Bouteille à la mer / contestation MI de RP sans LJ par créancier

Démarré par KarineS, 24 Août 2019 à 10:52

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KarineS

Bonjour

J'ai trouvé votre site en recherchant de l'aide sur google!
J'ai entamé 2 procédure de surendettement en 2018 et 2019.
Un divorce compliqué, un père totalement absent! j'ai du élever mes 3 enfants dont un en situation d'handicape.
Mon ex mari me versé une pension alimentaire de 500€ et je devais faire avec.
Je travaillais à mi temps et j'ai donc assumé la scolarité de mes enfants ainsi que leur besoin etils ont grandis le coup de la vie à augmenter.
J'ai fait en sorte qu'ils ne manquent de rien mais pour ça il fallait de l'argent.
Et je me suismis en danger financièrement en faisait des crédit revolving.
Après plus de 10 ans de procédure de divorce mon ex mari a récupéré le bien qu'on avait en commun, étant en fragilité financière je ne pouvais pas régler mes charges actuelle plus les charge de notre appartement. Du coup le juge a octroyé l'appartement à mon ex et il l'a demandé une soulte de 18892€.

La première procédure de surendettement en 2018 a été rattacher avec la 2019 pour englober la totalité de mes dettes.
Une décision a été rendu "effacement de mes dettes sans saisi immobilière.

J'étais contente et soulagé mais de courte durée en relisant le papier je comprends que les créanciers peuvent faire appel de la décision!

Un seul à fait appel de cette décision et je vous le donne en mille mon ex mari qui adore les procédures!
Il a déjà récupéré notre bien immobilier à 200.000 euros que veut il de plus que je lui donne en plus c'est 18892 euros que j'ai pas!

J'ai appris donc hier que j'allais passer devant un juge pour lui faire un compte rendu de ma vie et qu'il allait décider si oui ou non j'allais devoir payer tous les créancier , car quand on fait appel du jugement c'est apparemment tout le dossier qui est remis en question!
Tous les créanciers sont invité et je devrais me défendre ...
Et bien moi je me dis ou trouver  cette force de plus! repartir encore dans une procédure alors que je sors à peine du bataille judiciaire de plus de 10 ans.

Voila je suis au bout du bout mes nuits son plus que des nuits de terreurs et d'angoisses! je fais des cauchemars.

KarineS





noirkate

Bonjour et bienvenue ..

Vous allez en effet devoir expliquer votre vie au juge ..en amenant des justificatifs ...

Souvent les juges vont dans le même sens que la BDF .. Essayez de ne pas stresser,

Mais je ne comprends pas bien .. La soulte doit normalement être payée par celui qui récupère le bien ... ???
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

agathe

Difficilement compréhensible, cette soulte devrait vous être déjà versée, il faudrait connaître votre jugement vous l'attribuant.



KarineS

Bonjour
merci pour vos messages

Le juge a octroyer la soulte pour mon ex mari.

Pour vous résumé je suis resté mère au foyer pendant 16 ans afin de m'occuper de mon fils handicapé.
Du coup c'est mon ex mari qui a fait son élévation social.
Il est a peu près à 5000€ de salaire par mois.

Nous nous sommes séparé mais j'ai pris un autre logement je ne pouvais pas payer mes charges ainsi que celle de notre appartement.
Donc mon ex mari a pris en charge le temps de le vendre, mais apparemment personne n'était intéressée pour l'acheter.

Quand nous sommes passé devant le juge en janvier le juge à donc pris la décision de laisser l'appartement à mon ex mari.
Et dans le jugement il a calculé l'argent que je lui devais sur l'avancement qu'il avait fait.

Il en a conclu que je lui devait une soulte de plus de 18000€ en sachant que ma pension compensatoire y est passé aussi et que n'ai pas pu la toucher.

Mon avocat a conseillé d'accepter la décision. Et d'inclure cette soulte dans mon dossier de surendettement.

 


bisane

Bonjour !

C'est très très bizarre, ce que vous racontez... et, si je puis me permettre, ça ne tient pas debout...

1/ si le juge a "laissé" l'appart à votre ex, c'est donc qu'il y habitait, et ce serait à lui de vous verser une soulte, puisqu'il est devenu seul propriétaire du bien ;
2/ si je comprends bien, pendant la procédure de divorce, votre ex vous a "prêté" de l'argent : peut-être un peu plus que la part qui vous revenait sur l'appart ?

Pourquoi 2 dépôts de dossier ?

Il faudrait vous montrer beaucoup plus précise pour que nous puissions vous conseiller utilement...



Et je vous déménage...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

KarineS

si mon histoire tient bien debout

j'ai occupé l'appartement de 2010 à 2015 puis j'ai déménagé
L'appartement est resté inoccupé et il est toujours.

Nous somme passé devant le juge début janvier 2019 nous avons fait les compte sur la somme que je lui devais, je pensais qu'il allait faire le partage du bien et me déduire cette somme de la vente de l'appartement mais cela ne s'est pas passé comme ça.

L'appartement lui a été attribué en totalité et la somme que je lui devait c'est transformé en soulte que je lui dois.

je vous rassure le notaire aussi a été sidéré de cette décision!
JE pense qu'il y a une différence entre un avocat avec une aide juridictionnelle à 100 pour 100 et un avocat que l'on rémunère!
La déférence n'est pas la même et mon avocat à tout simplement était dans le sens de mon ex mari en n'essayant pas de défendre ma cause!

agathe

À combien à été évalué votre indemnité d'occupation pendant ces  cinq ans et qui réglait le prêt pendant cette période ? 

