bonjour a vous tous,
j'ai un plan bdfle depuis 1997 qui fonctionnait bien.
je demande la révision de mon plan cause départ a la retraite jugé recevable
pensions: 1500
f
charges fixes 1210
quotité saisissable :269
tout allait bien,mais mon vehicule (350 000km)tombe en panne sèche et mon ami se propose de faire a son nom un crédit pour l'achat d'un véhicule neuf!sympa mais je le met en garde sur le fait que j'ai un plan bdf,mais celui çi considère que mon nom ne figure pas sur le pret,donc je le laisse faire .la carte grise est faite a mon nom!
hébergé chez mon ami ,n'ayant plus de loyer 'a régler,je décide de lui faire des virements de 350 euros ,considérant que je dois le dédommager!
dans le meme temps soigné' pour une dépréssion anestésié par les médicaments,je lache mes responsabilites et n'honore plus le plan.ma santé se dégrade psycologiquement et je panique car je réalise que:
je suis dépendante de mon ami(voiture et appartement)je fais des démarches er me trouve un appart.
ne sachant plus très bien ou j'en suis,et la je redépose un dossier a la bdf,en expliquant la voiture et l'appartement,quelle idiote!j'ai pris le marteau pur me taper dessus!!!!
réponse de la bdf plan irrecevable motifs:
non respect du plan précédent
Mme a acquis par l'intermediaire de son compagnon,un véhicule neuf,elle est séparee de son compagnon et doit s'acquitter auprès de lui des mensualitéés de ce crédit.la commission estime qu'elle a sciemment aggravé son endettement en cours de procedure.
aie.. aie.que vais je argumenter devant le jex? car il y a des bemols.
n'a pas respecte le plan, si mais partiellement,le motif de dépression sera t'il pris en compte? j'en doute.
mon compagnon acquite tout seul son empreint et il a fait sur papier libre une déclaration
le véhicule m'appartient et ma compagne n'a plus a s'acquitter des mensualités.plus aucun virement n'apparait sur mes comptes bancaires,et mon compagnon convoqué a l'audience comme créancier,va m'accompagner a la barre pour confirmer cela (javoue apprehender ce rendez vous 13 octobre 14h)
éléments positifs a mes yeux,
les creanciers du 2me paliers sont a jour
j'ai négocier avec les impots un réechelonement de 100E sur 10 mois car 1er palier pas respecté
j'ai réglé par cb 2 achats sur internet qui figurait sur le plan, il reste une dette de 1000e chez france télécom
j'ai des preuves de recherche d'emploi,je suis inscrite au pole emploi depuis 2010
par contre la carte grise du véhicule est a mon nom? dois je la faire changer ?
voila,j'aurai besoin de vos judicieux conseils pour trouver l'argumentation qui tiendra la route!
j'ai peur d'etre poussé dans la fosse aux lions et me faire dévorer tout cru par les gréanciers.
par avance merci.
Bonjour et Bienvenue Rosy,
Je ne sais pas repondre à vos questions mais j'alerte "les spécialistes" ;)
J'ai quelques questions:
De combien était votre capacité de remboursement ( 269 €)?
Etes vous en retraite ou en recherche d'emploi?
Pouvez vous remplir ce tableau:
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?
topic=2945.msg59051#msg59051 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
Merci ;)
Bonjour et bienvenue sur le forum Rosy ;)
Vous passez devant le jex le 13 octobre car vous avez fait appel de la décision c'est ça ?
Autre petite question Rosy ;)
Depuis quelle date ne payez vous plus votre plan?
Il était sur combien d'années votre plan ?
bonsoir,ce plan doit se terminer dans 107 mois environs dans 8 ans et 9 mois,il me rete 28000euros.
malheureusement je passe
au travers des lois lagarde et borloo le plan datant de 1997
du moins je le pense.merci
Rosy,
Votre plan précédent avait il été déclaré caduc?
Vous avez eu un plan sur plus de 20 ans ? ????????
Attente du tableau pour en dire plus...
bonjour,
cet endettement était en 1997 d'un montant de 52millionset je savais qu'il en avait pour très longtemps surtout qu'il s'en est suivi un divorce et que mon mari a organiser son insolvabilité et a bénéficier de 3 moratoires.décéde en 2004 l'assurance cre mut a pris en charge les 30 millions d'empreint fait par mon mari.
de mon coté,j'ai tout quitté,ma famille et suis venue vivre seule en auvergne,et a 47 ans j'ai retrouvé un travail et depuis j'assume seule ce surendettement.
il me reste 27000 euros a rembourser en 107 mois d'aprés le dernier plan.
visiblement si j'ai bien compris je ne peut bénéficier de l'effacement du plan au bout de 10 ans car plan mise en place avant loi borloo et lagarde?
je pense avoir fait preuve de ma bonne foi jusqu'a ma dépréssion et TS 13 ans de plan c'est long meme si cela est une chance énorme d'en bénéficier,que m'a t'il pris d'interpeller le bdf pour leur faire ces confidences?
j'espere que le juge va etre comprehensif,comment rattrapper cela?
merci beaucoup de ce vous faites pour aider les gens surendéttés
Rozy il faut rester sur votre fil pour répondre hein, je l'ai donc remis ici ;)
Rosy, vous dites 52 millions ??? ??? ???
Vous voulez dire 520 000 ? ou 52 000 ? ;)
Je pense à 50 M d'anciens francs...
Essayez de remplir le tableau, en faisant 2 feuilles : la 1ère avec votre plan, la 2° avec la situation actuelle...
bonjour comailles
je suis a la retraite depuis mai 2010,mais désormis un retraite peut dans le cadre de la nouvelle loi"cumul emploi retraite"retrouver du travail a condition que les revenus nouveau salaire et les pensions de retraite ne dépassent pas 160% du smig.
dans mon cas en retravaillant a temps partiel je peux prétendre a 400E en plus soit 1900euros.
le plan a été déclaré irrecevable par la bdf :
Mme n'as pas respecté le plan
mne a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un empreint pour l'achat d'un véhicule.
explications:
pour le premier palier des réglements ont été effectués fin années 2010,
je viens d'obtenir un réchelonnement dettes impots=100 euros/mois sur 10 mois
il reste une dette france télécom non remboursé comme convenu dans le plan
sinon je suis a jour pour le remboursement du 2éme palier soit 280 euros de mensualitée.
j'espere que le jex en tiendra compte
merci
Rosy,
On attend votre tableau ;)
Votre premier palier a été respecté en entier? ;)
Citation de: rosy le 25 Septembre 2011 à 12:44:02mne a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un empreint pour l'achat d'un véhicule.
Comment et pourquoi la BDF peut-elle dire ça ?
Qu'avez-vous dit dans votre lettre de saisine ?
Rosy,
Avec votre accord, je poste ici les MP que vous m'avez envoyé:
merci de l'intéret que vous portez a mon dossier,je viens d'envoyer le tableau,le palier 1 du plan 2009 est partiellement réglé et il reste 1000 impots et 1080 euros non réglés,pour le 2ieme il est a jour.
pour le véhicule c'est mon compagnon qui règle les mensualites de son empreint et j'ai l'usage de la ford,et la carte grise est a mon nom,cela risque d'etre complexe pour le jex!pensez vous que je doive refaire la carte grise au nom de mon compagnon ou bien je laisse les choses dans l'etat?
Puis:
pour le véhicule il est important de savoir que nous ne sommes pas séparés,cependant suite a un different j'ai repris un logement afin de ne plus etre a la merci des autres et mon compagnon s'oppose au changement de nom sur la carte grise estimant qu'il est en droit d'acheter un véhicule a son amie,voila!
et vous parliez bien en anciens francs :D :D :D
Rosy, vous faites comme vous voulez, mais si je comprends bien, il ne vous reste plus qu'une dette de tél et un revolving à solder...
Avez-vous vraiment besoin d'un dossier de surendettement ?
Et retour à ma précédente question (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=6111.msg157860#msg157860)...
Nouveau MP reçu:
je me demande si avant que je passe devant le jex le 13 oct,imaginant le peu de temps que j'aurais pour tenter de me défendre si je ne pouvais pas envoyer unelettre en ar/r a celui ci une lettre d'argumentation (tenant compte de vos conseils)car j'imagine qu'il croule sous les dossiers et ne peut pas les avoir en mémoire.
si votre réponse est positive,je vous posterai une ébauche de lettre argumentant ma défense aprés vos conseils sur le contenu de ce courrier
bonne soirée.
