Cession de créance / Menace de caducité d'un créancier

[alain057]

bonsoir
excusez moi, je ne me rappel plus la façon d envoyer ou de poster des messages, merci a vous cdt

[alain057]

bonsoir 

ok je vais essayer de vous faire parvenir le maximun d infos, en esperant de ne pas etre trop confus...bien cdt
mais juste une question direct, mais pour que le plan soit caduc, c 'est juste un créancier qui dénonce, ou la B de F !!

bien a vous

encore merci

[agathe]

C'est un créancier qui dénonce  le plan, une fois le dossier recevable la BDF Nne suit plus votre dossier

[Smilysoul]

une fois le dossier recevable la BDF Nne suit plus votre dossier

ah bon ?  

Plus précisément   pour qu'un plan soit caduc il faut qu'un créancier signale qu'il n'a pas été respecté et

Le plan conventionnel de redressement mentionne qu'il est de plein droit caduc quinze jours après une mise en demeure restée infructueuse
article R334-3 du code de la consommation

[agathe]

La bdf ne suit pas le dossier une fois le plan mis en place.
Le créancier peut ke déclarer à la BDF cela sera cl2sse dans le dossier.

[bisane]

On va essayer de vous aider à vous montrer plus clair :
1/ depuis quand n'avez-vous pas payé ce créancier ?
2/ celui-ci détient-il un titre exécutoire ?

[alain057]

je reviens vers vous,
j ai un peu de mal a comprendre ce créancier et toujours payer a l heure actuel
un titre executoire je ne pense pas
cdt

On va essayer de vous aider à vous montrer plus clair :
1/ depuis quand n'avez-vous pas payé ce créancier ?
2/ celui-ci détient-il un titre exécutoire ?

[alain057]

C'est un créancier qui dénonce  le plan, une fois le dossier recevable la BDF Nne suit plus votre dossier

BJR,
mais dénoncer a qui et comment svp
cdt

[agathe]

A vous uniquement

[alain057]

re
Donc si un créancier dénonce, tous le plan est caduc, si je comprend bien...

[gavroche]

Bonjour
Vous devriez répondre aux questions de bisane .
Vous expliquez avoir un problème avec un créancier mais vous ne dites pas de quel problème il s'agit .
Vous aviez ce créancier dans votre plan :
Depuis quand ne l'avez vous pas payé , si c'est le cas ?
Et quelles menaces ou actions a t'il faites ?
Et au final combien vous lui devez ?

Pour que le plan soit caduc , il faut que le créancier vous ait écrit et mis en demeure de payer .
Est ce le cas?  Avez vous régularisé ou pas ? 
Faute de répondre à ces questions , on ne peut pas vous dire si votre plan est caduc ou pas .

[alain057]

Dernier message regroupé avec vos fils précédents.

J'avais déjà déposer un message il y a quelques années déjà et suite aux bons conseils du site, j'avais abordé cette situation  de surendettement de façon sereine...je vous ai redéposer un autre message il y a quelques mois;

Pourriez-vous, svp, nous donner les grandes lignes de votre dossier, dont:
Date de recevabilité, date de mise en place du plan et toutes les dates qui pourraient faciiiter la lecture. Aux dernières nouvelles, il y avait menace de caducité. Où en êtes-vous?
Je préviens l'équipe de votre retour et en attente de votre réponse pour déménager votre fil.

re
le plan a ete mis en place le 26/11/2013
il y avait 6 créanciers en 2 phases, la 1er phase c est dérouler et terminer ss encombre sur une période de 29 mois ( il y avait 2 créanciers), pour le 2eme palier, 4 créanciers sur une période de 29 mois qui doit se terminer en décembre 2019.
tous se dérouler tant mieux que mal, malgrés des probleme de santée grave et une perte d emploi totale..plus que 1 salaire, ont a essayer de tj honorer le plan, les créanciers etant compréhensif sauf 1 le C.M. qui  a partir de janvier 2018,  malgres nos appels téléphoniques et les arrangements qui nous ont ete proposer, nous a envoyer un courrier, simplement que le plan eté caduc et qu il reprenait des poursuite judiciaire.
nous avons recu une autre lettre le 22 fevrier 2018 indiquant que nous avant pas respecter l echeance de fevrier 2018 prevue ds le plan et il nous dde de regulariser, chose qui ete en cours par virement.
la en ne comprennait plus rien, malgres nos dde de renseignements a la B de F , sur ce qui fallait faire, mais rien, il ne s occupe plus de rien apres le plan, en somme, debrouillez vous???
de plus cette dame qui s'occuper de notre dossier et partie en retraire.
On a essayer de joindre la personne qui a repris le dossier...froide et direct...vous nous devez la totalite de la somme point...
nous sommes dans une impasse, les autres créanciers ont été réglés par anticipation, il ne reste a ce jour que le C.M
que devons nous faire....vers qui se tourner...
merci de vos réponses
bien cdt
a.g.

