Bonjour Bisane et bonjour à tous
Désolée de n'avoir plus donné de nouvelles mais plus d'internet depuis plusieurs mois.... 2 déménagements........ presque cru un moment que j'en étais sorti et bien non !!!!!!!!!!! lettre ce jour malgré effacement de dettes
" Madame
Nous vous informons qu'une décision de justice vient d'être rendue à votre encontre. Nous faisons immédiatement signifier cette décision par notre correspondant huissier.
Très important : Vous pouvez toutefois mettre un terme à cette procédure à condition de nous adresser un acompte de 450 euros et un échéancier pour le solde de la créance.
Nous comptons vous lire en ce sens très rapidement ce qui évitera des frais supplémentaires à payer. NOus comptons sur votre volonté de paiement négocié et sur votre désir d'honorer vos engagements à l'égard de votre fournisseur.
Recevez Madame, nos salutations distinguées. signature : recouvrement judiciaire et n° de tel"
Que faire ? je fais une fois de plus appel à vous ! car là je n'en peux plus !
je suis désolée mais je n'ai pas retrouvé mon fil.......... un peu normal puisque j'ai fais l'ermite ces derniers mois ! merci d'avance
Bonsoir Marvic,
cette dette faisait partie de votre dossier bdf?
votre ancien fil est ici
https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=5383.0
Je vous ai créé un nouveau fil, Marvic ! ;)
Il émane de qui, ce courrier ? D'une société de recouvrement ?
Vous pouvez nous le scanner ou faxer ?
Je pense qu'il s'agit d'un énorme bluff, mais mieux vaut se montrer prudent... :P
Bonjour Bisane
Merci pour votre rapidité. Alors oui il émane d'une société de recouvrement mandatée par la compagnie d'assurances (loyers impayés) de l'agence immobilière chez qui j'avais les loyers impayés qui faisaient partie de mon dossier bdf.
J'ai recherché ces deux sociétés sur internet et j'ai pu découvrir en effet que mon ex proprio était surement assuré pour loyers impayés jusqu'à concurrence de 30 000 euros (ma dette effacée était de environ 4600).
D'autre part, depuis mon effacement de dette, j'ai aussi eu la preuve que mes cautionnaires ne l'étaient plus depuis janvier 2011 et ont donc été harcelés (et l'un d'entre eux a même cédé) pour rien. La caution ne m'a pas été restituée (pour deux ampoules manquantes). Bref, replonger dans tout ça alors qu'on essaie de continuer à survivre devient plus que pénible >:(. Je peux bien sûr vous faxer le courrier, pouvez-vous me donner le numéro s'il vous plait ?
Coucou Marvic
MP
Doc reçu ! ;)
C'est donc bien du bluff !!! >:( >:( >:(
Ceci étant, et par précaution, faites leur un RAR avec copie de l'homologation par le juge, et qui ressemblerait à ça :
J'accuse réception de votre courrier 24/08/2012, portant pour référence le n° XXXXX.
Je tiens par la présente à vous rappeler que j'ai bénéficié d'une procédure de rétablissement personnel homologuée par le juge de l'exécution du tribunal de XXXX le 26/10/2011 (copie jointe).
Je vous serais en conséquence reconnaissante de cesser vos relances, faute de quoi je me verrais dans l'obligation d'intenter une action en responsabilité à votre encontre, voire à porter plainte pour harcèlement.
Vous souhaitant parfaite réception de la présente, je vous prie d'agréer mes sincères salutations
Et gardez une copie de ce courrier en lieu sûr ! ;)
Merci beaucoup ! je m'y attèle de ce pas ! ;D et vous tient au courant
Désolée "et vous tiens au courant" :o
CitationDésolée "et vous tiens au courant"
pas grave du moment que vous nous tenez au courant :P :D :D :D :D
Bonjour à tous
Bonjour Bisane désolée de vous solliciter à nouveau !