Rosy... ce serait plus simple et moins contraignant pour tout le monde que vous postiez sur le forum... et que vous répondiez aux questions ! ;)
25/09/11
Bonsoir ROSY,
I. BRAVO pour votre persévérance dans les plans BDF
II. Je ne fais pas partie de l équipe du forum et ne suis pas spécialiste MAIS EN DECEMBRE 10 POUR LA VOITURE il m est arrivé à peu de chose près la même chose qu à vous une personne en voulant me rendre service a mal revissé le bouchon de vidange et le joint a claqué sous l effet du grand froid ne sachant pas je roule quelques dizains de mètres et moteur foutu voiture irréparable
(j avais mis beaucoup d argent dedans pour la maintenir en état de marche c est une voiture que l on m avait donnée " NASE"en 2002 ET CETTE ANNEE elle aurait eu 18 ANS ET XXXXL KLMS..
- JE N AVAIS PAS ENCORE DE PLAN BDF MAIS EN PHASE DE RECOMMAN
DATIONS
- Mon employeur a acheté une voiture pour moi IL n était pas question que je la rembourse mais que je paie l assurance puisque le conducteur principal c était moi
Elle voulait comme l avait conseillé Bisane que je mette son nom et le mien sur la carte grise
Après réflexion et ayant lu les réponses des messages sur mon fil J ai refusé car pour moi la voiture est toujours à elle même si je l utilise et je ne l ai pas payée et ne la paierais pas
La carte grise n est qu à son nom et c est juste
Par contre l assurance m a fait des histoires qui sont arrangées maintenant
III. DANS VOTRE SITUATION :
-1. Il me semble que ce qui pose QUESTION c est que la carte grise est à votre nom et donc POUR LA BDF vous avez acquis un bien (la voiture) par le biais d un crédit ( vous remboursez votre compagnon tous les mois ) et qu en MEME TEMPS VOUS NE RESPECTEZ PAS VOTRE PLAN BDF ( donc c est parce que vous remboursez votre crédit de voiture à votre compagnon en déduit LA BDF )
-2. AVANT D ALLER AU JEX :
- pouvez vous faire changer la carte grise et la mettre au nom de votre
compagnon ainsi vous ne serez plus PROPRIETAIRE d un bien qu on peut
vous prendre ( huissier) ou que l on peut vous demander de vendre pour
payer vos dettes (BDF, JEX, IMPOTS) ??
- Si vous travaillez votre employeur peut il vous faire une attestation comme
quoi vous avez besoin d une voiture pour vous rendre au travail ou même tra
vailler ?
SI OUI FAITES LE FAIRE ET GARDEZ VOS FACTURES D ESSENCE ET
D ENTRETIEN DE LA VOITURE
- Je ne suis pas certaine que votre irrecevabilité vient du fait que vous n ayez
pas honoré toutes vos dettes mensuelles mais que vous soyez propriétaire d
un bien dont vous n aviez pas les fonds donc fait un nouveau crédit
CAR pour vos dettes vous avez renégocier des échelonnements DE
PAIEMENTS : ce qui prouve votre bonne foi et votre souci d honorer le plan
III. DEVANT LE JEX :
- Prouvez tout ce que vous avez FAIT pour régulariser votre situation
- Je ne suis pas sûre que le JEX sera sensible à l argument dépression car
vous auriez pu faire la même chose en n étant PAS en dépression
- Montrez tout ce que vous avez fait pour reprendre votre situation en
mains et n hésitez pas à argumenter
- Il me semble que le JUGE retiendra plus votre volonté de vous en sortir
par les actes que vous aurez posés
IV. JE VOUS SOUHAITE DE TOUT COEUR BON COURAGE
ET BONNE NUIT
MARRAINE02
Rosy,
Je poste ici votre proposition de lettre pour le Jex, ainsi nous pourrons tous la corriger ;).
Postez ici c'est vraiment plus pratique ;)
Madame, Monsieur, le juge
Avant mon audience du 13 octobre je tiens à rectifier certains des éléments produits par la Banque De France, étayant pour la commission, l'irrecevabilité. Depuis 13ans je bénéficie d'un plan de redressement B.D.F. pour des dettes contractées en grande partie par un mari inconséquent, et violent, le reste par moi, pour faire face aux études supérieures de mes enfants dans un contexte ouvrier.
Découragée, j'ai tout abandonné pour venir vivre seule et reprendre ma vie en main à Clermont-Ferrand, j'ai retrouvé du travail et j'ai pu assurer seule le bon déroulement du plan. Pour des raisons familiales et de maladie de ma fille, éloignée géographiquement, je sombre dans la dépression et je reconnais « avoir décroché»! de mes responsabilités. Cependant la commission dit:
Mme n'a pas respecté le plan,ors, je l'ai respecté partiellement et m'applique à rattraper les retards du 1er palier (délai paiement impôts=100€/mois sur 10 mois).
La commission dit:
Mme a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un prêt pour l'achat d'un véhicule?.
Suite à la panne irréparable de ma voiture (350000km) sachant que j'étais en surendettement , le rachat d'un véhicule s'imposant au regard des déplacements que je devais effectuer pour me rendre au chevet de ma mère 93ans sur appel de l'interne(800km aller-retour chaque fois+ péages) ainsi que des démarches pour retrouver un emploi( dans le cadre du cumul emploi- retraite) mon compagnon a décidé de faire un emprunt pour une voiture qu'il a choisi lui-même et a souhaité que la carte grise soit à mon nom. Culpabilisant de cet achat consenti généreusement par celui-ci, étant hébergée aussi chez lui, n'ayant plus de loyer a régler, j'ai tenu à le dédommager par virements mensuels. Je tiens à préciser que ces cinq virements n'ont pu nuire au bon déroulement du plan puisque excepté ces quelques moisd'hébergement j'avais auparavant un appartement en location pour 349€ de loyer.
Depuis Mars 2011, date à laquelle j'ai repris un appartement, j'ai dû faire supprimer les virements et garder la jouissance du véhicule, cependant je considère que celui-ci ne m'appartient pas.
La commission en fait a mal compris.
Pour conclure :
Je ne conteste nullement les créances inscrites sur le plan 2010 et ne cherche aucunement à me soustraire à leurs remboursements.
Monsieur assure seul le règlement de la Ford.
Je suis à jour pour les créances du 2ième palier.
Je fais tout ce qui est possible pour mettre à jours les créances restantes du
1er palier.
Mes pensions ont augmentés dans leurs globalité de 100€/mois ce qui augmente la quotité saisissable de 45€ réduisant la durée du plan de 21 mois.
Au regard de ma fragilité psycologique, j'ai pris rendez- vous pour une expertise psychiatrique en vue d'une curatelle.
Madame ou Monsieur le juge, je soumets à votre bienveillance le maintien du plan 2010 protégeant ainsi les créanciers et évitant les poursuites auxquelles je ne pourrai faire face !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Juge l'assurance de mes salutations respectueuses.
Merci beaucoup de votre aide @bientôt
Rosy, il y a quelques modifications à apporter, mais surtout celles-ci :
- dates de vos plans successifs et capacité de remboursement retenue pour chacun
- date de votre dépression
- date du crédit auto
- date de votre emménagement dans le logement actuel
- pourquoi ces déplacements pour votre fille (pardon, hein, et pas obligée de le dire ici, mais le juge exigera de le savoir, sauf à ne pas tenir compte de cet argument)
Il ne faut pas dire que vous avez versé de l'argent à votre compagnon pour la voiture, mais bien comme une participation aux charges du logement et de la vie quotidienne.
bonjours bisane,
je vais rectifié cette lettre et vous en remercie,pour ma fille,celleçi habite comme ma maman en eure et loir,maman de 2 enfants celle ci est atteinte d'une maladie très sérieuse et bien que pas très riche,je me rends 3 fois/an pour la soutenir,ce qui est très peu évidemment!mais cela représente 800km avec les frais de déplacement que cela suppose et frais annexe liés a ma fille et petits enfants
voila bisane
Bonsoir Rosy,
Pour la carte grise de la voiture, ce n'est pas la peine de la mettre au nom de votre conjoint ;)
bonjour comailles
pour la carte grise c'est une bonne nouvelle et surtout une belle économie.
avez vus lu la lettre d'argumentation,y a t'il des modifications a apporter?et vous semble t'elle tenir la route
pas facile de raconter sa triste vie a un juge qui croule sous les dossiers.
Rosy vous l'avez remaniée cette lettre ?
Il faut tenir compte de ce que vous a soumis bisane :
CitationIl ne faut pas dire que vous avez versé de l'argent à votre compagnon pour la voiture, mais bien comme une participation aux charges du logement et de la vie quotidienne.
