besoin de conseil

[mickynomike]

Bonjour à touts et à toutes et Merci déjà pour ce forum que je viens de découvrir par hasard.
Je ne sais pas à quel endroit se placera mon message et j'espère obtenir des réponses à mes interrogations.

Voici mon histoire :

En 2004 , je crée une société, ou je suis en travailleur non salarié, c'est à dire pas de salaires fixes mais remunérées sur dividendes. La société se développe tres bien, en 2005, mes revenus sont de l'ordre de 2000 euros par mois. Mon comptable rédige un document me permettant d'accéder à un credit immobilier sur cette base de revenus. Je trouve un appartement à rénover, au moment ou l'immobilier était bas ainsi que les taux de banques. Mon but à ce moment là est de le rénover et de le revendre. Je contracte donc un pret immobilier sur 18 ans ainsi qu'un pret a taux 0 sur 4 ans. montant total : 91000 euros incluant frais notaire, agence immo + travaux. Sans assurance chomage compte tenu que je n'avais aucun salaire..
Bien motivé au départ, j'ai vite perdu la motivation pour y travailler tout mes weekend, ce qui a duré près de 2 ans..... je sais j'aurai pu faire mieux .... Ma situation au niveau financier était très correct, donc pas de souci à payer ce credit ainsi que mon loyer. Fin 2007 par choix de vie, je décide de vendre mes parts et de quitter cette société afin de voyager, un reve que je voulais assouvir. La rénovation terminée, je pars un an à l'etranger, afin de considérer l'apartement comme ma résidence principale et de ne pas avoir la plue value a regler.
Revenu debut 2009, la crise étant passé par là, je le mets donc en vente pour un prix de 100000 euros, ce qui n'est pas enorme compte tenu du temps passé....
Je retravaille en mars 2009, jusqu'en decembre de la meme année, payant durant ce temps credit, taxe fonciere, taxe habitation, charges copropriété , abonnement edf mais aucune réel potentiel acheteur. je suis licencié en janvier, s'ensuit 9 mois de chomage. situation très difficile, et aucune possibilité de le louer compte tenu que j'avais un PTZ , où bien il aurait fallu racheter ces 8000 euros mais impossible en situation précaire.
je retrouve un emploi fin septembre 2010, qui compte tenu de la crise dans mon domaine ( pompes a chaleur) n'aboutit pas à un CDI et voilà je me retrouve au chomage depuis debut avril.
Entre temps j'ai trouvé des exceptions au PTZ, il me faudrait etre a plus de 70kms de mon domicile ou bien 1 an au chomage, et donc je pourrait donc louer sachant qu'il faut des conditions des locataires ( etre eligibles au PTZ, que le loyer ne soit pas surelevé, etcc ) . Ces conditions pourraient etre remplie mais c'est vraiment une obligation afin de ne pas sombrer.
J'ai lu dans ce forum qu'il etait possible de demander une remise gracieuse, ce qui pourrait me permettre de patienter encore pour la mise en vente et aussi d'arreter de survivre, et de fleurer chaque fin de mois au max de mon decouvert autorisé. Durant ces années difficiles j'ai contracté deux prets dont un revolving afin de ne pas etre mauvais payeur.
Voilà grosso modo mon histoire, j'aimerai connaitre la procédure, contacter un huissier pour rediger ce document ou bien le faire moi meme.
Merci d'avance pour vos reponses car ayant retourné la solution plusieurs fois, je ne vois pas beaucoup d'issues....

Mickael

[Smilysoul]

bonjour Micky
j'ai créé votre fil, c'est donc ici pour vous aurez des réponses et vous poserez vos questions 

[mickynomike]

Merci Smilysoul

:-)

[bisane]

Question peut-être bête...
Vous ne pouvez pas l'occuper ce logement ?

[mickynomike]

Bonjour,

Désolé de répondre si tard mais Je n'avais pas vu votre réponse via ma boite mail.

J'y est déjà vécu qq temps, mais c'est vraiment une petite ville (7500 habitants), avec des possibilités professionnelles très limitées.
De plus, l'apartement est quasi vide et j'ai une petite amie depuis plusieurs mois,  on souhaite vraiment se rapprocher....
Je pourrai y rester en attendant un potentiel acheteur mais vraiment ma vie n'est plus la bas....

