Comment déposer un 2 eme dossier à la BDF

Démarré par Neige75, 15 Février 2018 à 19:30

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Neige75

Bonjour à toutes et tous


Mon titre n est pas idéal mais je vais exposer ma situation car nous sommes dans une impasse avec la banque.


En 2013 dépot de dossier de surendettement, et validation par la commission en 2014.
Nous avons commencé à rembourser comme prévu dans le plan en juillet 2014.


Dans ce plan est inclus différentes dettes : Trésor public, credit revolving, Credits conso et crédit immobilier (les derniers au CM).


J ai mis en place avec l ensemble des créanciers des virements mensuels, sauf la "banque principale" qui elle se sert directement.


J avais lu qu il était judicieux d ouvrir un compte à la banque "jaune", effectivement, et le salaire de mon mari y est en sécurité.


Donc mon soucis est avec la banque détentrice des credits conso et Immobilier (la commission n a pas demandé la vente), celle ci décrete :


- Que le credit immobilier est hors assurance et nous rajoute 19 000 euros d assurance en fin de plan.
Alors que la commission a indiqué "maintien des conditions initiales".
Le banquier que j ai eu encore au téléphone maintien mordicus que l échéance du plan BDF est hors assurance et ne veut pas entendre que le contrat initial signé en 2009 était forcément assurance incluse.


- Que les crédit "surendettement" (ex conso) sont également hors assurance et donc ils ont augmenté les mensualité de 45 euros.
Nous avons demandé le remboursement du trop perçu (1500 euros quand même !!!!!) mais la banque refuse. Elle essaye d argumenter en disant que la BDF préconise de garder les assurances, sauf que nous n avons rien demandé à la banque CM et rien signé comme accord. L assurance décès et invalidité n étant pas obligatoires, et l assurance chomage ne nous interresse pas vu que cela ne rentre jamais dans les cases.


Cette banque a t elle le droit d augmenter les mensualités fixé par la commission ?


Et également de nous "pondre" 19 000 euros d assurance sur le crédit immo ?


J ai eu le banquier (directeur de l agence CM) 1h aujourd'hui et il reste buté sur ces points.


Il m a même menacé de nous dénoncer à la banque de France car le bien immobilier n est plus notre résidence principale.


Doit on réellement déclarer à la BDF que l on déménage pour se rapprocher de son lieu de travail (là en l occurence passer de 4h de trajet par jour à 2h par jour .... donc pas négligeable).
Le bien immo est loué (déclaré mais en déficit foncier) et nous somme en location (donc on se sert la ceinture encore + car le loyer entrant ne couvre pas le credit immo).


Dernière question, a t on le droit de vendre le bien immo avant la fin du plan (dès 8 ans) ?


Merci de vos avis car nous ne pensons pas faire fausse route mais le banquier est quand même menacant.



'

bisane

Bonjour !

Citation de: Neige75 le 15 Février 2018 à 19:30Que le credit immobilier est hors assurance et nous rajoute 19 000 euros d assurance en fin de plan.
Ca fait un peu beaucoup, ça, non ?

Citation de: Neige75 le 15 Février 2018 à 19:30Alors que la commission a indiqué "maintien des conditions initiales".
Donc assurance incluse, celle-ci étant obligatoire.
Les autres, facultatives, c'était à vous de les résilier.


Au vu de tout ce que vous dîtes, il me semble qu'il faudrait déposer un nouveau dossier, bien argumenté !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

#2
Merci beaucoup Bisane pour vos réponses à la lecture de mon post "pavé"


Concernant le crédit Immobilier :


Effectivement 19000 euros c est beaucoup, mais cette banque "justifie" qu ils ont "maintenu" la mensualité déjà en place et que pour ce faire ils ont du extraire l 'assurance.


Là je reste dubitative car la mensualité "initiale" comprenait "TOUT" donc je ne comprend pas leur "mic mac".


Concernant les crédits conso, que la banque a renommé crédits surendettement :


- De part ces nouvelles dénominations (de par la banque CM) et nouvelles mensualités déterminées par la commission n est ce pas de "nouveaux contrats" ??
Et de ce fait la BDF préconise de demander des assurances, mais nous n en voulont pas et n avons pas signé en ce sens.


Concernant mon dernier point, lieu d habitation :


- A t on le droit de déménager et donc quitter le lieu d habitation déclaré lors du dépot de dossier BDF ?


- A t on le droit de vendre le bien immobilier cité ci dessus (sachant que la valeur immobilière actuelle est très en dessous du capital restant du, mais qu évidemment le solde de la vente serait pour rembourser celui ci).