N'hésitez pas à mettre en ligne la version corrigée... ;)
On a encore du temps d'ici le 13/10 !
bisane,
pouvez vous ne dire si vous avez reçu mon message sur la correction de la lettre
merci
pour comailles et bisane
bonsoir
j'ai lu vos réponses,et j'espère vraiment qu'il arrivera au bon endroit, sur le plan surendettement que j'ai fait partir a bisane je suis retard de 2000 €,mais il me reste consos 28000€ à rembourser sur le plan 2009!!! c'est pour cela que je panique pour le 13 octobre.
j'ai remanié la lettre selon vos conseils, mais pour les virements de 350€ versé seulement 5 mois, dans la lettre de recours j'ai dit que c'était pour un dédomagement,si bien que je crains s'il relit les 2 lettres il pense que je le dupe!non?
ma dépréssion a eu lieu fin 2009 et le plan devait débuté en avril 2010,mais j'avoue pour diverses raison (prise de médoc)un vrai zombie!! j'ai décroché et a cette époque des virements ont été partiellement honorés,un coup de bol,car moi,j'étais bien loin de tout cela!et en mai 2010 entre la voiture neuve payée par mon copain que je tenais a dédommagé et la location d'un nouvel appart pour 452€,jai cru bon de redéposer alors que mon ami ne m'a jamais demander de m'acquiter d'aucune mensualité
l'irrecevabilité du plan est du au fait surementque je sois en possession d'une voiture neuve et ils ont du u mal a comprendre que l'empreint ne soit pas le mien!
Bonsoir Rosy,
Pourquoi ne mettez vous pas la lettre corrigée directement ici ;)
Cela serait plus pratique ;)
Cela avance bien, bravo à vous ;)
merci comailles
Madame, Monsieur, le juge
Avant mon audience du 13 octobre je tiens à rectifier certains des éléments produits par la Banque De France, étayant, pour la commission, l'irrecevabilité. Depuis 13ans je bénéficie d'un plan de redressement B.D.F. pour des dettes contractées en grande partie par un mari inconséquent et violent, le reste par moi, pour faire face aux études supérieures de mes enfants dans un contexte ouvrier.
Découragée, en 1997 j'ai tout abandonné pour venir vivre seule et reprendre ma vie en main à Clermont-Ferrand ou j'ai redépose en mon nom propre un dossier de surendettement et retrouvé du travail et j'ai pu assurer seule le bon déroulement du plan pendant ce temps mon mari a organisé son insolvabilité et de ce fait obtenu 3 moratoires avant son décès.je rembourse donc la totalité de la dette. Pour des raisons familiales (maladie de ma fille, de ma mère), éloignée géographiquement des miens, je sombre dans la dépression fin 2009 et fait une tentative de suicide. Je reconnais « avoir décroché de mes responsabilités pour toutes ces raisons !».Cependant la commission dit:
Mme n'a pas respecté le plan, ors, je l'ai respecté partiellement et m'applique à rattraper les retards du 1er palier (délai paiement impôts=100€/mois sur 10 mois).
La commission dit:
Mme a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un prêt pour l'achat d'un véhicule?
Suite à la panne irréparable de ma voiture (350000km) sachant que j'étais en surendettement , le rachat d'un véhicule s'imposant au regard des déplacements que je devais effectuer pour me rendre au chevet de ma mère 93ans sur appel de l'interne(800km aller-retour chaque fois+ péages) ainsi que des démarches pour retrouver un emploi( dans le cadre du cumul emploi- retraite) mon compagnon a décidé de faire un emprunt à son nom pour une voiture qu'il a choisi lui-même et a souhaité que la carte grise soit à mon nom. Culpabilisant de cet achat consenti généreusement par celui-ci, étant hébergée aussi chez lui, n'ayant plus de loyer à régler, j'ai tenu à le dédommager par virements mensuels pour participer aux charges communes : 350€. Je tiens à préciser que ces cinq virements n'ont pu nuire au bon déroulement du plan puisque excepté ces quelques mois d'hébergement j'avais auparavant un appartement en location pour 349€ de loyer.
Depuis Mars 2011, date à laquelle j'ai repris un appartement, j'ai dû faire supprimer les virements et garder la jouissance du véhicule, cependant je considère que celui-ci ne m'appartient pas.
La commission, en fait, a mal compris.
Pour conclure :
Je ne conteste nullement les créances inscrites sur le plan 2010 et ne cherche aucunement à me soustraire à leurs remboursements.
Monsieur assure seul le règlement de la Ford.
Je suis à jour pour les créances du 2ème palier.
Je fais tout ce qui est possible pour mettre à jours les créances restantes du
1er palier.
Mes pensions ont augmenté dans leurs globalité de 100€/mois ce qui augmente la quotité saisissable de 45€ réduisant la durée du plan de 21 mois.
Au regard de ma fragilité psycologique, j'ai pris rendez- vous pour une expertise psychiatrique en vue d'une curatelle car ma dépression et les troubles bipolaires associés affaiblissent mon jugement.
Je suis suivi par le psychiatre Mr D.
Madame ou Monsieur le juge, je soumets à votre bienveillance le maintien du plan 2010 protégeant ainsi les créanciers et évitant les poursuites auxquelles je ne pourrai faire face !
Je vous remettrai le jour de l'audience les documents utiles pour votre instruction.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Juge l'assurance de mes salutations respectueuses.
Rosy,
J'ai enlevé tous vos infos perso du courrier ( Nom, N° de tél). Sur le forum, il faut rester anonyme hein ;).
Je reviens plus tard lire votre lettre ;)
oui effectivement,je suis une grande adolescente, et cele est bien de l'avoir souligné.bonne soirée a vous.
Rosy,
Pardon de vous refaire travailler mais il faudrait mettre les dates précises de vos précédents plans Bdf.
Vous avez eu un premier plan avec votre mari ou vous avez toujours déposé seule?
Votre plan précédent à démarrer à quelle date?
Rosy, merci de prendre le temps de lire ce qui vous est dit et/ou demandé... ;)
- quelles sont précisément les mensualités que vous n'avez pas respectées ?
Pour quel montant total ?
- combien avez-vous régularisé ?
- il va falloir des certificats médicaux pour votre fille et votre mère
- pas besoin d'évoquer une quelconque culpabilité pour participation aux charges courantes
merci de votre aide
j'ai remanié la lettre,que je laisse à votre appréciation et ce qui est difficile c'est de retrouver les montants initiaux,je suis parti sans rien, par contre j'explique dans le courrier les montants déja rembourser car parti subitement de mon domicile je n'ai plus aucun justificatifs
je vais recevoir un certificat médical de ma mère et le spychiatre doit me recevoir pour établir un certificat car il confirme que tout ce surendettement a provoque un traumatisme générant des troubles !! franchement que les personnes subissant un surendettement avec les préjudices qui en découlent n'hésitent pas demander du soutient a un psy,ce n'est pas une tare et votre forum est un plus pour les soutenir.
la lettre arrivera dans la journée.
Re lettre
Madame, Monsieur le Juge
Objet : irrecevabilité BDF
Dossier n0 : Madame, Monsieur, le juge
Avant mon audience du 13 octobre je tiens à rectifier certains des éléments produits par la Banque De France, étayant, pour la commission, l'irrecevabilité.
Depuis 13 ans je bénéficie d'un plan de redressement B.D.F. pour des dettes contractées en grande partie par un mari inconséquent et violent, le reste par moi, pour faire face aux études supérieures de mes enfants dans un contexte ouvrier.
Découragée, en 1997 j'ai tout abandonné pour venir vivre seule et reprendre ma vie en main à Clermont-Ferrand ou j'ai redépose en mon nom propre un plan.
Pendant ce temps mon mari a organisé son insolvabilité et de ce fait a obtenu 3 moratoires avant son décès.
Jusqu'en 2009 j'ai remboursé une partie de la dette, soit 15360 € environ.
Ce plan a bénéficié d'une révision en 200 (la quotité saisissable étant trop élevée 384 € celui a fait l'objet d'une révision car ayant inclus dans le plan des indemnités kilométrique)??? , la quotité saisissable a été ramené à 324€ et le plan a bien fonctionné, plusieurs dettes ont été acquittées.
En décembre 2009 j'ai subi un arrêt maladie pour dépression et ai été hospitalisée à Ste-Marie
quand ? En prévision de ma retraite, je demande, avec l'aide d'un assistant social, une révision du plan pour baisse de revenus, il est accepté, quotité saisissable = 269€ (durée du plan 107mois pour 28000€ de dettes restantes).
Pour des raisons familiales (maladie de ma fille, de ma mère préciser), je dois me rendre à Nogent-le Rotrou en Mai 2010 sur l'insistance de l'interne pour faire le point sur l'état de santé de ma mère et organiser son retour au domicile. Ce déplacement engendre des frais importants (800km aller-retour frais d'essence +péages et frais annexe) ce qui ne favorise pas le bon déroulement du plan.
Ma dépression s'aggrave, l'état de santé de ma fille ne s'arrange pas et je reconnais « avoir décroché de mes responsabilités pour toutes ces raisons !».
Cependant la commission dit:
-Mme n'a pas respecté le plan, or, je l'ai respecté partiellement et m'applique à rattraper les retards du 1er palier (délai paiement impôts=100€/mois sur 10 mois).la mauvaise foi n'est pas du tout intentionnelle.
-Mme a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un prêt pour l'achat d'un véhicule?