Me voilà de retour parmi vous ! car j'ai une fois de plus grand besoin de vos lumières !
Petit résumé de ma situation :
- Avril 2011 : dépôt d'une demande de surendettement dont une dette de loyer d'une valeur de 4500 euros
- Dâavril 2011 au 3 novembre 2011 : je n'ai pu honorer en totalité mes loyers courants, toutefois l'agence immobilière a obtenu de mon ex cautionnaire (qui ne l'était plus depuis janvier 2011 comme mentionné sur le contrat de location) environ 1800 euros + la caution 1620 euros (état des lieux mentionnant 3 ampoules à changer et un manque de ménage dans la cuisine) + des APL en retard de la CAF ;
- Pendant l'instruction de mon dossier de surendettement à deux reprises l'agence mâa assignée en justice (en juillet et décembre 2011)
- Le 14 octobre 2011 : PRP effacement total de la dette
- Malgré cela les poursuites ont continué en 2012 (je vous en avais fait part le 5 septembre et avais suivi vos instructions) par le cabinet d'assurance de l'agence immobilière et cette année également.
- En juillet 2013, visite d'huissier en prévision de saisie de biens infructueuse car je n'ai rien, même pas un fourâ¦.
- Et récemment la saisie et le blocage de mon compte bancaireâ¦.. et deux mois de loyer impayésâ¦..
- En aôut n'en pouvant plus (une nuit de grande déprime) et pour me défouler je me suis permis d'écrire à la Présidence de la République narrant le harcèlement de mon ex-créancier et entre autres, les dysfonctionnements de cette société. A ma grande surprise, moins d'un mois plus tard, je recevais un appel de la Préfecture suivi d'un de la BDF.
- Dâaprès ses dires, la BDF avait ressorti mon dossier de surendettement des archives et mâinformait que, je cite « toutes mes dettes antérieures au 14 octobre 2011 étaient effacées ». Jâai reçu depuis un courrier confirmant cela et me conseillant de poursuivre en justice les créanciers continuant à me réclamer les sommes antérieures à cette date.
- Je me suis rendue à la Maison de la Justice et du Droit, une conseillère de l'ADIL mâa reçue et a paru sceptique (j'avais pourtant toutes les preuves avec moi et mon courrier de la BDF) en me disant « câest impossible quâil y ait eu autant de vices de forme dans ce dossier je n'ai jamais vu ça, je ne sais pas quoi vous conseiller ».
Je dois absolument aujourd'hui faire en sorte que l'on débloque mon compte bancaire, car je vais recommencer à avoir des dettes si tous mes prélèvements sont rejetés. Ma question aujourd'hui est la suivante : Dois-je entamer une action en justice contre l'agence immobilière, mon ex-propriétaire, son assureur ou bien l'huissier à qui j'ai fais parvenir le courrier de la BDF et qui n'a pas daigné répondre.
Merci beaucoup de mâaider à y voir plus clair et si vous avez la solution.
Bonjour Marvic
si vous pouviez rester sur votre fil ça nous faciliterait la vie :D :D :D :D :D :D
qui est ce qui vous poursuit le cautionnaire? car c'est à lui que vous devez de l'argent votre propriétaire a lui été dédommagé ;)
Difficile de raccrocher les wagons... :P
Etes-vous désormais à jour de vos loyers ?
Y avait-il une décision de justice antérieure au plan ?
Bonsoir
Désolée pour le fil mais je l'avais perdu !
En effet dur de raccrocher les wagons et c'est bien là le problème !
"celui qui me poursuit" aujourd'hui est le cabinet d'assurances (car mon ex propriétaire ou l'agence immobilière était assuré(e) pour loyers impayés) c'est à dire celui qui a remboursé les loyers à ma place je suppose car je n'ai eu connaissance de son existence qu'en 2012 !
L'ex cautionnaire (à savoir mon ex mari) lui s'est déjà remboursé à l'époque en 2011 en ne payant plus la pension alimentaire pendant 6 mois.
