Besoin d'informations

[Iles67]

Sinon j'appel le tribunal demain pour voir avec eux.
Il y'a marqué que je peux faire appel de la décision, qu'elle serait les conséquences.


Je suis perdu et stressé comme pas possible.

[bisane]

Oui mais sur le jugement il est bien dit qu'on peut garder le véhicule.

Mais ne prévoit rien quant aux mensualités de remboursement, d'où ma question :

la mensualité contractuelle est-elle bien de 32 € ?

car ce montant m'étonne au plus haut point ! 


Les conséquences d'un appel seraient au pire, minimes...

[Iles67]

Oui je comprends plus rien.


Donc que pensez-vous que je dois faire. Comment ça au pire, minime ?

[Caren]

Ben je suppose que cela veut dire qu'au pire du pire, le pire ne serait que minime, soit pas grand chose...

[Iles67]

Sinon j'appel une fois demain le tribunal et je verrais ce qu'il me disent.
De toute façon j'ai quinze jours pour faire appel.


C'est embêtant ça repousse encore le remboursement des créanciers.


Encore une question j'espère ne pas trop vous embêter avec mes questions, je serais toujours protégé pendant ma demande d'appel ?

[Caren]

Vous ne nous embêtez pas ! 

Oui, toujours protégé durant l'appel.

En revanche, le délibéré pourrait être avec force exécutoire, ce qui vous amènerait donc à devoir commencer les remboursements, en parallèle à l'appel. Mais sur ce point, attendons une confirmation des autres...

[Iles67]

Merci en tout cas à vous de prendre le temps de nous répondre.


C'est pas grave si je dois commencer à rembourser.
Je vais maintenant voir ce qu'ils me disent au téléphone et je vous tiens au courant.


On va comme même essayer de profiter de ce beau temps, bon Dimanche à vous.

[Caren]

Après lecture de votre jugement, voilà ce que je comprends, qui contrevient d'ailleurs à ce que j'ai pu dire précédemment, ne sachant pas finalement à quel courrier vous faisiez référence.

Je comprends donc que vous pouvez garder la BM. C'est le seul point qui s'écarte des mesures antérieurement proposées par la Commission. Le reste est en tout point identique.

Les 12000 € qui sont pris en compte font référence à l'épargne (4000 + 8000) à laquelle vous n'auriez pas dû toucher puisqu'il vous était interdit de désengager un quelconque créancier. Donc le 1er palier tient compte de cet épargne à 12000 €.

Il reste quand même que c'est un peu difficile de s'y retrouver car sans la vente de la BM, ça change le plan pour la SO..AM, et le juge n'en produit pas un autre, il renvoie seulement à celui de la Commission qui du coup est erroné...

Bon dimanche ensoleillé à vous ! 

[bisane]

Sinon j'appel une fois demain le tribunal et je verrais ce qu'il me disent.

Ils ne vous diront rien du tout... 

C'est embêtant ça repousse encore le remboursement des créanciers.

Non, var le plan est immédiatement exécutoire... c'est précisé dans le jugement, et vos 1ers remboursements doivent intervenir au plus tard le 16/08.


Vous n'avez toujours pas répondu à cette question, qui est pourtant essentielle :

la mensualité contractuelle est-elle bien de 32 € ?

Vous ne risquez en effet rien à faire appel...

[bisane]

Bing avec Caren sur certains points... 

[Iles67]

Les 12000 euros je l'ai ai ça ce n'est pas un problème.


C'est juste le remboursement de la BMW il me marque la totalité et non une échéance, et aussi la créance qui était manquante au dossier celle pour laquelle on est retourné devant la juge et qu'elle m'a dit allé ajouté
Qui ne figure pas non plus sur ce plan.


La mensualité des 32e faudrait que je regarde car je vois pas de quoi vous parlé.


Bon du coup je vais remboursés ce qu'il y'a sur ce fameux plan sans payé les 12000 de la BMW et on verra.


Je vais donc faire appel en parallèle et on verra.
J'ai juste peur que le créancier qui n'apparaît pas revienne à la charge.

[Caren]

Dans ce que vous avez transmis au forum, il n'y a pas de nouveau plan, c'est juste celui produit par la commission. Mais comme le juge est revenu sur certains points, il est du coup erroné. Il aurait dû en reproduire un, non ? Car sinon, comment savoir que rembourser pour la BM qui n'est plus à vendre ?

Pour la dette manquante, le juge précise une ou deux fois que les créanciers sollicités, n'ont pas fait d'observations particulières. Ne considère-t-il pas alors que les dettes sont arrêtées telles qu'elles le sont dans le plan émis par la bdf ? Et tant pis pour le créancier qui n'a pas répondu !

Et veuillez m'excuser si je n'ai pas remonté tout le fil, mais pour quelles raisons voulez-vous faire appel ?

[Iles67]

Oui le plan reçu est bien faux. Elle m'avait dit lors de l'audience m'en envoyer un nouveau.
Justement le créancier manquant lui a envoyé un courrier à ce qu'elle m'a dit au moment de mon passage mais m'en a pas dit plus.



Je souhaite faire appel justement pour avoir un nouveau plan et savoir quoi rembourser pour la BMW et aussi savoir ce qu'il en est de ce créanciers qu'elle devait rajouter.
C'était pour ces deux choses là, le reste convient.


C'est pour ça que je voulais appeler le tribunal demain, mais comme Bisane m'a dit cela ne sert à rien il vont pas me répondre.


Du coup je suis perdu que faire

[bisane]

La mensualité des 32e faudrait que je regarde car je vois pas de quoi vous parlé.

Dans le tableau "état des créances" que vous nous avez envoyé il est marqué une mensualité contractuelle pour la BMW de 32 €, ce me surprend beaucoup !

Cette question est essentielle pour décider de faire ou non appel ! 

[Iles67]

Donc j'ai bien regardé, les 32 euros corresponde à ce que je remboursé au premier plan.

[Caren]

Ma question est peut-être naïve et s'adresse tout autant à Bisane, mais fait-on appel juste pour voir clarifier des points que le juge précédent aurait dû clarifier lui-même ?

[Iles67]

Du coup je ne sais plus quoi faire

[bisane]

Ma question est peut-être naïve et s'adresse tout autant à Bisane, mais fait-on appel juste pour voir clarifier des points que le juge précédent aurait dû clarifier lui-même ?

OUI !!!!
Parce qu'il n'y a pas trop le choix ! 


Quel était le montant des mensualités contractuelles, pour ce crédit ?

[Iles67]

Bonjour,


Celle du crédit manquant avant le plan un peu plus de 200e. Lors du premier plan je l'avais bien déclaré mais j'ai jamais rien remboursé car il n'apparaissait pas dedans. Il se sont jamais manifesté jusqu'au mois de novembre, c'est pour ça d'ailleurs qu'on l'a oublié lorsqu'on a à nouveau déposé.

[bisane]

Et celle du crédit BMW ?

[Iles67]

260 si je me trompe pas

[bisane]

Donc il faut faire cet appel.

Vous avez réussi à épargner un peu ?
J'espère que oui...

[Iles67]

On a épargné 12000e dans lequel sont inclus les 8000e.
Du coup je commence comme même a réglé les créanciers.

[bisane]

Pardon, hein... c'est votre dossier, mais quant à nous, il nous est difficile de tout mémoriser...
Quels 8 000 € ?


Oui, il faut absolument commencer à payer !

[Iles67]

Oui c'est normal.
Les 8000 c'est l'épargne que je dois donner au premier palier en plus des 4000e du Perco.


Après il me restera 4000e plus une prime de 2000e et en novembre une de 3000e.