Rejet de prelevement suite à un plan de surendettement

[Carmenia]

Bonjour,

Je prend conseil pour l'un de mes ami qui ne le fera pas, il y as quelques années un plan d'épurement de dettes as été fait avec la BdF.
Il as eut quelques rejet de prélèvement et l'un des créanciers as fait une action en justice.
La question est de savoir si cette procédure casse le plan de surendettement pour les autres créanciers ?!

Merci de vos réponse

Carmenia

[Smilysoul]

Bonjour Carmenia

donc votre ami (corrigez moi si je me trompe ) a bénéficié d'un plan de surendettement, durant ce plan il a des rejets de prélèvements ? pour le même créancier ?
Ce dernier dénonce le plan car des mensualités n'ont pas été respectées ?

l'un des créanciers as fait une action en justice

quelle action ?

[bisane]

Le plan risque en effet d'être caduc pour tous...
Mais il faudrait un peu plus de détails...

[Carmenia]

Merci pour vos réponses

Et bien oui pendant la durée de ce plan il y as eut des rejets de prélèvement pour plusieurs créanciers. Et l'un d'entre eux as fait une demande d'Assignation à comparaitre devant le Tribunal d'instance.

Et ce que je voulais savoir, c'est si le plan de surendettement continu pour les autre créanciers ?!

Je vous remercie pour lui, car j'aimerais lui venir en aide si je le peut !!

[bisane]

Il peut tenter de respecter le plan pour les autres créanciers, mais s'ils viennent à apprendre cette assignation, je crains qu'ils ne dénoncent le plan à leur tour.