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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) => procédure en cours ou antérieure au 01/01/2018 => PRP homologuée par le JEX => Discussion démarrée par: open57 le 21 Janvier 2014 à 09:50:50

Titre: Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 09:50:50
Bonjour,

Voilà  après 3 moratoires, la commission a orienté et recommandé au juge notre dossier de surrendettement , pour un rétablissement personnel et un effacement de dettes....
A la fin du 3 eme moratoire nous avons rempli le dossier mais n' avons pas declare quelques 'dettes' que nous avions effectué en 4 ou 5 fois sans frais, persuadés de les régler, loyalement, sans faute de notre coté, mais des problèmes financiers se sont rajoutés et nous n avons pas pu régler ces paiements en 4 ou 5 fois sans frais, dont certains datent de fin 2011, d' autres de il y a 3 mois....
Par mis certains de ces paiements , nous avons un dossier chez un huissier qui vient de nous déposer hier, alors que j étais à  la maison, un papier dans la boîte aux lettre qui porte la mention PLACARD DE SAISIE, et qui dit qu il a été procédé en date du 20 janvier 2014, ....a la tentative d'ouverture de porte, assisté de 2 témoins, aux fins de saisie mobilière .
Que risque t'on? Est ce un papier pour nous mettre la pression? Devons nous payer?
Est ce que le fait que la dette n'est pas mentionnée dans notre dossier de surrendettement, elle ne sera pas effacée? Si notre effacement est homologué, est ce que ce huissier est concerné par le bodaac qui lui donne 2 mois pour se manifester d' une dette non connue par la Jex?
Est ce que si la Jex découvre que nous avons plusieurs paiements en 4 fois sans frais qui n'ont pas été déclaré dans le dossier de surrendettement, peut elle annuler l'effacement de nos dettes?
Je ne dors plus, je tourne en rond, j'ai peur.....je suis complètement perdue et embrouillée, peur de nous faire avoir....
Aidez nous svpppppp......Merci d'avance


Ps: la commission a décidé d' un PRP , le 17 décembre 2013, combien de temps devons nous attendre pour que La Jex homologue notre PRP ?
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 10:00:21
Bnjour open,

C'est en effet bien regrettable de ne pas avoir mentionné ces dettes.. >:( car du coup effectivement elles ne peuvent être prises en compte dans votre PRP..

De quand datent-elles exactement ? Quel en est le montant ? vous n'avez vraiment aucune possibilité de trouver un accord avec l'huissier pour les régler ?

Je signale votre post, vous allez avoir d'autres réponses et je déplace votre fil dans la bonne section.
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: Persévérance le 21 Janvier 2014 à 10:03:31
Bonjour,

L'huissier a une décision de justice ou pas ?

Et même avis que Bruyère, c'est vraiment dommage de ne pas avoir déclaré ces dettes mais c'est fait donc on va essayé de trouver une solution.

Le mieux serait je pense de trouver un arrangement avec les créanciers (huissier) car il y a un risque d'en informer le juge, oui.

Donc on attend vos précisions :)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: catsen le 21 Janvier 2014 à 10:15:42
vous en avez combien et pour combien au total de paiement comme ça non déclaré??
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:16:53
Ce sont quelques paiements en 4 fois sans frais qui ont été rejetés, mais dont le premier paiement a  la commande a été honoré....ils remontent a décembre 2011, dont celui qui est passé chez le huissier! De toutes les lettres qu'il m a envoyé et déposé dans la boite aux lettres, aucune ne me paraît une avec force executoire du Tribunal et le fameux tampon bleu de fond!....il y a quelques mois j'ai bien mis en toute loyauté en place un échéancier avec ce huissier que je n' ai pu malheureusement honorer, ce qui me peine beaucoup....je suis de bonne foi et ne veut en aucun cas 'voler' quique ce soit.....mais j' ai lu très récemment qu il peut y avoir prescription de la dette un moment donné! Sauf que moi j' ai reconnu ma dette il y a quelques mois.....qu en pensez vous?....
Et  j'ai également des paiements en 4 fois sans frais , dont 2 prélèvements ont été rejetés qui datent de 3 mois, ( chez C..D..C..NT) mais dont je vais honorer sans tarder en formulant un courrier en A.R pour trouver un arrangement , bien qu ils me menacent déjà  de me ficher au FICP....
Aidez moi, je ne sais plus quoi faire.... ??? ???
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: catsen le 21 Janvier 2014 à 10:24:20
vous avez été recevable à  quelle date?

et vous en avez pour combien de dettes non déclarées?
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 10:27:19
Pour le FICP, vous y êtes déjà , vu que vous avez un dossier BdF... Ce n'est pas le plus ennuyeux..

