question ?

[avendre]

  Bonjour à tous, j'aurais souhaité ne jamais arriver ici, la vie en a décidé autrement, trop de sentiments, de naivetées, etc. etc!!, mais maintenant, j''ai les crocs, et je sabre direct, je vais me castagner avec l'unique loi de la sociétée, L''ARGENT, et maintenant, 1 ct, est 1 ct, quand aux banques et autres, aucunes concessions, ce sera maintenant ma loi.

MA QUESTION: lorsqu'un créancier ne se fait pas connaitre à l'appel de la commission de surendettement, que se passe t-il ?, peut-il le faire plus tard ?

merçi de vos réponses, cordialement

[bisane]

Bonjour !
Qu'entendez-vous par répondre à l'appel ?

[avendre]

bjr Bisane, et bien lorsque le dossier passe en commission, les créanciers sont rescencé, et informés dde la procédure engaée, ils doivent donc en théorie se faire connaitre, et annoncer le montant de leur créance, dans mon cas un créancier n'a pas répondu à l'appel, peut-il le faire plus tard ? c'était ma ?

[celtic]

avendre

et bien lorsque le dossier passe en commission, les créanciers sont rescencé, et informés dde la procédure engaée,

Ceux que vous avez indiqué sur le dossier , vous devez absolument tout déclaré comme dettes mais aussi comme actifs, si un créancier se manifeste en cours de procédure cela rend le dossier irrecevable !

[avendre]

un créancier ne s'est pas fait connaitre, bien que je l'ai signalé la bdf, et ce, durant les 2 moratoires.

[celtic]

Vous avez arrêté de payer cette dette depuis quand ?

[avendre]

5 ans

[celtic]

Donc cette dette risque d'être forclose si pas d'action en justice effectuée

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=74.0

[avendre]

d'accord, j'ai plusieurs questions, que je met l'une après l'autre, si l'on maccorde le rétablissement, j'ai entendu dire, qu'il y avait une période de 2 mois pour l'appel, l'autre ? apès, pour ne pas brouiller les choses, merçi

[celtic]

Dès lors qu'il est donné force exécutoire à la procédure, le greffe adresse un avis pour publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC).
Les créanciers dont les créances ne figureraient pas dans le dossier disposent de 2 mois pour faire valoir leurs droits, en formant tierce opposition de la décision.


si y a forclusion de la dette , elle n'existe plus donc le créancier ne peut pas faire opposition !

bisane tu peux confirmer ou infirmer mes dires !

[bisane]

Les poils confirment les plumes ! 
Mais si 2 moratoires successifs sans qu'il se soit signalé, je crois qu'il ne pourrait même pas faire valoir ses droits, puisqu'il a forcément été informé.

[celtic]

Les poils confirment les plumes

merki gente dame

[avendre]

mon autre ? la procedure a été engagée et accepté en 2008, si je suis rétabli, le défichage bdf est déconté, du début le la procédure, ou à la date de rétablissement, si il y a rétablissement ? ah oui est-ce qu'il y a un bouton pour rafraîchir ?, et apparement mes salutations ont été dissoutes ! merçi

[bisane]

J'ai déplacé vos salutations...

Dans votre cas, je pense que le fichage redémarrera avec la PRP.

Un bouton pour rafraîchir... c'est à dire ?

[avendre]

oka donc 8 ans, euh rafraîchir, je veux dire mettre à jour l'écran