Suite à la panne irréparable de ma voiture (350000km) sachant que j'étais en surendettement , le rachat d'un véhicule s'imposant au regard des déplacements que je devais effectuer pour me rendre au chevet de ma mère 93ans sur appel de l'interne(800km aller-retour chaque fois+ péages) ainsi que des démarches pour retrouver un emploi( dans le cadre du cumul emploi- retraite) mon compagnon a décidé de faire un emprunt à son nom pour une voiture qu'il a choisi lui-même et a souhaité que la carte grise soit à mon nom. Culpabilisant de cet achat consenti généreusement par celui-ci, étant hébergée aussi chez lui et n'ayant plus de loyer à régler, j'ai tenu à le dédommager par virements mensuels pour participer aux charges communes : 350€. Je tiens à préciser que ces cinq virements n'ont pu nuire au bon déroulement du plan puisque excepté ces quelques mois d'hébergement j'avais auparavant un appartement en location pour 349€ de loyer.
Depuis Mars 2011, date à laquelle j'ai repris un appartement, j'ai dû faire supprimer les virements et garder la jouissance du véhicule, cependant je considère que celui-ci ne m'appartient pas.
La commission, en fait, a mal compris.
Pour conclure :
Je ne conteste nullement les créances inscrites sur le plan 2010 et ne cherche aucunement à me soustraire à leurs remboursements.
Monsieur assure seul le règlement du véhicule.
Je suis à jour pour les créances du 2ème palier.
Je fais tout ce qui est possible pour mettre à jours les créances restantes du
1er palier
Depuis Mars 2011 je perçois une pension de reversion d'un montant de 157€/mois qui n'était pas connu par la BDF a la date du dépôt, réduisant ainsi la durée du plan dès lors que la commission en aura pris connaissance d'environ 24 mois ce qui n'est pas négligeable.
Au regard de ma fragilité psychologique, j'ai pris rendez- vous pour une expertise psychiatrique en vue d'une curatelle car ma dépression et les troubles bipolaires associés affaiblissent mon jugement... Je suis suivi par le psychiatre Mr D à l'hôpital Ste Marie.
Madame ou Monsieur le juge, je soumets à votre bienveillance le maintien du plan 2010 protégeant ainsi les créanciers et évitant les poursuites auxquelles je ne pourrai faire face !
Je vous remettrai le jour de l'audience les documents utiles pour votre instruction.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Juge l'assurance de mes salutations respectueuses.
Mme ND
Rosy j'ai enlevé vos infos perso sur le courrier ;)
et je reviens le lire tout à l'heure ;)
Rosy,
je ne suis pas encore très douée (d'ailleurs, est ce que je peux le faire) mais allez retirer votre nom dans le bas de votre lettre ;)
bonjour
je n'aurai hélas pas d'autre précision a donner car très peu d'élements en ma possession,pourrez vous dès que vous le pourrai avec les autres administrateurs me proposait une lettre argumentée sur cette trame.
cette lettre se base sur des faits concernant ma propre histoire,j'espere que le ou la juge sera compréhensif,j'ai le droit de réver non?
j'ai vraiment du mal a m'imaginer avec un plan rendu caduc
et les créanciers qui me poursuivrait non et non!!
Bonjour Rosy,
je vais aérer votre lettre car elle est difficilement lisible, il faut que ça soit simple, que le juge puisse voir directement la chronologie ;)
c'est fait il faut ajouter quelques précisions
et surtout joindre tous les justificatifs
et il faut également préciser pourquoi vous n'avez pas pu tenir le 1er palier, et si c'est dit dans la lettre il faut arriver à faire ressortir à quelle période c'était
merci casten
il est difficile pour moi de synthétiser une histoire de 13 je n'ai pas de recul.
escusez moi pur le travail que je vous donne!
au fait revision du plan en 2004.
hospitalisée fin octobre 2009 a fin décembre 2009
merci
casten
1 palier honoré partiellement car d'préssion,medicaments, problemes familiaux,j'ai selon le psy subit une alteration de la conscience comme ansesthésiée
Je me suis permise quelques petites modifications :
Madame, Monsieur le Juge
Objet : irrecevabilité BDF
Dossier n0 : Madame, Monsieur, le juge
Avant mon audience du 13 octobre je tiens à rectifier certains des éléments produits par la Banque De France, étayant, pour la commission, l'irrecevabilité.
Depuis 13 ans je bénéficie d'un plan de redressement B.D.F. pour des dettes contractées en grande partie par un mari inconséquent et violent, le reste par moi, pour faire face aux études supérieures de mes enfants dans un contexte ouvrier.
Découragée, en 1997 j'ai tout abandonné pour venir vivre seule et reprendre ma vie en main à Clermont-Ferrand ou j'ai redéposé en mon nom propre un plan.
Pendant ce temps mon mari a réussi à obtenir trois moratoires avant son décès.
Jusqu'en 2009 j'ai remboursé une partie de la dette, soit 15360 € environ.
Ce plan a bénéficié d'une révision en 2004 (ma capacité de remboursement était trop élevée 384 € au regard de ma nouvelle situation financière). Ma capacité de remboursement a alors été calculé à 324€ et le plan a bien fonctionné, plusieurs dettes ont été acquittées.
En décembre 2009 j'ai subi un arrêt maladie pour dépression et ai été hospitalisée à Ste-Marie
quand ? En prévision de ma retraite, je demande, avec l'aide d'un assistant social, une révision du plan pour baisse de revenus, il est accepté, ma capacité de remboursement est cette fois ci de 269€ (durée du plan 107mois pour 28000€ de dettes restantes).
Pour des raisons familiales (maladie de ma fille, de ma mère préciser), je dois me rendre à Nogent-le Rotrou en mai 2010 sur l'insistance du corps médical pour faire le point sur l'état de santé de ma mère et organiser son retour au domicile. Ce déplacement engendre des frais importants (800km aller-retour frais d'essence +péages et frais annexe) ce qui ne favorise pas le bon déroulement du plan.
Ma dépression s'aggrave, l'état de santé de ma fille ne s'arrange pas et je reconnais « avoir décroché de mes responsabilités pour toutes ces raisons !».
Cependant la commission dit:
-Mme n'a pas respecté le plan, or, je l'ai respecté partiellement et m'applique à rattraper les retards du 1er palier (délai paiement impôts=100€/mois sur 10 mois).la mauvaise foi n'est pas du tout intentionnelle.
-Mme a sciemment aggravé son endettement en obtenant par l'intermédiaire de son compagnon un prêt pour l'achat d'un véhicule?
Suite à une panne irréparable de ma voiture (350000km) , le rachat d'un véhicule s'imposait pour faciliter mes recherches d'emploi (cumul emploi-retraite) et pour me rendre au chevet de ma mère agée de 93 ans qui se trouve à 800kms de mon domicile.
M compagnon a décidé de faire un emprunt à son nom pour une voiture et a souhaité que la carte grise soit à mon nom. Culpabilisant de cet achat consenti généreusement par celui-ci, étant d'autant plus hébergée aussi chez lui sans loyer à régler, j'ai tenu à le dédommager par virements mensuels pour participer aux charges communes : 350€.
Je tiens à préciser que ces cinq virements n'ont pu nuire au bon déroulement du plan puisque j'avais auparavant un appartement en location pour 349€ de loyer.
Depuis mars 2011, date à laquelle j'ai repris un appartement, j'ai dû faire supprimer les virements et garder la jouissance du véhicule, cependant je considère que celui-ci ne m'appartient pas.
Pour conclure :
Je ne conteste nullement les créances inscrites sur le plan 2010 et ne cherche aucunement à me soustraire à leurs remboursements.
Monsieur assure seul le règlement du véhicule.
Je suis à jour pour les créances du 2ème palier.
Je fais tout ce qui est possible pour mettre à jours les créances restantes du
1er palier
Depuis mars 2011 je perçois une pension de reversion d'un montant de 157€/mois qui n'était pas connue par la BDF a la date du dépôt, celle-ci pourrait me permettre de réduire ainsi la durée du plan d'environ 24 mois ce qui n'est pas négligeable.
Au regard de ma fragilité psychologique, j'ai pris rendez- vous pour une expertise psychiatrique en vue d'une curatelle car ma dépression et les troubles bipolaires associés affaiblissent mon jugement... Je suis suivi par le psychiatre Mr D à l'hôpital Ste Marie.
Madame ou Monsieur le juge, je soumets à votre bienveillance le maintien du plan 2010 protégeant ainsi les créanciers et évitant les poursuites auxquelles je ne pourrai faire face !
Je vous remettrai le jour de l'audience les documents utiles pour votre instruction.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Juge l'assurance de mes salutations respectueuses.
Mme ND
grand merci a vous,
je m'empresse de la corriger,celle çi est fidèle a l'historique, je pense l'envoyer vers le 8 octobre est ce trop tard, d'après vous?