Vous ne nous répondez pas sur les montants et sur vos possibilités de négociation avec l'huissier..Dans l'immédiat, il n' y a guère d'autre solution... >:( >:( >:( >:(
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:31:43
Recevable fin octobre, recommandation Et orientation PRP 20 décembre 2013,
Dettes non déclarées :3000€ :$
J' ai honte de moi.... :'(
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 10:38:15
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:31:43
J' ai honte de moi.... :'(

çà  ne fait pas avancer les choses....Mettez au placard.. ;)

Comment pensez-vous réussir à  apurer cette somme ?
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 10:39:09
La date de l'orientation PRP c'est le 17 ou le 20 décembre ?
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:45:36
Je ne comprends pas....:$ Mettez au placard sa veut dire quoi?
C'est le 20 décembre, oui je me suis trompé....
Et bien je peux proposer grand maximum 80 € au huissier en 10 fois....et chez cd rattraper mes 2 rejets en 5 fois pour que sa reste très très léger.....je peux pas plus....:,(
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 10:59:38
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:45:36
Je ne comprends pas....:$ Mettez au placard sa veut dire quoi?

çà  veut dire d'oublier la honte, de la ranger en quelque sorte  ;) ;)  que çà  ne sert à  rien de ressasser ses erreurs et qu'il faut avancer.. ;)

Proposez ce que vous pouvez à  l'huissier.. et surtout s'il vous propose un échéancier : respectez le !!!
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 11:12:10
Je suis d' accord avec vous, mais c'est vraiment pas facile du tout....je culpabilise tellement....:'(
D' accord avec votre conseil, mais est ce que je dois dire au huissier que je suis en attente d'homologation prp?
A ce propos, combien de temps faut il attendre jusque Mme la Jex homologue notre PRP?
J'ai envoyé en vain des mails à  Mme La Gestionnaire de notre dossier à  la BDF, pour savoir si déjà  un creancier s'oppose a notre prp et s' il y a du nouveau par rapport à  son homologation, mais je n' ai toujours à  ce jour aucune réponse....:'(
Comment savoir ou en est notre dossier et quels sont les délais , en général, entre la demande de la commission et l' homologation de la Jex?
Merci d'avance :) Vous êtes vraiment très gentils  :-*
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: Persévérance le 21 Janvier 2014 à 11:24:55
Très variable pour l'homologation, ça peut prendre plusieurs mois, tout dépend des tribunaux. Mais dans la quasi totalité des cas le juge homologue la PRP donc pas de stress inutile sur ce point.

Proposer une somme à  l'huissier, il faut que vous soyez sure de pouvoir la verser (mieux vaut par exemple proposer 50€ et resoectez que 80€ et ne pas y arriver) mais c'est là  qu'on aura besoin de votre tableau.

Inutile de contacter votre gestionnaire, les créanciers ont un mois pour faire un recours, ensuite le dossier est transmis au juge et le gestionnaire ne s'en occupe plus donc il ne pourra rien vous dire.
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 11:58:46
Merci de tout cœur pour vos réponses rapides  ;)


Mais dois je prévenir le huissier que je suis en attente d homologation prp?
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 12:02:08
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 11:58:46
Mais dois je prévenir le huissier que je suis en attente d homologation prp?

Dans la mesure où les sommes dûes ne sont pas incluses dans la PRP.. je n'en vois pas l'intérêt..

çà  risque même de jouer contre vous..

