Bonjour à tous,
Par ce message je cherche des solutions pour me sortir d'un conflit avec la B-P.
Ma situation en 2007 je depose un dossier à la BDF jugé recevable qui passe ma dette de 21500 environ à 16100 euro pour une mensualité de 145 euro. En même temps je méne une action en justice pour crédit abusif et ruineux la cour d'appel condamne la B-P à 5000 euro de dommage et interêt car le jugement dit que " en omettant de vérifier si les facultés de remboursement la BNP a failli a son devoir de mise en garde, cette défaillance ayant entrainé la situation de surendettement de l'emprunteur reconnue par la BDF. Ce jugement fait passé ma dette à 11100 euros. Cependant suite à 2 impayés ( 2fois 145euro)du plan que je n'ai pu payé en fournissant les preuves la B-P a rendu mon plan caduque et à aussitôt engagé des saisies sur rémunérations en 2010 et ma dette et repassé à 26000 euros car j'apprend ce jour que les paiement sont l'huissier en premier , les interêts après, puis le capital ce qui fait que des interet court toujours.
Ma question est simple que faire redeposé un dossier BDF mais cela sera sur le montant actuel et non plus l'ancien ou repartir en justice?
Merci d'avance de votre aide
Cordialement
yannos13
Bonsoir Yannos!
Vous avez un parcours assez inédit!
Je laisse le soin à l'équipe de vous répondre! ;)
Bonjour !
Merci de ne pas citer les créanciers en toutes lettres ! ;)
Comment et pourquoi la dette de 21 500 € a-t-elle baissé à 16 100 € ?
La benepe vous a-t-elle payé les 5 000 € de D&I ?
N'aviez-vous que cette dette dans votre dossier ?
Bonjour et bienvenue sur le forum
Citationla B-P a rendu mon plan caduque et à aussitôt engagé des saisies sur rémunérations en 2010 et ma dette et repassé à 26000 euros car j'apprend ce jour que les paiement sont l'huissier en premier , les interêts après, puis le capital ce qui fait que des interet court toujours.
Comment se fait-il que vous soyez passé de 11100 à 26000 ?? c'est énorme :o
donc la banque a déclaré votre dossier caduc, les intérêts sont donc revenus au taux d'origine
pouvez vous nous donner les dates précises du plan (début et fin)
des échéances impayées
à quelle date la banque a déclaré la caducité?
Bonsoir,
Désolais pour la citation des créancier
21500 euro c'est le credit conso la BDF a retenu 16100 la date de début est le 20.04.2010 pour une fin le 20.03.2020
les 2 échéance impayé son le 20.03.2011 et le 20.04.2011 pour une mensualité de 145 euro la caducité est prononcé le 20.05.2011 et les D&I devait etre deduit selon le jugement de la cour d'appel d'amiens.
Merci à vous de vos réponses cela fait du bien car je suis au bord du gouffre
Cordialement
Citation de: yannos13 le 06 Septembre 2013 à 21:56:20les D&I devait etre deduit selon le jugement de la cour d'appel d'amiens.
Ce qui semble donc répondre à cette question :
Citation de: bisane le 04 Septembre 2013 à 19:47:32Comment et pourquoi la dette de 21 500 € a-t-elle baissé à 16 100 € ?
De quand date le jugement ?
Citation de: yannos13 le 04 Septembre 2013 à 19:42:01la B-P a rendu mon plan caduque et à aussitôt engagé des saisies sur rémunérations en 2010
Citation de: yannos13 le 06 Septembre 2013 à 21:56:20les 2 échéance impayé son le 20.03.2011 et le 20.04.2011
Quelle est la bonne date ?
Citation de: bisane le 04 Septembre 2013 à 19:47:32N'aviez-vous que cette dette dans votre dossier ?
Citation de: yannos13 le 04 Septembre 2013 à 19:42:01que je n'ai pu payé en fournissant les preuves
Quel genre de preuves ?
Les avez-vous encore ?
Bonjour le jugement date du 18 novembre 2010.
mais les interet on était déduit du montant des 16100 euro que la BDF avait retenu quand au preuve c'est que je pouvais pas payé et que j'avais contacté la B-P qui m'avait dit que je pouvais les payés sur les mois qui suivent malheureusement pas de preuve écrite et je crois que je me sui bien fait entubé. Franchement je ne sait plus quoi faire encore merci pour vos réponse
Vous pourriez répondre à TOUTES mes questions ?
Pourquoi ne pouviez-vous pas payer ?
Bonjour bisane, merci de me consacré du temps cela est très agréable de sentir que quelqu'un s'interesse à vous.
Desolais de ne pas avoir repondu à toute les questions. Je n'ai pas pu payé car la B-P m'a dit que je devais redeposé un dossier de surendettement du montant des 11100 euro ce que j'ai fait. Si je n'ai pas payé c'est que des imprévus de la vie son arrivé au mauvais moment (ballon d'eau chaude a changé) et c'est là que la B-P m'a dit que je pouvais payé sur les mois suivant mais comme je l'ai dit avant sans trace écrite je me suis fait avoir.
