Honolulu75 à besoin d'aide et de conseils - moratoire de 18 mois

[ISI]

Honolulu, la Caf récupère le plus souvent les trop perçus en plusieurs fois, pour ne pas fragiliser l'allocataire, directement sur les prestations qu'ils versent.

[coco17]

Bonjour Honolulu

Il m'est arrivé la même chose,j'ai pris ma plus belle plume,expliqué ma situation et demandé un recours grâcieux...au bout de quelques semaines (les dossiers passent aussi en commission à la Caf) ,mon trop perçu a été effacé,et je ne leur devais plus rien

Essayez,ça ne coûte qu'une lettre.

Bises.

Coco.

[Honolulu75]

Bonjour à tous,

Isi et Coco merci pour vos reponses...

Je vais leur faire un courrier en leur expliquant que je viens de me rendre compte de leur erreur et que je leur avait envoyé les justificatifs necessaires pour que cette erreur ne sois pas commises et leur demander un recours gracieux... Pensez vous que je doive leur préciser que nous sommes en surendettement??? Je suppose que le courrier je l'envoie en RAR?? Je pense qu'il vaut mieux que je l'envoie séparée de ma demande de congé parental, qu'en pensez vous?

MERCI MERCI pour votre aide et vos reponses...
Bisous....

Honolulu

[bisane]

RAR, Honolulu, mais ça peut être tout ensemble...

[Honolulu75]

Coucou,

Merci Bisane...

J'envoie le tout en RAR.....

MERCI pour votre aide....

Bisous à tous....

Honolulu

[mouche]

Coucou Honolulu,

Vous savez, la CAF a parfois des méthodes de calcul un peu bizarres....

Exemple :  jusqu'à ce que mon mari reprenne son travail en septembre 09, on percevait le RSA pour 1 couple et 2 enf.

Donc, mon mari reprend et alors je déclare à la CAF son salaire.  Ils m'envoient alors une déclaration à remplir et signer.
Moi, je me disais que je n'aurais plus droit à rien du tout...

Et là surprise :  ils me disent qu'après étude de mon dossier, je percevrais quand-même  la somme de 166EUR de RSA.

Du coup, j'appelle et je leur dit qu'ils se sont trompés  ;   et là, la fille me dit que non, car ils prennent en compte les revenus du moment, mais aussi les revenus de l'année précédente et bien-sûr le dernier avis d'impôt.

Calcul très complexe apparemment .....

Appelez-les pour en discuter  ;  c'est peut-être normal malgré tout !!!!!

Bises Honolulu et aussi à petits pieds !!!!!!!!

mouche

[cathy]

Bonjour Mouche

Oui pour le RSA, si le revenu d'activité est inférieur au RSA, vous continuerez de percevoir la différence ou plutôt je pense un forfait

Je suis seule avec un enfant, mais mon revenu d'activité (à 26 heures par semaine) dépasse le RSA pour 2 personnes, plus donc (mais cela je ne le savais pas) mes 7 mois de travail à temps complet en intérim plus 4 petits mois d'indemnisation assedic en 2008 ont fait que je n'ai plus le droit au RSA, c'est d'ailleurs pour cela que j'ai tant perdu sur les apl...

[bisane]

Je suis seule avec un enfant, mais mon revenu d'activité (à 26 heures par semaine) dépasse le RSA pour 2 personnes, plus donc (mais cela je ne le savais pas) mes 7 mois de travail à temps complet en intérim plus 4 petits mois d'indemnisation assedic en 2008 ont fait que je n'ai plus le droit au RSA, c'est d'ailleurs pour cela que j'ai tant perdu sur les apl...

En gros, il faut sortir de polytechnique pour y comprendre quelque chose ! 
Et, justement, si j'y comprends quelque chose, Cathy, vous vous êtes faite avoir sur toute la ligne !