Proposez lui un échéancier tenable, c'est la seule chose à  faire pour le moment  ;)


Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 12:16:36
Quand vous dites : sa risquerait de même de jouer contre vous ....
Que voulez vous dire? En quel sens et comment dans ma situation? :o :'(
Vous me faites trembler la :'(

Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 12:19:17
je ne voulais pas vous effrayer..;désolée.. >:(

C'est juste que vous vous êtes mis en tort en ne déclarant pas ces sommes et que c'est inutile d'attirer l'attention sur ce point...

Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 12:41:11
Ah d' accord...:(
Mais en admettant que la Jex viendrait à  le savoir par une raison ou une autre, serait ce un motif pour qu elle n'homologue pas notre prp?:'(
Autre chose, serons nous obligatoirement convoqués au tribunal pour lHomologation? Je rappelle que nous avons fait l' objet de 3 moratoires consécutifs....
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 12:43:35
Vous n'êtes pas convoqués pour une homologation... ;)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 12:53:06
D'accord :) Merci beaucoup ;)
Mais pardon de me répéter :$ , Mais [size=78%]en admettant que la Jex viendrait à  le savoir par une raison ou une autre, serait ce un motif pour qu elle n'homologue pas notre prp?[/size][/size][size=78%] :$:$:$[/size]
Titre: Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: Persévérance le 21 Janvier 2014 à 12:59:45
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 11:58:46
Merci de tout cœur pour vos réponses rapides  ;)


Mais dois je prévenir le huissier que je suis en attente d homologation prp?

Perso je ne prendrais pas ce risque non car s'il en informe le créancier qui en informe le juge ... mais on va attendre les autres avis.
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: catsen le 21 Janvier 2014 à 13:07:27
paiement en 4 fois c'est un crédit, or on ne peut plus faire de crédit quand on a un plan
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 21 Janvier 2014 à 13:52:18
S'il n'y a pas de décision de justice, vous ne risquez pas grand chose...

Mais il faudrait vous en assurer !
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 14:52:56
D'accord mais comment savoir qu il n ' y a pas de décision de justice? Y a t'il un moyen que je le sache? ::)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: catsen le 21 Janvier 2014 à 15:14:16
vous pouvez le savoir en appelant le tribunal ;)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 15:46:00
D' accord et qui et quoi exactement dois je demander?:$

Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: BRUYERE le 21 Janvier 2014 à 16:28:12
Vous vous renseignez auprès du greffe du tribunal dont vous dépendez en demandant s'il y a eu une (ou des) décision(s) de justice rendue(s )vous concernant. ;)

Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 21 Janvier 2014 à 18:22:47
Très bien mais cela ne risque pas de leur mettre la puce à  l'oreille ou de trouver suspect ma demande? :-\
Titre: Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: biquette59 le 21 Janvier 2014 à 18:29:57
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 18:22:47
Très bien mais cela ne risque pas de leur mettre la puce à  l'oreille ou de trouver suspect ma demande? :-\

Non pas du tout !  ;)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 22 Avril 2014 à 12:16:51
Bonjour :)


Je reprends notre dernière discussion.
Je viens de recevoir ma lettre dHomologation par force executoire de la jex concernant mon prp bbbo bbbo
Quel soulagement?
Bien sur j'ai toujours ces paiements en 4 fois sans frais non déclarés dans le prp qui courent :$:$:$ :(:(:'(..
Quel est le risque pour moi?  Notamment avec les huissiers? Est ce que les créanciers concernés par ces paiements en 4 fois sans frais , ainsi que les huissiers sont concernés par le prp et bodaac?
Merci d avance.
Cordialement  ;) ;)
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 22 Avril 2014 à 12:42:36
Pourquoi m'avez-vous envoyé en MP des infos que vous ne mettez pas ici ? ? ?  :o :o :o ??? ??? ???


Normalement, toute dette antérieure à  l'homologation de la PRP doit être effacée, à  condition qu'elle soit déclarée.
A compter de la publication au BODACC, les créanciers ont 2 mois pour s'opposer.

Etonnant que vous ne soyez pas au BODDAC si l'homologation date du 15 mars !
Le délai normal est de 15 jours.


