Et la terre s'ouvrit sous mes pieds ....

[Comailles]

 

[Jclaude]

Oui astian,

On est intervenu on a dis qu'on voulait payer le plan le plus longtemps possible, on a repondu a ces questions...

Courage mon bon astian et a Madame astiane, reste concentré et repond calmement....

Bisous,

La famille JC 

[BRUYERE]

Toutes mes pensées les plus positives avec vous demain  !!!

[feufolette]

    (ils sont treize ...)

[kilt 78]

Que la Force soit avec vous mes Bichettes 

                               
                               
                               
                               


                                       
                                       
                                       
                                       


                                                                                                                          Kilt.

[bisane]

Pattes et oreilles croisées  !

Et haut les coeurs !

[Marie94]

Bonjour les Astian,
Je penserai bien à vous aujourd'hui.

[Astian]

Nous voilà de retour de l'audience.

Compte rendu de cette audience :

Avant le départ.

Mme Astian s'est levée la première et entamé des allers-retours aux toilettes. Je me lève il est 6h30. Elle a adopté une jolie couleur pivoine.
Je vérifie avant de partir notre dossier tout y est. Le dossier a été envoyé en AR et réceptionné par le greffe le 06 juin ( opération Overlord -The DDay). Les Astians sont sur le pied de guerre.
Les pièces à communiquer au cours de l'audience sont dans la chemise adéquate : l 'inventaire des pièces jointes modifiées et un tableau récapitulant la différence entre notre net perçu et le net imposable. Différence 5.021 annuels soit 418,49 € par mois.

Avant l'audience.

9h30

Nous arrivons au 2ème étage du tribunal de Los Angeles. Je prends connaissance du rôle : m....e ! Deux Services des Impôts des Particuliers sont opposants à l'audience. Je blêmis. Nous rentrons dans la salle. Petite salle circulaire climatisée,  carrelage blanc et noir. Le bureau du juge est au milieu, une table est posée devant pour permettre aux parties de s'y positionner. Nous installons au fond près de la sortie. Après les allers-retours de MMe aux toilettes, les miens commencent. La pression commencent à monter. La salle se remplit.   

9h40

La greffière une petite blondinette avec des culs de bouteille en guise de lunettes, rentre dans la salle. Elle pose des piles de dossiers. 

9h45

Le juge est une femme assistée de deux greffiers + une petite jeunette qui a priori vient assister à une audience.  Tout le monde se lève. La juge fait l'appel : 7 absents.
Voilà cette fois-ci on y est. Je relis ma fiche, pour me tranquilliser. Cette histoire est la nôtre, et un peu la vôtre donc ça va le faire.

L'audience

La juge est humaine et compréhensive, elle expose les faits, présente les prétentions des uns, des autres. Pas d'éclats de voix, tout se passe dans le calme et une certaine sérénité. Elle expose le cas des enfants à charge dans le cadre d'un dossier : ce sont pour elle les enfants de moins de 26 ans. Je me tourne vers Mme Astian, elle sourit aux anges.

Les dossiers passent les uns derrière les autres. En premier ceux pour lequel l'opposant est présent. Ensuite les dossiers pour lesquels la juge constate en la forme un hors-délai et instruit au fond. Pour la plupart elle les renvoi vers un re dépôt.  Vers 10h30 passe une antillaise pour laquelle les mesures imposées ont été prescrites. Elle a demandé sans véritablement comprendre le rétablissement personnel. A demi-traitement, dans une situation ubuesque, sans position dans l'administration, elle est propriétaire d'une maison aux Antilles. La juge lui explique que la le rétablissement entraîne la vente de son bien.  La suite je vais la taire par pudeur, mais je vous assure, que son histoire était tellement dure à entendre que je suis sorti.

Notre dossier est appelé ; je précède Mme Astian et je m'installe devant la Juge.

Astian : Bonjour Mme le Juge, Mme la greffière. 

Elle expose les motifs de notre contestation  : omission d'une créance, actualisation de notre épargne et les conséquences à venir

J'acquiesce:

Mme le Juge : Vous nous avez fourni un dossier complet.

Astian : A ce sujet Mme le juge je souhaiterais substituer à l'état des pièces jointes celui-ci et une pièce annexe coté n° 14 qui ne figurait pas dans celui-ci et sur lequel je reviendrais ultérieurement.

Elle prend la pièce et la classe au dossier.

Je prends ensuite la parole et évoque ce dossier.

Astian : concernant la créance de mes beaux-parents, elle est toujours d'actualité. Nous avons soulevé cette problématique pour éviter de nous mettre en porte-à-dans l'hypothèse d'un re dépôt. Nous avons signalé l'existence au moment du dépôt et averti notre gestionnaire par oral et écrit. Concernant notre épargne. Comme vous l'avez souligné nous avons du y recourir, pour faire face à des dépenses exceptionnelles non planifiées. Cependant comme vous le constaterez, l'épargne salariale compense cette pioche. Elle est supérieure à celle définie lors de l'arrêtée des créances.  Nous souhaitons consacrer la totalité ce celle-ci au désendettement des créanciers.

Mme le Juge : ça va modifier votre capacité de remboursement.

Astian : C'est le coeur de notre problème Mme. La capacité de remboursement appréhende des sommes qui sont taxées fiscalement mais indisponibles dans un processus consumériste. C'est le cas notamment de la CSG, des mutuelles et désormais de la part patronale des mutuelles considérées comme un avantage en nature. Nous concernant, Mme, l'annexe 14 détaille le net comptable, ce qui est viré sur notre compte et le net fiscal celui sur lequel est assis l'impôt. Comme vous pouvez le constater la différence est de 5021,94 € annuel soit 418,49 € mensuel . La CR calculée est de 2.433 € et avec l'appréhension de l'épargne chute à 2.393 soit + de 200 € par rapport à la CR d'origine.