Je suis à jour de mes loyers pour cet appartement que j'ai quitté le 3 novembre 2011. J'ai été logé par la suite 6 mois dans un logement d'urgence et depuis mai 2012 en logement social.
Non il n'y avait pas de décision de justice antérieure au plan, juste deux assignations pendant l'instruction du dossier de surendettement auxquelles ils ne s'étaient pas présentés et qui avaient apparemment été annulées de leur part sans m'en aviser. J'ai su ensuite qu'ils avaient pris connaissance de la Loi Lagarde.
et ils vous ont fait une saisie qui est toujours en cours?
Marvic, je crois qu'il va nous falloir les documents pour pouvoir vous aider...
Bonjour,
Oui la saisie de mon compte bancaire a eu lieu le 8/8/2013.
De quels documents avez-vous besoin ?
ceux qui autorisent la saisie, il a dû y avoir un jugement
donc ils ont saisi en août et pas en septembre ni octobre?
Il y a eu en effet un jugement qui a été remis à mon fils au mois de juillet 2013 devant la maison. Un jugement fait le 23/11/2012 dont je n'avais jamais été informée.
Lorsqu'on nous l'a remis, au mois de juillet j'ai aussitôt écris pour leur faire part de mon désaccord avec la somme réclamée 4479.74 euros puisque comme je vous l'ai déjà dis entre temps, ils avaient encaisser plusieurs sommes + la caution (voir mon ancien fil :Bisane m'avait aidé à faire le courrier) venues en déduction.
Je vous fais parvenir le tout.
On attend donc vos documents, Marvic ! ;)
N'ayant pas de scanner chez moi, je vais devoir aller à l'extérieur. Pouvez-vous me redonner une adresse mail ou un numéro de fax s'il vous plait !
docs bien reçus ;)
Il est très dommage que vous ne nous ayez pas alertés en juillet, ou au moins en août !
Ca aurait été bien plus facile de réagir ! :P
Résumé :
- Injonction de payer demandée et accordée... contre toute logique, car postérieurement à la PRP !
- ordonnance rendue le 22.06.2012, et signifiée le... 18.07.2013... soit beaucoup trop tard !!!!!
- saisie effectuée en toute illégalité, puisque la dette est effacée !
C'est complètement abracadabrantesque, cette histoire !!! ffouR ffouR ffouR
Je crois que la personne de la BDF a parfaitement raison de vous dire de saisir la justice !
Mais là , j'avoue que cela dépasse ma compétence, et que je ne connais pas du tout la procédure !
Dans l'urgence :
- il faut que vous saisissiez le juge de l'exécution... ce qui doit malheureusement se faire par voie d'assignation, donc via un huissier, ce qui représente un coup
- il faut tenter de récupérer les sommes insaisissables sur votre compte... merci pour cela de nous faire part de vos revenus et du nombre de personnes à votre charge
J'alerte Chatel et Loganserval, en espérant qu'elles pourront l'une ou l'autre nous donner un coup de main !
Et je mets ce lien en forme d'aide-mémoire :
http://www.assistant-juridique.fr/saisie_attribution_compte_bancaire.jsp (http://www.assistant-juridique.fr/saisie_attribution_compte_bancaire.jsp)
J'essaie de revenir demain pour la rédaction de l'assignation...
Courage Marvic! ;)
lamentable cette histoire! :P :P :P :P :P :P :P :P :P
Bonsoir à tous,
Je viens de relire votre fil et je m'interroge sur un point :
Vous indiquez qu'en Juillet, on vous a signifié un jugement du 23 Novembre 2012.
Or, bisane qui a eu vos documents indique qu'il s'agit d'une Ordonnance rendue le 22 Juin 2012...
Avez-vous reçu deux décisions distinctes ou bien s'agit-il d'une erreur de frappe ?