Bisane, vous me suggérez de déposer un nouveau dossier, mais dans ce cas, serait ce en demandant la vente de notre maison ?
Et concernant l argumentation, les "soucis" d application du plan avec la banque CM, ceci n étant pas lié avec notre désir de vendre bien entendu.

Merci de m avoir lue






bisane

#3
La mensualité initiale était de combien ? Combien payez-vous actuellement ? Y a-t-il une note dans le plan concernant la ou les assurances ?

Non, ce ne sont pas de nouveaux contrats, et les assurances continuent donc à courir si vous ne les avez pas résiliées.
Comment ceci est-il formulé ?
Citation de: Neige75 le 16 Février 2018 à 04:38la BDF préconise de demander des assurances

Citation de: Neige75 le 16 Février 2018 à 04:38- A t on le droit de déménager et donc quitter le lieu d habitation déclaré lors du dépot de dossier BDF ?
Oui, bien sûr, tant que votre situation financière n'est pas mise à mal et que vous respectez le plan.

Si vous souhaitez vendre, il faut l'accord de la BDF, puisque vous ne pouvez pas disposer de votre patrimoine en cours de plan.

Je pense que ce qui fait surtout tiquer la banque, c'est que la BDF privilégie la préservation de la résidence principale, et non d'une résidence devenue en quelque sorte secondaire.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

#4
Merci Bisane


je vais vérifier pour les anciens montants des crédits conso. Non il n y a pas de notes pour les assurances mais c est le seul créancier qui AJOUTE des assurances. Pourquoi les autres créanciers aurait des mensualités nettes (mensualité avec assurance) et que la banque CM aurait des mensualités brutes (mensualités hors assurance). J ai posé la question au banquier hier au téléphone il a dit qu' il s en foutait des autres mais que eux c était tj hors assurance..... Là j ai pas su quoi répondre.

Le banquier m a parlé de la loi Hamon pour résilier les assurances.


Concernant le bien immo qui était notre résidence principale, notre déménagement est récent (juillet 2016), donc durant les 2 premières années du plan BDF nous y habitions.


Là c est pour un rapprochement du lieu de travail de mon mari que nous avons pris la décision de déménager, non pas pour "s offrir mieux" ou je ne sais quoi.
Au contraire on se sert encore plus la ceinture pour payer le loyer et respecter le plan BDF


AU SECOURS :


Je viens également d avoir une mauvaise surprise à l instant sur notre compte, la banque CM vient de modifier la mensualité du crédit immo.
De 667.74 euros (mensualité prévu dans le plan BDF) à 730.99 euros (les fameux 63 euros qui feront 19000 euros à la fin).


C est un coup dur, ils n ont pas le droit (y a t il un article de loi sur lequel je puisse me référer pour le mettre sous le nez du banquier).... là ils nous mettent en péril.








bisane

Citation de: Neige75 le 16 Février 2018 à 08:20Non il n y a pas de notes pour les assurances
Permettez-moi d'en douter...

Je me répète : pour le crédit immo, l'assurance est obligatoire ! Or vous ne l'avez pas résiliée !
Pour les autres, sans doute l'assurance n'est-elle pas obligatoire...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

#6
Bonjour à toutes et tous,


Suite a quelques échanges avec Bisane, mon mari et moi avons pris la décision de déposer un nouveau dossier de surendettement à la BDF.


Evidemment ce n est pas de gaieté de cœur, mais il faut rester lucide et ne pas attendre, maintenant j aurais des questions "pratiques".


- Si le deuxième dossier est irrecevable, le 1 er reste t il valide ou celui ci est annulé ?


- Comment remplir un dossier pour une 2 eme demande ? Remplir tous les créanciers comme pour le 1 er ou joindre le tableau de la BDF ?


- Dans notre nouveau dossier, nous souhaitons demander la vente de notre maison. Comment cela se déroule concrètement une vente lors d un plan de surendettement ?
Il y a un délai pour vendre ? Et pendant ce temps on rembourse les autres créanciers ?