Citationje m'empresse de la corriger,celle çi est fidèle a l'historique, je pense l'envoyer vers le 8 octobre est ce trop tard, d'après vous?
on va attendre tout de même l'avis de bisane hein ;)
Coucou Rosy,
C'est bien cela avance tout ça ;)
oui nous avançons bien,vous étes tous d'un grand soutien bonne soirée
Bonne soirée à vous aussi ;)
oui et je n'ai pu vous répondre avant car coupure d'electricité dans le quartier
j'attends la relectute de bisane bonne soirée a vous tous
Pardon, mais j'ai encore des questions et remarques...
- quand, la révision en 2 004 ?
- plusieurs dettes ont été acquittées. Ca veut dire soldées ? Combien ?
- En octobre 2009 j'ai subi un arrêt maladie de six mois pour dépression et ai été hospitalisée à Ste-Marie
- Culpabilisant de cet achat consenti généreusement par celui-ci Je répète : IL NE FAUT PAS DIRE CA !!!!
L'historique commence à prendre forme, mais il faudra construire un véritable argumentaire. ;)
bonjour
révision du plan e juillret2004,j'avais contacté le gestionnaire de mon dossier ayant du mal a joindre les 2 bouts il a propose de le réetudier et en fait la capacite retenue etait un peu élevee
des dettes ont été soldée,dont une par l'assurance d'cés de mon ex mari soit environ30 000€ et d'autres par le bon foctionnement du plan maus je n'ai plus les papiers (innond's lors d'un sinistre par les pompiers.
dépréssion:précision,tentative de suicide en octobre 2009 sortie de l'hopital fin décembre arret maladie pour dépression jus quau départ en retaite le 2 mai 2010,écrasée par les médicaments j'étais endormie et inapte a prendre ma vie en main j'ai trouvé un appartement épaulée par une assistante sociale,et c'est a cette époque que j'ai du me rendre au chevet de ma mère a 800km avec mon compagnon car j'étais sous médicaments alors le bon déroulement du plan est malheureusement passé a la trappe.
culpabilisant.....je vvoulais faire comprendre au juge que j'étais honnete? merci bisane
Ne vous excusez pas Rosy
on est là pour s'entraider, vous permettre de tout mettre au clair
Courage
merci casten
j'ai retrouver en fouillant dans ma mémoire et ancien dossier
des attestation prouvant que 4 dossiers ont été soldés ainsi que l'attestation credit mutuelpour la prise en charge de l'assurance décès.par contre aucun montant ne figure dessus!
est que lorsque la lettre sera finie devrais je envoyer tous les documents en pièces jointe ou plutot le jour de l'audience,cela repprésente du papier que j'aurai classé mais
cela risque de le mettre de mauvaise humeur non?
j'ai aussi récupére 2 bulletins d'hospitalisation de ma mére et moi.
re, surendettement et durée d'inscription?
un texte de loi dit:
la durée d'inscription dans un plan de remboursement BDF
sera réduite de 10 a 5 ans si la personne rembourse sans
incident.en cas d'incident de remboursement du lan l'inscription se prolonge sans que la durée totale dinscription puisse dépasser 10 ans !!!!
alors pourquoi je ne bénéficie pas de cette mesure?
Ai corrigé le passage sur la dépression.
Je ne comprends pas bien ce que vous voulez dire :
Citationcela risque de le mettre de mauvaise humeur non?
Citationje vvoulais faire comprendre au juge que j'étais honnete?
Mais c'est bien mon intention aussi ! >:D
Rosy, dans votre tableau, le "montant initial" correspond à celui de 2 008 ou à celui quand vous avez re-déposé cette année ?
Vous ne bénéficiez pas de la mesure... parce que vous n'avez pas vraiment respecté le plan ! ;)
le montant de la dette est de:29964€ avant le redepot avril 2011 en effet il ont rajouté l'empreint contracte par mon compagnon. D'ailleurs c'est sans doute un élément a confirmé au JEX,ainsi que mes recherches d'emploi pour améliorer mes revenus( 5 entretiens pour m'entendre dire qu'avec un cv comme le mien ils doive me payer au dessus du smig! bref cela tourne en rond et oui il préfere une jeune car moins couteuse cela se comprend.
Rosy, j'essaie de mieux comprendre...
Vous devez donc encore environ 30 000 €. C'est ça ?
Quel était le montant de la dette lors du tout 1er plan ?
Vous pensez avoir remboursé combien, depuis le début ?
Si je comprends bien, les seules remboursements que vous n'avez pas respectés, ce sont les impôts, mais vous vous mettez à jour, la téléphonie, et un nouvelle dette chez misterquigagne. C'est ça ?
re,
dettes initiale:567600fr en euros en 1998 soit 86300€
li reste a rembourser€ 29900 donc63300€ de dettes acquitées comprenant mes remboursement,mais aussi la prise en charge assurance décès du credmut.
demain je les appellent en esperant qu'ils aient archive la somme allouée!je pense environ 31800€,je croise les doigts pour demain.
On croise aussi les doigts pour vous ;)
Citation de: rosy le 29 Septembre 2011 à 19:07:05
re,
dettes initiale:567600fr en euros en 1998 soit 86300€
li reste a rembourser€ 29900 donc63300€ de dettes acquitées comprenant mes remboursement,mais aussi la prise en charge assurance décès du credmut.
demain je les appellent en esperant qu'ils aient archive la somme allouée!je pense environ 31800€,je croise les doigts pour demain.
Ce n'est peut-être pas absolument indispensable...
Par contre, la réponse à ma précédente question est fondamentale ! ;)
en fait:sur le 1er palier il rete apeu près 1000 d'impots sur le revenu,sur ma demande ils ont reproposé un plan de 100€/ 10mois qui démarre
le 16 oct,la dette France télécom n'est pas réglé bien quel face parti du plan soit 1100€,il ne m'ont jamais contacté,il est vrai que mon adresse a changé et pour mister... je régularise les 2 montants vers le 5 oct
les impots sont calculés sur l'année précédente si bien que je je dois régler les 5 mois d'activites professionnels.
bonne soirée
OK !
Ca devient plus clair !
J'essaie de faire une 1ère version dimanche...
merci bisane pour tout ce dévouement
le credmut e remboursé en septembre 2004 : 30620€
dette initiale : 86300€
assur décès : -30620
rosy a versé : -25780
il restait : 29964€ a payer le 13 juillet depuis et j'usq'au 5 oct j'aurai réglé :1353€ donc il reste du ce jour
29964€ -1353 = 28611€ j'ai fait de mon mieux! je vous souhaite un bon week-end,bon courage a bisane pour correction de la lettre au juge .
a lundi
Courage Rosy
Avant mon audience du 13 octobre je tiens à rectifier certains des éléments produits par la Banque De France, étayant, selon la commission, l'irrecevabilité.
Je bénéficie en effet depuis 14 ans d'un plan de redressement pour des dettes contractées en grande partie par un mari inconséquent et violent, les autres l'ayant été par moi, pour faire face aux études supérieures de mes enfants dans un contexte ouvrier.
L'argument principal de la commission de surendettement pour décider de l'irrecevabilité de ce nouveau dossier est que j'ai souscrit un nouveau crédit pour financer l'achat d'une voiture.
Je tiens à préciser que ce véhicule m'est indispensable pour rendre visite à ma mère et à ma fille, qui connaissent l'une et l'autre des problèmes de santé (pièces 1 et 2).
Mais je tiens surtout à souligner que je ne me suis nullement endettée pour effectuer cette acquisition, puisque c'est mon compagnon, et lui seul, qui, devant l'urgence de la situation, a financé cet achat (pièce 3). Il a tenu à mettre la carte grise à mon nom, et dispose donc de sa jouissance, mais je n'ai en aucune façon participé à son financement.
Par ailleurs, il est à remarquer que la dette globale a été largement apurée depuis mon premier dépôt, puisque celle-ci a diminué de 57 699 € (pièce 4).
Je reconnais avoir quelque peu négligé mon dernier plan, suite à une hospitalisation de deux mois, et d'un arrêt de travail de six mois en 2 009 (pièce 5), mais j'ai régularisé la situation pour tous les retards (pièce 6), sauf pour les impôts, qui sont en cours de régularisation grâce à un échéancier demandé et accordé (pièce 7).
Je tiens également à signaler que, bien consciente de ma fragilité psychologique, je suis en train de faire les démarches pour faire une demande de curatelle (pièce 8 ).
Madame ou Monsieur le juge, j'espère que vous pourrez prendre en compte ce long parcours de 14 ans, qui s'est déroulé sans embûche majeure, malgré les difficultés rencontrées et ma maladie, et qui atteste de ma bonne foi, pour accorder la recevabilité à mon dossier.
Pièces jointes :
1/ certificat médical mère
2/ certificat médical fille
3/ contrat prêt
4/ 1er plan - état dernier dépôt
5/ certificat médical dépression grave
6/ attestations des paiements
7/ échéancier impôts
8/ RDV psy
J'espère que je n'ai pas raté un truc...
grand merci pour pour la lettre claire,précise reflétant avec pertinence et concision la situation,un vrai travail de pro!
je me mets de suite au travail.Non vous n'avez rien raté.
je l'envoie en ar/r.REMERCI
Rosy, bon courage, et bonne chance pour aujourd'hui !
