Deux créanciers ont fait un recours

[VERONIQUE11]

si il faut 2 mois depuis le 31 mars  je pense recevoir vers le 31 mai le nouveau plan peut etre je vous remerci pour vos reponse s

[VERONIQUE11]

je pense avoir donc une reponse vers le31 mai si cela m est deux mois pour avoir un nouveau plan accepte ce que je ne comprends pas c est ce que va decide le juje au deux creancier peut il leurs imopose le plan de la bdf merci de vos reponse

[bisane]

Il y a une confusion...
La BDF dispose de 2 mois pour élaborer les mesures recommandées.
Si c'est parti chez le juge, c'est que votre plan doit contenir un effacement partiel des dettes.
Mais si le juge a examiné le dossier le 31/03, c'est que les mesures étaient déjà élaborées. Et il n'est donc pas normal que vous n'ayez pas encore de réponse.

Je maintiens ma question précédente, parce qu'il me semble qu'il y a une confusion....

[VERONIQUE11]

je ne comprend pas ou il peut y avoir confusion  dans tous les cas c est sur je n ai eu aucune convocation et le dossier est passe en phase de recommandation le 31 mars 2011 par la banque de france devant le juje suite a deux creancier qui n etait pas d accord sur la mensualite qui lleur etait attribue
merci

[bisane]

La confusion réside en ceci :
- c'est la BDF qui élabore les mesures recommandées
- s'il y a un effacement partiel des dettes, il faut ensuite que le JEX homologue celles-ci

Et donc, d'après ce que vous dîtes, le 31/03 c'était pour que la commission élabore les mesures recommandées (et non devant le juge).
Elle a ensuite transmis au JEX... qui, lui, n'a pas de délais à respecter pour donner force exécutoire à ces mesures.

[VERONIQUE11]

j avais un plan propose avec les deux refus et par la suite j ai recu un courrier avec les textes de loi de phase de recommendations que j ai accepte en renvoyant le coupon signe dela la bdf m a dit au telephone votre dossier passe devant le juje le 31/03 afin d impose les phases de recommandations au creancier voila comment cela c est passe merci de votre reponse

[bisane]

Ils ont dû transmettre le dossier au juge le 31/03. Ils ne peuvent pas savoir quand le juge va s'en occuper....

[VERONIQUE11]

OK JE VOUS REMECIE POUR TOUTES VOS  REPONSES JE VOUS DONNEREZ LE FINAL CELA POURRAS PEUT ETRE AIDE D AUTRE PERSONNES DANS LE MEMES CAS QUE MOI BONNE JOURNEE

[VERONIQUE11]

bonjour voila mon dossier est passe en force executoire par le juje comme je l avais dit
je viens de recevoir la reponse il a ete valide par le juje
force executoire sans appel pour les creancier
et je ne suis pas passe devant le juje
enfin je vais respirer merci de vos conseils

[alcyone]

donc vous avez reçu votre plan définitif ?

[VERONIQUE11]

bonsoir
oui le plan definitif
avec annulation d une partie des dettes par contre je n ai pas de date de commencement pour le remboursement
une personne de la bdf m adit en decembre au plus tard et un autre e n novembre
je ne sais pas comment faiire
merci de votre reponse

[bisane]

Début du plan 30 jours après réception du jugement...

[alcyone]

alors puisque vous avez votre plan je vous change de section 

Bonne continuation pour la suite 

[catsen]

C'est super!!!!

[VERONIQUE11]

merci a toutes pour vos reponses
donc je l ai recu le 19/10/2011 mon plan je dois commencer a payer le 19 novembre 2011
je dois moi meme contacter les creanciers par courrier ou ils vont le faire eux memes
pour l instant pas de nouvelles d eux
je suis soulages    j avais tres peur des deux creancier mais le juje a tranche en ma faveur
donc j ai 7 ans pour rembourser mes erreurs 
courage a vous toutes et surtout il faut garder confiance  et restez la tete  haute
a bientot car je vais suivre le forum
cela fait du bien!!!!!!!!!!!!!!!!!