Plan de surendettement et cours et bien hypothéqué vendu (sous compromis)

[ESPOIR2]

Oui bien sûr,  c est le notaire qui dit prix de vente inférieur à  l hypotheque donc soucis...

En plus il faut que ce notaire obtienne la main levée du creancier ms pas de réponse....moi j ai bien cherché et impossible personne n a le dossier pourtantje paie la societe  de recouvrement chaque mois

[ESPOIR2]

Comment retrouver un créancier pour la main levée vu que dossier repris par société de recouvrement...

[bisane]

Avez-vous demandé au notaire ce qui se passait en cas de non réponse ?

[agathe]

Vous devez bien avoir trace des contrats d'origine ?

[noirkate]

Agathe, Espoir bous a dit que l hypothèque avait été faite par un créancier 1, lequel  a revendu la dette au créancier 2, lequel à transmis au contentieux Neuilly concon .. Et personne ne répond favorablement à ses demandes !

[agathe]

J'ai bien lu, il doit bien connaître le créancier d'origine.

[noirkate]

bin oui, il le connait, mais ça ne résout pas le problème !

[agathe]

Le creancier ne leve l'hypotheque qu'en payant, lh'ypotheque est a prendre sur le produit de la vente.l'huissier  'à rien à voir la dedans.
C'est le problème du notaire.

[noirkate]

Panique car pas de main levee, pas d acte de vente signé...il faut que la vente se fasse

Apparemment le compromis de vente ne peut être signé ...Moi aussi ça me semble bizarre  ...Et j'ai déjà dit que ce notaire me paraissait à côté de la plaque !!

[ESPOIR2]

Merci à  tous de vos échanges.
Le compromis de vente signé.
J ai perdu l offre crédit initiale mais la la copie de l hypotheque avec le creancier C noté en 2011.
La société c repris par b en 2017 environ qui a transmis le dossier à  NC en 2017.

Oui nc connait le creancier qui est b. J ai la ref, j ai contacté b par tel, en rar et pas de réponse.

Le notaire a écrit à  b mais aucune réponse.

J insiste pour qu elle écrive ou tel à  la boite de recouvrement Nc , elle ne le fait pas.
Je v la rencontre mardi, je vais lourdement insister
..

Le creancier b m a bien dit au tel plus de dossier en leur possession, ils m envoient vers societe de recouvrement..

Si pas de main levée et Somme dérisoire par rapport à  la vente : 9000 euros, pas de vente... et moi je n y suis pour rien si pas de réponses....

Je ne sais plus quoi faire...

Je commençais à sourire me dire ouf la vente,désintéresser le creancier,  diminuer la dette, en plus il y a une indemnité d occupation qui doit stopper avec la vente.

Le plan dit, plan sur 2 ans en attendant la vente...si pas de main levée la, l acheteur a le droit d annuler la vent car clause suspensive et je ne pourrais jamais vendre donc désespoir

Dsl de ce long message, si quelqu un a une idée ??

Merci à  tous

[noirkate]

Franchement je ne comprends pas ..La main levée de l'hypothèque ne peut se faire que si la somme est versée au créancier ..Donc il faut que la vente soit faite .

Je suppose que le notaire a une trace de cette hypothèque et si il verse la somme a NC, ceux ci peuvent lever l'hypothèque en accord avec le notaire ...

[agathe]

Aviez vous contacte le juge pour qu'il vous fixe le prix de la vente ?
Le montant devant permettre que le remboursement du creancier et de l'hypothèque soient fait concomitamment.

[bisane]

l'huissier  'à rien à voir la dedans.

Qui a parlé d'huissier ? ? ?

Le montant devant permettre que le remboursement du creancier et de l'hypothèque soient fait concomitamment.

Sauf que, justement, espoir nous dit que ce n'est pas le cas !

Hypotheque numéro 1 reste du 9000 euros
Hypothesue 2 reste 101000 euros
Vente du bien 92000 euros
Donc différentiel 18000 euros...

[agathe]

Bisane cela ne doit pas arriver puisqu'il est prévu qu'en cas d'acheter il faut demander au juge le montant à prévoir pour la vente, celui ci étant la vente plus la levée d'hypotheque.
Si le produit de la vente ne couvre pas l'hypothèque la vente ne peut pas se faire.

[bisane]

Heu...
Le moratoire prévoit la vente. Dans ce cas, il n'y a pas d'autorisation à demander au juge, mais une exigence de vendre au prix du marché, ce qui semble bien être le cas !
Et... si la vente ne se fait pas, le serpent se mord la queue...