Oreilles et pattes croisées.
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
oui c'est le grand jour j'espère que le juge saura comprendre xxl! xxl! xxl!
bonsoir a tous
merci phacun, c'est déja cie de cour ce soutien,je suis passée a la casserole a 17h
petite salle,entendue chacun séparément,donc respect de la vie de chacun,c'est déja ça!
madame la juge plutot compréhensive,mais a tiqué et a un peu lever le ton pour l'accession de la voiture'm'expliquant comprendre la position de la bdf :mme a accepter un empreint de la part de son compagnon,pour pouvoir rouler et a demander à mon compagnon <Mme a t'elle cessé de vous verser 350€?
il a répondu oui évidemment!puisque c'est le cas!
pour la dépréssion et la curatelle elle avait les preuves en main,et a la fin de 15mn d'audience a dit réponse le 8 décembre et bon courage,difficile de savoir ce qui va se décider ,je compte sur son indulgence mais allez savoir.
l'argumentation m'a aider a tenir le cap.merci a vous tous
on va donc patienter avec vous jusqu'au 8 décembre (date notée dans notre calendrier ;))
On garde les doigts croisés ! ;)
lors de mon audience la juge m'a demandé de lui envoyer une confirmation de l'échéancier des impots et la confirmation du paiement mystrgoo.
pour les impots j'ai reçu le document,donc pas de problème,mais mystergoo n'ont encore rien envoyer,par contre cela peut se vérifier sur le relevé banque ja,mais sur ce relevé figure un virement que je lui faisait jusqu'alors pour la nourriture,suite a l'audience mon ami a recrédité cette somme par chèque,je crains que la juge ne fasse un amalgame de tout cela!
je pense donc lui envoyé le courrier suivant:
Madame le juge
Suite à l'audience du 13 octobre je joins à ce courrier l'échéancier établi par les impôts locaux et sur les revenus, montant total à régler : 114€ du 16 novembre 2011 au 16 juillet 2012.
Tous les créanciers du 2 ème palier sont à jour, le plan établi en 2009, a repris son cours.
Les deux dossiers Mistergoodeal sont réglés et j'attends les preuves.
J'ai contacté Orange France Télécom par courrier en vue de négocier un échéancier, j'attends qu'il me contacte.
Le dossier de mise sous curatelle est en cours.
J'ai mis tout en œuvre pour rectifier mes erreurs, ces déclarations sont sincères et dans l'attente de votre décision de recevabilité pour ce plan de désendettement, je vous prie d'agréer Madame le Juge l'assurance de mes salutations respectueuses.
ne m'ayant pas demander d'autres relevé bancaire,je ne parle de rien,je suis certaine que vous allez m'éclairer sur ce courrier,je sais que je peut compter sur votre aide et vous en remercie par avance.
j'adresse ce courrier,car le jour de l'audience m'a juste demander d'apporter la preuve de l'accord pour l'échéancier convenu avec les impots et les 2règlements mystergoo. cepandant ces derniers ne m'ont rien envoyer évidemment!!!
merci encore
A perfectionner !
Noté dans nos tablettes !
Et d'ici-là, vous aurez peut-être le décompte !
Il faudra aussi mieux expliquer l'histoire du "loyer", et demander une attestation sur l'honneur à votre compagnon...
bonjour,
merci d'avoir répondu,il ne sagit pas de loyer mais de participation alimentaire,nayant pas de chéquier je virai 250€ a mon compagnon pour partager les frais alimentaire.comme cela parait sur les relevés bancaires j'ai écrit a la poste pour annuler cette transaction et je donnerai de l'espèce a mon compagnon.le juge sait que nouv vivons ensemble.
peut etre que la lettre dit etre plus concise et que je ne doit pas répéré ce qui a été dit le jour de l'audience.
pouvez vous m'aider a rédiger ce petit courrier.
merci.
Rosy, je suis en train de compléter... votre complément ! >:D
Citationle juge sait que nouv vivons ensemble
J'avais gardé en mémoire que vous aviez pris un appartement... je confonds ?
bonjour,vous ne confondez pas siute a un différent j'ai pris la d'cision de prendre un appartement en mars 2011,cette réaction de ma part a provoquer un electrochoc chez mon ami ,mais au moib
ns en cas de pépin j'ai mon appartement je l'ai juste aménagé petit a petit en attendant je vis donc chez mon ami avec qui je croise les doigts cela va beaucoup mieu w,les sentiments sont forts malgrès tout .
si bien que pour les courses alimentaires et l'essence je partage avec lui c'est normal;ces virements apparaisse sur le relevé de compte et mon ami les a recrédité par chèque annulant la transaction.nous faisons désormais les courses chacun notre semaine en espèce et j'ai demandé l'annulation définitive a la banque jaune de ces virements.
j'ai fait un brouillon pour la juge expliquant:
des virements au bénéfice de mr ...de 250€ont été recrédité,la poste n'ayant pas pris en compte ma demande d'annulation,ces250€ participe aux frais d'alimentation et d'essence.
la juge sait que nous ne sommes plus sépare.
merci bisane
OK ! Retour demain matin...
bonjour bisane
en attendant la correction de la petite lettre ,hier j'ai lu sur un site:grossomodo que toutes les banques dés lors qu'elles sont informé de l'état de surendettement de leur client(copie du plan a l'appui se doinent de ne pas imputé de frais liés au rejet de prélevement et que le client concerné pourrait se les faire remboursé en envoyant a sa banque ( copie du plan et mentionner dans le courrier L 331.3? lettre en AR/R.pouvez vous vérifié ces infos? merci bisane.
Citation de: rosy le 24 Octobre 2011 à 09:41:25
bonjour bisane
en attendant la correction de la petite lettre ,hier j'ai lu sur un site:grossomodo que toutes les banques dés lors qu'elles sont informé de l'état de surendettement de leur client(copie du plan a l'appui se doinent de ne pas imputé de frais liés au rejet de prélevement et que le client concerné pourrait se les faire remboursé en envoyant a sa banque ( copie du plan et mentionner dans le courrier L 331.3? lettre en AR/R.pouvez vous vérifié ces infos? merci bisane.
excat mais je ne suis pas Bisane. ;) :D
bonjour victoire et merci pour ne pas faire d'erreur vous confirmez donc cet article?
Rosy,
Voici un lien ;)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=151.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=151.0)
Vous pouvez faire ce que vous suggère Com, mais pas au nom de la procédure de surendettement, puisque dans l'immédiat vous êtes irrecevable à celle-ci...
Suite à l'audience du 13 octobre, et comme vous l'avez demandé, je joins à ce courrier l'échéancier établi par le Trésor Public pour les impôts locaux et sur le revenu, montant total à régler : 114€ du 16 novembre 2011 au 16 juillet 2012.
Tous les créanciers du 2 ème palier sont à jour, le plan établi en 2009, a repris son cours.
Les deux dossiers Mistergoodeal sont réglés et j'attends les preuves.
J'ai contacté Orange France Télécom par courrier en vue de négocier un échéancier, j'attends qu'il me contacte.
Comme je l'ai précisé lors de l'audience, je tiens à redire que les sommes versées à mon compagnon tandis que j'habitais chez lui étaient destinées à participer aux frais du ménage, et non à lui rembourser le prêt qu'il a souscrit pour l'achat d'un véhicule. J'ai par ailleurs, pour me protéger de tout aléa, loué un logement indépendant.
Le dossier de mise sous curatelle est en cours.
J'ai mis en œuvre tout ce qui était possible pour rectifier mes erreurs, et espère que vous pourrez en tenir compte au moment d'examiner mon dossier.
Encore provisoire...
merci bisane
je viens de recevoir les attestations de mysterg est il nécéssaire d'envoyer les relevés bancaires a la juge sachant qu'elle ne les a pas demander et que désormais je détiens l'accord pour l'échéancier des impots et les preuves de mysterg?
Je pense que les documents cités devraient suffire.
Surtout,envoyez des photocopies, et gardez les originaux...
c'est ok je m'en occupe remercie.bonne soirée et surtout bon courage pour tous ces dossiers!
bonjours a tous
j'ai une question,en effet le délibéré du 8 décembre approche et je commence a m'inquieté donc le délai des 6 mois de redépot d'un dossier part de la date du dépot ou de la réponse du juge?
j'ai vraiment la trouille,jusqua present j'étais plutot sereine,et je visite le forum tous les jours et vos réponses rassurent et réconfortent,merci encore
il faut attendre 6 mois minimum après la décision du juge.
