Echec amiable apre validation JEX...

[bebeto92]

Bonjour à toutes.tous,
Suis nouveau sur ce forum pour information.
J'ai déposé mon dossier a la BDF en septembre2009...suite a un recour d 'un creancier, un JEX à débouté la sociétéet m as donné raison en janvier 2011....
fin aout 2011, j'apprend que mon dossier est en echec à l amiable !!!!
Après entretien avec la banque, j'apprend qu ilm annoncais cete echec par LRAR
Sauf que après enquète auprès de la poste, l avis de passe ne m as jmais ete remis!!!
Du coup la BdF m'a conseillé de refire un dossier...retur à la case départ.
Depuis, ma situation a changé suite à mon licenciement.
Et avec les inemnités, j ai payé les impots + dette perso
et offert 15 jourd de vacances  mes filles
Pensz vous que mon dossier sera de nouveau recvable svp ?
Merci d avance
Bien cordialement

[alcyone]

Bonjour et bienvenu sur le forum 

De toute façon, si il y a des changements oui c'est mieux ce re-dépôt 
cependant il est difficile de vous répondre sur la recevabilité mais si vos dettes ont diminué il n'y a pas de raison 

[alcyone]

Je vous mets un tableau il serait bien que vous nous le remplissiez et le mettiez à l'issue de votre 1er post afin que l'on vous guide au mieux 

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0

[catsen]

Bonsoir,

C'est la banque de france qui vous a dit ça :

Après entretien avec la banque, j'apprend qu ilm annoncais cete echec par LRAR

demandez leur une copie de la lettre

[bebeto92]

Bonjour à tous,

Merci avant tout pourvos réponses.

La Banque de France ma communiqué le numéro de recommandé.
Numéro que j'ai communiqué à la poste qui m'a confirmé par écrit
qu'il y avait bien eu une erreur, et que l'avis de passage ne m'a jamais été remis hélàs.

J'ai effectivement diminué certaines dettes comme impôt, école.

Cependant, avec mes indemnitées, je me suis acheté une voiture à 4300
et offert 15 jours de vacances à mes filles.

Et la dessus, la Banque d France me laisse entendre que mon dossier ne passera pas a cause de ses dépenses...


Maintenant, suis en attente de la réponse avec une grosse engisse

Bien cordialement.

[Comailles]

Bonjour Bebeto,

Vous avez touché combien exactement en indemnités au total et à quelle date?

Vous avez remboursé pour combien de dettes, ces dettes étaient elles dans le précédent dossier?

Vous reste t il quelques sous de cette somme touchées?


C'est pas pour jugé hein, c'est pour vous aider toutes ces questions

[alcyone]

Beb ce serait bien que vous remplissiez le tableau que je vous ai joint c'est plus facile pour nous pour vous répondre 

De quel département êtes vous ?

[bebeto92]

Bonjour à tous,

Merci encore pour vos réponses et votre aide.

Je viens de recevir la réponse de la commission de la BdF.
Dossier IRRECEVABLE....!!!

Motif : Absence de bone foi; Maintient de son insolvabilité

Dur, très dur comme nouvelle.

J'ai 15 jours pour faire appel, mais vue les délais de convocation devant la justice en régions parisienne, ca risque d'être long.

De plus, je ne sais  quoi mettre dans le courrier. Votre aide est la bienvenue en voue en remerciant par avance.

Je compte revendre rapidement ma voiture acheté 4300 euros en juillet
car j'ai peur qu'un huissier débarque à l 'appartement et vienne saisir le si peux de bie que j'ai.

Je suis du 92

Et pour le slde de tout compte, il ne reste rien. j'ai payé un peux d'impot, dette communal, dette pesonnel.

Pour inf, je vais essayer de remplir le tableau si possible.

Merci pour votre écoute, et dt ce que je risque dans les prochainss jors svp ?
Bien cordialement

[alcyone]

aie je suis désolée pour vous  

Oui vous pouvez faire un recours et nous allons vous aider  

en attendant je vous mets un peu de lecture :

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2750.0

Par contre je vous change de section  

[catsen]

Bonjour,

pour qu'on puisse vous aider il faudra compléter le tableau et nous fournir des renseignements complémentaires si possible rapidement

ce que vous avez reçu c'est la copie de la lettre ou l'original?

[bebeto92]

Re-bonjour,

merci pour votre réponse.
Jev&ais remplir le tableau mais suis nouveau sur ce site et est beaucoup de mal
a m y retrouver.

La lettre reçu ce atin est l 'original.

Ci-dessous une copie du mail envoyé à ma gestinnaire avant le passage devant la comission de surendettement.

J'ai peux être été trop franc dans les dépenses peux t'être?
Est ce que la commission de surendettement peux refuser mon recour ? et ne pas fait suivre ma demande au juge svp ?


Voici maintenant le courriel envoyé à ma gestionaire...

