , merci de votre aide   :-*

Creancier de surendettes

tant mieux si celà vous plait ;)
J'ai encore modifié quelques petits détails mais j'arrête là heure de l'école oblige

Catherine
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

roadsign

que pensez vous que pourra donner cette argumentation devant 1 juge, avons nous nos chances? donnez nous vos expériences merci à tous

bisane

#31
Road, il y a toujours une chance !
Mais surtout, en termes comptables, le juge aurait tout intérêt à vous accorder la recevabilité (ce serait aussi à l'avantage des créanciers !).
C'est ça qu'il faut réussir à mieux mettre en valeur !  :D

Nouvelle version provisoire... qui me semble encore un peu longue...
A tout à l'heure !  ;)


Monsieur le Juge,

Ne pouvant plus faire face à nos charges de vie courante, nous avons déposé un dossier de surendettement à la Banque de France de ..... qui a été jugé recevable en octobre 2009,

Nous avons décidé, en 2000, de nous lancer dans l'accession à la propriété, ayant eu une opportunité de terrain dans le cadre familial [on doit pouvoir trouver mieux comme formulation...].  Malheureusement nos diverses évaluations du coût nécessaire aux travaux étaient erronées et ce 1er prêt fut insuffisant pour couvrir tous les frais de construction. Nous avons pourtant essayé de les réduire au maximum, nous investissant personnellement dans la réalisation des travaux.

Devant le caractère d'urgence de la situation, nous nous sommes tournés vers des crédits revolving pour financer le reste des travaux.

En 2005 notre situation financière devenait passablement inextricable [ça va pas bien ensemble, ça !  ;)], puisque notre endettement était qualifié d' « excessif ». Pour tenter d'y remédier, nous nous sommes rapprochés de c---l, qui, sur notre demande, a racheté nos crédits pour 110 0000 Euros et ainsi permis de ramener notre endettement à 34.9 %.

Ceci nous a permis de rembourser les réserves d'argent, mais ces dernières n'ont pas été clôturées. Devant faire face à des impondérables (grosses réparations sur notre véhicule, remplacement de la machine à laver familiale, frais scolaires pour notre fils plus élevés que prévu (internat)) et étant très régulièrement sollicités par des organismes proposant des réserves, nous avons fini par succomber et en avons repris 1,2 puis 3.

Notre endettement étant déjà de quasi 35 % avant ces dernières souscriptions, la chute n'en fut que plus vertigineuse... [cette phrase me semble inutile]

Nous étions tombés dans le cercle vicieux d'utiliser infernale des crédits, uniquement dans le but de rembourser les échéances.

En 2008, notre voiture que nous avions depuis 17 ans, a été définitivement classée irréparable. Etant dans l'obligation matérielle de racheter un nouveau véhicule, et après avoir cherché la meilleure proposition financière, nous avons opté pour une voiture de moins de 5 ans qui nous permettait de bénéficier d'un prêt plus long.
Agée maintenant de 5 ans et cotée 7 200 euros à l'argus, elle m'est toujours aussi indispensable pour me rendre sur mon lieu de travail (habitant en milieu rural non desservi par les transports en commun).

Comme vous pourrez le constater sur les documents portés en annexes (mettre les numéros des annexes), notre bien avait été évalué par une agence, courant 2005 à 180 000 euros, 20 000 euros supplémentaires pour une parcelle constructible.
Le même bien avait été évalué par 1 notaire entre 110 et 140 000 euros, peut-être de façon plus réaliste

Le Plan local d'urbanisme (La carte communale?) établi depuis, classe notre terrain en zone non constructible, ce qui, par la force des choses, lui fait subir une grosse décote (plus de terrain à vendre, la maison perd de sa valeur puisqu'elle ne pourra plus être agrandie).
Nous avions présenté l'estimation de l'agence lors de la demande de prêt, puisque plus élevée, elle nous permettait de l'obtenir plus aisément. Mais l'évaluation réalisée, à l'époque, par le notaire est plus réaliste. [je mettrais pas ça... il me semble inutile d'enfoncer un clou qui risque de retourner contre vous...]

