Nouvelle dette

[Rolij]

J'anticipe un peu mais comme je risque d'avoir moins de temps ensuite à consacrer au dossier de mon père je préfère vous poser les questions maintenant.
Si le dossier est irrecevable, qu'est ce que je peux faire ensuite? Comment éviter que les huissiers ne viennent pas frapper à la porte de mon pere tous les quatre matins?

[bisane]

On n'en est pas là !
Mais il faudra s'empresser de négocier des échéanciers ! 

[bisane]

Pattes et oreilles croisées !

[BRUYERE]

 

[Vicky]

 

[Rolij]

Merci pour les croisements de doigts!!!
Savez vous comment allons-nous être informés de la réponse du tribunal? Par courrier je suppose? Donc fin de semaine?
Merci!

[BRUYERE]

Oui par courrier.. mais quant à vous affirmer une date ??

[bisane]

C'est plus généralement 15 jours à un mois...

[Rolij]

Bonjour à tous,


Eh bien, comme je le pressentais, le dossier a été déclaré irrecevable par le JEX...
Dans le courrier, ils parlent d'un renvoi à la Commission de surendettement, je ne comprends pas trop ce que ça veut dire..?
Avez-vous des conseils à me donner pour la suite car là je me sens complètement démunie, je ne sais pas quoi faire...
J'avoue que le jugement est tout de même difficile à accepter après tous les efforts fournis pour essayer de sortir de cette situation...


Merci d'avance à tous.

[bisane]

Comment ça, un renvoi à la commission ? ? ? 
Vous pouvez nous transmettre ce jugement ?

[Rolij]

Mon père m'en a parlé par téléphone, je vais lui demander de me l'envoyer demain et je vous le fais parvenir dès que je l'ai. Ce dot je me souviens c'est que les deux dernières phrases étaient:
- Renvoie le dossier à la commission de surendettement
- Laisse les dépens à la charge du trésor public


Je vous fais parvenir ça dès que possible...

[agathe]

Le dossiér retourne à la Commission pour le Ficp'avec la décision du juge et pour la conservation en archives.

[bisane]

Si le dossier retourne à la commission, il ne peut pas être irrecevable ! 

[agathe]

Le juge ne garde pas les dossiers ou alors tout à bien changé.

[bisane]

Agathe... quand un dossier est irrecevable, il n'est jamais écrit dans le jugement que ce dernier est renvoyé à la commission !
Ou alors, ce serait une 1ère... 

[agathe]

Bien sûr que non aucune raison que celà soit ecrit, il est cependant réellement renvoyé à la Commission et celà peut être dit par le juge comme instruction au greffier.

[bisane]

@ suivre...
Mais je doute que le juge donne ses instructions aux greffiers via un jugement ! 

[BRUYERE]

Et comme il semble bien malheureusement que le juge ait suivi le créancier..  je déplace votre fil

[bisane]

Je ne suis pas certaine, justement, Bruy ! 
Et j'aimerais bien ne pas me tromper ! 

[BRUYERE]

Eh bien, comme je le pressentais, le dossier a été déclaré irrecevable par le JEX...

Je me suis basée sur cette phrase.. ensuite, si ce n'est pas le cas.. j'en serais la première heureuse ...

[Rolij]

Bonjour,


Excusez-moi pour le retard, je vous ai fait parvenir les photos du jugement en message privé car comme ce sont des photos, je n'ai pas pu anonymiser... J'espère que vous pourrez m'en dire un peu plus en les ayant sous les yeux.


Merci bcp

[bisane]

Vous aviez malheureusement raison... 
... et ce n'était pas facile à lire ! 


Et je fais amende honorable : le juge demande bien le renvoi du dossier à la commission. 


Il va falloir vous organiser pour qu'il puisse éventuellement faire face aux saisies...
Mais sans tableau... pas simple de vous aider !

[BRUYERE]

Vous aviez malheureusement raison... 

[Rolij]

Et oui...
Je m'occupe de faire un tableau propre et détaillé soit demain soit ce weekend quand je rentrerai chez mon père car je ne sais pas si j'ai gardé les différents papiers chez moi ou lui ai rendus!
Je vous tiens au courant le plus rapidement possible et encore merci pour votre dispo!

[bisane]

Je vous tiens au courant le plus rapidement possible et encore merci pour votre dispo!

On eusse aimé qu'elle fut plus efficace...
... mais c'était pas gagné !