J'espère avoir répondu à toute les questions et je vous remercie encore bisane
Vous avez la facture du ballon d'eau chaude! ;)
oui je dois l'avoir au pire je peux demander une copie à le roi merle
Citation de: bisane le 07 Septembre 2013 à 07:41:38Citation de: bisane le 04 Septembre 2013 à 19:47:32N'aviez-vous que cette dette dans votre dossier ?
Je pense que vous avez intérêt à déposer un nouveau dossier, ne serait-ce que pour ajuster les montants.
Le problème, c'est qu'après une caducité, il risque d'être irrecevable, sauf si vous prouvez vraiment prouver pourquoi vous n'avez pas pu le respecter.
oui je n avais que cette dette
Si vous retrouvez la facture, essayez de redéposer...
Connaissez-vous votre quotité saisissable ?
Bonsoir bisane,
la quotité est de 174 euros
Et c'est ce qu'ils saisissent ?
Cela vous met-il en difficulté ?
Bonjour, oui saisie sur rémunération et cela me met en difficulté
Ce serait vraiment bien que vous remplissiez le tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0)...
On navigue à vue, là ...
Voilà Bisane en espérant l'avoir bien rempli :D
Bonjour Yannos, ;)
Pourriez-vous mettre votre tableau dans votre tout 1er message dont la lecture sera plus facile pour nous. ;)
Etes-vous propriétaire ou locataire?
Vous avez bien un enfant en garde alternée, ou vous vous êtes trompé de case puisque vous n'avez mis aucun adulte ?
La BDF retiendrait une capacité de remboursement à pei près équivalente à ce qui est actuellement saisi.
Citation de: yannos13 le 09 Septembre 2013 à 09:33:06
oui je n avais que cette dette
Vous en avez mis 2 autres dans votre tableau... :P
J'ai un enfant en garde alterné et donc c'est 3 crédit le total de la dette.
Les autres ont prononcé la caducité du plan, ou pas ?
Vous continuez à les rembourser ?
oui plan caduc et saisie sur remunerations le probleme. c'est que je dois rembourser 26000 au lieu de 11100 pour seulemnt 2 mensualité impayé :P
Si je puis me permettre, vous ne répondez pas vraiment à ma question...
oui tout est caduc est je rembourse tout par des saisies sur remunerations
Tentez un redépôt, même s'il risque fort d'être irrecevable...
Il va falloir travailler la lettre de saisine.
Merci bisane de votra aide quel type de lettre pensez vous que je doive rédiger. Pensez vous que je puisse saisir le tribunal sur le faite que la banque a manqué à son devoir de mise en garde ? Y a t il une soulution pour que je protège mon fils contre cette dette. Que feriez vous à ma place ?
Citation de: yannos13 le 11 Septembre 2013 à 19:53:13
Merci bisane de votra aide quel type de lettre pensez vous que je doive rédiger. Pensez vous que je puisse saisir le tribunal sur le faite que la banque a manqué à son devoir de mise en garde ? Y a t il une soulution pour que je protège mon fils contre cette dette. Que feriez vous à ma place ?
Nous n'avons pas de lettre type pour cette situation particulière. tentez un brouillon et expliquez votre situation...on vous aidera à reformuler et justifier ;)
Revenir sur le devoir de mise en garde de la banque......je pense qu'il faut oublier à ce stade! ;)
Oublier !!!!!! wouai ok!!!!! une banque est condamné je me bat contre eux je gagne la dette passe a 11 100 euro et pour 2 fois 145 euro d' impayé je me retrouve a plus de 20000 je veux bien tout ce qu 'on veux mais y a vraiment un problème. Quand je vois ce qui se passe tout les jours en france y a de quoi péter un cable. !!!!!! faut pas s'etonner que les gens fasse des casses sérieux!!!! Je veux bien rester positif payé mes 11100 euros mais la ca me dépasse plus je paye et plus les interet augmente c'est quoi le délire j'ai l'impression de devenir fou!!!!!
euh...je ne voulais pas déclencher une telle hostilité..... ;)
Votre plan est caduc et c'est la priorité N° 1!
S'en prendre aux banques ( et je vous rejoins sur cet aspect) vous desservira dans la situation actuelle qui est la vôtre..... ;)
Désolais zorah aucune hostilité envers vous mais franchement ca me fou les boulles de savoir que je ne pourrai rien faire contre eux c'est le pot de terre contre le pot de fer ;)
La dette a été diminuée... et le taux d'intérêts fixé à combien ?
Zor a un peu raison...
Vous n'avez pas respecté votre plan, qui est pourtant un engagement réciproque.
Mais par ailleurs, vous avé aussi été "condamné" à payer une certaine somme, jugement dont la banque est parfaitement en droit de se prévaloir.
On peut entendre votre colère, mais au moment de saisir la commission, il vaudra mieux le jouer "profil bas"...
Ce serait bien que vous commenciez à rédiger en ouvrant un fil dans cette section : Lettres de saisine à corriger (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=67.0)
Vous pouvez nous faire passer le jugement ?