[agathe]

Une vente avec hypothèque est particulier, appelez le greffe du tribunal vous aurez le renseignement.

[tenir]

Le notaire a écrit à  b mais aucune réponse.

J insiste pour qu elle écrive ou tel à  la boite de recouvrement Nc , elle ne le fait pas.
Je v la rencontre mardi, je vais lourdement insister

Bon, ce rendez-vous est déjà une bonne chose qui va vous permettre d'y voir plus clair. Demandez au notaire une copie du courrier (à moins que vous ne l'ayez déjà) et transmettez le à votre gestionnaire BdF pour lui montrer que vous ne vous tournez pas les pouces.

Vous nous tenez au courant pour le rendez-vous de mardi ?

Plein de courage,

T.

[ESPOIR2]

Merci à  tous, je vous donne les infos mardi, effectivement. pas besoin de juge, moratoire dit que la vente doit être faite au prix du marché, ce qui est le cas, pour que la vente se fasse, main levee doit être accordée et ensuite creancier paye du prix de la vente...donc je crois que que je pense comme global modérateur, tout doit être fait avec NC...mardi. je crois non je suis sure que je vais très lourdement insister pour qu elle contacte NC, ça ne mange pas de pain comme on dit et chance supplémentaire....je vs tient au courant. Merci à  tous

[bisane]

Et je me répète, car c'est le créancier qui inscrit l'hypothèque qui est responsable de celle-ci :

Avez-vous demandé au notaire ce qui se passait en cas de non réponse ?

[noirkate]

global modérateur, c'est moi, Noirkate !!!  

Excusez moi, mais ça m'a fait rire !!

[ESPOIR2]

Ok au moins je vous ai fait rire lol..bonne journée. Je vous tiens au courant

[ESPOIR2]

Pour répondre à Bisane. Oui le créancier est responsable de l hypotheque,  encore faut il qu il répondre à  la demande de main levée et qu il ait le dossier car maintenant en société de recouvrement..a6 suivre..merci de ces echanges

[ESPOIR2]

Bonjour à tous, me revoilà...
concernant l hypothèque d'un créancier où la dette a été remis à une boite de recouvrement, j espère que ça va avancer, j ai pu retrouver le créancier qui a fait une réclamation afin que le notaire ait la réponse, apparemment ils vont se mettre en relation avec NC boite recouvrement ... donc je croise les doigts...

autre gros problème de taille : le bien est vendu (en j espère) à 92000 €
le premier créancier avec hypothèque donc 1er rang 9000 €
donc il reste pour la banque 83000 €, et l hypothèque est de 99000 € (je pensais 105000 €) mais bon c est ce que la banque donne comme montant au notaire.
Ils ne veulent pas lever l hypothèque car la somme ne couvre pas  hypothèque, il manque 18000 €.
pourtant, j ai bien dit qu'à l issue de la vente, je redéposerai un nouveau plan...

la banque ne doit elle pas accepter la main levée vu que le plan de surendettement est soumis à la vente du bien ?
ps : je n ai pu vendre plus cher, j en avais demandé 120000, ce qui couvrait les hypothèques mais bcp trop de travaux
et seule offre depuis 4 ans.. pas le choix ....je devais vendre...

quel est mon recours ?
car si la banque n accepte pas, je ne pourrais jamais vendre et cette vente unique va capoter... pourtant l acheteur la veut vraiment.
et si je ne vends pas à cause de la banque, le plan ne veut plus rien dire vu que la vente est la condition ?
Merci de votre aide

[bisane]

La banque semble en effet faire un mauvais calcul...
Mais si la vente échoue, ce sera de sa faute, et la procédure pourra se poursuivre, vraisemblablement vers un RP avec LJ (rétablissement personnel avec liquidation judiciaire).

Essayez quand-même de les contacter pour leur expliquer la situation dans le détail...

[ESPOIR2]

Je vous remercie...je suis étonnée de leur réponse et peur que la vente échoue. Le notaire devait les contacter..je vais le rappeler. Si la banque maintient sa position, je les contacterai...au pire, vous parlez de Rp avec liquidation..est ce que selon vous la bdf peut intervenir pour leur faire entendre raison ?
Et que dois je faire ensuite s ils maintiennent ce choix. À  qui m adresser ? Car il est clair que je devrais casser le plan soumis à  la vente amiable.
Merci à  tous pour vos conseils..ce compromis était une super nouvelle. La, ça tourne au cauchemar..
MERCI Encore