[alain057]

Bonjour
Vous devriez répondre aux questions de bisane .
Vous expliquez avoir un problème avec un créancier mais vous ne dites pas de quel problème il s'agit .
Vous aviez ce créancier dans votre plan :
Depuis quand ne l'avez vous pas payé , si c'est le cas ?
Et quelles menaces ou actions a t'il faites ?
Et au final combien vous lui devez ?

Pour que le plan soit caduc , il faut que le créancier vous ait écrit et mis en demeure de payer .
Est ce le cas?  Avez vous régularisé ou pas ?
Faute de répondre à ces questions , on ne peut pas vous dire si votre plan est caduc ou pas .

re
nous n avons pas de retard pour de dernier creancier
la seul menace ete une lettre en AR en janvier 2018 (et ceux-ci malgrés nos accords et dial téléphonique),  comme dis dans mon dernier message, et d une autre lettre en envoi simple en février 2018 nous demandons de respecter l echeance et ple plan mise en place!!!
la il devait nous rester  2 mensualites, si le montant totale hors plan 7286€ oupsssssss
depuis janvier nous n avons plus de nouvelles
restant a votre disposition 
bien a vous
vous en remercions par avance
A.G.

[gavroche]

Bonjour
Merci beaucoup , donc c'est juste des menaces 
Si vous êtes à jour , il n'y a aucun souci .
Votre plan prévoit un effacement du restant du à la fin du plan ? :
Pour le savoir , regardez votre plan , ça doit être marqué  .
Et sur la ligne correspondant à ce créancier , il doit y avoir zéro tout  au bout et avant le montant de l'effacement .
N'oubliez pas si vous êtes en prélèvement de le révoquer après la dernière mensualité .

[gavroche]

Ah excusez moi , j'avais pas bien lu votre message .
Mais je comprends pas bien vous dites que vous avez réglé les autres créanciers par anticipation , pourquoi? 
Et pourquoi pas celui là .du coup j'ai peur que votre plan n'existe plus et dans ce cas là le créancier peut vous redemander la somme que vous deviez avant le plan .
Et si vous ne pouvez pas il faudra peut être redeposer un dossier à la BDF .
Je laisse d'autres personnes vous répondre , en tout état de cause , ne craignez rien , il y a des solutions.

[alain057]

RE

il restais que un tout petit montant, l un 100€ l 'autre 340€
pour le C.M. il resterais 2x169€
cdt

[alain057]

Ah excusez moi , j'avais pas bien lu votre message .
Mais je comprends pas bien vous dites que vous avez réglé les autres créanciers par anticipation , pourquoi?
Et pourquoi pas celui là .du coup j'ai peur que votre plan n'existe plus et dans ce cas là le créancier peut vous redemander la somme que vous deviez avant le plan .
Et si vous ne pouvez pas il faudra peut être redeposer un dossier à la BDF .
Je laisse d'autres personnes vous répondre , en tout état de cause , ne craignez rien , il y a des solutions.

Pour le C.M...pour le moment aucune réponse..j vais les relancer, mais pas courtois la 1er personne qui s occuper du dossier en retraite, celle qui m avait repondu ete un collegue super sympas mais ne pouvais rien faire que transmettre ma demande cdt

[agathe]

Vous n'avez pas suivi le plan, le fait d'avoir règle par anticipation certains, vous les avez donc privilégié , d'autres n'ont rien eu conclusion votre plan entier est caduc.
L'agence du cr&dit mutmut gère plus en direct votre compte elle reçoit les ordres du service contentieux.

[Ulysse2013]

nous n avons pas de retard pour de dernier creancier
la seul menace ete une lettre en AR en janvier 2018 (et ceux-ci malgrés nos accords et dial téléphonique),  comme dis dans mon dernier message, et d une autre lettre en envoi simple en février 2018 nous demandons de respecter l echeance et ple plan mise en place!!!