Rosy vous n'en êtes pas là hein essayez de vous détendre et de passer cette semaine le plus sereinement possible ;)
bonsoir a tous
je suis rosy et suis en panne de connection internet ce week end et c'est sur le pseudo rosie et sur l'adresse ip de mon compagnon
que je me suis inscrite ce matin en désespoir de cause et ce soir j'ai pu retrouver mon fil,mais du coup je me répond a moi meme!
peut t'on basculer mon fil origine sur la nouvelle adresse ip ou je redemarre sur le fil rosie?
sinon semaine importante car jeudi réponse délibéré jex le 8.
merci a vous
Coucou Rosy,
Quand vous changez d'ordinateur,vous n'avez pas besoin d'un nouveau pseudo ;)
Si vous vous connecter avec l'identifiant Rosy et votre mot de passe, cela marche partout ;)
On pense à vous pour le 8 ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
je suis rosy mais en panne de connection internet je me suis inscrite rosie sur l'adresse IP de mon compagnon
mon fil d'origine est:13 ans de plan recevable te irrecevable avril 2011
audience jex 13 oct 2011
délibére le 8 déc 2011 et oui!je croise les doigts,javoue ce week end avoir été perdue comme une petite fille sans famille
pour le fil je pense rester sur celui la pour l'instant car je pense panne sérieuse de mon ordi et pas de sousou!!
contente de vous avoir retrouver
rosie ex rosy
Coucou Rosie,
Je vous ai répondu sur votre fil ;)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=6111.msg191648#msg191648 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=6111.msg191648#msg191648)
Essayez votre ancien identifiant et mot de passe et dites nous si cela fonctionne ;)
:-* :-*
merci comaille
hélas j'ai perdu mon mot de passe,merci d'avoir essayer de me dépanner je me servirai du fil rosie
Bonjour Rosie
j'ai regroupé vos 2 fils ;)
merci beaucoup,réponse délibére aujourd'hui
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Je croise mes lacets ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Dans quelques jours au plus tard, vous aurez une réponse Rosie xxl!
merci a vous tous de votre pensée,je vais essayer de destresser! depuis 2 jours je prends ma tension et comme par hasard j'affiche entre 15 et 16 de tension,le surendettement est une vraie plaie1et ce n'est surement que le début je crains.
j'attends et vous tient au courant.
Souhaitons que le juge se montrera particulièrement inspiré ! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Rosy je croise xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Rosy j'espère que vous aurez une bonne nouvelle aujourd'hui xxl! xxl! xxl!
bonjour
pas de courrier,j'attends
la bonne nouvelle vient d'arrivée RECEVABLE! ouf et un grand merci a vous, j'appelle la gestionnaire bdf et reviens vers vous pour plus d'explications a tout a l''heure.
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo super contente pour vous Rosy
profitez bien de cette nouvelle ce week-end et on commence le cagnottage ;)
et je me fais une joie de vous changer de section ;)
bbbo bbbo bbbo bbbo
bravo et bonne chance pour la suite
Génial!!!
bbbo bbbo bbbo
merci de partager ce soulagement avec moi.
la bdf m'a dit suspendez les reglements au créanciers,j'ai donc fait un courrier pour une révocation des prèlevements que je poste en AR/R cet aprèm,grace au forum,je l-ai juste remanié merci de nous fournir tous ces outils.
extrait du délibéré: il résulte des pièces au dossier et de l'audience que ROSY a du faire face brutalement a une panne sur son véhicule et que son compagnon a fait un empreint en son nom propre pour remplacer celui çi mme
a profiter de son compagnon et a sciemment aggravé son endettement en lui versant des mensualités d'un crédit qu'elle ne pouvait souscrire elle-meme directement.
Cependant mme affirme et son compagnon présent à l'audience confirme quelle a cessé tout versement du crédit auto.
Elle justifie aussi du paiement des 2 créances Int..ia et de la mise en place d'un virement mensuel pour son retard d'impot.
la suite délibéré
Mme a finalement assaini sa situation financière mais ces démarches n'ont été faites que sous la pression de la décison d'irrecevabilité.
La bonne foi s'appreciant le jour de l'audience il convient de constater les efforts de ROSY pour rattraper une situation qui aurait pu devenir catatrophique: par son comportement,MMe auraiit pu etre de mauvaise foi et déchue de toute procédure.
Ses efforts et sa fragilité psycologique lui ont permis d'éviter cette décision,mais elle doit rester vigilante et faire preuve d'une rigueur financière.
ROSY peut donc alléguer la bonne foi et sera declaré recevable.
Voila!je me suis appuyer sur l'argumentation revue et corrigée par nombre d'entre vous et lettre finale retravaillée et validé par l'ane,pour le reste j'ai fait en sorte d'etre rigoureuse et cela a marché
CitationVoila!je me suis appuyer sur l'argumentation revue et corrigée par nombre d'entre vous et lettre finale retravaillée et validé par l'ane,pour le reste j'ai fait en sorte d'etre rigoureuse et cela a marché
et vous pouvez être fière de vous ;)
BRAVO Rosie ;)
Rosie ,
bbbo bbbo bbbo bbbo
notre ane avait raison la juge s"est montré inpiré c"est bien vu,ce soir je vais bien dormir
-!!) -!!) -!!) -!!) -!!)
chers tous
me voila revenue,je consulte tous les jours le forum,je deviens accro!
bon j'ai appelé ce matin pour les prévenir de ma recevabilité constatant qu'il continuer de prélever sur 5 créanciers 3 ont reçu la recevabilité les 2 autre l'ont prise en compte.
mon ami a reçu en ar/r un courrier de la bdf pour la créance de la voiture,j'ai appelé la gestionnaire qui conseille de faire un courrier pour dire qu'il me fait cadeau de la voiture et laisser le questionnaire de coté.
je pensai qu'il serait bien de faire une attestation sur l'honneur pour dire qu'ii abandonne sa créance et me fait cadeau de la voiture?
pourriez vous m'aider a rediger ce petit courrier,merci d'avance a mes écrivains publics préférés.
bonsoir,
au regard des questions difficiles qui vous sont posés sans doute ma question vous semble futiles et pourtant escusez moi de vous déranger
Rosie, il n'y a pas de question futile ;)
Un expert passera par là ;)
Révoquez les prélèvements ! grrr grrr
Pour la lettre, retour ce WE ! ;)
Moi, j'en pose pas que des futiles...j'en pose même des idiotes!
Mais jamais considérées comme telles sur le forum!
ça donne une grande confiance par rapport à des hésitations qu'on a parfois ;)
bonsoir
j'ai révoquer les prélèvements le 9 décembre et sur mon relevé de compte j'ai constaté aujourd'hui un débit de 25,90€ sur mon relevé banque jaune' 8 révoquations,cela donne une idée du cout,mais au moins ils ont pris en compte ma demande.
Le coût d'une révocation est d'environ 13 € à la jaune, mais ils n'en comptabilisent que 2 quand il y en a plus.
bonjour,
merci de cette informaion,cèest le petit cadeau de noel.
Je soussigné, Mr le donateur + état civil complet et lieu de résidence, atteste sur l'honneur avoir fait don du véhicule (caractéristiques et immatriculation) à Mme Rosie et prendre intégralement à ma charge son financement.
Fais à......... le.........
bonjoue
de retour sur ce fil j'ai reçu courrier bdf passé en commission le 22 décembre :orientation plan amiable j'ai appelé bdf pour plus d'info
plan de 98 mois,pris en dépot en compte année 2010, abandon du solde en 2018 (j'aurai 68 ans).
ressources 1600-charges =269€ quotité saisissable retenue,c'est viable en étant vigilante et surtout plis confortable de l'irrecevabilité dont vous m'avez aider a me sortir.merçi
super! bbbo
a la bdf ils ont appelle mon dossier " dossier turbo" j'imagine qu'il ne vont pas le laisser trainer! alors pas beaucoup de cagnotages,mais une bdf éfficace.
bbbo bbbo
J'espère juste que c'est 96 mois ! ;)
oui effectivement 12x8=96 mon signe le bélier me joue des tours précipitations,impatience,bref c'est tout moi!
;)
c'est normal après tout ce stress
une vie un peu plus rose se profile
bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo
bonjour,
j'espère que l'année débute bien pour tous,mon compagnon bien qu'il est signé un abandon de créance a reçu de la bdf comme tous les autres créanciers l'état de mes créances et se doit de signer le projet de plan ,cela a lavantage que je suis au courant de ce qui négocie.
donc finalement plan sur 84 mois ,269€ d'échéances mensuelles et abandon du solde. les créanciers ont jusqu'au 13 janvier pouyr donner leur accord. j'attends tranquillement.
On espère alors qu'il sera accepté ainsi ;)
Impec ;)
Cela avance vite votre dossier ;)
oui a la bdf de clermont ils m'ont dit c'est un dossier turbo ,déposé en avril2011,l'irrecevabilité a tout bloqué,mais maintenant avec l'abandon de créances de mon compagnon,ils ont tout dans les mains avec une remise a jours des créances impayés,si les créanciers sont ok,cela ne devrait pas trainer! tant pis pour le cagnotage on verra la suite,13 ans de surendettement c'est long,reste encore 7 ans j'aurai 68 ans quelle vie!