Depuis le dépôt de notre dossier et en gage de notre souhait sincère de régler nos créanciers, nous avons versé 560 euros par mois jusqu'en avril dernier puis 600 euros en mai et juin au c---l, ramenant ainsi la dette de 97691 euros à 95206 euros.
De même 597 euros ont été versés en octobre et décembre à S---o puis 130 euros par mois soit un total de 1714 euros à ce jour. Ces derniers nous ayant demandé 245 euros par mois avant le passage devant vous, mais ne pouvant matériellement honorer une telle demande, 150 euros ont été contre-proposés. Car notre objectif est bien de pouvoir régler tous nos créanciers à hauteur de nos moyens.

Le c---l évoque une augmentation de revenus de 266 euros. En effet mon compagnon fait des heures supplémentaires et j'ai moi-même été promue à l'échelon supérieur.

En conclusion, Monsieur le Juge, nous sommes tout à fait prêts à vendre notre maison afin d'apurer nos dettes. Mais, pour cela, nous avons absolument besoin de l'aide de la banque de France, et que la recevabilité nous soit accordée. En effet, d'une part une période de moratoire nous permettrait de vendre dans les meilleurs conditions possibles, d'autre part un plan de désendettement nous sera sans doute nécessaire pour apurer le solde de nos dettes.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Creancier de surendettes

Citation de: bisane le 03 Juin 2010 à 16:41

En conclusion, Monsieur le Juge, nous sommes tout à fait prêts à vendre notre maison afin d'apurer nos dettes. Mais, pour cela, nous avons absolument besoin de l'aide de la banque de France, et que la recevabilité nous soit accordée. En effet, d'une part une période de moratoire nous permettrait de vendre dans les meilleurs conditions possibles, d'autre part un plan de désendettement nous sera sans doute nécessaire pour apurer le solde de nos dettes.

Il ne faudrait pas supprimer le 1er "apurer nos dettes" ?
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

Creancier de surendettes

#33
Citation de: bisane le 03 Juin 2010 à 16:41
passablement inextricable [ça va pas bien ensemble, ça !  ;)],

ingérable ?
Difficile ?
Insurmontable ?

je sèche  :-\
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

celtic

N'ayez d'intolérance que vis-à-vis de l'intolérance. "

Hippolyte TAINE

roadsign

peut etre tout simplement supprimer passablement ? ???

bisane

On va faire une dictionnaire de synonymes !!!  :D :D :D

Je reviens dans un petit moment, avec une lettre complètement remaniée...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Jose33120

Bisane bonsoir,

Je me suis permis de faire une petite retouche en rouge.

José
le bonheur est au bout du chemin,
la route sera longue mais heureuse à la fin.

bisane

#38
Monsieur le Juge,

Ne pouvant plus faire face à nos charges de vie courante, et donc à nos échéances, nous avons déposé un dossier de surendettement à la Banque de France de ..... qui a été jugé recevable en octobre 2009.

Nous faisons pour commencer un bref résumé du parcours qui nous a conduits à cette situation.
Bénéficiant d'un terrain à bâtir familial, nous avons décidé en 2000 de faire construire, et avons souscrit un prêt immobilier, de 113 000 €. Pour réduire au maximum le prix des travaux, nous avons réalisé une grande partie de ceux-ci nous mêmes, mais avons mal évalué leur coût, et avons eu recours à des crédits revolving pour compléter notre budget.
Les premières difficultés pour faire face à nos remboursements sont apparues en 2005, et nous avons décidé de procéder à un rachat de crédits, à hauteur de 110 000 €, auprès de c---l.
Des frais imprévus (réparations, rachats de bien d'équipement indispensables...) nous ont par la suite conduits à utiliser les réserves d'argent qui n'avaient pas été clôturées lors du rachat de crédits. Puis nous avons puisé dans ses réserves pour honorer nos échéances.
Enfin, en 2008, notre voiture ayant été estimée définitivement irréparable, nous avons souscrit un dernier crédit (so--co), en essayant de choisir la meilleure proposition financière, soit une voiture de moins de 5 ans.