Je ne connais pas vos revenus, mais s'ils sont faibles vous avez la possibilité d'obtenir un bon de consultation gratuite d'un avocat qui pourrait par la suite prendre votre dossier à l'aide juridictionnelle.
Vous habitez quelle région ?
Pour info :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20706.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20706.xhtml)
Par ailleurs, vous indiquez que la personne qui vous a reçu (conseillère de l'ADIL) vous a parlé de vice de forme, a-t-elle détaillé ce qu'il en était?
Enfin, concernant cette dette locative, vous indiquez :
"Dâavril 2011 au 3 novembre 2011 : je n'ai pu honorer en totalité mes loyers courants"
Mais plus loin vous dites :
"Je suis à jour de mes loyers pour cet appartement que j'ai quitté le 3 novembre 2011"
et :
"..mon désaccord avec la somme réclamée 4479.74 euros puisque comme je vous l'ai déjà dis entre temps, ils avaient encaisser plusieurs sommes + la caution".
Je comprends tout à fait qu'il ne puisse vous être réclamé une dette effacée par un PRP mais d'après ce que vous dites, cette dette serait de toute façon d'ores et déjà réglée.
Merci donc de répondre à toutes les interrogations que se pose ma pôve petite tête ;) ;)
Loganserval
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo Bisane et Logan!
anguille sous roche >:D >:D >:D >:D >:D >:D >:D
Citation de: zorah0412 le 12 Novembre 2013 à 21:14:43
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo Bisane et Logan!
anguille sous roche >:D >:D >:D >:D >:D >:D >:D
Comprends pas... ;)
il y a quelque chose qui ne va pas dans la procédure du créancier, que vous soulevez bien toutes les 2, à différents niveaux! ;)
bref...du grain à moudre!!!! :D :D :D :D :D :D :D
Alors... j'ai bien tout relisu, à tête un peu plus reposée ! >:D
Merci, Logan ! ;)
- jugement de PRP le 14.10.2011
- requête en IP enregistrée le 04.06.2012, donc postérieurement au jugement de PRP
- ordonnance rendue le 22.06.2012 : 4 479.74 € + intérêts à compter du 12.04.2012
- signification effectuée par remise à l'étude le 11.09.2012 (donc jamais "à personne")
- vu sans opposition le 25.10.2012, donc formule exécutoire
- 23.11.2013, je ne sais pas comment ça s'appelle : "la République française mande et ordonne à tous huissiers de justice de mettre ladite décision à exécution...."
- 18.07.2013 : signification remise à personne (fils de Marvic) [pourquoi une nouvelle signification ? :o :o ??? ??? ] + commandement de payer avant saisie-vente
Je crois avoir tout reproduit ! :P
Marvic est donc dans le 13 et relève du tribunal de Salon dP.
Enfin, mais ça ce n'est que pour toi, Logan :
Lâarticle unique de cette loi repousse au 1er janvier 2015 la fin des juridictions de proximité (http://www.service-public.fr/actualites/002584.html) d'abord fixée au 1er janvier 2013 par la loi du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles.
Difficile de tout suivre... :P
J'en étais restée au 01.01.2013 ! ---!!! ---!!! ---!!!
Merci bisane
un petit lien que j'utilise tout le temps professionnellement ;)
Cela permet de connaître les juridictions compétentes en fonction de la ville où on réside.
On peut aussi trouver par cet intermédiaire les huissiers compétents (qui dépendent du TI)
Mais peut-être l'aviez-vous déjà ce lien ?
http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/liste-des-juridictions-competentes-pour-une-commune-22081.html (http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/liste-des-juridictions-competentes-pour-une-commune-22081.html)
Loganserval
Citation de: bisane le 12 Novembre 2013 à 21:56:43
Alors... j'ai bien tout relisu, à tête un peu plus reposée ! >:D
Merci, Logan ! ;)
- jugement de PRP le 14.10.2011
- requête en IP enregistrée le 04.06.2012, donc postérieurement au jugement de PRP
- ordonnance rendue le 22.06.2012 : 4 479.74 € + intérêts à compter du 12.04.202
- signification effectuée par remise à l'étude le 11.09.2012 (donc jamais "à personne")
- vu sans opposition le 25.10.2012, donc formule exécutoire
- 23.11.2013, je ne sais pas comment ça s'appelle : "la République française mande et ordonne à tous huissiers de justice de mettre ladite décision à exécution...."