[Jose33120]

Bonsoir honolulu,


Je crois que l'hônnetteté dans cette mesure de la caf il faut les prévenir avec un courrier sans animosité, et leur demander que vous souhaitez le rembourser. Que vous ave fait un dossier de surendettement et que dans la mesure du possible vous leur demandé un recours gratieux.

Dans le cadre de votre remboursement et du fait que vous êtes en surendettement en banque de france que vous sollicitez un étallement de la dette.avec une formule de politesse.

josé33120

[Honolulu75]

Bonsoir,

Tout d'abord merci pour vos reponses... et content de vous retrouver j'avais essayer de me conecter au forum est impossible mais je suis heureuse de vous retrouver....

Pour la Caf, je vais faire comme vous me le proposez José... Je vous tiendrai au courant, je prefere être honnete et leur signaler leur erreur...

Aujourd'hui, bonne nouvelle.... Nous avonsrecu un courrier de la BDF nous annoncant que tout nos créanciers avaient accepté le plan.. donc moratoire pour 18 mois.. il dise qu'il me laisse essayer de retrouver un emploi et que l'on doit redeposer 2 mois avant la date et donner justif de recherche d'emploi... Il faut qu'on le signe et qu'on l'envoie pour recevoir le plan definitif...
Je vais devoir prévenir que je vais bénéficier d'un congé parental qui doit durer 3 ans.. Jespere que ca ne va pas poser un souci...De toute maniere je vais devoir les prevenir des que j'ai l'accord de la caf avec les dates exact, en plus pour trouver un meilleur emploi je vais reprendre mes etudes pour pouvoir au moins gagner plus que ce que je gagnais avant mon chomage car j'etais caissiere et je gagnais maximum 800 euros sans compter que je devrai payer une nounou ou une creche pour moyens et petits pieds.. Cest pour ma famille et moi meme l'occasion d'avoir de meilleur revenu par la suite...

Mon mari et moi meme voulions encore tous vous remercier pour tout se ce que vous avez fait et faite pour nous car c'est grace a vous qu'aujourdhui nous vivons mieux que nous avons trouvé le courage de nous battre..
Quand je vous ai connu, je n'y croyais plus, je broyais que du noir et je me demandais ce que nous allions devenir à notre âge et la culpabilité qui ne laissais pas vivre ( mais ca on la garde toujours au fond de nous) mais grace a vous nous avons trouver le courage de nous relever et de se battre et vous etes un soutien enorme,des gens formidables, vous nous  avez jamais jugé...
Un grand merci à José, Isi, Bisane, mouche, zounours, loganserval, gavroche et tout ceux qui nous soutiennent, je ne saurai jamais comment vous remercier...

Je vous embrasse tous,
Honolulu

[bisane]

Honolulu, très bonne nouvelle ! 
Prenez maintenant le temps de "construire" votre avenir !

[Honolulu75]

Bisane,

MERCI BEAUCOUP pour toute votre aide......


Je vais enfin profiter de moyen et petit pied et de mon mari.... Je vais surtout pouvoir réparer l'erreur que j'ai faites il y a bientot 8 ans reprendre des etudes pour vivre mieux....

Une question (et oui encore) Pensez vous que mon congé parental puisse bloquer quelque chose au niveau de la bdf car ils vont me demander un justificatif de recherche d'emploi lors de mon redepot???

Et une autre question mon propriétaire nous a loué notre logement pour soi disant 30-35m² mais en fait un Monsieur est venu mesuré tous les apartement et il ne mesure que 25m² ..
Mais je viens de me rendre compte que sur mon bail qui date de 2005 il n'y a pas les m², pensez vous que j'ai une chance de pouvoir faire une reclamation ou pas???
Car il y a quasi 10m² de difference alors deja 730 euros 35 m² c'etait un peu cher mais la 25m² je suis choquée...

Je vous remercie pour tout... Je vous embrasse...
Honolulu

[bisane]

Honolulu, il faut vraiment le vérifier, ce métrage !

