Saisis sur salaire / Sur bien mobilier

[LILOU98]

Bonjour a vous tous

Je vous explique en gros mon probleme ,
Il y a quatre ans , moi et mon compagnon de l epoque avons recu une aide financiere pour acheter une nouvelle voiture
Ce sont mes beau parent qui l on payer a l aide d un cheque bancaire . Nous avons pas refuser bien au contraire on c ete dit qu on evitera ainsi les taux d interet .... A l achat du vehicule le vendeur demande a quel nom il devais la mettre mon conjoint de l epoque a proposer de le mettre sous mon nom ( car c ete moi qui aller s en servir le plus )
J ai pas refuser , je ne voyais aucun inconvenient ...

Bref donc on rembourser mes beau parent tout les mois , la premiere annee fut essentiellement en liquide
Puis a partir de la seconde année j ai commencer a lui faire des versement bancaire via mon compte cela me facilite la tache
Nous donnions ce que nous pouvions donner ,  defois les mois ete difficile donc on louper quelques payement
rien de grave vu que c ete dans la famille puis on s arranger toujours avec eux .
Trois année ce sont ecouler sans soucis mais voila le destin a voulu que notre couple n a pas resister au alea de la vie
Dispute ect ...
Je l ai donc quitter ...

Nous sommes passer devant le notaire pour separation de nos bien . J ai tout laisser de ce que nous avions en commun , j ai pris mes vetements , les affaires personnelle de mes enfants ( enfants qui ne sont pas les siens ) et la voiture ( je n aurais pas su m en passer deja pour pouvoir continuer a aller travailler et ensuite pour conduires mes enfants a l ecole , de plus j avais trouver un logement  dans un petit village ou les transport en commun se font rare ) . Mon ex a insister de stipule que je leur rembourserais la voiture ( dans un sens j ai accepter vu que je tenais a la garder )
mais sur l acte de cession il n y pas le montant a rembourser ni meme le delais ou echonnelement .....

Les premiers mois que je suis parti c ete tres dur pour moi financierement j ai du tout racheter ,  des lits pour mes enfants , armoires , frigo ect .... , j ai donc zapper quelques payement .
Quand ma situation c stabiliser j ai repris le payement par mensualiter pour mes ex beau parent .

Voila que les ennuies commencent ....

Harcelement en continue de mon ex et de mes ex beau parent pour que leur donne l entierete de la somme de la voiture :/
Fut un moment ou j etais desepere de leur menace que je suis aller chez le notaire
pour proposer un accord qu il reprenne le vehicule ( je compter m en acheter une autre de toute maniere une plus economique car j ai beaucoup de kilometre entre mon domicile et mon lieu de travaille )
Mais refus categorique de leur part ( j ai la preuve par lettre du notaire )  !!!!!! du coup j ai toute meme acheter une autre voiture et j ai fait reprendre celle que j avais au garage . Je paie donc mes ex beau parent et mon credit voiture tout les mois .

La il y a quelque jours je recois une lettre du notaire qui me dit comme quoi je doit rendre la somme que mes ex beau parent on preter pour le vehicule sinon ils me menacent de saisis sur mon salaire :/

Je travaille a mi temps avec deux enfants a charge je ne peut pas me permettre de rembourser plus de ce que je donne pour le moment .

D ou les Questions suivantes :

Est ce que ce que j ai signer chez le notaire est reelement une preuve acceptable d une reconnaissance de dette ?
En sachant  qu il n y a pas de montant inscrit ni meme de delais .

Si ils arrivent a leur fin de me faire saisir peuvent il me prendre mon vehicule ?
En sachant toute meme que je suis de bonne foi vu que je rembourse et en plus j ai proposer de leur rendre la precedente voiture ( qu ils ont refuser de reprendre ) .


Desole c est long mais au moin je pense que je donne le max d info

Merci pour vos reponse

[loganserval]

Bonsoir lilou98 et bienvenue,

Juste quelques questions pour commencer :

Quel est le montant de la somme prêtée par vos beaux-parents ?

A-t-il été fait une reconnaissance de dette écrite à l'époque ? (je crois comprendre que non à la lecture de votre message mais au cas où).

Savez-vous combien vous avez remboursé à la date d'aujourd'hui ?

Pour ce qui est de votre séparation et de votre passage chez le notaire, vous dites que vous avez tout laissé à part vos affaires personnelles et la voiture, mais y avait-il d'autres biens ?

Et qu'avez-vous signé exactement chez le notaire ?