Concernant les arguments avancés par les différentes sociétés pour s'opposer à la recevabilité de notre dossier :
- pour So---co :
le véhicule nous est indispensable, puisque habitant en milieu rural, non desservi par les transports en commun. Sa perte entraînerait la perte de mon emploi, et donc de mes revenus.
Il a 5 ans, et est évalué à 7 200 € à l'argus. Il nous reste à devoir XXXX €, et la mise en place d'un plan nous permettrait sans doute un remboursement intégral.
- pour c---al :
Nous avons en effet ré-utilisé les réserves d'argent existantes, après le rachat, mais d'une part, nous n'aurions pas pu faire face à nos frais sans y avoir recours, d'autre part celles-ci n'avaient pas été fermées, et restaient donc disponibles
Celle-ci signale par ailleurs une augmentation de revenus de 266 €. En effet mon compagnon fait des heures supplémentaires et j'ai moi-même été promue à l'échelon supérieur, ce qui augmente notre capacité de remboursement (la commission de surendettement ayant évaluée celle-ci à 1 490 €)
- pour fi---co :
Cette société avance une valeur de notre bien immobilier de 180 000 €, alors qu'il est actuellement estimé à 140 000 €, compte tenu de l'état du marché immobilier, mais aussi suite à une décote intervenue après le nouveau Plan Local d'Urbanisme, qui établit que notre terrain n'est pas constructible, et rend donc impossible tout agrandissement.
Par ailleurs, et contrairement à ce que la même société prétend, la vente du bien ne couvrirait absolument pas l'ensemble de notre dette, puisque celle-ci s'élève à environ 250 000 €.

Monsieur le Juge, nous sommes pour notre part, bien qu'à contre-coeur, prêts à vendre notre maison, dans la mesure où nous souhaitons rembourser nos dettes.
Mais il nous semble que dans l'intérêt de tous (de nos créanciers comme de nous-mêmes), il serait bon que la recevabilité du dossier nous soit accordée, pour trois raisons :
- celle-ci nous permettrait de bénéficier d'un délai pour vendre notre bien dans les meilleures conditions possibles en fonction de l'état du marché
- ce délai nous permettrait, de la même façon, de trouver une location correspondant à nos réels moyens financiers, sans grever outrageusement notre budget, ce qui nous mettrait de fait dans l'incapacité de rembourser nos autres créanciers
- enfin, il nous semble que même après la vente de la maison, nous ne pourrons honorer nos autres échéances qu'avec le soutien d'un plan de désendettement

Vous trouverez en annexe le détail des sommes que nous avons versées aux différents organismes depuis notre dépôt de dossier de surendettement, lesquelles témoignent de notre bonne foi, et de notre volonté de rembourser nos créanciers, selon nos moyens.

Nous espérons, Mr le Juge, qu'en fonction de ces différents éléments, la recevabilité de notre dossier de surendettement, accordée par la commission, sera confirmée, et que nous pourrons apurer notre dette dans les meilleures conditions pour toutes les parties.
Nous vous prions...

Annexes :
- évaluation du bien (notaire et agence) à l'époque de l'achat
- évaluation du bien à l'époque du rachat
- évaluation actuelle du bien
- détail des sommes versées depuis dépôt
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

Pour ne pas tout mélanger, je fais un message à part pour expliquer ma "stratégie".
La lettre en elle-même est bien sûr à corriger et améliorer.

Ce qui est important, c'est de souligner que si le dossier est refusé, personne n'a rien à y gagner.
Le JEX est de toutes façons en possession du dossier... et des des arguments adverses !
On pourrait donc presque faire un résumé du parcours encore plus court... et en plus, ça rime !  ;)

La seule question que je me pose, et ça c'est à voir avec les impressions des uns et des autres, et bien sûr l'avis de José et Joël (qui sont des habitués "en live"), c'est si ce n'est pas trop "gonflé".
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

roadsign

#40
d'accord j'attend les impressions des uns et des autres et j'espere celles de josé et joel merci à tous

l'indien

#41
Citationrecevabilité du dossier nous soit accordée, pour trois raisons
je remplacerais accordée par confirmée.

La mauvaise foi s'apprécie au tribunal, au moment du passage au tribunal.

Citationlesquelles témoignent de notre bonne foi
depuis le dépôt de notre dossier...

Citationcelles-ci n'avaient pas été fermées, et restaient donc disponibles
avec grand renfort de publicité

Citation- celle-ci nous permettrait de bénéficier d'un délai pour vendre notre bien dans les meilleures conditions possibles en fonction de l'état du marché
- ce délai nous permettrait, de la même façon, de trouver une location correspondant à nos réels moyens financiers, sans grever outrageusement notre budget, ce qui nous mettrait de fait dans l'incapacité de rembourser nos autres créanciers
- enfin, il nous semble que même après la vente de la maison, nous ne pourrons honorer nos autres échéances qu'avec le soutien d'un plan de désendettement

Après c'est une question  de style je suis plus synthétique dans mes discours « droit au but »
Exemple .... Pour trois raisons....