Depuis mon 1er message sur ce forum , j'ai tenté la mise en location, une quinzaine d'appel, 3 confirmés sur une semaine, j'y suis allé, et une seule personne s'est présentée, et n'a pas abouti....
J'ai baissé mon prix au niveau de l'agence immobilière à 90000 euros. Ayant fait mes calculs, je pourrais descendre à 80000 euros et si il était vendu, je pourrais rembourser tout mes prets et repartir à 0, 6 ans de cotisations pour rien, une perte énorme mais vraiment j'ai envie de passer à autre chose.....
Je compte aujourd'hui ou demain, écrire à ma conseillère banque ( nouvelle depuis 6 mois) pour lui raconté mon histoire et voir avec elle si elle peut me proposer un solution temporaire, et si réponse négative, faire ma demande de remise " gracieuse " au tribunal de grande instance via un huissier.
Es ce pour vous Une démarche cohérente?

Merci d'avance pour votre réponse

Bonne journée

Mickael

[mickynomike]

Voici l'email que je compte envoyer à la Banque

Bonjour,

Je me permets de vous écrire cet email afin de vous exposer ma situation antérieure, compte tenu que vous etes désormais ma nouvelle conseillère, et vous faire part de mes interrogations du moment.

En 2004 , je crée une société, ou j'étais en travailleur non salarié, c'est à dire pas de salaires fixes mais remunérées sur dividendes. La société se développe tres bien, en 2005, mes revenus sont de l'ordre de 2000 euros par mois, voir plus. Mon comptable rédige un document me permettant d'accéder à un credit immobilier sur cette base de revenus. Je trouve un appartement à rénover, au moment ou l'immobilier était bas ainsi que les taux de banques. Mon but à ce moment là est de le rénover et de le revendre. Je contracte donc un pret immobilier sur 16 ans  ( reporté à 18 par la suite ) ainsi qu'un pret a taux 0 sur 4 ans. montant total : 91000 euros incluant frais notaire, agence immo + travaux. Sans assurance chomage compte tenu que je n'avais aucun salaire..
Bien motivé au départ, j'ai vite perdu la motivation pour y travailler tout mes weekend, avec les semaines chargées pour l'entreprise,  ce qui a duré près de 2 ans..... je sais j'aurai pu faire mieux .... Ma situation au niveau financier était très correct, donc pas de souci à payer ce credit ainsi que mon loyer. Fin 2007 par choix de vie, je décide de vendre mes parts et de quitter cette société afin de voyager, un reve que je voulais assouvir. La rénovation terminée, je pars un an à l'etranger, afin de considérer l'apartement comme ma résidence principale et de ne pas avoir la plue value a regler.
Revenu debut 2009, la crise étant passé par là, je le mets donc en vente pour un prix de 100000 euros, ce qui n'est pas enorme compte tenu du temps passé....( mais aussi perdu, je l'accorde..)
Je retravaille en mars 2009, jusqu'en decembre de la meme année, payant durant ce temps credit, taxe fonciere, taxe habitation, charges copropriété , abonnement edf mais aucun réel potentiel acheteur. je suis licencié en janvier, s'ensuit 9 mois de chomage. situation très difficile, et aucune possibilité de le louer compte tenu que j'avais un PTZ , où bien il aurait fallu racheter ces 8000 euros mais impossible en situation précaire.
je retrouve un emploi fin septembre 2010, qui compte tenu de la crise dans mon domaine ( pompes a chaleur) n'aboutit pas à un CDI et voilà je me retrouve au chomage depuis debut avril.
Entre temps j'ai trouvé des exceptions au PTZ, il me faudrait etre a plus de 70kms de mon domicile ou bien 1 an au chomage, et donc je pourrait donc louer sachant qu'il faut des conditions des locataires ( etre eligibles au PTZ, que le loyer ne soit pas surelevé, etcc ) . Ces conditions pourraient etre remplie mais ce n'est pas vraiment une situation souhaité
Il y a 2 semaines, après une annonce, sur le bon coin, j'ai eu une quinzaine d'appel pour location, s'en est avéré 3 rdvs confirmés, sur place 2 rdvs désistés, et ma seule visite n'a pas aboutie. Je suis retourné au niveau de l'agence immobilière pour baisser mon prix à 90000 euros.
Je pourrais baisser jusque 80000 euros, rembourser tous mes prets, etre à 0 , et avoir cotiser 6 années pour rien, soit une perte énorme mais voilà en meme temps j'aimerai passer à autre chose, j'ai une petite amie vivant à Rouen, et avec qui on souhaiterai se rapprocher

Après avoir lu tout çà, je ne sais pas ce que la Banque a comme possibilité vis à vis de cette histoire, si ma demande doit se faire via une lettre ou bien un entretien approfondi ensemble
J'ai toujours honoré mes échéances que ce soit pour échéances prêt, impots, charges co propriété et autres.