Fil déplacé et date ajoutée.
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: Persévérance le 22 Avril 2014 à 14:33:57
Pour le Bodacc, ça peut être long (2, 3 mois)  ;)
Titre: Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 25 Avril 2014 à 11:25:43
Citation de: bisane le 22 Avril 2014 à 12:42:36
a [size=78%]condition qu'elle soit déclarée.[/size]



Et si certaines ne sont pas déclarées comme dans mon cas? ( paiement en 4 fois par CB débit immédiat)?


J'ai lu que la loi dit que toutes les dettes ""Nées"" avant l'homologation de la prp sont éteintes! Donc cela concerne aussi les dettes non déclarées?
Merci d'avance

Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 25 Avril 2014 à 19:37:40
Vous n'avez pas fini de les payer, celles-là  ? ? ?  :o :o :o ??? ??? ???
Titre: Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 25 Avril 2014 à 19:49:59
Citation de: Persévérance le 22 Avril 2014 à 14:33:57
Pour le Bodacc, ça peut être long (2, 3 mois)  ;)
Ben non !  :P

un avis de celle-ci est adressé pour publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales par le greffe du tribunal d'instance [...]
Elle est effectuée dans un délai de quinze jours à  compter de la date de l'ordonnance

article R 334-23 du code de la consommation (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=0A413C98D19D44C85B139B9EC9B51C72.tpdjo09v_3?idArticle=LEGIARTI000024276300&cidTexte=LEGITEXT000006069565&dateTexte=20140323)

Et les créanciers sont tenus de se signaler (former tierce opposition) dans les 2 mois suivant la publication...
Titre: Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: open57 le 25 Avril 2014 à 21:57:43
Bisane,


Vous avez quelque chose contre moi?
Je pensai sincèrement que vous écrire en mp éviterait de polluer la discussion inutilement....


Pourquoi me demander : elles sont pas encore payées celle la?
Pensez vous que j ai eu droit a un prp parce que je roule sur l'or?....
Titre: Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 25 Avril 2014 à 23:09:20
Citation de: open57 le 25 Avril 2014 à 21:57:43Vous avez quelque chose contre moi?
Je n'ai rien contre personne...  ;)

CitationJe pensai sincèrement que vous écrire en mp éviterait de polluer la discussion inutilement....
Pas de polluer la discussion, mais de dire les choses clairement.
Mais si nous devions répondre aux MP en plus du forum, ben... on ne pourrait pas !  :P


CitationPourquoi me demander : elles sont pas encore payées celle la?
Parce que je n'ai pas pris le temps d'aller revoir votre MP, et qu'au milieu des quelques 300 messages quotidiens que je lis sur le forum, eh bien, celui-là , je ne l'ai pas mémorisé dans son intégralité, alors que ma seule réponse avait été de vous demander de poster sur le forum, et non en MP.


CitationPensez vous que j ai eu droit a un prp parce que je roule sur l'or?....
Bien sûr que non !
Mais :
1/ c'est VOUS qui avez fait le choix de ne pas tout déclarer
2/ relisez votre 1er message
3/
Citation de: open57 le 21 Janvier 2014 à 10:16:53mais dont je vais honorer sans tarder
4/ on n'a toujours pas votre tableau, qui nous permettrait pourtant d'y voir plus clair !


Merci de ne pas reprocher aux autres dans une panade que vous avez vous-même choisie...  :P
Après, on pourra sans doute passer à  une autre forme de dialogue, plus constructive !  ;)
Titre: Re : Re : Re : Homologation PRP en cours et dettes 4x sans frais non déclarées et huissier
Posté par: bisane le 25 Avril 2014 à 23:20:07
Citation de: bisane le 25 Avril 2014 à 23:09:20Merci de ne pas reprocher aux autres dans une panade que vous avez vous-même choisie...  :P
Et alors que tout au long des 3 pages de ce fil (que je viens donc de relire en intégralité), vous n'avez répondu à  aucun de nos conseils ni répondu à  nos questions importantes...


On ne peut donc plus que  xxl! xxl! xxl! pour qu'un pépin ne vous tombe pas sur le coin de la figure !  ;)


Le jeu du chat et de la souris a toujours une issue définitive !