KarineS

J'ai fait un premier depot en 2018 pour faire comprendre au juge que financièrement j'étais fragile et que je ne pouvais pas me permettre de payer 2 logements et que la vente de l'appartement en commun m'aiderait à résoudre mes problèmes financier.

le dossier a été accepter par la banque de france en attendant le jugement et la vente de l'appartement.

Le jugement est passé en janvier 2019 le juge n'a pas du tout pris en considération mes souci financier ni le courrier que je lui avait personnellement envoyé avec les justificatifs de mon endettement.

J'ai donc été condamné à lui versé une soulte et  on m'a conseillé de refaire une dossier de surendettement afin d'y intégrer la soulte. Ce que j'ai fait en février 2019.


KarineS

La somme s'élevait à 44 304€

KarineS

Et c'est mon ex mari qui payé la charge car financièrement

bisane

Citation de: KarineS le 25 Août 2019 à 12:29si mon histoire tient bien debout
Sauf que si vous ne nous dîtes que le quart du dixième de la moitié des choses, on ne peut rien y comprendre ! :P


Citation de: KarineS le 25 Août 2019 à 12:29j'ai occupé l'appartement de 2010 à 2015 puis j'ai déménagé
Ca, par exemple...

Citation de: KarineS le 25 Août 2019 à 12:29L'appartement est resté inoccupé et il est toujours.
Ce qui est en contradiction avec ceci :
Citation de: KarineS le 24 Août 2019 à 10:52mon ex mari a récupéré le bien qu'on avait en commun

Pendant la période de "votre" occupation", qui payait quoi ?
Qui a payé quoi depuis 2015 ?

Citation de: KarineS le 25 Août 2019 à 12:42La somme s'élevait à 44 304€
La soulte ?
Qui a été abaissée à 18000 € ?


Citation de: KarineS le 25 Août 2019 à 12:44Et c'est mon ex mari qui payé la charge car financièrement
Et en français, ça donnerait quoi ? :o ???
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

phil bdv

Bonjour,

si j'ai bien compris vous avez vécu dans cet appartement pendant 5 ans puis vous avez décidé sans que personne ne vous y force de quitter cet appart ? 

Le juge a alors estimé que votre mari ayant continué à financer le crédit de cet appartement seul a estimé que vous deviez à votre époux la somme de 118 000 comme 100 000 euros devait provenir de la vente de l appart il a estimé que vous deviez encore 18000 euros à votre ex epoux est ce bien ça ?

Combien percevez vous de revenus par mois ? Votre ex versait une pension alimentaire pour vos enfants ? une pension compensatrice pour vous ?

Avait il été condamné à verser quelque chose voilà à mon avis les pistes à explorer

bisane

Je me suis permis de compléter le titre de votre fil et m'aperçois que j'ai oublié une question importante : quelles sont les dates exactes de chacune des procédures ?
J'ai complété les dates approximativement dans le calendrier, qui nous permet de nous y retrouver plus vite, mais ce serait mieux d'avoir les bonnes ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

KarineS

Bonjour

J'ai fait une dossier de surendettement en 2018 et un complément en 2019. Le dossier a ete admis .
Une personne a contesté mon ex mari qui c'est vu prétendre à une soulte de 18 000 euros ainsi que notre appartement.

Je dois passer devant le tribunal le 19 juin 2020 et hier je reçois le 16 juin 2020  les conclusions de l'Avocat de mon ex mari.
Sachant que la Banque de France m'a informé que un avocat n'était pas nécessaire.

Maintenant je suis perdu que dois je faire par rapport à ces conclusions?
Dois je me défendre aussi en rapportant des documents pour justifier ses dires.
Est ce que j'en ai le droit?
Je suis perdu à 2 jours de l'audience.

Merci pour votre aide apporter

Karine

bisane

Messages regroupés...

Vous revenez près d'un an après une "discussion" entamée mais non aboutie, à deux jours d'une audience dont vous devez connaître la date depuis un certain temps... Ca va être difficile de vous aider ! :-\

Vous ne l'avez pas préparée en amont, cette audience ? :o ???



Citation de: KarineS le 17 Juin 2020 à 07:39Maintenant je suis perdu que dois je faire par rapport à ces conclusions?
Y répondre, bien sûr, avec vos propres arguments !
Et vous avez tout intérêt à rédiger un écrit  à remettre au juge lors de l'audience.

Si vous le souhaitez, vous pouvez nous envoyer les conclusions de l'avocat. Nous pourrons peut-être vous aider a minima.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

KarineS

Je vous pris de m'excusez j'ai eu des soucis de santé et des hospitalisations. L'année a été compliqué

KarineS

La banque de france m'avait informé que c'était une simple confrontation avec la personne qui s'opposé rien d'alarmant pour moi mon dossier est prêt bien sur. Mais je ne m'attendait pas à recevoir les conclusions d'un avocat. J'ai pris beaucoup de renseignements via votre forum .  A mon dernier poste j'étais persuadé de vous avoir apporté les éléments.

agathe

Cette contestation est de la plus haute importance, Elle peut vous rendre irrecevable.

KarineS

oui j'en suis consciente c'est pour ça que j'ai préparé mon dossier avec les documents nécessaires à ma situation. Mais les conclusions de l'avocat de mon ex reçu 3 jours avant l'audience je mis attendait pas.
J'ai repris c'est conclusion point par point et apporté une contradiction à ce qu'il disait avec les documents en annexes 

bisane

Alors... tout va bien ! ;)

Mais essayez, devant le juge, de vous montrer un plus claire que sur le forum, car ceci n'est pas exact :
Citation de: KarineS le 17 Juin 2020 à 10:11A mon dernier poste j'étais persuadé de vous avoir apporté les éléments.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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