Comment sortir de cette spirale svp?

[Jclaude]

Ok Bisane,


J'attend 


Je pense que le mieux ces de continuer l'échéancier....


Merci,


Bisous,


JC 

[bisane]

Je pense que le mieux ces de continuer l'échéancier....

Ben... tu vas pouvoir ?

[Jclaude]

Oui Bisane,


Je vais faire le maximun......


Par contre il y a aussi le TH IR TF....


Je sens qu'ils vont faire appel ....


Ou il y a un autre moyen?


Merci,
JC 

[BRUYERE]

 
Elle va bien ta lettre ..j'ai juste rectifié  quelques petites fautes de frappe..


Mme JC
M. JC                                                                                                                                                                                                                                                                                                    6 Rue xxxxx
9xxxx xxxxxxxxx
N° de dossier : xxxxxxxxxxxx
Référence: xxxxxxxxxxx

xxxxxxxxxxxx
xxxxxxxxxx
78000  xxxxx Cedex

xxxxxxxxxx, le 26 Janvier 2014


Madame, Monsieur,

Suite à l''audience du 26 novembre 2013, le jugement a été rendu le 21 Janvier 2013.
Le premier palier du plan sera appliqué le 15 de chaque mois à partir du 15 Février 2014 payable en 9 versements de 46,83 €€.

Je vous enverrai un règlement de 46,83€ € pour le 15 Février 2014 comme le prévoit le premier palier, établi par le Tribunal d' Instance de XXXXXX sous la référence RG N° xxxxxxxxx.

Pourriez vous m'envoyer vos cordonnées bancaires afin de pouvoir faire les virements pour les prochaines échéances, ainsi qu'un échéancier conforme au présentes dispositions du Jugement ?

Je vous en remercie par avance, recevez Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

                                                                                                               

                                                           
                                                                       Mme JC           M. JC

[Jclaude]

Bonjour BRUYERE,


Merci ces gentils de ta pars.....


Ce qui m'inquiette ces les impots qui sont repris dans le jugement mais ils apparaisent plus dans le 1 et 2 èmes paliers...,


Je vais attendre Bisane..., tu en pense quoi?


Merci,
Bisous,


JC 

[Astian]

Re Jc,

Il faut régulariser la situation et se faire préciser le sort de cette dette d'impôt. Mais, à titre personnel, j'imagine mal le Trésor Public se lancer dans une procédure d'appel pour une dette de 3.000 € et même en cumulant la cantine, ce serait quand même fort de café...  Mais un homme averti en valant deux, il vaut peut mieux prendre contact auprès du greffe et se faire préciser le pourquoi du comment.

[Jclaude]

Bonjour Astian,

Ok bon Astian, je vais écrire un courrier au Greffier, demandant comment on peut faire car la dette n'ai pas incorpore dans les paliers du plan en attendant biensur la décision de Bisane...


Merci pour le soutien....

Amicalement,

JC MH 

[zorah0412]

on attend l'avis de bisane mais très bon conseil d'Astian, il me semble......


Pour ma part j'éviterais de passer par un courrier au greffe vu leur charge....ça va prendre du temps. Si tu peux, appelles ou vas-y

[Jclaude]

Bonjour Zorah,

Ok on attend l'avis de Bisane et je les appellerai lundi...

Merci....

Bisous,
JC   

[Nadia]

bisous à vous 4

[Jclaude]

Bonsoir Nadia,

Merci pour ton soutien...

Bisous,

JC MH 

[bisane]

Oui, tente un appel au tribunal, en leur demandant la marche à suivre.
A mon avis, il faut faire une rectification d'erreur matérielle, mais je ne sais pas si c'est à toi de le demander.


Les mesures recommandées prévoyaient quoi, pour ces dettes ?

[Jclaude]

Bonjour Bisane,

Ma femme a telephoner au tribunal se matin:

On suis le plan et il faut faire une lettre comme quoi il y a une erreur matériel.., tu a absolument raison...

Comment puis je tourner la lettre ma belle Bisane?

Concernant ce qu'elle prévoyait je te dis sa ce soir...

Merci ma belle Bisane,

Bisous,

JC 

[Jclaude]

Bonsoir Bisane,


Sur les mesures recommandées d'avant du 22-06-12 c'était marquer comme ceux-ci:


IR / TH / TF: restant initiale montant : 3079€, 1 er palier 0- Restant fin plan 3079€.


Cantines: restant iniale montant : 1174€, 1 er palier à 0- Restant fin plan 1174€. (échéancier accordés il reste 3 mensualités de 174€)


Madame JC ma dis que le secrétariat du Juge lui à dit qu'il fallait faire un courrier pour une rectification d'erreur matérielle et qu'il fallait suivre le plan scrupuleusement...


J'ai commencer à contacter des créan.. pour mettre en place le plan ca va se faire mais certain n'ont pas encore reçu le compte rendu...