Quelques points sur nous et notre 1 er plan :


Nous avons toujours respecté les écheances depuis le debut du plan (aout 2014).
Mon mari a un travail en CDI depuis 7 ans dans la même société, mais en vivant dans la maison cela lui faisait 2h de trajet voiture matin et soir (donc 4h par jour juste pour se rendre au travail), à force il s est épuisé et tombait souvent malade.
Nous avons pris la décision de chercher une location pour réduire ses temps de trajet, chose faite en juillet 2016 (plus "que" 1h matin et soir).
En parallèle nous avons loué notre maison à sa soeur, mais celle ci vient de nous prévenir qu elle allait partir sous peu (encore indéfini mais prochainement).
Donc très très vite nous n aurons plus ce loyer pour combler l échéance du prêt immo, ce qui nous permettait d assumer notre loyer (en se serrant encore plus la ceinture, mais bon la santé de mon mari c est grandement améliorée c est le + important).
Nous ne voulons pas prendre le risque de louer à des inconnus, risque trop grand d impayés (qui nous mettrait en danger) et risque de dégradation de notre maison.



Je suis preneuse de tout conseil pour ne pas "foirer" ce nouveau dépot.


Merci d avance de votre aide



agathe


Voila quelques réponses,


- oui le premier dossier reste valable,
- il faut remplir vos ressources actuelles, vos charges actuelles, mettre le nom des créanciers et les montants encore dus et joindre copie de votre plan précédent.
- il faudra stipuler dans votre lettre de saisine que vus souhaiter vendre votre maison, un délai vous sera donné et votre capacité de remboursement définira si vous avez des mensualités à payer ou non.
- il faudra expliquer votre changement d'adresse les raisons et le montage financier qui vous a permis de garder votre bien jusqu'à ce jour et faire face à votre plan., toujours dans la lettre de saisine.

bisane

Messages regroupés et déplacés dans la bonne section...


Agathe a, me semble-t-il, répondu à toutes vos questions !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

Merci Agathe et Bisane


Je vais plancher sur ce nouveau dossier à déposer


Merci bcp !!!!  bbbo

Neige75

Citation de: agathe le 25 Février 2018 à 10:31

Voila quelques réponses,

- il faudra expliquer votre changement d'adresse les raisons et le montage financier qui vous a permis de garder votre bien jusqu'à ce jour et faire face à votre plan., toujours dans la lettre de saisine.


J espère que nos arguments seront assez fort pour être recevable.


En tout cas ces changements étaient fait en toute bonne foi, ce qui nous "met dedans" c est le départ précipité de nos locataires, mais bon, c est la vie.
De plus le marché de l immobilier, où se situe la maison, n est pas terrible, surement une baisse de la valeur d achat  :-\ .
Je vais prendre rdv demain avec une agence pour l estimer car depuis fin 2013 cela a évolué.


Merci encore Agathe, déjà de savoir que le 1 er plan ne sera pas annulé c est grandement rassurant.




feufolette

Citation de: Neige75 le 25 Février 2018 à 21:07
Citation de: agathe le 25 Février 2018 à 10:31

Merci encore Agathe, déjà de savoir que le 1 er plan ne sera pas annulé c est grandement rassurant.

ce le serait beaucoup plus si c'était argumenté par un texte ou une circulaire, qui dise noir sur blanc que le redépôt n'entraine pas mise à néant du plan précédent dans le cas d'une irrecevabilité , ce dont personnellement je ne suis absolument pas convaincue. 

Tout comme le fait de dire que le plan subsiste à l'égard des créanciers qui ne l'ont pas dénoncé, lorsqu'un l'un d'entre eux l'a dénoncé.  Que dans la pratique les autres tolèrent de continuer à recevoir les mensualités prévues tant qu'ils ignorent l'issue des dossiers de leurs "confrères" ne présume pas de l'issue d'une procédure contentieuse à l'issue du plan par n'importe lequel d'entre eux.

Ce sont deux configurations qui ont une importance lourde pour ceux qui la subissent, et où on affirme sans avoir aucune certitude ni aucune argumentation réelle  à présenter en défense, en particulier dans le cas d'une cession de créance, pratique qui se développe depuis longtemps déjà et qui a été facilitée par la réforme du code civil.

@neige : rien ne dit que vous serez irrecevable à l'issue du redépôt, donc ne soyez pas effrayée de ce que j'écris, vous ne devrez pas être concernée. 
Je le fais parce que j'en ai assez de certaines contre-vérités mais n'ai plus la disponibilité suffisante pour faire les recherches par moi même
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

Citation de: feufolette le 26 Février 2018 à 11:04ce le serait beaucoup plus si c'était argumenté par un texte ou une circulaire, qui dise noir sur blanc que le redépôt n'entraine pas mise à néant du plan précédent dans le cas d'une irrecevabilité , ce dont personnellement je ne suis absolument pas convaincue. 
Ca l'est pourtant si la BDF estime qu'il n'y a pas de "changement de situation", confirmé de multiples fois sur le forum.