PS : pourriez vous conserver mon autorisation découvert de 700 euros pour encore qq mois?

Merci d'avance pour le temps passé à la lecture de mon histoire et de votre réponse

Cordialement

[celtic]

mickynomike

un entretien approfondi ensemble

je pense que l'entretien est mieux , cela vous permettrai de vous faire une idée sur votre nouvelle conseillère et vice versa , ensuite confirmer par courrier votre entretien et les dispositions accordées ou non !


je vous mets un lien à lire ci-dessous sur le délai de grâce

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=368.0

[mickynomike]

Merci bcp pour votre réponse

Je vous tiens au courant de la suite des évènements.

Bonne journée à vous :-)

[mickynomike]

Bonjour,

RDV ce matin avec la banque, je suis entrain de préparer l'assignation en référé car ayant deja demandé à la banque je ne m'attends a une bonne issue. vu que la prochaine audience est le 16 et 23 juin. etant sur place, je voudrais pas perdre de temps et envoyer dans la foulée a l'huisser
plusieurs questions :
puis je dans une meme assignation faire rentrer mes autres prets ( 1 conso + 1 revolving )? ou seulement les faire apparaitre dans un tableau excel?
les mensualités pourront etre bloqués dès l'audience ou au délibéré?

merci de votre réponse, je voudrais contacter un huissier aujourd'hui......

[catsen]

non c'est une assignation par dossier

et il faut vraiment développer la raison pour laquelle vous demandez cette suspension

si le juge vous accorde la suspension (ce qui n'est pas acquis d'office) la suspension interviendra au délibéré

un référé ce n'est pas 48 heures, j'ai tenté cette option date de passage : 2 mois après mon dépôt de dossier par l'huissier - réponse 1 mois après

[mickynomike]

En fait je demande un délai car je n'arrive pas a vendre mon bien et je ne vis meme pas dedans... je l'appuierai sur le fait que j'ai baissé de 10 % il y a qq mois et que je compte encore baisser jusqu'au point critique ou je rembourse tout le monde et j'ai rien en retour, soit 6 ans de cotisation à environ 700 euros
Je peux vous envoyer mon tableau excel pour avoir votre avis sur la recevabilité de ma requete
j'ai lu sinon qu'en référé, cela eté tres rapide ( 15 jours ) car si j'ai bien compris vous avez attendu 3 mois, c'est enorme je trouve.... un ami a eu son audience en 15 jours...

[catsen]

ça doit dépendre des tribunaux

oui le marché immobilier est très calme, je me demande si ça repartira un jour

je ne pourrais rien vous dire sur la recevabilité de votre demande ça dépend vraiment des juges

il faut faire valoir que cette suspension vous permettra ou d'attendre un retour à meilleure fortune

[mickynomike]

J'en suis arrivé à un stade ou je veux juste vivre normalement et non survivre.
De plus une petite amie avec qui on a envie de faire des projets qui en sont reduit à néant du à ce pseudo cauchemar.
je voudrais pas me louper sur l'assignation car je compte beaucoup dessus...
cet apres midi je contacte, l'huissier , j'espere obtenir de bons conseils....

merci de votre réponse en tout cas

[Buse06]

J'en suis arrivé à un stade ou je veux juste vivre normalement et non survivre.
De plus une petite amie avec qui on a envie de faire des projets qui en sont reduit à néant du à ce pseudo cauchemar.
je voudrais pas me louper sur l'assignation car je compte beaucoup dessus...
cet apres midi je contacte, l'huissier , j'espere obtenir de bons conseils....

merci de votre réponse en tout cas

Bonjour,

Vous assignez sous quel fondement ? Délai de grâce ? Qui souhaitez vous assigner la banque ? Obtenir un délai de grâce avec une condition de vente de votre bien immobilier semble en effet la meilleure solution pour vous en sortir sans dégâts.
De quels types de renseignements parlez vous ?

[mickynomike]

j'assignerai en référé pour un délai de grace la banque oui. dans cet assignation je parle de retour a meilleure fortune ou de la vente de mon bien immobilier.
En fait les renseignements demandés étaient plutot pour qu'il comprenne mon endettement n'est pas du qu'a l'echeance pret mais aussi a deux petits credits conso, et les charges de l'aparttement.
c'est pour cette raison que je demandais si je devais assigner vis a vis de ses prets ou de les stipuler sur l'assignation pret immobilier avec tableau excel
je peux vous envoyer ce tableau et mon assignation que j'ai préparé?