Voilà ma belle Bisane,


Dois-je faire ce courrier? Comment puis-je tourner cette lettre?


Merci,
Bisous,


JC 

[zorah0412]

si le secrétariat du juge dit qu'il faut un courrier, il faut le faire..


Je n'y connais rien mais je suppose que c'est un courrier de type:






Objet: délibéré mesures recommandées du XX - rectification d'erreur matérielle.


Madame/Monsieur le Juge du Tribunal d'Instance de XXXXX


Suite à votre délibéré rendu le XX/XX/2014 dans le cadre de notre dossier référencé XXXXXXX, nous souhaitons porter à votre connaissance une erreur matérielle concernant l'oubli d'une dette d'impôts de XX correspondant à XX.....
En effet........et tu déroules l'histoire.....

[Jclaude]

Bonsoir ma belle Zorah,

Oui je vais le faire, je vais essayer de voire sa ce soir comment je peux tourner la lettre...

Merci ma belle Zorah,

Bisous,

JC 

[Jclaude]

Me revoila Zorah,


Je mais la lettre en ligne:


Objet: délibéré mesures recommandées du 10 Janvier 2014 - rectification d'erreur matérielle.


Madame, Monsieur le juge ;


Suite à votre délibéré rendu le 10/01/2014 dans le cadre de notre dossier référencé RG:xxxxxx, nous souhaitons porter à votre connaissance une erreur matérielle concernant l'oubli des dettes d'impôts de xxxx,00 € correspondant à la xxxxx de xxxx  (vref : IR TH TF) ainsi que la xxxx xxxxx (verf : dette périscolaire).
                                                                                                                 
Pourriez-Vous Madame le Juge rectifier l'erreur matérielle, comme prévois l'article 462 du nouveau code de procédure civile.
En vous remerciant par avance et vous en souhaitant bonne réception, Je vous prie de croire, Madame/ Monsieur le Juge, en l'assurance de mes respectueuses salutations.

J'ai recopier ta lettre ma belle Zorah, tu pense que ces ok comme sa je poste la lettre demain en LAR....

Merci,
Bisous,
JC

[zorah0412]

je retravaille la forme
Pour le fond, on attend d'autres avis

Objet: délibéré mesures recommandées du 10 Janvier 2014 - rectification d'erreur matérielle.

Madame, Monsieur le Juge du Tribunal d'instance de XXXXX


Suite à votre délibéré rendu le 10/01/2014 dans le cadre de notre dossier référencé RG:xxxxxx, nous souhaitons porter à votre connaissance une erreur matérielle concernant l'oubli des dettes d'impôts de xxxx,00 € correspondant à la xxxxx de xxxx  (vref : IR TH TF) ainsi que la xxxx xxxxx (verf : dette périscolaire).
                                                                                                                 
A ce titre, nous vous sollicitons afin de rectifier cette erreur matérielle, conformément à l'article 462 du nouveau code de procédure civile.

En vous remerciant par avance et vous en souhaitant bonne réception, je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Juge, en l'assurance de mes respectueuses salutations.


A voir s'il ne faut pas évoquer le fait que cette dette apparaissait dans les plans précédents, d'où l'erreur..
là, je sais pas!

et évites les acronymes IR TH TF....
mets les en toutes lettres

[Jclaude]

Me revoilà Zorah,


J'ai refait la lettre comme ta dis, j'attend les avis du forum et comme sa partira en AR....


Merci ma belle 


JC 

[zorah0412]

 

[nounours]

avec beaucoup beaucoup de retard JC 

[Jclaude]

Bonsoir nounours,


Merci par ta gentillesse....


Bisous,


JC 

[bisane]

Tu as tél au tribunal ou pas, JC ?

[celtic]

Tu as tél au tribunal ou pas, JC ?

Bonsoir Bisane,


Sur les mesures recommandées d'avant du 22-06-12 c'était marquer comme ceux-ci:


IR / TH / TF: restant initiale montant : 3079€, 1 er palier 0- Restant fin plan 3079€.


Cantines: restant iniale montant : 1174€, 1 er palier à 0- Restant fin plan 1174€. (échéancier accordés il reste 3 mensualités de 174€)


Madame JC ma dis que le secrétariat du Juge lui à dit qu'il fallait faire un courrier pour une rectification d'erreur matérielle et qu'il fallait suivre le plan scrupuleusement...


J'ai commencer à contacter des créan.. pour mettre en place le plan ca va se faire mais certain n'ont pas encore reçu le compte rendu...


Voilà ma belle Bisane,


Dois-je faire ce courrier? Comment puis-je tourner cette lettre?


Merci,
Bisous,


JC 

[bisane]

Pardon, j'ai un peu remonté... (et on s'est croisettes, l'oiseau...)

Très étonnant, que les mesures recommandées n'aient pas été contestées par la trésorerie...

Vraiment pas le temps cette semaine, mais je crois que du coup il faut tourner le courrier autrement...
Tu me rappelles à l'ordre le WE prochain ?