- 18.07.2013 : signification remise à personne (fils de Marvic) [pourquoi une nouvelle signification ? :o :o ??? ??? ] + commandement de payer avant saisie-vente
ça c'est la formule exécutoire.
Dans le commandement, il est bien indiqué que la formule exécutoire a été apposée le 25.10.2012... :P
Dans le genre "je t'embrouille", ils sont assez forts !!! >:( >:( >:(
Pour être complet et être en possession de tous les documents, pourriez-vous également transmettre:
- votre jugement ayant prononcé la PRP
- le contrat de location afférent à cet appartement
- l'état des lieux de sortie.
Il va falloir envisager de saisir le JEX. Pourriez-vous préciser votre situation actuelle (revenus et charges) car peut-être pourriez-vous bénéficier de l'aide juridictionnelle.
Au vu des documents fournis, les loyers réclamés remontent de juin 2011 à novembre 2011, sachant que la PRP est intervenue le 14.10.2011 et par voie de conséquence font l'objet de l'effacement.
Ce créancier se devait de former tierce opposition dans le délai de deux mois à compter de la publication au BODAAC.
Citation de: CHATEL le 13 Novembre 2013 à 10:26:26- votre jugement ayant prononcé la PRP
- le contrat de location afférent à cet appartement
Ca, on a...
Citation- l'état des lieux de sortie.
Ca non.
Marvic, quelles sommes ont été bloquées sur votre compte ?
Il devient urgent de nous répondre sur votre situation : revenus et personnes à charge.
Vous avez disparu ? :o ???
Bonjour à tous non je n'ai pas disparu mais j'ai rendu les armes......... je suis vraiment désolée ! mais je suis à bout, de plus pour essayer de m'en sortir je travaille également tous les week end et jours fériés et je suis sur les rotules......... à mon âge (57ans) c'est pas évident. Je n'ai plus de nouvelles pour le moment.
Pour l'état des lieux de sortie : si vous voulez je vous l'envoie mais il n'y a rien d'autre que 3 ou 4 ampoules manquantes et un manque de ménage dans la cuisine (et oui ! je suis comme ça moi ! je fais le ménage partout mais pas dans la cuisine !!! bref ). vous avez aussi le décompte qu'ils ont eu également sur lequel j'ai déduit toutes les sommes qu'ils ont encaissées à tort (caution non remboursée) et le solde ne correspond pas à la somme pour laquelle ils ont bloqué mon compte bancaire.
Mon salaire net est de 1174 euros je suis en CDD et je n'ai plus d'apl (j'avais 100 euros/mois) car j'ai deux mois de loyer impayé ! et oui c'est reparti ! Depuis ce mois-ci je n'ai plus que mon fils (21ans) à charge il est en formation et a pour revenu la pension alimentaire de son père : 300 euros. Je vous remercie tous de tout mon coeur pour vos efforts mais il faut se rendre à l'évidence ils sont intouchables et je n'ai plus du tout la force de me battre !
Je venais en fait ce soir vous présenter mes meilleurs voeux pour 2014 car je pense souvent à vous quand même !
Bonjour Marvic,
merci de penser malgré votre détresse à nous faire partager vos voeux, nous partageons aussi les nôtres
Mettez moi un coup de pied au fond de cette piscine et remontez à la surface
C'est toujours dommage de rendre les armes avant la fin de la bataille ! ;)
Mais c'est vous qui voyez !
Meilleurs voeux à vous aussi !