Pardon mais tout cela reste fort peu clair. Si vous avez reçu un courrier en AR  en janvier et que la banque a considéré que vous n'aviez pas réglé votre échéance en retard, votre plan est de fait, caduque. Et vous devrez payer la totalité du montant restant sans effacement.

Et quand je lis ça:

sauf 1 le C.M. qui  a partir de janvier 2018,  malgres nos appels téléphoniques et les arrangements qui nous ont ete proposer, nous a envoyer un courrier, simplement que le plan eté caduc et qu il reprenait des poursuite judiciaire.
nous avons recu une autre lettre le 22 fevrier 2018 indiquant que nous avant pas respecter l echeance de fevrier 2018 prevue ds le plan et il nous dde de regulariser, chose qui ete en cours par virement.

Il n'y a guère de doute sur la réalité de la caducité...

RE

il restais que un tout petit montant, l un 100€ l 'autre 340€
pour le C.M. il resterais 2x169€
cdt

Un plan doit être respecté à la lettre et cela signifie également ne pas solder certaines dettes en avance car cela revient à avantager certains créanciers. C'est d'autant plus vrai lorsqu'il y a effacement en fin de plan.

malgres nos dde de renseignements a la B de F , sur ce qui fallait faire, mais rien, il ne s occupe plus de rien apres le plan, en somme, debrouillez vous???
de plus cette dame qui s'occuper de notre dossier et partie en retraire.
On a essayer de joindre la personne qui a repris le dossier...froide et direct...vous nous devez la totalite de la somme point...

Ce n'est pas à la BDF que vous devez la somme mais au créancier.
Et oui, une fois le plan établi, la BDF estime que c'est à vous de veiller à ce que votre plan soit respecté. De son côté, le travail est terminé.

tous se dérouler tant mieux que mal, malgrés des probleme de santée grave et une perte d emploi totale..plus que 1 salaire, ont a essayer de tj honorer le plan,

Sans doute eut il mieux valu redéposer. Le principe d'un plan est qu'il doit humainement tenable, ce qui n'et manifestement plus le cas. Et j'ai bien peur que ce soit aujourd'hui votre seule solution...

[agathe]

Malheureusement ce n'est pas essayer de tenir le plan partir du moment ou vous avez un accident de la vie et que tout est difficile il faut redeposer il est plus que temps. C'est acinsi que le prévoit la loi.

[alain057]

nous n avons pas de retard pour de dernier creancier
la seul menace ete une lettre en AR en janvier 2018 (et ceux-ci malgrés nos accords et dial téléphonique),  comme dis dans mon dernier message, et d une autre lettre en envoi simple en février 2018 nous demandons de respecter l echeance et ple plan mise en place!!!

Pardon mais tout cela reste fort peu clair. Si vous avez reçu un courrier en AR  en janvier et que la banque a considéré que vous n'aviez pas réglé votre échéance en retard, votre plan est de fait, caduque. Et vous devrez payer la totalité du montant restant sans effacement.

Et quand je lis ça:

sauf 1 le C.M. qui  a partir de janvier 2018,  malgres nos appels téléphoniques et les arrangements qui nous ont ete proposer, nous a envoyer un courrier, simplement que le plan eté caduc et qu il reprenait des poursuite judiciaire.
nous avons recu une autre lettre le 22 fevrier 2018 indiquant que nous avant pas respecter l echeance de fevrier 2018 prevue ds le plan et il nous dde de regulariser, chose qui ete en cours par virement.

Il n'y a guère de doute sur la réalité de la caducité...

RE

il restais que un tout petit montant, l un 100€ l 'autre 340€
pour le C.M. il resterais 2x169€
cdt

Un plan doit être respecté à la lettre et cela signifie également ne pas solder certaines dettes en avance car cela revient à avantager certains créanciers. C'est d'autant plus vrai lorsqu'il y a effacement en fin de plan.

malgres nos dde de renseignements a la B de F , sur ce qui fallait faire, mais rien, il ne s occupe plus de rien apres le plan, en somme, debrouillez vous???
de plus cette dame qui s'occuper de notre dossier et partie en retraire.
On a essayer de joindre la personne qui a repris le dossier...froide et direct...vous nous devez la totalite de la somme point...

