Comment sortir de cette spirale svp?

[Jclaude]

Bonsoir Comailles,

J'ai tous marquer sur mon fil....

Quand pense tu?

Merkiiii

Jc
Bisous

[Comailles]

Pardon, JC je n'avais pas bien lu votre post et je pensais que c'était un nouveau courrier

Alors, il vous faut appeler les impôts ( au numéro figurant sur la relance) et leur expliquer pour le conciliateur

Ils n'ont pas du communiquer entre services avec les congés

Y a rien qui va mal

[Jclaude]

Ok je vais les appeler demain et si sa marche pas il me faudra une formule magique en AR....

Merkiiii
Bisous
JC

[Comailles]

Cela va marcher

[bisane]

La coordination entre services reste extraordinaire et ils se mélangent les pinceaux !...

[Astian]

Bonjour J-c,


Tout d'abord une bonne et heureuse année 2012 : santé, prospérité, que de bonnes choses et laissons les mauvaises au placard.

Le conciliateur prend acte de :

• ta recevabilité
• De la prise en charge de ta dette dans le plan à venir.

Je te rappelle les termes de l'article L 331-3-1 2ème et 3ème alinéa du Code de la Consommation : " Cette suspension et cette interdiction emportent interdiction pour le débiteur de tout acte qui aggraverait son insolvabilité, de payer, tout ou partie, une créance autre qu'alimentaire (...)"

Le Trésor est un créancier privilégié qui vient au 5ème rang dans le cadre de la répartition des créances. Cependant sa créance n'est pas alimentaire. En dehors du fait que tu puisses demander l'autorisation au Juge de l'Exécution d'acquitter cette dette, tu ne dois pas l'acquitter sous peine d'une  part de te mettre en défaut et d'autre part de privilégier un créancier au détriment d'un autre et d'entrainer la déchéance de ta recevabilité par la commission ad hoc.  

Ce que je te conseille c'est de faire copie du courrier que t'a adressé le conciliateur et de le faire parvenir au Service des Impôts des Particuliers dont tu dépends à l'attention du Chef de Poste ( Le Trésorier ). Tu peux adresser ce courrier en simple voir le faire par mail, en annexant un scan du courrier. Si tu l'envoies par courriel, demande un accusé réception.

Allez hauts les coeurs, tu tiens le bon bout : l'année 2012 est celle des possibles !!

[Jclaude]

Bonjour astian,

Je vais donc faire une copie au trésorier et l'envoyer par courrier en AR.

Que de passe-il que malgres le courrier AR, le trésorier est optu et continu vers un avis tiers détendeur?

Demain je vais poster cette lettre, merci a toi mon amis.

Bonne année et plein de bonheur ces notre raison de vivre...

Merkiiii

JC

[bisane]

S'il est obtus : saisine de la BDF, qui saisira le juge.

[zorah0412]

et rezennnnnn mon JC!
et ton nouvel appart?

[Jclaude]

Bonsoir Bisane, zorah,

Ok sa me rassure, mode zennn.

Oui zorah sa se passe bien pour mon futur logement, j'ai fait des petits travaux: peintures, papier peint...

Mais sa été merci

Bisous a tous
JC

[Astian]

Sans vouloir défendre le Trésorier, en principe ils sont au point pour ce qui est des procédures de surendettement.

Il ne s'amusera donc pas à prendre un ATD sur une créance qui sera inscrite au plan et sure d'être recouvrée.

[Jclaude]

Ok astian, sa me rassure...

Merci amigo

JC

[Jclaude]

Bonsoir Bisane,

Bon je suis aller chercher mon courrier il y a juste tresgentils qui me rappelle que je suis en retard de ma mensualité et il me menace de faire la déchéance du terme, il vont attendre sagement comme les autres, heureusement que je suis sous la protection de la BDF!!!

Pas de nouvelles de la BDF donc mystère, si non mode zennnn..

J'attend d'avoir internet on devient dépendant de la toile ces fou..,

Bisous
JC

[zorah0412]

ah! la dépendance JC!!!!!
T'as un plan en cours......donc tresgentil, tu les envoies bouler, et zennnnnnnnnnnn

[Jclaude]

Bonsoir zorah,

Le plan a été annulée puisque j'ai re déposer un dossier et pour le moment je suis recevable j'attend se nouveaux plan, on bien d'accord qu'il faut attendre le nouveau plan, donc zennn...

Voilà les news zorah...

Merkiii
Bisous
JC