- vendre notre bien dans les meilleures conditions possibles, pour rembourser plus.

- trouver une location correspondant à nos moyens financiers

-la maison vendue,  nous pourrons honorer les autres créances avec le soutien d'un plan de désendettement.


l'indien

Sur le plan de la stratégie, c'est bon puisque on est centré sur une volonté de rembourser au mieux les créances, c'est l'intérêt des créanciers.

bisane

@ Joël :
Citation
Citationlesquelles témoignent de notre bonne foi
depuis le dépôt de notre dossier...
Je suis pas sûre de bien comprendre... Tu enlèverais témoignent de notre bonne foi ?

Citation
Citationcelles-ci n'avaient pas été fermées, et restaient donc disponibles
avec grand renfort de publicité
Road, vous faites comme vous voulez, et il est clair que je suis d'accord avec Joël sur le principe.
Je ne suis pas sûre que cela apporte quelque chose dans l'argumentation pour le juge !  ;)

CitationAprès c'est une question  de style je suis plus synthétique dans mes discours « droit au but »
Pareil, à vous de choisir, Road...
Quand je pense que je me disais que j'étais peut-être trop directe !  :D ;)


MERCI, Joël !  :D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

l'indien

non j'ajouterais

lesquelles témoignent de notre bonne foi depuis le dépôts notre dossier..

Il y a un texte qui dit le Juge doit apprécier la mauvaise foi au moment où il statue ce qui lui permet de faire droit au repentir.

C'était ça que je voulais suggérer

Creancier de surendettes

Coucou

Ouah ça c'est du changement  ;) bravo

- pour fi---co :
Cette société avance une valeur de notre bien immobilier de 180 000 €, alors qu'il est actuellement estimé à 140 000 €, compte tenu de l'état du marché immobilier, mais aussi suite à une décote intervenue après le nouveau Plan Local d'Urbanisme, qui établit que notre terrain n'est pas constructible, et rend donc impossible tout agrandissement.
Par ailleurs, et contrairement à ce que la même société prétend, la vente du bien ne couvrirait absolument pas l'ensemble de notre dette, puisque celle-ci s'élève à environ 250 000 €.

Et à la place de "pièces jointes" (avant dernier paragraphe) mettre "annexes" puisque vous mettez le détail des annexes en fin de lettre non ?

Catherine
Chaque tour de roue nous mène à notre but.

bisane

@ CdS : j'adore quand vous pinaillez !  :D
Merci !

@ Joël : je laisse comme ça, alors, pour la bonne foi ?
Pardon, hein, je me sens un peu bouchée, sur le coup !  :D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

ISI

Citation de: joel29 le 04 Juin 2010 à 00:18
non j'ajouterais

lesquelles témoignent de notre bonne foi depuis le dépôts de notre dossier..


Citation@ Joël : je laisse comme ça, alors, pour la bonne foi ?
Pardon, hein, je me sens un peu bouchée, sur le coup !  :D

Il semblerait que oui...
Nounou d'enfer!

bisane

Merci, Isi !
Je confirme : vraiment bouché le petit âne, sur le coup !  :D

Mais c'est parce que :
- suggestion de Joël : lesquelles témoignent de notre bonne foi depuis le dépôt de notre dossier
- sauf que ça figure juste avant : depuis notre dépôt de dossier de surendettement, lesquelles témoignent de notre bonne foi
Inverser la proposition pourrait laisser entendre que la bonne foi date du dépôt du dossier... Suis pas sûre que ce soit une bonne idée...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

roadsign

bonjour bisane , je viens de lire tous vos messages: toutes ces échanges d'idées sont vraiment trés productifs et permettent vraiment de bien avancer, super!
j'ai relu attentivement et il me semble que sur la derniére proposition d'argumentation on passe un peu vite sur le pourquoi nous avons refait des crédits, est ce suffisant ? voulez vous que je refasse l' argu avec tous les rectifs de chacuns afin qu'on voit un peu ce que ça donne ?

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