[Honolulu75]

Bisane,

il a été verifié la semaine derniere justement par un monsieur qui avait été mandaté par le propriétaire... L'appart fait 25m² alors que lorsqu'on l'a loué il nous a dit à peu pres 35 m².. mais ne l'a pas noté sur le bail Car du coup depuis bientot 5 ans je paye pour sois disant a peu 5m² alors qu'il y en 10 de moins.....

Du coup je ne sais pas si je peux y changer quoi que se soit....Mais jespere vraiment qu'il a quelque chose à faire car il se croit au dessus des lois pour vous dire la sortie de secours a été loué et aucuns extincteur aux étages....J'ai decidé de ne plus me laisser faire...

Et pour la bdf et mon congé parental, qu'en pensez vous?

Désolée de poser des questions betes mais je ne sais pas à qui d'autre en parler...

Je vous remercie pour tout, encore MERCI...

Je vous embrasse, Honolulu

[julia26]

Bonjour Honolulu

Vous allez reprendre le cours de votre vie d'un coeur léger !je suis heureuse pour vous et votre petite famille 

[gavroche]

coucou honolulu

je suis trop contente pour vous .
ce moratoire c'est une très bonne nouvelle, vous allez pouvoir reprendre plus sereinement le cours de votre vie.

pour votre proprio, ,  vous pouvez lui signaler  cette "erreur" de métrage et négocier à l'amiable une diminution du loyer.
sinon prenez conseil auprès d'un avocat à la mairie ou dans une maison de justice.ils vous diront si ça vaut le coup d'intenter une action en justice, mais vous pouvez peut être gagner, mais c'est très long.

moi je suis toujours en phase de recommandations j'espère que ça va se résoudre rapidement.

je vous souhaite tout le bonheur du monde avec votre famille

bizzzzz

[Honolulu75]

Coucou,

MERCI à tous pour vos messages de soutien.....

Julia, merci a vous...

Merci Gavroche, ne vous inquietez pas tout va s'arranger vite et le plus dur est fait... Restez forte.... En ce qui concerne mon proprio, je ne pense pas que quoi que ce soit passe à l'amiable....
J'irai me renseigner à la mairie pour tous les problemes : le metrage, les problemes de sécurité de l'immeuble, les problemes de plomberie de ma salle de bain qu'il n'a jamais réparé (et qu'il m'a demandé de réparer moi meme ) etc.... Je pense qu'il a asser joué avec nous et ma famille avec ses menaces...
Bref, j'arrete avec mon proprio, je pourrai écrire un roman  ...

Pour, ce qui est de l'acceptation du plan, c'est un réel soulagement, et nous allons enfin pouvoir vivre plus sereinement et avec mon congé parental pouvoir enfin faire quelque chose qui me plait à savoir reprendre mes etudes et avoir un diplome pour que l'on puisse mieux s'en sortir au final.....

J'espere que mon congé parental ne posera pas de souci au niveau de la bdf car il me demande un justificatif au bout des 18 mois lors du redepot mais bon en meme temps il ne save pas encore pour mon congé parental, je les previendrai lorsque je connaitrai le montant exact de la caf.....

Encore MERCI MERCI MERCI à tous ce que qui nous on aidé et qui continue de nous soutenir....

MERCI à vous, vous etes formidables....

Gros bisous,
Honolulu

[CHATEL]

Bonjour Honolulu

J'ai halluciné en lisant votre post.

Voici pour votre information quelques articles qui pourront vous être utiles face à votre propriétaire:

Article 6 de la  Loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 - art. 48 (V) JORF 16 juillet 2006

Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation.

Le bailleur est obligé :

a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ; toutefois, les parties peuvent convenir par une clause expresse des travaux que le locataire exécutera ou fera exécuter et des modalités de leur imputation sur le loyer ; cette clause prévoit la durée de cette imputation et, en cas de départ anticipé du locataire, les modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées ; une telle clause ne peut concerner que des logements répondant aux caractéristiques définies en application des premier et deuxième alinéas ;

b) D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle hormis ceux qui, consignés dans l'état des lieux, auraient fait l'objet de la clause expresse mentionnée au a ci-dessus ;

c) D'entretenir les locaux en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives, nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ;

d) De ne pas s'opposer aux aménagements réalisés par le locataire, dès lors que ceux-ci ne constituent pas une transformation de la chose louée.