Ce n'est pas à la BDF que vous devez la somme mais au créancier.
Et oui, une fois le plan établi, la BDF estime que c'est à vous de veiller à ce que votre plan soit respecté. De son côté, le travail est terminé.

tous se dérouler tant mieux que mal, malgrés des probleme de santée grave et une perte d emploi totale..plus que 1 salaire, ont a essayer de tj honorer le plan,

Sans doute eut il mieux valu redéposer. Le principe d'un plan est qu'il doit humainement tenable, ce qui n'et manifestement plus le cas. Et j'ai bien peur que ce soit aujourd'hui votre seule solution...

re
je le sait que la B de F, je ne leurs doit rien, ok pour cela....

[alain057]

re 
je ne voulais désaventager personne au contraire...

[alain057]

nous n avons pas de retard pour de dernier creancier
la seul menace ete une lettre en AR en janvier 2018 (et ceux-ci malgrés nos accords et dial téléphonique),  comme dis dans mon dernier message, et d une autre lettre en envoi simple en février 2018 nous demandons de respecter l echeance et ple plan mise en place!!!

Pardon mais tout cela reste fort peu clair. Si vous avez reçu un courrier en AR  en janvier et que la banque a considéré que vous n'aviez pas réglé votre échéance en retard, votre plan est de fait, caduque. Et vous devrez payer la totalité du montant restant sans effacement.

Et quand je lis ça:

sauf 1 le C.M. qui  a partir de janvier 2018,  malgres nos appels téléphoniques et les arrangements qui nous ont ete proposer, nous a envoyer un courrier, simplement que le plan eté caduc et qu il reprenait des poursuite judiciaire.
nous avons recu une autre lettre le 22 fevrier 2018 indiquant que nous avant pas respecter l echeance de fevrier 2018 prevue ds le plan et il nous dde de regulariser, chose qui ete en cours par virement.

Il n'y a guère de doute sur la réalité de la caducité...

RE

il restais que un tout petit montant, l un 100€ l 'autre 340€
pour le C.M. il resterais 2x169€
cdt

Un plan doit être respecté à la lettre et cela signifie également ne pas solder certaines dettes en avance car cela revient à avantager certains créanciers. C'est d'autant plus vrai lorsqu'il y a effacement en fin de plan.

malgres nos dde de renseignements a la B de F , sur ce qui fallait faire, mais rien, il ne s occupe plus de rien apres le plan, en somme, debrouillez vous???
de plus cette dame qui s'occuper de notre dossier et partie en retraire.
On a essayer de joindre la personne qui a repris le dossier...froide et direct...vous nous devez la totalite de la somme point...

Ce n'est pas à la BDF que vous devez la somme mais au créancier.
Et oui, une fois le plan établi, la BDF estime que c'est à vous de veiller à ce que votre plan soit respecté. De son côté, le travail est terminé.

tous se dérouler tant mieux que mal, malgrés des probleme de santée grave et une perte d emploi totale..plus que 1 salaire, ont a essayer de tj honorer le plan,

Sans doute eut il mieux valu redéposer. Le principe d'un plan est qu'il doit humainement tenable, ce qui n'et manifestement plus le cas. Et j'ai bien peur que ce soit aujourd'hui votre seule solution...

re
je le sait que la B de F, je ne leurs doit rien, ok pour cela....

je n avais a l époque plus que 1 rentrait en salaire, je leurs ai dit et il y avait un accord verbale

[alain057]

re 
mais la caduciter et de soit disant janvier 2018, et j ai tj continuer a les regler???
la B de F...ne m as jamais dis que ce plan etait caduc!!!
je ne comprend plus rien dans ce dedale

[agathe]

La Banque de France n'a rien à vous dire elle ne s'occupe plus de votre dossier depuis que vous avez reçu le plan définitif. Si vous avez oublié de elle comme le plan le prévoit ou alors  en retard votre plan est caduc.
Il n'y aucun dédale soit vous avez suivi fidèlement le plan tous les mois à la date convenue par vous avec chaque creancier et il n'y a aucun problème, soit vous ne l'avez pas fait et le plan n'existe plus et les effacements non plus.
Inutile de régler les mensualités du plan elles n'existent plus pour les creanciers dont vous n'avez pas suivi le plan, maintenant c'est la totalité de ce que vous devez (effacement réintégré) que vous leurs devez. Je crois que vous n'avez pas compris qu'il vous faut redeposer très rapidement.