Voici les téponses à vos questions, en espérant que cela conviendra, et permettra de finaliser
mon dossier.
Je tiens aussi à vous préciser, que seul l'achat de la voiture ainsi que 2 semaines de vacances
(alors que nous n'étions pas partie depuis 3 ans) auront été les seules dépenses pour le bien être
de mes 2 filles et pour moi même. Sinon, je possède toujours la même Télé depuis 18 ans, le même
électroménager depuis 10 ans, voir plus.

Je tiens aussi à vous préciser que suite à mon licenciement (abusif) survenu fin mars, s'en ait suivi
une grosse dépression durant presque 3 mois qui m'aura amener à dépenser, retirer de l'argent
sans préter attention.

Voici maintenant la correspondance des sommes dépensés

Retraits :

2.000 euros le 06/07 : Impôts et dette communal

Chèques :

le 01/07 : trois chèques pour un montant total de  828 euros  (courses rentré scolaire + dépannage plombier suite fuite)
le 07/07 : deux chèques pour un montant total de 4.000 euros (remboursement MLLe B...... nadège en
très grande difficulté financière suite à la séparation de son conjoint + paiement ecole privé + cantine pour l'année 2011/2012 exceptionnellement pour ma plus jeune fille car la maman ne pouvais pas y faire face). Je rappel
que ma fille rencontrent de grande difficultées dans sa scolarité, c est le seul choix pour essayer de l'aider à s'en
sortir du mieux.
le 12/07 : un chèque de 3.000 euros (paiement honoraire supplémentaire de l'ancienne avocate comme expliquer dans mon courrier joint au dossier)
le 13/07 : un chèque de 4.300 euros (achat voiture Renault Espace côté à 3800 euros après vérification)
le 18/07 : un chèque de 2.064 euros (impôts)
le 25/07 : un  chèque de 3.586 euros (paiement honoraire nouvelle avocate concernant le procès contre mon ancien employeur)
le 29/07 : un chèque de 820 euros (loisir équitation pour ma 2ème fille)
le 04/08 : un chèque de 854,48 euros (loisir équitation pour ma 1ère fille)
le 25/08 : un chèque de 1.500 euros pour 2 semaines de vacances du 14/08 au 28/08 tout compris pour moi et mes 2 filles. Je comprendrai que la comission juge très mal cette dépense. Mais suite à ma dépression, il m'avait été fortement recommendé par mon médecin de partir. Je tiens à préciser que ce n'était aucunement des vacances de luxe.

Remise chèque :

le 15/06 : un chèque de 456 euros (gains au  loto)

De plus, le 26/07, le solde de votre compte sur livret était créditeur de 7.000 euros. Le 26/08, votre relevé indique que le solde est créditeur de 600 euros. Nous indiquer ce que vous avez réglé avec la différence (6.400 euros).
Suite à la convocation au tribunal instance le 8 septembre concernant une dette que vous avez dans le dossier (mlle G.......), j'ai eu peur qu'une nouvelle saisie sur compte bancaire arrive de nouveau, sachant qu'en même temps, il me fallait tenir jusqu 'à fin novembre avant d'avoir droit au allocation chomage dans sa totalité. J'ai paniqué et donc versé du livret vers mon compte courant et ensuite fait des retraits.

Madame, j'espère avoir répondu au mieux à vos interrogations. Pur ma part, j'ai encore beaucoup de mal à oublier l'erreur de la Poste qui ne m'à jamais remis l'avis de passage.

Veuillez, agréer, Madame, mes salutations respectueuses.

[alcyone]

Je ne sais pas si c'est votre réponse par mail mais en tout état de cause, dès que vous avez reçu cette somme il aurait fallu en avertir aussitôt la BDF  

Est ce que la commission de surendettement peux refuser mon recour ? et ne pas fait suivre ma demande au juge svp ?

non c'est votre droit  

ça va être juste mais essayez de contacter l'association Crésus, je vous mets le lien 

http://www.cresusalsace.org/le-reseau-cresus/cresus-ile-de-france.html

[bebeto92]

re-bonjour,

Vous avez raison, mais c est ce que j'ai fait à plusieurs reprises par téléphone. Mais ma gestionnaire était en vacances.

Concernant l'association CRESUS, j'ai déjà pris contact avec eux.
Cela dit, rien ne pourra changer, il faut faire un recour.

j'espère qu'une personne pourra m aidepou la rédaction de ce recour.

D'autre part, que doit je dire aux creanciers svp ? et aux huissiers ?

Merci encore pour votre aide

Bien cordialement

[alcyone]

D'autre part, que doit je dire aux creanciers svp ? et aux huissiers ?

Ils ne sont pas au courant de l'irrecevabilité de votre dossier, alors laissez les venir 

On va vous aider hein mais il faudrait déjà votre tableau afin que l'on vous aide au mieux 

[bisane]

Beb, ne mettez pas les noms de personnes sur le forum ! 

Si je comprends bien, vous avez déjà des décisions de justice. Quelles sont-elles ?

Pour le recours,, dans l'immédiat, il n'y a rien à argumenter.
Mais pour le juge, il nous faudra absolument le tableau, et quelques détails sur votre parcours.

Il ne va rien vous arriver dans l'immédiat, mais vous risquez en effet de recevoir des IP ou des assignations dans les mois à venir.