Oui je vais fous le faire parvenir des demain car je travail tout la journée merci encore :D
Courage Yannos ! ;)
Courage Yannos ! ;)
Je rentre du taff merci de vos soutien et je vais me battre contre cette banque qui a ruiné ma vie..... merci à tous et des ce WE je post le jugement de la cour d'appel d'amiens ;) bisane ciao bone nuit
Voici la lettre que je compte envoyé à la BDF qu'en pensez vous ?
Je soussigné ........ cuisinier serveur barman pour la régie commerciale du 0000000000demeurant ......déclare être dans un état supposé de surendettément et demande à ce titre le bénéfice des articles L. 331-1 du Code de la consommation sur le traitement des situations de surendettement des particuliers. En effet, mes ressources on du mal à faire face à l'ensemble de mes dettes. Je suis célibataire avec 1 enfant à charge 15 jours par mois environ même si je n'ai pas la garde alterné il est chez moi un WE sur deux le mercredi et la moitié des vacances scolaires .Mes dettes s'élèvent aujourd'hui à 26434.98euros en date du 21 aout 2013 ,le total restant du est de 23763.41. En 2009 j'avais déposé un premier dossier jugé recevable oû la banque de France prévoyait une échéance finale de 16095.40, le 18 novembre 2010 la B-- est condamné à 5000 euros de dommage et interêt ce qui ramenai la dette à 11095.40 malheureusement pour moi suite à 2 impayés 37.04 pour la mensualité du 20.03.2011 et 84.04 pour l'échéance du 20.03.2011 soit un total de 121.08 mon plan est jugé caduc pour ces 2 échéances. Ces deux échéances non payés ne sont pas dû a de la mauvaise foi comme indiqué dans le jugement du 25 novembre 2011 qui indique que j'ai arreté de payé ces mensualités suite à la condamantion de la B-P ce que j'ai dit et qui est noté dans le jugement c'est que je pensai qu'il fallait refaire un dossier avec ce nouveau montant car franchement pensait vous vraiment que je prefere rembourser 26000 plutot que 11000 euros et comme le stipule le jugement de la cour d'appel du 18 novembre 2010 ( il est dit que la B-- a failli à son devoir de mise en garde d'oû les dommage et interét), je me pose la question de qui est de mauvaise foi car lors du 3em prêt j'ai fourni mes declaration de revenue je n'ai jamais menti sur ma situation la B-- savait que j'était sans emploi et il est vrai que que j'ai signé la fiche d'info client mais sur la base de mes revenus comment aurais je pu déclarer que j'avais 16250 euro de revenu alors que l'avis d'imposition que la banque à eu et qu'elle ne conteste pas est de 11442 euros. J'ai toujours fait le maximum pour payé mes mensualités même quand je ne pouvais plus c'est mon père qui a pris le relais et la banque le savait si j'avais déposé un dossier de surendettement à cette époque comme l'assistante sociale me l'avait conseillé je n'en serait pas là . Certe je suis revenu à meilleurs fortune et j'ai des saisies sur rémunerations mais de là a passé de 11000 euros à 26000 euros pour 121.08 d'impayés il y a quand même de quoi être frustré et désamparé. Mesdames Monsieurs j'ai peut être des torts dans ce dossiers et j'assume les 11000 euro qui était retenue mais je ne peux être responsable de tout. . Je ne possède plus de biens je n'ai plus rien certe je suis hébergé à titre gracieux mais je donne entre 200 et 300 euro par mois pour l'entretien et le reste ce qui est normal car j'ai un frère et 2 soeurs qui aimerait aussi profité de cette avantage . Par ailleurs mes ressources sont faibles un salaire de 1000 euros aprés les saisies je doit payé une pention alimentaire et mes charges qui ne font qu'augmenté d'année en année et ce n'est pas une personne mais pour une personne et demi car un enfant de 13 ans, 15 jours par mois ca coûte.Il est bien entendu que je reste à votre dispositionpour de plus amples infos et j'aimerai être entendu par la comission si cela est possible. Dans cette attente, je vous prie d'agréer,
Merci de mettre votre lettre dans cette section (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=67.0) ;)
Merci de ne pas écrire le nom des créanciers en toute lettre ;)
Postez là dans la bonne section et on va revoir la rédaction! ;)
Un peu de boulot ;)
Les formules de type:"je ne peux être responsable de tout" sont à proscrire! :P :P :P :P :P :P
Bonjour à tous
Mon 2 éme dossier vient de partir, merci à tous pour votre aide je croise les doigts et je vous tiens ô courant
Cordialement
Yannos13
Dommage que vous ne soyez pas revenu pour perfectionner la lettre... :-\
Mais les dés sont désormais jetés...
Je vous change de section...
...reste plus qu'à croiser !(http://up.sur-la-toile.com/i7rP)Bonne chance ! ;) (http://l.yimg.com/us.yimg.com/i/mesg/emoticons7/54.gif)
Bonsoir à tous
Bisane ma lettre à été perfctionner dans la section lettre bbbo
Citation de: yannos13 le 02 Octobre 2013 à 18:38:47Bisane ma lettre à été perfctionner dans la section lettre bbbo
Oui... mais pas finalisée (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14498.msg536124#msg536124) !