C'est à vous

loganserval

[LILOU98]

Bonsoir et je tien deja a remercier pour vos reponses

Le montant est de 23milles euro
J ai deja payer pour plus ou moins 5milles euro  en liquide  ( je le sais car c est toujours le meme montant que je retirer la premiere annee facile a reperer sur mes extrait de compte )  + virement par la suite .

Non aucune reconnaissance de dette ecrite  signer a l epoque ( aucun papier )
Aucune declaration de mes ex beau parent au fisc pour se pret n a ete fait de leur part . ( apparement obligatoir pour de gros montant d apres ce que j ai pu lire sur internet )

Nous avons signer l acte de cession ( provisoir ) en aout 2013 l acte definitif n est pas encore signer
J avoue que je traine car mon ex conjoint a trainer pour me desolidariser du credit hypothecaire de notre maison donc je renvoie un peu l appareil . ( Desolidarise du credit hypothecaire en mai 2014 ) . Il attend ma signature pour que la maison lui appartienne definitivement .

Oui il y avais d autre bien comme tout le mobilier que nous avions acheter en commun
Tout ce qui peut se trouver dans une maison a vrai dire

J etais telement presse de m en aller que j ai pas chercher a essayer de recupere des objets plus impossant .
Je ne regrette pas ce geste , dans un sens ce que j ai acquit a l heure actuel fait ma fierter , j ai recommencer a zero toute seule et c est pas plus mal ainsi je ne devrais plus recommencer dans l avenir avec des partages  .

Ce que j ai signer  c est une cession immobiliere

c est dans cette acte qu il est stipuler mot pour mot :
Madamme ( moi ) remboursera le vehicule aux parents de monsieur ( mon ex )
et sa s arrette la pour la voiture

[loganserval]

Re lilou,

En fait si je comprends bien, vous aviez un bien en commun avec votre ami et il souhaite donc garder ce bien suite à la séparation.

J'imagine qu'il va donc vous donner votre part sur la maison non ?

C'est sans doute pour cela que ses parents se font pressants car ils souhaitent sans doute que ce qui leur est dû soit prélevé sur l'argent que vous allez recevoir si cela est prévu.

Qu'en est-il ?

Effectivement j'ai lu les mêmes informations que vous sur le net et notamment :

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2943

On attend d'autres avis !

loganserval

[LILOU98]

Et non malheureusement j obtient rien du tout ..... Mon ex conjoint a mis un apport dans la maison quand nous l avions acheter donc il a eu le droit de recuperer cette sommes donc a la division on a constater que j aurais rien :/  On a payer 5 ans mais 5 ans d interet

Les parents souhaite une seule chose c est que je sois endetter  ce qui m ai jamais arriver jusqu a present  et ne souhaite aucun accord , je leur avais demander de continuer a payer par mois ce fut un refus categorique mais sous conseil d un autre notaire que j ai consulter , il m a conseiller de continuer a les payer pour eviter qu ils prentende que je suis de mauvaise foi .

Je ne sais pas comment un juge peut reagir face a une situation comme la mienne
Si ils obtiennent un titre executoir d apres ce que j ai pu lire , le huissier pourra saisir tout ce qui peut . Bon mon mobilier actuelle ne vaux pas des masses hormis les chambres des enfants ( lit ect ) qui n est pas saisissable .... Mon compte bancaire bien avec mes revenue actuel ils ne pourrons rien saisir non plus .... Je m inquite pour la voiture que j ai a present :/ meme si elle est pas fini de payer apparament on peut saisir .... J en ai pour 5 ans avec ce credit .
De plus pour moi c est indispensable pour aller travailler j ai 68 kilometre aller retour .
Pour conduire mes enfants a l ecole , pour les courses ect ....
J habite dans un village c est pas comme en ville ou il y a des bus tout les 30minutes

Je ne sais pas si cela peut etre une bonne cause pour eviter qu on me la saissise au cas ou j arriverais a se stade la .

Personnelement j aimerais pas en arriver la car j estime que je ne suis pas de mauvaise foi
si j aurais la sommes total je me presserais de leur donner ainsi j en suis " Debarrassé "

[loganserval]

Pas d'inquiétude lilou pour l'instant ils n'ont pas de titre exécutoire et doivent être embarrassés également par le fait qu'il n'y ait pas de reconnaissance de dette et peut être pas non plus de déclaration au fisc....

Il faudrait que vous puissiez faire un décompte des sommes que vous avez versées afin de savoir où vous en êtes.