Idem pour une caducité prononcée par un seul créancier.

Citation de: feufolette le 26 Février 2018 à 11:04mais n'ai plus la disponibilité suffisante pour faire les recherches par moi même
Il en va de même pour moi, à mon grand regret !  :-\
Mais on ne se permettrait pas d'affirmer des contre-vérités pour autant !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

#13
affaire classée
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

#14
Juriste contacté...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

Bonjour à toutes et tous,

Je vais essayer de résumer un peu ma situation, mon mari et moi avons déposé un dossier de surendettement en 2013, plan mis en place en 2014. Nous avons toujours payé sans aucun incident de paiement.

Nous avons du déménager en 2017 de notre maison (propriétaire), car mon mari avait 2h de trajet matin et soir pour aller travailler (donc avec la fatigue et tout, sa santé en prenait un méchant coup)

Donc loyer (710 euros) en plus de ce plan en cours. Pour essayer de combler un peu, nous avons loué la maison a la soeur de mon mari pour un petit loyer (350 euros)
On arrivait tant bien que mal à s en sortir, mais elle nous a annoncé partir en mai 2018, donc nous avons redéposé un dossier de surendettement pour avoir l autorisation de vendre notre bien immo et que la BDF puisse réévaluer nos écheances car avec le loyer de notre habitation, et la perte du revenu locatif cela devenait impossible à gérer.

Là nous sommes à l étape de proposition de plan de remboursement aux créanciers, comme mes parents sont dedans, ils m en ont envoyé une copie.

Le problème c est que le total des échéances va être + élévé que ce que l on avait dans notre 1 er plan alors que nous payons + de choses (710 euros de loyer en +).

Pourrons nous contester ce "projet de plan conventionnel de redressement".

Le bien immo est mis en vente, mais il ne comblera pas la totalité du prêt immo (la BDF est au courant).

Merci de vos conseils car là nous sommes au 36 eme dessous.



Smilysoul

message regroupé sur votre fil ...
il est toujours possible de contester le plan ...
Pouvez vous remplir ce tableau que l'on puisse mieux vous conseiller ? 
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

Neige75

Citation de: Smilysoul le 20 Avril 2019 à 17:56message regroupé sur votre fil ...
il est toujours possible de contester le plan ...
Pouvez vous remplir ce tableau que l'on puisse mieux vous conseiller ?
Merci bcp, je vais remplir ce tableau.
Mais doit on attendre que la BDF nous soumette le plan ou vaut il mieux appeler la personne qui est responsable de notre dossier ?
Car après les créanciers, la BDF va bien nous envoyer un courrier pour que l on accepte ou pas ce plan ?
Merci

agathe

remplissez en priorité le tableau pour que l'on puisse vous donner la réponse appropriée.

bisane

Citation de: Neige75 le 20 Avril 2019 à 20:15Mais doit on attendre que la BDF nous soumette le plan ou vaut il mieux appeler la personne qui est responsable de notre dossier ?
Pour quoi faire ? :o
La CR doit être indiquée dans le courrier de recevabilité, non ?


Citation de: Neige75 le 20 Avril 2019 à 20:15la BDF va bien nous envoyer un courrier pour que l on accepte ou pas ce plan ?
OUI !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

Et ce serait sympa de nous préciser toutes les dates précises de votre dossier ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Neige75

Citation de: bisane le 20 Avril 2019 à 20:39
Citation de: Neige75 le 20 Avril 2019 à 20:15Mais doit on attendre que la BDF nous soumette le plan ou vaut il mieux appeler la personne qui est responsable de notre dossier ?
Pour quoi faire ? :o
La CR doit être indiquée dans le courrier de recevabilité, non ?


Désolée, je ne comprend pas votre réponse. 

Neige75

Citation de: agathe le 20 Avril 2019 à 20:31remplissez en priorité le tableau pour que l'on puisse vous donner la réponse appropriée.

Je suis en train de le faire. Merci Agathe

Neige75

Fichier xls remplit mais il y a surement des boulettes

Comment cela se passe quand on est propriétaire et locataire ?

Lors du premier plan nous n avions que les charges lié à notre propriété (lieu de résidence), c est après que cela se complique

Neige75

Capacité de remboursement retenue par la BDF 1411 euros

Mais c est la même entre le plan 1 de 2014 et le projet actuel, alors que nous avons un loyer de 710 euros en +

D ailleurs lors du plan 1, on était plutot entre 1250 et 1300 euros/mois, là on est au max de la capacité de remboursement.... donc forcément avec le loyer en + ça ne passera pas du tout

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