Il ne manque pas d'air

[bisane]

Des camions d'ondes positives ! 

[BRUYERE]

 

[Morphéus]

            

[Caren]

 

[Matis]

Merci à tous pour votre soutien, réponse dans la semaine prochaine, cette fois j'attends sagement le courrier 

[Matis]

  ALERTE ROUGE 

Bonjour et vous l'avez compris j'ai été débouté..............et je ne fais pas appel.

Alorsse en conclusion ;

-----Le juge de l'exécution,
Statuant publiquement par mise à disposition au greffe, selon jugement contradictoire rendu en premier ressort,

DEBOUTE Monsieur X de sa demande de liquidation de l'astreinte prononcée par le TI de Ville par jugement en date du 10/02/2016 à l'encontre de la SA LCOCO aux droits de laquelle vient la société BPP PABABA,

DEBOUTE la société BPP PABABA de sa demande formulée en application de l'article 700 du Code de procédure civile,

CONDAMNE Monsieur X aux dépens,

RAPPELLE que la présente décision est exécutoire de plein droit.----

Bah voilà j'espère que mon histoire va se terminer là, je vais payer les dépens de.... je ne sais pas combien !

A votre avis ?

[Caren]

 

[bisane]

 


Je ne sais que dire... d'autant que ces procédures dépassent largement mes compétences...
Quel est le motif invoqué pour prononcer le rejet ?

[Matis]

---Aucune somme n'a été réclamé par coco, les courriers n'étaient qu'une information de cessation de créance à un autre organisme de crédit.---
Pfft enfin bref ! Donc on peut céder une dette jugée non existante  la subtilité doit être que l'on est pas dans un jugement mais une liquidation d'astreinte.

Donc aux dépens si je comprends je vais ne payer que les frais de justice.

Par contre ;
---Mr X succombe à la présente instance et sera condamné aux dépens. L'équité commande de ne pas faire droit à la demande de BBBABA formulée en application de l'article 700 du code de procédure civile notamment en raison de la situation de surendettement de Mr X.--- 

Pour le coup je ne paye pas l'Article 700 réclamé par BBBABA = 800€

[bisane]

Ouaich...

On peut en tout cas espérer que le "racheteur" cessera de vous ennuyer !

Donc aux dépens si je comprends je vais ne payer que les frais de justice.

Oui !
Qui doivent être assez minimes dans ce dossier...

[Matis]

Je me demande si finalement ma liquidation d'astreinte a bien été comprise car je suis en situation de surendettement, la cession est normale puisque l'on ne ma pas réclamé les créances qui ont été jugées indues mais on laissera à quelqu'un d'autre le soin de le faire.  Enfin bref......je ne comprends pas ce que le juge à compris 

Je ne manquerai pas de vous tenir au courant pour info de la suite des évènements.

Encore merci @+

[bisane]

Le juge semble avoir compris que la créance a été cédée, justement, et que ce n'est donc pas le créancier d'origine qui vous a réclamé quoi que ce soit ! 

[Matis]

Ca va se terminer enfin, et j'espère que la partie adverse ne va pas faire appel à cause de l'article 700.
Sinon pour les dépens il y a le TI puisque les dépens ont été réservés + le Jex TGI.

[bisane]

Sinon pour les dépens il y a le TI puisque les dépens ont été réservés + le Jex TGI.

Je ne comprends pas votre raisonnement...


On ne fait pas appel d'une décision pour l'article 700 ! 

[Matis]

Je voulais dire j'aurai les dépens 1) du TI (puisque réservés) et 2) du TGI à payer,
mais bon on ne peut pas toujours gagner donc tant pis tant mieux, y'en a qui ont essayé 

Pour l'article 700 ah ok,
je pensais que le gagnant pouvait faire appel si la décision rendue même en sa faveur ne lui convenait pas !

@+ merci.

[bisane]

y'en a qui ont essayé 

Et c'est tout à votre honneur ! 

[Matis]

  et ils ont eu des problèmes 

[Matis]

Bonjour,
Ce jour le jugement m'a été signifié par huissier à domicile de la part de benepe, je trouve cela bizarre mais surement normal pour m'informer que j'ai perdu.

[bisane]

Les dépens sont-ils chiffrés ?

[Matis]

Les dépens sont-ils chiffrés ?

Non !

[bisane]

Donc re-wait... 

[Matis]

Bonjour,

un petit bonjour en passant par là  , toujours pas de nouvelles depuis 5 mois, j'attends la facture  du tribunal !

Encore merci beaucoup à toutes et à tous pour toute l'aide que vous m'avez apporté et en particulier Bisane pour tout ce temps passé...!

@+ bonne soirée.

[bisane]

Le tribunal n'envoie jamais de facture, à ma connaissance !
Et comme le créancier risque fort de faire profil bas, je crois que vous pouvez dormir sur vos 2 oreilles...

[Matis]

Bonjour,

Je dors sur mes deux oreilles, plus de signes c'est enfin terminé 

Je n'oublierai pas l'aide que j'ai reçu ici 

Je vous souhaite à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d'année, grosses bises !!!

[bisane]

Conservez bien vos oreilles et bonnes fêtes à vous !