Courage lilou !!

loganserval

[LILOU98]

Oui certe ....J ai deja les preuves de payement via virement bancaire en main mais tout ce que j ai payer en liquide ne sera pas reconnu c est ma parole contre la leur  :/

Sa m angoisse tssss J ai un rdv mercredi avec un avocat et l attende me parait une eterniter lol

[loganserval]

Ah ben lilou c'est bien ça ce rendez-vous !!! et mercredi c'est quand même pas loin !!!

Alors faudra revenir nous dire ce qu'il en est hein !!

En attendant, soufflez un peu 

Loganserval

[bisane]

Vous avez fait reprendre la voiture... et c'est venu en déduction de celle que vous avez achetée ?

[LILOU98]

Bonjour oui Bizane ( c est la que je me demande si j ai pas fait aussi une erreur :/ )
Mais apres tout j ai proposer ulterieurement de re prendre le vehicule ce qu ils ont refuser .

[bisane]

Votre histoire se mord un peu la queue...
Mais je me dis que si vos beaux-parents veulent vraiment vous poursuivre, ils vont avoir bien du mal...

[catsen]

il faudrait connaitre le document que vous avez signez pour reconnaitre cette dette, l'avez vous fait chez le notaire?

[bisane]

l'avez vous fait chez le notaire?

c est dans cette acte qu il est stipuler mot pour mot :
Madamme ( moi ) remboursera le vehicule aux parents de monsieur ( mon ex )

[catsen]

étonnant qu'un notaire n'ait pas tout prévu

ni même de date de remboursement maximum

[LILOU98]

Pour Bisane : C est deja un peu rassurant si ils vont avoir du mal a me poursuivre .... De toute maniere je compte bien epuré ce montant car temps que je ne le ferais
pas je les aurais toujours sur le dos mais pas en une seule traite ( je n ai pas la meme situation social qu eux ) :/ Voila surtout ce qui me poser probleme .

Pour Catsen : Oui la phrase dans l acte de cession c est vraiment ecrit  tel quel rien d autre ajouter pour la voiture .

D apres ce qu on ma dit cela leur servirais d un debut de preuve ecrite hormis ce document que j ai signer chez le notaire et les montants que je lui verser par mois
sur leur compte bancaire il y a rien d autre qui peuvent leur servir de preuve .
Le cheque qui a servie a payer la voiture n a pas ete fais a mon nom , il a ete directement prelever de leur compte au concessionnaire .
On a pas fait de reconnaissance de dette Il n y avais pas lieu de le faire car j etais avec son fils et on etais supposer se marier :/

Comme quoi la vie peut nous mene a des gros changement .

[catsen]

ben si le papier fait chez le notaire est une preuve, le fait qu'ils aient payé le véhicule aussi, le fait que vous ayez commencé à les rembourser aussi

le problème pour vous ce sont les versements faits en espèces

[jacques123]

Euh, je ne vois pas où est le problème, la voiture est au nom de Lilou98, ce n'est pas parce que les ex "parents" ont financé qu'ils doivent être remboursés.
Sans rec de dette, ils ne peuvent pas faire grand chose.

[LILOU98]

Et cela leur permet d avoir un jugement ? une saisis sur salaire ? ou bien meme une saisis sur bien mobilier ? en sachant que je leur paie encore a ce jours et que je ne fais pas preuve de mauvaise fois :/

Je pensais que toutes ses procedures judiciaires ce font en dernier recourd mais si c est eux qui veulent la mettre en application sans meme passer par une conciliation c est donc moi la fautive et doit etre condamne ?

Donc si je comprend bien si il n y a pas de montant ecris sur papier on se refere juste au cheque ?
Ils detuirons juste ce qui a ete payer par virement bancaire et le reste c est perdu ?
Si il n y a pas inscit le nombre d echechonelement ni de date executoire , Ils peuvent reclamer du jour au lendemain sans ce preocuper de la situation financiere de la personne concerner ( moi ) ?


Moi je souhaite une conciliation et non une mise a mort direct :/

[jacques123]

Je n'ai pas trop suivi les fils mais avez vous lu mon précédent message ?
Si la voiture est à votre nom et sans rec de dette, vous n'avez pas à être inquiété.
Les menaces ou autres restent du bluff, cela ne tient pas devant un tribunal s'il n'y a pas de justificatif.

[zorah0412]

Lilou,

je rejoins Jacques.
Ils peuvent te casser les pieds mais rien d'autre