Oui, c'est long :-\
Mais cela ne vous empêche pas d'être heureuse, c'est le principal ;)
Citation de: rosie le 06 Janvier 2012 à 11:16:42plan sur 84 mois ,269€ d'échéances mensuelles et abandon du solde
:o :o :o :o ??? ??? ??? ???
Le plan précédent datait de quand ?
bisane, depot plan 2009 suite a la retraite decllare recevable en avril 2010 mais mal respecte
redépot plan avril 2011
irrecevabilité 25 juillet 2011 (non respect plan,organisation endettement achat voiture par intermédiaire compagnon)
recours jex 13 octobre 2011((avec votre soutien)
recevable le 8 décembre 2011
projet de plan si accord créanciers :84 mois 269 quotité saisissable.
la bdf m'a dit qu'il avait pris en compte le plan 2010 ?
merci
OK !
J'avais pas la dernière date en tête ! ;)
bosoir a tous
je viens de recevoir un courrier a tiers détenteur des impots alors que leur creance figure sur le plan de surrendettement jugé recevable le 8 décembre 2011 montant exigé 800€.
que dois je faire?
leur écrire,allez les voir avec l'acceptation du plan?
je compte appeller la gestionnaire bdf pour lui expliqué lundi matin.
ont il le droit érant donne la mise en place du plan qui est en cours?
si oui combien de temps entre le courrier et la saisie sur mes prestations retraite?
bref,je suis tourmentée,jattends vos avis,merci par avance.
Bonsoir Rosie,
Si il s'agit des impots déclarés dans votre plan, cela va s'arranger ;)
Contacter le trésor public et voyez avec eux ;)
Puis faites leur un courrier ;)
L'ATD est sur votre compte ou sur vos revenus ?
Réaction immédiate : RAR à la BDF pour qu'elle saisisse le JEX pour suspendre cette mesure, doublé d'un FAX ou d'un coup de fil...
Puis contact avec votre centre d'impôts, pour rappeler votre recevabilité.
je m'en occupe,pouvez vous m'aider a la tournure de cette lettre svp,cet avis détenteur est sur mes comptes.
merci
Pas de soucis Rosie ;)
Faites le brouillon ici et nous vous aiderons à le corriger ;)
Voici un modèle ;)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3801.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3801.0)
merci comaille
je viens décrire un courrier selon votre modèle que j'enverrai des lundi matin en ar après les avoir appelé
j'appelle aussi dès lundi matin la gestionnaire bdf et je lui enverrai un courrier pour confirmer l'appel teléphonique et lui demander de contacter les impots.
par prudence est il necessaire que j'écrive au jige au surendettement pour faire opposition a cet avis détenteur
grand merci rosie
Citation de: rosie le 18 Février 2012 à 16:13:02
par prudence est il necessaire que j'écrive au jige au surendettement pour faire opposition a cet avis détenteur
Non, je ne pense pas que cela soit nécessaire ;)
bonjour
pour les impots la comptable du trésor m'a assuré de faire une main levée immédiate,j'ai tout de meme envoyé un courrier en ar pour preuve,tant qu'a la gestionnaire elle m'a demandé de voir directement avec les impots.
bonjour a tous
c'est rosie,plan recevable le 8 décembre2011,je viens de recevoir le projet de plan a signé pour le valider
ressources 1500€
minimum laisse pour les charges 1183
capacité de remboursement 269
je laisse ce calcul a votre appréciation,a bientot,en tous les cas je signe,il reste 27800€de dettes et 84mois de remboursement.
Rosy je me suis permise de mettre ce post à la suite de votre fil car vous étiez sur celui de cocotte ;)
bien vue et mervi
j'ai renvoyé signé l'acceptation du plan a la bdf et je voudrais savoir si pour les créanciers s je peux les autoriser a prélever sur le livret A?l
je prefererai mettre sur le livret A la quotité saisissable chaque mois et leur envoyer des rib de ce compte,réservant ainsi le livret a cette mission est ce faisable? cela me sécuriserai,ainsi que les créanciers.
merci pour votre avis.
vous ne pouvez pas effectuer de virements ? ;)
si bien sur,la question est de savoir si un compte livret A peut etre utilisé comme un compte courant merci
Citation de: rosie le 14 Mars 2012 à 18:00:08la question est de savoir si un compte livret A peut etre utilisé comme un compte courant merci
La réponse à cette question est non...
Mais en tout état de cause, évitez es prélèvements...
comment faire? bonsoir
ayant signé le plan définitif,jai contacte les créanciers pour le réglement des mensualités,cependant je n'arrive pas a contacter orange france mobile contentieux surendettement car depuis le surendettement j'ai démenager et il n,ont pas ma nouvelle adresselient et il est impératif que je les contacacter orange france mobile contentieux
j'ai fait le 1014,le3970 et tous sont incapable de me donner cette adresse.
j'ai juste obtenu mon numéro de client et ils n'ont pas ma nouvelle adresse et ne pourrons me joindre et moi non plus.
cela me stress,quelquin connaitrait t il leur adresse et leur télephone? je n'ai plus aucun document les concernant.
j'appellerai la gestionnaire demain,je ne veut pas que l'on m'accuse de mauvaise foi
pouvez vous m'aider,merci par avance et que me conseiller vous merci.
Aucune idée...
Mais pourquoi devriez-vous les régler à eux ?
et bien parce que c'est un des créanciers du plan de surendettement et ils ont forcément une agence de recouvrement et ,de plus j'&i démenagé et s'il cherche a me joindre par courrier pour la mise en place des échéancesl je serai aux abonnés absents,donc la mise en place des mensualitees ne pourra se faire.
il est quand meme etonnant que france télécom ne sache pas vers qui me diriger;j'espère que la gestionnaire pourra m'orienté.
Je doute que le gestionnaire puisse vous orienter !
Vous ne pouvez pas régler à orange ?
bonjour
je vous est alerté pour rien,en effet hier soir tracassée par cette histoire j'ai remis le nez dans le document concernant la recevabilite du plan et la j'ai trouve l'adresse d'orange ,en fait la dette sera réglé chez intr..jus ouf.escusez moi de vous avoir interpellé,decidément mon impulsivité me joue des tours.
Citation de: rosie le 20 Avril 2012 à 10:33:00
la j'ai trouve l'adresse d'orange ,en fait la dette sera réglé chez intr..jus ouf.escusez moi de vous avoir interpellé,decidément mon impulsivité me joue des tours.
j'ai eu une dette d'un fournisseur internet qui est passée par Intr... Jus...
J'ai réglé la somme que je devais en envoyant un courrier à ce fournisseur
sans tenir compte du courrier d'Intr... Just... qui rajoutait des frais >:D
une fois le chèque encaissé je n'ai plus reçu de courrier de ce service de recouvrement et cela m'a évité de payer les frais >:D
;)
merci smyloul
merci pour l'info,pourquoi rajouté des frais car en ce qui me concerne il y a un plan d'établi pour le 1er palier d'un montant de 98 €40 pendant 10 mois.
peut etre smymoul je vous ai mal compris escusez moi
Citation de: rosie le 20 Avril 2012 à 19:33:08
peut etre smymoul je vous ai mal compris escusez moi
non c'est moi qui ai lu trop vite désolé ;)
pas grave
par contre si je ne sais pas compté je ne sais pas ecrire non plus!décidément alors je le refait merci SMILYSOUL oui c'est mieux comme cela ,passez un bon dimanche
Bah, Smymoul, c'était mignon ! :D :D :D
:D :D :D
;)
un peu de nouvelle,
derniere ligne droite de 8 ans,1er mois de remboursement il va falloir serrer le budget
retraite 1600 charges imcompressible 1259,environ 2oo € de bouffe il reste a épargner environ 150€ a condition qu'il n'y est pas de pépin car on les collectionne'mon compagnon participe a la bouffe pour 200€.
je reviens de loin avec mon irrecevabilité,et ne veut pas remettre le plan en péril,j'aurais vecu en tout 22 ans de désendettement et j'aurai 70 ans a la fin.je remercie le fofo de toute l'aide qu'il m'a apporteé et souhaite bon courage a tous les forumeurs.je vais sur le forum tous les jours après mon café.
On terminera juste quelques mois avant vous rosie (en janvier 2020... ) et on ne sera pas beaucoup plus jeunes ...
alors bonne chance pour tout et bon cheminement sur notre parcours commun !! ;) ;) ;)
Et c'est vrai, budget serré .. mais vie plus sereine ;) ;)
vous avez raison vie plus sereine,le fofo aide a supporte et beaucoup de nos amis sur le site attendent leur recevabilité.
a bientot sur le site car j'ai remarquer que vous étiez actif bravo.