S'agissant des réparations locatives:( Décret du 28.06.1987)
Sont des réparations locatives les travaux d'entretien courant, et de menues réparations, y compris les remplacements d'éléments assimilables auxdites réparations, consécutifs à l'usage normal des locaux et équipements à usage privatif. (ces réparations sont à la charge du locataire)

Ont notamment le caractère de réparations locatives les réparations énumérées en annexe au présent décret.


          o
            Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives.
            Article Annexe En savoir plus sur cet article...

            I. - Parties extérieures dont le locataire a l'usage exclusif.

            a) Jardins privatifs :

            Entretien courant, notamment des allées, pelouses, massifs, bassins et piscines ; taille, élagage, échenillage des arbres et arbustes ;

            Remplacement des arbustes ; réparation et remplacement des installations mobiles d'arrosage.

            b) Auvents, terrasses et marquises :

            Enlèvement de la mousse et des autres végétaux.

            c) Descentes d'eaux pluviales, chéneaux et gouttières :

            Dégorgement des conduits.

            II. - Ouvertures intérieures et extérieures.

            a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres :

            Graissage des gonds, paumelles et charnières ;

            Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes.

            b) Vitrages :

            Réfection des mastics ;

            Remplacement des vitres détériorées.

            c) Dispositifs d'occultation de la lumière tels que stores et jalousies :

            Graissage ;

            Remplacement notamment de cordes, poulies ou de quelques lames.

            d) Serrures et verrous de sécurité :

            Graissage ;

            Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées.

            e) Grilles :

            Nettoyage et graissage ;

            Remplacement notamment de boulons, clavettes, targettes.

            III. - Parties intérieures.

            a) Plafonds, murs intérieurs et cloisons :

            Maintien en état de propreté ;

            Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière plastique ; rebouchage des trous rendu assimilable à une réparation par le nombre, la dimension et l'emplacement de ceux-ci.

            b) Parquets, moquettes et autres revêtements de sol :

            Encaustiquage et entretien courant de la vitrification ;

            Remplacement de quelques lames de parquets et remise en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous.

            c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures :

            Remplacement des tablettes et tasseaux de placard et réparation de leur dispositif de fermeture ; fixation de raccords et remplacement de pointes de menuiseries.

            IV. - Installations de plomberie.

            a) Canalisations d'eau :

            Dégorgement :

            Remplacement notamment de joints et de colliers.

            b) Canalisations de gaz :

            Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération ;

            Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement.

            c) Fosses septiques, puisards et fosses d'aisance :

            Vidange.

            d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie :

            Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage piézo-électrique, clapets et joints des appareils à gaz ;

            Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ;

            Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ;

            Remplacement des joints, flotteurs et joints cloches des chasses d'eau.

            e) Eviers et appareils sanitaires :

            Nettoyage des dépôts de calcaire, remplacement des tuyaux flexibles de douches.

            V. - Equipements d'installations d'électricité.

            Remplacement des interrupteurs, prises de courant, coupe-circuits et fusibles, des ampoules, tubes lumineux ; réparation ou remplacement des baguettes ou gaines de protection.

            VI. - Autres équipements mentionnés au contrat de location.

            a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ;

            b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets ;

            c) Graissage et remplacement des joints des vidoirs ;

            d) Ramonage des conduits d'évacuation des fumées et des gaz et conduits de ventilation.

En revanche, toutes les grosses réparations sont à la charge de votre propriétaire.

N'hésitez pas à consulter un avocat (permanences gratuites en Mairie). Bravo pour votre plan et bon courage à vous et à votre petite famille.

[bisane]

Hello, Honolulu !

Je pense que le congé parental peut s'argumenter...