La simulation établie au titre de 2013 dégage à partir du net perçu dégage une ... ( blanc, je ne retrouve plus mes mots) Mme Astian saisi la balle au bond et me donne l'acronyme et puis ça revient. Une capacité de remboursement mensuelle  lissée sur l'année de 306,65  ce qui fait 10,22 € par jour pour un foyer de 4 personnes soit 2,255 par personnes et par jour. Vous imaginez bien qu'en Ile-de-France c'est impossible à tenir. Regardez nous Madame : nous portons tous les deux des verres optiques et à titre personnel je suis suivi en prévention d'une DMLA. Comment allons nous financer de telle dépense en présence d'une capacité si réduite ? Je continue sur les conséquences de la modification au titre de l'impôt du retrait de notre fille ( argument dangereux mais inévitable) .La projection établie diminue notre CR  d'une centaine d'€uros. Ce qui est impossible avec 306 ne peut l'étre avec moins. Nous avons tiré nos charges incompressibles au plus bas, nous sommes à l'os. Malgré cela ces dernières continuent à croître.

Mme le Juge : Qu'est ce qui vous parait possible M. Astian ?

Astian : Mme le Juge notre CR d'origine nous a permis d'épargner notre CR, afin que cette épargne soit consacrée aux remboursements des créanciers soit 2.142,47 /mensuels. Lors de notre entretien avec notre gestionnaire  elle nous avait parlé d'une CR de 2.273 €. Je pense Mme le Juge qu'un modus vivendi peut être trouvé entre ces deux bornes.

Mme Astian en profite pour demande comment va s'articuler la mise à disposition de l'épargne privée et salariale. La Juge répond et demande MMe Astian si elle a quelque chose à ajouter. Rien

Mme le Juge : je vais étudier les pièces du dossier. Délibéré le 5 septembre. En tout état de cause le plan se mettrait en place pour le mois d'octobre...


Voilà : mon impression est plutôt positive, mes arguments ont été entendus et pas considérés comme inaudibles et irrecevables. Maintenant il ne nous reste plus qu'à patienter. Et à cagnotter un peu plus encore.

Mme Astian va toucher de l'intéressement. Nous allons en appréhender une partie pour nos frais dentaires à venir et ma tomographie occulaire/rétinographie à venir.  Quant au reste, je vais le signaler à la Juge afin qu'elle modifie le montant de l'épargne.

[ombrelle69]

A tout le moins, vous semblez avoir été écoutés. 

Trois mois de répit 

[Smilysoul]

merci pour cette audience très bien détaillée 
y'a plus ka 

[Persévérance]

Vous êtes tombés sur une juge à l'écoute visiblement donc c'est une grande chance !  pour la suite

[kilt 78]

  Pour le 05/09/2014 


Bon week end mes Bichettes 



                                                                                                                  Kilt.

[Astian]

Vous êtes tombés sur une juge à l'écoute visiblement donc c'est une grande chance !  pour la suite

Effectivement je le crois et ce d'autant que nous avons partagé cette juge avec Laurence11... qui  a eu le même sentiment que moi. Maintenant à l"épreuve des faits, cette procédure se rappelle à moi constamment avec ce light motiv ": Il ne faut pas vendre la peau de l'ours..." On va attendre sagement maintenant la décision. Nous avons fait tout notre possible, il nous reste encore quelques temps pour en mettre à gauche. Et surtout souffler...

Je pense à cette pauvre dame, dans une situation inextricable. Je lui ai donné mon adresse courriel. J'attends qu'elle me recontacte. Voilà

Bon week Persé

[feufolette]

alea jacta est     

[Comailles]

 

[CLO75]

  pour la suite

[Nath2309]

    Pour le 5 septembre

[BRUYERE]

Vous avez fait le maximum !! plus qu'à 

[bisane]

Et maintenant : décompression et repos !

[Jclaude]

Bonsoir mon bon Astian,

Je suis contant que Mme et toi on pus affronter, ton dossier et en bonne voie...


Cool maintenant mode zennn

Bisous,

La famille JC   

[loganserval]

Bonsoir à vous,

Une épreuve terminée...

Je vous souhaite dans un premier temps une soirée sereine...

loganserval

[Astian]

S'oir Jc.

On espère qu'il le soit. L'horizon se dégage enfin ! Décembre 2010- octobre 2014, bientôt 4 ans. Vivement la quille 

[Astian]

Et maintenant : décompression et repos !

Repos ouaip, décompression je sautais comme un cabri au 1er but espagnol et je suis au 36ème dessous à la fin du match 5 - 1. L'addition est salée 

[Laurence11]

Vous êtes tombés sur une juge à l'écoute visiblement donc c'est une grande chance !  pour la suite

Effectivement je le crois et ce d'autant que nous avons partagé cette juge avec Laurence11... qui  a eu le même sentiment que moi. Maintenant à l"épreuve des faits, cette procédure se rappelle à moi constamment avec ce light motiv ": Il ne faut pas vendre la peau de l'ours..." On va attendre sagement maintenant la décision. Nous avons fait tout notre possible, il nous reste encore quelques temps pour en mettre à gauche. Et surtout souffler...

Je pense à cette pauvre dame, dans une situation inextricable. Je lui ai donné mon adresse courriel. J'attends qu'elle me recontacte. Voilà

Bon week Persé

Oui, oui je confirme, je pense que c'était la même juge ...


allez maintenant on pense un peu aux vacances 

[bisane]

Et ne saute pas trop comme un cabri devant la TV !