[cathy]

Je suis seule avec un enfant, mais mon revenu d'activité (à 26 heures par semaine) dépasse le RSA pour 2 personnes, plus donc (mais cela je ne le savais pas) mes 7 mois de travail à temps complet en intérim plus 4 petits mois d'indemnisation assedic en 2008 ont fait que je n'ai plus le droit au RSA, c'est d'ailleurs pour cela que j'ai tant perdu sur les apl...

En gros, il faut sortir de polytechnique pour y comprendre quelque chose ! 
Et, justement, si j'y comprends quelque chose, Cathy, vous vous êtes faite avoir sur toute la ligne !

Bisane

heu... pourquoi ? je suis larguée là... (bon je sais cela devient habituel !)

Honolulu

Je suis très heureuse pour vous !

[Honolulu75]

bonjour à tous,

Merci à tous pour vos messages.....

A Chatel, Merci MErci beaucoup pour votre message qui va m'etre utile... Je vais aller voir un avocat à la mairie surement des la semaine prochaine, j'ai des papiers à y faire pour petits pieds, j'n profiterai avec mon mari pour nous renseigner... Vous avez halluciner en lisant mon message et encore Chatel, je n'ai raconté qu'une petite goutte de ce que ce propriétaire à fait et de la maniere dont il parle à mes parents... J'ai envie qu'il comprenne qu'on ne joue pas avec les gens... On verra si je peux faire quelque chose... En tout cas MERCI....

A Bisane, MERCI beaucoup... Vous me rassurez....
A votre avis comment je peux argumenter pour le congé parental?

Bisane, Merci pour tout le travail que vous fournissez (vous et les autres qui contribuent) pour que ce forum existent, grace à vous tous j'ai trouvé des gens formidables qui me soutiennent car durant toute mon aventure de constitution de dossier, du dépot ect vous ne m'avez jamais laisser tombé, j'ai trouvé bien plus que des conseils, j'ai trouvé également du reconfort, de l'amitié, du soutien et grace a vous j'ai pu positiver lors de ma grossesse et retrouver espoir quand je croyais que tout était perdu... Je me repete surement mais c'est tres important pour moi de remercier et temoigner ma reconnaissance....

Merci Cathy pour votre message de soutien....

MERCI....

Je vous embrasse fort....

Honolulu

[CHATEL]

Rebonjour Honolulu

Quoiqu'il en soit, ne vous laissez pas faire. Votre propriétaire a certes des droits mais également des obligations et malheureusement celles-ci sont généralement "oubliées"

Bon week end à vous

[Honolulu75]

coucou,

Merci Chatel, vous avez raison, je ne me laisserai pas faire, et je me battrais sur ce que je peux... Il pense que peersonne ne peut l'atteindre et que personne n'osera et surtout pas moi....

J'avais une question que mon mari m'a posé et je n'ai pas de réponse car aucune connaisance à ce niveau : peut on créer une micro entreprise alors que l'on a un dossier de surendettement avec le moratoire???
Simple question de curiosité.....

MERCI MERCI...

Bisous..............

Honolulu

[Honolulu75]

bonsoir à tous,

J'espere que vous avez tous passé un bon week end...

Je dois envoyer demain tout mon dossier à la caf et j'ai également fait un courrier pour le signaler leur erreur aux niveaux des ressources...
Je leur joins également une copie du courrier qui atteste le fait que je leur ai bien envoyé le courrier quand il m'avit demandé nos ressouorces et je leur joint à nouveau les photocopies de nos fiches d'imposition... J'espere que ma demande de recours gracieux sera accepté... Et sinon qu'il ne preleverons pas tout en une seule fois...
Ont ils le droit de tout récuperer en une seule fois???

J'envoie également mon plan à la BDF signer pour ensuite recevoir le definitif....

MERCI MERCI à tous pour votre aide....
Bisous a tous et merci d'être la pour nous....

Honolulu

[ISI]

Honolulu,
ils ne ponctionne pas en une seule fois, j'ai vérifié auprès de ma CAF.
Bisous.